Auteur moral

Bourgogne. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Auteur secondaire

Résumé

Ce guide s'inscrit dans la démarche d'évaluation environnementale des plans, programmes et projets de travaux ou d'activités pouvant occasionner des impacts sur le patrimoine naturel d'intérêt communautaire. Cette démarche découle de l'application en France de deux directives européennes : l'une sur les oiseaux sauvages (1979) et l'autre sur les habitats naturels, la faune et la flore (1992). Ce guide a été conçu pour les agents des services instructeurs de l'Etat et des collectivités locales, chargés des procédures d'autorisation ou d'approbation de projets (urbanisme, carrières, ICPE...), et à tout maître d'ouvrage de plans, programmes et travaux (Etat, collectivités locales, entreprises privées, particuliers...) ainsi qu'aux bureaux d'études. Par ailleurs, ce guide constitue un porter à connaissance vulgarisé de Natura 2000 en Bourgogne en présentant de manière simplifiée tous les habitats et espèces d'intérêt communautaire présents sur le territoire régional.

Editeur

DREAL Bourgogne

Descripteur Urbamet

gestion ;espace naturel

Descripteur écoplanete

habitat naturel ;biodiversité ;réglementation

Thème

Environnement - Paysage