Auteur moral

Métropole Nice Côte d'Azur ;Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France)

Auteur secondaire

Résumé

"La gestion des eaux pluviales en milieu urbain est un enjeu majeur face aux défis climatiques. L'imperméabilisation des sols accentue non seulement les risques d'inondation par ruissellement et de pollution des milieux, mais contribue également à l'amplification des îlots de chaleur urbains, à la raréfaction de la ressource en eau ainsi qu'à des répercussions notables sur la santé, en particulier chez les publics fragiles. Pour répondre à ces enjeux, la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) est engagée dans une stratégie "Ville perméable" pour renforcer la résilience du territoire. Historiquement basée sur une évacuation rapide de l'eau permise par une gestion "tout-tuyaux", la gestion de l'eau doit évoluer vers une Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP), qui favorise l'infiltration naturelle et limite le coût des infrastructures et les risques pour le territoire. Ce guide méthodologique est structuré en trois parties : grands principes, accompagnement méthodologique à la conduite d'un projet d'aménagement et annexes. Ce guide a pour ambition d'accompagner les acteurs de l'aménagement urbain - et notamment les acteurs de la conduite de projets d'aménagement - pour intégrer cette ambition de la ville perméable dès la conception des projets. Il constitue un outil évolutif, destiné à s'adapter aux besoins du terrain et à alimenter les porteurs de projets en proposant des outils concrets pour une urbanisation plus durable et résiliente."

Editeur

CEREMA ;Métropole Nice Côte d'Azur

Descripteur Urbamet

Descripteur écoplanete

eaux intérieures ;prévention des inondations ;indicateur de développement durable ;changement climatique

Thème

Aménagement urbain ;Risques

Texte intégral

N° NOVA : 24-ME-0256 Produit conçu avec le système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 GUIDE TECHNIQUE « VILLE PERMEABLE » Mai 2025 RAPPORT D?ETUDE Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 2 / 176 Le Cerema est un établissement public sous la tutelle du ministère de la Transition écologique, présent partout en métropole et dans les Outre-mer grâce à ses 26 implantations et ses 2 400 agents. Détenteur d'une expertise nationale mutualisée, le Cerema accompagne l'État et les collectivités territoriales pour la transition écologique, l'adaptation au changement climatique et la cohésion des territoires par l'élaboration coopérative, le déploiement et l'évaluation de politiques publiques d'aménagement et de transport. Doté d'un fort potentiel d'innovation et de recherche incarné notamment par son institut Carnot Clim'adapt, le Cerema agit dans 6 domaines d'activités : Expertise & ingénierie territoriale, Bâtiment, Mobilités, Infrastructures de transport, Environnement & Risques, Mer & Littoral. Site web : www.cerema.fr file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 3 / 176 Guide technique « Ville Perméable » Commanditaire : Métropole Nice Côte d?Azur Autrice : Florence Orillard Florence ORILLARD ? Département Territoire Ville Bâtiment ? Groupe Aménagement Urbain Tél. : +33(0)7 64 77 21 81 Courrier : florence.orillard@cerema.fr Direction Territoriale Méditerranée, 30 avenue Albert Einstein, 13290 Aix-en-Provence Historique des versions du document Version Date Commentaire Version finale pour publication 06/05/2025 Références N° d?affaire : AFF-2024-020540 Nom Service Rôle Date Visa Florence Orillard DterMed, DTVB, GAU Auteur principal 14/03/2025 Catherine Roux DterMed, DIM, VPF Contributrice 12/12/2024 Sylvain Michelon DterMed, DTVB, GAU Relecteur 24/02/2025 Stéphanie Cuenot- Wolff DterMed, DRN Relectrice 11/02/2025 Cyril Pajot DTerSO, DT, ERR Relecteur 21/02/2025 Pierre Ouallet DTerSO, DT, AE Relecteur 24/02/2025 Nicolas Furmanek DTec TV, DMEPS, EPVU Relecteur 20/02/2025 Loena Trouvé DTec TV, DADET, ADCT Relectrice 26/02/2025 Vincent Rémy DTerEst, AN, ERA Relecteur 26/02/2025 Kamila Bensaadi DTerEst, AN, ERA Relectrice 26/02/2025 Thomas Lejeune DTerEst, AN, ERA Relecteur 26/02/2025 Delphine Saez DterMed, DTVB Relectrice 18/02/2025 Frédérique Reffet DterMed, DTVB Approbatrice 14/03/2025 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 4 / 176 Préambule Dans un contexte de transition écologique accélérée, la gestion des eaux pluviales en milieu urbain s'impose aujourd'hui comme un enjeu majeur pour les collectivités locales. Face à l?intensification des phénomènes climatiques tels que les sécheresses, les inondations ou encore les épisodes de surchauffe urbaine, il devient urgent de repenser nos modes de gestion de l?eau en ville. C?est dans cette optique que la Métropole Nice Côte d?Azur (MNCA), en collaboration avec l?Agence d?Urbanisme Azuréenne et EAU d?AZUR, a lancé l?élaboration d?une stratégie "Ville perméable". Identifiée comme une action phare du contrat de Métropole 2022-2024 avec l?Agence de l?eau, cette démarche vise à renforcer la résilience du territoire face aux défis climatiques et environnementaux en mettant l?eau au coeur des aménagements et des politiques urbaines. Il s?agit ainsi de redonner à l?eau la place essentielle qu?elle a toujours occupée dans le paysage et les écosystèmes locaux, afin de préserver le cycle de l?eau. Cette préservation est indissociable du renforcement de la capacité d?adaptation du territoire : en réintégrant l?eau dans son cycle naturel grâce à une gestion plus durable et intégrée, le territoire devient plus résilient face aux aléas climatiques. Son importance stratégique est reconnue, et le soutien de l?Agence de l?eau se prolongera dans le cadre du contrat de métropole 2025-2030, garantissant ainsi la continuité et le développement des initiatives engagées. L?imperméabilisation croissante des espaces urbains, héritée d'une approche hygiéniste du XIXe siècle, a conduit à la gestion "tout-à-l?égout", où l?objectif premier était de se débarrasser le plus rapidement possible des eaux de pluie. Toutefois, cette méthode pose aujourd'hui de nombreux problèmes. Non seulement elle aggrave les risques d'inondation en surchargeant les réseaux d?assainissement, mais elle contribue également à la pollution des milieux naturels par le débordement des déversoirs d?orage (eaux pluviales et eaux usées), et mobilise des ressources financières considérables pour la maintenance des infrastructures. La Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) représente ainsi une démarche essentielle pour surmonter ces difficultés : en considérant l'eau pluviale non plus comme un déchet à évacuer mais comme une ressource précieuse, la gestion intégrée des eaux pluviales encourage une approche plus durable et résiliente des aménagements urbains. Il s'agit de réintroduire des mécanismes d'infiltration naturelle et de désimperméabilisation des sols pour restaurer le cycle de l?eau en milieu urbain. Ce changement de paradigme, qui transforme la gestion « contre » l?eau en gestion « avec » l?eau, est au coeur de la stratégie "Ville perméable" de la MNCA. La Métropole de Nice Côte d?Azur, en raison de ses caractéristiques géographiques et climatiques spécifiques, est particulièrement vulnérable à ces enjeux. Le territoire, marqué par une topographie accidentée et une forte urbanisation, fait face à des risques accrus d?inondations et de pollutions aquatiques, en particulier lors d'épisodes pluvieux intenses. De plus, les réseaux d?assainissement, souvent unitaires et saturés lors des fortes pluies, renvoient des eaux non traitées directement dans les milieux naturels, générant ainsi des problèmes de conformité réglementaire et de santé publique. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 5 / 176 La stratégie "Ville perméable" répond à ces enjeux en proposant une approche intégrée et durable de la gestion des eaux pluviales, qui vise à mieux respecter le cycle naturel de l?eau. Elle s'appuie sur des solutions inspirées de la nature, favorisant l'infiltration des eaux à la source, tout en limitant leur évacuation via des réseaux souterrains coûteux et inadaptés aux événements climatiques extrêmes. Ce guide méthodologique, élaboré par le Cerema en étroite collaboration avec les directions de la Métropole NCA, de l?Agence d?Urbanisme Azuréenne et de la Régie Eau d?Azur a pour vocation de soutenir les porteurs de projets d?aménagement dans cette transition. Il offre des outils et des méthodes pour intégrer dès la phase de conception des aménagements des solutions permettant une meilleure gestion des eaux pluviales, tout en répondant aux enjeux de la ville perméable. Le présent guide n?est pas un document figé, mais un outil évolutif, qui a vocation à s?enrichir au fil de la mise en oeuvre de la stratégie "Ville perméable" et des retours d?expérience des différents projets réalisés au sein de la Métropole. Il se veut avant tout pratique et opérationnel, à destination des pilotes de projets intervenant sur le domaine public. Face aux défis environnementaux qui s?intensifient, il est crucial de favoriser une urbanisation plus respectueuse du cycle de l?eau, en adaptant nos infrastructures aux réalités climatiques de demain. Ce guide méthodologique propose des réponses concrètes pour y parvenir, en faisant de la gestion des eaux pluviales un levier pour la résilience, la durabilité et la qualité de vie au sein des espaces urbains de la métropole Nice Côte d'Azur. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 6 / 176 Ce guide est organisé en 3 grandes parties pour rendre son utilisation plus simple et efficace : Partie 1 : Éléments de cadrage et grands principes de la Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) Cette partie 1 présente en préambule l?ambition de la Métropole sur la ville perméable et les objectifs de ce guide, rappelle le cadre réglementaire, présente les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales et propose des éléments d?arbitrage pour soutenir le choix des solutions de gestion intégré des eaux pluviales dans le projet ; Partie 2 : Aide méthodologique à la conduite de projets d?aménagement L?aide méthodologique à la conduite de projets d?aménagement, partie maîtresse de ce guide, présente pas-à-pas des recommandations pour intégrer la gestion des eaux pluviales tout au long du projet d?aménagement : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. Partie 3 : Annexes Les annexes rassemblent des éléments de retours d?expériences, le catalogue des solutions, une Foire aux questions (F.A.Q.) technique pour apporter des éléments de réponse aux questions fréquemment posées, et un glossaire. PARTIE 1 : ÉLÉMENTS DE CADRAGE ET GRANDS PRINCIPES DE LA GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES PARTIE 2 : AIDE MÉTHODOLOGIQUE À LA CONDUITE DE PROJETS D?AMÉNAGEMENT PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 7 / 176 PARTIE 1 : ÉLÉMENTS DE CADRAGE ET GRANDS PRINCIPES DE LA GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 8 / 176 Cette partie 1 présente en préambule l?ambition de la Métropole sur la ville perméable et les objectifs de ce guide, rappelle le cadre réglementaire, présente les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales et propose des éléments d?arbitrage pour soutenir le choix des solutions de gestion intégré des eaux pluviales dans le projet. Pour rappel, la partie 2 propose une aide méthodologique à la conduite de projets d?aménagement, pour intégrer la Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) tout au long du processus : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, pour le suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. La partie 3 rassemble des annexes, comportant des retours d?expérience, un catalogue des solutions, une Foire aux questions techniques et un glossaire. PARTIE 1 : ÉLÉMENTS DE CADRAGE ET GRANDS PRINCIPES DE LA GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 9 / 176 Sommaire de la partie 1 : éléments de cadrage et grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales 1 Focus sur le cadre réglementaire ............................................................ 10 2 Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales ........... 12 2.1 Penser les chemins de l?eau, dans une approche multiscalaire ................................ 12 2.2 Ralentir, diffuser, stocker et infiltrer, plutôt que concentrer et canaliser .................... 13 2.3 Penser la multifonctionnalité des espaces et des ouvrages, dans une approche différenciée des types de pluies .......................................................................................... 15 2.4 Penser en coût global................................................................................................ 18 3 Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégré des eaux pluviales ................................................................................................. 21 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 10 / 176 1 FOCUS SUR LE CADRE RÉGLEMENTAIRE Comme le rappelle l?ASTEE dans l?introduction de ?La Charte Qualité nationale des ouvrages et aménagements de Gestion durable et intégrée des Eaux Pluviales - version 1 (2024) - Astee)?, la gestion des eaux pluviales est passée d?une organisation centralisée (le Service Assainissement), à une organisation qui ?concerne désormais tout un chacun, sur la base du Code Civil qui, en ses articles 640 et 641, indique que chaque propriétaire d?un terrain est aussi propriétaire des eaux pluviales qui y tombent et que, si l?on ne peut s?opposer aux écoulements naturels, on ne peut les aggraver.? Plusieurs documents régissent et informent quant à la prise en compte des eaux pluviales dans l?aménagement. Les différents documents à prendre en considération, à l?échelle nationale et sur le territoire métropolitain de Nice Côte d?Azur, sont présentés d?une manière synthétique ci-dessous. Le SDAGE Rhône Méditerranée Le SDAGE Rhône-Méditerranée en vigueur (2022-2027) est consultable à l?adresse suivante : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leausdage-2022-2027-en- vigueur/documents-ofciels. Ce document fixe les objectifs de qualité des eaux à atteindre à travers 8 orientations fondamentales. Ce document est élaboré et adopté par le comité de bassin, et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin. Ce document comporte également un certain nombre de dispositions qui viennent préciser ses orientations fondamentales. Dans sa disposition 5A-04, il fixe 3 objectifs généraux : ? Limiter l?imperméabilisation nouvelle des sols, ? Réduire l?impact des nouveaux aménagements (a minima par une transparence hydraulique en favorisant l'infiltration ou la rétention des eaux pluviales à la source), ? Compenser l?imperméabilisation nouvelle par la désimperméabilisation de l?existant (à hauteur de 150 %). Ces objectifs impliquent de gérer les eaux pluviales de manière à réduire les apports d?eaux pluviales, en privilégiant l'infiltration et la rétention à la source. Par ces moyens, tout projet doit viser a minima la transparence hydraulique de son aménagement vis-à-vis du ruissellement des eaux pluviales.Tout projet d?aménagement situé sur le territoire du département des Alpes-Maritimes doit être compatible avec le SDAGE Rhône-Méditerranée. Lors de l?élaboration d?un Dossier Loi sur l?Eau, un argumentaire détaillé est à prévoir vis-à-vis des orientations fondamentales du SDAGE et des spécificités territoriales. Pour en savoir plus : Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. Le SAGE Le SAGE « basse vallée du Var » est consultable à l?adresse suivante : Le SAGE basse vallée du Var - SMIAGE Le SAGE « basse vallée du Var » été approuvé par arrêté préfectoral en 2016, et est compatible avec le SDAGE actuel, dont il constitue une adaptation locale. Le règlement lié aux rejets des eaux pluviales s?applique dans la plaine alluviale du Var et a pour objectif de préserver la nappe, utilisée pour l?alimentation en eau potable. En termes d?enjeu de préservation qualitatif de la nappe, une prise en compte de l?impact potentiel sur les eaux destinées à la consommation humaine doit être prise en compte : comme le prévoit l?article 11, « si un rejet des eaux pluviales vers les eaux superficielles n?est pas possible, les rejets par infiltration des eaux pluviales dans les eaux souterraines doivent obligatoirement subir un traitement avant rejet (MES, hydrocarbures) et être compatible avec les caractéristiques du sol ». Le pétitionnaire doit tenir compte en particulier de l?impact potentiel sur les eaux destinées à la consommation humaine ». file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leausdage-2022-2027-en-vigueur/documents-ofciels https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leausdage-2022-2027-en-vigueur/documents-ofciels https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://www.smiage.fr/le-sage-de-la-basse-vallee-du-var/ https://www.smiage.fr/le-sage-de-la-basse-vallee-du-var/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 11 / 176 Le Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) Dans le Projet d?Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLUm, les actions formulées pour la préservation de l?environnement et du cadre de vie comportent l?objectif de ?préserver la ressource en eau, abondante et de qualité?. Il prévoit également de lutter contre la pollution par la maîtrise des déversements des eaux usées et pluviales.? (PLUM, Rapport de présentation, ?Tome III : Justifications des choix du PLUm?) Le lien vers le PLUM : PLUm - Métropole Nice Côte d'Azur (nicecotedazur.org) Point de vigilance : ? Le zonage pluvial départemental de 2018 n?est plus valide, et ne doit donc pas être utilisé. C?est la doctrine régionale sur la rubrique 2.1.5.0. qui s?applique selon l?ampleur du projet. ? Le règlement d'assainissement de la métropole, datant de 2013, ne s'applique pas pour l?aménageur public lorsqu?il réaménage des espaces ou de la voirie publique, sauf exception s?il s'agit de la conception d'un nouvel ouvrage, tel un barreau de rue. (Lien vers le document : reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf (eaudazur.com)) Les évolutions à venir : Court terme : La direction Cycle de l?Eau & GEMAPI finalise actuellement les cartes d?infiltrabilité et de pré-identification des secteurs propices ou défavorables à la désimperméabilisation, permettant l?élaboration d?un zonage pluvial. Moyen terme : une Orientation d?Aménagement et de Programmation (OAP) thématique sur le sujet de la ville perméable pourrait être élaborée, de manière à encourager la diffusion des bonnes pratiques opérationnelles avec une stratégie de planification. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.nicecotedazur.org/services/urbanisme/plum/ https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 12 / 176 2 LES GRANDS PRINCIPES DE LA GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES La gestion des eaux pluviales par la collecte et l?évacuation en aval via des réseaux enterrés a des limites, et les risques associés sont connus : pollution des milieux, inondations, limitation du rechargement des nappes phréatiques, sécheresse des sols, ? Ces impacts risquent de s?aggraver dans un contexte de dérèglement climatique, qui tend à perturber les précipitations et le cycle hydrologique (régime de précipitations tropicales), notamment dans le contexte méditerranéen qui constitue un ?hot spot? du changement climatique (GIEC, AR6 V2, MedECC MAR1). Les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales sont aujourd?hui reconnues comme efficaces pour réduire ces risques, mais aussi pour valoriser les eaux pluviales comme une ressource précieuse. Pour mettre en place cette gestion alternative des eaux pluviales, des grands principes d?aménagement sont à intégrer dans la conception des espaces : ? Penser les chemins de l?eau, dans une approche multiscalaire ? Ralentir, diffuser, stocker et infiltrer, plutôt que concentrer et canaliser ? Penser la multifonctionnalité des espaces et des ouvrages, dans une approche différenciée des types de pluies ? Penser en coût global 2.1 Penser les chemins de l?eau, dans une approche multiscalaire La réflexion sur les chemins de l?eau est primordiale, et doit être portée très en amont dans le projet. Celle-ci nécessite souvent d?élargir (ponctuellement ou non) le périmètre du projet, de manière à être cohérent avec ce sujet (intégration du bassin versant amont, des toitures, d?un espace vert de proximité situé à un point bas en aval du projet, ?). Les chemins de l?eau doivent mobiliser une approche gravitaire (pente naturelle ou aménagée), et être pensés dans la mesure du possible comme des chemins aériens (à ciel ouvert, en surface), pour garantir leur continuité et leur cohérence, diminuer les débits et ralentir les écoulements et faciliter la gestion. Principe de détermination de la superficie du projet et de son « bassin versant amont intercepté ». Source : Gestion des eaux pluviales - Eaux pluviales - Gestion de l'eau - Environnement - Actions de l'État - Les services de l'État dans le Gers Chemin de l?eau dans un projet de réaménagement. Source : CAUE Auvergne-Rhône-Alpes, L'Atelier Ville Perméable | Animations spécifiques | Le Graie file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eaux-pluviales/Gestion-des-eaux-pluviales https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eaux-pluviales/Gestion-des-eaux-pluviales https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eaux-pluviales/Gestion-des-eaux-pluviales https://asso.graie.org/portail/animationregionale/animations-specifiques/atelier-ville-permeable/ https://asso.graie.org/portail/animationregionale/animations-specifiques/atelier-ville-permeable/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 13 / 176 2.2 Ralentir, diffuser, stocker et infiltrer, plutôt que concentrer et canaliser La concentration des écoulements augmente la concentration des polluants qu?ils contiennent (micropolluants, microplastiques, métaux lourds, etc.), ce qui crée des nuisances à l?aval en termes d?inondations et de pollution des milieux (déversoirs d?orage, cours d?eau, mer, ?). Par ailleurs, la vitesse de l?eau joue un rôle fondamental dans l?érosion des sols et la fragilité hydraulique des points bas situés à l?aval des bassins versants, et augmente fortement le risque pour les enjeux situés en aval. Pour une gestion intégrée efficace des eaux pluviales en surface, il est donc important de ralentir les écoulements des eaux pluviales et d?en réduire les débits. En effet, ces deux facteurs conditionnent une gestion intégrée efficace des eaux pluviales, tout en limitant les nuisances pour l?aval. Une réflexion sur l?articulation des projets avec les différentes échelles du bassin versant est ainsi nécessaire. Pour ralentir le ruissellement des eaux pluviales, les principes d?actions sont : ? Minimiser l?impact des dénivelés en temporisant la vitesse, par des chemins de l?eau qui serpentent perpendiculairement au terrain (au bassin versant) ? Rompre la linéarité du parcours de l?eau (notamment pour réduire la vitesse d?écoulement) ? Réduire l?imperméabilisation des sols et augmenter la rugosité des surfaces ? Démultiplier les zones de micro-stockages et d?infiltration de l?eau par le décaissement des emprises au sol dès que possible (pieds d?arbres, espaces verts en creux, places de stationnement, ?) Pour éviter la concentration en polluants des eaux pluviales et réduire le volume des débits de pointe, les principes d?actions sont : ? Infiltrer au plus près de là où tombe la goutte de pluie ? Prévoir un facteur de charge (FC) faible : ratio entre la surface active produisant du ruissellement et la surface d?infiltration recevant ce ruissellement. Pour éviter un colmatage des zones d?infiltration et limiter les risques de pollution du sol et de la nappe, le facteur de charge doit être le plus faible possible (idéalement moins de 10, maximum 30). ? Réduire les volumes collectés en diffusant l?eau sur les perpendiculaires au bassin versant ? Réduire l?imperméabilisation des sols pour infiltrer ponctuellement ? Multiplier les micro-stockages et déconnecter des surfaces du réseau file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 14 / 176 Dans le territoire méditerranéen, cette préoccupation sur le ralentissement du ruissellement des eaux pluviales doit être d?autant plus forte en raison des phénomènes de pluies diluviennes qui ne doivent pas détruire ni mettre en danger, accentués par les effets du changement climatiques (pluies rares mais violentes). Source : adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf (developpement-durable.gouv.fr) p.13 ? En climat méditerranéen, un simple décaissement de 15 cm sur un espace donné permet de gérer la pluie décennale d?un bassin versant équivalent au double de sa surface. Source : infographie AGAM à partir de ATM 2019, ?Ville perméable, ville désirable?, 91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf (agam.org) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 15 / 176 2.3 Penser la multifonctionnalité des espaces et des ouvrages, dans une approche différenciée des types de pluies La gestion intégrée des eaux pluviales sous-entend une gestion de l?eau de pluie à la source, qui ne peut être atteinte sans saisir toutes les opportunités foncières. Cela implique que les programmes d?aménagement soient conçus de façon multifonctionnelle. En effet, les espaces multifonctionnels ont l?avantage d?articuler au sein d?un même espace des fonctions d?usages telles qu?envisagées par le projet d?aménagement (mobilité, espace récréatif, ?) et des fonctions hydrauliques. Ces espaces sont conçus pour être inondables temporairement, tout en intégrant les eaux pluviales au paysage urbain sans geler de surface. Équipements sportifs, aires de jeux, cours d?écoles, parcs et jardins, places, rues, coeurs d?îlots, ronds-points et promenades peuvent servir d?une manière ou d?une autre à gérer les eaux de pluie sans perdre leur fonction initiale. Source : ATM, Feuille de route métropolitaine d?Aix-Marseille Provence ?Ville perméable, ville désirable?, 2019, adt- feuille_de_route_metropolitaine.pdf (developpement- durable.gouv.fr) Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.45 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 16 / 176 Il est important d?articuler cette réflexion sur la multifonctionnalité des aménagements avec celle concernant la fréquence des pluies et les emprises qu?elles sollicitent en matière de gestion. En effet, le milieu méditerranéen et sa pluviométrie rendent encore plus nécessaire qu?ailleurs la nécessité d?avoir une politique différenciée en fonction des pluies, et de ne pas appliquer les mêmes règles et pratiques selon les intensités et les volumes de pluies. Le nivellement de ces espaces doit ainsi anticiper les inondabilités temporaires en distinguant 3 typologies de pluies : ? Les pluies courantes (faibles et moyennes), en favorisant l'infiltration et l?évapotranspiration notamment par la multiplication des micro-stockages de l?eau de pluie (décaissement d?emprises dédiées à d?autres usages) et la végétalisation. La gestion intégrée des pluies courantes ne prend quasiment aucune place. Elle peut sans contrainte ou presque être mise en valeur par un cheminement à ciel ouvert, par des miroirs d?eau et des flaques qu?elle produit ou par un arbre qu?elle arrose. ? Les pluies fortes (vicennales, trentennales), qui nécessitent temporairement des plus grandes surfaces : elles sollicitent de plus grands espaces, mais uniquement pour quelques heures. ? Les pluies exceptionnelles (centennales, ?), en privilégiant la transparence hydraulique1 : elles génèrent des ruissellements importants, qu?il faut anticiper en les dirigeant là où ils produiront le moins de dommages possibles. Les projets doivent être conçus dans l?idéal avec un temps de vidange de 24 heures. Pour des débits d?infiltration ou de rejet très faibles, le temps de vidange peut être de 48 heures maximum. Source : Priorisation des objectifs de gestion des eaux pluviales d?un aménagement selon les conditions pluviométriques | Source : CEREMA (2014), adapté et actualisé de « La ville et son assainissement », MEDD, Certu (2003) 1 ?La transparence hydraulique est l?aptitude que possède un ouvrage ou un aménagement à ne pas générer de perturbation significative du régime hydraulique et à ne pas aggraver les conséquences des inondations.? Source : Cerema, et Grenoble Alpes Métropole. 2023. « Guide métropolitain de l?aménagement résilient en zone inondable constructible - Repères à destination des porteurs d?opérations urbaines ou immobilières ». Grenoble: Grenoble Alpes Métropole. http://www.cerema.fr/fr/actualites/amenagement-resilient-zone-inondable-constructible. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.cerema.fr/fr/actualites/amenagement-resilient-zone-inondable-constructible Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 17 / 176 Comme illustré par les schémas ci-dessous, les scénarios d?aménagement doivent donc être pensés de manière à préciser le fonctionnement du site dans différentes conditions pluviométriques : par temps sec, lors des petites et moyennes pluies, par pluies fortes et en cas de pluies exceptionnelles. Source : ATM, Feuille de route métropolitaine d?Aix-Marseille Provence ?Ville perméable, ville désirable?, 2019, adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf (developpement-durable.gouv.fr) En cas de contexte défavorable (présence de gypse, perméabilité mauvaise, nappe affleurante, forte pente), la gestion des pluies courantes reste envisageable par évapotranspiration et en permettant une infiltration sur une épaisseur de substrat rapportée au-dessus du niveau du sol contraint. Un rejet à débit régulé vers le réseau d?assainissement sera nécessaire pour les pluies supérieures. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 18 / 176 2.4 Penser en coût global La gestion durable des eaux pluviales correspond à une vision intégratrice de l?aménagement urbain et de l?eau : l?eau pluviale est infiltrée au plus près de son point de chute, pour se rapprocher du cycle naturel de l?eau avant artificialisation des sols. La notion de coût global permet de refléter cette approche intégratrice, en prenant en compte les coûts d?investissement, de gestion, les coûts évités et les bénéfices dans la comparaison entre différentes solutions de gestion des eaux pluviales. « Avec une gestion à ciel ouvert sur de la pleine terre végétalisée on est entre 20 et 50 ¤/m3. Avec des canalisations et des ouvrages en béton il faut compter 1000 ¤/m3. La gestion durable des eaux pluviales est économique. » (Source : Nicolas Wepierre de l'ARBE PACA) En effet, si la gestion intégrée des eaux pluviales induit parfois des coûts d?investissements supérieurs pour l?aménageur et la collectivité, la prise en compte des coûts de gestion permet une comparaison réaliste des différents scénarios d?aménagement qui tient compte des surcoûts importants pour la collectivité de la gestion des solutions tout-tuyau2 (entretien des réseaux, bassins enterrés, traitement STEP, ?). Une analyse en coût global peut aussi permettre de démontrer que les coûts de la solution tout-tuyau peuvent être trois fois supérieurs à une approche intégrée (y compris en investissement), notamment dans des projets d?extension urbaine. Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf (graie.org)) La formule utilisée pour calculer le coût global d?une solution peut être formulée comme suit : Coût global étendu = coût d?investissement + coût de gestion - bénéfices écosystémiques Au-delà de la dimension quantitative, cette approche a ainsi vocation à intégrer les bénéfices qualitatifs et les services écosystémiques rendus par les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales : limitation de la surchauffe urbaine et de l?Îlot de Chaleur Urbain (ICU), renforcement de la nature en ville, biodiversité, approvisionnement des nappes phréatiques, adaptabilité des systèmes au changement climatique, performances des systèmes d?assainissement, protection des milieux aquatiques, limitation de la production de déchets non valorisables, ? 2 Les réseaux enterrés complexifient aussi plus largement toutes les interventions sur l?espace public (opérations de végétalisation, ?). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 19 / 176 Pour éviter les surcoûts, il est recommandé d?affiner le dimensionnement des ouvrages (notamment des ouvrages enterrés), et de questionner la nécessité de la redondance des systèmes tout en visant la résilience des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales. Exemple d?indicateurs de résultats mis en place par Douaisis Agglo pour évaluer sa politique en faveur d?une gestion intégrée des eaux pluviales : ? Le premier, sur l?impact environnemental, a été rendu possible grâce à l?autosurveillance des déversoirs d?orage et du suivi de la qualité sanitaire des nappes phréatiques par secteur et par ouvrage. ? Le deuxième indicateur est technique ; 25% du territoire de la CAD est géré par la technique d?infiltration ; 30 % des voiries de la ville de Douai et 40 % des parcs d?activité de Douaisi Agglo n?apportent plus d?eau de pluie dans les réseaux. ? Le troisième est financier. Alors que le traitement classique des eaux pluviales génère un coût assez élevé, le traitement intégré permet de réaliser des économies. Moins de construction d?ouvrages induit moins de coûts d?amortissement, d?exploitation, de maintenance et de gestion de l?eau. Source : La gestion intégrée des eaux pluviales, une idée qui coule de source / Initiatives changement climatique / Changement climatique / Parcours thématiques - Centre Ressource du Développement Durable Lors de l?évènement NOVATECH 2016, l?agglomération de DOUAISIS a présenté le bilan en coût global de son engagement volontariste marqué dans une stratégie de gestion intégrée des eaux pluviales. Ce bilan confirme largement l?intérêt de la gestion intégrée des eaux pluviales en termes de coût global, puisqu?il souligne les bénéfices environnementaux, sociétaux et économiques de cette politique. La collectivité a ainsi économisé 1 million d?euros chaque année, en coûts de fonctionnement, soit un coût de revient à 1,5 M¤/an au lieu de 2,5 M¤/an pour 120 000 habitants. Source : (o2d- environnement.com), à partir de Douaisis Agglo | Bilan présenté à l?occasion de NOVATECH 2016, et objet d?une publication dans la revue « L?eau, l?Industrie, les Nuisances » N°398 ? 01-2017. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerdd.org/Parcours-thematiques/Changement-climatique/Initiatives-changement-climatique/La-gestion-integree-des-eaux-pluviales-une-idee-qui-coule-de-source https://www.cerdd.org/Parcours-thematiques/Changement-climatique/Initiatives-changement-climatique/La-gestion-integree-des-eaux-pluviales-une-idee-qui-coule-de-source https://www.cerdd.org/Parcours-thematiques/Changement-climatique/Initiatives-changement-climatique/La-gestion-integree-des-eaux-pluviales-une-idee-qui-coule-de-source https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 20 / 176 Bibliographie : ? Approche en coût global de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations d'aménagement durable | Cerema ? ASTEE, 2024 : Guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale (actu-environnement.com) ? Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf (o2d-environnement.com) ? Eaux Pluviales Gestion Source_cout_sept 18 (graie.org) ? La ville perméable : analyse des coûts partagés entre les services (AERMC) ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2018. « Comparaison des coûts de différents scénarios de gestion des eaux pluviales ». Graie | Groupe de Recherche, Animation Technique et Information sur l?Eau (blog). septembre 2018. https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech- eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/. ? Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse. s. d. « Synthèse étude des coûts d?assainissement collectif - Réseaux, stations, pluvial ». Consulté le 22 avril 2024. https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif- reseaux-stations-pluvial. ? Coût de la gestion des eaux pluviales | Eaux Pluviales DREAM (eaux-pluviales-poledream.org) ? Voir les éléments de coûts dans le guide technique de gestion intégré des eaux pluviales publié par Loire Forez Agglomération en 2024 : 2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2021-10/2_herve_caltran_grandlyon.pdf https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaux-pluviales-poledream.org/cout-de-la-gestion-des-eaux-pluvial https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 21 / 176 3 ÉLÉMENTS D?ARBITRAGE POUR LE CHOIX DES SOLUTIONS DE GESTION INTÉGRÉ DES EAUX PLUVIALES Avant de présenter les différentes solutions techniques, l?enjeu de ce guide est d?accompagner les porteurs de projet dans le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, qui dépendent d?un ensemble de paramètres : surface de l?opération, configuration du site (pente, type de sol, ?), inscription du site dans le territoire (position dans le bassin versant, éléments à proximité, ?), contraintes techniques, contraintes financières, ? Néanmoins, certaines solutions sont à privilégier par rapport à d?autres, en raison notamment : ? De la richesse de leurs co-bénéfices, en termes de résilience, d?usages, de paysage, de pédagogie, ? ? De leur bilan en termes de coûts global, incluant les coûts d?investissement et de gestion ? De leur pérennité dans le temps ? De leur simplicité de déploiement et de gestion, ? ? Dans la conception des espaces publics MNCA, il est ainsi recommandé de privilégier : ? Les aménagements végétalisés, dits « solutions fondées sur la nature » car les racines des végétaux permettent de maintenir la perméabilité des sols dans le temps et les végétaux jouent un rôle significatif dans la régulation du climat urbain, en réduisant les phénomènes d?îlots de chaleur. Ces solutions articulent la gestion intégrée des eaux pluviales avec un principe de valorisation de l?eau comme ressource pour les espaces végétalisés. ? Les aménagements réalisés en surface (plutôt que enterrés), car accessibles et faciles à entretenir ou remodeler si nécessaire. ? Les aménagements gravitaires, qui tiennent compte de la topographie et du cheminement des écoulements naturels et permettent un fonctionnement rustique, c?est-à-dire capables de fonctionner sans apport d?énergie (les pompes sont ainsi déconseillées pour la vidange des ouvrages). ? Les aménagements qui facilitent l?exploitation courante et l?entretien des ouvrages (accessibilité, ?) ? Les aménagements multifonctionnels, dont les usages participent à la déclinaison des autres orientations stratégiques de la MNCA dans l?aménagement des espaces publics (accessibilité, encourager les modes actifs, soutenir l?activité physique, renforcer le lien social, intensifier le contact avec la nature, ?) ? Les aménagements évolutifs, qui se déclinent selon les différentes occurrences de pluie. ? Les aménagements réalisés sur des zones non circulées par les flux motorisés (trottoirs, stationnement, rond-point ?), afin d?encourager la pérennité des ouvrages et de faciliter leur gestion. Ces principes permettent de soutenir les arbitrages et de souligner les points de vigilance dans le choix des solutions : ? Privilégier les solutions fondées sur la nature aux solutions grises ; ? Privilégier les solutions de surface, mobiliser les ouvrages enterrés uniquement si la gestion en surface est impossible (en cas de sol imperméable, configuration urbaine trop contrainte, ?) ; ? Privilégier une solution multifonctionnelle à une solution monofonctionnelle ; ? Penser les aménagements par temps sec, pluie courante, pluie forte, et penser des cheminements préférentiels pour les crues (transparence hydraulique face aux pluies exceptionnelles) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 22 / 176 ? En cas d?arbitrage sur les surfaces perméables, prioriser la perméabilité des espaces non circulés par les flux motorisés (circulations modes actifs, stationnement, ?) ; ? Prévoir impérativement une accessibilité aisée aux ouvrages pour en faciliter l?entretien ; Les solutions basées sur des ouvrages techniques d?infiltration, enterrés, situés sous les chaussées circulées sont donc à envisager seulement une fois que les autres solutions ne peuvent pas être appliquées, en raison de leurs coûts d'investissements et de gestion, et des difficultés de maintenance qu?elles peuvent engendrer (comparé avec des solutions de surface). Par ailleurs, pour éviter les surcoûts, il est nécessaire d?éviter la redondance des systèmes et d?affiner le dimensionnement des ouvrages (notamment des ouvrages enterrés). Une réflexion en coût global est indispensable, afin de tenir compte des coûts évités pour la réalisation ou la gestion des espaces publics. Exemple des prescriptions pour les espaces publics tels que formulés dans la feuille de route de la métropole Aix-Marseille-Provence Source : adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 23 / 176 Pour la métropole Nice Côte d?Azur, la déclinaison des objectifs en fonction du type de pluie3 peut être synthétisé par les objectifs suivants (qui sont amenés à être précisés) : ? Gérer les pluies petites et courantes (< 15 mm) par des solutions fondées sur la nature et dans une perspective ?zéro rejet?, en acheminant ces pluies vers des dispositifs simples, végétalisés et de surface permettant le stockage, l?infiltration et l?évapotranspiration. ? Gérer les pluies moyennes, au minimum les pluies d'occurrence décennale pour les projets de requalification d?espaces publics (et trentennales pour les aménageurs privés), afin d?améliorer l?existant et de soulager les réseaux. Cette gestion s?appuie si possible sur des solutions fondées sur la nature (dispositifs écologiques, paysagers et multifonctionnels), ou à défaut par des solutions grises (chaussées à structures réservoir, ?). Si nécessaire, les eaux pluviales sont ensuite restituées au milieu - ou à défaut au réseau avec un débit de fuite réduit (pour exemple, l?objectif de débit de fuite est aujourd?hui fixé à 0,003 l/s/m² imperméabilisé (soit 30l/s/ha) pour les acteurs privés) ? Gérer les pluies fortes, (d'occurrence supérieure à trentennale4) dans une perspective de gestion d?une « inondation maîtrisée » et ponctuelle de certains espaces et axes d?écoulements avec une logique de transparence hydraulique ? Les axes d?écoulement sur le territoire MNCA ont vocation à être identifiés dans le document règlementaire de zonage pluvial, en cours d?élaboration. Les ouvrages de gestion des eaux pluviales doivent être conçus de sorte à se vidanger idéalement dans les 24h (48 heures si les débits d?infiltration ou de rejet sont très faibles), et de manière exceptionnelle au maximum dans les 4 jours : avec de l?eau stagnante, ils deviennent sinon un milieu idéal au développement des larves de moustiques (cf. études du Graie, 2016). Par ailleurs, quel que soit le mode de gestion des eaux pluviales envisagé (infiltration ou rejet), les exutoires gravitaires doivent être sélectionnés en privilégiant - par ordre de priorité décroissante : ? La gestion par infiltration totale : le choix de l?infiltration doit prendre en compte les caractéristiques du terrain (capacité d?infiltration du sol, état de la pollution) et des contraintes du secteur (risque de pollution, vulnérabilité de la nappe, présence d?un captage d?eau potable, risque géotechnique) ; ? Le rejet en mer ? Le rejet dans un axe d?écoulement naturel ou artificiel à ciel ouvert : en cas de rejet et en présence d?un axe d?écoulement à proximité et en aval du projet, le rejet à débit limité vers cet axe doit être privilégié ; Les rejets dans les cours d?eau et les petits axes d?écoulement naturel (vallon, thalweg) peuvent avoir de graves conséquences sur leur géomorphologie, leur biodiversité et les inondations à l?aval. Dans le cas d?un rejet au cours d?eau, même à débit limité, une réflexion hydrologique et hydraulique doit toujours être menée afin d?étudier sa capacité. Si le bassin versant est supérieur à 1 ha, il faudra réaliser un Dossier Loi sur l?Eau (DLE). Dans le cas où la superficie du projet et du bassin versant intercepté est inférieur à 1 ha, les rejets doivent être portés à connaissance de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI. ? Le rejet dans le réseau pluvial séparatif : le rejet au réseau public d?eaux pluviales est soumis à la validation de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI après avoir démontré l'impossibilité de l'infiltration totale à la parcelle et l'impossibilité de se rejeter dans un axe d'écoulement. 3 Les types de pluies doivent être précisés localement, en accord avec la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI, afin de définir les différents niveaux de pluie (en millimètres) mais aussi leur intensité. 4 Sur Nice Côte d?Azur, les pluies supérieures à 100mm représentent 0,3% des cumuls journaliers enregistrés depuis 11 ans sur Nice Côte d?Azur (mais les évènements pluvieux sont souvent à cheval sur plusieurs jours). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 24 / 176 ? Le rejet au caniveau de voirie : en cas de nécessité avérée de rejet et en l?absence d?axe d?écoulement et de réseau d?eau pluviale, le rejet au caniveau de la voirie est soumis à validation de la Direction Territoriale en charge de la voirie. ? Le rejet dans le réseau unitaire : le rejet direct au réseau unitaire est la solution de dernier recours, soumise à la validation de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI et de la Régie Eau d?Azur. Ces exutoires doivent être connus pour, a minima, y diriger les écoulements en cas de débordement de l?aménagement, lorsque sa capacité est dépassée. Pour les aménagements publics5, la surverse des ouvrages de régulation / infiltration peut être admise dans le réseau public qui est destiné à gérer les eaux pluviales du domaine public. 5 Pour les aménagements privés, seul le débit de rejet limité est autorisé dans les réseaux. La surverse des ouvrages pluviaux doit se faire en surface dans la parcelle pour être visible. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 25 / 176 PARTIE 2 : AIDE MÉTHODOLOGIQUE À LA CONDUITE DE PROJETS D?AMÉNAGEMENT file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 26 / 176 L?aide méthodologique à la conduite de projets d?aménagement, partie maîtresse de ce guide, présente pas-à-pas des recommandations pour intégrer la gestion des eaux pluviales tout au long du projet d?aménagement : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. Pour rappel, cette partie est précédée par la partie 1 qui rappelle les éléments de cadrage règlementaire et les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales. Elle est succédée par la Partie 3 : Annexes, qui présente des retours d?expérience, un catalogue des solutions, une Foire aux questions technique et un glossaire. La prise en compte des eaux pluviales dans le projet d?un aménagement doit se faire très en amont, puis être pleinement intégrée de manière transversale tout au long de la conception, de la réalisation, et de la gestion. La Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) doit donc être portée et articulée avec les autres enjeux du projet par tous les acteurs qui interviennent dans le processus. Un code couleur a été proposé dans ce document, pour identifier au début de chaque phase du projet quels en étaient les principaux acteurs concernés, entre : ? La maîtrise d?ouvrage : les pilotes de projet des directions aménageant le domaine public de la MNCA (Espaces Publics et Infrastructures, Direction Territoriale, Transports, Renouvellement Urbain, etc.) en charge des orientations programmatiques, de la sélection de la maîtrise d?oeuvre et de la réception des ouvrages ; ? La maîtrise d'oeuvre : les groupements de concepteurs, les bureaux d?études en charge de la réalisation des études du diagnostic, de la conception de l'aménagement et du suivi de la réalisation ; ? Les entreprises en charge de la réalisation ; ? Les services d?exploitation (services de la MNCA, services communaux ou autres intervenants sur l?espace public) en charge de la pérennité de l?aménagement. PARTIE 2 : AIDE MÉTHODOLOGIQUE À LA CONDUITE DE PROJETS D?AMÉNAGEMENT file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 27 / 176 Sommaire de la partie 2 : aide méthodologique à la conduite de projets d?aménagement 1 Synthèse des attendus à chaque phase du projet .................................. 29 2 Penser la ville perméable dès la programmation pluriannuelle ............. 32 2.1 Synthèse des attendus dans la phase de ?programmation pluriannuelle? ................. 32 2.2 Sensibiliser les élus et les services techniques exploitants ....................................... 32 2.3 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations budgétaires .... 32 3 Du programme au diagnostic : Penser les objectifs de ville perméable dès la définition du projet par la Maîtrise d?ouvrage .................................... 34 3.1 Synthèse des attendus dans la phase du ? programme du diagnostic? ..................... 34 3.2 Inscrire des objectifs de gestion intégrée des eaux pluviales dans le programme du projet 35 3.3 Réaliser un diagnostic macroscopique du site .......................................................... 35 4 Phase études préliminaires et Avant-Projet ............................................ 56 4.1 Synthèse des attendus : phase études préliminaires et avant-projet ........................ 56 4.2 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase d?études préliminaires 57 4.3 Phase avant-projet AVP (Avant-Projet Sommaire - Avant-Projet Détaillé) ................ 61 5 Phase PROjet (PRO) et Assistance à la passation de Contrats de Travaux (ACT) ................................................................................................................ 70 5.1 Synthèse phase PRO/ACT ........................................................................................ 70 5.2 Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de Projet (PRO) .... 70 5.3 Formaliser l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) ................................................................................... 72 5.4 Co-construire des modalités de sélection des entreprises favorisant la qualité de la gestion intégrée des eaux pluviales .................................................................................... 78 6 Suivi d'exécution, Assistance aux Opérations de Réception (AOR), et transfert aux exploitants ................................................................................ 79 6.1 Synthèse phase suivi d'exécution et assistance aux opérations de réception .......... 79 6.2 Veiller à l?intégration des spécificités de la GEIP dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) .................................................................................................................... 80 6.3 Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves ......................................................................... 86 6.4 Mettre en place le suivi des ouvrages permettant la gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance ............................................ 87 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 28 / 176 6.5 Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience ................................. 89 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 29 / 176 1 SYNTHÈSE DES ATTENDUS À CHAQUE PHASE DU PROJET Pour faciliter la prise en compte de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, une liste des éléments à étudier / produire / suivre est proposée ci-dessous, selon le phasage de conduite d?opération suivant : ? Programmation pluriannuelle ? Programme et diagnostic ? Études préliminaires (esquisses) et avant-projet ? Projet et assistance à la passation de contrats de travaux ? Suivi d'exécution (EXE), Assistance aux Opérations de Réception (AOR) et transfert aux exploitants Cette liste nécessite d?être retravaillée et complétée par les pilotes de projet, notamment dans l?articulation de l?ambition de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) avec les autres contraintes des projets. De même, le découpage par phase pourrait être requestionné pour correspondre au plus près des pratiques et usages des services. En phase de programmation pluriannuelle : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations budgétaires ? Mener une démarche de sensibilisation des acteurs pour créer du consensus autour de la nécessité de la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales (élus, techniciens, communication, ?) En phase ?du programme au diagnostic? : ? Inscrire des objectifs de gestion intégrée des eaux pluviales dans le programme du projet ? Réaliser un diagnostic macroscopique du site avec analyse du contexte du site intégrant réglementaire, géologique (perméabilité du sol, argiles - ? Si possible, réalisation d?une étude de site géotechnique par un bureau d?études géotechnique (G1-ES) ? Constituer une équipe de projet pluridisciplinaire, intégrant une expertise de gestion intégrée des eaux pluviales, pour discuter le diagnostic et les orientations programmatiques ? Anticiper les déclarations ou demandes d?autorisation au regard de la Loi sur l?Eau (identification des rubriques concernées et du régime d?instruction). ? Mobiliser les services concernés pour anticiper le montage des dossiers de subvention (notamment Agence de l?Eau) ? Élaborer un cahier des charges qui insiste sur l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales ? Préparer des éléments de récit pour qui valorisent la gestion intégrée des eaux pluviales En phase d?études préliminaires (esquisses) et d?Avant-Projet (AVP) et concernant la gestion intégrée des eaux pluviales, les contributions préconisées sont : Pour la maîtrise d?ouvrage, accompagnée par sa maîtrise d?oeuvre : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase des études préliminaires : ? Faire réaliser une étude géotechnique préalable : ?G1-Principes Généraux de Construction? ? Faire réaliser des études de nivellement : comprendre le chemin de l?eau ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les esquisses de projet ? Discuter les scénarios avec l?équipe pluridisciplinaire montée en phase ?diagnostic - programme? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 30 / 176 ? Présenter les esquisses aux élus, et soutenir la communication sur la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales en phase Avant-Projet ? Faire réaliser les études géotechniques de conception ?G2-AVP Avant-Projet géotechnique? ? Réaliser un premier schéma de gestion des eaux pluviales (niveau faisabilité) comprenant les divisions en sous-bassins versants, les dimensionnements des dispositifs et détails des hauteurs d?eau en fonction des périodes de retour, (y compris pluies courantes) temps de vidange et décaissé, calcul des débits de pointe, ? ? Réaliser une analyse en coût global des scénarios pressentis ? Préparer le dossier Loi sur l?eau ? Mobiliser les différents canaux de subvention ? Organiser un comité technique pour valider un scénario, en validant l?articulation de la solution retenue avec les préconisations de chaque gestionnaire En phase PROjet et Assistance à la passation des Contrats de Travaux (ACT) : ? Dans les études de PROjet : préciser la gestion intégrée des eaux pluviales ? Réaliser une étude précise du nivellement ? Réaliser une étude ?G2-PRO PROjet géotechnique? pour finaliser le choix et le dimensionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Formuler des dispositions constructives associées aux solutions retenues ? En phase Assistance à la passation des Contrats de Travaux (ACT) : ? Traduire l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans la composition du dossier des ouvrages exécutés (DOE) ? Demander la réalisation d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) ? Anticiper la métrologie ? Exiger une attention spécifique à la planification du chantier ? Sélectionner les entreprises en tenant compte de l'expertise de gestion intégrée des eaux pluviales, mobiliser la mission géotechnique pour la prestation ?G2-ACT Assistance Contrat de Travaux? En phase de suivi d'exécution (EXE), Assistance aux Opérations de Réception (AOR) et transfert aux exploitants : ? Veiller à l?intégration des spécificités de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : nivellement, adaptation du matériel de chantier, préservation des sols, conditions de plantation, protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pendant les travaux ? Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves : ? Vérifications à mener lors des Opérations préalables à la réception des travaux (bon fonctionnement, validation de l?exploitabilité, réception des documents prévus dans le DOE, ?), ? Mobilisation de la période de réserve pour vérifier le bon fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Prévoir une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) ? Mettre en place le suivi des ouvrages gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance ? Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 31 / 176 Cette liste d?attendus a vocation à être complétée, amendée au fur et à mesure de la montée en maturité des services sur la formalisation de la prise en compte des eaux pluviales tout au long du projet. La métropole de Lille a par exemple réalisé une liste de pièces à produire et à communiquer par les aménageurs privés (mais aussi aménageurs publics) aux services de la Métropole européenne de Lille (Guide de l'aménageur.pdf), pour soutenir le déploiement opérationnel de sa politique ?Ville perméable?. D?autres collectivités ont élaboré des logigrammes de manière à soutenir les chargés d'opérations dans l?intégration des enjeux de la ville perméable à toutes les phases de leurs projets. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 32 / 176 2 PENSER LA VILLE PERMÉABLE DÈS LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE Destinataires : Maîtrise d?ouvrage (pilotes de projet) La gestion intégrée des eaux pluviales doit être anticipée dans la planification pluriannuelle des projets, afin de faciliter sa prise en compte ultérieure. Pour cela, il est nécessaire d'intégrer les coûts d'investissement des matériaux et ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales au moment de l?inscription budgétaire, dans l?évaluation des coûts (à grosse maille) linéaires ou surfaciques. 2.1 Synthèse des attendus dans la phase de ?programmation pluriannuelle? En phase de programmation pluriannuelle concernant la gestion des eaux pluviales, les contributions préconisées pour la maîtrise d?ouvrage sont : ? Mener une démarche de sensibilisation des acteurs pour créer du consensus autour de la nécessité de la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales (élus, techniciens, communication, ?) ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations budgétaires 2.2 Sensibiliser les élus et les services techniques exploitants Il est recommandé de saisir les opportunités d?échanges avec les élus et les services gestionnaires pour sensibiliser à l?importance de la ?Ville perméable? (et à ses financements potentiels) et à sa nécessaire traduction opérationnelle, afin que cette ambition soit inscrite au plus tôt dans les projets et soutenue par l?ensemble des acteurs. 2.3 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations budgétaires Pour faciliter la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets, il est recommandé d?anticiper les chiffrages associés (linéaires, surfaciques) dès les estimations budgétaires de la programmation pluriannuelle. Sont présentés ci-dessous quelques éléments de chiffrage indicatifs (2024) identifiés dans le guide des eaux pluviales publié par l?agglomération Loire Forez (2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf (loireforez.fr)). La variabilité des prix, et leur évolution (faible maturité des marchés) induisent une nécessité d?actualisation régulière de ces données. Par ailleurs, les grilles de prix doivent être également alimentées par les retours d?expérience des pilotes de projets ayant déployé récemment des solutions perméables. Ouvrages (ordres de grandeur de coûts d?investissement ? données indicatives, 2024) : ? Exemple d?une toiture de 1000 m2 hors éléments porteurs : toiture végétalisée extensive : 40 à 70 ¤/m2 ; toiture jardin : 100 ¤/m2 ? Arbre de pluie : 3 500 ¤ par fosse d?arbre aménagée. ? Noue : mise en place de la noue : 30+20 ¤/m2 pour l?engazonnement. Pour l?entretien, comptez environ 3 ¤/ml. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 33 / 176 ? Jardin de pluie : coût Identique à celui d?un jardin n?intégrant pas les eaux pluviales ? Échelle d?eau : 50 ¤ HT l?échelle d?eau. ? Bassin de rétention (sec, en eau, ?) : 30 à 120 ¤/m3 stocké ? Mise en place d?une tranchée drainante : 60 ¤/m3 stocké (avec remplissage de galets et géotextile) ? Entretien : comptez environ 0,70 ¤/m3 /an. En fonction de la complexité du matériau employé (notamment modules en plastique), ce coût peut atteindre 300 ¤/m3 stocké. ? Structure réservoir ou stockantes : 100 à 500 ¤/m3 stocké ? Structures alvéolaires ultra-légères (SAUL) : 300 à 500 ¤/m3 stocké ? Tranchée drainante ou tranchée d?infiltration : 60 ¤/m3 stocké (avec remplissage de galets et géotextile), en comptant pour l?entretien environ 0,70 ¤/m3 /an. En fonction de la complexité du matériau employé (notamment modules en plastique), ce coût peut atteindre 300 ¤/m3 stocké ? Tranchée de Stockholm : 450 ¤ HT/ml de voirie ou 100 ¤ HT/m2 géré ? Puit d?infiltration : 5 ¤/m2 de surface assainie 4 m2 de surface assainie, soit environ 90 ¤/an; Coût moyen de 1 500 ¤ HT pour un puits d?infiltration de 2 m/2 m. Revêtements : ? Dalles alvéolaire enherbée : 30 ¤/m2 ? Dalles alvéolaires mousses : 45 ¤/m2 ? Dalles alvéolaires gravillonnées : 32 ¤/m2 ? Dalles alvéolaires pavées : 86 ¤/m2 ? Pavés béton à joints larges : 70 ¤/m2 ? Pavés béton drainant : 80 ¤/m2 ? Béton coulé procédé type Viaverde : 215 ¤/m2 ? Béton drainant coloré : 83 ¤/m2 piéton ? 109 ¤/m2 circulé ? Béton drainant minéral : 57 ¤/m2 à 71 ¤/m2 ? Résine perméable type Hydroway (100 m2 ) : 70 ¤/m2 piéton ? 117 ¤/m2 circulé ? Enrobé perméable liant végétal : 85 ¤/m2 Source : Guide technique de gestion des eaux pluviales, Loire Forez Agglomération, 2024, 2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf (loireforez.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 34 / 176 3 DU PROGRAMME AU DIAGNOSTIC : PENSER LES OBJECTIFS DE VILLE PERMÉABLE DÈS LA DÉFINITION DU PROJET PAR LA MAÎTRISE D?OUVRAGE Destinataire principal : Maîtrise d?ouvrage, avec la mobilisation des services d?exploitation Pour concevoir un aménagement qui participe à la ?ville perméable?, il est nécessaire que la maîtrise d?ouvrage prenne en compte très en amont les sujets de la gestion intégrée des eaux pluviales, afin d?en maximiser les co-bénéfices (approche transversale, multifonctionnalité, ?) et de réduire le coût global du projet. Le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales doit ainsi faire partie des orientations programmatiques portées par la maîtrise d?ouvrage, et du travail de diagnostic réalisé par la maîtrise d?ouvrage en amont de la mobilisation d?une maîtrise d'oeuvre ou d?entreprises. La mobilisation des services d?exploitation (service GEMAPI et voiries - subdivisions - de la MNCA, service propretés et espaces verts communaux, services de la Régie Eau d?Azur, ?) dès la phase programmatique et de diagnostic est indispensable pour orienter les attendus du projet en répondant de manière transversale aux différents enjeux. 