Auteur moral

Comité français pour les techniques routières ;Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône ;Entreprise hydraulique et travaux publics ;Centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest ;Nièvre. Direction départementale de l'équipement ;Essonne. Direction départementale de l'Équipement ;Centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée ;Colas ;Nord. Direction départementale de l'équipement ;Centre d'études techniques de l'équipement de Lyon ;Laboratoire régional des ponts et chaussées (Lyon) ;Centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest ;Société centrale d'études et de réalisations routières ;Centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie ;France. Ministère de l'écologie et du développement durable ;Générale routière

Auteur secondaire

Résumé

Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis : - des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ; - des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ; - des variations du niveau des nappes phréatiques. Ce guide : - présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ; - rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ; - émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux. - comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire. Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.

Editeur

SETRA

Descripteur Urbamet

chantier ;route ;environnement ;travaux ;technique d'organisation ;règlement ;législation ;étude ;protection de l'environnement ;eau ;ressources naturelles ;cours d'eau ;nappe phréatique ;pollution ;hydraulique ;souterrain ;risques naturels ;chantier de travaux publics ;milieu naturel ;pollution de l'eau ;déchet

Descripteur écoplanete

risque ;milieu aquatique

Thème

Environnement - Paysage ;Ressources - Nuisances ;Infrastructures - Ouvrages d'art ;Construction