Guide de prise en compte du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d'urbanisme.
Auteur moral
Île-de-France. Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie
;Île-de-France. Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement
;Agence de l'eau Seine-Normandie
Auteur secondaire
Résumé
Ce guide a pour objectif la prise en compte des orientations fondamentales et des objectifs du SDAGE lors de la rédaction d'un document d'urbanisme. Il est destiné notamment aux services des DDT lorsqu'ils sont associés à la rédaction des documents d'urbanisme, ainsi qu'aux services en charge de l'évaluation de la compatibilité des documents d'urbanisme par rapport au SDAGE.
Editeur
DRIEE Ile-de-France
Descripteur Urbamet
aménagement du territoire
;assainissement
;inondation
;eau pluviale
Descripteur écoplanete
SDAGE
;milieu aquatique
;urbanisme
;politique de l'eau
Thème
Ressources - Nuisances
;Aménagement urbain