3.1 Synthèse des attendus dans la phase du ? programme du diagnostic? En phase de diagnostic et d?études concernant la gestion des eaux pluviales, les contributions préconisées pour la maîtrise d?ouvrage sont : ? Inscrire des objectifs de gestion intégrée des eaux pluviales dans le programme du projet ? Réaliser un diagnostic macroscopique du site avec analyse du contexte (règlementaire, risques, pédologie ?) ? Si possible, réalisation d?une étude de site pédologique et géotechnique par un bureau d?études géotechnique (G1-ES) ? Constituer un comité technique pluridisciplinaire, intégrant l?expertise gestion intégrée des eaux pluviales (service GEMAPI), pour discuter le diagnostic et les orientations programmatiques ? Anticiper les déclarations ou demandes d?autorisation au regard de la Loi sur l?Eau (identification des rubriques IOTA concernées et du régime d?instruction). ? Mobiliser les services concernés pour anticiper le montage des dossiers de subvention (notamment Agence de l?Eau) ? Élaborer un Cahier Des Charges (CDC) qui insiste sur l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales ? Préparer des éléments de récit pour soutenir l?adhésion de la population au projet, qui valorisent la gestion intégrée des eaux pluviales file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 35 / 176 3.2 Inscrire des objectifs de gestion intégrée des eaux pluviales dans le programme du projet Pour déployer opérationnellement des projets ambitieux, il est nécessaire de formaliser des ambitions programmatiques en termes de gestion intégrée des eaux pluviales dans la définition du programme du projet par la maîtrise d?ouvrage. Pour formuler le niveau d?ambition en termes de gestion des eaux pluviales de manière opérationnelle (objectifs d?abattement, objectifs de gestion en fonction du type de pluie, ?) , il est recommandé de mobiliser le service GEMAPI. ? La mise à disposition d?un zonage pluvial (en cours de réalisation) permettra de faciliter la formulation de ces ambitions programmatiques 3.3 Réaliser un diagnostic macroscopique du site Réalisée sous le prisme de la gestion intégrée des eaux pluviales, une analyse du site et de ses contraintes permet d?obtenir une première vision des enjeux du projet et d?entrevoir les premiers éléments de faisabilité, même en amont des études poussées du sol et du nivellement. Sans aller jusqu'au dimensionnement des ouvrages, l?enjeu est de préfigurer les chemins de l?eau en fonction des types de pluies (petites, fortes, exceptionnelles) et de leurs périodes de retours (annuelles, vicennales, centennales, ?) et d?articuler ces enjeux avec les autres enjeux d?aménagement et de gestion. Ces trois niveaux de fonctionnement hydraulique doivent être pris en compte pour chaque projet d?aménagement, et être cohérent entre eux. Voici certains éléments à analyser lors du travail de diagnostic : 3.3.1 Diagnostic de la vulnérabilité et les contraintes du site de projet La configuration du site de projet et sa localisation au sein du territoire et du bassin versant peuvent impacter le potentiel de gestion intégrée des eaux pluviales des projets. Il est ainsi nécessaire de vérifier si le périmètre du projet est concerné par un périmètre de risque (inondation, cavité, pollution, ?) ou un périmètre de sauvegarde (captage eau potable, Natura 2000, ?). 3.3.1.1 Analyser les risques Pour connaître le risque inondation, différents documents sont disponibles : Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI), Territoires à Risques Importants d'inondation (TRI), Atlas des Zones Inondables6 (AZI), ? ? Tous les PPR sont accessibles dans l?application cartographique de la métropole : https://cartes.nicecotedazur.org/appli/ ? Ou sur le portail Géorisques : Carte interactive | Géorisques (georisques.gouv.fr) 6 Pour rappel, l?atlas des zones inondables (AZI) est un document informatif officiel, sans valeur règlementaire. L?atlas des zones inondables apporte la connaissance de l?emprise maximale de la zone potentiellement inondable dans laquelle les crues exceptionnelles supérieures à la crue de référence peuvent se produire. Dans les PPRI, la connaissance des zones inondables est affinée par rapport à celle de l?AZI par des études complémentaires (recherche historique, étude hydraulique, ?), notamment sur les secteurs à enjeux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://cartes.nicecotedazur.org/appli/ https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/ https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 36 / 176 ? La cartographie des risques d'inondations du TRI de Nice/Cannes/Mandelieu : Cartographie des risques d'inondations du TRI de Nice/Cannes/Mandelieu | L'eau dans le bassin Rhône- Méditerranée (eaufrance.fr) Pour connaître les mouvements de terrain et la présence de cavités souterraines, les données peuvent être recherchées sur Géorisques. Une vérification des données concernant la pollution avérée ou suspectée des sols sur le site de projet est également nécessaire. Les données CASIAS (ex-BASIAS) peuvent être recherchées sur ? Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Service dite CASIAS : Pollution des sols, SIS et anciens sites industriels (georisques.gouv.fr) ? Information de l?administration concernant des pollutions suspectées ou avérées (ex-BASOL) : https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/type=instruction : ? Obligations réglementaires relatives aux Secteurs d?Informations sur les Sols dits « SIS » (pollution compatible avec l?usage projeté) et aux Servitudes d?Utilité Publiques dites « SUP » (restrictions d?usage nécessaires) : https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols- pollues/donnees#/type=classification : Il est également nécessaire de connaître le niveau de la nappe sous le site du projet ainsi que son degré de vulnérabilité. En effet, il est en général recommandé de disposer d?au moins 1 mètre de sol entre la hauteur max de la nappe et la base du dispositif d?infiltration, afin que le sol puisse jouer son rôle filtrant. Des données sur les nappes peuvent être trouvées ici : ? Inondations par remontée de nappes : donnée téléchargeable et en consultation sur Carte interactive | Géorisques ? Il s?agit de la localisation des zones où il y a de fortes probabilités d?observer des débordements par remontée de nappe, ou au moins des inondations de cave. Attention, cette analyse apporte des indications sur des tendances mais ne peut être utilisée localement à des fins de réglementation. Pour ce faire, des études ponctuelles détaillées doivent être menées. ? Cartographie des données relatives au sous-sol : http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do (couches « Données Eaux : masses d?eau souterraine », « Dossiers du sous-sol BSS ») ? Données relatives aux eaux souterraines : GeoSIE - ADES (eaufrance.fr) ? Base de données des Limites des Systèmes Aquifères, du référentiel hydrographique français : Espace cartographique | BDLISA (eaufrance.fr) ? Atlas Hydrogéologique : Entités hydrogéologiques et masses d'eau | L'eau dans le bassin Rhône-Méditerranée 3.3.1.2 Analyser les périmètres de protection ? Règlement du SAGE de la « basse vallée du Var », consultable Le SAGE basse vallée du Var - SMIAGE ? Périmètres de protection de captages d?eau potable (consultables dans les Agences Régionales de Santé dites ARS ou sur https://carteaux.atlasante.fr/apropos) ? Périmètres de protection environnementale : Natura 2000, parc nationaux, zones humides RAMSAR, ? (cartographie des espaces naturels et protégés disponibles sur : https://inpn.mnhn.fr/viewer-carto/espaces/) En complément de ces outils d?accès aux données, le porteur de projet peut se rapprocher des services de la commune concernée par le projet et de la DDTM, et pour connaître les prescriptions applicables dans ces zones et les recommandations éventuelles. La liste non exhaustive proposée ci-dessous apporte un premier état des lieux de ce qui est possible ou non d?un point de vue réglementaire et technique. Une analyse des contraintes bien menée permet d?adapter intelligemment le projet au site. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://rhone-mediterranee.eaufrance.fr/cartographie-des-risques-dinondations-du-tri-de-nicecannesmandelieu https://rhone-mediterranee.eaufrance.fr/cartographie-des-risques-dinondations-du-tri-de-nicecannesmandelieu https://rhone-mediterranee.eaufrance.fr/cartographie-des-risques-dinondations-du-tri-de-nicecannesmandelieu https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/ https://www.georisques.gouv.fr/risques/basias/donnees#/ https://www.georisques.gouv.fr/risques/basias/donnees#/ https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/type=instruction https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/type=classification https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/type=classification https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/ https://www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/ http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do https://ades.eaufrance.fr/GeoSIE https://bdlisa.eaufrance.fr/carte https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-aquatiques/eaux-souterraines/masse-deau-et-entites-hydrogeologiques https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-aquatiques/eaux-souterraines/masse-deau-et-entites-hydrogeologiques https://www.smiage.fr/le-sage-de-la-basse-vallee-du-var/ https://www.smiage.fr/le-sage-de-la-basse-vallee-du-var/ https://carteaux.atlasante.fr/apropos https://inpn.mnhn.fr/viewer-carto/espaces/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 37 / 176 Contrainte à analyser Quelle influence pour le projet Où trouver l?information Situation du site Proximité d?un réseau hydrographique, zone de risque inondation Est-on dans une zone inondable ? Un projet en zone inondable devra être particulièrement vigilant au risque inondation. Application cartographique de la MNCA (SIG) : - PLUm couche cours d?eau et trame bleue - Prévention des risques Cartographie en ligne : - Géorisque - Géoportail Climat et météo : pluies de projet Dans quelle zone pluviométrique s?inscrit le projet ? Les volumes de pluies et leurs périodes de retours sont à prendre en compte dans le dimensionnement des ouvrages Utiliser les données de la station Météo France la plus proche : - Nice aéroport - Carros - arrière pays ? Proximité avec une zone sensible Est-on dans un périmètre de protection (captage, Natura 2000, zone humide, etc.) ? La présence de ces sites peut imposer des règles sur la gestion des eaux pluviales. Géoportail ou portail INPN les zones naturelles protégées Outil Carteaux pour les captages d?eau potable SAGE « basse vallée du Var » Surface du projet mobilisable Quelle superficie est potentiellement mobilisable pour gérer les eaux pluviales ? La surface disponible déterminera les ouvrages de gestion des eaux pluviales possibles (voiries, espaces verts, toitures, ?) Il peut ainsi être pertinent de questionner le périmètre du projet. Zone de priorité de viabilisation hivernale (pour le haut pays) Est-ce que le site bénéficiera d?un salage intensif lors d?épisodes neigeux ? Une voirie bénéficiant d?un salage prioritaire7 lors des épisodes neigeux peut nécessiter une adaptation du choix de la technique de gestion des eaux pluviales. ? Autre ? ? Caractéri stiques du sol et Risques géotechniques Est-on dans une zone Dans les zones de balme ou en cas de forte pente, une infiltration mal gérée peut Le porteur de projet se rapproche de la mairie de la commune (ou directement de 7 Cependant, si la saumure utilisée a une concentration de sel de 17g/m2 (telle qu'utilisée par la Métropole de Lyon), il s?agit d?un faible dosage qui n?est pas dangereux pour les arbres et qui ne s?accumule pas à long terme dans les sols. Source : Métropole Grand Lyon, Guide technique de l?arbre de pluie, Livret technique : les arbres de pluie file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 38 / 176 du sous- sol comportant des balmes ? de risque de mouvement de terrain ? Quelle est la pente du site ? Existe-t-il un risque de cavités souterraines ? de gypse ? de risque argile ? provoquer des glissements de terrain. La pente influence également l?efficacité de l?infiltration. la DDT des Alpes Maritimes) pour savoir s?il est dans une zone concernée par un risque de mouvement de terrain et/ou de cavités et pour connaître la réglementation applicable dans ces zones. Appli carto NCA : Prévention des risques Géorisques Géoportail (carte des pentes) MNT, LIDAR ? Qualité du sol en place, pollution Quelles sont les caractéristiques du site connues en termes de pollution historique et niveaux de teneurs caractéristiques du « bruit de fond » du secteur ? Selon l?état qualitatif du sol, l?infiltration sera conditionnée par différentes modalités. Une première analyse des données déjà disponibles permet d?évaluer la nécessité ou non d?une caractérisation de la qualité des sols du site. CASIAS Géorisques BSS du BRGM : Visualiseur InfoTerre Niveau des plus hautes eaux de la nappe Quelle est l?épaisseur de la zone non saturée ? Le niveau des plus hautes eaux doit être au moins à 1 m de profondeur par rapport au fond d?un ouvrage d?infiltration. Cette connaissance détermine donc la possibilité d?infiltrer Inondations par remontée de nappes : donnée téléchargeable et en consultation sur georisques.gouv.fr Données relatives aux eaux souterraines : GeoSIE - ADES (eaufrance.fr) Base de données des Limites des Systèmes Aquifères, du référentiel hydrographique français : Espace cartographique | BDLISA (eaufrance.fr) Capacité d?infiltration du sol Quelle est la perméabilité du sol (pré-études de sols)? La perméabilité du sol va définir les possibilités d?infiltration. Se référer à la connaissance du terrain et aux données issues d?autres projets. Cartographie du potentiel d?infiltrabilité à venir. Étude de perméabilité du sol in situ nécessaire Encombrement du sous-sol et réseaux L?encombrement du sous-sol va contraindre les possibilités Démarche DT/DICT file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do https://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do https://www.georisques.gouv.fr/acceder-la-carte-interactive-aux-bases-de-donnees-et-lapi https://ades.eaufrance.fr/GeoSIE https://ades.eaufrance.fr/GeoSIE https://bdlisa.eaufrance.fr/carte https://bdlisa.eaufrance.fr/carte https://bdlisa.eaufrance.fr/carte Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 39 / 176 d?infiltration L?état des réseaux influence la nécessité de reprise - et le potentiel de dévoiement Sondages complémentaires Inspection télévisuelle des réseaux d?eau et assainissement (ITV) Autre ? Attention, il est recommandé aux pilotes de projet de : ? Ne pas s?appuyer sur le SAGE pour justifier un rejet au milieu hydraulique superficiel mais prévoir des solutions de traitement des eaux potentiellement polluées avant infiltration ? Ne pas s?appuyer sur le zonage pluvial départemental de 2018 (non valide) mais sur la doctrine régionale sur la rubrique 2.1.5.0. ? Ne pas s?appuyer sur le règlement d'assainissement (datant de 2013) : celui-ci ne s'applique pas pour l?aménageur public lorsqu?il réaménage des espaces ou de la voirie publique (sauf exception s?il s'agit de la conception d'un nouvel ouvrage, tel un barreau de rue). À venir : la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI est en cours de démarche pour élaborer un zonage pluvial, et des cartes d?infiltrabilité. Lorsque ces outils existent, le porteur de projet localise le site de son opération sur la carte du zonage pluvial pour identifier la zone concernée et consulte le règlement pour connaître les prescriptions auxquelles il est soumis. 3.3.1.3 Analyser l?encombrement du sous-sol (réseaux) La déclinaison opérationnelle de l?ambition ?Ville perméable? est fortement dépendante de la nature du sol (structure, composition, perméabilité, ...) mais aussi de l'encombrement du sous-sol par les réseaux. Il est donc nécessaire de procéder au plus tôt dans le processus projet à des démarches permettant de connaître les réseaux (Déclaration de travaux à proximité de réseaux DT/DITC, complétés par des sondages) et à des études telles que des inspections télévisuelles (ITV) permettant de connaître l?état des réseaux d?eau et d'assainissement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 40 / 176 3.3.1.4 Analyser les axes de ruissellement et identifier les exutoires La maîtrise d?ouvrage doit initier la compréhension du fonctionnement hydraulique du site de projet dans son bassin versant. Pour cela, une approche multi-scalaire est nécessaire, tout comme une compréhension générale du fonctionnement hydraulique en surface et souterraine. Source : Gestion des eaux pluviales - Eaux pluviales - Gestion de l'eau - Environnement - Actions de l'État - Les services de l'État dans le Gers Le pilote de projet en charge de la conduite d?opération peut notamment étudier la topographie du site et de son bassin versant par le biais des cartes et données disponibles : ? Les cartes de pente et l?outil ?profil topographique? sur www.géoportail.fr ? Les analyses du BRGM sur les entités hydrogéologiques ? Les éléments apportés par le site info-terre ? Ls données LIDAR pour la connaissance de la topographie du terrain : Lidar 3D Métropole Nice Côte D'Azur (nicecotedazur.org) Pour compléter cette approche, le pilote de projet doit réaliser des observations de terrain pour déterminer les axes naturels d?écoulement sur le site et l?exutoire naturel des eaux de ruissellement du site. Des échanges avec les usagers du site ou les gestionnaires peuvent également être très utiles pour alimenter une première compréhension du fonctionnement hydraulique et des enjeux relatifs aux eaux pluviales sur le site. Dans la basse vallée du Var, les axes d?écoulement sont précisés dans l?atlas géographique du SAGE « basse vallée du Var » (Sage Atlas carto.qxd) ? La direction Cycle de l?Eau & GEMAPI est en cours d?élaboration du zonage pluvial, qui facilitera la compréhension des configurations des différents sites (axes d?écoulement, ?), et formulera les objectifs en termes de gestion des eaux pluviales. En important les données LIDAR ou MNT dans AutoCad Map3D / Covadis ou dans un logiciel SIG tel que ArcGIS ou Q-GIS, il est ensuite possible de mobiliser des outils d?analyse pour prévisualiser les axes de ruissellements de l?eau. Plusieurs outils de traitement SIG peuvent être utiliser pour déduire du MNT ou du LIDAR les axes de ruissellement et les cuvettes : ? SAGA QGis : 17.16. Analyse hydrologique ? Documentation QGIS Documentation ? Méthode ExZECO développée par le Cerema ? une comparaison des différents outils est disponible ici : Diagnostic et Solutions : LES OUTILS DE CARTOGRAPHIE DE L ALÉA ET DES RISQUES (inrae.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eaux-pluviales/Gestion-des-eaux-pluviales https://www.gers.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eaux-pluviales/Gestion-des-eaux-pluviales about:blank https://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do https://lidar.nicecotedazur.org/viewer/Lidar3D.html https://lidar.nicecotedazur.org/viewer/Lidar3D.html https://www.smiage.fr/wp-content/uploads/2023/12/SAGE-BVV-Atlas-cartographique.pdf https://docs.qgis.org/3.34/fr/docs/training_manual/processing/hydro.html https://hal.inrae.fr/hal-03793168v1/file/SHF%20-%20Atelier%20-%20Conducteur%20Atelier.pdf https://hal.inrae.fr/hal-03793168v1/file/SHF%20-%20Atelier%20-%20Conducteur%20Atelier.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 41 / 176 Quel que soit le mode de gestion des eaux pluviales envisagé (infiltration ou rejet), les exutoires gravitaires disponibles aux abords du site du projet doivent être identifiés par le porteur de projet. Pour orienter ses réflexions dans l?identification et la priorisation des exutoires, le pilote de projet doit s?appuyer sur la priorisation des différents types d?exutoires, présentée dans le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales?). Ces exutoires doivent être connus pour, a minima, y diriger les écoulements en cas de débordement de l?aménagement, lorsque sa capacité est dépassée. Pour les aménagements publics8, la surverse des ouvrages de régulation / infiltration peut être admise dans le réseau public qui est destiné à gérer les eaux pluviales du domaine public. ? Besoin d?une surverse au réseau d?assainissement ? La nécessité d?un système de surverse doit être questionnée. En effet, les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser au milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes et leur débordement sur chaussée est souvent toléré au-delà des pluies décennales : si la technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. 3.3.1.5 Faire réaliser une première étude de sol Dans la mesure du possible, il serait pertinent que le pilote de projet mobilise un Bureau d?Études Technique (BET) spécialisé en géotechnique-pédologie pour faire réaliser des études préliminaires concernant la structure du sol, et pré-qualifier sa perméabilité (type ?études de site? G1-ES, selon la norme NF P 94-500 de Novembre 2013). L?étude G1-ES, dans le cas d?études d?infiltrabilité, consiste principalement en une étude bibliographique, qui ne doit pas être négligée. Le site www.infoterre.fr (BRGM) présente les sondages atteignant une profondeur supérieure à 10 m. Cependant, il peut être très pertinent d?initier à ce stade la réalisation de premiers sondages par carottage, dont les intérêts sont multiples : premières mesures de l?infiltrabilité du sol, mais aussi analyse du sol et des revêtements du site. En complément de premiers sondages de perméabilité, il peut être intéressant pour le projet que la maîtrise d?ouvrage demande au BET de faire réaliser (en laboratoire) un diagnostic géotechnique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage hors site des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction, un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ (technosol), un diagnostic pollution permettant d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (source : Christophe, SCHWARTZ, BEAUJOUAN Véronique, BULOT Adeline, CONSALES Jean-Noël, COZZI Marie, DAGOIS Robin, DANIEL Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. Décembre 2024. https://www.ressources.plante-et- cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm.) Néanmoins, le pilote de projet peut parvenir au coup par coup à identifier un budget permettant de mener ce type d?étude, comme cela a pu se faire pour le projet de trame verte à St Laurent du Var (Avenue Charles de Gaulle). 8 Pour les aménagements privés, seul le débit de rejet limité est autorisé dans les réseaux. La surverse des ouvrages pluviaux doit se faire en surface dans la parcelle pour être visible. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.infoterre.fr/ https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 42 / 176 Le pilote de projet peut s?appuyer sur le Cahier des Charges (CDC) ayant été réalisé pour les études de sol dans le cadre de ce projet, et mobiliser les recommandations formalisées dans ce document à destination de la maîtrise d?oeuvre (voir le paragraphe ?Les études de sol : déterminer le potentiel des sols en termes de gestion intégrée? présenté dans la phase suivante). Il n?existe pas à ce jour de marché à bon de commande permettant de systématiser ces études de perméabilité du sol à ce stade d?avancement, ce qui est préjudiciable pour la bonne intégration du sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets. ? À court ou moyen terme, il pourrait être pertinent d?envisager l?acquisition par le service ?Espaces Publics & Infrastructure? du matériel pour la réalisation de test d'infiltration simples (Porchet) en phase pré-opérationnelle, et éventuellement de mobiliser le matériel susceptible d?être détenu par le service de l'eau en charge de l'assainissement non collectif. ? À moyen terme, il paraît absolument nécessaire de développer un marché à bon de commande - passé par la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - permettant de mener très en amont les bonnes études de sols. ? Par ailleurs, il serait pertinent de développer en collaboration inter-service un logigramme permettant de déterminer l?infiltrabilité du terrain. Pour inspiration, il est possible de s?appuyer sur la doctrine pluviale réalisée par la région Grand Est (voir p.17 du document de ?La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est?, Note de doctrine, Dossiers Loi sur l?eau - IOTA Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 43 / 176 3.3.1.6 Analyser le potentiel de gestion intégrée des eaux pluviales par le projet au regard du programme Au regard du programme, la maîtrise d?ouvrage doit d?abord clarifier l?impact potentiel du projet sur les écoulements des eaux pluviales : le projet va-t-il imperméabiliser ou artificialiser des surfaces, générer des risques de pollution des eaux, intercepter des écoulements venant de l?amont, former un obstacle aux écoulements naturels ? Sur la base de l?emprise du projet, la maîtrise d?ouvrage identifie ensuite les espaces susceptibles d?accueillir les aménagements de gestion des eaux pluviales qui peuvent être par exemple : ? Les espaces verts et accotements : jardins de pluie, espaces verts infiltrants, noues? ? Les toitures : toiture végétalisée et/ou stockante ? Les stationnements et cheminements piétons : revêtements semi-perméables et/ou à structure réservoir ? Les voiries : revêtements perméables et/ou à structure réservoir Pour chacun de ces espaces, le porteur de projet détermine la surface disponible pour un éventuel aménagement de gestion intégrée des eaux pluviales. À ce stade, le pilote de projet - en mobilisant son équipe de projet interdisciplinaire constituée en phase de diagnostic - identifie à minima les surfaces du projet : ? Surface totale de l?emprise du projet ? Surface du bassin versant intercepté ? Surface imperméabilisée et nature des surfaces (toiture, voirie circulée, voirie piétonne?) Cette réflexion est aussi l?occasion de questionner le périmètre projet, par le prisme de la gestion intégrée des eaux pluviales : prévoir la déconnexion d?une portion de rue en amont, intégrer au périmètre un espace vert en aval, intégrer les descentes de pluie d?un bâtiment public voisin, ? Source : eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents pdf/Plan Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Aménageur_2024.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 44 / 176 Cette analyse préliminaire des surfaces de projet permet de définir le facteur de charge (FC) des zones d?infiltration (ratio entre la surface active produisant du ruissellement et la surface d?infiltration recevant ce ruissellement). La surface du bassin versant et celle du projet seront déterminantes dans le fonctionnement d?un ouvrage d?infiltration des eaux pluviales, puisque plus le bassin versant est grand, plus le ruissellement va se charger en pollution. De plus, si l?infiltration est une très bonne solution pour capter les polluants comme les métaux dans les premiers centimètres de sols, la capacité du sol à piéger les substances non solubles diminue s?il est trop sollicité. Il est donc recommandé de réduire autant que possible le facteur de charge, d?autant que cela participe à limiter le colmatage des ouvrages d?infiltration et donc à réduire les frais d?exploitation tout au long de la durée de vie du projet. ? Si le facteur de charge (FC) = 1, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration (par exemple : un espace vert en creux) doit gérer 1 m² de surface active (générant du ruissellement). ? Si le facteur de charge (FC) = 10, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration doit gérer 10 m² de surface active. Ce ratio induit déjà une pression importante sur la capacité des espaces perméables à infiltrer les eaux de pluie. Il est recommandé que le facteur de charge soit inférieur ou égale à 10, c'est-à-dire que la surface d'infiltration corresponde au minimum à 1/10ème de la surface active qu?elle doit gérer. Un maximum de FC = 30 doit être respecté. Source : Notes sur les techniques alternatives (GRAIE, décembre 2022), Memento technique (ASTEE, 2017) Pour rappel, en climat méditerranéen, un simple décaissement de 15 cm sur un espace donné permet de gérer la pluie décennale d?un bassin versant équivalent au double de sa surface. Source : infographie AGAM à partir de ATM 2019, ?Ville perméable, ville désirable?, 91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf (agam.org) Ce facteur de charge permet de fixer un objectif de gestion intégrale à la parcelle d'une pluie (de telle hauteur et durée), en fonction de la perméabilité du sol (voir tableau ci-dessous). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 45 / 176 Exemple de lecture du tableau : pour un sol dont le coefficient K de perméabilité est de 10-5, dans un projet dont le ratio entre la surface d?infiltration et la surface active est de 1/10 (1 m² d?infiltration pour 10 m² de surface active soit FC = 10), une pluie de 15 mm mettra ainsi un peu plus de 4 heures à s?infiltrer. Source : GRAIE, 2020. ?Quelle capacité d?infiltration retenir pour le dimensionnement des Techniques Alternatives ??, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) Pour permettre une gestion intégrée des eaux pluviales qui maximise les co-bénéfices pour le territoire, il est recommandé d?articuler les réflexions sur les eaux pluviales avec celles relatives aux enjeux de végétalisation et de continuités écologiques (trame verte - bleu - brune - noire). En effet, le taux de reprise des végétaux, leur bon développement et l?intensification de leurs apports au cadre de vie (ombrage, biodiversité végétale et du sol, fraicheur, ...) dépend de leur alimentation en eau et de l?aménagement des espaces végétalisés (fosses généreuses, continuité des trames brunes, diversité des plantations, ...). Pour répondre à cet enjeu, ceci implique de déployer dans les projets une attention spécifique au nivellement et une conception spécifique des espaces végétalisés (et notamment des fosses d?arbres, mais aussi terre-pleins centraux, ?), dont les principales préconisations sont : ? Positionner les zones imperméabilisées en léger contre haut pour favoriser le ruissellement naturel : contrairement à la pratique usuelle, le projet de nivellement ne cherchera pas à aligner le niveau fini des voiries ou de la dalle du bâtiment au niveau du Terrain Naturel (TN) mais plutôt à les positionner légèrement plus haut (+0.30 à + 0.50 cm). ? Préserver la structure des sols naturels en place et limiter les déblais pour sanctuariser les principales zones d'infiltration et limiter le terrassement de terre de fonds ? Limiter l?imperméabilisation et désimperméabiliser les surfaces possibles pour favoriser l'infiltration, les protéger du tassement par une végétalisation multistrate (arborée, arbustive, herbacée), éventuellement complétée par la mise en place de paillages végétaux ou minéraux pour protéger le sol de l?assèchement (vent et soleil) et maintenir une inertie hydrique ; ? Concevoir (ou transformer) des espaces végétalisées ?en creux? (légèrement décaissées, approx 30cm) pour favoriser le micro-stockage de l?eau de pluie et l?irrigation des fosses par ruissellement direct ou par des tranchées d?infiltration ; ? Travailler le bordurage des espaces végétalisés et fosses d?arbres : les bordures doivent être arasées, ajourées ou posées de façon discontinue s?il s?agit de bordures avec vue, afin de permettre le passage de l?eau tout en protégeant du tassement et des mésusages. Utiliser la conception des bordures pour intégrer du mobilier d?assise ou des dispositifs de design actif ; ? Augmenter le dimensionnement standard des fosses d?arbres pour favoriser la mise en place de véritables dispositifs écosystémiques, plus propices au développement d?îlots de fraîcheur et de biodiversité. Concevoir des continuités de sol (bandes plantées) ou à défaut hydrauliques entre les fosses d?arbres pour favoriser une inertie hydrique du sol. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 46 / 176 Il est possible de transformer des espaces verts existants et fosses d?arbres existantes en solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, comme le montre le guide technique sur les arbres de pluie publié par la métropole du Grand Lyon (livret_arbre_de_pluie_web.pdf) et comme le précise le paragraphe de ce document intitulée ?comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte les eaux de ruissellement ?? situé dans la foire aux questions techniques, en partie 3, annexes). Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique ?Les arbres de pluie?, livret_arbre_de_pluie_web.pdf Le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales doit ainsi être orienté de manière à participer à l?amélioration de la qualité du sol et à l?utilisation des eaux de pluies comme source d?arrosage complémentaire, ainsi qu?éventuellement aux autres usages consommateurs d?eau (nettoyage des voiries, ?). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 47 / 176 Les services d?exploitation concernés (voirie, propreté, espaces verts en premier lieu, mais aussi réseaux, secours, ?) doivent être impliqués dans la conception technique de cette solution et sa validation. Source : Métropole du Grand Lyon, ? Guide d?aide à la conception et à l?entretien ?, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien, août 2017. ? À moyen terme, il serait pertinent d?élaborer des schémas de principe permettant de clarifier la répartition des rôles dans l?exploitation de l?espace public comportant des dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales. 3.3.2 Constituer et réunir un comité technique interdisciplinaire Pour analyser de manière interdisciplinaire et transversale les enjeux du projet ainsi que la méthode et les résultats de la phase de diagnostic, il est recommandé au pilote de projet de constituer au plus tôt une équipe projet ou comité technique rassemblant différentes expertises (mobilité, accessibilité, végétalisation, risques, ?), et notamment celle de la gestion intégrée des eaux pluviales. Ce comité technique a ainsi vocation à discuter et valider collectivement la formulation des ambitions programmatiques qui seront inscrites pour la mobilisation de la maîtrise d'oeuvre via le cahier des charges - et notamment celles concernant la gestion intégrée des eaux pluviales - au regard des éléments rassemblés et partagés dans le diagnostic. Ce comité a également vocation à soulever les points de vigilance dans la suite du processus (sélection de la maîtrise d'oeuvre, études ou précautions spécifiques à déployer en lien avec la configuration et à la sensibilité du site de projet, équipes/expertises complémentaires à mobiliser, ?). Ce comité technique a également vocation à accompagner le pilote du projet concernant la définition de l?enveloppe financière du projet, en tenant compte des estimations de coûts associées à la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales. Pour aider sur ce sujet - et même si ces éléments doivent être actualisés régulièrement et précisés dans le contexte local, quelques éléments de coûts sont présentés dans ce document (intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations financières, en phase de programmation pluriannuelle). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 48 / 176 3.3.3 Anticiper les déclarations ou demandes d?autorisation Procédures dites ?Loi sur l?eau? Depuis 2006, les techniques ?alternatives? de gestion des eaux pluviales du fait de leur caractère « à ciel ouvert » et de « l?infiltration » peuvent être soumises9 à déclaration ou autorisation par la Police de l?eau selon la nomenclature des Installations, Ouvrages, Travaux, Activités (IOTA). En fonction des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales vers lesquelles s?oriente le projet, celui-ci peut être soumis à certaines déclarations ou autorisations, qui découlent notamment de la rubrique IOTA n°2.1.5.0 de l?article R.214-1 du Code de l?environnement, relative aux ?rejets d?eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol? (Titre 2). Cette exigence est à anticiper, car elle nécessite la réalisation de dossiers ?Loi sur l?eau? (DLE) ou de dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG), ce qui conditionne les délais d?instruction. Le type de procédure dépend de la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet : ? Si cette surface est supérieure ou égale à 20 hectares ? le projet est soumis à demande d?Autorisation (A) ? Si cette surface est supérieure à 1 hectare mais inférieure à 20 hectares ? le projet est soumis à déclaration (D) Les dossiers « Loi sur l?eau » (DLE), ou les dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG) le cas échéant, sont à remettre par mail et par courrier à la DDTM 06. Pour en savoir plus : ? IOTA et ICPE - Constitution des dossiers Loi sur l'Eau - Réglementation et Actes réglementaires - Eau - Agriculture, eau, forêt et espaces naturels - Actions de l'État - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes ? Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA) | Entreprendre.Service-Public.fr ? Exemple d?aide pour le dossier Loi sur l?eau : Voir Doctrine grand est : doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Depuis le 25 juillet 2022 (décret 2022-989), une téléprocédure de déclaration IOTA est mise à la disposition des porteurs de projet, accessible ici : Déposer une déclaration IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités) (Formulaire) | Entreprendre.Service-Public.fr. Le guide de la téléprocédure : Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf (ecologie.gouv.fr) 9 L?article R.214-1 du Code de l?environnement détaille les rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F36721 https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046014226 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 49 / 176 3.3.4 Anticiper la mobilisation des subventions Les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions, qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés ? Subvention État : Fond vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) Pour actionner au mieux ces différentes sources de subvention, il est recommandé au pilote de projet de sonder les potentiel subventionneurs avant de monter des dossiers de demandes, en commençant par l?Agence de l?Eau, au regard de l?accord-cadre existant. 3.3.4.1 Subvention Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) La gestion intégrée des eaux pluviales est l?une des priorités du 12ème programme (2025-2030) de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC). L?AERMC subventionne les projets permettant de déconnecter les eaux pluviales d?une occurrence mensuelle à annuelle des réseaux d?assainissement pour une réutilisation ou pour une infiltration. La simple désimperméabilisation sans dispositif d'infiltration dimensionné n?est pas éligible. Le taux d?aide maximal est de 50% du coût total éligible, avec un plafonnement à 50 ¤ HT / m2 déconnectés en vue d?infiltrer ou de récupérer les eaux de pluie. À noter : le plafond pour les cours d?écoles est fixé à 120 ¤ ? Il est fortement recommandé au pilote de projet de mobiliser les financements de l?Agence de l?Eau, avec qui la Métropole Nice Côte d?Azur a signé un contrat pluriannuel. Le calcul de l?aide Les dépenses éligibles pour cette aide concernent la création des ouvrages de gestion des eaux pluviales, et plus précisément : ? Les études de dimensionnement : analyses de sols, tests de perméabilité, ..., ? Les travaux : terrassements, équipements et végétalisation nécessaires à la déconnexion. Le contenu d?un dossier de subvention Le dossier de subvention s?élabore sur la base des éléments du dossier APD-DCE. Les principaux éléments du sommaire d?un dossier de subvention sont : ? Objectifs du projet ? Éléments généraux de contexte du projet (général, réglementaire, hydrologique) ? Situation gestion des eaux pluviales avant-projet ? Études réalisées : perméabilité, notice hydraulique de dimensionnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 50 / 176 ? Présentation de la solution technique retenue : chemin de l?eau, détail des surfaces déconnectées? ? Coûts des travaux (montants réels, entreprise retenue) ? Annexes (études, plans des ouvrages) ? Pour bénéficier des aides de l?Agence de l?Eau, il est donc indispensable de réaliser au préalable des études de dimensionnement : analyse de sols, tests de perméabilité, études hydrauliques? ? Pour maximiser le montant de l?aide de l?Agence de l?Eau, il est recommandé de maximiser les surfaces déconnectées du réseau dont les eaux pluviales ne sont plus évacuées vers le réseau d?assainissement (unitaires ou séparatifs) mais infiltrées ou réutilisées à la parcelle : les toitures, les voiries et espaces extérieurs (parkings, cours, trottoirs, les noues végétalisées, tranchées drainantes, dalles et pavés perméables etc. Pour en savoir plus : Sur le rétroplanning, les critères d?éligibilité, contrat MNCA - Agence de l?eau Direction de la Transition écologique et de l?Environnement, Service Eau & Adaptation Pour être accompagné sur le montage du dossier Équipe AMO de la direction des Espaces publics 3.3.4.2 Les subventions de l?État : fonds vert Axe : Financer des solutions d?adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages10 Les projets de renaturation11 des espaces urbanisés ciblés par cette mesure recouvrent un ensemble de dispositifs qui : ? Préservent ou recréent des espaces de nature en améliorant leurs fonctionnalités écologiques, ? Sont situés au sein ou en continuité d?un espace urbanisé. En d?autres termes, les projets de renaturation des espaces naturels, agricoles et forestiers, à moins qu?ils soient insérés dans l?enveloppe urbaine, ne sont pas éligibles à la mesure. En revanche, l?introduction de la nature dans les nouveaux espaces urbanisés est éligible à la mesure, ? Adaptent le site d?implantation et ses alentours aux impacts du changement climatique pour lesquels une vulnérabilité est identifiée localement, notamment en visant le rafraîchissement urbain ou la gestion intégrée des eaux pluviales. Les actions éligibles à la mesure doivent contribuer, dans le cadre d?une stratégie territoriale intégrée, à : ? La renaturation des sols et espaces urbains : création, restauration, gestion écologique de parcs et jardins, végétalisation des espaces publics (alignement et végétalisation des pieds d?arbres), projets d?agriculture urbaine favorables à la biodiversité, restauration écologique (stabilisation et renaturation des sols, ...), création de noues et de zones d'infiltration des eaux pluviales et désimperméabilisation des sols, 10 La pérennité de cette aide ou de ses conditions d?allocation est susceptible de varier. 11 ?La renaturation d'un sol, ou désartificialisation, consiste en des actions ou des opérations de restauration ou d'amélioration de la fonctionnalité d'un sol, ayant pour effet de transformer un sol artificialisé en un sol non artificialisé.? Source : Article L101-2-1 - Code de l'urbanisme - Légifrance file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043967077 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 51 / 176 ? La présence de l?eau et des milieux aquatiques en ville : restauration du réseau hydrographique (réouverture ou renaturation de cours d?eau, reméandrage12, stabilisation et reprofilage de berges), des zones humides, des zones d?expansion des crues, ? La végétalisation des bâtiments et équipements publics (toitures et façades végétalisées). Pour en savoir plus : ? Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Fonds vert - Édition 2025 | Aides-territoires Contact : DREAL PACA 3.3.4.3 Subventions du Département des Alpes-Maritimes Le Département soutient les aides en faveur de la gestion des milieux aquatiques, la prévention des inondations et la lutte contre le ruissellement. Pour cela, le Département des Alpes-Maritimes porte une ?Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement?, dont les bénéficiaires peuvent être le Syndicat Mixte pour les Inondations, l?Aménagement et la Gestion de l?Eau maralpin (SMIAGE), en maîtrise d?ouvrage transférée ou déléguée par les EPCI ou les communes. Conditions d?éligibilité relatifs à la nature des travaux : ? Aménagements visant la restauration des milieux aquatiques et des zones humides, la défense contre les inondations et contre la mer (études et travaux) ainsi que la lutte contre le ruissellement ; ? Études de définition de schémas cohérents d?aménagement et de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations ; ? Travaux issus d?un schéma global visant à la restauration et la mise en valeur des milieux et/ou à la prévention des inondations ; ? Études de faisabilité des projets, y compris études réglementaires, mise en oeuvre des actions réglementaires (suivis et mesures compensatoires) ; ? Amélioration de la connaissance qualitative et quantitative de la ressource en eau, des milieux aquatiques, des risques, et mise en place d?équipements de mesure et de supervision des données ; ? Développement et mise à disposition des communes d?outils visant à améliorer la gestion des risques hydrométéorologiques. Dépense subventionnable : coût des travaux HT ou du projet HT. Taux de subvention : Barème départemental, avec bonification ?Green Deal? Dans le cadre de sa politique Green Deal, le Département souhaite favoriser et valoriser toute démarche volontariste permettant de lutter contre les effets du changement climatique. Une bonification par rapport au barème départemental est octroyée pour ces projets. Le taux de l?EPCI sera augmenté de 10 points par rapport au barème départemental pour les travaux relevant de la compétence GEMAPI. ? Pour en savoir plus : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Pour réaliser la demande : Accueil | MesDémarches06 (mesdemarches06.fr) 12 Source : Méandre (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://mesdemarches06.fr/ http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9andre_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 52 / 176 3.3.4.4 Subvention régionale La région Sud porte une politique de financement permanent intitulée ?Nos territoires d?abord?, qui peut permettre le financement partiel d?un projet. L?axe ?Transition écologique, préservation du patrimoine naturel et résilience des territoires? fait partie des axes prioritaires. ? Pour en savoir plus : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr). Contact : Service Aménagement et Politiques Territoriales, Tél. : 04 88 73 63 09 ou 04 91 57 59 47 3.3.4.5 Autres sources de financements D?autres financements peuvent être identifiés sur Je finance mon projet ? aquagir, ou directement sur la plateforme Aides Territoires (beta.gouv.fr) Une aide de la Banque des Territoire semble par exemple pouvoir être mobilisée : Environnement : Financement Projet Biodiversité | Banque des Territoires 3.3.5 Élaborer un cahier des charges (CDC) qui insiste sur l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales L?élaboration d?un cahier des charges est un temps stratégique dans le processus projet, qui fixe les attentes de la maîtrise d?ouvrage. Pour améliorer la qualité de ce document, il est recommandé au pilote de projet de s?appuyer sur les échanges ayant été organisés avec le comité technique. Pour soutenir la conception de projets qualitatifs qui participent à la Ville perméable, il est également recommandé d?inclure les éléments suivants dans le cahier des charges: ? Rappeler le cadre réglementaire qui s?applique, ? Rappeler l?ambition de la MNCA en termes de gestion intégrée des eaux pluviales : ambition générale, grands principes et éléments d?arbitrages (voir les paragraphe ?Préambule?, ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? et Éléments d?arbitrage dans le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales?) ? Rappeler les objectifs en termes de gestion des eaux pluviales, dans une approche différenciée des types de pluie ? Présenter les principes de gestion intégrée des eaux pluviales spécifiques à décliner / adapter au projet. ? Insister sur la nécessité de justifier de compétences en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, ? Si le marché confie à la maîtrise d'oeuvre la mission de Direction d?Exécution des Travaux (DET), mettre en avant l?importance de la mission de contrôle de l?entreprise de maîtrise d?oeuvre sur l?exécution des travaux, et de vérification de la conformité des travaux concernant la gestion intégrée des eaux pluviales. ? Les missions géotechniques peuvent être éventuellement intégrées aux missions de maîtrise d?oeuvre. Pour les projets complexes au niveau géotechnique, cette dernière approche est même recommandée. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. https://www.cerema.fr/fr/centre- ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols. Ces éléments - auxquels devront répondre les groupements de l?accord-cadre (ou les prestataires des marchés à bons de commande, dans le cas de projets pilotés par la subdivision) - permettent d?orienter le projet vers une approche intégrée du sujet de la gestion des eaux pluviales. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://aquagir.fr/financements/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/ https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 53 / 176 3.3.5.1 Rappel du cadre règlementaire Le cahier des charges rappelle les éléments réglementaires qui s?appliquent (SDAGE, doctrine régionale sur la rubrique 2.1.5.0.) et ceux qui ne s?appliquent pas ou partiellement sous conditions (SAGE, zonage pluvial départemental, zonage d?assainissement), de manière à faciliter la mobilisation des bons documents par le prestataire. 3.3.5.2 Rappel des objectifs En attendant les prescriptions à l?échelle de la métropole (zonage pluvial), les objectifs quantitatifs d?abattement demandés aux prestataires sont alignés avec ceux de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) concernant un objectif d?abattement d?une pluie annuelle d?1 heure. Il est donc rappelé dans le cahier des charges les objectifs d'abattement : à ce stade, l?objectif (minimum) est l?abattement d?une pluie annuelle d?1h, ce qui correspond sur le territoire MNCA à une hauteur d?eau de 26 mm. Cet objectif sera précisé dans le zonage pluvial, en cours d?élaboration. Par ailleurs, pour préserver la qualité de ces rejets d?eau pluviale, il peut être rappelé dans le cahier des charges qu?il est nécessaire d?éviter la concentration des polluants en veillant à ce que les distances de ruissellement soient les plus courtes possibles et que le facteur de charge FC (ratio entre surfaces actives et surfaces d?infiltration) soit réduit (idéal FC<10, max FC=30). 3.3.5.3 Rappel des principes de la gestion intégrée des eaux pluviales Il est recommandé de formuler les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la conception des espaces publics MNCA, détaillés dans le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? de la partie 1 de ce document. 3.3.5.4 Exiger des éléments sur la gestion intégrée des eaux pluviales dans le mémoire technique Pour encourager le positionnement des prestataires sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements de l?accord-cadre ou aux prestataires des marchés à bons de commande d?aborder ce sujet dans la rédaction de leurs mémoires techniques, en insistant sur l'importance d?une approche multifonctionnelle et évolutive des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, et de la maximisation de leur potentiel en termes de co-bénéfices (fraîcheur, végétalisation, continuités écologiques, usage, paysage, réduction des coûts, réduction des risques, ? ). Pour encourager la maîtrise d?oeuvre à intégrer de manière transversale le sujet de la gestion des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements d?élaborer un ?schéma de gestion des eaux pluviales?. Dans la mesure du possible, il est recommandé de tenir compte de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales des groupements dans leur évaluation. À ce jour, l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales ne constitue pas un critère d?évaluation de l?accord-cadre, mais peut être intégré dans l?analyse de la qualité technique des propositions des maîtrise d?oeuvre. ? Lors du renouvellement du marché de l?accord-cadre des groupements, ce critère devra impérativement être ajouté et décliné. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 54 / 176 3.3.5.5 Inciter le groupement de maîtrise d?oeuvre à proposer des variantes Pour laisser une marge de manoeuvre à la maîtrise d'oeuvre dans ses propositions répondant à la commande publique, il est recommandé de prévoir la possibilité de prévoir des variantes dans les réponses apportées par la maîtrise d'oeuvre. Par ailleurs, il peut être nécessaire de prévoir une rémunération de temps d?études supplémentaire, ce qui n?est pas systématique dans les cahiers des charges d?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, afin d?encourager l?émergence de solutions de gestion intégrées des eaux pluviales, in fine ambitieuses et économes. Des clauses particulières et adaptées peuvent donc être écrites, dès le départ, dans le cahier des charges de la consultation de maîtrise d?oeuvre et dans le CCAP afin d?encourager une prise en gestion intégrée des eaux pluviales ambitieuse et multipliant les co-bénéfices. Conformément au Code de la Commande Publique (CCP), la rémunération de la maîtrise d'oeuvre est déterminée lors de la rédaction du marché, et plus particulièrement du CCAP. Cette rémunération peut être forfaitaire ou se faire par application d?un taux fixe (sur la base d?un coût prévisionnel des travaux défini par le maître d?ouvrage dans le cadre de l?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, également appelé coût d?objectif). Dans les projets, la rémunération de la maîtrise d?oeuvre forfaitaire ou par taux fixe peut faire naître une divergence d?intérêts entre : ? Le maître d?ouvrage, qui souhaite généralement minimiser le coût des travaux, ? Et le maître d?oeuvre, pour qui davantage de travaux représentent une rémunération plus élevée. Pour résoudre cet antagonisme, une solution existe et pourrait être mobilisée par la MNCA : l?incitation du maître d?oeuvre à l?économie La maîtrise d?ouvrage pourrait, en s?appuyant sur le Code de la commande publique, proportionner la rémunération de son maître d?oeuvre aux économies estimées ou réalisables par rapport au coût d?objectif initial sans dénaturer le contenu du projet. Il affirmait ainsi sa volonté de disposer d?un projet de travaux générant des économies, en incitant fortement son maître d?oeuvre à lui remettre une solution optimisée13. ? Les modalités d?incitation à l?économie et de valorisation du temps d?étude doivent être discutées en interne à la MNCA, et questionnées notamment lors de la réactualisation de l?accord cadre permettant la contractualisation avec les groupements. 3.3.5.6 Intégrer une mission ?EXE partielle? dans le cahier des charges Pour s?assurer d?un suivi d'exécution précis et qualitatif sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales par la maîtrise d?oeuvre - et d?encourager la mobilisation de compétences adéquates par les groupements, il est possible d?intégrer dans le cahier des charges une mission complémentaire ?EXE partielle? spécifiquement concentrée sur le sujet des eaux pluviales. 3.3.5.7 Partager le cahier des charges aux services exploitants pour valider la bonne prise en compte de leurs attentes Pour que la maîtrise d'oeuvre puisse élaborer des scénarios de projets ambitieux en termes de conception et pertinents en termes d?exploitation, il est recommandé de partager ce cahier des charges 13 Source : Adopta. 2020. « Maîtres d?ouvrage?: une bonne commande de maîtrise d'oeuvre peut vous faire économiser de l?argent ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°5. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 55 / 176 avec les services chargés de l?exploitation (GEMAPI, propreté, espaces verts, ?), de manière à valider les principes programmatiques retenus. 3.3.6 Préparer des éléments de récit pour soutenir l?adhésion de la population au projet Lors de la présentation du diagnostic et des intentions programmatiques du projet aux élus référents - et dans la concertation, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. L?objectif est de préparer des éléments de récit permettant de soutenir cette ambition programmatique, en insistant notamment sur les co-bénéfices d?un projet participant à la Ville perméable : ? Des projets qui contribuent aux ambitions de végétalisation et de fraîcheur, et qui valorisent l?eau de pluie là où elle tombe : la gestion intégrée des eaux pluviales soutient la croissance des espaces végétalisés et leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?), permet de valoriser les petites pluies dans les espaces verts, ? ? Des projets qui contribuent à la réduction des risques : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes phréatiques ? ? Des projets qui participent à la culture du risque, en rendant visible l?eau de pluie et sa gestion (gestion surfacique, espaces inondables temporairement, ?) ? Des projets qui contribuent à une réduction du coût global : réduction des coûts financiers (traitement de l?eau, entretiens des réseaux, réduction des inondations) et écologiques (pollution des milieux naturels, ?) Ces éléments de récit doivent aussi apporter des éléments pour déconstruire les craintes liées à la gestion intégrée des eaux pluviales : ? La gestion intégrée des eaux pluviales ne génère pas d?habitat pour les moustiques tigres, contrairement à la gestion ?tout-tuyau?, ? La gestion intégrée des eaux pluviales n?induit pas de pollution des sols si les eaux sont infiltrées de manière diffuse et proches de là ou elles tombent ? ? Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Jeu sérieux : Concert'action sous la pluie | Graie ? EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf ? Nos fiches et ressources ADOPTA ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) ? villespermeables_fneaura-web.pdf ? Les éditions : L'eau de pluie, une amie qui refait surface | Cerema ? Gestion durable des eaux pluviales | Eau et ville Certains éléments de récit ou bibliographie peuvent également être trouvés dans la Foire aux Questions (F.A.Q.) techniques présente dans les annexes de ce document. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://asso.graie.org/portail/jeu-serieux-concertaction-sous-la-pluie/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.fne-aura.org/uploads/2021/11/villespermeables_fneaura-web.pdf https://www.cerema.fr/fr/actualites/editions-eau-pluie-amie-qui-refait-surface https://eauetville.cerema.fr/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 56 / 176 4 PHASE ÉTUDES PRÉLIMINAIRES ET AVANT- PROJET Destinataires : Maîtrise d?oeuvre interne ou externe, et de façon secondaire maîtrise d?ouvrage (dans une posture de suivi, d?arbitrage) Cette phase est principalement portée par la maîtrise d'oeuvre, qu?elle soit interne ou externe, c?est-à- dire retenue par la maîtrise d?ouvrage suite à la publication du cahier des charges. 4.1 Synthèse des attendus : phase études préliminaires et avant-projet Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase des études préliminaires : ? Faire réaliser une étude géotechnique préalable : ?G1-Principes Généraux de Construction? ? Faire réaliser des études de nivellement : comprendre le chemin de l?eau ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études préliminaires de projet ? Discuter les scénarios avec l?équipe pluridisciplinaire montée en phase ?diagnostic - programme? ? Présenter les études préliminaires (esquisses) aux élus, et soutenir la communication sur la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales en phase avant-projet ? Faire réaliser les études géotechniques de conception ?G2-AVP Avant-Projet géotechnique? ? Réaliser un premier schéma de gestion des eaux pluviales (niveau faisabilité) comprenant les divisions en sous-bassins versants, les dimensionnements des dispositifs et détails des hauteurs d?eau en fonction des périodes de retour, (y compris pluies courantes) temps de vidange et décaissé, calcul des débits de pointe, ? ? Réaliser une analyse en coût global des scénarios pressentis ? Préparer le dossier Loi sur l?eau ? Mobilisation les différents canaux de subvention ? Organiser un comité technique pour valider un scénario, en validant l?articulation de la solution retenue avec les préconisations de chaque gestionnaire file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 57 / 176 4.2 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase d?études préliminaires L?intégration d?une ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet doit se faire dès la phase des études préliminaires (souvent également appelée ? esquisse?, de manière à permettre une approche transversale facilitant l?élaboration de solutions multifonctionnelles, économes, et facteur de co-bénéfices pour les usagers. 4.2.1 S?appuyer sur des études de sol (G1-ES et G1-PGC) Lors de cette phase, le maître d?oeuvre détermine une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Par ailleurs, cette phase permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin d?avoir une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? Les contraintes du site ; ? etc. Dans le cadre d?une étude d?infiltrabilité, au travers de l?étude G1-ES (Étude de Site), cette phase doit notamment identifier : ? Les formations en présence ; ? Leur caractère plus ou moins perméable ; ? La présence éventuelle et la position de la nappe superficielle ; ? La définition d?un programme de reconnaissances pour la phase d?étude géotechnique suivante. Dans un deuxième temps, des premières recommandations pour le projet d?infiltration des eaux pluviales doivent être émises (étude G1-PGC - Principes Généraux de Construction). Pour en savoir plus : ? Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. ? 230530_GrandReims_Guidedel'Aménageur_2024.pdf ? etude-de-sol.pdf (syseg.fr) 4.2.2 Réaliser des études de nivellement : comprendre les chemins de l?eau Le relevé topographique est un document fondamental dans une approche intégrée des eaux pluviales, pour l?élaboration du plan de nivellement et pour permettre un découpage en sous-bassins versants. En termes de planning d?opération, il est important que la maîtrise d?ouvrage l?anticipe de façon à pouvoir le fournir comme donnée d?entrée dès le commencement des études opérationnelles. En complément d?un relevé topographique classique et de la prise en compte des besoins relatifs à l?amélioration de l?accessibilité (PMR), l?objectif pour une gestion intégrée de l?eau pluviale est de disposer des éléments suivants : ? L?ensemble des seuils, bordures, fils d?eau et ruptures de niveau, talus, fossés, murs et murets, soutènements, escaliers, rampes, clôtures. Le relevé des bordures sera détaillé pour permettre de distinguer le nez de bordure et le fil d?eau, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.syseg.fr/wp-content/uploads/etude-de-sol.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 58 / 176 ? L?ensemble des émergences : Les tampons et regards, grilles et bouches avaloirs seront ouverts pour indiquer le niveau fini, la cote des radiers, le fil d?eau (les points de fil d?eau seront représentés à leur emplacement réel sur le plan) le diamètre des réseaux, la nature (concessionnaire) et le sens d?écoulement des effluents, ? L?ensemble des descentes d?eaux pluviales visibles en façade, ? L?ensemble des arbres et plantations en indiquant l?altimétrie des collets pour les arbres de diamètres supérieurs à 15 cm, ? L?ensemble des revêtements de sols. Le périmètre du relevé sera à ajuster en fonction du bassin versant intercepté. Si le bassin versant est trop important, il est possible de se référer aux principes de fonctionnement du chemin de l'eau tels que tracés à l'étape précédente du diagnostic macroscopique du site. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes, confort de roulement), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Pour en savoir plus : ? Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? 2202-04_ATM-BOOK TERRITEAU (agence-atm.com) ? rapport (ge.ch) ? Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? 4.2.3 S?orienter vers des esquisses de projet qui intègrent les solutions de la gestion intégrée des eaux pluviales adaptées aux enjeux et au contexte Une des clés de la réussite d?un projet ambitieux en termes de gestion intégrée des eaux pluviales est son adaptation à son contexte environnemental mais aussi aux usages et habitudes du quartier. La réalisation d?esquisses par la maîtrise d'oeuvre (ou en interne) doit ainsi intégrer et rendre visible le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, en l?articulant avec les autres éléments programmatiques définis par la maîtrise d?ouvrage. Lors de cette phase, le maître d?oeuvre doit notamment avoir déterminé une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Pour intégrer de manière transversale les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la réalisation des esquisses de projet, la maîtrise d'oeuvre doit justifier de la prise en compte des éléments suivants : ? Le diagnostic du site de projet (environnementale, usage, ...) croisée avec les orientations programmatiques du projet (intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales) élaborés par la maîtrise d?ouvrage ? L?appropriation et la déclinaison opérationnelle des grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales à l?échelle de la MNCA (voir le paragraphe ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document) ? par exemple, cela peut se traduire par des esquisses de projet qui se déclinent par type de pluie (période sèche, petite pluie, pluie trentennale, pluie centennale) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://www.agence-atm.com/wp-content/uploads/2022/03/ATM-Metropole13-La_ville_permeable.pdf https://www.ge.ch/document/20618/telecharger https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 59 / 176 ? L?analyse comparative des avantages / contraintes des différentes solutions de gestion intégrée des eaux pluviales (voir le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document, et le paragraphe ?catalogue des solutions? dans les annexes de ce document, partie 3) ? L?intégration d?un schéma de principe de gestion des eaux pluviales intégrant une (pré)modélisation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pressenties (types d?ouvrages envisageables, configuration des ouvrages, ordre de grandeur des dimensionnement) ? Pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales et avoir des ordres de grandeur des configurations et emprises associées (pour des projets de moins de 1ha d?imperméabilisation), il est possible de s?appuyer sur l?utilisation de l?outil Parapluie Parapluie2 (parapluie-hydro.com). Cependant, les solutions proposées et leur dimensionnement sont à prendre avec beaucoup de précautions, car les modèles n?ont pas été adaptés aux spécificités locales. Un abonnement (payant) par la MNCA serait nécessaire pour un tel paramétrage. Par ailleurs, cette phase d?études préliminaires permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin de valider de principe de l?infiltration et de disposer d?une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Les contraintes du site ; ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? etc. 4.2.4 Discuter les esquisses avec l?équipe pluridisciplinaire dans le cadre d?un comité technique pré-opérationnel Pour valider de manière interdisciplinaire les études préliminaires, il est recommandé de prévoir un comité technique pré-opérationnel en amont de la présentation aux élus concernés. Cette instance de gouvernance, dont la composition pourrait reprendre, en l'élargissant si nécessaire, la composition du comité technique interdisciplinaire défini en phase diagnostic. Ce temps de gouvernance pourrait permettre de poser les avis et préconisations pour anticiper la réalisation des études préliminaires à venir. Afin de valider les principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet et d?en questionner les solutions pressenties, il est nécessaire d?impliquer la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ainsi que les futurs exploitants (gestionnaire de voirie, services espaces verts, ?) dans ce temps d?échange autour des esquisses réalisées par la maîtrise d'oeuvre. ? Contact : Direction Cycle de l?Eau & GEMAPI de la MNCA La mobilisation de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI doit se faire au stade à posteriori de la réalisation des esquisses par la maîtrise d'oeuvre. En l?absence de travail préalable de conception, la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ne pourra pas efficacement accompagner le pilote du projet. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://parapluie-hydro.com/generique/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 60 / 176 4.2.5 Présenter les esquisses aux élus, et soutenir la communication sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Lors de la présentation des scénarios d?aménagement aux élus référents, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales afin de donner aux élus des éléments de récits / d?adhésion leur permettant de valoriser à leur tour la prise en compte des eaux pluviales auprès des habitants : ? En lien avec les ambitions de végétalisation : soutien à la croissance des espaces végétalisés et à leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?) ? En lien avec les enjeux de réduction du risque : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes et réduction du risque de sécheresse, ? ? En mettant en avant la prise en compte des éléments susceptibles de générer des nuisances : moins d?habitat pour les moustiques tigres, ... Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 61 / 176 4.3 Phase avant-projet AVP (Avant-Projet Sommaire - Avant-Projet Détaillé) La phase avant-projet doit permettre à la maîtrise d'oeuvre d?élaborer des scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales, en qualifiant et en pré-dimensionnant les ouvrages tout en clarifiant les éléments nécessitant des études complémentaires. Au stade AVP, l?étude géotechnique doit permettre de fixer les principales caractéristiques du projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, comme les volumes et l?implantation des différents ouvrages ou parties d?ouvrages. À ce titre, elle fixe définitivement le programme de l?opération. Il est donc nécessaire à ce stade de mobiliser les services d?exploitation, de manière à valider ces principes de conception. 4.3.1 Les études de sol : un outil indispensable pour déterminer le ou les scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales La phase AVP est la phase privilégiée de réalisation des premières investigations géotechniques. Les études géotechniques (études géotechniques de conception G2-AVP) doivent en premier lieu fournir des modèles géologiques et géotechniques du site, puis dans un second temps à apporter des premières recommandations pour la conception des ouvrages de gestion des eaux pluviales au regard des volumes et débits à gérer, son exécution, les incertitudes géotechniques résiduelles éventuelles et le moyen de réduire ces incertitudes. Les études géotechniques sont indispensables pour pouvoir arbitrer le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, et anticiper leurs dimensionnements et articulations sur le site du projet. Quelle que soit la phase d?étude considérée, l?infiltrabilité constitue une composante des études géotechniques nécessaires à la conception de chaque ouvrage. À ce titre, il n?est pas recommandé de distinguer artificiellement cette problématique des autres sujets étudiés (fondations, etc.) La nature et la précision des études géotechniques évoluent avec l?avancement du projet. Source : Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/system/files/product/publication/2019/11/web_infiltrabilite_des_sols.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 62 / 176 d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Cette étude de sols (G2-AVP) vise notamment à déterminer la faisabilité d'infiltration des eaux pluviales dans de nouveaux ouvrages, au regard de la nature du sol et du sous-sol, de la perméabilité du sol, de la profondeur de la nappe et des éventuelles contraintes géotechniques. Il est recommandé de confirmer avec l?ARS la possibilité d?infiltrer les eaux pluviales, au regard des périmètres de captage d?eau potable. Il est également recommandé d?intégrer dans cette étude de sol une approche ambitieuse concernant le recouvrement de la multifonctionnalité des sols (dans l?optique de réactiver les sols du site et de limiter les apports de terre végétale), et la réutilisation ou à défaut la valorisation des revêtements existants (dans une logique d?économie circulaire et de réduction de la production de déchets). Pour cela, il est nécessaire que le BET porte cette approche et soit précis dans ses demandes auprès des laboratoires mobilisés, et demande notamment la réalisation : ? D?un diagnostic géotechnique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage hors site des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction ; ? D?un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ ; ? D?un diagnostic pollution des sols et revêtements permet d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (pour l?infiltration et la réutilisation) Une fois les analyses effectuées, les scénarios et objectifs de réemploi sont esquissés à partir de l?état des lieux et des retours de diagnostics. La présence ou non de polluants et la nature des sols sous le revêtement de surface influencent le choix du maître d?oeuvre. En fonction des usages et du programme, c?est à ce stade que se fait le choix du pourcentage de surfaces de sols perméables et de sols imperméables. (Source : Christophe, Schwartz, Beaujouan Véronique, Bulot Adeline, Consales Jean- Noël, Cozzi Marie, Dagois Robin, Daniel Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les- villes..htm). Cette étude doit permettre à la maîtrise d?ouvrage de préparer le dossier de demande de subvention auprès de l?Agence de l?Eau14. Si possible, ces études doivent permettre de qualifier la perméabilité du sol et les risques potentiels liés à l?infiltration des eaux pluviales, en apportant des connaissances concernant : ? La structure géologique du sol : la nature et la profondeur des différentes couches géologiques, et de dresser une coupe précise de ces différents horizons. ? La perméabilité du sol (notée Ks), c?est-à-dire sur la vitesse d?infiltration de l?eau dans le sol (souvent mesurée en m/s)) ? La présence d?argiles, leur type et leur pouvoir gonflant (en effet, tous les argiles ne sont pas gonflants, il existe par exemple un écart d'une puissance de 10 dans le pouvoir gonflant, entre les Kaolinites et les Smectites (dont les Monmorillonites)) ? La présence éventuelle de gypse, ? La proximité de la nappe (venues d?eau dans les sondages) ? La présence éventuelle d?indices organoleptiques de pollution, et leur potentiel de lessivage, c?est à dire leur potentiel de circulation : selon l?historique de l?urbanisation de la 14 Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 63 / 176 parcelle et les risques potentiels de pollution des sols identifiés en partenariat avec la DFI, des mesures complémentaires sont nécessaires. Les substances à rechercher en priorité sont celles capables de migrer : les hydrocarbures et les métaux lourds (Plomb, Zinc, Cuivre, etc.) ainsi que les polluants caractéristiques de l?occupation historique ; ? Si possible, la qualité organique du sol (fertilité, profil organique), de manière à alimenter les réflexions sur les solutions fondées sur la nature et à articuler pleinement gestion intégrée des eaux pluviales et stratégie de renaturation/végétalisation. Le rapport d?étude doit contenir toutes les données attendues par la Police de l?Eau dans le cadre de la déclaration des ouvrages au titre de la Loi sur l?Eau (coordonnées géographiques, coupes techniques des forages et piézomètres, destination des déchets d?extraction du sondage, ...). Il précise également (coupe technique) la nature des installations, les méthodes mobilisées et les conditions de réalisation. Un relevé mensuel du niveau d?eau dans les piézomètres est à réaliser par l?entreprise sur une période de 12 mois. Un point de vigilance est à porter sur cette période significative, qui est à intégrer dans le montage de l?opération. ? Accompagnée par le bureau d?études techniques, la maîtrise d?ouvrage devra déclarer les piézomètres à la Police de l?Eau, au titre de la Loi sur l?Eau. Pour les ouvrages souterrains de plus de 10 m de profondeur, une télédéclaration doit être réalisée sur DUPLOS. Exemple de récépissé de déclaration de piézomètres et d?un prélèvement d?eau par la DDTM 06 (2024), à l?occasion d?un projet de construction d?un gymnase à La Colle sur Loup : 20241015_RD_CD06_collège_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf Préconisations sur les essais d?infiltration La perméabilité du sol doit être testée : ? Au droit du ou des secteurs dédiés à l?infiltration (plusieurs points sont nécessaires pour avoir une bonne représentativité) ; ? À la profondeur correspondant à la profondeur de l?infiltration. Il existe plusieurs types d?essais d'infiltration. Pour une gestion intégrée des eaux pluviales, les essais MATSUO (ou essai à la fosse) sont à privilégier car ils permettent d?estimer la perméabilité verticale et en surface. Les essais de type Porchet (normé) permettent de mesurer la perméabilité indifféremment dans les directions verticales et horizontales. Ils sont fréquemment employés dans les zones ne permettant pas la réalisation de fosse. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/52405/405834/file/20241015_RD_CD06_coll%C3%A8ge_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 64 / 176 À ce stade, il est recommandé au porteur de projet de privilégier dans la mesure du possible la réalisation de tests Matsuo, à la profondeur des ouvrages d'infiltration projetés. À défaut (contraintes budgétaires, ?), il est recommandé de réaliser des tests Porchet en première approche avant confirmation avec de nouveaux tests Matsuo en phase chantier par exemple. Les recommandations concernant la nature des tests à privilégier peuvent varier entre les territoires et les phases du projet. Elles sont également à stabiliser et à préciser sur le territoire de la MNCA. À court ou moyen terme et pour la réalisation de ces tests Porchet, il pourrait être envisagé l?acquisition du matériel adéquat par le service Espace Public & Infrastructures, ou la mobilisation du matériel souvent détenu par le service assainissement non collectif, ou la passation d?un marché à bon de commande (par le service GEMAPI par exemple) permettant de faire réaliser ces tests. Aide à l?interprétation des résultats Pour rappel, la vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée. Dans tous les cas, il est important de retenir que l'infiltration des premiers millimètres de pluie en surface est possible quelle que soit la nature des sols. Source : Bouches-du-Rhône, cahier technique l?eau de pluie en ville, Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) La capacité d'infiltration est relative à la perméabilité des sols, qui varie selon leur nature. En gestion intégrée des eaux pluviales, la perméabilité est considérée comme bonne à partir de valeurs de l?ordre de 10-6 m/s. Une perméabilité de 10-6 m/s est équivalente à 3,6 mm/h, ou encore 8,6 cm/j. Un sol de perméabilité 10-6 m/s est capable d?infiltrer environ 100 mm d?eau en 24 h. Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 65 / 176 ? Attention, lorsque les sols sont ?trop? perméables (sables, roches fracturées), ils ne jouent pas le rôle de filtre épuratoire protecteur pour les eaux souterraines. L'infiltration dans ces sols peut alors être interdite ou réglementée par les autorités compétentes. En dessous de ce seuil (Ks<10-6m/s), on considère généralement ce sol comme « peu perméable ». Mais même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il faut pour cela : ? Adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol ? Surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Même en cas de faible perméabilité, les processus hydrologiques peuvent ainsi jouer un rôle significatif dans la réduction des rejet superficiels d?eau et de contaminants. ?En présence d?argile, la perméabilité des sols se trouve réduite. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible.? Source : Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. Si un doute persiste sur la bonne étude de sol ou la compréhension des résultats, contactez la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI, service études. Bibliographie : ? Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Études de la perméabilité des sols, Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf 4.3.2 Réaliser un schéma de gestion des eaux pluviales du projet Pour aboutir à une gestion intégrée des eaux pluviales, il est important que l?élaboration du schéma de gestion des eaux pluviales commence dès le début de la mission et se déroule en étroit dialogue avec les co-traitants en charge des études urbaines, architecturales, paysagères et VRD. Ce schéma de gestion des eaux pluviales doit être pensé en cohérence avec une approche transversale du projet et doit s?articuler avec les autres objectifs et contraintes du projet (végétalisation, réseaux, usages, ?). De façon synthétique, l?élaboration passe par les différentes étapes suivantes : ? Réalisation d?un diagnostic : ? Contexte réglementaire : débit de fuite imposé ? Zéro rejet ? Période de retour à considérer ? ? Contexte géologique : risques, nappes, etc. Tests de perméabilité ? ? Contexte topographique à toutes les échelles : géographique et échelle du site de projet (très important pour le nivellement et la transparence hydraulique), ? Contexte urbain, paysager, environnemental, patrimonial et social, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2018/11/Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 66 / 176 ? Analyse du parti pris d?aménagement urbain et paysager. ? Échanges et réalisation de propositions de scénarios de gestion des eaux pluviales : ? Identification des opportunités de stockage : analyse topo, point bas, exutoires, ? Découpage des bassins versants et sous-bassins versants en fonction des opportunités et des contraintes (trames viaires, phasage, ...), ? 1er dimensionnement de volumes à stocker : infiltration (perméabilité ? nappe ? risque ?), rejet à débit régulé si infiltration pas possible, ? Construction des scénarios en intégrant l?aménagement paysager et l?intégration urbaine (végétalisation ? usages?), ? Analyses multicritères des scénarios. ? Réalisation du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales ? Dimensionnement des ouvrages : décaissé des dispositifs, hauteur d?eau en fonction des périodes de retour, temps de vidange ? Calcul des débits de pointe si besoin (entrées dans les dispositifs de stockage ? surverse...), ? Note de calcul par bassin versant et sous-bassin versant, ? Réalisation des plans coupes et photos de référence, ? Caler sur esquisse paysage, ? Notice technique illustrée et pédagogique. ? Ce schéma de gestion intégrée des eaux pluviales est un support indispensable pour permettre un échange multi-acteur sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. Il sert également de support pour alimenter les échanges au sein d?un comité technique multi-acteur permettant de discuter les scénarios AVP. Dans les discussions portant sur ce schéma de gestion (types d?ouvrages pressentis, prédimensionnement et articulation des solutions, fonctionnement par type de pluie, ?), il est recommandé de privilégier un dimensionnement au plus juste des ouvrages, de manière à limiter leur emprise foncière, tout en prévoyant dans l?aménagement des zones peu vulnérables pouvant être submergées quelques heures. Ainsi, on n?hésitera pas à combiner les ouvrages pour répondre à différentes intensités de pluie. A l?inverse, il est conseillé d?éviter ou de limiter : ? La redondance des équipements par crainte de la défaillance, afin de limiter les coûts globaux et faciliter la gestion des espaces aménagés, tout en intégrant une réflexion sur la résilience des aménagements, ? L?emploi des accessoires techniques (grilles, avaloirs, etc.) souvent rendus non indispensables par le bon emploi des techniques alternatives, ? L?emploi des surverses du réseau d?assainissement : il est fréquent de prévoir une surverse des ouvrages de techniques alternatives au réseau d?assainissement « au cas où ». Mais les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser au milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes, et leur débordement sur chaussée est souvent toléré au-delà des pluies décennales : si la technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Il est important de ne pas alourdir financièrement un projet (en investissement et en exploitation) en ajoutant inutilement des ouvrages, ou en les surdimensionnant. Pour anticiper sur le sujet de l?exploitation des ouvrages, il pourrait être pertinent que la maîtrise d?oeuvre initie au moment de la conception - en impliquant les services d'exploitation - la réalisation d?un DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage), en précisant progressivement les recommandations d'entretien et de maintenance associées aux ouvrages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 67 / 176 Bibliographie : ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? Méthodes de dimensionnement des ouvrages de stockage (HU) - Wikhydro (developpement- durable.gouv.fr) 4.3.3 Intégrer une analyse de coût global dans les analyses des scénarios de projet La gestion intégrée des eaux pluviales repose la question des coûts publics : entre investissement et gestion, entre services et structures, à différentes échelles spatiales et temporelles (Direction des Espaces publics de la Métropole / Direction des Espaces verts communaux / EAU d?AZUR, ?). La notion de coût global permet de refléter l?approche intégratrice de la gestion durable des eaux pluviales, en prenant en compte les coûts d?investissement, de gestion, les coûts évités et les bénéfices dans la comparaison entre différentes solutions de gestion des eaux pluviales. Au-delà de la dimension quantitative, cette approche a aussi vocation à intégrer les bénéfices qualitatifs et les services écosystémiques rendus par les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales : limitation de l?effet ICU, renforcement de la nature en ville, biodiversité, alimentation des nappes phréatiques, adaptabilité des systèmes au changement climatique, performances des systèmes d?assainissement, protection des milieux aquatiques, limitation de la production de déchets non valorisables, ? Il est recommandé à la maîtrise d?oeuvre de développer cette approche en coût global pour chaque projet, de manière à mettre en perspective les coûts d?investissement et de gestion au regard des économies réalisées en parallèle (réduction des coûts d'agrandissement de réseaux, de stockage et dépollution, ?), et au regard des co-bénéfices (notamment permis par les solutions de gestion des eaux pluviales fondées sur la nature). ? Il serait intéressant de développer une trame partagée facilitant l?analyse en coût global de différentes solutions. Pour en savoir plus : ? Approche en coût global de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations d'aménagement durable | Cerema ? ASTEE, 2024 : Guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale (actu-environnement.com) ? Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf (o2d-environnement.com) ? Eaux Pluviales Gestion Source_cout_sept 18 (graie.org) ? La ville perméable : analyse des coûts partagés entre les services (AERMC) ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2018. « Comparaison des coûts de différents scénarios de gestion des eaux pluviales ». Graie | Groupe de Recherche, Animation Technique et Information sur l?Eau (blog). septembre 2018. https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech- eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/. ? Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse. s. d. « Synthèse étude des coûts d?assainissement collectif - Réseaux, stations, pluvial ». Consulté le 22 avril 2024. https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif- reseaux-stations-pluvial. ? Coût de la gestion des eaux pluviales | Eaux Pluviales DREAM (eaux-pluviales-poledream.org) ? Voir les éléments de coûts dans le guide technique de gestion intégré des eaux pluviales publié par Loire Forez Agglomération en 2024 : 2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2021-10/2_herve_caltran_grandlyon.pdf https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaux-pluviales-poledream.org/cout-de-la-gestion-des-eaux-pluvial https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 68 / 176 4.3.4 Mobiliser les subventions Pour rappel (voir phase Diagnostic), les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés. Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. ? Subvention État : Fonds vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) 4.3.5 Organiser un comité technique pour valider les scénarios Le comité technique de maîtrise d?ouvrage, au stade avant-projet, permet de valider le ou les scénarios permettant l?articulation des solutions envisagées pour la gestion intégrée des eaux pluviales (parmi les autres sujets) avec les préconisations de chaque gestionnaire. Ce comité technique a pour objectif d?identifier le plus en amont possible les besoins en exploitation pour en prévoir les coûts et l?organisation future. Pour un tel comité technique, il est ainsi recommandé de réunir l?équipe projet constituée au début du processus (en phase diagnostic) mais aussi de mobiliser des agents représentant les métiers d'exploitation pour définir les besoins futurs et éventuellement adapter le projet : ? Gestion hydraulique : s?assurer du bon fonctionnement technique de l?ouvrage de gestion des eaux pluviales (contrôle visuel, curage, décolmatage, etc.), ? Gestion de la voirie : assurer le bon état de la voirie (réfection), ? Nettoiement : entretenir la propreté de l?aménagement (ramassage des détritus), ? Espaces verts et gestion horticole : entretenir les espaces végétalisés (jardinage, tonte, élagage des arbres, etc.). L?enjeu de ce comité de pilotage est de répondre - de manière coordonnée - aux éléments suivants : ? Qui fait quoi : les services exploitants doivent être identifiés et associés au projet afin de définir précisément le périmètre d'intervention de chacun, les outils à mobiliser et les fréquences de passage qui conditionnent les besoins en termes d'accessibilité et de coûts. ? Accessibilité : selon le type d?intervention et leur fréquence des accès piéton ou en véhicule (lourd ou léger) doivent être pensés et intégrés au projet. ? Garantir la sécurité des exploitants et des usagers : la sécurité des agents qui interviennent doit être pensée avant la phase travaux, tout comme celle des usagers. ? Comprendre le fonctionnement de l?ouvrage : associer les exploitants dès la phase conception permet de partager les principales informations sur le fonctionnement et les impératifs qui ont conduit à faire les choix retenus. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 69 / 176 ? Connaître et projeter les usages futurs : les usagers peuvent se montrer inventifs et détourner l?usage d?un ouvrage ou d?un espace. Cette composante doit être anticipée avec le regard expérimenté des exploitants. Il est fortement conseillé de systématiser et de formaliser la validation du projet par les services gestionnaires ? Retour d?expérience, Nantes Métropole (source : issu des échanges Expertise.Territoire) : À Nantes Métropole, il y a une instance ?Revue de Projets Espace Public?, pilotée par la Direction de l'Espace public. C'est une matinée par semaine, avec 4 projets présentés par matinée. Les porteurs de projets doivent s'inscrire pour passer dans cette instance en stade AVP et PRO au min. Chaque projet de plus de 100 000¤ est obligé de passer par cette instance et être validé / prendre en compte les remarques des différentes directions. Une personne par direction concernée assiste à la revue de projet et donne son avis (préconisation ou obligation) sur son sujet. Pour la Direction du cycle de l'eau, c'est le même agent qui instruit le dossier pour l'alimentation en eau potable, les eaux usées et les eaux pluviales. Cependant, les arbitrages prennent parfois prioritairement en compte d?autres politiques publiques plus fortes (ex les mobilités, l'accessibilité...). ? Retour d?expérience à Lyon : Le manque de coordination amont entre services concepteurs et services exploitants peut se traduire par une forte complexification d?exploitation ou par un mauvais fonctionnement des ouvrages hydrauliques. Par exemple, à Feyzin, les déchets verts non ramassés dans le bassin de rétention gênent la régulation par flotteur. Ceux-ci ne peuvent pas être enlevés car aucun accès n?a été prévu. D?autres dysfonctionnements ont été constatés lorsque cette articulation entre conception et exploitation n?est pas finement analysée : grille pour filtrer les eaux pluviales placée derrière une poubelle donc difficile d?accès, tampon monté à l?envers, ? Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.54 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 70 / 176 5 PHASE PROJET (PRO) ET ASSISTANCE À LA PASSATION DE CONTRATS DE TRAVAUX (ACT) Destinataires : maîtrise d'oeuvre interne ou externe, et de façon plus distanciée la maîtrise d?ouvrage 5.1 Synthèse phase PRO/ACT Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de PROjet : ? Réaliser une étude précise du nivellement ? Réaliser une étude ?G2-PRO PROjet géotechnique? pour finaliser le choix et le dimensionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Formuler des dispositions constructives associées aux solutions retenues En phase ACT : ? Traduire l?ambition gestion intégrée des eaux pluviale dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviale dans la composition du dossier des ouvrages exécutés (DOE) ? Demander la réalisation d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) ? Anticiper la métrologie ? Exiger une attention spécifique à la planification du chantier ? Sélectionner les entreprises en tenant compte de l'expertise de gestion intégrée des eaux pluviale, ? Mobiliser la mission géotechnique pour la prestation ?G2-ACT Assistance Contrat de Travaux? Contact : Mobiliser la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI pour le suivi des travaux. 5.2 Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de Projet (PRO) Les études de projet [PRO] au sens du décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 ont pour objet : ? De préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en oeuvre ; ? De déterminer l'implantation, et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ; ? De préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ; ? D'établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un avant- métré ; ? De permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de son exploitation ; ? De déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 71 / 176 La Phase PRO doit ainsi permettre à la maîtrise d'oeuvre d?aboutir au moins à un scénario précis de gestion intégré des eaux pluviales, accompagné par un schéma de gestion intégrée détaillé. Pour cela, il est nécessaire de réaliser des études complémentaires, permettant de lever les incertitudes résiduelles et de tenir compte des éventuelles modifications des ouvrages en raison de l?articulation avec les autres contraintes du site et du projet. 5.2.1 Réaliser une étude précise de nivellement La réalisation d?une étude de nivellement précise à l?échelle du site de projet est absolument indispensable pour la réalisation d?un aménagement pertinent et fonctionnel en termes de gestion des eaux pluviales. 5.2.2 Finaliser le choix et le dimensionnement des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales Lors de cette phase PRO, au moins un scénario technique de gestion intégrée des eaux pluviales doit avoir été complètement étudié, notamment à l?aide de la réalisation d?une étude de sol ?G2-PRO PROjet géotechnique?. Cette étude doit permettre de déterminer la nature finale et les dimensions du ou des ouvrages d?infiltration, ainsi que le volume à infiltrer et le volume de stockage des ouvrages. Si nécessaire (incertitudes résiduelles à lever, modification sensible des caractéristiques des ouvrages étudiés), des reconnaissances complémentaires sont réalisées. Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). ? Pour faciliter le travail de conception des espaces publics porté par les pilotes de projets, il serait pertinent que la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI diffuse les bonnes pratiques de conception. Il serait pertinent également que les pilotes de projet s?accordent sur des bonnes pratiques adaptées localement concernant ces équipements particuliers, et qu?un ou plusieurs pilotes de projet soient nommés référents sur ce sujet. Pour en savoir plus sur ces différentes solutions, il est recommandé de se référer à la présentation des équipements particuliers du guide de la métropole de Lyon (p.49-52) : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.2.3 Formuler des dispositions constructives Le projet PRO doit contenir également les dispositions constructives à retenir pour permettre la bonne exécution des ouvrages : conditions de terrassement, pratiques de gestion du sol, espèces végétales adaptées à des fortes variations hydriques, ? Les recommandations techniques pour la mise en oeuvre des ouvrages sont notamment précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 72 / 176 5.3 Formaliser l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) Pour la rédaction du dossier de consultation des entreprises par la maîtrise d?oeuvre, il est recommandé à la maîtrise d'oeuvre d'insister sur l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet - et sur son articulation avec les autres dimensions du projet (végétalisation, revêtements, ?) ainsi que sur les compétences nécessaires demandées aux entreprises (paysagiste concepteur, hydraulicien.ne, ?). Dans le préambule du CCTP, il est ainsi recommandé de présenter le fonctionnement du scénario de projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, en rappelant les principes de fonctionnement du projet selon les différents types de pluie (période sèche, pluie faible, moyenne, forte, exceptionnelle). Ces éléments ont pour vocation d?encourager les entreprises à s?approprier les spécificités du projet liées à la gestion intégrée des eaux pluviales. La phase de travaux est particulièrement délicate pour les vulnérabilités environnementales et pour le fonctionnement futur du site, mais également pour assurer un fonctionnement efficace des systèmes d?infiltration des eaux pluviales à court terme. Dans ce contexte, l?implication des entreprises de travaux sur ce sujet est indispensable, et nécessite une sensibilisation collective de l?ensemble des intervenants sur le chantier aux principes spécifiques d?interventions relatifs à l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales. Pour encourager les propositions innovantes de la part des entreprises, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de préciser son ouverture aux variantes techniques pouvant être proposées par les entreprises. Par ailleurs, pour stimuler la proposition de solutions innovantes de la part des entreprises, il peut être intéressant de leur partager le catalogue des solutions présent en annexe - éventuellement restreint aux solutions envisagées. Il peut également être pertinent de rappeler dans le dossier que les travaux doivent être conformes aux prescriptions du fascicule 70 titre II (voir Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). De même, il est recommandé d?exiger auprès des entreprises un chiffrage des coûts d'investissement et de fonctionnement des solutions proposées (et de leurs variantes), de manière à faciliter l?analyse en coût global et la constitution de retours d?expériences. ? Retour d'expérience de la collectivité de Cergy-Pontoise La collectivité de Cergy-Pontoise exige la compétence de paysagiste-concepteur (et pas seulement VRD/BTP) dans le CCTP et la sélection des entreprises. Ainsi, la constitution d?un lot à part sur la réalisation des espaces verts - en tant qu'infrastructures de stockage, d?infiltration et d'évapotranspiration permet de garantir que la partie ?espaces verts? ne soit pas réalisée par une entreprise incompétente. (Source : conférence ideal.co) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 73 / 176 5.3.1 Intégrer les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales dans la composition du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) Le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) est un ensemble documentaire exigé par la maîtrise d?ouvrage et rédigé par l?entreprise titulaire du marché. Ce dossier vise à rassembler toutes les informations nécessaires à la compréhension, à l'exploitation, et à l'entretien des ouvrages réalisés au cours d'un projet de construction. Il est constitué de divers éléments, dont des plans, des schémas, des notices techniques, des certificats de conformité, et d'autres données pertinentes. Il s?agit d?un document défini par la maîtrise d?ouvrage dans le CCTP du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). L?entreprise titulaire du marché l'établit à la suite de l'exécution de travaux et le remet au maître d'ouvrage lors de la livraison du chantier, afin que celui-ci ait en sa possession toutes les informations nécessaires en vue de la réalisation éventuelle de travaux ou de maintenance. Les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales doivent être intégrés dans les exigences du DOE, notamment en imposant lors de la commande des travaux (pièce obligatoire) la production de plans de récolement spécifiques et thématiques concernant les installations et ouvrages de gestion des eaux pluviales, pour tous les travaux neufs ou de réhabilitation. Dans les cas de réhabilitation, le plan de récolement devra faire l?état des ouvrages conservés, des ouvrages créés et, le cas échéant, des ouvrages abandonnés. Le DOE doit imposer aux entreprises une liste exacte des données à fournir - ainsi que leurs formats, définis avec les services exploitants et le service SIG - de manière à contribuer à l?inventaire et à la bonne gestion des ouvrages. Cette exigence facilitera l?intégration des ouvrages récolés à l?inventaire, ce qui constitue un aspect stratégique pour la bonne gestion des ouvrages par les services gestionnaires (GEMAPI, espaces verts, propreté?). Pour encourager la prise en compte transversale de la gestion intégrée des eaux pluviales, le maître d?ouvrage doit ainsi exiger certains éléments lors de la définition de la composition de ce dossier des ouvrages exécutés (liste non exhaustive) : ? Une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales, ? Des schémas de principe de gestion des eaux pluviales, explicitant le fonctionnement de l?ouvrage par temps sec et selon plusieurs occurrences de pluies (à valider en phase conception). ? Le plan de récolement des ouvrages : tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit impérativement être réalisé dans un format SIG (levé topographique et altimétrique des ouvrages, sous la forme de plans vectoriels géolocalisés) qui puisse être facilement intégré par le service GEMAPI dans son SIG pluvial et par le service SIG de la MNCA. ? Le levé topographique ainsi que les coupes-type en 3 dimensions des différents ouvrages de gestion des eaux pluviales. Les matériaux utilisés et la fonction des ouvrages doivent aussi être précisés. ? La livraison d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage, avec les recommandations d'entretien et de maintenance du réseau d?assainissement pluvial, des ouvrages de rétention et des ouvrages annexes. Ce document permet d?alimenter le suivi de l?entretien des ouvrages, et peut être mis à la disposition du service de la Police de l?eau. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 74 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.3.2 Demander la production d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) précis, qui anticipe la facilité de l?exploitation Lors de la mise en place de dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales, se pose très souvent les questions de l?entretien, de la maintenance et du relationnel à mettre en place avec les services impliqués dans la gestion de ces dispositifs. Pour assurer la pérennité des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé aux pilotes de projet d?exiger dans le DCE la réalisation d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage (DIUO) (souvent appelé ?carnet d?entretien?) relatif aux ouvrages de gestion intégrées des eaux pluviales. Il s?agit de prévoir la formalisation par l?entreprise des besoins en termes de maintenance et les bonnes pratiques d?entretien à mener par les différents services (espaces verts, eaux pluviales, propreté, réseaux, voirie ?). Il est recommandé de demander dans le dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage : ? Une présentation du site et du document : ? Contexte et localisation du site ? Objet du document ? Diffusion ? Description de l?espace et de son fonctionnement ? Présentation de l?espace ? Identification des dispositifs intervenant dans la gestion des eaux pluviales ? Principes de fonctionnement hydraulique, comportant notamment une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 75 / 176 ? Description des dispositifs (noues, espaces verts sans gestion des eaux pluviales, ajutages et surverses, regards à grille d?évacuation à débit régulé ou de surverse, ?) ? Fonctionnement hydraulique par bassin versant ? Récapitulatif des ouvrages et des surfaces spécifiques ? Modalités d?intervention des services gestionnaires ? Description et répartition des interventions d?entretien : qui fait quoi ? quand ? comment ? ? Coordination entre les services impliqués (gemapi, voirie, espaces verts, propreté, ?) ? Coordination entre les services départementaux et les services de la ville ? Surveillance du site. ? Coordonnées des services 5.3.3 Anticiper la métrologie - mesure d?efficacité et constitution de retours d?expérience Il pourrait être pertinent de demander aux entreprises candidates d?être force de proposition pour le déploiement de dispositifs de métrologie permettant de faciliter le suivi du fonctionnement des ouvrages participant à la gestion des eaux pluviales, mais aussi de mesurer la valeur ajoutée transversale de ces projets. Sur ce sujet, il semble nécessaire de mener une démarche amont permettant de préciser les objectifs et les modalités de ce suivi, en impliquant la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI et la Régie Eau d?Azur. En effet, l?évaluation de l?efficacité hydraulique des aménagements peut se mesurer de différentes manières (mesure débit de pointe, fréquence et débit de surverse, volume de rétention, capacité d'abattement, ?), mais cette approche thématique n?est pas suffisante pour une évaluation systémique de l?intérêt de la solution déployée. Cette demande concernant la mesure d?efficacité de l'aménagement doit veiller à soutenir l?évaluation de la transversalité des co bénéfices potentiels permise par une approche intégrée de la prise en compte des eaux pluviales (réduction de la pollution de l?eau mais aussi rafraîchissement, croissance et taux de reprise des végétaux, ?). (Voir Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience) Exemple de tests permettant la formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : « Des arbres pour gérer l?eau : retour d?expérience sur une fosse test à Lausanne », Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium ? Pour déployer une métrologie des projets afin d?enrichir les réflexions sur le suivi des ouvrages des eaux pluviales, il est possible de se référer au document produit à ce sujet par la métropole du Grand Lyon (2017) : Projet ville perméable : métrologie ? Ce sujet de l?évaluation (objectifs, indicateurs, pilotage) doit être intégré à la démarche de formalisation des retours d?expérience, Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable-metrologie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 76 / 176 5.3.4 Exiger une attention spécifique à la planification du chantier Dans le dossier de consultation des entreprises, il est ainsi recommandé à la maîtrise d?oeuvre de demander aux entreprises de préciser la planification de leur chantier afin de : ? Garantir une bonne infiltration dans les espaces prévus, dès les premiers aménagements ? Minimiser les impacts sur les sols et végétations existants : imperméabilisation par tassement excessif, dégradation des couches du sol, multiplication des tranchées pour le passage des réseaux, étalement des chantiers (stockage du matériel), protection des arbres existants (protection des racines, limitation dans la propagation des maladies, ?) ? Proposer des alternatives à la pratique systématique de terrassements et de fondations lourdes ? Prévoir une zone de stockage (hors terrain naturel conservé) pour conserver la terre locale et en préserver les différents horizons pour la réutiliser sur place ; Réduire l?importation et les transferts de terre, et - en cas d?importation de terre - vérifier le choix d?une terre végétale insuffisamment perméable Le dossier de projet devra également expliciter la prise en compte des dispositions applicables par d?autres textes (gestion des déchets, respect de la biodiversité, nuisances acoustiques ou vibratoires, usages d?explosifs?) : ? La période des travaux ? La mise en place de filtres pour récupérer les eaux pluviales dans les ruissellements du chantier ? Le stockage éventuel des volumes ruisselés pour rétention/décantation ? La maîtrise, pour les engins de chantier, de la circulation, de l?entretien, du lavage et du stationnement vis-à-vis des fluides polluants, de la dispersion de sédiments et du tassement des sols ? La maîtrise sur le site de tous les stockages de combustibles et matériaux, et de la dispersion de macro-déchets par le vent ? La maîtrise de la pollution dissoute pendant les opérations de maçonnerie (banchage, coulage, et lavage de béton désactivé) ? La manipulation de déblais : pas de stockage en lit majeur de cours d?eau, ne pas mélanger les déblais fertiles avec la terre minérale pour une réutilisation ultérieure en végétalisation ? La manipulation des remblais : respecter le non-compactage des sites d?infiltration, en cas de remblais sur site d?infiltration, vérifier l?innocuité environnementale du matériau ? La prévention et la conduite des interventions en cas d?accidents de chantier avec la fourniture du plan d?intervention en cas de pollution accidentelle ? La protection des zones prévues à l?infiltration (noues, espaces verts en creux) en interdisant la circulation. En dernier recours, prévoir le décompactage (en cas de tassement prévisible lors des travaux) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 77 / 176 Recommandations formulées dans le Cahier des Prescriptions Techniques (CPT) des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF D?une manière générale, il est nécessaire de mettre en place une protection des noues pendant les travaux d?aménagement. Les plantations peuvent être effectuées au titre du pré-verdissement et jouer ainsi un rôle de protection visuelle des noues. Il y a peu de risque de détérioration des ouvrages hydrauliques lors de la finition des travaux de voirie. En revanche, lorsqu?une voirie provisoire est réalisée avec un dispositif provisoire de gestion des eaux pluviales, les travaux de finition des bordures et trottoirs obligeront à un reprofilage complet des profils de noue. Les apports de terres végétales doivent être différés pour que le substrat de culture ne soit ni souillé, ni compacté par les engins de chantier. Protection des structures réservoirs : Les structures réservoirs en chaussée sont installées avant la réalisation de la voirie puisque le matériau drainant est aussi le matériau constitutif de la structure de chaussée. Il doit donc être protégé pendant la phase chantier. Si les enrobés sont étanches alors la structure réservoir est, de fait, protégée par le revêtement provisoire, émulsion gravillonnée ou grave bitume. Il faudra, pendant le chantier, penser à protéger les bouches d?engouffrement vers la structure réservoir. Pour éviter ce risque, une alternative consiste à mettre en place, en rive de chaussée, un fossé provisoire qui pourra être comblé lors de la réalisation des travaux de finition. Si la structure réservoir est associée à un enrobé drainant, la protection des ouvrages pendant la phase chantier est plus complexe car il est impossible de protéger de façon pérenne un enrobé drainant du trafic de chantier. Dès lors, il est conseillé de mettre en place un revêtement provisoire étanche pendant les travaux. Cette solution peut sembler coûteuse mais elle permet d?éviter des dysfonctionnements graves par la suite. Contact : Direction Cycle de l'Eau & GEMAPI, services études et travaux Bibliographie : ? Projet Ville Perméable, Guide d?aide à la conception et à l?entretien, 2017, Métropole du Grand Lyon, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien ? Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF ? Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee ? (Accès restreint) Etat de l?art Cerema, 2021, Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 78 / 176 5.3.5 Focus sur les marchés à bons de commande portés par les subdivisions La déclinaison d?une ambition de gestion intégrée des eaux pluviales tout au long du processus projet peut se traduire par des petits aménagements permettant de prendre en compte au moins les pluies courantes (décaissement des espaces végétalisés, ajourage des bordures des espaces végétalisés, ?). Par ailleurs, d?ici au renouvellement des marchés à bons de commande, il est possible de demander aux entreprises le recours ponctuel à des matériaux hors catalogue (bordure ajouré, revêtements drainants, ?). Les surcoûts générés par les marges opérées par les entreprises sur ces matériaux hors catalogue doivent être analysés dans une approche du projet en coût global (investissement / gestion, co-bénéfices environnementaux et de qualité de vie, ?). ? Il sera nécessaire de prendre largement en compte le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales lors du renouvellement de ces marchés à bons de commande (compétences exigées auprès de l?entreprise, matériaux perméables disponibles dans le bon de commande, ?). 5.4 Co-construire des modalités de sélection des entreprises favorisant la qualité de la gestion intégrée des eaux pluviales Le choix des entreprises est stratégique pour la qualité finale du projet et pour la bonne intégration de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales. Dans le cadre de la commande publique, il peut ainsi être formalisées des modalités permettant de favoriser les entreprises qui présentent une expertise sur la gestion intégrée des eaux pluviales : ? Par les qualifications exigées (exemple : label qualipluie) ? Par les critères de sélection, notamment sur la qualité technique ? À travers l?ouverture à la possibilité de variantes, permettant à l?entreprise d?être pleinement partie prenante - et non exécutante - pour le déploiement de solutions ambitieuses de gestion intégrée des eaux pluviales Il est également recommandé à la maîtrise d'oeuvre de se faire accompagner par l?entreprise en charge de la mission géotechnique (G2-ACT) pour l?élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises et pour la mise au point des contrats de travaux (analyse des offres, analyse technique des variantes, etc.). Une vigilance sur l?expérience de l?entreprise titulaire relative à la réalisation de projets intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales est indispensable. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 79 / 176 6 SUIVI D'EXÉCUTION, ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS DE RÉCEPTION (AOR), ET TRANSFERT AUX EXPLOITANTS Destinataires : maîtrise d?oeuvre interne ou externe et entreprises, ainsi que la maîtrise d?ouvrage et les services d?exploitation Le suivi de l'exécution des travaux relève de la maîtrise d'oeuvre qui veille à la bonne exécution des travaux. La réception des travaux est de la responsabilité de la maîtrise d?ouvrage, conseillée par la maîtrise d'oeuvre. Dans cette phase avancée du projet, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de mobiliser les exploitants (espaces verts, propreté, voirie ?) afin de faciliter le passage du projet vers la gestion. 6.1 Synthèse phase suivi d'exécution et assistance aux opérations de réception En phase de suivi d'exécution et d?assistance aux opérations de réception, les contributions préconisées qui doivent être fournies par l?entreprise sont : ? Veiller à l?intégration des spécificités de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : nivellement, adaptation du matériel de chantier, préservation des sols, conditions de plantation, protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pendant les travaux ? Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves : ? Vérifications à mener lors des Opérations Préalables à la Réception des travaux (OPR) : bon fonctionnement, validation de l?exploitabilité, réception des documents prévus dans le DOE, ? ? Mobilisation de la période de réserve pour vérifier le bon fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Prévoir une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) ? Mettre en place le suivi des ouvrages gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance ? Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 80 / 176 6.2 Veiller à l?intégration des spécificités de la GEIP dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) Le rôle respectif de la maîtrise d'oeuvre et de la maîtrise d?ouvrage dépend de ce que le maître d?ouvrage confie à la maîtrise d'oeuvre par contrat. La maîtrise d?ouvrage peut ainsi confier à la maîtrise d'oeuvre la direction du chantier et le suivi de la bonne exécution des travaux des entreprises par rapport aux études d'exécution remises aux entreprises. Une mission d'exécution partielle pour les ouvrages pluviaux peut être confiée à l?équipe de maîtrise d?oeuvre15. Il est recommandé de prévoir un suivi adapté de la bonne mise en oeuvre des équipements sensibles. Le suivi de chantier doit être balisé, en identifiant dès le départ les « points d?arrêt » où la présence d?une compétence particulière de l?équipe de maîtrise d?oeuvre doit être présente. Dans tous les cas, il est nécessaire que le responsable du suivi d'exécution porte une attention spécifique à l'exécution des travaux en lien avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales, qui induit des pratiques et précautions particulières. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les précautions à prendre par les entreprises lors de l?exécution des travaux (voir p.80). 15 Si c?est l?entreprise qui réalise ces plans, leur vérification devra être réalisée par la maîtrise d'oeuvre avec attention. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 81 / 176 En effet, les retours d?expérience montrent que les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales sont vulnérables aux risques de « malfaçons », qui peuvent advenir lors des adaptations - systématiques - du projet aux contraintes du terrain. Pour que ces adaptations soient cohérentes au regard des objectifs de gestion intégrés des eaux pluviales telles que définies dans l?AVP et le PRO, il est nécessaire que les acteurs qui portent ces choix soient sensibilisés à ce sujet et aux bonnes pratiques associées. ? Les retours d?expérience (Orléans, Lyon, Bordeaux, ?) montrent que la réussite de tels travaux tient en grande partie à la compréhension de leur finalité. L?information des équipes de travaux - tout au long des interventions - est donc essentielle. Il est nécessaire d?expliquer les principes de gestion des eaux pluviales retenus, et les spécificités induites sur le chantier. Source : Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, Volet n°3 VF ? Les retours d?expérience de la Métropole du Grand Lyon sur le déploiement des arbres de pluie montrent qu?il est nécessaire d?expliquer aux intervenants des chantiers le concept de gestion des eaux pluviales (ici l??arbre de pluie?), et de veiller à la bonne exécution des travaux. Par exemple, il est nécessaire de veiller à ce que la réalisation des socles en béton sur lesquels reposent les bordures de trottoirs (épaulements) induise le minimum d?emprise imperméabilisée dans les fosses d?arbres. Il est aussi nécessaire que les dépressions creusées pour l?infiltration des eaux pluviales ne soient pas comblées par les entreprises ou acteurs des espaces verts avec de la terre végétale. (Source : intervention d?Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025) Exemples de malfaçons lors de la réalisation d?arbres de pluie (sur arbres existants) à la métropole du Grand Lyon. Source : intervention de Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 82 / 176 Points de vigilance Recommandations Mauvaise réalisation Exemples : création d?un point dur au niveau du lit de pose de pavés à joints drainants entraînant leur dislocation / mauvaise étanchéité d?une toiture végétalisée engendrant des infiltrations dans le bâtiment Bien définir le DCE Bien définir les conditions de rémunération du maîtrise d?oeuvre Communiquer / sensibiliser auprès des maîtres d?oeuvre et entreprises, leur soumettre des références et formations Mauvais OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) des travaux Exemple : détérioration de l?aménagement / site en phase chantier Défaut de contrôle de l?aménagement / site Exemple : tassement de talus de noues Réaliser l?ensemble des contrôles nécessaires dans les règles de l?art Non référencement de l?aménagement / site sous SIG Exemple : pas de déclaration des chaussées réservoir dans les DT/DICT nécessitant des précautions particulières en cas de travaux (géotextile...) Renseigner sous SIG l?ensemble des aménagements / sites réceptionnés Bien anticiper la représentation de la pluralité des différents types de solutions existantes Non capitalisation du DOE et plans de récolement Exemples : difficultés pour reconstruire l?ouvrage à l?identique en cas de détérioration Capitaliser les DOE et plans de récolement des aménagements / sites Faire le lien avec le SIG Convention de gestion (ou règles générales de gestion) non définie Exemples : aménagement / site sur-entretenu ou mal entretenu, ou voire pas entretenu Définir, via une convention de gestion pour chacun des premiers ouvrages, les règles de gestion : qui fait quoi ? comment ? quand ? À terme, lorsque les règles sont rodées, formaliser des règles de gestion généralisées Source : Astee, 2024. « Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale ». (p.75) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 83 / 176 Source : Astee, Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 84 / 176 6.2.1 Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures Le non-respect d?un profil peut diminuer significativement les capacités de rétention des ouvrages. La protection contre les inondations n?est alors plus correctement assurée. Il arrive trop souvent que des contre-pentes ou des bordures mal réalisées empêchent l?eau d?atteindre un ouvrage. Par exemple, dès lors qu?une noue a une fonction de stockage, le calage altimétrique des grilles et des surverses doit se faire au niveau des plus hautes eaux, et non au fil d?eau de la noue. Souvent les entreprises croyant déceler une erreur dans les plans, la corrigent spontanément et suppriment ainsi la capacité de stockage. Une surverse mise en oeuvre en fond de noue récupérera des particules entraînées par les ruissellements. Si elle alimente un drain, celui-ci pourra se colmater rapidement. A l?inverse, une noue de profil doux peut, sur le terrain, être transformée en fossé par l?entreprise qui terrasse les ouvrages, ce qui risque de dénaturer l?ouvrage et de compliquer le chemin de l?eau (et l?exploitation). Pendant la phase chantier, le nivellement doit donc être respecté afin d?assurer le cheminement du ruissellement vers les ouvrages de gestion des eaux pluviales. En effet, dès lors qu?ils existent, les ouvrages de gestion des eaux pluviales sont de fait mis en service. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Lors de la pose des avaloirs, des débits de fuite et des tuyaux, les côtes doivent être scrupuleusement respectées pour que les niveaux d?eau soient gérés convenablement. Ces équipements doivent être correctement intégrés et protégés par des enrochements pour des raisons d?esthétique et de sécurité. La différence entre drain à cunette et drain agricole doit être explicitée. On ne peut assurer une vidange des noues par drainage dans un drain agricole. Il est important de rappeler que le système de drainage doit être conforme aux prescriptions du fascicule 70 titre II. 6.2.2 Veiller à l?adaptation du matériel de chantier, de la réalisation du piquetage et du raccordement des paliers Lors des travaux de terrassement, les pelleteurs s?interrogent souvent sur la façon de réaliser les profils proposés sur les plans. Il est donc recommandé de préciser le type de pelles à employer (grosse pelle pour le dégrossissage, mini pelle pour la finition) et le choix du godet. Des explications sur la réalisation du piquetage ou du raccordement des paliers entre eux sont généralement utiles. 6.2.3 Veiller à la préservation des sols lors des travaux Les espaces et ouvrages de gestion des eaux pluviales en surface doivent être protégés de tout stationnement d?engins (notamment de chantier) ou de matériel, sous peine de voir leur structure drainante ou leur capacité d?infiltration affectée. Les entreprises doivent respecter les espaces de stockage et de circulation définis dans leur dossier de candidature. De même, les terres locales doivent être traitées de manière à conserver leurs horizons et leurs propriétés. En cas de découverte de terres suspectes (odeurs, couleurs, présence de déchets, etc.), il file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 85 / 176 est nécessaire d?effectuer un contrôle de la qualité des sols et de définir les éventuelles mesures adaptées vis-à-vis des dispositifs d?infiltration des eaux pluviales. 6.2.4 Veiller aux conditions de plantation des espaces verts Sur tous les espaces verts, les végétaux doivent être rapidement plantés (en prenant en compte les saisons) pour limiter le ravinement des ouvrages en cas de fortes pluies et éviter l?implantation d?espèces invasives. Lors de la mise en place du substrat de culture, il convient de veiller au respect des proportions entre ses différents composants, à son homogénéité et à son bon étalement. Lors des plantations, le choix et l?emplacement des végétaux doivent être respectés afin de garantir les effets recherchés et l?optimisation de l?entretien. 6.2.5 Veiller à la protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales déployées pendant le chantier Il est fréquent que les ouvrages de gestion des eaux pluviales soient créés en premier. De ce fait, une attention toute particulière doit leur être prêtée pendant la phase travaux afin que leur fonctionnement ne soit pas affecté. En effet, de nombreuses particules sont générées au cours de la phase chantier et transportées par gravité : sable, boues, graviers, laitance, etc. peuvent ainsi venir obstruer l?ouvrage et provoquer un dysfonctionnement. Il est important de protéger les ouvrages de gestion des eaux pluviales des particules générées par le chantier. Ils devront être nettoyés en fin de chantier au besoin. De même, lors des travaux et de l?installation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, des précautions particulières doivent être prises afin de garantir le bon fonctionnement et la pérennité des géotextiles (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). Il convient notamment de : ? Vérifier le bon recouvrement des bandes de géotextiles et leur remontée correcte sur les côtés de la structure ? Éviter les déchirures et les perforations (engins de chantier, aspérités, sol de mauvaise qualité) ? Éviter les salissures qui provoqueraient un colmatage prématuré du géotextile Voir Les géotextiles dans le Le catalogue des solutions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 86 / 176 6.3 Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves La réception des travaux est définie par l?article 1792-6 al. 1 du Code Civil (CC) comme « l?acte par lequel le maître d?ouvrage déclare accepter l?ouvrage avec ou sans réserves et constate que les constructeurs ont accompli leurs engagements contractuels ». La réception de travaux est le point de départ des garanties post-contractuelles, à savoir la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du CC), la garantie de bon fonctionnement (art. 1792-3 du CC) et la garantie décennale, définie à l?article 1792 CC. La réception des travaux met également fin à l?obligation de garde de l?ouvrage. En effet, durant les travaux, les entreprises sont « gardiennes » de l?ouvrage qu?elles réalisent et, de ce fait, responsables des dommages aux biens et aux personnes qui interviennent ou pénètrent sur le chantier. Une fois les travaux réceptionnés, cette responsabilité est transférée au maître d?ouvrage16. La procédure de réception des travaux n?est pas réglementée mais contractuelle. Durant cette procédure, il est important que les documents nécessaires à l?exploitation et à la traçabilité des ouvrages de gestion intégré des eaux pluviales soient bien remis à la maîtrise d?ouvrage, et que les services d?exploitations soient mobilisés. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les étapes préalables à la réception des travaux (voir p.87). 6.3.1 Veiller à la bonne mise en oeuvre de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations préalables à la réception des travaux Lors des Opérations Préalables à la Réception (OPR), la maîtrise d'oeuvre et les entreprises se retrouvent sur le site de travaux pour faire le constat des travaux réalisés ou, éventuellement, restant à effectuer. La maîtrise d'oeuvre dresse un procès-verbal des OPR, adressé dans les 5 jours à l?entreprise mandataire et à la maîtrise d?ouvrage, qui contient des recommandations concernant l?émission de réserves (non-façon, malfaçon ou pour essai) qui devront être levées pour la réception des travaux. Le maître d?ouvrage est libre de suivre, ou non, la ou les recommandations du maître d?oeuvre. Lors des opérations préalables à la réception, il est important de vérifier ? en présence des services d?exploitation - plusieurs points en lien avec l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales : ? Contrôle de l?exploitabilité et conformité des ouvrages par rapport à la sécurité des intervenants de l'exploitation : l?ouvrage doit permettre aux équipes d?exploitation d?intervenir en toute sécurité, quels que soient les moyens d?intervention. Ce contrôle doit s?effectuer avec les équipes d?exploitation. Par exemple, la pente d?une noue doit être suffisamment faible et large pour assurer le passage d?une tondeuse, les regards de curage doivent être accessibles, les ouvrages souterrains doivent être équipés d?une échelle conforme aux normes de sécurité, etc. ? Respect du cheminement de l?eau : le ruissellement doit bien être orienté vers l?ouvrage, conformément à ce qui était prévu pendant la phase études d?avant-projet (pentes, bordures, ?) ? Contrôle du bon état des ouvrages : Le bon état de fonctionnement des ouvrages (et bon état des abords) doit être observé et être accompagné de notices de fonctionnement. Par exemple, les membranes étanches doivent être sans défaut, les espaces verts sans plantes invasives, les espaces perméables ne doivent pas avoir été tassés, etc. ? Respect du dimensionnement, notamment du volume de stockage 16 Source : Jean-Christophe Poirot, ?La procédure de réception de travaux?, les fiches techniques du journal des Maire, https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 87 / 176 ? Conformité des ouvrages par rapport à la sécurité du public : il faut avant tout s?interroger sur les interactions possibles entre l?ouvrage et les usagers : peuvent-ils pénétrer dans la noue ? S?il s?agit d?un bassin, peuvent-ils y avoir accès ? Les équipements de sécurité doivent alors être adaptés : signalétique, etc. ? Récolement des ouvrages : Tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit être transmis sous format SIG au service GEMAPI, pour être intégré dans le SIG pluvial. Pour les ouvrages enterrés (réseaux y compris), le récolement doit se faire tranchée ouverte afin de s?assurer des branchements ? Remise du DOE, tel que prévu dans le DCE ? Remise du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) avec les recommandations d'entretien et de maintenance Pour tous les ouvrages, il est recommandé de préciser le ou les exploitants ; cette donnée doit être transmise au service GEMAPI pour être reportée dans le SIG pluvial. 6.3.2 Mobiliser la période de réserve pour vérifier le fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales À la réception des travaux, certains points liés au fonctionnement des ouvrages ne peuvent être vérifiés, notamment le comportement en temps de pluie. Il est donc recommandé de mobiliser la période de réception avec réserve (au moins 1 an), pour aller inspecter les ouvrages de gestion des eaux pluviales en service, afin de tester différents types de pluies et niveaux de nappe. Ces visites d?observation permettent de vérifier l?infiltration, la vidange, l?efficacité des ouvrages de prétraitement, etc. 6.3.3 Réaliser une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) Il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de réaliser une visite de terrain 1 an après la remise d?ouvrage, accompagné par les services gestionnaires (subdivision ; services techniques communaux : éclairage, espaces verts, propreté), pour clôturer la Garantie de parfait achèvement (GPA). Cette visite de terrain peut être l?occasion de formaliser un temps collectif de retour d?expérience sur la conception et les travaux, ainsi que sur les premiers temps de fonctionnement de l?aménagement, en mobilisant au minimum l?équipe projet pluridisciplinaire constituée lors de la phase diagnostic. 6.4 Mettre en place le suivi des ouvrages permettant la gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance Lors des opérations d?exploitation, les exploitants (service voirie des subdivisions notamment, mais aussi acteurs des réseaux, services espaces verts, ?) ont besoin d?accéder à différentes informations, qui dépendent de leurs missions, outils et organisations. Le besoin d?information doit donc être précisé avec chacun des services exploitants, et doit être anticipé dans les demandes formulées aux entreprises par le biais notamment du dossier des ouvrages exécutés (DOE). ? Données sur l?entretien?: ? Coordonnées de la personne ou de l?organisme responsable du suivi et de l?entretien de l?ouvrage?: syndic, entreprise, gardien, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 88 / 176 ? Protocole et fréquence de l?entretien théorique ? Protocole et fréquence de l?entretien réel ? Dates d?intervention et actions réalisées (curage, nettoyage, interventions sur les végétaux?) ? L?exploitant aura à charge de remonter tout ou une partie des informations suivantes, en fonction des missions demandées. ? Données sur le suivi des ouvrages?: ? État structurel de l?ouvrage?: état de l?accès, du fond de l?ouvrage, des équipements présents dans l?ouvrage ? État fonctionnel de l?ouvrage?: présence d?eau stagnante, bassin en eau, surverse bouchée, régulateur bloqué ou retiré ? État environnemental de l?ouvrage?: présence de déchets, de boues, état des environs de l?ouvrage, état des végétaux ou plantes présents dans l?ouvrage ? Vie et acceptation de l?ouvrage?: présence de moustiques, nuisances olfactives ou sonores, vandalisme, plaintes des riverains, etc. ? Éléments de diagnostic fonctionnel Dans une logique de montée en compétence, il est important de formaliser, diffuser et partager les retours d'expériences et observations, en mobilisant les exploitants. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 89 / 176 6.5 Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience Il est recommandé aux équipes de maîtrise d?ouvrage de réaliser un travail de restitution et de retour d?expérience pour chaque projet ayant intégré le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, et de le partager au sein du service lors de temps collectifs. En effet, la montée en expertise collective des pilotes de projet doit nécessairement s?appuyer sur une animation de ce sujet au sein du service Espaces Publics, qui s?appuie notamment sur des visites collectives de terrain et des échanges entre services concepteurs et services d?exploitation. Cette capitalisation a vocation à éclairer les choix en phase étude, conception, travaux et suivi, en documentant les bonnes pratiques comme les réseaux d?acteurs positionnés sur le sujet. Pour faciliter l?analyse comparative des aménagements et des solutions déployées, il est recommandé d?utiliser une trame commune de documentation de ces projets, dont une première structuration (non exhaustive) est proposée ci-dessous. Pilote du projet Équipe projet mobilisée Nom du projet Commune(s) concernée(s) Point GPS du site de projet Statut de l?aménagement (projet, réalisé, livré, ?) Solutions mobilisées Retour d?expérience en termes d?ambition ?ville perméable? Les + : Les - : Maîtrise d?oeuvre en charge de la conception - suivi Bilan financier du projet (analyse coût global, coûts surfaciques, ?) Financement mobilisé Indicateurs de suivi du fonctionnement de l?aménagement Retour d?expérience par les exploitants Cette trame d?analyse qualitative des projets a vocation à être complétée par la mesure et le suivi d?indicateurs chiffrés, dont la sélection et la méthode de calcul doivent refléter les ambitions politiques et techniques locales. En France, les objectifs traduits par les prescriptions (et donc modélisés dans la conception et mesurés dans les démarches d?évaluation) reposent historiquement sur la restitution par débit de fuite (Petrucci, 2012), afin de répondre à l?objectif de limitation de la saturation du réseau d?assainissement. Cependant, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 90 / 176 ces prescriptions de débit et de volumes sont parfois considérées comme insuffisantes, car les aspects essentiellement hydrauliques ne permettent pas de mesurer la valeur ajoutée de ces aménagements. Les objectifs fixés dans les récents zonages pluviaux réalisés par les collectivités tendent ainsi à se diversifier pour s?adapter au mieux aux particularités de chaque territoire17 : objectifs de retard du débit de pointe, capacité de rétention, objectif d'abattement des petites pluies, ? Ainsi, de nouveaux indicateurs de suivi sont ainsi de plus en plus adoptés pour mesurer et évaluer de manière qualitative ces aménagements apparaissent, comme l?évaluation de la préservation des zones d?écoulement préférentiel et des attentes en termes de qualité des aménagements (techniques alternatives, % ou coefficient de pleine terre, coefficient de biotope, épaisseur de substrat pour les toits végétalisés?). (Source : Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) Bibliographie : ? Flanagan, Kelsey, Sylvie Barraud, Marie-Christine Gromaire, et Fabrice Rodriguez. 2022. « Guide méthodologique pour l?évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales ». OFB. https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide- methodologique.pdf ? Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) 17 ?Dans certaines localités, les débits de fuite maximums sont associés à des volumes minimums de compensation (Aix-en-Provence, Niort), des coefficients d?imperméabilisation à ne pas dépasser sont fixés (Côte Basque-Adour), une gestion intégrale à la parcelle dans certains secteurs devient la règle (Évreux, Douais, Crépy- en-Valois, Lyon), des taux de ruissellement à ne pas dépasser sont appliqués par secteurs (Rodez), un abattement volumique pour des hauteurs de pluie données doit être réalisé par infiltration et/ou végétalisation (Paris)... .? (Source : Cerema, 2021. Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 91 / 176 PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 92 / 176 Cette partie a d?abord vocation à rassembler les retours d?expérience disponibles susceptibles d?alimenter les réflexions des pilotes de projet, et d?apporter des compléments techniques aux pilotes de projet, pouvant être mobilisés ponctuellement en fonction des besoins (catalogue des solutions, foire aux questions techniques, glossaire- définitions). Pour rappel, cette partie fait suite à : ? Une partie 1 qui rappelle le cadre réglementaire dans lequel s?inscrit l?objectif de la gestion intégrée des eaux pluviales, présente les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales et propose des éléments d?arbitrage pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet. ? Une partie 2, qui propose une aide méthodologique aux pilotes de projet pour intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales (GIEP) tout au long du processus d?aménagement : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 93 / 176 Sommaire de la partie 3 : annexes 1 Autres guides d?aide à la conception des espaces publics de la « ville perméable » ..................................................................................................... 94 2 Partage de retours d?expériences ............................................................ 97 3 Le catalogue des solutions .................................................................... 100 3.1 Les solutions fondées sur la nature ......................................................................... 102 3.2 Les solutions grises ................................................................................................. 116 3.3 Les revêtements ...................................................................................................... 126 3.4 Les équipements particuliers ................................................................................... 138 4 Foire aux questions techniques ............................................................. 144 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5 Glossaire - définitions ............................................................................. 175 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 94 / 176 1 AUTRES GUIDES D?AIDE À LA CONCEPTION DES ESPACES PUBLICS DE LA « VILLE PERMÉABLE » De nombreuses EPCI ont élaboré des guides d?aide à la conception pour soutenir leur ambition ?Ville perméable?. Même si ces guides sont adaptés aux spécificités des territoires (techniques, de gouvernance, ?) et aux ambitions locales, ils peuvent largement alimenter les réflexions de la maîtrise d?ouvrage. Ces guides peuvent ainsi efficacement compléter l?aide méthodologique présentée ci-dessus : Région Centre Val-de- Loire Bibliographie multithématiques, centre de ressources Ressources de documents eau pluviale Métropole de Lyon 2017 2024 Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien - Comment réussir la gestion des eaux pluviales dans nos aménagements ? Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales Prescriptions sur les réseaux d?eaux usées, les solutions de gestion des eaux pluviales à la source et les équipements associés Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) Communauté d?agglomération Hénin- Carvin 2010 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans les aménagements integrer-la-gestion-des- eaux-pluviales-dans- les-amenagements- communaute- dagglomeration-henin- carvin-2010.pdf Communauté urbaine du Grand Reims 2024 Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement 230530_GrandReims_ Guidedel'Aménageur_ 2024.pdf Métropole d?Orléans 2023 Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales - Volet n°3 Eaux Pluviales Volet n°3 VF Eurométropole de Strasbourg 2021 Comment intégrer la stratégie d?infiltration des eaux pluviales dans un projet d?aménagement sur le Infiltrer les eaux pluviales dans les projets file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 95 / 176 territoire de l?Eurométropole de Strasbourg ? d'aménagement édition 2021 (calameo.com) Métropole de Bordeaux 2014 Les solutions compensatoires d?assainissement pluvial - Guide de conception/réalisation à l?usage des professionnels Guide-solutions- compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropol e.fr) DREAL Grand-Est 2020 La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine doctrine_pluviale_gran d_est-compresse.pdf (developpement- durable.gouv.fr) Loire Forez Agglomération 2024 Guide technique ? Gestion intégrée des eaux pluviales Guide technique - Gestion intégrée des eaux pluviales - Loire Forez Agglomération Nantes 2021 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans son projet Volets 1 & 2 Guide pratique à l?usage des professionnels de l?aménagement 23-09- 01_Guide_Amenagem ent_Volet1 et 2.pdf Lille 2018 Le guide de l?aménageur Guide de l'aménageur.pdf Québec 2011 (mis à jour en 2024) Guide de gestion des eaux pluviales : stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 96 / 176 De même, la maîtrise d?ouvrage peut s?appuyer sur les guides produits par l?ASTEE (l?association des professionnels de l?eau et des déchets), qui font référence : ASTEE 2024 2021 2017 La Charte Qualité nationale des ouvrages et aménagements de Gestion durable et intégrée des Eaux Pluviales - version 1 (2024) Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil : Fascicule 70-II ?Ouvrages de recueil, de stockage, de restitution des eaux pluviales? Mémento technique 2017 - Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées https://www.astee.org/ publications/la-charte- qualite-nationale-des- ouvrages-et- amenagements-de- gestion-durable-et- integree-des-eaux- pluviales-version-1- 2024/ Fascicule 70- II_Ouvrages eaux pluviales - Astee https://www.astee.org/ publications/memento- technique-2017/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 97 / 176 2 PARTAGE DE RETOURS D?EXPÉRIENCES Différents retours d?expériences ont été partagés à l?échelle régionale : ? https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives- exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= ? https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard- urbain.html?parentId=1006 Voir le cas de la réalisation d?une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales d?un lycée à Manosque, en région Sud. Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public Une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales du lycée polyvalent « Les Iscles » à Manosque : La rivière sèche constitue la colonne vertébrale de la cour du lycée. Cet ouvrage, situé dans la cour centrale du lycée, permet d?utiliser la pente naturelle du site et de recueillir, d?épurer, et d?infiltrer les eaux de ruissellement. En parallèle, les revêtements imperméables ont été limités au maximum afin de favoriser l?infiltration naturelle des eaux pluviales. Outre l?intérêt paysager de cet aménagement, la rivière sèche offre un espace récréatif et de détente aux élèves. Source : état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 D?autres retours d?expérience peuvent être trouvés à l?échelle nationale et internationale : ? Cerema, plateforme de retours d?expériences de Projets réalisés | Eau et ville ? Moteur de recherche pour des retours d?expériences sur la gestion intégrée des eaux pluviales proposé par le GRAIE18 (plus de 300 opérations, sous forme de fiches et de cartographie dynamique) : Gestion des Eaux Pluviales à la source | Observatoire Eaux Pluviales | Le Graie Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf ? GRAIE, 2022 : Foire aux questions du Réseau Francophone des Animateurs Territoriaux « Eaux Pluviales », FAQ_eauxpluviales.pdf 18 L?exemple de la réalisation à Voreppe d?un parking végétalisé inondable, qui développe une approche différenciée de la gestion des eaux pluviales en fonction du type de pluie et de l?intensité de l?usage du stationnement, est particulièrement riche d?enseignements. 15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://eauetville.cerema.fr/sinspirer/projets-realises https://asso.graie.org/portail/animationregionale/techniques-alternatives/ https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/FAQ_eauxpluviales.pdf https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 98 / 176 ? Astee. 2024. « Fiches Retours d?expérience sur l?utilisation des Techniques Alternatives ». 2024. https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques- alternatives/. Ces fiches regroupent les retours d?expérience de : ? Fiche 1 : Projet Place Mai 1940 à Brunehamel (02) ? Fiche 2 : Projet Collège Langevin Wallon à Rosny-sous-Bois (93) ? Fiche 3 : Projet Collège Robert Desnos à Orly (94) ? Fiche 4 : Projet Place de l?Hôtel de Ville à Montcornet (02) ? Fiche 5 : Projet Collège Josette et Maurice Audin à Vitry-sur-Seine (94) ? Fiche 6 : Agrandissement du parking de la Régie des Eaux à Tergnier (02) ? Fiche 7 : Requalification de la RD 127 à Gentilly (94) ? Fiche 8 : ZAC Reux-Cordelles à Saint-Barthélémy-d?Anjou (49) ? Fiche 9 : Lotissement St Anne à Strasbourg (67) ? Fiche 10 : Réalisation d?un parking avec gestion intégrée des eaux pluviales à Bitche (57) ? Fiche 11 : Reconversion du site industriel Victor Perrin à Uxegney (88) ? Fiche 12 : Requalification de l?ancienne zone industrielle des Docks à Saint-Ouen (93) ? Fiche 13 : Aménagement durable des voiries de la ZAC Isle des bois à Saint-Gilles (35) ? Fiche 14 : Désimperméabilisation du chemin de la Gardié à Le Séquestre (81) ? Fiche 15 : Déconnexion des eaux pluviales du Parking et du Groupe Scolaire Dukas à Brest (29) ? Fiche 16 : L?eau dans la ville : vers une gestion durable des eaux de pluie à Portet-sur- Garonne (31) ? Fiche 17 : Requalification du gymnase Marie-Amélie Lefur à Blois (41) ? Fiche 18 : Déconnexion des eaux pluviales de l?Impasse de la Garenne à Blois (41) ? Cerema. 2022. « Un référentiel d?indicateurs pour le suivi de projets de Solutions d?adaptation fondées sur la Nature (SafN) ». Juin 2022. https://mon.cerema.fr/article/143046. ? Canton de Genève, Eau en ville, la démarche ville éponge du Canton de Genève | ge.ch,et notamment : ? EAU en Ville - Fosse de Stockholm de la rue Joseph-Girard | ge.ch, ? Eau en Ville Academy - Webinaire du 25 janvier 2024 - Partage d'expériences | ge.ch ? Une nouvelle approche de la gestion des eaux en zone villa - Synthèse du 5e webinaire de partage d'expériences Eau en Ville | ge.ch ? Communauté urbaine du Grand Reims. 2024. « Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement ». 2024. https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24. ? https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_sourc e_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz ? Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace- public. ? Lausanne, formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium Autres exemples issus de l?état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 (diffusion globale limitée du document) : file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://mon.cerema.fr/article/143046 https://www.ge.ch/eau-ville-changement-pratiques-applications https://www.ge.ch/document/eau-ville-fosse-stockholm-rue-joseph-girard-0 https://www.ge.ch/document/eau-ville-academy-webinaire-du-25-janvier-2024-partage-experiences https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24 https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 99 / 176 ? L?écoquartier de la Bottière-Chênaie à Nantes : réalisé sur l?ancien parcellaire maraîcher entre Erdre et Loire, la vie est organisée autour du ruisseau des Gohards, remis à l?air libre. Le profil des voies intègre la gestion des eaux pluviales pour un quartier "zéro tuyau". La place des piétons et des circulations douces y est prédominante et associée aux noues de recueil des eaux pluviales plantées de saules et d'une végétation des milieux humides qui contribuent au rafraîchissement urbain. Crépy-en-Valois : Afin de limiter les risques de pollution et ruissellement, la commune de Crépy-en- Valois met en place depuis plusieurs années une gestion durable de ses eaux pluviales avec pour objectif le "zéro rejet" d?eau de pluie dans le réseau unitaire. Pour cela, la commune conçoit l?aménagement de ses espaces urbains en y intégrant des parkings engazonnés ou encore en dirigeant les eaux pluviales directement dans ses espaces verts, dans des noues ou des bassins d?infiltration. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 100 / 176 3 LE CATALOGUE DES SOLUTIONS Il existe de nombreuses solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, qui peuvent s?articuler pour renforcer la qualité du projet. De multiples solutions de gestion intégrée des eaux pluviales Source : Agam, 2020 Ces solutions peuvent être classés selon différents critères : ? La configuration de l?aménagement (aménagement linéaire, ponctuel, ?) ? La nature de la solution mobilisée (solution grise, solution fondée sur la nature, ?) Ces solutions sont présentées de façon dynamiques dans le Dictionnaire encyclopédique de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Pour une gestion durable de l?eau et de la ville, Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 101 / 176 Les solutions sont également détaillées dans ces autres supports : ? Métropole du Grand Lyon, méthodes de gestion des eaux pluviales - présentation des ouvrages, Méthodes pour gérer vos eaux pluviales : présentation des ouvrages réalisables ? Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ ? Guide-solutions-compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropole.fr) (avec coûts, et exigences d?entretiens) ? SYSEG : schémas présentant synthétiquement ces solutions sont également disponibles, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Valhor, Revêtements perméables des aménagements urbains : Typologie et Caractéristiques technique, revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf ? Pour la plupart de ces solutions, le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise de manière très détaillée les ouvrages, leur fonctionnement, les spécifications particulières des produits et matériaux, leur dimensionnement, la mise en oeuvre, l'exécution des travaux et les étapes préalables à la réception. La métropole de Lyon précise également les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) : ? Matériaux de structure et de stockage ? Géotextiles ? Dispositifs d'étanchéité par géomembrane ? Drains de diffusion de d?évacuation ? Structure alvéolaire ultra légère file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20220208_eauxpluviales_ouvrages.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/documents_refs/revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 102 / 176 3.1 Les solutions fondées sur la nature Les solutions végétalisées et fondées sur la nature apportent de nombreux bénéfices écosystémiques aux projets d?aménagement. Une évaluation des bénéfices écosystémiques rendus par les différentes techniques alternatives végétalisées a été publiée par le Cerema en 2020 (source : Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées - Cerema). 3.1.1 Les noues d?infiltration Les noues d?infiltration sont des espaces végétalisés linéaires, présentant une légère dépression (40cm max) et pouvant être paysagé. Il s'agit de la technique alternative la plus simple, la plus facile d'entretien et la moins coûteuse. La noue a pour but de stocker temporairement ou d?infiltrer les eaux de ruissellement de voiries, chemins piétonniers, parkings, etc. On les retrouve d?ailleurs très souvent le long des voies de circulation ou des pistes cyclables. Elles peuvent aussi se situer dans des quartiers plutôt résidentiels ou servir de délimitation dans les parkings. Exemple de noues végétalisées, à Strasbourg à gauche, au plateau de Haye à Nancy à droite Source : Agence de l?Eau Rhin Meuse file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 103 / 176 Coupe schématique sur les terrains sportifs multifonctionnels Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.51 Dans les cas où le sol naturel existant est peu ou pas perméable, la noue peut devenir un système de gestion plus complexe en y associant une tranchée drainante. Les épisodes pluvieux de plus forte intensité peuvent ainsi être maîtrisés. Un drain de collecte peut être mis en place pour renvoyer l?excédent du volume d?eau au milieu naturel récepteur ou à défaut dans le réseau pluvial. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 104 / 176 Noue d?infiltration simple (sur terrain naturel perméable) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et drain d?évacuation Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et système de surverse Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG La fiche Adopta : Adopta-Technique-01_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 105 / 176 3.1.2 Les fossés à redent Le fossé est un aménagement longitudinal accoté à la voirie qui permet de capter l?eau de pluie issue de la chaussée, avec des pentes plus marquées que les noues. Le fossé à redents permet de gérer des volumes d?eau plus importants, notamment dans des situations de terrain en pente. En effet, le volume d?eau qui transite par l?ouvrage décroît d?amont en aval grâce à l?infiltration des eaux retenues dans chaque compartiment. L?infiltration in situ permet par ailleurs de recharger les nappes phréatiques. La compartimentation de l?ouvrage peut être assurée par des éléments en bois, en pierre ou en béton. Un débit régulé est mis en place à la base de l?ouvrage, soit par une section ouverte soit par une buse de petit diamètre. Le haut de l?ouvrage est quant à lui conçu pour permettre une surverse des eaux lors d?événements pluvieux de forte intensité. Source : Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 106 / 176 3.1.3 Les jardins de pluie De plus en plus utilisé, le terme « jardin de pluie » peut désigner plusieurs techniques alternatives végétalisées. Dès lors qu?un ouvrage superficiel permet de gérer les eaux pluviales des espaces publics en combinant l?alimentation des arbres et des espaces verts, il est appelé jardin de pluie. Il s?agit donc un espace végétalisé de forme libre et de faible profondeur (dépression plantée, jardin « en creux »). Cette solution permet d?infiltrer, de favoriser l?évaporation et de stocker temporairement les eaux pluviales de voiries, de trottoirs et/ou de toitures, ? En fonction du climat et de la météo, le jardin de pluie peut évoluer d?un bassin sec à une espace inondé. Leur forme est relativement libre et ils peuvent s?immiscer ponctuellement ou de façon plus ou moins linéaire dans un aménagement plus vaste, en connexion avec d?autres solutions telles que les noues et fossés végétalisés, les bandes filtrantes, ? En donnant à voir le cycle de l?eau et en évoluant en fonction de l?importance des pluies, cet aménagement permet également de proposer un espace vert paysager, support de biodiversité, générateur d?îlot de fraîcheur, ?. La végétation mise en place dans un jardin de pluie doit être soigneusement sélectionnée, avec des espèces tolérantes à de fortes variations d?humidité. Cette solution est également propice à un aménagement multi-usage, différencié en fonction du type de pluies : cheminement ludique en pas japonais pour traverser le jardin même en cas de pluie, point d?observation pédagogique, ? Cependant, dans certaines configurations, les jardins de pluies peuvent également être non accessibles, soit par la configuration du site (îlot central rond-point, bermes centrales d?axes routiers, ?) soit pour en préserver la capacité d?infiltration (ex: jardins de pluie de la place Lucie Aubrac à Lyon19). 19 Voir Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 107 / 176 Exemple de schémas fonctionnels de jardins de pluie en zone de forte pente, sur terrain favorable à l?infiltration (à gauche) ou non favorable à l?infiltration (à droite) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Coupes schématiques sur des projets de jardins de pluie Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.41 Bibliographie : ? Cerema, Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema ? Cerema, Jardins de pluie | Publications du Cerema ? Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/jardins-pluie https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 108 / 176 3.1.4 Les arbres de pluie L?arbre alimenté en eau, ou arbre de pluie, est un arbre en milieu urbanisé qui reçoit et peut gérer une partie des eaux pluviales provenant des zones imperméabilisées environnantes. Les arbres de pluies peuvent être déployés lors de la plantation de nouveaux arbres, ou pour des arbres déjà existants. L?apport en eau permet le bon développement racinaire et aérien de l?arbre, sous réserve que le sol soit suffisamment perméable pour éviter une asphyxie racinaire et que l?essence arborée soit capable de gérer des variations hydriques importantes. Une partie des eaux pluviales est également éliminée par évapotranspiration. Ces arbres de pluie sont alimentés par ruissellement direct ou par une tranchée d?infiltration. Pour que l?arbre puisse effectivement avoir accès à cette ressource, il est important de privilégier une large ouverture des bordures et de travailler finement sur le fil d?eau et le nivellement. Par ailleurs, la transformation d?un arbre existant en arbre de pluie doit souvent s?accompagner d?un élargissement de la fosse et du creusement de petites dépressions (20 cm). Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Pour plus de détails, voir aussi les éléments complémentaires présentés dans la foire aux questions techniques relatifs à l?articulation entre végétalisation et gestion intégrée des eaux pluviales (Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ?) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 109 / 176 Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Bibliographie : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 110 / 176 3.1.5 Les bandes filtrantes Bande de végétation naturelle ou plantée en pente douce, utilisée pour recueillir le ruissellement provenant des zones imperméabilisées environnantes. La bande filtrante a pour fonction de filtrer, ralentir puis d?infiltrer en partie les écoulements de façon diffuse. Elle est souvent utilisée en amont d?autres dispositifs de gestion des eaux pluviales, comme technique de prétraitement. Elle permet de réduire, en outre, une part importante des sédiments et débris en suspension, réduisant de fait la maintenance et l?entretien des ouvrages à l?aval. La variété des végétaux qui lui sont associés permet de maximiser le ralentissement des écoulements, l?infiltration et l?évapotranspiration des eaux pluviales. L?efficacité du dispositif dépend de la taille de la zone productrice et de la « qualité » (épaisseur, tassement...) du sol, de la largeur et de la constitution végétale de la bande filtrante. On estime qu?elles permettent de gérer des surfaces inférieures à 2 ha (Rivard, 2011). La réalisation d?une bande filtrante ne supprime pas la nécessité de construire un bassin de rétention, mais elle peut souvent réduire la taille nécessaire, tout en ajoutant de nombreux avantages pour la qualité de l?eau. Les bandes filtrantes tampons sont généralement recommandées comme technique de protection de secteurs sensibles, telles que les zones humides ou les cours d'eau (Delaware, 1997). Une bande filtrante se différencie d?une noue par le fait qu?elle est en pente douce et conçue pour faire s?écouler l?eau gravitairement plutôt que de la recueillir : il s?agit d?un dispositif de transit des eaux de ruissellement. Pour cette raison, elle peut acheminer l?eau à la noue. Plus de détails sur cette technique sont notamment disponibles dans le guide de gestion des eaux pluviales du Québec (Rivard, 201120). Exemple de bandes filtrantes Source : adapté de Claytor et Schueler, 1996, in Wallonie environnement SPW, fiche_08_bandes_filtrantes.pdf (jesuis hesbignon.be) 20 Source : Rivard, Gilles. 2011 (mis-à-jour en 2024). « Guide de gestion des eaux pluviales?: Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain ». Québec: Ministère du Développement durable, de l?Environnement, de la Faune et des Parcs du Québec. Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 111 / 176 3.1.6 Les espaces verts temporairement inondables Les espaces verts multifonctionnels ont des usages différenciés selon les conditions météorologiques, à savoir une fonction récréative (sportive, paysage, ?) en temps sec et une fonction hydraulique en temps de pluie. Ces espaces peuvent être aménagés de façon esthétique pour participer à la qualité paysagère et au retour de la nature en ville. Des panneaux de signalisation informatifs accompagnent ce type d?aménagement, afin de sensibiliser la population à la multifonction de l'ouvrage et à l?inondabilité temporaire de l?espace lors des périodes pluvieuses. Un parc, une place aménagée, peuvent servir de zone temporairement inondable. D?autres techniques existent, comme l?utilisation de matériaux poreux (enrobés, béton, résines), des dispositifs linéaires ou discontinus (pavés ou dalles à joints engazonnés ou sablés, tranchées drainantes sèches ou plantées, noues), jardinières de récupération des eaux? La combinaison des dispositifs techniques et leur adaptation selon les contextes s?avèrent être, comme dans le cas des tissus urbains, des critères de choix déterminants. Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.53 Source : Parc Jacob Kaplan, Lyon. Microsoft PowerPoint - Présentation E&S Elisabeth SIBEUD Bibliographie : Les solutions fondées sur la nature ADOPTA 3.1.7 Les modules végétalisés Le module végétalisé est un dispositif d?aménagement modulaire composé en partie inférieure d?une réserve alimentée par les eaux pluviales de voiries et/ou de toitures, et en partie supérieure d?une végétation plantée. L?eau est stockée temporairement et alimente les plantations, pour limiter les arrosages en période de sécheresse. En situation contrainte (en milieu urbain dense, en aménagement sur dalle, ?), ces modules créent des micro-paysages prenant la forme de haies bocagères ou de massifs végétalisés. Ils dessinent des limites qualitatives dans l?espace public pour différencier les usages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 112 / 176 3.1.8 Les tranchées (ou fosses) de Stockholm Les tranchées de Stockholm sont des ouvrages de gestion de la végétation urbaine, et en particulier des arbres d'alignement, mis au point par Björn Embrén à Sotckholm au début des années 2000 (Embrén et al, 2010). Le principe des tranchées ou fosses de Stockholm est de réaliser des fosses d?arbres (pour la plantation de nouveau sujets) dont la structure (structure porteuse, et fosse composée d?un mélange terre-pierre avec une granulométrie importante, et souvent avec du biochar) permet d?assurer des conditions importantes de portance du sol (capacité à résister au tassement) tout en permettant l?infiltration des eaux pluviales (souvent via des tranchées d?infiltration, ou des puits d?infiltration) et la bonne croissance de l?arbre. La mise en place de ces solutions est technique, et doit être réservée à des situations urbaines très contraintes. Source : Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro Bibliographie : ? Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro ? Journée technique Plante et Cité, Björn Embrun, ?Rendre l?eau au sol et à l?arbre de la cité?. Présentation PowerPoint ? Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) https://plante-et-cite.ch/wp-content/uploads/2020/10/03-BJO%CC%88RN-EMBREN-2020-ESC-.pdf https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 113 / 176 3.1.9 Les toitures végétalisées La temporisation des eaux pluviales par stockage en toitures-terrasses est une technique constructive qui permet d'écrêter sur plusieurs heures le débit généré par un orage, de faire une rétention très importante des pluies brèves et de forte densité pour limiter et réguler le débit des eaux pluviales vers les réseaux d'assainissement. Les toitures végétalisées retiennent une partie des eaux précipitées, ces eaux étant restituées dans l?atmosphère par évapotranspiration pendant la période végétative. Outre leur fonction sur l?hydrologie, les toitures végétalisées offrent une bonne isolation thermique et un refuge pour la biodiversité, à condition d?une épaisseur de substrat et d?un couvert végétal suffisants. Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de conjuguer architecture et eaux pluviales, certaines précautions et respect des règles de l?art sont à prendre en compte lors de la mise en oeuvre pour éviter toute infiltration dans le bâti. Il existe trois types de végétalisation possibles : ? Extensive : substrat réduit sur lequel se développent des sédums, ? Semi-extensive : substrat moyen sur lequel poussent des graminées et vivaces, ? Intensive : substrat épais où l?on peut planter arbustes et petits arbres, (avec une prise en compte de leurs besoins et développement). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 114 / 176 Coupe de principe d?une toiture végétalisée Source : Adopta, La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf) Source : Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial à Paris, 2018. 843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf (paris.fr) Bibliographie : La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 115 / 176 3.1.10 L?échelle d?eau L?échelle d?eau est un système de récupération des eaux de pluie qui fonctionne par gravité. Ce principe d?aménagement s?adapte à des terrains plats mais aussi en pente. Les eaux de pluie (toitures, ruissellement direct ou indirect) sont stockées dans plusieurs modules sans fond, placés en cascade, se remplissant successivement. Ces modules peuvent être plantés d?arbustes afin de constituer des haies bocagères favorisant la biodiversité et dessinant des limites parcellaires qualitatives. Disposés dans une tranchée superficielle, les modules se posent en enfilade, bout à bout soit sur le même nivelé de terrain, soit en cascade. Remplis de terre végétale, ils peuvent ensuite être plantés, pour constituer par exemple une haie en limite de terrain. Volume de stockage des modules (0,25 m³). L?entretien des échelles d?eau est minime : il suffit d?y dégager les feuilles ou les détritus qui pourraient limiter l?infiltration de l?eau. Ce dispositif peut être utilisé sur parcelle privée ou pour gérer les eaux pluviales d?espaces collectifs (Leroy et al, 2016). Modèle d?aménagement avec échelle d?eau (à gauche), rendu in situ avec végétation (à droite Source : www.forest.irisnet.be file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.forest.irisnet.be/ http://www.forest.irisnet.be/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 116 / 176 3.2 Les solutions grises 3.2.1 Murs et sols filtrants : restanques et calades La vitesse de l?eau joue un rôle fondamental dans l?érosion des sols et la fragilité hydraulique des points bas situés à l?aval des bassins versants. Dans le cadre d?une gestion de l?eau de pluie à ciel ouvert, il est recommandé de mobiliser des dispositifs de ralentissement du ruissellement de l?eau dans la pente. Cette fonction de ralentissement peut ouvrir le champ à un éventail assez diversifié de vocabulaire d?aménagement, notamment par la mise en oeuvre de solutions en pierres sèches. Les solutions de type restanque peuvent notamment s?articuler avec la végétalisation des espaces planes. Ces solutions peuvent également permettre de renforcer l?approche d?économie circulaire déployée dans le projet, par la réalisation de murets en pierres sèches conçus à partir de pierres de réemploi. Les murs et les sols filtrants en pierre sèche, les restanques21, les calades22 sont de véritables savoir- faire techniques, ancrés dans l?identité régionale. Cependant, la mobilisation de techniques de pierre sèche nécessite une qualification spécifique ou une formation courte des entreprises retenues qui peut être dispensée par la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche (FFPPS)23. La FFPPS peut également accompagner la maîtrise d?ouvrage ou la maîtrise d'oeuvre pour une aide à la rédaction des pièces écrites dans le cadre d?une consultation de marché public (CCTP, BPU). Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 21 Le terme « restanque » désigne un mur de retenue en pierre sèche laissant passer l?eau et soutenant une planche de culture en amont (la « faïsse » en provençal). Source : 2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf 22 Les calades désignent un tapis de pierres posées verticalement sur chant jointoyées à sec avec un mortier de chaux ou de terre. Source : Les calades - Site de Ecole de la pierre sèche ! 23 Contacter la FFPPS : http://professionnels-pierre-seche.com/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/fileadmin/medias/pdf/vivre_et_habiter/evoluer_dans_son_environnement/restanques/2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf https://www.elipsecoledelapierreseche.com/elips-l-%C3%A9cole-de-la-pierre-s%C3%A8che/la-pierre-s%C3%A8che/les-calades/calade/#:~:text=D%C3%A9finition,les%20ruelles%2C%20places%20et%20jardins. http://professionnels-pierre-seche.com/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 117 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 118 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.62 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 119 / 176 3.2.2 La tranchée drainante C?est un ouvrage linéaire rempli de matériaux qui recueille les eaux pluviales et qui permet leur stockage et leur circulation. Il existe des tranchées infiltrantes et des tranchées étanches. La tranchée d?infiltration est un ouvrage linéaire, peu profond (de l?ordre d?1 m, constitué de matériaux présentant un indice de vide plus ou moins important, de l?ordre de 33 à 95 % (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, billes d?argiles, ?). C?est dans ce vide que sont stockées les eaux pluviales avant leur infiltration dans le sol. Protégée par un géotextile, la tranchée d?infiltration est alimentée en surface par ruissellement direct ou en profondeur par une canalisation. Tranchée drainante sous piste cyclable perméable Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante sous piste cyclable perméable, avec drain Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 120 / 176 Tranchée drainante (SAUL) sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante (SAUL) avec drain d?évacuation, sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Ces ouvrages de stockage peuvent être recouverts de différents revêtements, poreux ou non, selon le rendu attendu. Leur exutoire peut être l?infiltration ou un autre exutoire si elles sont drainées. Leur capacité de stockage en souterrain peut être importante, et leur dimensionnement peut répondre à différents niveaux de service (jusqu?à 50 ans). Source : ? La fiche Adopta : Adopta-Technique-02_compressed.pdf ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 3.2.3 La déconnexion des gouttières Le débranchement des gouttières est une technique ayant un ratio coût/bénéfice très intéressant. Cette technique est très simple. Il suffit d?éloigner l?exutoire des gouttières de la façade de l?habitation ou du bâtiment pour que les flux soient infiltrés par une surface perméable (bande filtrante, plates-bandes) ou acheminés vers des aménagements de type jardin de pluie, puits d?infiltration? Une autre solution réside en la récupération des eaux de pluie en branchant directement la gouttière à une cuve de récupération ou un récupérateur d?eau pour réutilisation ultérieure. Une vigilance sur la pollution aux métaux lourds de l?eau provenant des toitures est nécessaire (zinc, plomb, cuivre). Voir la F.A.Q. Peut-on infiltrer les eaux de toiture ?? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 121 / 176 3.2.4 La chaussée à structure réservoir La chaussée réservoir est constituée d?une structure à base de matériaux de granulométrie discontinue (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, ?). Le volume de stockage dans le corps de chaussée est fonction de la nature des matériaux et de l?indice de vide créé : de l?ordre de 30 à 45 % pour la grave non traitée et 90 à 95% pour la SAUL. Les eaux pluviales stockées temporairement s?infiltrent progressivement dans le sol soit directement soit au travers d?un drain de diffusion. L?excédent peut être rejeté à débit limité vers le milieu naturel superficiel ou le cas échéant vers le réseau d?assainissement. Ces ouvrages ont une forte capacité de stockage. Elles sont adaptées pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans (sous réserve d?avoir des capacités d?engouffrement adéquates). Une chaussée stockante n?est pas nécessairement poreuse. Il existe en effet deux types de revêtements possibles : ? L?enrobé poreux qui est un revêtement perméable qui permet une infiltration directe des eaux pluviales dans le corps de chaussée. ? L?enrobé imperméable oblige a contrario à collecter et prétraiter, grâce à un équipement annexe (bouche d?injection), les eaux pluviales avant leur injection dans le corps de chaussée. Dans l?exemple présenté ci-contre, la couche de roulement de la chaussée est réalisée en enrobé classique, imperméable. L?eau pluviale ruisselle sur la chaussée et est collectée par les avaloirs. La bouche d?injection permet d?assurer la longévité de la structure stockante en décantant les matières en suspension. Les eaux pluviales sont ensuite acheminées au sein de la structure réservoir en passant par un filtre visant à contenir les éléments les plus fins ainsi que les huiles et les hydrocarbures. La structure réservoir peut être réalisée en grave non-traitées ou en SAUL*. Une attention particulière doit être portée sur les projets de voirie prévoyant la mise en place d?une chaussée poreuse. En effet, il convient d?éviter la mise en place sur les zones de giration telles que les aires de retournement ou de manoeuvres fréquentes (risque d?arrachement) et dans les zones de décélération. Il convient par ailleurs d?éviter le sablage en hiver et de limiter les véhicules transportant des matières fines (tracteurs et poids lourds). La pérennité de l?enrobé, et donc son efficacité, ne sont pas assurées dans ces conditions. Voir Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 122 / 176 Exemple : avec revêtement imperméable, en conditions favorables à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel peu favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel non favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Sources : ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Fiche_technique-04-1.pdf (adopta.fr) ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_technique-04-1.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 123 / 176 3.2.5 Les puits d?infiltration Les puits d?infiltration : il s?agit d?ouvrages enterrés permettant le stockage et l?infiltration des eaux de pluie. De profondeurs variables, ces ouvrages enterrés sont composés d?anneaux superposés. Les eaux pluviales s?infiltrent soit latéralement par des trous ou des fentes, soit par le fond, composé de matériaux poreux. Afin d?avoir un ouvrage efficace et pérenne, un équipement de prétraitement (puisard de décantation, bouche d?injection, etc.) doit être implanté en amont. Il faut ensuite prévoir un géotextile et une couche de cailloux entre les anneaux et le terrain naturel. Le fond de l?ouvrage repose sur un lit de cailloux grossiers recouvert d?une couche filtrante (sable, petits cailloux, graviers,?) protégée elle-même par un géotextile. Si la différence de hauteur entre l?arrivée dans le puits et son fond est importante, la chute d?eau doit être « accompagnée » ou le fond protégé. Bilan : ces ouvrages ont pour avantage de ne nécessiter aucune emprise au sol. En revanche, souvent profonds, ils peuvent représenter un risque pour la nappe du fait de la plus faible zone non saturée par rapport à une technique de surface. Par ailleurs, le puit d?infiltration est un ouvrage très sensible au colmatage, ce qui en complexifie la pérennité. Source : Adopta-Technique-08_compressed.pdf 3.2.6 Le bassin enterré Le bassin enterré, hors ouvrage génie civil, stocke temporairement les eaux pluviales dans une excavation, installée généralement sous les parkings ou espaces piétons. Celle-ci est remplie de différents matériaux tels que des cailloux grossiers (grave non traitée à granulométrie discontinue présentant un indice de vide entre 33% et 95%) ou des éléments modulaires de stockage (structure alvéolaire ultra-légère, conduites de stockage). Le bassin enterré de rétention et/ou d?infiltration constitue un ouvrage qui n?apporte pas de bénéfices écosystémiques, à la différence des bassins végétalisés. Pour autant, lorsque les volumes d?eaux pluviales à gérer sont particulièrement importants et que peu d?espace foncier est disponible, le bassin enterré peut constituer la solution technique la plus adéquate. Cette solution deviendra néanmoins caduque si le bassin versant amont connaît une urbanisation croissante, conduisant inéluctablement à une artificialisation des sols et à la nécessité de gérer des volumes d?eaux pluviales plus importants. Cet ouvrage peut être réalisé en SAUL24 (ou nidaplast), en graves, en éléments bétons, en tubosider ou encore en chambres de stockage. Au regard des contraintes techniques pour sa mise en place et des coûts induits, il est recommandé de ne considérer cet ouvrage qu?en dernier recours. 24 * Structure Alvéolaire Ultra-Légère ? SAUL : structure plastique avec un indice de vide de 95%. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-08_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 124 / 176 Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de pérenniser l?ouvrage, des équipements annexes doivent être implantés. Selon les possibilités (capacité et opportunité d?infiltration sur site, rejet à débit limité vers le milieu naturel ou à défaut vers le réseau d?assainissement), un géotextile (perméable) ou une géomembrane (imperméable) enveloppe l?ouvrage. Bilan : les bassins enterrés présentent de fortes capacités de stockage et l?eau y est injectée par un système de collecte. Ces bassins sont adaptés pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans. Source : Les ouvrages enterrés ADOPTA 3.2.7 Le bassin à ciel ouvert Les bassins à ciel ouvert possèdent une grande capacité de stockage. Ils peuvent être secs ou en eau et jouer plusieurs fonctions (espace de loisir par exemple), et être plus ou moins végétalisés (solutions grises ou vertes). Il peut également s?agir d?espaces inondables très exceptionnellement sans forme de bassin à proprement parler. Lorsque le bassin est conçu à la fois comme un aménagement hydraulique et paysager, il présente plusieurs autres bénéfices que celui de la gestion quantitative des eaux de pluie. Il contribue notamment file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 125 / 176 à l?amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiversité, à la réduction des polluants dans l?eau et à l?écrêtement des débits de pointe Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.45 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 126 / 176 3.3 Les revêtements Le choix des revêtements doit se faire en fonction de leurs aptitudes à répondre aux besoins particuliers de l?aménagement, tout en prenant en compte de façon générale les objectifs de décarbonation de l?aménagement, de lutte contre la surchauffe urbaine, de respect du cycle naturel de l?eau et de la recyclabilité. Ce choix des revêtements doit par ailleurs s?appuyer sur une stratégie qui questionne les surfaces prévues, afin de chercher à en réduire l?ampleur au profit des espaces de pleine terre. La pose des revêtements doit faire l?objet d?un soin particulier, notamment pour articuler la prise en compte des enjeux d?accessibilité (limitation des ressauts et seuil tout en permettant la détection à la canne, réduction des pentes, adhérence, contraste, ?) et de confort d?usage pour les engins de déplacements personnels motorisés (ou non) avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales (chemin de l?eau, espaces temporairement inondables, ?). Les besoins auxquels répondent les aménagements sont ainsi associés à des propriétés d?usage ainsi qu?à des critères économiques, environnementaux et sociétaux intéressant les différents acteurs d?un projet à des niveaux divers. Pour les usagers : Sécurité, accessibilité, confort, usage et partage de la voirie Pour le maître d?ouvrage et le gestionnaire : ? Compatibilité avec la période d?exécution des travaux ? Facilité et coût de mise en oeuvre ? Gêne à l?usager limitée en phase travaux ? Durabilité : résistance au trafic et aux intempéries ? Facilité d?entretien : réparabilité, moyens conventionnels, coûts maîtrisés ? Respect du patrimoine paysager et architectural local ? Esthétisme Idéalement, sont privilégiés les matériaux : ? Issus du réemploi, ou issus d?une ressource locale et disponible sur le long terme ? À l?impact carbone faible au moment de la fabrication, du transport, de la mise en oeuvre et de l?entretien ? Avec une bonne réparabilité, une durée de vie importante et/ou facilement recyclable ? Participant au rafraîchissement urbain par leurs propriétés réfléchissantes et thermiques ? Perméables pour limiter le risque d?inondation et de pollution, l?accueil de la biodiversité urbaine et la protection du sol Il convient de noter que ces derniers principes peuvent être contradictoires avec certains des objectifs recherchés pour l?aménagement. Par exemple, la réalisation d?un revêtement clair ou coloré peut nécessiter un approvisionnement de granulats issus de gisements éloignés du site de chantier si le coloris des matériaux locaux ne convient pas. De la même façon, certains revêtements esthétiques et drainants ne sont pas adaptés à des voiries supportant un trafic motorisé important ou composé d?une forte part de poids-lourds. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 127 / 176 3.3.1 Typologies des revêtements perméables Les revêtements perméables sont constitués de matériaux qui permettent de conserver des espaces circulables ou praticables sans imperméabiliser complètement le sol. Ils ont la capacité d?infiltrer les eaux pluviales en surface, de les stocker dans le corps de chaussée avant de les laisser s?infiltrer progressivement dans le sol de préférence, ou de les renvoyer à débit limité et différé vers un réseau. Ces revêtements sont constitués d?une grande diversité de matériaux, d?origine et de propriétés différentes (nature, résistance, couleur, perméabilité). Cette diversité leur permet de s?adapter à différentes conditions d?implantations et différents usages. Le choix d?un revêtement perméable nécessite de croiser les besoins et fonctions que l?on attend de lui, notamment par rapport à l?usage du site et aux enjeux de gestion des eaux pluviales du site et/ou de la collectivité. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 128 / 176 Il existe trois grandes familles de revêtements d?origine et de propriétés différentes (nature, couleur, perméabilité, ?) : Les revêtements non liés Les revêtements non-liés rassemblent plusieurs types de matériaux, meubles ou non, tels que les mélanges terre-pierre ou les éléments de granulométrie discontinue. Ils se composent d?un mélange minéral ou organique respectant les obligations de résistance mécanique de la structure porteuse. Ils laissent l?eau s?infiltrer sur toute leur surface. Source : Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. Les revêtements liés Les revêtements liés sont constitués d?un squelette granulaire lié au moyen d?un liant hydrocarboné (bitume ou liant végétal par exemple) ou d?un liant hydraulique (ciment par exemple). Le choix et le dosage des constituants permettent de confectionner un matériau de porosité élevée. On cherche généralement à élaborer des matériaux peu sableux ou à granulométrie discontinue afin de créer un réseau de vides communicants important et permettre à l'eau de s?infiltrer à travers le matériau. Les revêtements modulaires Les revêtements modulaires sont caractérisés par la présence d?éléments structurels d?un seul tenant assemblés les uns aux autres pour créer un maillage présentant des joints ou des ouvertures pour laisser infiltrer l?eau pluviale. Ils se décomposent en deux catégories : les dalles alvéolaires ou les pavés. Composés d?éléments structurels assemblés les uns aux autres, ils dessinent un calepinage et laissent l?eau s?infiltrer, soit par leur propre structure poreuse, soit par leurs joints ouverts. Ces revêtements s?adaptent à tous types d?espaces et s?utilisent ainsi lors de l?aménagement d?espaces publics, de trottoirs, de stationnement, de pistes cyclables, d?aires de jeux, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#lies https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#modulaires Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 129 / 176 Exemple : adaptation des revêtements à un usage de cheminement piéton, différencié en fonction de la pression de piétinement Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.52 Exemple : diversité des matériaux mobilisables pour les cheminements piétons, en fonction des contextes paysagers file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 130 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.55 Les revêtements perméables combinent ainsi diverses propriétés permettant d?aménager des espaces multifonctionnels (superposition d?usages et d?une fonction hydraulique). Ainsi, un aménagement peut par exemple permettre à la fois le stationnement des voitures tout en réduisant le ruissellement des eaux pluviales et en améliorant la qualité paysagère de l?espace. Pour les projets qui se déploient sur des revêtements existants (enrobé, béton ?), des actions de désimperméabilisation ?a minima? de sols existent pour les zones dédiées à la circulation piétonne. Ces actions permettent de conserver la structure et une partie du revêtement de sol existant, qu?il s?agisse d?un tapis d?enrobé ou d?un sol béton, par le biais d?opérations de sciage et de renaturations. Si la faisabilité apparaît simple, le sciage nécessite cependant d?être réalisé avec soin pour rester qualitatif, notamment au niveau des zones d?arrêts. Les joints peuvent être engazonnés de semis qui devra être adapté au piétinement ou bien préconisé sous forme plus minérale de type sable ou toute sorte de gravillons ou concassés. Comme le montrent les références ci-dessous un recyclage des tapis d?enrobé peut être envisagé pour la création d?emprise drainante en latéral du cheminement. D?un point de vue esthétique, le concassé peut être planté de graminées, qui peuvent rapidement renaturer la structure. Ces interventions présentent l?avantage d?être très rapides et particulièrement bien adaptées aux délais de chantier contraints et aux besoins d?économies financières et de ressources. ? Attention, un repérage amiante avant travaux est nécessaire préalablement à toute intervention sur des zones en enrobés bitumineux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 131 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p. 53 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.40 De même, des aménagements en pierres sèches peuvent être réalisés à partir de matériaux de réemploi (voir Murs et sols filtrants : restanques et calades). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 132 / 176 3.3.2 Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace 3.3.2.1 Choix des revêtements en zones piétonnes et cyclables Dans les zones piétonnes et cyclables, les sollicitations mécaniques liées au trafic sont faibles voire nulles, ce qui ne nécessite pas de mettre en oeuvre un revêtement disposant d?une forte résistance mécanique, ce paramètre n?est donc pas prépondérant. Cependant, il est impératif de veiller à la bonne accessibilité des espaces pour les personnes à mobilité réduite (choix des matériaux, vigilance dans la pose pour éviter les ressauts et seuil, ?), ainsi qu?au confort d?usage pour la mobilité avec les engins de déplacements personnels motorisés ou non (vélo, trottinette, ?). Type de revêtement Commentaires Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre Perméabilité fonction du type de joints Solution moins adaptée pour l?accessibilité et les pistes cyclables en termes de confort de d?usage. L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Dalles en pierre Perméabilité fonction du type de joints. L?adhérence des dalles dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des dalles glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés et des dalles en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair Solution moins adaptée aux pistes cyclables vis-à-vis du confort de circulation. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût moyen à élevé file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 133 / 176 Dalles en béton drainant Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Confort de circulation. Variation de la teinte possible soit avec des oxydes ajoutés au liant soit avec des liants de synthèse. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparations peu esthétiques : souvent réalisées avec un enrobé « classique » de teinte sombre. Coût moyen Revêtement en béton drainant Confort de circulation Variation de la teinte possible en retenant un liant coloré obtenu par l?ajout de pigments, le choix d?un ciment clair et/ou de granulats clairs. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen à élevé Exemple de pavage (photo extraite du Guide d?aménagement « Voirie urbaine » du Cerema) Exemple de pavés en béton poreux (Source : Eiffage) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 134 / 176 Exemple de trottoir en enrobé drainant (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Exemple de trottoir en pavés en pierre (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») 3.3.2.2 Choix des revêtements en zone roulable Véhicules légers (VL) et Poids Lourds (PL) Dans les zones circulées par les véhicules, les sollicitations mécaniques liées au trafic peuvent être élevées, le critère de la tenue mécanique liée au trafic va être un des critères prépondérants dans le choix du revêtement ce qui va limiter la gamme de ceux envisageables. Les revêtements adaptés et leur épaisseur vont dépendre du type de trafic projeté. On peut considérer en 1e approche trois types de voies en fonction du trafic ? Des voiries de desserte avec peu de Poids Lourds (PL) (<25PL/j/sens) ? Des voies de distribution avec PL (25PL/j/sens < T < 150 PL/j/sens) ? Des voies principales (>150 PL/j/sens) Les matériaux de chaussée adaptés au type de voies définies ci-avant sont les suivants : ? Dans le cas des voiries de desserte : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux, pavés de béton ou de pierre ? Dans le cas des voies de distribution : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux ? Sur les voies principales : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux Lorsqu?on souhaite réduire le bruit de roulement, il convient d?éviter l?usage des matériaux modulaires qui génèrent un bruit de roulement élevé du fait des joints. Du fait de leur épaisseur d?utilisation et de leur composition généralement discontinue, les bétons bitumineux drainants (BBDr) ou très minces (BBTM) ne doivent pas être utilisés dans les zones soumises à un trafic routier et à forte contrainte de cisaillement telles que les giratoires, les tourne-à- gauche et les routes sinueuses. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 135 / 176 Le tableau ci-après présente les différents revêtements adaptés aux voiries. Type de revêtement Type de voies Bruit de roulement Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Revêtement en béton bitumineux drainant Adapté à tout type de voies hors zones à forte contrainte de cisaillement Modéré Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen Revêtement en béton hydraulique poreux Adapté à tout type de voies. Modéré Un délai de prise est à observer avant ouverture à la circulation Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen Pavés en béton avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Modéré Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Pavés en pierre avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Élevé Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût élevé à très élevé Il sera nécessaire pour s?assurer de la faisabilité des différentes solutions de connaître la nature, la profondeur et les caractéristiques de portance du sol support afin de déterminer l?épaisseur minimale de matériaux à mettre en oeuvre. Les dispositions constructives doivent permettre d?assurer la bonne évacuation des eaux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 136 / 176 3.3.2.3 Choix des revêtements en zone de stationnement VL Les aires de stationnement pour les VL nécessitent une résistance mécanique suffisante mais moins importante que les voies circulées par les PL. Type de revêtement Commentaires Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre avec joints perméables L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Délai de mise en oeuvre. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Délai de mise en oeuvre. Entretien élevé : dépend du type de joint choisi et de la sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Variation de la teinte possible. Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen à élevé Revêtement en béton drainant Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Coût moyen à élevé Revêtement alvéolaire Confort de marche diminué Variation de la teinte possible. Engazonnement possible du revêtement Entretien difficile. Réparabilité bonne à moyenne en fonction du type de revêtement. Coût faible file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 137 / 176 Exemple de revêtement avec pavés en pierre et joints enherbés (Source photo : Reamenagement De La Rue Des Jardins Dufour | atelierphilippemadec) Exemple de revêtement alvéolaire avec des dalles PVC alvéolées et remplissage gravier (photo extraite du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Les revêtements stabilisés sont donc à réserver aux surfaces parfaitement planes qui ne drainent pas de grands bassins versants. En effet, les eaux de pluie peuvent lessiver les surfaces stabilisées, et ainsi transporter des fines qui obstruent les caniveaux ou colmatent les espaces d?infiltration. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.49) Pour en savoir plus : ? Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. ? Retour d?expérience sur les bétons filtrants à Lyon : Présentation PowerPoint ? Adopta. Les revêtements de sol perméables ADOPTA ? Adaptaville, et Agence Parisienne du Climat. 2024. « [Guide] Revêtements et changement climatique?: choisi le bon matériau au bon endroit ». https://www.adaptaville.fr/guide- revetements-et-changement-climatique. ? Annuaire des techniques alternatives en gestion des eaux pluviales et en assainissement. Matériaux poreux ou perméables (techniques-alternatives.com) ? Cerema, 2018. Guide technique « Revêtements des espaces publics ». Revêtements des espaces publics : Guide technique - Cerema ? Cerema, 2016. Guide d?aménagement « Voirie urbaine ». Voirie urbaine : Guide d'aménagement - Cerema ? Cerema, 2024. Guide technique « Adapter la voirie urbaine au changement climatique - Recueil d'exemples de solutions d'adaptation». Adapter la voirie urbaine au changement climatique. Recueil d'exemples de solutions d'adaptation - Cerema ? Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. ? CAUE du Var, 2023. ?Portraits de sols?. CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://www.specbea.com/wp-content/uploads/2017/11/BD10-Herv%C3%87-CALTRAN-grand-Lyon-OK-.pdf https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/ https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.techniques-alternatives.com/B3/index.php/catalogue/materiaux-poreux-ou-permeables https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://static.cauevar.fr/2023/03/CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 138 / 176 3.4 Les équipements particuliers Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). Ces paragraphes interviennent en complément du ?Règlement du service public de l?assainissement, de l'hydraulique et du pluvial? édité par la Régie Eau d?Azur (voir : reglement-assainissement-octobre- 2013.original.pdf) Quel que soit le type d?équipement à mettre en place, il faut privilégier un fonctionnement simple et visible, qui facilite la gestion de l?équipement. 3.4.1 Les équipements de collecte des eaux pluviales Plusieurs équipements permettent de collecter les eaux de ruissellement et de les diriger vers l?ouvrage : ? La pente du projet et le nivellement sont les premiers vecteurs permettant de conduire les eaux pluviales vers l?ouvrage souhaité (alimentation diffuse). Le ruissellement direct des surfaces à drainer se fait idéalement en minimisant le linéaire de ruissellement, ce qui évite la concentration des flux dans les caniveaux notamment. L?espace intercepté par la technique alternative doit être nivelé correctement pour permettre le bon acheminement des eaux pluviales. Dans le cas de la mise en place de bordures, il faut veiller à assurer l?écoulement des eaux pluviales pour éviter la stagnation de l?eau (voir Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures). ? Attention à l?emploi des matériaux des surfaces à proximité qui peuvent venir obstruer l?accès à l?ouvrage, en fonction du chemin de l?eau et des milieux traversés. Le ruissellement sur du stabilisé en pente peut ainsi générer une obstruction des caniveaux ou un colmatage des espaces d?infiltration, par le biais du transport de fines. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 139 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Dans le cas d?une alimentation concentrée : ? Sur une surface en pente, il faut penser à mettre suffisamment d?avaloirs et à faciliter l?intrusion de l?eau ? Il existe également des systèmes avec grilles pour capter les macros déchets, mais leur besoin en entretien est assez important ? Les avaloirs peuvent servir de décantation via un puisard mais une vigilance doit être apportée pour éviter que l?eau stagnante ne favorise le développement des moustiques Concernant les caniveaux : Si des caniveaux sont nécessaires, il est recommandé de limiter la longueur du parcours hydraulique et de privilégier une configuration d?entretien facile. ? Les longs caniveaux sont globalement à limiter car ils favorisent la charge en polluants (alimentation concentrée) ? Les caniveaux fente sont eux à éviter car ils sont difficilement exploitables, même si ils peuvent présenter certains intérêts paysager ? Les caniveaux grilles ne sont acceptables que si leur environnement ne produit que peu de fines file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 140 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Concernant les grilles Les grilles dans les ouvrages drainés (type noues, tranchées drainantes, jardin de pluie) permettent l?accès vers les drains par surverse, mais il est indispensable de les surélever par rapport au fond de l?ouvrage, pour assurer la gestion des pluies courantes à intenses et un stockage effectif selon le dimensionnement retenu. Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 141 / 176 3.4.2 Les régulateurs de débit Si le dimensionnement le prévoit, une régulation importante de débit peut être à prendre en compte. Deux solutions sont possibles : ? Les orifices de fuite : si l?infiltration n?est pas retenue, le débit de fuite sera proportionné à l?occurrence de la pluie. En cas de pollution accidentelle, ces orifices doivent pouvoir être obstrués facilement. On notera que pour les petits débits (<20l/s), les régulateurs à Vortex sont les plus adaptés. ? Le fonctionnement en surverse, visible, doit être privilégié pour assurer un bon fonctionnement des rétentions. Le lieu et le débit de fuite sont à valider par un expert. Pour rappel, les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser dans le milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes et que leur débordement sur chaussée est souvent toléré au- delà des pluies décennales : si notre technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. La question de la capacité résiduelle de l?exutoire (ruisseau, réseau, bassin, etc.) doit toujours être posée avant d?y raccorder un nouveau bassin versant. 3.4.3 Les équipements de traitement des eaux de ruissellement Les pièges à matières en suspension : l?infiltration dans des espaces végétalisés permet de piéger une bonne partie de la pollution liée au ruissellement urbain. Si l?alimentation diffuse de ces espaces se fait sur un linéaire important (noue le long d?une voirie par exemple), la couche de pollution sera faible, limitant ainsi le colmatage et les besoins en entretien des ouvrages d?infiltration. Si l?engouffrement de l?eau vers des ouvrages linéaires (alimentation concentrée) se fait par des avaloirs, on peut envisager de protéger les talus des ouvrages face au ruissellement. Ces zones de protection doivent être facilement nettoyables puisque les dépôts y seront plus importants au droit des avaloirs. Il est également possible de mettre en place des avaloirs avec décantation (qui nécessitent un entretien et un curage réguliers). Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 142 / 176 Le dessableur : il peut être mis en place en amont d?un ouvrage lorsque son fonctionnement risque d?être perturbé par des particules solides, comme en aval d?un bassin versant agricole ou à proximité d?un revêtement sableux (matériau pulvérulent). Ce type de dispositif retient les sables et les graviers, permettant de limiter le dysfonctionnement des ouvrages et les rejets de particules au milieu récepteur. Le dessableur doit être systématiquement adapté au contexte et dimensionné par un spécialiste. La mise en place d?un dessableur central est à privilégier par rapport à la multiplication d?avaloirs à décantation afin de réduire les coûts d?exploitation. 3.4.4 Les séparateurs à hydrocarbures Ces ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures. La recherche a prouvé que l?efficacité de ces ouvrages était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. En revanche, ils sont efficaces pour la gestion de la pollution accidentelle et sur des sites d?activités très polluantes. ? Ces ouvrages ne sont donc pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. Bibliographie : ? Cerema. Centre d?études et d?expertise sur les risques, l?environnement. 2020. « Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées ». Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain. Cerema. Bron. https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau- en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p. ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ 3.4.5 Les géotextiles Les caractéristiques et les performances des géotextiles doivent être adaptées à leurs fonctions, et leur mise en place demande un soin particulier. Le fascicule n°70-II intitulé « Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales » (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee) précise les normes à respecter pour le choix des géotextiles, en fonction de leur utilisation. En effet, selon l?utilisation du géotextile, différentes normes sont à respecter afin de garantir la conformité : ? Rôle de séparation et d?anticontamination : Le géotextile doit être conforme aux normes NF G 38-061 et NF EN 13252. ? Rôle de drain : Le géotextile doit être conforme aux normes NFG 38-061 et NF EN13252. ? Rôle de protection de la géomembrane : Le géotextile doit être conforme à la norme NF G 38- 063. C?est la position du géotextile dans l?ouvrage qui conditionne sa fonction : ? Couche au contact du sol support : anticontamination et drainage, ? Couche au-dessus d?un matériau de stockage : anticontamination et filtre, ? Couche adjacente à une géomembrane : anticontamination et anti-poinçonnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 143 / 176 Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a également réalisée une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les géotextiles. Certains géotextiles peuvent cependant participer à l?émission de polluants, en plus de participer à la complexité de l?ouvrage (entretien, ?). Leur utilisation est donc à questionner au regard des enjeux et des besoins, afin d?en limiter l?usage. ? ?Un ouvrage de technicité importante fait souvent appel à des équipements fabriqués à partir de matériaux synthétiques tels que des tuyaux, des drains, des géomembranes ou des géotextiles. Ces matériaux peuvent être des sources de micropolluants (alkylphénols, phtalates, bisphénol A) qui peuvent nuire à la performance de traitement, ce qui a été observé sur plusieurs des sites étudiés.? Source : programme de recherche ROULEPUR (LEESU - Laboratoire Eau Environnement et Systèmes Urbains, Cerema25,2020. « ROULÉPUR ? Maîtrise de la contamination des eaux de voirie?; Tâche 6 ? Livrable 6?: Synthèse des résultats du projet et orientations opérationnelles ». https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf.) 3.4.6 Les drains Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a réalisé une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les drains et leurs spécificités techniques. 25 En effet, le Cerema a développé une expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources, qui s?appuie sur la prestation d?essais, d?expertise, et d?expérimentation, en laboratoire, site naturel ou site maîtrisé. L?expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 144 / 176 4 FOIRE AUX QUESTIONS TECHNIQUES Cette section a pour objectif d?apporter des réponses et des supports de bibliographie aux pilotes de projet, afin de leur permettre d?adapter leurs pratiques en fonction des recommandations et résultats scientifiques actuels. ? Détails de conception : articulation avec les réseaux, articulation avec l?ambition de végétalisation, articulation avec les contraintes de gestion, articulation avec la proximité du bâti, avec le type de sol, ? ? Retours sur la pérennité de l?ouvrage / sa gestion ? Retours sur l?efficacité de l?ouvrage dans le temps Les questions présentées dans cette F.A.Q. sont issues des échanges avec les pilotes de projet de la maîtrise d?ouvrage, et ont vocation à être complétées en fonction de l?émergence de nouveaux besoins et questionnements. De même, les éléments de réponse apportés ne sont pas exhaustifs et ont vocation à être précisés - et adaptés aux spécificités locales - dans le cadre d?une démarche continue d?évaluation et de montée en compétence des équipes. L?enjeu serait ainsi de parvenir à l?élaboration collective - par les pilotes de projet et la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - d?une doctrine collective d?intervention tenant compte des situations pouvant se présenter aux pilotes de projet26 : présence de gypse dans le sous-sol, projet en zone d?habitat ancien dense, ambition de végétalisation avec un sous-sol saturé en réseaux, ? 26 Cette démarche a par exemple été formalisée en 2020 sur la Région Grand-Est par la DREAM, le Cerema, plusieurs Agences de l?eau, la DDT, ?. « La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine Dossiers Loi sur l?eau - IOTA?; Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement ». https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 145 / 176 La liste des questions abordées par cette F.A.Q est la suivante : 5.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 5.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? ............................................................................................................. 146 5.1.2 Que faire si le sol est pollué ? ...................................................................................... 147 5.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? .................................................... 148 5.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 5.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 5.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 5.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 5.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? ......................... 155 5.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? ...................................................................... 156 5.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? .................................................... 158 5.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ?...................................................... 160 5.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 5.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 5.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 5.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 5.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ?............................................. 167 5.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? .......................................................................................................................... 167 5.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? ....... 169 5.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? . 171 5.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? ...... 172 5.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? ................................................................ 173 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 146 / 176 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales 4.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? Le risque de pollution chronique des sols et des nappes souterraines par l?infiltration directe des eaux de ruissellement est quasiment nul, à la condition d?infiltrer les eaux au plus près de leur point d?arrivée au sol. L?impact de ce type de solution sur les milieux naturels est en tout cas beaucoup plus faible que celui des solutions traditionnelles qui renvoient des charges considérables de polluants dans milieux naturels (cours d?eau, mer, ?). L?infiltration permet de traiter une grande partie de la pollution pluviale particulaire par un mécanisme naturel de piégeage et dégradation de ces particules dès les premiers centimètres de sol, notamment les métaux lourds et la pollution carbonée (dont les hydrocarbures). Ainsi, toutes les techniques alternatives d?infiltration jouent un rôle d?abattement de la pollution, d?autant plus important que : ? La surface d?infiltration est grande vis-à-vis du bassin versant intercepté ? L?épaisseur de la « zone non saturée » entre le fond infiltrant et le niveau de la nappe est élevé La pollution des rejets urbains par temps de pluie a été fortement mise en cause dans la dégradation de la qualité des milieux aquatiques depuis les années 1980, et plus encore au cours des 10 dernières années. De ce fait, beaucoup de personnes craignent un risque de pollution des sols et des nappes par les eaux de ruissellement qui proviennent des chaussées (circulation automobile), voire des bâtiments. En pratique, la pollution des eaux de ruissellement varie beaucoup selon l?endroit où elle est mesurée et il existe aujourd?hui une bibliographie très importante qui permet de construire une image assez précise des risques. Les données disponibles portent sur les polluants classiques, mais également sur les micropolluants minéraux (essentiellement les métaux toxiques) et sur un grand nombre de micropolluants organiques. Les quatre principaux éléments à retenir sont les suivants : ? Il existe une confusion entre la pollution des eaux rejetées par temps de pluie par les systèmes d?assainissement, qui sont un mélange d?eau pluviale et d?eau usée, et la pollution des eaux de ruissellement. ? Les eaux de pluie sont peu polluées avant d'avoir touché le sol, même en ville ? C?est au cours de leur trajet en surface, principalement dans les caniveaux, et encore plus dans les conduites souterraines, que les eaux se chargent en polluants ; il est donc possible de limiter cette contamination en raccourcissant le plus possible le trajet de l?eau en surface et en n?utilisant pas de réseau souterrain. ? Les polluants sont filtrés par le sol (et notamment à proximité de la surface) lors de l?infiltration des eaux pluviales. Toutes les études montrent ainsi que, pour la plupart des indicateurs, il n?existe aucun risque de pollution des sols en profondeur (on retrouve des concentrations proches du fond géochimique27 au plus à un mètre de profondeur, et ceci après plusieurs dizaines d?années d?utilisation) ni de pollution des nappes (la plupart des polluants véhiculés par les eaux de ruissellement étant fixés aux particules). Il est pratiquement toujours possible d?adapter les ouvrages à la qualité chimique des sols : par exemple, en positionnant les ouvrages d?infiltration hors des zones impactées, ou en infiltrant au- dessous d?un horizon superficiel impacté (cas fréquent de remblais superficiels de mauvaise qualité). 27 Le fond géochimique peut être défini comme la ?concentration naturelle pour une substance donnée, dans un milieu donné, en l'absence de tout apport extérieur spécifique, tel que l'activité humaine.? Source : Fond géochimique (naturel) (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 147 / 176 Il existe cependant des surfaces urbaines dont les émissions de contaminants justifient une attention particulière. Parmi celles-ci, nous pouvons mentionner : ? Les revêtements métalliques non enduits (y compris toitures : zinc, cuivre, plomb, ?), ainsi que le bâti ancien qui peut contenir un nombre significatif d?éléments d?étanchéité en plomb ? Les routes et parkings à forte fréquentation ? Les itinéraires de transport de matières dangereuses ? Certaines zones d?activités industrielles ou présentant une pollution atmosphérique importante En climat méditerranéen, les périodes prolongées sans pluie induisent l?accumulation des particules polluantes pendant des semaines, voire plusieurs mois dans l?espace urbain. Lors du premier épisode pluvieux d?importance, le ?premier flot? qui lessive les sols urbains présente des concentrations plus fortes de polluants. Sources : ? OPUR. s. d. « Infiltrer les eaux pluviales, c?est aussi maîtriser les flux polluants - État des connaissances et recommandations techniques pour la diffusion de solutions fondées sur la nature. » guide_infiltration_d._tedoldi.pdf (leesu.fr) ? https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville- permeable.pdf ? infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf (graie.org) ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la- gestion-integree-des-r1700.html ? Eau et Biodiversité. s. d. « Devenir des micropolluants au sein des ouvrages de gestion des eaux pluviales à la source ou centralisés. Synthèse du projet de recherche MicroMegas ». Consulté le 30 avril 2024. https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des- micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0. 4.1.2 Que faire si le sol est pollué ? En cas de sols pollués, il faut garantir l?innocuité pour la nappe souterraine en cas d?infiltration ; cela peut nécessiter soit leur extraction et évacuation, soit leur réhabilitation par traitement, soit une neutralisation sur le site par une mise en protection des surfaces polluées. Le projet d?aménagement nécessite de toute façon un diagnostic préliminaire des sols et un plan de gestion des sols pollués préalables aux travaux. La collectivité peut développer un marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués » permettant d?agir plus facilement et à moindre coût pour répondre à cette problématique28. L?infiltration doit être adaptée à ces contraintes : infiltration sur un secteur ou une couche de terrain propice, maintien d?une infiltration non concentrée, éventuellement suivi particulier, etc. et soumis à validation des services compétents. 28 Retour d?expérience : Bordeaux Métropole dispose d?un tel marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués », pour un coût de 100 ¤/m3.? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.leesu.fr/IMG/pdf/guide_infiltration_d._tedoldi.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 148 / 176 4.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? Il est nécessaire de distinguer les cas de risque mineur et les cas de risque aggravé. Pour les cas de risque mineur, la pollution accidentelle ne concerne que les eaux de voirie lors d?accidents de la circulation. En cas d?accident sur la voirie avec fuite de liquide ou incendie, la pollution reste en général fixée dans les couches superficielles du sol qui peuvent être facilement excavées et éliminées. Si le risque est réel, il ne doit donc pas être exagéré. Les évacuations classiques par réseau se déversent en général directement dans un cours d?eau, voire une zone d?infiltration. Les dispositifs de confinement lorsqu?ils existent ne sont en général pas identifiés ou actionnés trop tard et ces dispositifs sont à réserver aux cas particuliers (autoroutes, installations à risque particulier?). Les études réalisées dans le cadre de programmes de recherche ont prouvé que l?efficacité des séparateurs à hydrocarbures (ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures) était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. Ces ouvrages ne sont pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. La pollution accidentelle mineure représente donc un risque, mais celui-ci peut être maîtrisé grâce aux techniques alternatives superficielles (non enterrées). ? Sources : https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide- projet-ville-permeable.pdf ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Les cas de risques aggravés concernent la manipulation, le stockage ou le transport de matières polluantes. La majorité des cas de pollution des eaux de surface provient de causes industrielles ou agricoles par défaut technique ou erreur humaine. L?accident routier concerne moins de 10 % des événements de pollution des eaux de surface. En cas de risque avéré (résultant de l?aléa accidentel qui dépend du type d?activité et de l?enjeu qui dépend de la sensibilité du milieu récepteur), le projet devra prévoir des dispositifs permettant de prévenir les pollutions d?origines accidentelles. Dans ce cas, le dossier de projet devra expliciter : ? La détermination de l?aléa accidentel qui dépend du type de projet, de la probabilité de l?occurrence accidentelle et de sa dangerosité ; ? La détermination de l?enjeu, qui dépend de l?importance, de la proximité et de la sensibilité des milieux vulnérables (naturel, nappe, baignade?) ; ? La distance et la vitesse de propagation entre l?aléa et l?enjeu. À partir de l?aléa et des enjeux, le niveau de risque qui va astreindre un dimensionnement des dispositifs à prévoir, permet d?aboutir à un niveau de risque et à la classe d?ouvrages appropriée à la situation. Le dossier devra préciser également : ? Le dispositif de confinement de la pollution, de taille adaptée et étanche, de déclenchement simple et rapide (automatique ou manuel et avec fléchage) et permettant le pompage ultérieur, (cf. 6 ? Suivis et contrôles) ; ? Une procédure d?intervention et les personnes responsables. Les modalités d'alerte et de gestion d?un événement accidentel sont décrites dans l?article L. 211-5 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 149 / 176 Coupes schématiques sur des fosses de voiries Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.39 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 150 / 176 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? En cas de pentes supérieures à 7 % ou de sols réputés instables (Plans de Prévention des Risques de Glissement de Terrain), une étude géotechnique complémentaire est nécessaire. En effet, les pentes génèrent une accélération de vitesse des flux avec un phénomène d?érosion ; il est primordial, dans ce cas, de calculer les volumes et les vitesses qui peuvent être générés et les limites de tenue du sol. Une telle étude se révèle utile en général au-delà des besoins de l?infiltration. Dans ces configurations, il est recommandé : ? D?éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ? De ralentir l?eau : petits terrassements pour réduire les pentes, systèmes de noues à redents ou d?échelles d?eau, déploiement de restanques perméables, ? Source : paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 151 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 152 / 176 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? La pérennité de l?efficacité des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales est directement liée au risque de colmatage de la couche de surface de l?ouvrage, par : ? L?accumulation de matières due à des arrivées d?eau de ruissellement chargée en particules ? D?autres apports naturels (poussières apportées par le vent, débris végétaux) ? Des apports anthropiques (détritus, boues apportées par exemple par le déplacement d?engins agricoles) La perméabilité de la surface peut alors se réduire progressivement : l?eau n?arrive plus à pénétrer dans l?ouvrage, stagne longtemps en surface et induit des nuisances (moustiques par exemple). Ce risque de colmatage existe, et doit donc impérativement être pris en compte dès l?étape de conception. Les règles suivantes sont le plus souvent efficaces : ? Être vigilant dès la phase de travaux aux passages d?engins, et envisager une sensibilisation de la personne en charge du chantier pour lui rappeler ce lien compactage / infiltration / gestion des eaux pluviales ? Prévoir un dispositif permettant à l?eau de se filtrer ou de décanter avant l?arrivée dans l?ouvrage (par exemple une bande enherbée) ? Végétaliser l?ouvrage, le développement des racines permettant de maintenir une certaine perméabilité ? Prendre des mesures pour éviter le piétinement ou le passage de véhicules sur l?ouvrage (la végétalisation constitue là aussi une bonne solution, surtout si elle est arbustive et dense) ? Nettoyer régulièrement l?ouvrage, en particulier dans le cas d?une voirie ? Limiter le rapport surface contributive / surface d?infiltration à une valeur aussi faible possible (si possible inférieure à 10) ? Si le risque est vraiment très important, prévoir éventuellement des ouvrages annexes, comme des drains, permettant d?introduire directement l?eau dans la masse de l?ouvrage ? Mettre en place des actions de sensibilisation afin d?éviter le colmatage accidentel (ex : un chantier dans une maison avec dépôts de sable sur un stationnement poreux ou un béton poreux / drainant) Le colmatage possible des couches de surface est un risque réel à prendre en compte. Il existe aujourd?hui des guides explicitant des règles simples de conception de suivi et d?exploitation, permettant de s?en prémunir efficacement. Certaines solutions de gestion sont très sensibles au colmatage, et doivent donc être évitées : puits d?infiltration, revêtement de type stabilisé (également peu perméable, voire imperméable), ? Sources : ? ASTEE - : Solutions de gestion durable des eaux pluviales - Gestion patrimoniale (2024) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville ». https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de- recherche-au-service-de-laction/. Partie 7, infiltration, https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU- GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 153 / 176 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? Lorsqu?elles sont bien réalisées (nivellement, ?), les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales fondées sur la nature (noues, arbre de pluie, ?) ne sont pas favorables au développement du moustique tigre, sous réserve que leur temps de vidange maximum soit de 24 h (pouvant monter exceptionnellement à 4 jours). Le moustique tigre (Aedes albopictus) est rencontré en France pour la première fois en 1999 et s?installe à partir de 2004 sur le littoral méditerranéen, il remonte progressivement sur le territoire. Il est considéré aujourd'hui comme implanté dans le Rhône. Ce moustique originaire d?Asie du Sud-Est est anthropophile et actif de jour comme de nuit. C?est un moustique de petite taille (plus petit qu?une pièce d?un centime d?euro) ne dépassant pas 1 cm d?envergure. Les larves et adultes sont retrouvées d?avril à novembre avec un pic d?abondance en août et septembre. Source : « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf. La distance de vol des adultes est limitée, généralement de 200 mètres en zone dégagée autour du site de naissance. Leurs gîtes larvaires naturels sont des bambous, des creux d?arbres ou de rochers. La ponte a lieu au-dessus de la surface de l?eau dans des gîtes de petites surfaces (inférieures à 10 m²), sombres, rugueux présentant des parois verticales. En zone urbaine, ces gîtes larvaires peuvent être des bouches d?égout, des bidons de récupération d?eau pluviale, des vases, des gouttières, des pneus et divers récipients de petite taille. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 154 / 176 Les techniques de gestion alternative des eaux pluviales en zone urbaine sont parfois suspectées de contribuer au développement de moustiques qui constituent une véritable gêne voire des risques potentiels pour les riverains. Si ces ouvrages sont mal dimensionnés ou mal entretenus et que l?eau est stagnante, ils deviennent un terrain propice au développement des larves de moustiques (cf. études du Graie, 2016). Par ailleurs, certaines espèces végétales (par exemple : Cardères, bambous coupés), par leur port ou le résultat des coupes, à la reconstitution de gîtes larvaires originels des moustiques-tigres. Il faut cependant garder à l?esprit que les solutions techniques mobilisées dans une gestion tout tuyaux (puisards, ?) sont également très favorables à la prolifération de ces moustiques. Exemple de gîtes larvaires liés à une gestion de l?eau ?tout tuyau? : Source : Moustique tigre | FREDON FRANCE Une étude exploratoire initiée en 2016 par la Métropole de Lyon, le GRAIE, l?OTHU et l?Université de Lyon a donc été menée, basée sur un protocole précis de prélèvement dans les zones restées en eau sur différents ouvrages (bassins de retenue, d?infiltration, toitures végétalisées et noues) ; zones dans lesquelles les moustiques peuvent se développer. L?étude a permis d?échantillonner quatre espèces autochtones uniquement dans les bassins. Les espèces capturées sont non vectrices d?agents pathogènes (aucun moustique "tigre"). Les premiers gîtes colonisés sont les parties d?ouvrages les plus artificielles (principalement à fond et berges bétonnés). Bien conçues et bien entretenues, les noues et toitures végétalisées ne sont pas des gîtes favorables à ces organismes et que les eaux résiduelles présentes dans les bassins ne permettent pas le développement d?espèces vectrices d?agents pathogènes. Sources : ? Fredon France. 2022. « Moustique tigre | FREDON FRANCE ». 2022. https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre. ? « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques- OTHU2017.pdf. ? ?Que trouve-t-on comme biodiversité dans les systèmes d?infiltration urbains et que révèle-t- elle ??, par Laëtitia Bacot, Graie ? Pierre Marmonier, Florian Mermillod-Blondin, CNRS Université Lyon 1 ? Jean-Philippe Bedell, ENTPE ; OTHU-GRAIE_GEPV 2022_Chapitre7- INFILTRATION.pdf. ? Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 2022. « Aide-mémoire?: Ville éponge et moustiques ». Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 16 août 2022. https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken- schwammstadt-fr/. ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.51 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 155 / 176 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous- sol ? 4.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? La vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée ; on considère généralement comme « peu perméables » les sols possédant un Ks inférieur à 10-6 m/s. Même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il suffit pour cela : ? D?adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol, selon des abaques fournis ci-dessous, ? De surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. Il sera ainsi nécessaire de dimensionner en conséquence les surfaces d?infiltration, tout en tenant compte du potentiel de stockage et d?évapotranspiration des ouvrages. Source : Perte au ruissellement (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Perte_au_ruissellement_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 156 / 176 4.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? On considère généralement que l?eau de pluie peut être infiltrée sans problème si la nappe est à plus de 1 mètre du fond de l?ouvrage d?infiltration. Dans le cas où la nappe est située à moins d?1m de la surface, la présence d?eaux souterraines peut être un frein à l?infiltration. En effet, un sol avec une nappe trop haute se sature rapidement en eau, sans compter les risques d?inondation par remontée de la nappe. Par ailleurs, la proximité de la nappe nécessite une plus grande vigilance sur les sujets de transfert de polluants, notamment si la perméabilité du sol est élevée. Les points de vigilance à prendre en compte : ? Les eaux pluviales ne doivent pas être concentrées sur une faible surface d?infiltration ? Les seules eaux admissibles à l?infiltration sont les eaux provenant des surfaces naturelles, des voies piétonnes ou des toitures (non génératrices de polluants métalliques, : Pb, Zn, Cd, Cu, Ni, Cr) ? Les dispositifs d?infiltration doivent être uniquement des dispositifs étendus et peu profonds (noues ou autres espaces enherbés type aires de jeux en creux, toitures stockantes, revêtements perméables, etc.) ; il est proscrit d?utiliser des dispositifs de type puits d?infiltration ou des bassins enterrés ? La rehausse du terrain en vue d?épaissir la zone insaturée peut être une modification acceptable (ajout d?une couche de terre végétale sur géotextile pour filtration). Dans ce cas, la rehausse devra être réalisée à l?aide de remblais adaptés (matériaux naturels ou inertes) Cette profondeur dépend de la vitesse d?infiltration, elle peut être réduite si la perméabilité est faible. Si le sol a une capacité d?infiltration élevée (au-dessus de 10-3 m/s par exemple) et que la nappe est proche, des précautions s?imposent pour éviter des transferts de pollution rapides et peu maîtrisés vers la nappe, comme l?installation d?une couche tampon qui pourra dépolluer l?eau et ralentir sa vitesse d?infiltration. Le niveau des plus hautes eaux de la nappe est défini par une étude hydrogéologique qui fait appel aux données historiques (BSS « Banque du Sous-sol », archives des services concernés, des exploitants?) et doit éventuellement être complétée par une enquête de terrain. L?infiltration d?eau de pluie laisse souvent craindre une remontée de la nappe. Pourtant les mouvements de nappe qu?elle pourrait éventuellement provoquer sont sans commune mesure avec ceux liés aux pompages ou aux variations saisonnières. Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. 4 avril 2019. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel- une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, et ANR. 2022. « Programme Frog - Réponses fonctionnelles des aquifères souterrains aux pratiques d?infiltration en milieu urbain ». 4 janvier 2022. https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du- programme/. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville - 20 ans de recherche au service de l?action ». Lyon: OTHU - Observation de Terrain en Hydrologie Urbaine. https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU- GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf. ? Berthier, Emmanuel, et Cerema. 2018. « Interactions entre les aménagements urbains, la nappe superficielle et les conditions de rejets des eaux pluviales?: cas d?étude sur le futur campus urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 157 / 176 du Moulon ». Paris: Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport- final-phase2.pdf. ? Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de- France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols0810 2019.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 158 / 176 4.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? Le territoire français est exposé aux risques de « mouvements de terrain » dont certains sont liés à la dissolution du gypse. Les phénomènes de dissolution se développant dans le sous-sol entraînent une altération des propriétés du massif rocheux. Ces altérations peuvent conduire, à terme, à la formation de cavités et in fine à l?apparition d?effondrements en surface, phénomènes difficilement prévisibles et potentiellement dangereux pour les personnes et les biens. La présence de gypse dans les couches géologiques impose donc des mesures de précaution (source : Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai- HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas- mouvements-de-terrain-d). En effet, le risque lié à la présence de gypse en sous-sol tient à sa potentielle dissolution par les eaux infiltrées. L?infiltration concentrée (facteur de charge élevé = ratio surface active sur surface infiltrante élevé) en présence de roches solubles peut ainsi engendrer des effondrements en profondeur qui finissent par produire des affaissements en surface. Les phénomènes de dissolution dans les formations gypseuses (famille des évaporites) sont donc étroitement liés aux écoulements souterrains. Le paramètre fondamental en termes d?intensité et de cinétique de dissolution est le facteur de disponibilité en eau, directement lié au régime des précipitations. En ce qui concerne les environnements gypseux, ce sont principalement les variations de régime des nappes qui auront un effet sur les processus de dissolution. En effet, la capacité d?une eau à dissoudre le gypse n?est pas - comme avec les carbonates - directement liée à la pression partielle de CO2 de la solution. Dans le cas des évaporites, la capacité de dissolution dépend principalement de la saturation de la solution vis-à-vis du minéral qui est dissous. Plus le renouvellement de la nappe est important, plus le taux de saturation sera maintenu bas et plus la dissolution sera importante et favorise la formation de vides en souterrain. Ces vides peuvent se propager jusqu?à la surface et donner naissance à des fontis (affaissement de sol provoqué par un éboulement souterrain). (source : Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema) Source : Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de-France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_ edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf. Pour limiter ce risque, certaines collectivités interdisent l?infiltration des eaux pluviales en zone de formation gypseuse. Cependant, l?infiltration d?eau pluviale en zone de formation gypseuse est possible, sous certaines conditions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 159 / 176 La Région Grand-Est recommande ainsi ?d'éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ne pas utiliser de puits d?infiltration ou de bassin d?infiltration de grande taille? en considérant que ?les infiltrations diffuses ou peu concentrées restent comparables au fonctionnement d?un terrain naturel (pluies) et ne produisent pas de troubles aggravés, le risque ne doit donc pas être exagéré et la solution doit être partagée avec les services de l?État, au regard des contraintes du projet.? (Source : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) De même, l?APUR (Atelier Parisien d?Urbanisme) aboutit à la conclusion que ?en cas de présence de gypse [...], il n'est pas pour autant impossible d?infiltrer les eaux de pluie. Selon la situation du sous-sol et à condition de prendre certaines précautions, l?infiltration reste envisageable? (source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org)) L?APUR a ainsi documenté un retour d?expérience de gestion intégrée des eaux pluviales dans un projet de ZAC en zone de gypse et de sols pollués. Ce projet a notamment mobilisé un système de noues étanches composées d?1,5m de terre végétale avec 30% de vide (source : Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole.) Le GRAIE met également en avant la possibilité d?utiliser le corps de chaussée pour stocker provisoirement l?eau et de rechercher un autre exutoire en déplaçant la zone d?infiltration. (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Sources : ? Dumont, Emmanuel, Jérémie Sage, Philippe Branchu, et Eugénie Monnier. 2023. « Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse ? apport de la modélisation numérique ». https://hal.science/hal-04187468/document ? Cerema (2022). Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse - cas de l?Ecoquartier de la Gare à Pantin. Rapport du projet de recherche. 161 p. ? Rodriguez, F., Andrieu, H., & Morena, F. (2008). A distributed hydrological model for urbanized areas : Model development and application to case studies. Journal of Hydrology, 351, 268-287. ? Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l?Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution- naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d. ? Sage, J., Berthier, E., & Gromaire, M. C. (2020). Modeling soil moisture redistribution and infiltration dynamics in urban drainage systems. Journal of Hydrologic Engineering, 2020, 25 (9), pp.04020041 ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion- source-eaux-pluviales-metropole ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://hal.science/hal-04187468/document https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 160 / 176 4.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ? Le risque lié aux sols argileux tient d?abord au gonflement des argiles avec l?apport d?eau d?infiltration, ou à leur rétractation en période de sécheresse. On distingue de nombreuses familles d?argiles selon leur composition minéralogique et leur structure. Certaines argiles, comme la kaolinite, gonflent peu lorsqu?elles sont hydratées, tandis que d?autres types, comme les smectites (dont les montmorillonites), gonflent fortement en présence d?eau. Ce sont surtout les secondes qui présentent des risques vis-à-vis des constructions du fait de leur pouvoir gonflant 10 fois supérieur aux premières, or les cartographies disponibles ne les distinguent pas. Dans le cadre des études de sol, la nature précise des sols argileux ainsi que leur comportement peuvent être précisée : des essais en laboratoire permettent leur pouvoir gonflant, caractérisé par la Valeur de Bleu du Sol (VBS), les limites d?Atterberg exprimant leur plasticité (WP), leur liquidité (WL) et leur limite de retrait (WR) (source : Adopta, 2022. Adopta-Sensibilisation-06.pdf). Par ailleurs, la présence d?argile induit une perméabilité réduite des sols. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond29 à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible et éloignée du bâti. En présence d?argile, l?abattement des eaux de pluie par l?évaporation est également valable. En effet, les sols argileux ont tendance à retenir naturellement l?eau. En profitant de cette caractéristique et en jouant sur les niveaux et les décaissements, il est possible de créer des zones de retenues d?eau qui lui permettront de s?évaporer peu à peu plutôt que de ruisseler jusqu?au réseau d?assainissement tout en se chargeant en pollution (source : APUR, 2019. Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ?). Sources : ? Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boite à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°6. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. ? GRAIE, 2022. ?Note sur les techniques alternatives?, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) 29 Cette donnée est à adapter localement, en raison des spécificités des régimes de pluie méditerranéens. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 161 / 176 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? Les risques structurels pour le bâti ( et a fortiori pour le bâti ancien) peuvent être complexes à évaluer, notamment en centre-ville ou village dense. Ces risques dépendent de la nature des sols, de la nature des fondations des bâtiments, et de la proximité des zones d?infiltration. Il est par ailleurs nécessaire de distinguer : ? les espaces perméables permettant l?infiltration de leurs eaux pluviales (par exemple une bande plantée en pied de bâtiment avec une pente vers le centre de la voirie) ? et les ouvrages d?infiltration permettant l?infiltration d?eaux de ruissellement (par exemple une noue végétalisée ou une tranchée d?infiltration récupérant les eaux de pluie de toute une voirie A ce stade, l?état de l?art n?est pas stabilisé sur ce sujet complexe, d?autant plus en climat méditerranéen. Par ailleurs, ces recommandations dépendent largement du sol, du bâti et de ses fondations, du bassin versant, de la solution de gestion intégrée des eaux pluviales mobilisé, ? ? Ci-dessous sont donc présentés des éléments de réflexion issus de deux organismes (le GRAIE et le CSTB), dont les conclusions diffèrent partiellement. 4.6.1 Éléments issus du rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 pour Euroméditerranée (Directeur projet : Abdelkader LAKEL (chef de pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur en charge de la partie « environnementale et réseaux » : Alexandre FARDEL (pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur de la partie « structures », Alan JALIL (chef de pôle Structures, direction Sécurité Structures et Feu Structures) D?après le CSTB, l?aménagement d?un ouvrage d?infiltration d?EP, de surcroît non étanche, est susceptible d?entraîner, sur le plan hydraulique : ? Des risques mécaniques : déstabilisation du sol porteur des fondations, variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration), D?après cette étude du CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ce risque mécanique : ?L?aménagement d?une fosse de plantation/îlot végétalisé/fosse d?arbre(s) conduit à l?exécution d?une fouille susceptible de déstabiliser (par décompression) les sols porteurs des fondations à proximité. Pour réduire ce risque, le fond de fouille, considéré ici égal au fond de la fosse de plantation, ne doit jamais se situer en-dessous d?une pente de trois pour un par rapport à l?arase inférieure de la fondation (règle de l?art mentionnée p.ex. pour un drainage périphérique mis en oeuvre en sol peu perméable (argileux), §C.6.2.2 du NF DTU 20.1 P3).? (Source : Étude CSTB) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 162 / 176 Source : rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 par le CSTB pour Euroméditerranée ? Des risques liés à l?eau Les principaux risques liés à l?eau sont les suivants : ? Variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration) ? Venues d?eau sur la fondation à proximité (risque hydraulique) ? Venues d?eau sur le sol support de la voirie à proximité (risque hydraulique) ? Dysfonctionnement hydraulique en cas de niveau haut de la nappe trop proche du fond de l?ouvrage Par ailleurs, il convient d?évoquer le risque de contamination de la nappe, lorsque son niveau haut est trop proche du fond de l?ouvrage ou lorsque le sol du site est « pollué » (p.ex. risque de lixiviation des contaminants piégés dans le sol vers la nappe). En outre, le risque de colmatage de ces ouvrages, lié aux apports chroniques de sédiments véhiculés par les eaux de ruissellement, susceptibles de réduire dans le temps les capacités de rétention d?eau (liées à la porosité du massif) et d?infiltration du sol, doit être considéré. D?après le CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ces risques liés à l?eau La mise en oeuvre d?un ouvrage d?infiltration d?eau pluviale doit faire l?objet d?une étude particulière par un bureau d?étude spécialisé, pour notamment adapter sa conception aux caractéristiques du site, lorsque : ? Cas d?une semelle superficielle à moins de 5 m de l?ouvrage d?infiltration. Une distance minimale de 5 m permet de traiter de manière sécuritaire le risque hydraulique de venue d?eau sur les fondations et leur sol environnant, lié à l?infiltration. Il s?agit de la distance minimale pour l?implantation des ouvrages d?infiltration par rapport aux fondations citée dans le §9.1 du Fascicule 70-II v3.01 (ASTEE, 2021). Il s?agit aussi, pour information, de la distance minimale prescrite sans nécessiter d?étude géotechnique particulière dans le guide technique file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 163 / 176 de référence en Angleterre pour la conception des ouvrages d?infiltration des EP. Dans un contexte similaire mais pour des ouvrages d?infiltration d?eau usée, une distance minimale de 5 mètres permet d'éviter toute arrivée continue d'eau aux pieds des fondations par la conception même de l'ouvrage (Groupe Spécialisé n° 17.1, 2023). ? Le sol est peu perméable, c?est-à-dire que sa perméabilité est < 10-5 m/s ; le rejet des eaux infiltrées au sein du sol périphérique/sous-jacent (exutoire) est proscrit dans de telles conditions. Il est à noter que plusieurs guides techniques fixent le seuil minimal de perméabilité du sol compatible avec de l?infiltration à 10-6 m/s. Néanmoins, une perméabilité > 10-5 m/s et une faible sensibilité du sol à l?eau (voir ci-dessous) constituent des prérequis pour envisager de manière sécuritaire l?infiltration dans le sol. A contrario, une trop forte perméabilité du sol (p.ex. > 10-3 m/s, rencontrée p.ex. dans des sols faillés) présente un risque de transfert rapide vers la nappe des substances véhiculées par les eaux infiltrées, et doit faire l?objet d?une étude particulière. ? Le sol est sensible à l?eau : argile, gypse, sol karstique/calcaire (ASTEE, 2017). L?infiltration d?eau dans les sols gypseux/calcaire est à éviter, étant susceptible de déstabiliser les sols par dissolution. L?infiltration d?eau dans les sols argileux aux abords des bâtiments doit être proscrite pour éviter toute variation hydrique, susceptible de déstabiliser ces sols (phénomène de retrait gonflement) (Béchade, 2021), ? Le niveau haut de la nappe est proche du fond de l?ouvrage d?infiltration, c?est-à-dire à une distance verticale < 1 m (ASTEE, 2017). L?infiltration est à éviter pour limiter le risque de contamination de la nappe et/ou le risque de remontée de nappe conduisant p.ex. à un dysfonctionnement hydraulique de l?ouvrage, à des venues d?eau souterraine sur les constructions enterrées à proximité? ? Le sol est pollué (ASTEE, 2017). L?infiltration des eaux pluviales dans un sol pollué est normalement à éviter pour éviter la migration de contaminants vers la nappe (pollution de la nappe). Bien sûr cela est à mettre en lumière face aux autres enjeux d?aménagement, de limitation des inondations, ? 4.6.2 Éléments produits par le GRAIE Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau D?après le GRAIE, les risques structurels pour le bâti sont en partie réels, mais doivent être fortement relativisés. Par ailleurs, dans de nombreux cas de tissu ancien dense, les rues étaient perméables (pavés non jointifs) jusque dans les années 60. Deux craintes de natures différentes sont également souvent exprimées : ? L?infiltration de l?eau à proximité va entraîner les particules fines du sol et déstabiliser les fondations ; ? La présence d?eau dans le sol à proximité des sous-sols va être une source de nuisance (humidité, infiltration d?eau) ; de plus, elle va faire remonter localement la nappe phréatique et exercer une pression sur l?immeuble. ?Pour que la présence d?eau pose de réelles difficultés, il faut en effet que le sol soit très peu perméable en profondeur ou que la nappe phréatique soit très proche de la surface. Dans la plupart des situations, ces conditions ne sont pas remplies et il n?y a donc aucun risque.? Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau De plus, même si ces conditions sont remplies et qu?il existe un risque réel, l?infiltration reste possible en respectant deux règles simples de bon sens : ? Ne pas installer de dispositif d?infiltration à moins de trois mètres de la paroi du bâtiment le plus proche ; ? Ne pas drainer dans le dispositif d?infiltration proche d?un bâtiment une surface supérieure à la surface de ce bâtiment. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 164 / 176 ?Dans la plupart des cas, l?infiltration de l?eau, même au ras des murs du bâtiment, ne pose donc aucun problème? (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Perméabilité des rues étroites anciennes Source : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. s. d. « Méli Mélo - L?infiltration des eaux pluviales ». Méli Mélo. Consulté le 26 septembre 2024. https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/. ? Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema ? Métropole Aix-Marseille Provence, et ATM - Agence Thierry Maytraud. 2019. « Rendre les villes perméables - Faire de l?eau une ressource pour l?aménagement. Aix-Marseille-provence - Feuille de route métropolitaine ». Marseille. https://www.paca.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf. ? Étude du CSTB (à paraître) CSTB. 2024. « Rapport d?expertise?: Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité?; Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille) ». 2024. Il pourrait être pertinent de travailler ce sujet sous un angle technique et juridique, en lien avec ADIL06 ? Agence Départementale pour l'Information sur le Logement ; Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations) - Financements - aquagir file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/#nb4-7 https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://ged.euromediterranee.fr/share/s/jgTVjMXhQ5ux5xp7M5Y25g https://adil06.org/ https://adil06.org/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 165 / 176 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? L?infiltration d?eau sous une voirie (parking, piste cyclable, rue, cheminement piéton, etc.), ou dans un ouvrage situé dans sa proximité immédiate, doit induire une réflexion pour garantir la stabilité de l?ouvrage. Les précautions à prendre varient en fonction de la structure de la voirie, notamment en présence d?un sol argileux. En effet, maintenir une humidité constante dans les différentes couches constituant une voirie est donc une règle classique de conception qui semble être contradictoire avec l?utilisation de ces espaces pour infiltrer l?eau. Cependant, il est possible d?éviter les risques structurels en assurant une forte perméabilité de l?infrastructure d?infiltration d?eaux pluviales (noues, ?) située à proximité immédiate de la voirie. D?après le GRAIE (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) et dans le cas d?une infiltration à proximité d?une voirie traditionnelle (par exemple dans un fossé ou dans une tranchée), ?il est nécessaire (et suffisant) de s?assurer que la perméabilité sous le dispositif d?infiltration soit beaucoup plus forte jusqu?à une profondeur au moins égale à la fondation de la chaussée. L?eau privilégie en effet toujours le chemin le plus facile et dans les milieux très perméables les écoulements se font principalement dans la direction verticale.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Pour le cas de la mise en place de nouvelles voiries qui intègrent l?enjeu de gestion intégrée des eaux pluviales, les recommandations techniques sont précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. Les couches profondes de la voirie (couche de forme et de fondation) doivent être traitées de façon adaptée à cette fonction de stockage des eaux pluviales. ?La solution la plus simple et la plus économique consiste à les construire avec les granulats concassés réservant une grande part de vides communiquant pour que l?eau puisse circuler facilement et dispose d?un volume suffisant.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Dans la mise en oeuvre de ces solutions, les risques de gonflements d?argile sont donc ici gérés par la structure et la nature des couches profondes de la voirie, de même d?ailleurs que les risques de dégradation dus aux changements de volume de l?eau lors des cycles gel-dégel. Sources : ? Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise les recommandations techniques pour les spécificités techniques des produits et matériaux, la mise en oeuvre et l'exécution des travaux. ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? Voir le paragraphe dédié aux revêtements dans le catalogue des solutions. Bibliographie complémentaire : Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 166 / 176 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? L?eau des toitures constitue un potentiel important de récupération des eaux pluviales, qui peut être valorisé dans l?espace public. Le volume maximum d?eau de pluie récupérable depuis une toiture s?obtient par le calcul suivant : Vmax = hauteur de pluie (en mm) x Surface utile de collecte du toit (en m2) x K (coefficient de rendement de toiture). Le coefficient de rendement de la toiture correspond à la quantité d?eau qui ruisselle du toit, et dépend du matériau de la toiture et de son inclinaison. Cependant, il peut être nécessaire de documenter la nature des toitures, dont certaines sont susceptibles de polluer les eaux pluviales (composition avec certains métaux) par lessivage. En effet, les eaux provenant des toitures sont souvent chargées en métaux du fait de l?érosion des éléments métalliques utilisés pour construire ou compléter la toiture (clous, chenaux, etc.) et des métaux présents dans les matériaux constitutifs (zinc, plomb, et cuivre). En 2014, la Métropole de Lyon évalue à ?fort? le risque de pollution associé au ruissellement des eaux de pluie sur une toiture entièrement métallique d?une surface supérieure à 50 m2 (cuivre, zinc et plomb) et à ?très fort? le risque de pollution lié au ruissellement des eaux de pluie sur les toitures et façades métalliques en cuivre, zinc et plomb (Source : Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon). Dans tous les cas, moins le chemin parcouru par les eaux pluviales sera long, moins elles seront polluées. Il est notamment nécessaire d?être vigilant pour les eaux pluviales qui ruissellent sur des toitures à forte proportion d'éléments métalliques sans revêtement protecteur. (Source : Maîtriser le risque de pollution de l'environnement | Guide Bâtiment Durable) Sources : ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, Bernard Chocat, et Elodie Brelot. 2022. « Notes sur les techniques alternatives - Version 4 ? Décembre 2022 ». Graie. http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf. ? Grand Lyon, 2014. « Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ». Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ? Guide Bâtiment Durable Brussels. ?Maîtriser le risque de pollution de l'environnement?. Enjeux et démarche | Guide Bâtiment Durable ? Mairie de Paris, et DPE/STEA. 2018. « Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial ». Paris. https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 167 / 176 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? La disponibilité en eau et la fréquence d?immersion dans le cas de noue ou de jardin de pluie est à prendre en compte dans le choix de la palette végétale (arbustes, ?). Par ailleurs, pour encourager la reprise des arbres et leur bonne croissance, il est recommandé de concevoir dès que possible des fosses d?arbres de taille importante, en privilégiant un enrichissement de la terre du site plutôt qu?un apport de terre végétale et des plants en mottes libres. 4.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ? La ville de Montpellier a créé et partagé de nombreuses fiches techniques sur les arbres en ville, dans le cadre de sa démarche de charte. Elle a notamment publié une fiche technique sur la végétalisation d?un pied d?arbre existant. Il s?agit de la fiche entretien n°10, intitulée ?Végétalisation du pied d'arbre?, p 57 du volume 2 de la charte de l?Arbre en ville (L'arbre en Ville - Ville de Montpellier). ?En milieu urbain, les pieds d?arbres offrent de petits refuges pour la flore et la faune. Le développement de la végétation au pied de l?arbre améliore la structure et l?activité biologique du sol. Elle pousse l'arbre à s'enraciner en profondeur pour aller chercher l'eau nécessaire à sa croissance. Cette végétation, qui protège les racines et le pied de l?arbre, a également une valeur esthétique. Gestion de la végétation des pieds d?arbre : une légère décompaction du sol (sur 5 cm de profondeur, en prenant garde aux racines des arbres), un ajout de compost et/ou la mise en place de paillage végétal (broyat de bois ou mulch en dégageant le collet de l?arbre) permettront de favoriser le développement de la végétation.? (Source : fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier) Sources : ? Ville de Montpellier, fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier ? Dedieu, Margot, Robin Dagois, et Maxime Depinoy. 2024. « Végétalisation des pieds d?arbre?: quelles fonctions rendues?? Retours d?expériences ». Plantes & Cité. 2024. https://www.plante- et- cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 4.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? La métropole de Lyon a édité en 2022 un guide technique sur ce sujet, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Les arbres de pluie ont besoin d?un sol encaissant suffisamment perméable pour éviter que l?eau ne stagne trop longtemps dans la fosse de plantation et risque de faire dépérir l?arbre. Pour les arbres de pluie, la perméabilité doit ainsi être supérieure à 1x10- 5 m/s ou 36 mm/h. Si la perméabilité est inférieure ou égale à 1x10-6 m/s, l?arbre de pluie aura besoin de plus de surface perméable pour éviter que l?eau ne soit stockée dans la fosse trop longtemps et risque de créer une asphyxie racinaire. La surface désimperméabilisée doit donc être conséquente. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 168 / 176 Pour faciliter l?infiltration de l?eau de pluie, il est nécessaire d?élargir l?entrée de l?eau de ruissellement vers la fosse d?arbre. Celle-ci doit être dégagée avec une ouverture de 2/3 de la longueur totale de la fosse d?arbre, ce qui facilitera et garantira l?entrée de la totalité de l?eau ruisselante. Le stockage des eaux de ruissellement se fait grâce à une tranchée d?infiltration ou à la dépression sur la majeure partie de la zone désimperméabilisée autour de l?arbre. Les dimensions de la tranchée doivent atteindre 1m3 minimum de volume terrassé. Pour une meilleure infiltration, il faut privilégier la longueur ou la largeur plutôt que la profondeur de la tranchée. Source : Métropole Grand Lyon. s. d. « Livret technique?: arbres de pluie ». Lyon. https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret- technique_arbres-de-pluie.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 169 / 176 4.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? Pour éviter la dégradation de la perméabilité des espaces végétalisés, il est nécessaire de les protéger du tassement (piétinement, stationnement anarchique, circulation), de l?accumulation de macrodéchets, et de leur usage comme espaces de déjections canines. Pour cela, des bordures ajourées peuvent être mises en place, permettant d?assurer le passage de l?eau. La végétalisation intensive des pieds d?arbres avec des strates herbacées ou arbustives (protégées par des canisses) permet également de freiner le piétinement. Il est également possible de mobiliser des dalles de répartition créant un espace de suspension au- dessus de la zone plantée, apte à recevoir du passage. Enfin, pour l?implantation de nouvelles plantations dans des contextes fortement exposés au tassement, il est possible d?avoir recours aux fosses de Stockholm (mélange terre-pierre dans les fosses de plantation) : voir Les tranchées (ou fosses) de Stockholm dans le catalogue des solutions. Source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org) Source : Bénéfices des arbres de pluie - Vers un territoire résilient (grandlyon.com) Source : Un système d?évacuation d?eau innovant pour faire revivre les espaces extérieurs (architectatwork.lu) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 170 / 176 Source : Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 171 / 176 4.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? Des solutions de végétalisation hors-sol peuvent être possibles, tout en intégrant de manière plus ou moins ambitieuse la gestion des eaux pluviales. Il est par exemple possible de recourir à des solutions de végétalisations surélevées, installées sur un sol ayant seulement été décrouté (Rue Lacassagne, Lyon). Le recours complémentaire à une tranchée d?infiltration peut permettre à ces solutions de végétalisation hors-sol de participer à la gestion des eaux pluviales du bassin versant (rue Danton, Lyon). Source : Retour d?expérience de la Métropole du Grand Lyon, intervention de Hervé Caltran lors du webinaire de l?ARBE PACA le 25/02/2025. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 172 / 176 Pour une nouvelle plantation d?arbre, si la création d?une fosse d?arbre en pleine terre est gênée par une forte proximité de réseaux dans le sol, il est possible de recourir à la plantation en surélévation. Il s?agit de surélever la fosse à l?aide de bastaing en bois afin d?imposer une distance de 1 mètre entre l?arbre et les réseaux souterrains. La tranchée remplie de graviers sera créée entre le trottoir et la surélévation. La métropole de Lyon détaille ce sujet dans son guide technique édité en 2022, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique : les arbres de pluie 4.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? Pour la réalisation d?un arbre de pluie qui se trouve dans un périmètre de 500 m autour d?un bâtiment classé, il est nécessaire de déposer une déclaration préalable pour « construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire » auprès des Architectes des bâtiments de France (ABF). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 173 / 176 4.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? De nombreuses collectivités ont mis en place des stratégies de végétalisation des façades, notamment par le décroutage de petites sections en pied de façade (par exemple 30*50cm) (exemple de la ville d?Arles : Permis de végétaliser). Cette végétalisation grimpante peut être directement portée par le mur, ou par une structure ancrée dans le mur. Source : OAP Paysage et Biodiversité, Carnet de paysage Vallée du Drac et rebord du Vercors, 04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1134-permis-de-vegetaliser.html?parentId=1006 https://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/PLUI_GAM_20191220/4_1_OAP_thematiques/OAP_Paysage_Biodiversite/04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 174 / 176 Source : Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Garnd Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe- regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand- Avignon-2022.pdf. Bibliographie : ? AURAV, 2309_facades_vegetalisees.pdf ou 2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf ? UNEP, AITF, FFP, HORTIS, LE VIVANT DANS LA VILLE, ARRDHOR, 2016. Recommandations professionnelles. Conception, réalisation et entretien de solutions de végétalisation de façades par plantes grimpantes. N° : B.C.5-R0 : Règles pour la végétalisation de façades par plantes grimpantes | Unep ? Clergeau, Philippe. 2018. « La biodiversité en ville dense?; Nouveaux regards, nouveaux dispositifs " du bord du toit au caniveau " ». Programme de recherche ECOVILLE. Synthèse opérationnelle. Angers: Plante&Cité. ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf ? PLANTE & CITÉ, ARRDHOR, CRITT horticole, 2013. Enquête et retour d?expériences de gestionnaires de murs végétalisés. [en ligne]. Compte-rendu d?étude. Disponible à l?adresse : http://www.plante-et-cite.fr ? Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Grand Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations- seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.aurav.org/documents/2309_facades_vegetalisees.pdf?90A5555662-1102 https://www.aurav.org/documents/2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf?0EB2A5F60B-1136 https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.trameverteetbleue.fr/sites/default/files/references_bibliographiques/ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf http://www.plante-et-cite.fr/ https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 175 / 176 5 GLOSSAIRE - DÉFINITIONS Voir les différents glossaires de l'encyclopédie collaborative de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Pour une gestion durable de l?eau et de la ville : Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Les eaux pluviales et la ville (HU) : Catégorie:Les eaux pluviales et la ville (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Solution alternative (HU) : Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? « Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) » : Catégorie:Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) Voir aussi le glossaire détaillé dans https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Portail:Wikhydro http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 176 / 176 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr   2025-07-04T09:53:11+0200  Frédérique REFFET (ATTENTION: OPTION eut être intéressant pour le projet que la maîtrise d?ouvrage demande au BET de faire réaliser (en laboratoire) un diagnostic géotechnique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage hors site des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction, un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ (technosol), un diagnostic pollution permettant d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (source : Christophe, SCHWARTZ, BEAUJOUAN Véronique, BULOT Adeline, CONSALES Jean-Noël, COZZI Marie, DAGOIS Robin, DANIEL Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. Décembre 2024. https://www.ressources.plante-et- cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm.) Néanmoins, le pilote de projet peut parvenir au coup par coup à identifier un budget permettant de mener ce type d?étude, comme cela a pu se faire pour le projet de trame verte à St Laurent du Var (Avenue Charles de Gaulle). 8 Pour les aménagements privés, seul le débit de rejet limité est autorisé dans les réseaux. La surverse des ouvrages pluviaux doit se faire en surface dans la parcelle pour être visible. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.infoterre.fr/ https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 42 / 176 Le pilote de projet peut s?appuyer sur le Cahier des Charges (CDC) ayant été réalisé pour les études de sol dans le cadre de ce projet, et mobiliser les recommandations formalisées dans ce document à destination de la maîtrise d?oeuvre (voir le paragraphe ?Les études de sol : déterminer le potentiel des sols en termes de gestion intégrée? présenté dans la phase suivante). Il n?existe pas à ce jour de marché à bon de commande permettant de systématiser ces études de perméabilité du sol à ce stade d?avancement, ce qui est préjudiciable pour la bonne intégration du sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets. ? À court ou moyen terme, il pourrait être pertinent d?envisager l?acquisition par le service ?Espaces Publics & Infrastructure? du matériel pour la réalisation de test d'infiltration simples (Porchet) en phase pré-opérationnelle, et éventuellement de mobiliser le matériel susceptible d?être détenu par le service de l'eau en charge de l'assainissement non collectif. ? À moyen terme, il paraît absolument nécessaire de développer un marché à bon de commande - passé par la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - permettant de mener très en amont les bonnes études de sols. ? Par ailleurs, il serait pertinent de développer en collaboration inter-service un logigramme permettant de déterminer l?infiltrabilité du terrain. Pour inspiration, il est possible de s?appuyer sur la doctrine pluviale réalisée par la région Grand Est (voir p.17 du document de ?La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est?, Note de doctrine, Dossiers Loi sur l?eau - IOTA Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 43 / 176 3.3.1.6 Analyser le potentiel de gestion intégrée des eaux pluviales par le projet au regard du programme Au regard du programme, la maîtrise d?ouvrage doit d?abord clarifier l?impact potentiel du projet sur les écoulements des eaux pluviales : le projet va-t-il imperméabiliser ou artificialiser des surfaces, générer des risques de pollution des eaux, intercepter des écoulements venant de l?amont, former un obstacle aux écoulements naturels ? Sur la base de l?emprise du projet, la maîtrise d?ouvrage identifie ensuite les espaces susceptibles d?accueillir les aménagements de gestion des eaux pluviales qui peuvent être par exemple : ? Les espaces verts et accotements : jardins de pluie, espaces verts infiltrants, noues? ? Les toitures : toiture végétalisée et/ou stockante ? Les stationnements et cheminements piétons : revêtements semi-perméables et/ou à structure réservoir ? Les voiries : revêtements perméables et/ou à structure réservoir Pour chacun de ces espaces, le porteur de projet détermine la surface disponible pour un éventuel aménagement de gestion intégrée des eaux pluviales. À ce stade, le pilote de projet - en mobilisant son équipe de projet interdisciplinaire constituée en phase de diagnostic - identifie à minima les surfaces du projet : ? Surface totale de l?emprise du projet ? Surface du bassin versant intercepté ? Surface imperméabilisée et nature des surfaces (toiture, voirie circulée, voirie piétonne?) Cette réflexion est aussi l?occasion de questionner le périmètre projet, par le prisme de la gestion intégrée des eaux pluviales : prévoir la déconnexion d?une portion de rue en amont, intégrer au périmètre un espace vert en aval, intégrer les descentes de pluie d?un bâtiment public voisin, ? Source : eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents pdf/Plan Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Aménageur_2024.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 44 / 176 Cette analyse préliminaire des surfaces de projet permet de définir le facteur de charge (FC) des zones d?infiltration (ratio entre la surface active produisant du ruissellement et la surface d?infiltration recevant ce ruissellement). La surface du bassin versant et celle du projet seront déterminantes dans le fonctionnement d?un ouvrage d?infiltration des eaux pluviales, puisque plus le bassin versant est grand, plus le ruissellement va se charger en pollution. De plus, si l?infiltration est une très bonne solution pour capter les polluants comme les métaux dans les premiers centimètres de sols, la capacité du sol à piéger les substances non solubles diminue s?il est trop sollicité. Il est donc recommandé de réduire autant que possible le facteur de charge, d?autant que cela participe à limiter le colmatage des ouvrages d?infiltration et donc à réduire les frais d?exploitation tout au long de la durée de vie du projet. ? Si le facteur de charge (FC) = 1, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration (par exemple : un espace vert en creux) doit gérer 1 m² de surface active (générant du ruissellement). ? Si le facteur de charge (FC) = 10, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration doit gérer 10 m² de surface active. Ce ratio induit déjà une pression importante sur la capacité des espaces perméables à infiltrer les eaux de pluie. Il est recommandé que le facteur de charge soit inférieur ou égale à 10, c'est-à-dire que la surface d'infiltration corresponde au minimum à 1/10ème de la surface active qu?elle doit gérer. Un maximum de FC = 30 doit être respecté. Source : Notes sur les techniques alternatives (GRAIE, décembre 2022), Memento technique (ASTEE, 2017) Pour rappel, en climat méditerranéen, un simple décaissement de 15 cm sur un espace donné permet de gérer la pluie décennale d?un bassin versant équivalent au double de sa surface. Source : infographie AGAM à partir de ATM 2019, ?Ville perméable, ville désirable?, 91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf (agam.org) Ce facteur de charge permet de fixer un objectif de gestion intégrale à la parcelle d'une pluie (de telle hauteur et durée), en fonction de la perméabilité du sol (voir tableau ci-dessous). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 45 / 176 Exemple de lecture du tableau : pour un sol dont le coefficient K de perméabilité est de 10-5, dans un projet dont le ratio entre la surface d?infiltration et la surface active est de 1/10 (1 m² d?infiltration pour 10 m² de surface active soit FC = 10), une pluie de 15 mm mettra ainsi un peu plus de 4 heures à s?infiltrer. Source : GRAIE, 2020. ?Quelle capacité d?infiltration retenir pour le dimensionnement des Techniques Alternatives ??, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) Pour permettre une gestion intégrée des eaux pluviales qui maximise les co-bénéfices pour le territoire, il est recommandé d?articuler les réflexions sur les eaux pluviales avec celles relatives aux enjeux de végétalisation et de continuités écologiques (trame verte - bleu - brune - noire). En effet, le taux de reprise des végétaux, leur bon développement et l?intensification de leurs apports au cadre de vie (ombrage, biodiversité végétale et du sol, fraicheur, ...) dépend de leur alimentation en eau et de l?aménagement des espaces végétalisés (fosses généreuses, continuité des trames brunes, diversité des plantations, ...). Pour répondre à cet enjeu, ceci implique de déployer dans les projets une attention spécifique au nivellement et une conception spécifique des espaces végétalisés (et notamment des fosses d?arbres, mais aussi terre-pleins centraux, ?), dont les principales préconisations sont : ? Positionner les zones imperméabilisées en léger contre haut pour favoriser le ruissellement naturel : contrairement à la pratique usuelle, le projet de nivellement ne cherchera pas à aligner le niveau fini des voiries ou de la dalle du bâtiment au niveau du Terrain Naturel (TN) mais plutôt à les positionner légèrement plus haut (+0.30 à + 0.50 cm). ? Préserver la structure des sols naturels en place et limiter les déblais pour sanctuariser les principales zones d'infiltration et limiter le terrassement de terre de fonds ? Limiter l?imperméabilisation et désimperméabiliser les surfaces possibles pour favoriser l'infiltration, les protéger du tassement par une végétalisation multistrate (arborée, arbustive, herbacée), éventuellement complétée par la mise en place de paillages végétaux ou minéraux pour protéger le sol de l?assèchement (vent et soleil) et maintenir une inertie hydrique ; ? Concevoir (ou transformer) des espaces végétalisées ?en creux? (légèrement décaissées, approx 30cm) pour favoriser le micro-stockage de l?eau de pluie et l?irrigation des fosses par ruissellement direct ou par des tranchées d?infiltration ; ? Travailler le bordurage des espaces végétalisés et fosses d?arbres : les bordures doivent être arasées, ajourées ou posées de façon discontinue s?il s?agit de bordures avec vue, afin de permettre le passage de l?eau tout en protégeant du tassement et des mésusages. Utiliser la conception des bordures pour intégrer du mobilier d?assise ou des dispositifs de design actif ; ? Augmenter le dimensionnement standard des fosses d?arbres pour favoriser la mise en place de véritables dispositifs écosystémiques, plus propices au développement d?îlots de fraîcheur et de biodiversité. Concevoir des continuités de sol (bandes plantées) ou à défaut hydrauliques entre les fosses d?arbres pour favoriser une inertie hydrique du sol. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 46 / 176 Il est possible de transformer des espaces verts existants et fosses d?arbres existantes en solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, comme le montre le guide technique sur les arbres de pluie publié par la métropole du Grand Lyon (livret_arbre_de_pluie_web.pdf) et comme le précise le paragraphe de ce document intitulée ?comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte les eaux de ruissellement ?? situé dans la foire aux questions techniques, en partie 3, annexes). Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique ?Les arbres de pluie?, livret_arbre_de_pluie_web.pdf Le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales doit ainsi être orienté de manière à participer à l?amélioration de la qualité du sol et à l?utilisation des eaux de pluies comme source d?arrosage complémentaire, ainsi qu?éventuellement aux autres usages consommateurs d?eau (nettoyage des voiries, ?). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 47 / 176 Les services d?exploitation concernés (voirie, propreté, espaces verts en premier lieu, mais aussi réseaux, secours, ?) doivent être impliqués dans la conception technique de cette solution et sa validation. Source : Métropole du Grand Lyon, ? Guide d?aide à la conception et à l?entretien ?, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien, août 2017. ? À moyen terme, il serait pertinent d?élaborer des schémas de principe permettant de clarifier la répartition des rôles dans l?exploitation de l?espace public comportant des dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales. 3.3.2 Constituer et réunir un comité technique interdisciplinaire Pour analyser de manière interdisciplinaire et transversale les enjeux du projet ainsi que la méthode et les résultats de la phase de diagnostic, il est recommandé au pilote de projet de constituer au plus tôt une équipe projet ou comité technique rassemblant différentes expertises (mobilité, accessibilité, végétalisation, risques, ?), et notamment celle de la gestion intégrée des eaux pluviales. Ce comité technique a ainsi vocation à discuter et valider collectivement la formulation des ambitions programmatiques qui seront inscrites pour la mobilisation de la maîtrise d'oeuvre via le cahier des charges - et notamment celles concernant la gestion intégrée des eaux pluviales - au regard des éléments rassemblés et partagés dans le diagnostic. Ce comité a également vocation à soulever les points de vigilance dans la suite du processus (sélection de la maîtrise d'oeuvre, études ou précautions spécifiques à déployer en lien avec la configuration et à la sensibilité du site de projet, équipes/expertises complémentaires à mobiliser, ?). Ce comité technique a également vocation à accompagner le pilote du projet concernant la définition de l?enveloppe financière du projet, en tenant compte des estimations de coûts associées à la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales. Pour aider sur ce sujet - et même si ces éléments doivent être actualisés régulièrement et précisés dans le contexte local, quelques éléments de coûts sont présentés dans ce document (intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations financières, en phase de programmation pluriannuelle). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 48 / 176 3.3.3 Anticiper les déclarations ou demandes d?autorisation Procédures dites ?Loi sur l?eau? Depuis 2006, les techniques ?alternatives? de gestion des eaux pluviales du fait de leur caractère « à ciel ouvert » et de « l?infiltration » peuvent être soumises9 à déclaration ou autorisation par la Police de l?eau selon la nomenclature des Installations, Ouvrages, Travaux, Activités (IOTA). En fonction des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales vers lesquelles s?oriente le projet, celui-ci peut être soumis à certaines déclarations ou autorisations, qui découlent notamment de la rubrique IOTA n°2.1.5.0 de l?article R.214-1 du Code de l?environnement, relative aux ?rejets d?eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol? (Titre 2). Cette exigence est à anticiper, car elle nécessite la réalisation de dossiers ?Loi sur l?eau? (DLE) ou de dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG), ce qui conditionne les délais d?instruction. Le type de procédure dépend de la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet : ? Si cette surface est supérieure ou égale à 20 hectares ? le projet est soumis à demande d?Autorisation (A) ? Si cette surface est supérieure à 1 hectare mais inférieure à 20 hectares ? le projet est soumis à déclaration (D) Les dossiers « Loi sur l?eau » (DLE), ou les dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG) le cas échéant, sont à remettre par mail et par courrier à la DDTM 06. Pour en savoir plus : ? IOTA et ICPE - Constitution des dossiers Loi sur l'Eau - Réglementation et Actes réglementaires - Eau - Agriculture, eau, forêt et espaces naturels - Actions de l'État - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes ? Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA) | Entreprendre.Service-Public.fr ? Exemple d?aide pour le dossier Loi sur l?eau : Voir Doctrine grand est : doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Depuis le 25 juillet 2022 (décret 2022-989), une téléprocédure de déclaration IOTA est mise à la disposition des porteurs de projet, accessible ici : Déposer une déclaration IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités) (Formulaire) | Entreprendre.Service-Public.fr. Le guide de la téléprocédure : Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf (ecologie.gouv.fr) 9 L?article R.214-1 du Code de l?environnement détaille les rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F36721 https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046014226 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 49 / 176 3.3.4 Anticiper la mobilisation des subventions Les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions, qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés ? Subvention État : Fond vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) Pour actionner au mieux ces différentes sources de subvention, il est recommandé au pilote de projet de sonder les potentiel subventionneurs avant de monter des dossiers de demandes, en commençant par l?Agence de l?Eau, au regard de l?accord-cadre existant. 3.3.4.1 Subvention Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) La gestion intégrée des eaux pluviales est l?une des priorités du 12ème programme (2025-2030) de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC). L?AERMC subventionne les projets permettant de déconnecter les eaux pluviales d?une occurrence mensuelle à annuelle des réseaux d?assainissement pour une réutilisation ou pour une infiltration. La simple désimperméabilisation sans dispositif d'infiltration dimensionné n?est pas éligible. Le taux d?aide maximal est de 50% du coût total éligible, avec un plafonnement à 50 ¤ HT / m2 déconnectés en vue d?infiltrer ou de récupérer les eaux de pluie. À noter : le plafond pour les cours d?écoles est fixé à 120 ¤ ? Il est fortement recommandé au pilote de projet de mobiliser les financements de l?Agence de l?Eau, avec qui la Métropole Nice Côte d?Azur a signé un contrat pluriannuel. Le calcul de l?aide Les dépenses éligibles pour cette aide concernent la création des ouvrages de gestion des eaux pluviales, et plus précisément : ? Les études de dimensionnement : analyses de sols, tests de perméabilité, ..., ? Les travaux : terrassements, équipements et végétalisation nécessaires à la déconnexion. Le contenu d?un dossier de subvention Le dossier de subvention s?élabore sur la base des éléments du dossier APD-DCE. Les principaux éléments du sommaire d?un dossier de subvention sont : ? Objectifs du projet ? Éléments généraux de contexte du projet (général, réglementaire, hydrologique) ? Situation gestion des eaux pluviales avant-projet ? Études réalisées : perméabilité, notice hydraulique de dimensionnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 50 / 176 ? Présentation de la solution technique retenue : chemin de l?eau, détail des surfaces déconnectées? ? Coûts des travaux (montants réels, entreprise retenue) ? Annexes (études, plans des ouvrages) ? Pour bénéficier des aides de l?Agence de l?Eau, il est donc indispensable de réaliser au préalable des études de dimensionnement : analyse de sols, tests de perméabilité, études hydrauliques? ? Pour maximiser le montant de l?aide de l?Agence de l?Eau, il est recommandé de maximiser les surfaces déconnectées du réseau dont les eaux pluviales ne sont plus évacuées vers le réseau d?assainissement (unitaires ou séparatifs) mais infiltrées ou réutilisées à la parcelle : les toitures, les voiries et espaces extérieurs (parkings, cours, trottoirs, les noues végétalisées, tranchées drainantes, dalles et pavés perméables etc. Pour en savoir plus : Sur le rétroplanning, les critères d?éligibilité, contrat MNCA - Agence de l?eau Direction de la Transition écologique et de l?Environnement, Service Eau & Adaptation Pour être accompagné sur le montage du dossier Équipe AMO de la direction des Espaces publics 3.3.4.2 Les subventions de l?État : fonds vert Axe : Financer des solutions d?adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages10 Les projets de renaturation11 des espaces urbanisés ciblés par cette mesure recouvrent un ensemble de dispositifs qui : ? Préservent ou recréent des espaces de nature en améliorant leurs fonctionnalités écologiques, ? Sont situés au sein ou en continuité d?un espace urbanisé. En d?autres termes, les projets de renaturation des espaces naturels, agricoles et forestiers, à moins qu?ils soient insérés dans l?enveloppe urbaine, ne sont pas éligibles à la mesure. En revanche, l?introduction de la nature dans les nouveaux espaces urbanisés est éligible à la mesure, ? Adaptent le site d?implantation et ses alentours aux impacts du changement climatique pour lesquels une vulnérabilité est identifiée localement, notamment en visant le rafraîchissement urbain ou la gestion intégrée des eaux pluviales. Les actions éligibles à la mesure doivent contribuer, dans le cadre d?une stratégie territoriale intégrée, à : ? La renaturation des sols et espaces urbains : création, restauration, gestion écologique de parcs et jardins, végétalisation des espaces publics (alignement et végétalisation des pieds d?arbres), projets d?agriculture urbaine favorables à la biodiversité, restauration écologique (stabilisation et renaturation des sols, ...), création de noues et de zones d'infiltration des eaux pluviales et désimperméabilisation des sols, 10 La pérennité de cette aide ou de ses conditions d?allocation est susceptible de varier. 11 ?La renaturation d'un sol, ou désartificialisation, consiste en des actions ou des opérations de restauration ou d'amélioration de la fonctionnalité d'un sol, ayant pour effet de transformer un sol artificialisé en un sol non artificialisé.? Source : Article L101-2-1 - Code de l'urbanisme - Légifrance file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043967077 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 51 / 176 ? La présence de l?eau et des milieux aquatiques en ville : restauration du réseau hydrographique (réouverture ou renaturation de cours d?eau, reméandrage12, stabilisation et reprofilage de berges), des zones humides, des zones d?expansion des crues, ? La végétalisation des bâtiments et équipements publics (toitures et façades végétalisées). Pour en savoir plus : ? Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Fonds vert - Édition 2025 | Aides-territoires Contact : DREAL PACA 3.3.4.3 Subventions du Département des Alpes-Maritimes Le Département soutient les aides en faveur de la gestion des milieux aquatiques, la prévention des inondations et la lutte contre le ruissellement. Pour cela, le Département des Alpes-Maritimes porte une ?Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement?, dont les bénéficiaires peuvent être le Syndicat Mixte pour les Inondations, l?Aménagement et la Gestion de l?Eau maralpin (SMIAGE), en maîtrise d?ouvrage transférée ou déléguée par les EPCI ou les communes. Conditions d?éligibilité relatifs à la nature des travaux : ? Aménagements visant la restauration des milieux aquatiques et des zones humides, la défense contre les inondations et contre la mer (études et travaux) ainsi que la lutte contre le ruissellement ; ? Études de définition de schémas cohérents d?aménagement et de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations ; ? Travaux issus d?un schéma global visant à la restauration et la mise en valeur des milieux et/ou à la prévention des inondations ; ? Études de faisabilité des projets, y compris études réglementaires, mise en oeuvre des actions réglementaires (suivis et mesures compensatoires) ; ? Amélioration de la connaissance qualitative et quantitative de la ressource en eau, des milieux aquatiques, des risques, et mise en place d?équipements de mesure et de supervision des données ; ? Développement et mise à disposition des communes d?outils visant à améliorer la gestion des risques hydrométéorologiques. Dépense subventionnable : coût des travaux HT ou du projet HT. Taux de subvention : Barème départemental, avec bonification ?Green Deal? Dans le cadre de sa politique Green Deal, le Département souhaite favoriser et valoriser toute démarche volontariste permettant de lutter contre les effets du changement climatique. Une bonification par rapport au barème départemental est octroyée pour ces projets. Le taux de l?EPCI sera augmenté de 10 points par rapport au barème départemental pour les travaux relevant de la compétence GEMAPI. ? Pour en savoir plus : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Pour réaliser la demande : Accueil | MesDémarches06 (mesdemarches06.fr) 12 Source : Méandre (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://mesdemarches06.fr/ http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9andre_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 52 / 176 3.3.4.4 Subvention régionale La région Sud porte une politique de financement permanent intitulée ?Nos territoires d?abord?, qui peut permettre le financement partiel d?un projet. L?axe ?Transition écologique, préservation du patrimoine naturel et résilience des territoires? fait partie des axes prioritaires. ? Pour en savoir plus : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr). Contact : Service Aménagement et Politiques Territoriales, Tél. : 04 88 73 63 09 ou 04 91 57 59 47 3.3.4.5 Autres sources de financements D?autres financements peuvent être identifiés sur Je finance mon projet ? aquagir, ou directement sur la plateforme Aides Territoires (beta.gouv.fr) Une aide de la Banque des Territoire semble par exemple pouvoir être mobilisée : Environnement : Financement Projet Biodiversité | Banque des Territoires 3.3.5 Élaborer un cahier des charges (CDC) qui insiste sur l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales L?élaboration d?un cahier des charges est un temps stratégique dans le processus projet, qui fixe les attentes de la maîtrise d?ouvrage. Pour améliorer la qualité de ce document, il est recommandé au pilote de projet de s?appuyer sur les échanges ayant été organisés avec le comité technique. Pour soutenir la conception de projets qualitatifs qui participent à la Ville perméable, il est également recommandé d?inclure les éléments suivants dans le cahier des charges: ? Rappeler le cadre réglementaire qui s?applique, ? Rappeler l?ambition de la MNCA en termes de gestion intégrée des eaux pluviales : ambition générale, grands principes et éléments d?arbitrages (voir les paragraphe ?Préambule?, ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? et Éléments d?arbitrage dans le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales?) ? Rappeler les objectifs en termes de gestion des eaux pluviales, dans une approche différenciée des types de pluie ? Présenter les principes de gestion intégrée des eaux pluviales spécifiques à décliner / adapter au projet. ? Insister sur la nécessité de justifier de compétences en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, ? Si le marché confie à la maîtrise d'oeuvre la mission de Direction d?Exécution des Travaux (DET), mettre en avant l?importance de la mission de contrôle de l?entreprise de maîtrise d?oeuvre sur l?exécution des travaux, et de vérification de la conformité des travaux concernant la gestion intégrée des eaux pluviales. ? Les missions géotechniques peuvent être éventuellement intégrées aux missions de maîtrise d?oeuvre. Pour les projets complexes au niveau géotechnique, cette dernière approche est même recommandée. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. https://www.cerema.fr/fr/centre- ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols. Ces éléments - auxquels devront répondre les groupements de l?accord-cadre (ou les prestataires des marchés à bons de commande, dans le cas de projets pilotés par la subdivision) - permettent d?orienter le projet vers une approche intégrée du sujet de la gestion des eaux pluviales. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://aquagir.fr/financements/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/ https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 53 / 176 3.3.5.1 Rappel du cadre règlementaire Le cahier des charges rappelle les éléments réglementaires qui s?appliquent (SDAGE, doctrine régionale sur la rubrique 2.1.5.0.) et ceux qui ne s?appliquent pas ou partiellement sous conditions (SAGE, zonage pluvial départemental, zonage d?assainissement), de manière à faciliter la mobilisation des bons documents par le prestataire. 3.3.5.2 Rappel des objectifs En attendant les prescriptions à l?échelle de la métropole (zonage pluvial), les objectifs quantitatifs d?abattement demandés aux prestataires sont alignés avec ceux de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) concernant un objectif d?abattement d?une pluie annuelle d?1 heure. Il est donc rappelé dans le cahier des charges les objectifs d'abattement : à ce stade, l?objectif (minimum) est l?abattement d?une pluie annuelle d?1h, ce qui correspond sur le territoire MNCA à une hauteur d?eau de 26 mm. Cet objectif sera précisé dans le zonage pluvial, en cours d?élaboration. Par ailleurs, pour préserver la qualité de ces rejets d?eau pluviale, il peut être rappelé dans le cahier des charges qu?il est nécessaire d?éviter la concentration des polluants en veillant à ce que les distances de ruissellement soient les plus courtes possibles et que le facteur de charge FC (ratio entre surfaces actives et surfaces d?infiltration) soit réduit (idéal FC<10, max FC=30). 3.3.5.3 Rappel des principes de la gestion intégrée des eaux pluviales Il est recommandé de formuler les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la conception des espaces publics MNCA, détaillés dans le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? de la partie 1 de ce document. 3.3.5.4 Exiger des éléments sur la gestion intégrée des eaux pluviales dans le mémoire technique Pour encourager le positionnement des prestataires sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements de l?accord-cadre ou aux prestataires des marchés à bons de commande d?aborder ce sujet dans la rédaction de leurs mémoires techniques, en insistant sur l'importance d?une approche multifonctionnelle et évolutive des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, et de la maximisation de leur potentiel en termes de co-bénéfices (fraîcheur, végétalisation, continuités écologiques, usage, paysage, réduction des coûts, réduction des risques, ? ). Pour encourager la maîtrise d?oeuvre à intégrer de manière transversale le sujet de la gestion des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements d?élaborer un ?schéma de gestion des eaux pluviales?. Dans la mesure du possible, il est recommandé de tenir compte de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales des groupements dans leur évaluation. À ce jour, l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales ne constitue pas un critère d?évaluation de l?accord-cadre, mais peut être intégré dans l?analyse de la qualité technique des propositions des maîtrise d?oeuvre. ? Lors du renouvellement du marché de l?accord-cadre des groupements, ce critère devra impérativement être ajouté et décliné. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 54 / 176 3.3.5.5 Inciter le groupement de maîtrise d?oeuvre à proposer des variantes Pour laisser une marge de manoeuvre à la maîtrise d'oeuvre dans ses propositions répondant à la commande publique, il est recommandé de prévoir la possibilité de prévoir des variantes dans les réponses apportées par la maîtrise d'oeuvre. Par ailleurs, il peut être nécessaire de prévoir une rémunération de temps d?études supplémentaire, ce qui n?est pas systématique dans les cahiers des charges d?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, afin d?encourager l?émergence de solutions de gestion intégrées des eaux pluviales, in fine ambitieuses et économes. Des clauses particulières et adaptées peuvent donc être écrites, dès le départ, dans le cahier des charges de la consultation de maîtrise d?oeuvre et dans le CCAP afin d?encourager une prise en gestion intégrée des eaux pluviales ambitieuse et multipliant les co-bénéfices. Conformément au Code de la Commande Publique (CCP), la rémunération de la maîtrise d'oeuvre est déterminée lors de la rédaction du marché, et plus particulièrement du CCAP. Cette rémunération peut être forfaitaire ou se faire par application d?un taux fixe (sur la base d?un coût prévisionnel des travaux défini par le maître d?ouvrage dans le cadre de l?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, également appelé coût d?objectif). Dans les projets, la rémunération de la maîtrise d?oeuvre forfaitaire ou par taux fixe peut faire naître une divergence d?intérêts entre : ? Le maître d?ouvrage, qui souhaite généralement minimiser le coût des travaux, ? Et le maître d?oeuvre, pour qui davantage de travaux représentent une rémunération plus élevée. Pour résoudre cet antagonisme, une solution existe et pourrait être mobilisée par la MNCA : l?incitation du maître d?oeuvre à l?économie La maîtrise d?ouvrage pourrait, en s?appuyant sur le Code de la commande publique, proportionner la rémunération de son maître d?oeuvre aux économies estimées ou réalisables par rapport au coût d?objectif initial sans dénaturer le contenu du projet. Il affirmait ainsi sa volonté de disposer d?un projet de travaux générant des économies, en incitant fortement son maître d?oeuvre à lui remettre une solution optimisée13. ? Les modalités d?incitation à l?économie et de valorisation du temps d?étude doivent être discutées en interne à la MNCA, et questionnées notamment lors de la réactualisation de l?accord cadre permettant la contractualisation avec les groupements. 3.3.5.6 Intégrer une mission ?EXE partielle? dans le cahier des charges Pour s?assurer d?un suivi d'exécution précis et qualitatif sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales par la maîtrise d?oeuvre - et d?encourager la mobilisation de compétences adéquates par les groupements, il est possible d?intégrer dans le cahier des charges une mission complémentaire ?EXE partielle? spécifiquement concentrée sur le sujet des eaux pluviales. 3.3.5.7 Partager le cahier des charges aux services exploitants pour valider la bonne prise en compte de leurs attentes Pour que la maîtrise d'oeuvre puisse élaborer des scénarios de projets ambitieux en termes de conception et pertinents en termes d?exploitation, il est recommandé de partager ce cahier des charges 13 Source : Adopta. 2020. « Maîtres d?ouvrage?: une bonne commande de maîtrise d'oeuvre peut vous faire économiser de l?argent ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°5. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 55 / 176 avec les services chargés de l?exploitation (GEMAPI, propreté, espaces verts, ?), de manière à valider les principes programmatiques retenus. 3.3.6 Préparer des éléments de récit pour soutenir l?adhésion de la population au projet Lors de la présentation du diagnostic et des intentions programmatiques du projet aux élus référents - et dans la concertation, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. L?objectif est de préparer des éléments de récit permettant de soutenir cette ambition programmatique, en insistant notamment sur les co-bénéfices d?un projet participant à la Ville perméable : ? Des projets qui contribuent aux ambitions de végétalisation et de fraîcheur, et qui valorisent l?eau de pluie là où elle tombe : la gestion intégrée des eaux pluviales soutient la croissance des espaces végétalisés et leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?), permet de valoriser les petites pluies dans les espaces verts, ? ? Des projets qui contribuent à la réduction des risques : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes phréatiques ? ? Des projets qui participent à la culture du risque, en rendant visible l?eau de pluie et sa gestion (gestion surfacique, espaces inondables temporairement, ?) ? Des projets qui contribuent à une réduction du coût global : réduction des coûts financiers (traitement de l?eau, entretiens des réseaux, réduction des inondations) et écologiques (pollution des milieux naturels, ?) Ces éléments de récit doivent aussi apporter des éléments pour déconstruire les craintes liées à la gestion intégrée des eaux pluviales : ? La gestion intégrée des eaux pluviales ne génère pas d?habitat pour les moustiques tigres, contrairement à la gestion ?tout-tuyau?, ? La gestion intégrée des eaux pluviales n?induit pas de pollution des sols si les eaux sont infiltrées de manière diffuse et proches de là ou elles tombent ? ? Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Jeu sérieux : Concert'action sous la pluie | Graie ? EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf ? Nos fiches et ressources ADOPTA ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) ? villespermeables_fneaura-web.pdf ? Les éditions : L'eau de pluie, une amie qui refait surface | Cerema ? Gestion durable des eaux pluviales | Eau et ville Certains éléments de récit ou bibliographie peuvent également être trouvés dans la Foire aux Questions (F.A.Q.) techniques présente dans les annexes de ce document. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://asso.graie.org/portail/jeu-serieux-concertaction-sous-la-pluie/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.fne-aura.org/uploads/2021/11/villespermeables_fneaura-web.pdf https://www.cerema.fr/fr/actualites/editions-eau-pluie-amie-qui-refait-surface https://eauetville.cerema.fr/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 56 / 176 4 PHASE ÉTUDES PRÉLIMINAIRES ET AVANT- PROJET Destinataires : Maîtrise d?oeuvre interne ou externe, et de façon secondaire maîtrise d?ouvrage (dans une posture de suivi, d?arbitrage) Cette phase est principalement portée par la maîtrise d'oeuvre, qu?elle soit interne ou externe, c?est-à- dire retenue par la maîtrise d?ouvrage suite à la publication du cahier des charges. 4.1 Synthèse des attendus : phase études préliminaires et avant-projet Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase des études préliminaires : ? Faire réaliser une étude géotechnique préalable : ?G1-Principes Généraux de Construction? ? Faire réaliser des études de nivellement : comprendre le chemin de l?eau ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études préliminaires de projet ? Discuter les scénarios avec l?équipe pluridisciplinaire montée en phase ?diagnostic - programme? ? Présenter les études préliminaires (esquisses) aux élus, et soutenir la communication sur la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales en phase avant-projet ? Faire réaliser les études géotechniques de conception ?G2-AVP Avant-Projet géotechnique? ? Réaliser un premier schéma de gestion des eaux pluviales (niveau faisabilité) comprenant les divisions en sous-bassins versants, les dimensionnements des dispositifs et détails des hauteurs d?eau en fonction des périodes de retour, (y compris pluies courantes) temps de vidange et décaissé, calcul des débits de pointe, ? ? Réaliser une analyse en coût global des scénarios pressentis ? Préparer le dossier Loi sur l?eau ? Mobilisation les différents canaux de subvention ? Organiser un comité technique pour valider un scénario, en validant l?articulation de la solution retenue avec les préconisations de chaque gestionnaire file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 57 / 176 4.2 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase d?études préliminaires L?intégration d?une ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet doit se faire dès la phase des études préliminaires (souvent également appelée ? esquisse?, de manière à permettre une approche transversale facilitant l?élaboration de solutions multifonctionnelles, économes, et facteur de co-bénéfices pour les usagers. 4.2.1 S?appuyer sur des études de sol (G1-ES et G1-PGC) Lors de cette phase, le maître d?oeuvre détermine une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Par ailleurs, cette phase permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin d?avoir une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? Les contraintes du site ; ? etc. Dans le cadre d?une étude d?infiltrabilité, au travers de l?étude G1-ES (Étude de Site), cette phase doit notamment identifier : ? Les formations en présence ; ? Leur caractère plus ou moins perméable ; ? La présence éventuelle et la position de la nappe superficielle ; ? La définition d?un programme de reconnaissances pour la phase d?étude géotechnique suivante. Dans un deuxième temps, des premières recommandations pour le projet d?infiltration des eaux pluviales doivent être émises (étude G1-PGC - Principes Généraux de Construction). Pour en savoir plus : ? Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. ? 230530_GrandReims_Guidedel'Aménageur_2024.pdf ? etude-de-sol.pdf (syseg.fr) 4.2.2 Réaliser des études de nivellement : comprendre les chemins de l?eau Le relevé topographique est un document fondamental dans une approche intégrée des eaux pluviales, pour l?élaboration du plan de nivellement et pour permettre un découpage en sous-bassins versants. En termes de planning d?opération, il est important que la maîtrise d?ouvrage l?anticipe de façon à pouvoir le fournir comme donnée d?entrée dès le commencement des études opérationnelles. En complément d?un relevé topographique classique et de la prise en compte des besoins relatifs à l?amélioration de l?accessibilité (PMR), l?objectif pour une gestion intégrée de l?eau pluviale est de disposer des éléments suivants : ? L?ensemble des seuils, bordures, fils d?eau et ruptures de niveau, talus, fossés, murs et murets, soutènements, escaliers, rampes, clôtures. Le relevé des bordures sera détaillé pour permettre de distinguer le nez de bordure et le fil d?eau, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.syseg.fr/wp-content/uploads/etude-de-sol.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 58 / 176 ? L?ensemble des émergences : Les tampons et regards, grilles et bouches avaloirs seront ouverts pour indiquer le niveau fini, la cote des radiers, le fil d?eau (les points de fil d?eau seront représentés à leur emplacement réel sur le plan) le diamètre des réseaux, la nature (concessionnaire) et le sens d?écoulement des effluents, ? L?ensemble des descentes d?eaux pluviales visibles en façade, ? L?ensemble des arbres et plantations en indiquant l?altimétrie des collets pour les arbres de diamètres supérieurs à 15 cm, ? L?ensemble des revêtements de sols. Le périmètre du relevé sera à ajuster en fonction du bassin versant intercepté. Si le bassin versant est trop important, il est possible de se référer aux principes de fonctionnement du chemin de l'eau tels que tracés à l'étape précédente du diagnostic macroscopique du site. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes, confort de roulement), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Pour en savoir plus : ? Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? 2202-04_ATM-BOOK TERRITEAU (agence-atm.com) ? rapport (ge.ch) ? Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? 4.2.3 S?orienter vers des esquisses de projet qui intègrent les solutions de la gestion intégrée des eaux pluviales adaptées aux enjeux et au contexte Une des clés de la réussite d?un projet ambitieux en termes de gestion intégrée des eaux pluviales est son adaptation à son contexte environnemental mais aussi aux usages et habitudes du quartier. La réalisation d?esquisses par la maîtrise d'oeuvre (ou en interne) doit ainsi intégrer et rendre visible le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, en l?articulant avec les autres éléments programmatiques définis par la maîtrise d?ouvrage. Lors de cette phase, le maître d?oeuvre doit notamment avoir déterminé une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Pour intégrer de manière transversale les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la réalisation des esquisses de projet, la maîtrise d'oeuvre doit justifier de la prise en compte des éléments suivants : ? Le diagnostic du site de projet (environnementale, usage, ...) croisée avec les orientations programmatiques du projet (intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales) élaborés par la maîtrise d?ouvrage ? L?appropriation et la déclinaison opérationnelle des grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales à l?échelle de la MNCA (voir le paragraphe ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document) ? par exemple, cela peut se traduire par des esquisses de projet qui se déclinent par type de pluie (période sèche, petite pluie, pluie trentennale, pluie centennale) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://www.agence-atm.com/wp-content/uploads/2022/03/ATM-Metropole13-La_ville_permeable.pdf https://www.ge.ch/document/20618/telecharger https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 59 / 176 ? L?analyse comparative des avantages / contraintes des différentes solutions de gestion intégrée des eaux pluviales (voir le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document, et le paragraphe ?catalogue des solutions? dans les annexes de ce document, partie 3) ? L?intégration d?un schéma de principe de gestion des eaux pluviales intégrant une (pré)modélisation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pressenties (types d?ouvrages envisageables, configuration des ouvrages, ordre de grandeur des dimensionnement) ? Pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales et avoir des ordres de grandeur des configurations et emprises associées (pour des projets de moins de 1ha d?imperméabilisation), il est possible de s?appuyer sur l?utilisation de l?outil Parapluie Parapluie2 (parapluie-hydro.com). Cependant, les solutions proposées et leur dimensionnement sont à prendre avec beaucoup de précautions, car les modèles n?ont pas été adaptés aux spécificités locales. Un abonnement (payant) par la MNCA serait nécessaire pour un tel paramétrage. Par ailleurs, cette phase d?études préliminaires permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin de valider de principe de l?infiltration et de disposer d?une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Les contraintes du site ; ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? etc. 4.2.4 Discuter les esquisses avec l?équipe pluridisciplinaire dans le cadre d?un comité technique pré-opérationnel Pour valider de manière interdisciplinaire les études préliminaires, il est recommandé de prévoir un comité technique pré-opérationnel en amont de la présentation aux élus concernés. Cette instance de gouvernance, dont la composition pourrait reprendre, en l'élargissant si nécessaire, la composition du comité technique interdisciplinaire défini en phase diagnostic. Ce temps de gouvernance pourrait permettre de poser les avis et préconisations pour anticiper la réalisation des études préliminaires à venir. Afin de valider les principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet et d?en questionner les solutions pressenties, il est nécessaire d?impliquer la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ainsi que les futurs exploitants (gestionnaire de voirie, services espaces verts, ?) dans ce temps d?échange autour des esquisses réalisées par la maîtrise d'oeuvre. ? Contact : Direction Cycle de l?Eau & GEMAPI de la MNCA La mobilisation de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI doit se faire au stade à posteriori de la réalisation des esquisses par la maîtrise d'oeuvre. En l?absence de travail préalable de conception, la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ne pourra pas efficacement accompagner le pilote du projet. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://parapluie-hydro.com/generique/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 60 / 176 4.2.5 Présenter les esquisses aux élus, et soutenir la communication sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Lors de la présentation des scénarios d?aménagement aux élus référents, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales afin de donner aux élus des éléments de récits / d?adhésion leur permettant de valoriser à leur tour la prise en compte des eaux pluviales auprès des habitants : ? En lien avec les ambitions de végétalisation : soutien à la croissance des espaces végétalisés et à leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?) ? En lien avec les enjeux de réduction du risque : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes et réduction du risque de sécheresse, ? ? En mettant en avant la prise en compte des éléments susceptibles de générer des nuisances : moins d?habitat pour les moustiques tigres, ... Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 61 / 176 4.3 Phase avant-projet AVP (Avant-Projet Sommaire - Avant-Projet Détaillé) La phase avant-projet doit permettre à la maîtrise d'oeuvre d?élaborer des scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales, en qualifiant et en pré-dimensionnant les ouvrages tout en clarifiant les éléments nécessitant des études complémentaires. Au stade AVP, l?étude géotechnique doit permettre de fixer les principales caractéristiques du projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, comme les volumes et l?implantation des différents ouvrages ou parties d?ouvrages. À ce titre, elle fixe définitivement le programme de l?opération. Il est donc nécessaire à ce stade de mobiliser les services d?exploitation, de manière à valider ces principes de conception. 4.3.1 Les études de sol : un outil indispensable pour déterminer le ou les scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales La phase AVP est la phase privilégiée de réalisation des premières investigations géotechniques. Les études géotechniques (études géotechniques de conception G2-AVP) doivent en premier lieu fournir des modèles géologiques et géotechniques du site, puis dans un second temps à apporter des premières recommandations pour la conception des ouvrages de gestion des eaux pluviales au regard des volumes et débits à gérer, son exécution, les incertitudes géotechniques résiduelles éventuelles et le moyen de réduire ces incertitudes. Les études géotechniques sont indispensables pour pouvoir arbitrer le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, et anticiper leurs dimensionnements et articulations sur le site du projet. Quelle que soit la phase d?étude considérée, l?infiltrabilité constitue une composante des études géotechniques nécessaires à la conception de chaque ouvrage. À ce titre, il n?est pas recommandé de distinguer artificiellement cette problématique des autres sujets étudiés (fondations, etc.) La nature et la précision des études géotechniques évoluent avec l?avancement du projet. Source : Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/system/files/product/publication/2019/11/web_infiltrabilite_des_sols.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 62 / 176 d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Cette étude de sols (G2-AVP) vise notamment à déterminer la faisabilité d'infiltration des eaux pluviales dans de nouveaux ouvrages, au regard de la nature du sol et du sous-sol, de la perméabilité du sol, de la profondeur de la nappe et des éventuelles contraintes géotechniques. Il est recommandé de confirmer avec l?ARS la possibilité d?infiltrer les eaux pluviales, au regard des périmètres de captage d?eau potable. Il est également recommandé d?intégrer dans cette étude de sol une approche ambitieuse concernant le recouvrement de la multifonctionnalité des sols (dans l?optique de réactiver les sols du site et de limiter les apports de terre végétale), et la réutilisation ou à défaut la valorisation des revêtements existants (dans une logique d?économie circulaire et de réduction de la production de déchets). Pour cela, il est nécessaire que le BET porte cette approche et soit précis dans ses demandes auprès des laboratoires mobilisés, et demande notamment la réalisation : ? D?un diagnostic géotechnique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage hors site des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction ; ? D?un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ ; ? D?un diagnostic pollution des sols et revêtements permet d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (pour l?infiltration et la réutilisation) Une fois les analyses effectuées, les scénarios et objectifs de réemploi sont esquissés à partir de l?état des lieux et des retours de diagnostics. La présence ou non de polluants et la nature des sols sous le revêtement de surface influencent le choix du maître d?oeuvre. En fonction des usages et du programme, c?est à ce stade que se fait le choix du pourcentage de surfaces de sols perméables et de sols imperméables. (Source : Christophe, Schwartz, Beaujouan Véronique, Bulot Adeline, Consales Jean- Noël, Cozzi Marie, Dagois Robin, Daniel Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les- villes..htm). Cette étude doit permettre à la maîtrise d?ouvrage de préparer le dossier de demande de subvention auprès de l?Agence de l?Eau14. Si possible, ces études doivent permettre de qualifier la perméabilité du sol et les risques potentiels liés à l?infiltration des eaux pluviales, en apportant des connaissances concernant : ? La structure géologique du sol : la nature et la profondeur des différentes couches géologiques, et de dresser une coupe précise de ces différents horizons. ? La perméabilité du sol (notée Ks), c?est-à-dire sur la vitesse d?infiltration de l?eau dans le sol (souvent mesurée en m/s)) ? La présence d?argiles, leur type et leur pouvoir gonflant (en effet, tous les argiles ne sont pas gonflants, il existe par exemple un écart d'une puissance de 10 dans le pouvoir gonflant, entre les Kaolinites et les Smectites (dont les Monmorillonites)) ? La présence éventuelle de gypse, ? La proximité de la nappe (venues d?eau dans les sondages) ? La présence éventuelle d?indices organoleptiques de pollution, et leur potentiel de lessivage, c?est à dire leur potentiel de circulation : selon l?historique de l?urbanisation de la 14 Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 63 / 176 parcelle et les risques potentiels de pollution des sols identifiés en partenariat avec la DFI, des mesures complémentaires sont nécessaires. Les substances à rechercher en priorité sont celles capables de migrer : les hydrocarbures et les métaux lourds (Plomb, Zinc, Cuivre, etc.) ainsi que les polluants caractéristiques de l?occupation historique ; ? Si possible, la qualité organique du sol (fertilité, profil organique), de manière à alimenter les réflexions sur les solutions fondées sur la nature et à articuler pleinement gestion intégrée des eaux pluviales et stratégie de renaturation/végétalisation. Le rapport d?étude doit contenir toutes les données attendues par la Police de l?Eau dans le cadre de la déclaration des ouvrages au titre de la Loi sur l?Eau (coordonnées géographiques, coupes techniques des forages et piézomètres, destination des déchets d?extraction du sondage, ...). Il précise également (coupe technique) la nature des installations, les méthodes mobilisées et les conditions de réalisation. Un relevé mensuel du niveau d?eau dans les piézomètres est à réaliser par l?entreprise sur une période de 12 mois. Un point de vigilance est à porter sur cette période significative, qui est à intégrer dans le montage de l?opération. ? Accompagnée par le bureau d?études techniques, la maîtrise d?ouvrage devra déclarer les piézomètres à la Police de l?Eau, au titre de la Loi sur l?Eau. Pour les ouvrages souterrains de plus de 10 m de profondeur, une télédéclaration doit être réalisée sur DUPLOS. Exemple de récépissé de déclaration de piézomètres et d?un prélèvement d?eau par la DDTM 06 (2024), à l?occasion d?un projet de construction d?un gymnase à La Colle sur Loup : 20241015_RD_CD06_collège_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf Préconisations sur les essais d?infiltration La perméabilité du sol doit être testée : ? Au droit du ou des secteurs dédiés à l?infiltration (plusieurs points sont nécessaires pour avoir une bonne représentativité) ; ? À la profondeur correspondant à la profondeur de l?infiltration. Il existe plusieurs types d?essais d'infiltration. Pour une gestion intégrée des eaux pluviales, les essais MATSUO (ou essai à la fosse) sont à privilégier car ils permettent d?estimer la perméabilité verticale et en surface. Les essais de type Porchet (normé) permettent de mesurer la perméabilité indifféremment dans les directions verticales et horizontales. Ils sont fréquemment employés dans les zones ne permettant pas la réalisation de fosse. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/52405/405834/file/20241015_RD_CD06_coll%C3%A8ge_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 64 / 176 À ce stade, il est recommandé au porteur de projet de privilégier dans la mesure du possible la réalisation de tests Matsuo, à la profondeur des ouvrages d'infiltration projetés. À défaut (contraintes budgétaires, ?), il est recommandé de réaliser des tests Porchet en première approche avant confirmation avec de nouveaux tests Matsuo en phase chantier par exemple. Les recommandations concernant la nature des tests à privilégier peuvent varier entre les territoires et les phases du projet. Elles sont également à stabiliser et à préciser sur le territoire de la MNCA. À court ou moyen terme et pour la réalisation de ces tests Porchet, il pourrait être envisagé l?acquisition du matériel adéquat par le service Espace Public & Infrastructures, ou la mobilisation du matériel souvent détenu par le service assainissement non collectif, ou la passation d?un marché à bon de commande (par le service GEMAPI par exemple) permettant de faire réaliser ces tests. Aide à l?interprétation des résultats Pour rappel, la vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée. Dans tous les cas, il est important de retenir que l'infiltration des premiers millimètres de pluie en surface est possible quelle que soit la nature des sols. Source : Bouches-du-Rhône, cahier technique l?eau de pluie en ville, Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) La capacité d'infiltration est relative à la perméabilité des sols, qui varie selon leur nature. En gestion intégrée des eaux pluviales, la perméabilité est considérée comme bonne à partir de valeurs de l?ordre de 10-6 m/s. Une perméabilité de 10-6 m/s est équivalente à 3,6 mm/h, ou encore 8,6 cm/j. Un sol de perméabilité 10-6 m/s est capable d?infiltrer environ 100 mm d?eau en 24 h. Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 65 / 176 ? Attention, lorsque les sols sont ?trop? perméables (sables, roches fracturées), ils ne jouent pas le rôle de filtre épuratoire protecteur pour les eaux souterraines. L'infiltration dans ces sols peut alors être interdite ou réglementée par les autorités compétentes. En dessous de ce seuil (Ks<10-6m/s), on considère généralement ce sol comme « peu perméable ». Mais même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il faut pour cela : ? Adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol ? Surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Même en cas de faible perméabilité, les processus hydrologiques peuvent ainsi jouer un rôle significatif dans la réduction des rejet superficiels d?eau et de contaminants. ?En présence d?argile, la perméabilité des sols se trouve réduite. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible.? Source : Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. Si un doute persiste sur la bonne étude de sol ou la compréhension des résultats, contactez la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI, service études. Bibliographie : ? Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Études de la perméabilité des sols, Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf 4.3.2 Réaliser un schéma de gestion des eaux pluviales du projet Pour aboutir à une gestion intégrée des eaux pluviales, il est important que l?élaboration du schéma de gestion des eaux pluviales commence dès le début de la mission et se déroule en étroit dialogue avec les co-traitants en charge des études urbaines, architecturales, paysagères et VRD. Ce schéma de gestion des eaux pluviales doit être pensé en cohérence avec une approche transversale du projet et doit s?articuler avec les autres objectifs et contraintes du projet (végétalisation, réseaux, usages, ?). De façon synthétique, l?élaboration passe par les différentes étapes suivantes : ? Réalisation d?un diagnostic : ? Contexte réglementaire : débit de fuite imposé ? Zéro rejet ? Période de retour à considérer ? ? Contexte géologique : risques, nappes, etc. Tests de perméabilité ? ? Contexte topographique à toutes les échelles : géographique et échelle du site de projet (très important pour le nivellement et la transparence hydraulique), ? Contexte urbain, paysager, environnemental, patrimonial et social, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2018/11/Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 66 / 176 ? Analyse du parti pris d?aménagement urbain et paysager. ? Échanges et réalisation de propositions de scénarios de gestion des eaux pluviales : ? Identification des opportunités de stockage : analyse topo, point bas, exutoires, ? Découpage des bassins versants et sous-bassins versants en fonction des opportunités et des contraintes (trames viaires, phasage, ...), ? 1er dimensionnement de volumes à stocker : infiltration (perméabilité ? nappe ? risque ?), rejet à débit régulé si infiltration pas possible, ? Construction des scénarios en intégrant l?aménagement paysager et l?intégration urbaine (végétalisation ? usages?), ? Analyses multicritères des scénarios. ? Réalisation du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales ? Dimensionnement des ouvrages : décaissé des dispositifs, hauteur d?eau en fonction des périodes de retour, temps de vidange ? Calcul des débits de pointe si besoin (entrées dans les dispositifs de stockage ? surverse...), ? Note de calcul par bassin versant et sous-bassin versant, ? Réalisation des plans coupes et photos de référence, ? Caler sur esquisse paysage, ? Notice technique illustrée et pédagogique. ? Ce schéma de gestion intégrée des eaux pluviales est un support indispensable pour permettre un échange multi-acteur sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. Il sert également de support pour alimenter les échanges au sein d?un comité technique multi-acteur permettant de discuter les scénarios AVP. Dans les discussions portant sur ce schéma de gestion (types d?ouvrages pressentis, prédimensionnement et articulation des solutions, fonctionnement par type de pluie, ?), il est recommandé de privilégier un dimensionnement au plus juste des ouvrages, de manière à limiter leur emprise foncière, tout en prévoyant dans l?aménagement des zones peu vulnérables pouvant être submergées quelques heures. Ainsi, on n?hésitera pas à combiner les ouvrages pour répondre à différentes intensités de pluie. A l?inverse, il est conseillé d?éviter ou de limiter : ? La redondance des équipements par crainte de la défaillance, afin de limiter les coûts globaux et faciliter la gestion des espaces aménagés, tout en intégrant une réflexion sur la résilience des aménagements, ? L?emploi des accessoires techniques (grilles, avaloirs, etc.) souvent rendus non indispensables par le bon emploi des techniques alternatives, ? L?emploi des surverses du réseau d?assainissement : il est fréquent de prévoir une surverse des ouvrages de techniques alternatives au réseau d?assainissement « au cas où ». Mais les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser au milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes, et leur débordement sur chaussée est souvent toléré au-delà des pluies décennales : si la technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Il est important de ne pas alourdir financièrement un projet (en investissement et en exploitation) en ajoutant inutilement des ouvrages, ou en les surdimensionnant. Pour anticiper sur le sujet de l?exploitation des ouvrages, il pourrait être pertinent que la maîtrise d?oeuvre initie au moment de la conception - en impliquant les services d'exploitation - la réalisation d?un DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage), en précisant progressivement les recommandations d'entretien et de maintenance associées aux ouvrages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 67 / 176 Bibliographie : ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? Méthodes de dimensionnement des ouvrages de stockage (HU) - Wikhydro (developpement- durable.gouv.fr) 4.3.3 Intégrer une analyse de coût global dans les analyses des scénarios de projet La gestion intégrée des eaux pluviales repose la question des coûts publics : entre investissement et gestion, entre services et structures, à différentes échelles spatiales et temporelles (Direction des Espaces publics de la Métropole / Direction des Espaces verts communaux / EAU d?AZUR, ?). La notion de coût global permet de refléter l?approche intégratrice de la gestion durable des eaux pluviales, en prenant en compte les coûts d?investissement, de gestion, les coûts évités et les bénéfices dans la comparaison entre différentes solutions de gestion des eaux pluviales. Au-delà de la dimension quantitative, cette approche a aussi vocation à intégrer les bénéfices qualitatifs et les services écosystémiques rendus par les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales : limitation de l?effet ICU, renforcement de la nature en ville, biodiversité, alimentation des nappes phréatiques, adaptabilité des systèmes au changement climatique, performances des systèmes d?assainissement, protection des milieux aquatiques, limitation de la production de déchets non valorisables, ? Il est recommandé à la maîtrise d?oeuvre de développer cette approche en coût global pour chaque projet, de manière à mettre en perspective les coûts d?investissement et de gestion au regard des économies réalisées en parallèle (réduction des coûts d'agrandissement de réseaux, de stockage et dépollution, ?), et au regard des co-bénéfices (notamment permis par les solutions de gestion des eaux pluviales fondées sur la nature). ? Il serait intéressant de développer une trame partagée facilitant l?analyse en coût global de différentes solutions. Pour en savoir plus : ? Approche en coût global de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations d'aménagement durable | Cerema ? ASTEE, 2024 : Guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale (actu-environnement.com) ? Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf (o2d-environnement.com) ? Eaux Pluviales Gestion Source_cout_sept 18 (graie.org) ? La ville perméable : analyse des coûts partagés entre les services (AERMC) ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2018. « Comparaison des coûts de différents scénarios de gestion des eaux pluviales ». Graie | Groupe de Recherche, Animation Technique et Information sur l?Eau (blog). septembre 2018. https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech- eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/. ? Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse. s. d. « Synthèse étude des coûts d?assainissement collectif - Réseaux, stations, pluvial ». Consulté le 22 avril 2024. https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif- reseaux-stations-pluvial. ? Coût de la gestion des eaux pluviales | Eaux Pluviales DREAM (eaux-pluviales-poledream.org) ? Voir les éléments de coûts dans le guide technique de gestion intégré des eaux pluviales publié par Loire Forez Agglomération en 2024 : 2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2021-10/2_herve_caltran_grandlyon.pdf https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaux-pluviales-poledream.org/cout-de-la-gestion-des-eaux-pluvial https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 68 / 176 4.3.4 Mobiliser les subventions Pour rappel (voir phase Diagnostic), les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés. Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. ? Subvention État : Fonds vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) 4.3.5 Organiser un comité technique pour valider les scénarios Le comité technique de maîtrise d?ouvrage, au stade avant-projet, permet de valider le ou les scénarios permettant l?articulation des solutions envisagées pour la gestion intégrée des eaux pluviales (parmi les autres sujets) avec les préconisations de chaque gestionnaire. Ce comité technique a pour objectif d?identifier le plus en amont possible les besoins en exploitation pour en prévoir les coûts et l?organisation future. Pour un tel comité technique, il est ainsi recommandé de réunir l?équipe projet constituée au début du processus (en phase diagnostic) mais aussi de mobiliser des agents représentant les métiers d'exploitation pour définir les besoins futurs et éventuellement adapter le projet : ? Gestion hydraulique : s?assurer du bon fonctionnement technique de l?ouvrage de gestion des eaux pluviales (contrôle visuel, curage, décolmatage, etc.), ? Gestion de la voirie : assurer le bon état de la voirie (réfection), ? Nettoiement : entretenir la propreté de l?aménagement (ramassage des détritus), ? Espaces verts et gestion horticole : entretenir les espaces végétalisés (jardinage, tonte, élagage des arbres, etc.). L?enjeu de ce comité de pilotage est de répondre - de manière coordonnée - aux éléments suivants : ? Qui fait quoi : les services exploitants doivent être identifiés et associés au projet afin de définir précisément le périmètre d'intervention de chacun, les outils à mobiliser et les fréquences de passage qui conditionnent les besoins en termes d'accessibilité et de coûts. ? Accessibilité : selon le type d?intervention et leur fréquence des accès piéton ou en véhicule (lourd ou léger) doivent être pensés et intégrés au projet. ? Garantir la sécurité des exploitants et des usagers : la sécurité des agents qui interviennent doit être pensée avant la phase travaux, tout comme celle des usagers. ? Comprendre le fonctionnement de l?ouvrage : associer les exploitants dès la phase conception permet de partager les principales informations sur le fonctionnement et les impératifs qui ont conduit à faire les choix retenus. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 69 / 176 ? Connaître et projeter les usages futurs : les usagers peuvent se montrer inventifs et détourner l?usage d?un ouvrage ou d?un espace. Cette composante doit être anticipée avec le regard expérimenté des exploitants. Il est fortement conseillé de systématiser et de formaliser la validation du projet par les services gestionnaires ? Retour d?expérience, Nantes Métropole (source : issu des échanges Expertise.Territoire) : À Nantes Métropole, il y a une instance ?Revue de Projets Espace Public?, pilotée par la Direction de l'Espace public. C'est une matinée par semaine, avec 4 projets présentés par matinée. Les porteurs de projets doivent s'inscrire pour passer dans cette instance en stade AVP et PRO au min. Chaque projet de plus de 100 000¤ est obligé de passer par cette instance et être validé / prendre en compte les remarques des différentes directions. Une personne par direction concernée assiste à la revue de projet et donne son avis (préconisation ou obligation) sur son sujet. Pour la Direction du cycle de l'eau, c'est le même agent qui instruit le dossier pour l'alimentation en eau potable, les eaux usées et les eaux pluviales. Cependant, les arbitrages prennent parfois prioritairement en compte d?autres politiques publiques plus fortes (ex les mobilités, l'accessibilité...). ? Retour d?expérience à Lyon : Le manque de coordination amont entre services concepteurs et services exploitants peut se traduire par une forte complexification d?exploitation ou par un mauvais fonctionnement des ouvrages hydrauliques. Par exemple, à Feyzin, les déchets verts non ramassés dans le bassin de rétention gênent la régulation par flotteur. Ceux-ci ne peuvent pas être enlevés car aucun accès n?a été prévu. D?autres dysfonctionnements ont été constatés lorsque cette articulation entre conception et exploitation n?est pas finement analysée : grille pour filtrer les eaux pluviales placée derrière une poubelle donc difficile d?accès, tampon monté à l?envers, ? Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.54 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 70 / 176 5 PHASE PROJET (PRO) ET ASSISTANCE À LA PASSATION DE CONTRATS DE TRAVAUX (ACT) Destinataires : maîtrise d'oeuvre interne ou externe, et de façon plus distanciée la maîtrise d?ouvrage 5.1 Synthèse phase PRO/ACT Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de PROjet : ? Réaliser une étude précise du nivellement ? Réaliser une étude ?G2-PRO PROjet géotechnique? pour finaliser le choix et le dimensionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Formuler des dispositions constructives associées aux solutions retenues En phase ACT : ? Traduire l?ambition gestion intégrée des eaux pluviale dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviale dans la composition du dossier des ouvrages exécutés (DOE) ? Demander la réalisation d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) ? Anticiper la métrologie ? Exiger une attention spécifique à la planification du chantier ? Sélectionner les entreprises en tenant compte de l'expertise de gestion intégrée des eaux pluviale, ? Mobiliser la mission géotechnique pour la prestation ?G2-ACT Assistance Contrat de Travaux? Contact : Mobiliser la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI pour le suivi des travaux. 5.2 Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de Projet (PRO) Les études de projet [PRO] au sens du décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 ont pour objet : ? De préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en oeuvre ; ? De déterminer l'implantation, et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ; ? De préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ; ? D'établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un avant- métré ; ? De permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de son exploitation ; ? De déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 71 / 176 La Phase PRO doit ainsi permettre à la maîtrise d'oeuvre d?aboutir au moins à un scénario précis de gestion intégré des eaux pluviales, accompagné par un schéma de gestion intégrée détaillé. Pour cela, il est nécessaire de réaliser des études complémentaires, permettant de lever les incertitudes résiduelles et de tenir compte des éventuelles modifications des ouvrages en raison de l?articulation avec les autres contraintes du site et du projet. 5.2.1 Réaliser une étude précise de nivellement La réalisation d?une étude de nivellement précise à l?échelle du site de projet est absolument indispensable pour la réalisation d?un aménagement pertinent et fonctionnel en termes de gestion des eaux pluviales. 5.2.2 Finaliser le choix et le dimensionnement des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales Lors de cette phase PRO, au moins un scénario technique de gestion intégrée des eaux pluviales doit avoir été complètement étudié, notamment à l?aide de la réalisation d?une étude de sol ?G2-PRO PROjet géotechnique?. Cette étude doit permettre de déterminer la nature finale et les dimensions du ou des ouvrages d?infiltration, ainsi que le volume à infiltrer et le volume de stockage des ouvrages. Si nécessaire (incertitudes résiduelles à lever, modification sensible des caractéristiques des ouvrages étudiés), des reconnaissances complémentaires sont réalisées. Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). ? Pour faciliter le travail de conception des espaces publics porté par les pilotes de projets, il serait pertinent que la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI diffuse les bonnes pratiques de conception. Il serait pertinent également que les pilotes de projet s?accordent sur des bonnes pratiques adaptées localement concernant ces équipements particuliers, et qu?un ou plusieurs pilotes de projet soient nommés référents sur ce sujet. Pour en savoir plus sur ces différentes solutions, il est recommandé de se référer à la présentation des équipements particuliers du guide de la métropole de Lyon (p.49-52) : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.2.3 Formuler des dispositions constructives Le projet PRO doit contenir également les dispositions constructives à retenir pour permettre la bonne exécution des ouvrages : conditions de terrassement, pratiques de gestion du sol, espèces végétales adaptées à des fortes variations hydriques, ? Les recommandations techniques pour la mise en oeuvre des ouvrages sont notamment précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 72 / 176 5.3 Formaliser l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) Pour la rédaction du dossier de consultation des entreprises par la maîtrise d?oeuvre, il est recommandé à la maîtrise d'oeuvre d'insister sur l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet - et sur son articulation avec les autres dimensions du projet (végétalisation, revêtements, ?) ainsi que sur les compétences nécessaires demandées aux entreprises (paysagiste concepteur, hydraulicien.ne, ?). Dans le préambule du CCTP, il est ainsi recommandé de présenter le fonctionnement du scénario de projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, en rappelant les principes de fonctionnement du projet selon les différents types de pluie (période sèche, pluie faible, moyenne, forte, exceptionnelle). Ces éléments ont pour vocation d?encourager les entreprises à s?approprier les spécificités du projet liées à la gestion intégrée des eaux pluviales. La phase de travaux est particulièrement délicate pour les vulnérabilités environnementales et pour le fonctionnement futur du site, mais également pour assurer un fonctionnement efficace des systèmes d?infiltration des eaux pluviales à court terme. Dans ce contexte, l?implication des entreprises de travaux sur ce sujet est indispensable, et nécessite une sensibilisation collective de l?ensemble des intervenants sur le chantier aux principes spécifiques d?interventions relatifs à l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales. Pour encourager les propositions innovantes de la part des entreprises, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de préciser son ouverture aux variantes techniques pouvant être proposées par les entreprises. Par ailleurs, pour stimuler la proposition de solutions innovantes de la part des entreprises, il peut être intéressant de leur partager le catalogue des solutions présent en annexe - éventuellement restreint aux solutions envisagées. Il peut également être pertinent de rappeler dans le dossier que les travaux doivent être conformes aux prescriptions du fascicule 70 titre II (voir Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). De même, il est recommandé d?exiger auprès des entreprises un chiffrage des coûts d'investissement et de fonctionnement des solutions proposées (et de leurs variantes), de manière à faciliter l?analyse en coût global et la constitution de retours d?expériences. ? Retour d'expérience de la collectivité de Cergy-Pontoise La collectivité de Cergy-Pontoise exige la compétence de paysagiste-concepteur (et pas seulement VRD/BTP) dans le CCTP et la sélection des entreprises. Ainsi, la constitution d?un lot à part sur la réalisation des espaces verts - en tant qu'infrastructures de stockage, d?infiltration et d'évapotranspiration permet de garantir que la partie ?espaces verts? ne soit pas réalisée par une entreprise incompétente. (Source : conférence ideal.co) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 73 / 176 5.3.1 Intégrer les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales dans la composition du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) Le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) est un ensemble documentaire exigé par la maîtrise d?ouvrage et rédigé par l?entreprise titulaire du marché. Ce dossier vise à rassembler toutes les informations nécessaires à la compréhension, à l'exploitation, et à l'entretien des ouvrages réalisés au cours d'un projet de construction. Il est constitué de divers éléments, dont des plans, des schémas, des notices techniques, des certificats de conformité, et d'autres données pertinentes. Il s?agit d?un document défini par la maîtrise d?ouvrage dans le CCTP du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). L?entreprise titulaire du marché l'établit à la suite de l'exécution de travaux et le remet au maître d'ouvrage lors de la livraison du chantier, afin que celui-ci ait en sa possession toutes les informations nécessaires en vue de la réalisation éventuelle de travaux ou de maintenance. Les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales doivent être intégrés dans les exigences du DOE, notamment en imposant lors de la commande des travaux (pièce obligatoire) la production de plans de récolement spécifiques et thématiques concernant les installations et ouvrages de gestion des eaux pluviales, pour tous les travaux neufs ou de réhabilitation. Dans les cas de réhabilitation, le plan de récolement devra faire l?état des ouvrages conservés, des ouvrages créés et, le cas échéant, des ouvrages abandonnés. Le DOE doit imposer aux entreprises une liste exacte des données à fournir - ainsi que leurs formats, définis avec les services exploitants et le service SIG - de manière à contribuer à l?inventaire et à la bonne gestion des ouvrages. Cette exigence facilitera l?intégration des ouvrages récolés à l?inventaire, ce qui constitue un aspect stratégique pour la bonne gestion des ouvrages par les services gestionnaires (GEMAPI, espaces verts, propreté?). Pour encourager la prise en compte transversale de la gestion intégrée des eaux pluviales, le maître d?ouvrage doit ainsi exiger certains éléments lors de la définition de la composition de ce dossier des ouvrages exécutés (liste non exhaustive) : ? Une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales, ? Des schémas de principe de gestion des eaux pluviales, explicitant le fonctionnement de l?ouvrage par temps sec et selon plusieurs occurrences de pluies (à valider en phase conception). ? Le plan de récolement des ouvrages : tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit impérativement être réalisé dans un format SIG (levé topographique et altimétrique des ouvrages, sous la forme de plans vectoriels géolocalisés) qui puisse être facilement intégré par le service GEMAPI dans son SIG pluvial et par le service SIG de la MNCA. ? Le levé topographique ainsi que les coupes-type en 3 dimensions des différents ouvrages de gestion des eaux pluviales. Les matériaux utilisés et la fonction des ouvrages doivent aussi être précisés. ? La livraison d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage, avec les recommandations d'entretien et de maintenance du réseau d?assainissement pluvial, des ouvrages de rétention et des ouvrages annexes. Ce document permet d?alimenter le suivi de l?entretien des ouvrages, et peut être mis à la disposition du service de la Police de l?eau. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 74 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.3.2 Demander la production d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) précis, qui anticipe la facilité de l?exploitation Lors de la mise en place de dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales, se pose très souvent les questions de l?entretien, de la maintenance et du relationnel à mettre en place avec les services impliqués dans la gestion de ces dispositifs. Pour assurer la pérennité des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé aux pilotes de projet d?exiger dans le DCE la réalisation d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage (DIUO) (souvent appelé ?carnet d?entretien?) relatif aux ouvrages de gestion intégrées des eaux pluviales. Il s?agit de prévoir la formalisation par l?entreprise des besoins en termes de maintenance et les bonnes pratiques d?entretien à mener par les différents services (espaces verts, eaux pluviales, propreté, réseaux, voirie ?). Il est recommandé de demander dans le dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage : ? Une présentation du site et du document : ? Contexte et localisation du site ? Objet du document ? Diffusion ? Description de l?espace et de son fonctionnement ? Présentation de l?espace ? Identification des dispositifs intervenant dans la gestion des eaux pluviales ? Principes de fonctionnement hydraulique, comportant notamment une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 75 / 176 ? Description des dispositifs (noues, espaces verts sans gestion des eaux pluviales, ajutages et surverses, regards à grille d?évacuation à débit régulé ou de surverse, ?) ? Fonctionnement hydraulique par bassin versant ? Récapitulatif des ouvrages et des surfaces spécifiques ? Modalités d?intervention des services gestionnaires ? Description et répartition des interventions d?entretien : qui fait quoi ? quand ? comment ? ? Coordination entre les services impliqués (gemapi, voirie, espaces verts, propreté, ?) ? Coordination entre les services départementaux et les services de la ville ? Surveillance du site. ? Coordonnées des services 5.3.3 Anticiper la métrologie - mesure d?efficacité et constitution de retours d?expérience Il pourrait être pertinent de demander aux entreprises candidates d?être force de proposition pour le déploiement de dispositifs de métrologie permettant de faciliter le suivi du fonctionnement des ouvrages participant à la gestion des eaux pluviales, mais aussi de mesurer la valeur ajoutée transversale de ces projets. Sur ce sujet, il semble nécessaire de mener une démarche amont permettant de préciser les objectifs et les modalités de ce suivi, en impliquant la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI et la Régie Eau d?Azur. En effet, l?évaluation de l?efficacité hydraulique des aménagements peut se mesurer de différentes manières (mesure débit de pointe, fréquence et débit de surverse, volume de rétention, capacité d'abattement, ?), mais cette approche thématique n?est pas suffisante pour une évaluation systémique de l?intérêt de la solution déployée. Cette demande concernant la mesure d?efficacité de l'aménagement doit veiller à soutenir l?évaluation de la transversalité des co bénéfices potentiels permise par une approche intégrée de la prise en compte des eaux pluviales (réduction de la pollution de l?eau mais aussi rafraîchissement, croissance et taux de reprise des végétaux, ?). (Voir Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience) Exemple de tests permettant la formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : « Des arbres pour gérer l?eau : retour d?expérience sur une fosse test à Lausanne », Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium ? Pour déployer une métrologie des projets afin d?enrichir les réflexions sur le suivi des ouvrages des eaux pluviales, il est possible de se référer au document produit à ce sujet par la métropole du Grand Lyon (2017) : Projet ville perméable : métrologie ? Ce sujet de l?évaluation (objectifs, indicateurs, pilotage) doit être intégré à la démarche de formalisation des retours d?expérience, Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable-metrologie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 76 / 176 5.3.4 Exiger une attention spécifique à la planification du chantier Dans le dossier de consultation des entreprises, il est ainsi recommandé à la maîtrise d?oeuvre de demander aux entreprises de préciser la planification de leur chantier afin de : ? Garantir une bonne infiltration dans les espaces prévus, dès les premiers aménagements ? Minimiser les impacts sur les sols et végétations existants : imperméabilisation par tassement excessif, dégradation des couches du sol, multiplication des tranchées pour le passage des réseaux, étalement des chantiers (stockage du matériel), protection des arbres existants (protection des racines, limitation dans la propagation des maladies, ?) ? Proposer des alternatives à la pratique systématique de terrassements et de fondations lourdes ? Prévoir une zone de stockage (hors terrain naturel conservé) pour conserver la terre locale et en préserver les différents horizons pour la réutiliser sur place ; Réduire l?importation et les transferts de terre, et - en cas d?importation de terre - vérifier le choix d?une terre végétale insuffisamment perméable Le dossier de projet devra également expliciter la prise en compte des dispositions applicables par d?autres textes (gestion des déchets, respect de la biodiversité, nuisances acoustiques ou vibratoires, usages d?explosifs?) : ? La période des travaux ? La mise en place de filtres pour récupérer les eaux pluviales dans les ruissellements du chantier ? Le stockage éventuel des volumes ruisselés pour rétention/décantation ? La maîtrise, pour les engins de chantier, de la circulation, de l?entretien, du lavage et du stationnement vis-à-vis des fluides polluants, de la dispersion de sédiments et du tassement des sols ? La maîtrise sur le site de tous les stockages de combustibles et matériaux, et de la dispersion de macro-déchets par le vent ? La maîtrise de la pollution dissoute pendant les opérations de maçonnerie (banchage, coulage, et lavage de béton désactivé) ? La manipulation de déblais : pas de stockage en lit majeur de cours d?eau, ne pas mélanger les déblais fertiles avec la terre minérale pour une réutilisation ultérieure en végétalisation ? La manipulation des remblais : respecter le non-compactage des sites d?infiltration, en cas de remblais sur site d?infiltration, vérifier l?innocuité environnementale du matériau ? La prévention et la conduite des interventions en cas d?accidents de chantier avec la fourniture du plan d?intervention en cas de pollution accidentelle ? La protection des zones prévues à l?infiltration (noues, espaces verts en creux) en interdisant la circulation. En dernier recours, prévoir le décompactage (en cas de tassement prévisible lors des travaux) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 77 / 176 Recommandations formulées dans le Cahier des Prescriptions Techniques (CPT) des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF D?une manière générale, il est nécessaire de mettre en place une protection des noues pendant les travaux d?aménagement. Les plantations peuvent être effectuées au titre du pré-verdissement et jouer ainsi un rôle de protection visuelle des noues. Il y a peu de risque de détérioration des ouvrages hydrauliques lors de la finition des travaux de voirie. En revanche, lorsqu?une voirie provisoire est réalisée avec un dispositif provisoire de gestion des eaux pluviales, les travaux de finition des bordures et trottoirs obligeront à un reprofilage complet des profils de noue. Les apports de terres végétales doivent être différés pour que le substrat de culture ne soit ni souillé, ni compacté par les engins de chantier. Protection des structures réservoirs : Les structures réservoirs en chaussée sont installées avant la réalisation de la voirie puisque le matériau drainant est aussi le matériau constitutif de la structure de chaussée. Il doit donc être protégé pendant la phase chantier. Si les enrobés sont étanches alors la structure réservoir est, de fait, protégée par le revêtement provisoire, émulsion gravillonnée ou grave bitume. Il faudra, pendant le chantier, penser à protéger les bouches d?engouffrement vers la structure réservoir. Pour éviter ce risque, une alternative consiste à mettre en place, en rive de chaussée, un fossé provisoire qui pourra être comblé lors de la réalisation des travaux de finition. Si la structure réservoir est associée à un enrobé drainant, la protection des ouvrages pendant la phase chantier est plus complexe car il est impossible de protéger de façon pérenne un enrobé drainant du trafic de chantier. Dès lors, il est conseillé de mettre en place un revêtement provisoire étanche pendant les travaux. Cette solution peut sembler coûteuse mais elle permet d?éviter des dysfonctionnements graves par la suite. Contact : Direction Cycle de l'Eau & GEMAPI, services études et travaux Bibliographie : ? Projet Ville Perméable, Guide d?aide à la conception et à l?entretien, 2017, Métropole du Grand Lyon, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien ? Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF ? Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee ? (Accès restreint) Etat de l?art Cerema, 2021, Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 78 / 176 5.3.5 Focus sur les marchés à bons de commande portés par les subdivisions La déclinaison d?une ambition de gestion intégrée des eaux pluviales tout au long du processus projet peut se traduire par des petits aménagements permettant de prendre en compte au moins les pluies courantes (décaissement des espaces végétalisés, ajourage des bordures des espaces végétalisés, ?). Par ailleurs, d?ici au renouvellement des marchés à bons de commande, il est possible de demander aux entreprises le recours ponctuel à des matériaux hors catalogue (bordure ajouré, revêtements drainants, ?). Les surcoûts générés par les marges opérées par les entreprises sur ces matériaux hors catalogue doivent être analysés dans une approche du projet en coût global (investissement / gestion, co-bénéfices environnementaux et de qualité de vie, ?). ? Il sera nécessaire de prendre largement en compte le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales lors du renouvellement de ces marchés à bons de commande (compétences exigées auprès de l?entreprise, matériaux perméables disponibles dans le bon de commande, ?). 5.4 Co-construire des modalités de sélection des entreprises favorisant la qualité de la gestion intégrée des eaux pluviales Le choix des entreprises est stratégique pour la qualité finale du projet et pour la bonne intégration de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales. Dans le cadre de la commande publique, il peut ainsi être formalisées des modalités permettant de favoriser les entreprises qui présentent une expertise sur la gestion intégrée des eaux pluviales : ? Par les qualifications exigées (exemple : label qualipluie) ? Par les critères de sélection, notamment sur la qualité technique ? À travers l?ouverture à la possibilité de variantes, permettant à l?entreprise d?être pleinement partie prenante - et non exécutante - pour le déploiement de solutions ambitieuses de gestion intégrée des eaux pluviales Il est également recommandé à la maîtrise d'oeuvre de se faire accompagner par l?entreprise en charge de la mission géotechnique (G2-ACT) pour l?élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises et pour la mise au point des contrats de travaux (analyse des offres, analyse technique des variantes, etc.). Une vigilance sur l?expérience de l?entreprise titulaire relative à la réalisation de projets intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales est indispensable. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 79 / 176 6 SUIVI D'EXÉCUTION, ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS DE RÉCEPTION (AOR), ET TRANSFERT AUX EXPLOITANTS Destinataires : maîtrise d?oeuvre interne ou externe et entreprises, ainsi que la maîtrise d?ouvrage et les services d?exploitation Le suivi de l'exécution des travaux relève de la maîtrise d'oeuvre qui veille à la bonne exécution des travaux. La réception des travaux est de la responsabilité de la maîtrise d?ouvrage, conseillée par la maîtrise d'oeuvre. Dans cette phase avancée du projet, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de mobiliser les exploitants (espaces verts, propreté, voirie ?) afin de faciliter le passage du projet vers la gestion. 6.1 Synthèse phase suivi d'exécution et assistance aux opérations de réception En phase de suivi d'exécution et d?assistance aux opérations de réception, les contributions préconisées qui doivent être fournies par l?entreprise sont : ? Veiller à l?intégration des spécificités de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : nivellement, adaptation du matériel de chantier, préservation des sols, conditions de plantation, protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pendant les travaux ? Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves : ? Vérifications à mener lors des Opérations Préalables à la Réception des travaux (OPR) : bon fonctionnement, validation de l?exploitabilité, réception des documents prévus dans le DOE, ? ? Mobilisation de la période de réserve pour vérifier le bon fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Prévoir une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) ? Mettre en place le suivi des ouvrages gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance ? Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 80 / 176 6.2 Veiller à l?intégration des spécificités de la GEIP dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) Le rôle respectif de la maîtrise d'oeuvre et de la maîtrise d?ouvrage dépend de ce que le maître d?ouvrage confie à la maîtrise d'oeuvre par contrat. La maîtrise d?ouvrage peut ainsi confier à la maîtrise d'oeuvre la direction du chantier et le suivi de la bonne exécution des travaux des entreprises par rapport aux études d'exécution remises aux entreprises. Une mission d'exécution partielle pour les ouvrages pluviaux peut être confiée à l?équipe de maîtrise d?oeuvre15. Il est recommandé de prévoir un suivi adapté de la bonne mise en oeuvre des équipements sensibles. Le suivi de chantier doit être balisé, en identifiant dès le départ les « points d?arrêt » où la présence d?une compétence particulière de l?équipe de maîtrise d?oeuvre doit être présente. Dans tous les cas, il est nécessaire que le responsable du suivi d'exécution porte une attention spécifique à l'exécution des travaux en lien avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales, qui induit des pratiques et précautions particulières. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les précautions à prendre par les entreprises lors de l?exécution des travaux (voir p.80). 15 Si c?est l?entreprise qui réalise ces plans, leur vérification devra être réalisée par la maîtrise d'oeuvre avec attention. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 81 / 176 En effet, les retours d?expérience montrent que les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales sont vulnérables aux risques de « malfaçons », qui peuvent advenir lors des adaptations - systématiques - du projet aux contraintes du terrain. Pour que ces adaptations soient cohérentes au regard des objectifs de gestion intégrés des eaux pluviales telles que définies dans l?AVP et le PRO, il est nécessaire que les acteurs qui portent ces choix soient sensibilisés à ce sujet et aux bonnes pratiques associées. ? Les retours d?expérience (Orléans, Lyon, Bordeaux, ?) montrent que la réussite de tels travaux tient en grande partie à la compréhension de leur finalité. L?information des équipes de travaux - tout au long des interventions - est donc essentielle. Il est nécessaire d?expliquer les principes de gestion des eaux pluviales retenus, et les spécificités induites sur le chantier. Source : Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, Volet n°3 VF ? Les retours d?expérience de la Métropole du Grand Lyon sur le déploiement des arbres de pluie montrent qu?il est nécessaire d?expliquer aux intervenants des chantiers le concept de gestion des eaux pluviales (ici l??arbre de pluie?), et de veiller à la bonne exécution des travaux. Par exemple, il est nécessaire de veiller à ce que la réalisation des socles en béton sur lesquels reposent les bordures de trottoirs (épaulements) induise le minimum d?emprise imperméabilisée dans les fosses d?arbres. Il est aussi nécessaire que les dépressions creusées pour l?infiltration des eaux pluviales ne soient pas comblées par les entreprises ou acteurs des espaces verts avec de la terre végétale. (Source : intervention d?Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025) Exemples de malfaçons lors de la réalisation d?arbres de pluie (sur arbres existants) à la métropole du Grand Lyon. Source : intervention de Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 82 / 176 Points de vigilance Recommandations Mauvaise réalisation Exemples : création d?un point dur au niveau du lit de pose de pavés à joints drainants entraînant leur dislocation / mauvaise étanchéité d?une toiture végétalisée engendrant des infiltrations dans le bâtiment Bien définir le DCE Bien définir les conditions de rémunération du maîtrise d?oeuvre Communiquer / sensibiliser auprès des maîtres d?oeuvre et entreprises, leur soumettre des références et formations Mauvais OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) des travaux Exemple : détérioration de l?aménagement / site en phase chantier Défaut de contrôle de l?aménagement / site Exemple : tassement de talus de noues Réaliser l?ensemble des contrôles nécessaires dans les règles de l?art Non référencement de l?aménagement / site sous SIG Exemple : pas de déclaration des chaussées réservoir dans les DT/DICT nécessitant des précautions particulières en cas de travaux (géotextile...) Renseigner sous SIG l?ensemble des aménagements / sites réceptionnés Bien anticiper la représentation de la pluralité des différents types de solutions existantes Non capitalisation du DOE et plans de récolement Exemples : difficultés pour reconstruire l?ouvrage à l?identique en cas de détérioration Capitaliser les DOE et plans de récolement des aménagements / sites Faire le lien avec le SIG Convention de gestion (ou règles générales de gestion) non définie Exemples : aménagement / site sur-entretenu ou mal entretenu, ou voire pas entretenu Définir, via une convention de gestion pour chacun des premiers ouvrages, les règles de gestion : qui fait quoi ? comment ? quand ? À terme, lorsque les règles sont rodées, formaliser des règles de gestion généralisées Source : Astee, 2024. « Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale ». (p.75) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 83 / 176 Source : Astee, Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 84 / 176 6.2.1 Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures Le non-respect d?un profil peut diminuer significativement les capacités de rétention des ouvrages. La protection contre les inondations n?est alors plus correctement assurée. Il arrive trop souvent que des contre-pentes ou des bordures mal réalisées empêchent l?eau d?atteindre un ouvrage. Par exemple, dès lors qu?une noue a une fonction de stockage, le calage altimétrique des grilles et des surverses doit se faire au niveau des plus hautes eaux, et non au fil d?eau de la noue. Souvent les entreprises croyant déceler une erreur dans les plans, la corrigent spontanément et suppriment ainsi la capacité de stockage. Une surverse mise en oeuvre en fond de noue récupérera des particules entraînées par les ruissellements. Si elle alimente un drain, celui-ci pourra se colmater rapidement. A l?inverse, une noue de profil doux peut, sur le terrain, être transformée en fossé par l?entreprise qui terrasse les ouvrages, ce qui risque de dénaturer l?ouvrage et de compliquer le chemin de l?eau (et l?exploitation). Pendant la phase chantier, le nivellement doit donc être respecté afin d?assurer le cheminement du ruissellement vers les ouvrages de gestion des eaux pluviales. En effet, dès lors qu?ils existent, les ouvrages de gestion des eaux pluviales sont de fait mis en service. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Lors de la pose des avaloirs, des débits de fuite et des tuyaux, les côtes doivent être scrupuleusement respectées pour que les niveaux d?eau soient gérés convenablement. Ces équipements doivent être correctement intégrés et protégés par des enrochements pour des raisons d?esthétique et de sécurité. La différence entre drain à cunette et drain agricole doit être explicitée. On ne peut assurer une vidange des noues par drainage dans un drain agricole. Il est important de rappeler que le système de drainage doit être conforme aux prescriptions du fascicule 70 titre II. 6.2.2 Veiller à l?adaptation du matériel de chantier, de la réalisation du piquetage et du raccordement des paliers Lors des travaux de terrassement, les pelleteurs s?interrogent souvent sur la façon de réaliser les profils proposés sur les plans. Il est donc recommandé de préciser le type de pelles à employer (grosse pelle pour le dégrossissage, mini pelle pour la finition) et le choix du godet. Des explications sur la réalisation du piquetage ou du raccordement des paliers entre eux sont généralement utiles. 6.2.3 Veiller à la préservation des sols lors des travaux Les espaces et ouvrages de gestion des eaux pluviales en surface doivent être protégés de tout stationnement d?engins (notamment de chantier) ou de matériel, sous peine de voir leur structure drainante ou leur capacité d?infiltration affectée. Les entreprises doivent respecter les espaces de stockage et de circulation définis dans leur dossier de candidature. De même, les terres locales doivent être traitées de manière à conserver leurs horizons et leurs propriétés. En cas de découverte de terres suspectes (odeurs, couleurs, présence de déchets, etc.), il file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 85 / 176 est nécessaire d?effectuer un contrôle de la qualité des sols et de définir les éventuelles mesures adaptées vis-à-vis des dispositifs d?infiltration des eaux pluviales. 6.2.4 Veiller aux conditions de plantation des espaces verts Sur tous les espaces verts, les végétaux doivent être rapidement plantés (en prenant en compte les saisons) pour limiter le ravinement des ouvrages en cas de fortes pluies et éviter l?implantation d?espèces invasives. Lors de la mise en place du substrat de culture, il convient de veiller au respect des proportions entre ses différents composants, à son homogénéité et à son bon étalement. Lors des plantations, le choix et l?emplacement des végétaux doivent être respectés afin de garantir les effets recherchés et l?optimisation de l?entretien. 6.2.5 Veiller à la protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales déployées pendant le chantier Il est fréquent que les ouvrages de gestion des eaux pluviales soient créés en premier. De ce fait, une attention toute particulière doit leur être prêtée pendant la phase travaux afin que leur fonctionnement ne soit pas affecté. En effet, de nombreuses particules sont générées au cours de la phase chantier et transportées par gravité : sable, boues, graviers, laitance, etc. peuvent ainsi venir obstruer l?ouvrage et provoquer un dysfonctionnement. Il est important de protéger les ouvrages de gestion des eaux pluviales des particules générées par le chantier. Ils devront être nettoyés en fin de chantier au besoin. De même, lors des travaux et de l?installation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, des précautions particulières doivent être prises afin de garantir le bon fonctionnement et la pérennité des géotextiles (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). Il convient notamment de : ? Vérifier le bon recouvrement des bandes de géotextiles et leur remontée correcte sur les côtés de la structure ? Éviter les déchirures et les perforations (engins de chantier, aspérités, sol de mauvaise qualité) ? Éviter les salissures qui provoqueraient un colmatage prématuré du géotextile Voir Les géotextiles dans le Le catalogue des solutions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 86 / 176 6.3 Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves La réception des travaux est définie par l?article 1792-6 al. 1 du Code Civil (CC) comme « l?acte par lequel le maître d?ouvrage déclare accepter l?ouvrage avec ou sans réserves et constate que les constructeurs ont accompli leurs engagements contractuels ». La réception de travaux est le point de départ des garanties post-contractuelles, à savoir la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du CC), la garantie de bon fonctionnement (art. 1792-3 du CC) et la garantie décennale, définie à l?article 1792 CC. La réception des travaux met également fin à l?obligation de garde de l?ouvrage. En effet, durant les travaux, les entreprises sont « gardiennes » de l?ouvrage qu?elles réalisent et, de ce fait, responsables des dommages aux biens et aux personnes qui interviennent ou pénètrent sur le chantier. Une fois les travaux réceptionnés, cette responsabilité est transférée au maître d?ouvrage16. La procédure de réception des travaux n?est pas réglementée mais contractuelle. Durant cette procédure, il est important que les documents nécessaires à l?exploitation et à la traçabilité des ouvrages de gestion intégré des eaux pluviales soient bien remis à la maîtrise d?ouvrage, et que les services d?exploitations soient mobilisés. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les étapes préalables à la réception des travaux (voir p.87). 6.3.1 Veiller à la bonne mise en oeuvre de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations préalables à la réception des travaux Lors des Opérations Préalables à la Réception (OPR), la maîtrise d'oeuvre et les entreprises se retrouvent sur le site de travaux pour faire le constat des travaux réalisés ou, éventuellement, restant à effectuer. La maîtrise d'oeuvre dresse un procès-verbal des OPR, adressé dans les 5 jours à l?entreprise mandataire et à la maîtrise d?ouvrage, qui contient des recommandations concernant l?émission de réserves (non-façon, malfaçon ou pour essai) qui devront être levées pour la réception des travaux. Le maître d?ouvrage est libre de suivre, ou non, la ou les recommandations du maître d?oeuvre. Lors des opérations préalables à la réception, il est important de vérifier ? en présence des services d?exploitation - plusieurs points en lien avec l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales : ? Contrôle de l?exploitabilité et conformité des ouvrages par rapport à la sécurité des intervenants de l'exploitation : l?ouvrage doit permettre aux équipes d?exploitation d?intervenir en toute sécurité, quels que soient les moyens d?intervention. Ce contrôle doit s?effectuer avec les équipes d?exploitation. Par exemple, la pente d?une noue doit être suffisamment faible et large pour assurer le passage d?une tondeuse, les regards de curage doivent être accessibles, les ouvrages souterrains doivent être équipés d?une échelle conforme aux normes de sécurité, etc. ? Respect du cheminement de l?eau : le ruissellement doit bien être orienté vers l?ouvrage, conformément à ce qui était prévu pendant la phase études d?avant-projet (pentes, bordures, ?) ? Contrôle du bon état des ouvrages : Le bon état de fonctionnement des ouvrages (et bon état des abords) doit être observé et être accompagné de notices de fonctionnement. Par exemple, les membranes étanches doivent être sans défaut, les espaces verts sans plantes invasives, les espaces perméables ne doivent pas avoir été tassés, etc. ? Respect du dimensionnement, notamment du volume de stockage 16 Source : Jean-Christophe Poirot, ?La procédure de réception de travaux?, les fiches techniques du journal des Maire, https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 87 / 176 ? Conformité des ouvrages par rapport à la sécurité du public : il faut avant tout s?interroger sur les interactions possibles entre l?ouvrage et les usagers : peuvent-ils pénétrer dans la noue ? S?il s?agit d?un bassin, peuvent-ils y avoir accès ? Les équipements de sécurité doivent alors être adaptés : signalétique, etc. ? Récolement des ouvrages : Tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit être transmis sous format SIG au service GEMAPI, pour être intégré dans le SIG pluvial. Pour les ouvrages enterrés (réseaux y compris), le récolement doit se faire tranchée ouverte afin de s?assurer des branchements ? Remise du DOE, tel que prévu dans le DCE ? Remise du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) avec les recommandations d'entretien et de maintenance Pour tous les ouvrages, il est recommandé de préciser le ou les exploitants ; cette donnée doit être transmise au service GEMAPI pour être reportée dans le SIG pluvial. 6.3.2 Mobiliser la période de réserve pour vérifier le fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales À la réception des travaux, certains points liés au fonctionnement des ouvrages ne peuvent être vérifiés, notamment le comportement en temps de pluie. Il est donc recommandé de mobiliser la période de réception avec réserve (au moins 1 an), pour aller inspecter les ouvrages de gestion des eaux pluviales en service, afin de tester différents types de pluies et niveaux de nappe. Ces visites d?observation permettent de vérifier l?infiltration, la vidange, l?efficacité des ouvrages de prétraitement, etc. 6.3.3 Réaliser une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) Il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de réaliser une visite de terrain 1 an après la remise d?ouvrage, accompagné par les services gestionnaires (subdivision ; services techniques communaux : éclairage, espaces verts, propreté), pour clôturer la Garantie de parfait achèvement (GPA). Cette visite de terrain peut être l?occasion de formaliser un temps collectif de retour d?expérience sur la conception et les travaux, ainsi que sur les premiers temps de fonctionnement de l?aménagement, en mobilisant au minimum l?équipe projet pluridisciplinaire constituée lors de la phase diagnostic. 6.4 Mettre en place le suivi des ouvrages permettant la gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance Lors des opérations d?exploitation, les exploitants (service voirie des subdivisions notamment, mais aussi acteurs des réseaux, services espaces verts, ?) ont besoin d?accéder à différentes informations, qui dépendent de leurs missions, outils et organisations. Le besoin d?information doit donc être précisé avec chacun des services exploitants, et doit être anticipé dans les demandes formulées aux entreprises par le biais notamment du dossier des ouvrages exécutés (DOE). ? Données sur l?entretien?: ? Coordonnées de la personne ou de l?organisme responsable du suivi et de l?entretien de l?ouvrage?: syndic, entreprise, gardien, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 88 / 176 ? Protocole et fréquence de l?entretien théorique ? Protocole et fréquence de l?entretien réel ? Dates d?intervention et actions réalisées (curage, nettoyage, interventions sur les végétaux?) ? L?exploitant aura à charge de remonter tout ou une partie des informations suivantes, en fonction des missions demandées. ? Données sur le suivi des ouvrages?: ? État structurel de l?ouvrage?: état de l?accès, du fond de l?ouvrage, des équipements présents dans l?ouvrage ? État fonctionnel de l?ouvrage?: présence d?eau stagnante, bassin en eau, surverse bouchée, régulateur bloqué ou retiré ? État environnemental de l?ouvrage?: présence de déchets, de boues, état des environs de l?ouvrage, état des végétaux ou plantes présents dans l?ouvrage ? Vie et acceptation de l?ouvrage?: présence de moustiques, nuisances olfactives ou sonores, vandalisme, plaintes des riverains, etc. ? Éléments de diagnostic fonctionnel Dans une logique de montée en compétence, il est important de formaliser, diffuser et partager les retours d'expériences et observations, en mobilisant les exploitants. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 89 / 176 6.5 Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience Il est recommandé aux équipes de maîtrise d?ouvrage de réaliser un travail de restitution et de retour d?expérience pour chaque projet ayant intégré le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, et de le partager au sein du service lors de temps collectifs. En effet, la montée en expertise collective des pilotes de projet doit nécessairement s?appuyer sur une animation de ce sujet au sein du service Espaces Publics, qui s?appuie notamment sur des visites collectives de terrain et des échanges entre services concepteurs et services d?exploitation. Cette capitalisation a vocation à éclairer les choix en phase étude, conception, travaux et suivi, en documentant les bonnes pratiques comme les réseaux d?acteurs positionnés sur le sujet. Pour faciliter l?analyse comparative des aménagements et des solutions déployées, il est recommandé d?utiliser une trame commune de documentation de ces projets, dont une première structuration (non exhaustive) est proposée ci-dessous. Pilote du projet Équipe projet mobilisée Nom du projet Commune(s) concernée(s) Point GPS du site de projet Statut de l?aménagement (projet, réalisé, livré, ?) Solutions mobilisées Retour d?expérience en termes d?ambition ?ville perméable? Les + : Les - : Maîtrise d?oeuvre en charge de la conception - suivi Bilan financier du projet (analyse coût global, coûts surfaciques, ?) Financement mobilisé Indicateurs de suivi du fonctionnement de l?aménagement Retour d?expérience par les exploitants Cette trame d?analyse qualitative des projets a vocation à être complétée par la mesure et le suivi d?indicateurs chiffrés, dont la sélection et la méthode de calcul doivent refléter les ambitions politiques et techniques locales. En France, les objectifs traduits par les prescriptions (et donc modélisés dans la conception et mesurés dans les démarches d?évaluation) reposent historiquement sur la restitution par débit de fuite (Petrucci, 2012), afin de répondre à l?objectif de limitation de la saturation du réseau d?assainissement. Cependant, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 90 / 176 ces prescriptions de débit et de volumes sont parfois considérées comme insuffisantes, car les aspects essentiellement hydrauliques ne permettent pas de mesurer la valeur ajoutée de ces aménagements. Les objectifs fixés dans les récents zonages pluviaux réalisés par les collectivités tendent ainsi à se diversifier pour s?adapter au mieux aux particularités de chaque territoire17 : objectifs de retard du débit de pointe, capacité de rétention, objectif d'abattement des petites pluies, ? Ainsi, de nouveaux indicateurs de suivi sont ainsi de plus en plus adoptés pour mesurer et évaluer de manière qualitative ces aménagements apparaissent, comme l?évaluation de la préservation des zones d?écoulement préférentiel et des attentes en termes de qualité des aménagements (techniques alternatives, % ou coefficient de pleine terre, coefficient de biotope, épaisseur de substrat pour les toits végétalisés?). (Source : Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) Bibliographie : ? Flanagan, Kelsey, Sylvie Barraud, Marie-Christine Gromaire, et Fabrice Rodriguez. 2022. « Guide méthodologique pour l?évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales ». OFB. https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide- methodologique.pdf ? Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) 17 ?Dans certaines localités, les débits de fuite maximums sont associés à des volumes minimums de compensation (Aix-en-Provence, Niort), des coefficients d?imperméabilisation à ne pas dépasser sont fixés (Côte Basque-Adour), une gestion intégrale à la parcelle dans certains secteurs devient la règle (Évreux, Douais, Crépy- en-Valois, Lyon), des taux de ruissellement à ne pas dépasser sont appliqués par secteurs (Rodez), un abattement volumique pour des hauteurs de pluie données doit être réalisé par infiltration et/ou végétalisation (Paris)... .? (Source : Cerema, 2021. Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 91 / 176 PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 92 / 176 Cette partie a d?abord vocation à rassembler les retours d?expérience disponibles susceptibles d?alimenter les réflexions des pilotes de projet, et d?apporter des compléments techniques aux pilotes de projet, pouvant être mobilisés ponctuellement en fonction des besoins (catalogue des solutions, foire aux questions techniques, glossaire- définitions). Pour rappel, cette partie fait suite à : ? Une partie 1 qui rappelle le cadre réglementaire dans lequel s?inscrit l?objectif de la gestion intégrée des eaux pluviales, présente les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales et propose des éléments d?arbitrage pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet. ? Une partie 2, qui propose une aide méthodologique aux pilotes de projet pour intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales (GIEP) tout au long du processus d?aménagement : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 93 / 176 Sommaire de la partie 3 : annexes 1 Autres guides d?aide à la conception des espaces publics de la « ville perméable » ..................................................................................................... 94 2 Partage de retours d?expériences ............................................................ 97 3 Le catalogue des solutions .................................................................... 100 3.1 Les solutions fondées sur la nature ......................................................................... 102 3.2 Les solutions grises ................................................................................................. 116 3.3 Les revêtements ...................................................................................................... 126 3.4 Les équipements particuliers ................................................................................... 138 4 Foire aux questions techniques ............................................................. 144 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5 Glossaire - définitions ............................................................................. 175 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 94 / 176 1 AUTRES GUIDES D?AIDE À LA CONCEPTION DES ESPACES PUBLICS DE LA « VILLE PERMÉABLE » De nombreuses EPCI ont élaboré des guides d?aide à la conception pour soutenir leur ambition ?Ville perméable?. Même si ces guides sont adaptés aux spécificités des territoires (techniques, de gouvernance, ?) et aux ambitions locales, ils peuvent largement alimenter les réflexions de la maîtrise d?ouvrage. Ces guides peuvent ainsi efficacement compléter l?aide méthodologique présentée ci-dessus : Région Centre Val-de- Loire Bibliographie multithématiques, centre de ressources Ressources de documents eau pluviale Métropole de Lyon 2017 2024 Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien - Comment réussir la gestion des eaux pluviales dans nos aménagements ? Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales Prescriptions sur les réseaux d?eaux usées, les solutions de gestion des eaux pluviales à la source et les équipements associés Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) Communauté d?agglomération Hénin- Carvin 2010 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans les aménagements integrer-la-gestion-des- eaux-pluviales-dans- les-amenagements- communaute- dagglomeration-henin- carvin-2010.pdf Communauté urbaine du Grand Reims 2024 Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement 230530_GrandReims_ Guidedel'Aménageur_ 2024.pdf Métropole d?Orléans 2023 Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales - Volet n°3 Eaux Pluviales Volet n°3 VF Eurométropole de Strasbourg 2021 Comment intégrer la stratégie d?infiltration des eaux pluviales dans un projet d?aménagement sur le Infiltrer les eaux pluviales dans les projets file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 95 / 176 territoire de l?Eurométropole de Strasbourg ? d'aménagement édition 2021 (calameo.com) Métropole de Bordeaux 2014 Les solutions compensatoires d?assainissement pluvial - Guide de conception/réalisation à l?usage des professionnels Guide-solutions- compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropol e.fr) DREAL Grand-Est 2020 La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine doctrine_pluviale_gran d_est-compresse.pdf (developpement- durable.gouv.fr) Loire Forez Agglomération 2024 Guide technique ? Gestion intégrée des eaux pluviales Guide technique - Gestion intégrée des eaux pluviales - Loire Forez Agglomération Nantes 2021 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans son projet Volets 1 & 2 Guide pratique à l?usage des professionnels de l?aménagement 23-09- 01_Guide_Amenagem ent_Volet1 et 2.pdf Lille 2018 Le guide de l?aménageur Guide de l'aménageur.pdf Québec 2011 (mis à jour en 2024) Guide de gestion des eaux pluviales : stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 96 / 176 De même, la maîtrise d?ouvrage peut s?appuyer sur les guides produits par l?ASTEE (l?association des professionnels de l?eau et des déchets), qui font référence : ASTEE 2024 2021 2017 La Charte Qualité nationale des ouvrages et aménagements de Gestion durable et intégrée des Eaux Pluviales - version 1 (2024) Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil : Fascicule 70-II ?Ouvrages de recueil, de stockage, de restitution des eaux pluviales? Mémento technique 2017 - Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées https://www.astee.org/ publications/la-charte- qualite-nationale-des- ouvrages-et- amenagements-de- gestion-durable-et- integree-des-eaux- pluviales-version-1- 2024/ Fascicule 70- II_Ouvrages eaux pluviales - Astee https://www.astee.org/ publications/memento- technique-2017/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 97 / 176 2 PARTAGE DE RETOURS D?EXPÉRIENCES Différents retours d?expériences ont été partagés à l?échelle régionale : ? https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives- exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= ? https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard- urbain.html?parentId=1006 Voir le cas de la réalisation d?une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales d?un lycée à Manosque, en région Sud. Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public Une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales du lycée polyvalent « Les Iscles » à Manosque : La rivière sèche constitue la colonne vertébrale de la cour du lycée. Cet ouvrage, situé dans la cour centrale du lycée, permet d?utiliser la pente naturelle du site et de recueillir, d?épurer, et d?infiltrer les eaux de ruissellement. En parallèle, les revêtements imperméables ont été limités au maximum afin de favoriser l?infiltration naturelle des eaux pluviales. Outre l?intérêt paysager de cet aménagement, la rivière sèche offre un espace récréatif et de détente aux élèves. Source : état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 D?autres retours d?expérience peuvent être trouvés à l?échelle nationale et internationale : ? Cerema, plateforme de retours d?expériences de Projets réalisés | Eau et ville ? Moteur de recherche pour des retours d?expériences sur la gestion intégrée des eaux pluviales proposé par le GRAIE18 (plus de 300 opérations, sous forme de fiches et de cartographie dynamique) : Gestion des Eaux Pluviales à la source | Observatoire Eaux Pluviales | Le Graie Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf ? GRAIE, 2022 : Foire aux questions du Réseau Francophone des Animateurs Territoriaux « Eaux Pluviales », FAQ_eauxpluviales.pdf 18 L?exemple de la réalisation à Voreppe d?un parking végétalisé inondable, qui développe une approche différenciée de la gestion des eaux pluviales en fonction du type de pluie et de l?intensité de l?usage du stationnement, est particulièrement riche d?enseignements. 15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://eauetville.cerema.fr/sinspirer/projets-realises https://asso.graie.org/portail/animationregionale/techniques-alternatives/ https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/FAQ_eauxpluviales.pdf https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 98 / 176 ? Astee. 2024. « Fiches Retours d?expérience sur l?utilisation des Techniques Alternatives ». 2024. https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques- alternatives/. Ces fiches regroupent les retours d?expérience de : ? Fiche 1 : Projet Place Mai 1940 à Brunehamel (02) ? Fiche 2 : Projet Collège Langevin Wallon à Rosny-sous-Bois (93) ? Fiche 3 : Projet Collège Robert Desnos à Orly (94) ? Fiche 4 : Projet Place de l?Hôtel de Ville à Montcornet (02) ? Fiche 5 : Projet Collège Josette et Maurice Audin à Vitry-sur-Seine (94) ? Fiche 6 : Agrandissement du parking de la Régie des Eaux à Tergnier (02) ? Fiche 7 : Requalification de la RD 127 à Gentilly (94) ? Fiche 8 : ZAC Reux-Cordelles à Saint-Barthélémy-d?Anjou (49) ? Fiche 9 : Lotissement St Anne à Strasbourg (67) ? Fiche 10 : Réalisation d?un parking avec gestion intégrée des eaux pluviales à Bitche (57) ? Fiche 11 : Reconversion du site industriel Victor Perrin à Uxegney (88) ? Fiche 12 : Requalification de l?ancienne zone industrielle des Docks à Saint-Ouen (93) ? Fiche 13 : Aménagement durable des voiries de la ZAC Isle des bois à Saint-Gilles (35) ? Fiche 14 : Désimperméabilisation du chemin de la Gardié à Le Séquestre (81) ? Fiche 15 : Déconnexion des eaux pluviales du Parking et du Groupe Scolaire Dukas à Brest (29) ? Fiche 16 : L?eau dans la ville : vers une gestion durable des eaux de pluie à Portet-sur- Garonne (31) ? Fiche 17 : Requalification du gymnase Marie-Amélie Lefur à Blois (41) ? Fiche 18 : Déconnexion des eaux pluviales de l?Impasse de la Garenne à Blois (41) ? Cerema. 2022. « Un référentiel d?indicateurs pour le suivi de projets de Solutions d?adaptation fondées sur la Nature (SafN) ». Juin 2022. https://mon.cerema.fr/article/143046. ? Canton de Genève, Eau en ville, la démarche ville éponge du Canton de Genève | ge.ch,et notamment : ? EAU en Ville - Fosse de Stockholm de la rue Joseph-Girard | ge.ch, ? Eau en Ville Academy - Webinaire du 25 janvier 2024 - Partage d'expériences | ge.ch ? Une nouvelle approche de la gestion des eaux en zone villa - Synthèse du 5e webinaire de partage d'expériences Eau en Ville | ge.ch ? Communauté urbaine du Grand Reims. 2024. « Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement ». 2024. https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24. ? https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_sourc e_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz ? Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace- public. ? Lausanne, formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium Autres exemples issus de l?état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 (diffusion globale limitée du document) : file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://mon.cerema.fr/article/143046 https://www.ge.ch/eau-ville-changement-pratiques-applications https://www.ge.ch/document/eau-ville-fosse-stockholm-rue-joseph-girard-0 https://www.ge.ch/document/eau-ville-academy-webinaire-du-25-janvier-2024-partage-experiences https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24 https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 99 / 176 ? L?écoquartier de la Bottière-Chênaie à Nantes : réalisé sur l?ancien parcellaire maraîcher entre Erdre et Loire, la vie est organisée autour du ruisseau des Gohards, remis à l?air libre. Le profil des voies intègre la gestion des eaux pluviales pour un quartier "zéro tuyau". La place des piétons et des circulations douces y est prédominante et associée aux noues de recueil des eaux pluviales plantées de saules et d'une végétation des milieux humides qui contribuent au rafraîchissement urbain. Crépy-en-Valois : Afin de limiter les risques de pollution et ruissellement, la commune de Crépy-en- Valois met en place depuis plusieurs années une gestion durable de ses eaux pluviales avec pour objectif le "zéro rejet" d?eau de pluie dans le réseau unitaire. Pour cela, la commune conçoit l?aménagement de ses espaces urbains en y intégrant des parkings engazonnés ou encore en dirigeant les eaux pluviales directement dans ses espaces verts, dans des noues ou des bassins d?infiltration. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 100 / 176 3 LE CATALOGUE DES SOLUTIONS Il existe de nombreuses solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, qui peuvent s?articuler pour renforcer la qualité du projet. De multiples solutions de gestion intégrée des eaux pluviales Source : Agam, 2020 Ces solutions peuvent être classés selon différents critères : ? La configuration de l?aménagement (aménagement linéaire, ponctuel, ?) ? La nature de la solution mobilisée (solution grise, solution fondée sur la nature, ?) Ces solutions sont présentées de façon dynamiques dans le Dictionnaire encyclopédique de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Pour une gestion durable de l?eau et de la ville, Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 101 / 176 Les solutions sont également détaillées dans ces autres supports : ? Métropole du Grand Lyon, méthodes de gestion des eaux pluviales - présentation des ouvrages, Méthodes pour gérer vos eaux pluviales : présentation des ouvrages réalisables ? Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ ? Guide-solutions-compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropole.fr) (avec coûts, et exigences d?entretiens) ? SYSEG : schémas présentant synthétiquement ces solutions sont également disponibles, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Valhor, Revêtements perméables des aménagements urbains : Typologie et Caractéristiques technique, revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf ? Pour la plupart de ces solutions, le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise de manière très détaillée les ouvrages, leur fonctionnement, les spécifications particulières des produits et matériaux, leur dimensionnement, la mise en oeuvre, l'exécution des travaux et les étapes préalables à la réception. La métropole de Lyon précise également les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) : ? Matériaux de structure et de stockage ? Géotextiles ? Dispositifs d'étanchéité par géomembrane ? Drains de diffusion de d?évacuation ? Structure alvéolaire ultra légère file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20220208_eauxpluviales_ouvrages.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/documents_refs/revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 102 / 176 3.1 Les solutions fondées sur la nature Les solutions végétalisées et fondées sur la nature apportent de nombreux bénéfices écosystémiques aux projets d?aménagement. Une évaluation des bénéfices écosystémiques rendus par les différentes techniques alternatives végétalisées a été publiée par le Cerema en 2020 (source : Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées - Cerema). 3.1.1 Les noues d?infiltration Les noues d?infiltration sont des espaces végétalisés linéaires, présentant une légère dépression (40cm max) et pouvant être paysagé. Il s'agit de la technique alternative la plus simple, la plus facile d'entretien et la moins coûteuse. La noue a pour but de stocker temporairement ou d?infiltrer les eaux de ruissellement de voiries, chemins piétonniers, parkings, etc. On les retrouve d?ailleurs très souvent le long des voies de circulation ou des pistes cyclables. Elles peuvent aussi se situer dans des quartiers plutôt résidentiels ou servir de délimitation dans les parkings. Exemple de noues végétalisées, à Strasbourg à gauche, au plateau de Haye à Nancy à droite Source : Agence de l?Eau Rhin Meuse file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 103 / 176 Coupe schématique sur les terrains sportifs multifonctionnels Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.51 Dans les cas où le sol naturel existant est peu ou pas perméable, la noue peut devenir un système de gestion plus complexe en y associant une tranchée drainante. Les épisodes pluvieux de plus forte intensité peuvent ainsi être maîtrisés. Un drain de collecte peut être mis en place pour renvoyer l?excédent du volume d?eau au milieu naturel récepteur ou à défaut dans le réseau pluvial. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 104 / 176 Noue d?infiltration simple (sur terrain naturel perméable) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et drain d?évacuation Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et système de surverse Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG La fiche Adopta : Adopta-Technique-01_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 105 / 176 3.1.2 Les fossés à redent Le fossé est un aménagement longitudinal accoté à la voirie qui permet de capter l?eau de pluie issue de la chaussée, avec des pentes plus marquées que les noues. Le fossé à redents permet de gérer des volumes d?eau plus importants, notamment dans des situations de terrain en pente. En effet, le volume d?eau qui transite par l?ouvrage décroît d?amont en aval grâce à l?infiltration des eaux retenues dans chaque compartiment. L?infiltration in situ permet par ailleurs de recharger les nappes phréatiques. La compartimentation de l?ouvrage peut être assurée par des éléments en bois, en pierre ou en béton. Un débit régulé est mis en place à la base de l?ouvrage, soit par une section ouverte soit par une buse de petit diamètre. Le haut de l?ouvrage est quant à lui conçu pour permettre une surverse des eaux lors d?événements pluvieux de forte intensité. Source : Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 106 / 176 3.1.3 Les jardins de pluie De plus en plus utilisé, le terme « jardin de pluie » peut désigner plusieurs techniques alternatives végétalisées. Dès lors qu?un ouvrage superficiel permet de gérer les eaux pluviales des espaces publics en combinant l?alimentation des arbres et des espaces verts, il est appelé jardin de pluie. Il s?agit donc un espace végétalisé de forme libre et de faible profondeur (dépression plantée, jardin « en creux »). Cette solution permet d?infiltrer, de favoriser l?évaporation et de stocker temporairement les eaux pluviales de voiries, de trottoirs et/ou de toitures, ? En fonction du climat et de la météo, le jardin de pluie peut évoluer d?un bassin sec à une espace inondé. Leur forme est relativement libre et ils peuvent s?immiscer ponctuellement ou de façon plus ou moins linéaire dans un aménagement plus vaste, en connexion avec d?autres solutions telles que les noues et fossés végétalisés, les bandes filtrantes, ? En donnant à voir le cycle de l?eau et en évoluant en fonction de l?importance des pluies, cet aménagement permet également de proposer un espace vert paysager, support de biodiversité, générateur d?îlot de fraîcheur, ?. La végétation mise en place dans un jardin de pluie doit être soigneusement sélectionnée, avec des espèces tolérantes à de fortes variations d?humidité. Cette solution est également propice à un aménagement multi-usage, différencié en fonction du type de pluies : cheminement ludique en pas japonais pour traverser le jardin même en cas de pluie, point d?observation pédagogique, ? Cependant, dans certaines configurations, les jardins de pluies peuvent également être non accessibles, soit par la configuration du site (îlot central rond-point, bermes centrales d?axes routiers, ?) soit pour en préserver la capacité d?infiltration (ex: jardins de pluie de la place Lucie Aubrac à Lyon19). 19 Voir Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 107 / 176 Exemple de schémas fonctionnels de jardins de pluie en zone de forte pente, sur terrain favorable à l?infiltration (à gauche) ou non favorable à l?infiltration (à droite) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Coupes schématiques sur des projets de jardins de pluie Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.41 Bibliographie : ? Cerema, Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema ? Cerema, Jardins de pluie | Publications du Cerema ? Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/jardins-pluie https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 108 / 176 3.1.4 Les arbres de pluie L?arbre alimenté en eau, ou arbre de pluie, est un arbre en milieu urbanisé qui reçoit et peut gérer une partie des eaux pluviales provenant des zones imperméabilisées environnantes. Les arbres de pluies peuvent être déployés lors de la plantation de nouveaux arbres, ou pour des arbres déjà existants. L?apport en eau permet le bon développement racinaire et aérien de l?arbre, sous réserve que le sol soit suffisamment perméable pour éviter une asphyxie racinaire et que l?essence arborée soit capable de gérer des variations hydriques importantes. Une partie des eaux pluviales est également éliminée par évapotranspiration. Ces arbres de pluie sont alimentés par ruissellement direct ou par une tranchée d?infiltration. Pour que l?arbre puisse effectivement avoir accès à cette ressource, il est important de privilégier une large ouverture des bordures et de travailler finement sur le fil d?eau et le nivellement. Par ailleurs, la transformation d?un arbre existant en arbre de pluie doit souvent s?accompagner d?un élargissement de la fosse et du creusement de petites dépressions (20 cm). Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Pour plus de détails, voir aussi les éléments complémentaires présentés dans la foire aux questions techniques relatifs à l?articulation entre végétalisation et gestion intégrée des eaux pluviales (Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ?) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 109 / 176 Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Bibliographie : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 110 / 176 3.1.5 Les bandes filtrantes Bande de végétation naturelle ou plantée en pente douce, utilisée pour recueillir le ruissellement provenant des zones imperméabilisées environnantes. La bande filtrante a pour fonction de filtrer, ralentir puis d?infiltrer en partie les écoulements de façon diffuse. Elle est souvent utilisée en amont d?autres dispositifs de gestion des eaux pluviales, comme technique de prétraitement. Elle permet de réduire, en outre, une part importante des sédiments et débris en suspension, réduisant de fait la maintenance et l?entretien des ouvrages à l?aval. La variété des végétaux qui lui sont associés permet de maximiser le ralentissement des écoulements, l?infiltration et l?évapotranspiration des eaux pluviales. L?efficacité du dispositif dépend de la taille de la zone productrice et de la « qualité » (épaisseur, tassement...) du sol, de la largeur et de la constitution végétale de la bande filtrante. On estime qu?elles permettent de gérer des surfaces inférieures à 2 ha (Rivard, 2011). La réalisation d?une bande filtrante ne supprime pas la nécessité de construire un bassin de rétention, mais elle peut souvent réduire la taille nécessaire, tout en ajoutant de nombreux avantages pour la qualité de l?eau. Les bandes filtrantes tampons sont généralement recommandées comme technique de protection de secteurs sensibles, telles que les zones humides ou les cours d'eau (Delaware, 1997). Une bande filtrante se différencie d?une noue par le fait qu?elle est en pente douce et conçue pour faire s?écouler l?eau gravitairement plutôt que de la recueillir : il s?agit d?un dispositif de transit des eaux de ruissellement. Pour cette raison, elle peut acheminer l?eau à la noue. Plus de détails sur cette technique sont notamment disponibles dans le guide de gestion des eaux pluviales du Québec (Rivard, 201120). Exemple de bandes filtrantes Source : adapté de Claytor et Schueler, 1996, in Wallonie environnement SPW, fiche_08_bandes_filtrantes.pdf (jesuis hesbignon.be) 20 Source : Rivard, Gilles. 2011 (mis-à-jour en 2024). « Guide de gestion des eaux pluviales?: Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain ». Québec: Ministère du Développement durable, de l?Environnement, de la Faune et des Parcs du Québec. Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 111 / 176 3.1.6 Les espaces verts temporairement inondables Les espaces verts multifonctionnels ont des usages différenciés selon les conditions météorologiques, à savoir une fonction récréative (sportive, paysage, ?) en temps sec et une fonction hydraulique en temps de pluie. Ces espaces peuvent être aménagés de façon esthétique pour participer à la qualité paysagère et au retour de la nature en ville. Des panneaux de signalisation informatifs accompagnent ce type d?aménagement, afin de sensibiliser la population à la multifonction de l'ouvrage et à l?inondabilité temporaire de l?espace lors des périodes pluvieuses. Un parc, une place aménagée, peuvent servir de zone temporairement inondable. D?autres techniques existent, comme l?utilisation de matériaux poreux (enrobés, béton, résines), des dispositifs linéaires ou discontinus (pavés ou dalles à joints engazonnés ou sablés, tranchées drainantes sèches ou plantées, noues), jardinières de récupération des eaux? La combinaison des dispositifs techniques et leur adaptation selon les contextes s?avèrent être, comme dans le cas des tissus urbains, des critères de choix déterminants. Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.53 Source : Parc Jacob Kaplan, Lyon. Microsoft PowerPoint - Présentation E&S Elisabeth SIBEUD Bibliographie : Les solutions fondées sur la nature ADOPTA 3.1.7 Les modules végétalisés Le module végétalisé est un dispositif d?aménagement modulaire composé en partie inférieure d?une réserve alimentée par les eaux pluviales de voiries et/ou de toitures, et en partie supérieure d?une végétation plantée. L?eau est stockée temporairement et alimente les plantations, pour limiter les arrosages en période de sécheresse. En situation contrainte (en milieu urbain dense, en aménagement sur dalle, ?), ces modules créent des micro-paysages prenant la forme de haies bocagères ou de massifs végétalisés. Ils dessinent des limites qualitatives dans l?espace public pour différencier les usages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 112 / 176 3.1.8 Les tranchées (ou fosses) de Stockholm Les tranchées de Stockholm sont des ouvrages de gestion de la végétation urbaine, et en particulier des arbres d'alignement, mis au point par Björn Embrén à Sotckholm au début des années 2000 (Embrén et al, 2010). Le principe des tranchées ou fosses de Stockholm est de réaliser des fosses d?arbres (pour la plantation de nouveau sujets) dont la structure (structure porteuse, et fosse composée d?un mélange terre-pierre avec une granulométrie importante, et souvent avec du biochar) permet d?assurer des conditions importantes de portance du sol (capacité à résister au tassement) tout en permettant l?infiltration des eaux pluviales (souvent via des tranchées d?infiltration, ou des puits d?infiltration) et la bonne croissance de l?arbre. La mise en place de ces solutions est technique, et doit être réservée à des situations urbaines très contraintes. Source : Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro Bibliographie : ? Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro ? Journée technique Plante et Cité, Björn Embrun, ?Rendre l?eau au sol et à l?arbre de la cité?. Présentation PowerPoint ? Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) https://plante-et-cite.ch/wp-content/uploads/2020/10/03-BJO%CC%88RN-EMBREN-2020-ESC-.pdf https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 113 / 176 3.1.9 Les toitures végétalisées La temporisation des eaux pluviales par stockage en toitures-terrasses est une technique constructive qui permet d'écrêter sur plusieurs heures le débit généré par un orage, de faire une rétention très importante des pluies brèves et de forte densité pour limiter et réguler le débit des eaux pluviales vers les réseaux d'assainissement. Les toitures végétalisées retiennent une partie des eaux précipitées, ces eaux étant restituées dans l?atmosphère par évapotranspiration pendant la période végétative. Outre leur fonction sur l?hydrologie, les toitures végétalisées offrent une bonne isolation thermique et un refuge pour la biodiversité, à condition d?une épaisseur de substrat et d?un couvert végétal suffisants. Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de conjuguer architecture et eaux pluviales, certaines précautions et respect des règles de l?art sont à prendre en compte lors de la mise en oeuvre pour éviter toute infiltration dans le bâti. Il existe trois types de végétalisation possibles : ? Extensive : substrat réduit sur lequel se développent des sédums, ? Semi-extensive : substrat moyen sur lequel poussent des graminées et vivaces, ? Intensive : substrat épais où l?on peut planter arbustes et petits arbres, (avec une prise en compte de leurs besoins et développement). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 114 / 176 Coupe de principe d?une toiture végétalisée Source : Adopta, La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf) Source : Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial à Paris, 2018. 843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf (paris.fr) Bibliographie : La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 115 / 176 3.1.10 L?échelle d?eau L?échelle d?eau est un système de récupération des eaux de pluie qui fonctionne par gravité. Ce principe d?aménagement s?adapte à des terrains plats mais aussi en pente. Les eaux de pluie (toitures, ruissellement direct ou indirect) sont stockées dans plusieurs modules sans fond, placés en cascade, se remplissant successivement. Ces modules peuvent être plantés d?arbustes afin de constituer des haies bocagères favorisant la biodiversité et dessinant des limites parcellaires qualitatives. Disposés dans une tranchée superficielle, les modules se posent en enfilade, bout à bout soit sur le même nivelé de terrain, soit en cascade. Remplis de terre végétale, ils peuvent ensuite être plantés, pour constituer par exemple une haie en limite de terrain. Volume de stockage des modules (0,25 m³). L?entretien des échelles d?eau est minime : il suffit d?y dégager les feuilles ou les détritus qui pourraient limiter l?infiltration de l?eau. Ce dispositif peut être utilisé sur parcelle privée ou pour gérer les eaux pluviales d?espaces collectifs (Leroy et al, 2016). Modèle d?aménagement avec échelle d?eau (à gauche), rendu in situ avec végétation (à droite Source : www.forest.irisnet.be file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.forest.irisnet.be/ http://www.forest.irisnet.be/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 116 / 176 3.2 Les solutions grises 3.2.1 Murs et sols filtrants : restanques et calades La vitesse de l?eau joue un rôle fondamental dans l?érosion des sols et la fragilité hydraulique des points bas situés à l?aval des bassins versants. Dans le cadre d?une gestion de l?eau de pluie à ciel ouvert, il est recommandé de mobiliser des dispositifs de ralentissement du ruissellement de l?eau dans la pente. Cette fonction de ralentissement peut ouvrir le champ à un éventail assez diversifié de vocabulaire d?aménagement, notamment par la mise en oeuvre de solutions en pierres sèches. Les solutions de type restanque peuvent notamment s?articuler avec la végétalisation des espaces planes. Ces solutions peuvent également permettre de renforcer l?approche d?économie circulaire déployée dans le projet, par la réalisation de murets en pierres sèches conçus à partir de pierres de réemploi. Les murs et les sols filtrants en pierre sèche, les restanques21, les calades22 sont de véritables savoir- faire techniques, ancrés dans l?identité régionale. Cependant, la mobilisation de techniques de pierre sèche nécessite une qualification spécifique ou une formation courte des entreprises retenues qui peut être dispensée par la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche (FFPPS)23. La FFPPS peut également accompagner la maîtrise d?ouvrage ou la maîtrise d'oeuvre pour une aide à la rédaction des pièces écrites dans le cadre d?une consultation de marché public (CCTP, BPU). Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 21 Le terme « restanque » désigne un mur de retenue en pierre sèche laissant passer l?eau et soutenant une planche de culture en amont (la « faïsse » en provençal). Source : 2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf 22 Les calades désignent un tapis de pierres posées verticalement sur chant jointoyées à sec avec un mortier de chaux ou de terre. Source : Les calades - Site de Ecole de la pierre sèche ! 23 Contacter la FFPPS : http://professionnels-pierre-seche.com/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/fileadmin/medias/pdf/vivre_et_habiter/evoluer_dans_son_environnement/restanques/2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf https://www.elipsecoledelapierreseche.com/elips-l-%C3%A9cole-de-la-pierre-s%C3%A8che/la-pierre-s%C3%A8che/les-calades/calade/#:~:text=D%C3%A9finition,les%20ruelles%2C%20places%20et%20jardins. http://professionnels-pierre-seche.com/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 117 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 118 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.62 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 119 / 176 3.2.2 La tranchée drainante C?est un ouvrage linéaire rempli de matériaux qui recueille les eaux pluviales et qui permet leur stockage et leur circulation. Il existe des tranchées infiltrantes et des tranchées étanches. La tranchée d?infiltration est un ouvrage linéaire, peu profond (de l?ordre d?1 m, constitué de matériaux présentant un indice de vide plus ou moins important, de l?ordre de 33 à 95 % (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, billes d?argiles, ?). C?est dans ce vide que sont stockées les eaux pluviales avant leur infiltration dans le sol. Protégée par un géotextile, la tranchée d?infiltration est alimentée en surface par ruissellement direct ou en profondeur par une canalisation. Tranchée drainante sous piste cyclable perméable Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante sous piste cyclable perméable, avec drain Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 120 / 176 Tranchée drainante (SAUL) sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante (SAUL) avec drain d?évacuation, sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Ces ouvrages de stockage peuvent être recouverts de différents revêtements, poreux ou non, selon le rendu attendu. Leur exutoire peut être l?infiltration ou un autre exutoire si elles sont drainées. Leur capacité de stockage en souterrain peut être importante, et leur dimensionnement peut répondre à différents niveaux de service (jusqu?à 50 ans). Source : ? La fiche Adopta : Adopta-Technique-02_compressed.pdf ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 3.2.3 La déconnexion des gouttières Le débranchement des gouttières est une technique ayant un ratio coût/bénéfice très intéressant. Cette technique est très simple. Il suffit d?éloigner l?exutoire des gouttières de la façade de l?habitation ou du bâtiment pour que les flux soient infiltrés par une surface perméable (bande filtrante, plates-bandes) ou acheminés vers des aménagements de type jardin de pluie, puits d?infiltration? Une autre solution réside en la récupération des eaux de pluie en branchant directement la gouttière à une cuve de récupération ou un récupérateur d?eau pour réutilisation ultérieure. Une vigilance sur la pollution aux métaux lourds de l?eau provenant des toitures est nécessaire (zinc, plomb, cuivre). Voir la F.A.Q. Peut-on infiltrer les eaux de toiture ?? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 121 / 176 3.2.4 La chaussée à structure réservoir La chaussée réservoir est constituée d?une structure à base de matériaux de granulométrie discontinue (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, ?). Le volume de stockage dans le corps de chaussée est fonction de la nature des matériaux et de l?indice de vide créé : de l?ordre de 30 à 45 % pour la grave non traitée et 90 à 95% pour la SAUL. Les eaux pluviales stockées temporairement s?infiltrent progressivement dans le sol soit directement soit au travers d?un drain de diffusion. L?excédent peut être rejeté à débit limité vers le milieu naturel superficiel ou le cas échéant vers le réseau d?assainissement. Ces ouvrages ont une forte capacité de stockage. Elles sont adaptées pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans (sous réserve d?avoir des capacités d?engouffrement adéquates). Une chaussée stockante n?est pas nécessairement poreuse. Il existe en effet deux types de revêtements possibles : ? L?enrobé poreux qui est un revêtement perméable qui permet une infiltration directe des eaux pluviales dans le corps de chaussée. ? L?enrobé imperméable oblige a contrario à collecter et prétraiter, grâce à un équipement annexe (bouche d?injection), les eaux pluviales avant leur injection dans le corps de chaussée. Dans l?exemple présenté ci-contre, la couche de roulement de la chaussée est réalisée en enrobé classique, imperméable. L?eau pluviale ruisselle sur la chaussée et est collectée par les avaloirs. La bouche d?injection permet d?assurer la longévité de la structure stockante en décantant les matières en suspension. Les eaux pluviales sont ensuite acheminées au sein de la structure réservoir en passant par un filtre visant à contenir les éléments les plus fins ainsi que les huiles et les hydrocarbures. La structure réservoir peut être réalisée en grave non-traitées ou en SAUL*. Une attention particulière doit être portée sur les projets de voirie prévoyant la mise en place d?une chaussée poreuse. En effet, il convient d?éviter la mise en place sur les zones de giration telles que les aires de retournement ou de manoeuvres fréquentes (risque d?arrachement) et dans les zones de décélération. Il convient par ailleurs d?éviter le sablage en hiver et de limiter les véhicules transportant des matières fines (tracteurs et poids lourds). La pérennité de l?enrobé, et donc son efficacité, ne sont pas assurées dans ces conditions. Voir Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 122 / 176 Exemple : avec revêtement imperméable, en conditions favorables à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel peu favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel non favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Sources : ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Fiche_technique-04-1.pdf (adopta.fr) ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_technique-04-1.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 123 / 176 3.2.5 Les puits d?infiltration Les puits d?infiltration : il s?agit d?ouvrages enterrés permettant le stockage et l?infiltration des eaux de pluie. De profondeurs variables, ces ouvrages enterrés sont composés d?anneaux superposés. Les eaux pluviales s?infiltrent soit latéralement par des trous ou des fentes, soit par le fond, composé de matériaux poreux. Afin d?avoir un ouvrage efficace et pérenne, un équipement de prétraitement (puisard de décantation, bouche d?injection, etc.) doit être implanté en amont. Il faut ensuite prévoir un géotextile et une couche de cailloux entre les anneaux et le terrain naturel. Le fond de l?ouvrage repose sur un lit de cailloux grossiers recouvert d?une couche filtrante (sable, petits cailloux, graviers,?) protégée elle-même par un géotextile. Si la différence de hauteur entre l?arrivée dans le puits et son fond est importante, la chute d?eau doit être « accompagnée » ou le fond protégé. Bilan : ces ouvrages ont pour avantage de ne nécessiter aucune emprise au sol. En revanche, souvent profonds, ils peuvent représenter un risque pour la nappe du fait de la plus faible zone non saturée par rapport à une technique de surface. Par ailleurs, le puit d?infiltration est un ouvrage très sensible au colmatage, ce qui en complexifie la pérennité. Source : Adopta-Technique-08_compressed.pdf 3.2.6 Le bassin enterré Le bassin enterré, hors ouvrage génie civil, stocke temporairement les eaux pluviales dans une excavation, installée généralement sous les parkings ou espaces piétons. Celle-ci est remplie de différents matériaux tels que des cailloux grossiers (grave non traitée à granulométrie discontinue présentant un indice de vide entre 33% et 95%) ou des éléments modulaires de stockage (structure alvéolaire ultra-légère, conduites de stockage). Le bassin enterré de rétention et/ou d?infiltration constitue un ouvrage qui n?apporte pas de bénéfices écosystémiques, à la différence des bassins végétalisés. Pour autant, lorsque les volumes d?eaux pluviales à gérer sont particulièrement importants et que peu d?espace foncier est disponible, le bassin enterré peut constituer la solution technique la plus adéquate. Cette solution deviendra néanmoins caduque si le bassin versant amont connaît une urbanisation croissante, conduisant inéluctablement à une artificialisation des sols et à la nécessité de gérer des volumes d?eaux pluviales plus importants. Cet ouvrage peut être réalisé en SAUL24 (ou nidaplast), en graves, en éléments bétons, en tubosider ou encore en chambres de stockage. Au regard des contraintes techniques pour sa mise en place et des coûts induits, il est recommandé de ne considérer cet ouvrage qu?en dernier recours. 24 * Structure Alvéolaire Ultra-Légère ? SAUL : structure plastique avec un indice de vide de 95%. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-08_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 124 / 176 Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de pérenniser l?ouvrage, des équipements annexes doivent être implantés. Selon les possibilités (capacité et opportunité d?infiltration sur site, rejet à débit limité vers le milieu naturel ou à défaut vers le réseau d?assainissement), un géotextile (perméable) ou une géomembrane (imperméable) enveloppe l?ouvrage. Bilan : les bassins enterrés présentent de fortes capacités de stockage et l?eau y est injectée par un système de collecte. Ces bassins sont adaptés pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans. Source : Les ouvrages enterrés ADOPTA 3.2.7 Le bassin à ciel ouvert Les bassins à ciel ouvert possèdent une grande capacité de stockage. Ils peuvent être secs ou en eau et jouer plusieurs fonctions (espace de loisir par exemple), et être plus ou moins végétalisés (solutions grises ou vertes). Il peut également s?agir d?espaces inondables très exceptionnellement sans forme de bassin à proprement parler. Lorsque le bassin est conçu à la fois comme un aménagement hydraulique et paysager, il présente plusieurs autres bénéfices que celui de la gestion quantitative des eaux de pluie. Il contribue notamment file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 125 / 176 à l?amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiversité, à la réduction des polluants dans l?eau et à l?écrêtement des débits de pointe Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.45 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 126 / 176 3.3 Les revêtements Le choix des revêtements doit se faire en fonction de leurs aptitudes à répondre aux besoins particuliers de l?aménagement, tout en prenant en compte de façon générale les objectifs de décarbonation de l?aménagement, de lutte contre la surchauffe urbaine, de respect du cycle naturel de l?eau et de la recyclabilité. Ce choix des revêtements doit par ailleurs s?appuyer sur une stratégie qui questionne les surfaces prévues, afin de chercher à en réduire l?ampleur au profit des espaces de pleine terre. La pose des revêtements doit faire l?objet d?un soin particulier, notamment pour articuler la prise en compte des enjeux d?accessibilité (limitation des ressauts et seuil tout en permettant la détection à la canne, réduction des pentes, adhérence, contraste, ?) et de confort d?usage pour les engins de déplacements personnels motorisés (ou non) avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales (chemin de l?eau, espaces temporairement inondables, ?). Les besoins auxquels répondent les aménagements sont ainsi associés à des propriétés d?usage ainsi qu?à des critères économiques, environnementaux et sociétaux intéressant les différents acteurs d?un projet à des niveaux divers. Pour les usagers : Sécurité, accessibilité, confort, usage et partage de la voirie Pour le maître d?ouvrage et le gestionnaire : ? Compatibilité avec la période d?exécution des travaux ? Facilité et coût de mise en oeuvre ? Gêne à l?usager limitée en phase travaux ? Durabilité : résistance au trafic et aux intempéries ? Facilité d?entretien : réparabilité, moyens conventionnels, coûts maîtrisés ? Respect du patrimoine paysager et architectural local ? Esthétisme Idéalement, sont privilégiés les matériaux : ? Issus du réemploi, ou issus d?une ressource locale et disponible sur le long terme ? À l?impact carbone faible au moment de la fabrication, du transport, de la mise en oeuvre et de l?entretien ? Avec une bonne réparabilité, une durée de vie importante et/ou facilement recyclable ? Participant au rafraîchissement urbain par leurs propriétés réfléchissantes et thermiques ? Perméables pour limiter le risque d?inondation et de pollution, l?accueil de la biodiversité urbaine et la protection du sol Il convient de noter que ces derniers principes peuvent être contradictoires avec certains des objectifs recherchés pour l?aménagement. Par exemple, la réalisation d?un revêtement clair ou coloré peut nécessiter un approvisionnement de granulats issus de gisements éloignés du site de chantier si le coloris des matériaux locaux ne convient pas. De la même façon, certains revêtements esthétiques et drainants ne sont pas adaptés à des voiries supportant un trafic motorisé important ou composé d?une forte part de poids-lourds. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 127 / 176 3.3.1 Typologies des revêtements perméables Les revêtements perméables sont constitués de matériaux qui permettent de conserver des espaces circulables ou praticables sans imperméabiliser complètement le sol. Ils ont la capacité d?infiltrer les eaux pluviales en surface, de les stocker dans le corps de chaussée avant de les laisser s?infiltrer progressivement dans le sol de préférence, ou de les renvoyer à débit limité et différé vers un réseau. Ces revêtements sont constitués d?une grande diversité de matériaux, d?origine et de propriétés différentes (nature, résistance, couleur, perméabilité). Cette diversité leur permet de s?adapter à différentes conditions d?implantations et différents usages. Le choix d?un revêtement perméable nécessite de croiser les besoins et fonctions que l?on attend de lui, notamment par rapport à l?usage du site et aux enjeux de gestion des eaux pluviales du site et/ou de la collectivité. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 128 / 176 Il existe trois grandes familles de revêtements d?origine et de propriétés différentes (nature, couleur, perméabilité, ?) : Les revêtements non liés Les revêtements non-liés rassemblent plusieurs types de matériaux, meubles ou non, tels que les mélanges terre-pierre ou les éléments de granulométrie discontinue. Ils se composent d?un mélange minéral ou organique respectant les obligations de résistance mécanique de la structure porteuse. Ils laissent l?eau s?infiltrer sur toute leur surface. Source : Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. Les revêtements liés Les revêtements liés sont constitués d?un squelette granulaire lié au moyen d?un liant hydrocarboné (bitume ou liant végétal par exemple) ou d?un liant hydraulique (ciment par exemple). Le choix et le dosage des constituants permettent de confectionner un matériau de porosité élevée. On cherche généralement à élaborer des matériaux peu sableux ou à granulométrie discontinue afin de créer un réseau de vides communicants important et permettre à l'eau de s?infiltrer à travers le matériau. Les revêtements modulaires Les revêtements modulaires sont caractérisés par la présence d?éléments structurels d?un seul tenant assemblés les uns aux autres pour créer un maillage présentant des joints ou des ouvertures pour laisser infiltrer l?eau pluviale. Ils se décomposent en deux catégories : les dalles alvéolaires ou les pavés. Composés d?éléments structurels assemblés les uns aux autres, ils dessinent un calepinage et laissent l?eau s?infiltrer, soit par leur propre structure poreuse, soit par leurs joints ouverts. Ces revêtements s?adaptent à tous types d?espaces et s?utilisent ainsi lors de l?aménagement d?espaces publics, de trottoirs, de stationnement, de pistes cyclables, d?aires de jeux, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#lies https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#modulaires Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 129 / 176 Exemple : adaptation des revêtements à un usage de cheminement piéton, différencié en fonction de la pression de piétinement Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.52 Exemple : diversité des matériaux mobilisables pour les cheminements piétons, en fonction des contextes paysagers file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 130 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.55 Les revêtements perméables combinent ainsi diverses propriétés permettant d?aménager des espaces multifonctionnels (superposition d?usages et d?une fonction hydraulique). Ainsi, un aménagement peut par exemple permettre à la fois le stationnement des voitures tout en réduisant le ruissellement des eaux pluviales et en améliorant la qualité paysagère de l?espace. Pour les projets qui se déploient sur des revêtements existants (enrobé, béton ?), des actions de désimperméabilisation ?a minima? de sols existent pour les zones dédiées à la circulation piétonne. Ces actions permettent de conserver la structure et une partie du revêtement de sol existant, qu?il s?agisse d?un tapis d?enrobé ou d?un sol béton, par le biais d?opérations de sciage et de renaturations. Si la faisabilité apparaît simple, le sciage nécessite cependant d?être réalisé avec soin pour rester qualitatif, notamment au niveau des zones d?arrêts. Les joints peuvent être engazonnés de semis qui devra être adapté au piétinement ou bien préconisé sous forme plus minérale de type sable ou toute sorte de gravillons ou concassés. Comme le montrent les références ci-dessous un recyclage des tapis d?enrobé peut être envisagé pour la création d?emprise drainante en latéral du cheminement. D?un point de vue esthétique, le concassé peut être planté de graminées, qui peuvent rapidement renaturer la structure. Ces interventions présentent l?avantage d?être très rapides et particulièrement bien adaptées aux délais de chantier contraints et aux besoins d?économies financières et de ressources. ? Attention, un repérage amiante avant travaux est nécessaire préalablement à toute intervention sur des zones en enrobés bitumineux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 131 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p. 53 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.40 De même, des aménagements en pierres sèches peuvent être réalisés à partir de matériaux de réemploi (voir Murs et sols filtrants : restanques et calades). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 132 / 176 3.3.2 Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace 3.3.2.1 Choix des revêtements en zones piétonnes et cyclables Dans les zones piétonnes et cyclables, les sollicitations mécaniques liées au trafic sont faibles voire nulles, ce qui ne nécessite pas de mettre en oeuvre un revêtement disposant d?une forte résistance mécanique, ce paramètre n?est donc pas prépondérant. Cependant, il est impératif de veiller à la bonne accessibilité des espaces pour les personnes à mobilité réduite (choix des matériaux, vigilance dans la pose pour éviter les ressauts et seuil, ?), ainsi qu?au confort d?usage pour la mobilité avec les engins de déplacements personnels motorisés ou non (vélo, trottinette, ?). Type de revêtement Commentaires Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre Perméabilité fonction du type de joints Solution moins adaptée pour l?accessibilité et les pistes cyclables en termes de confort de d?usage. L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Dalles en pierre Perméabilité fonction du type de joints. L?adhérence des dalles dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des dalles glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés et des dalles en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair Solution moins adaptée aux pistes cyclables vis-à-vis du confort de circulation. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût moyen à élevé file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 133 / 176 Dalles en béton drainant Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Confort de circulation. Variation de la teinte possible soit avec des oxydes ajoutés au liant soit avec des liants de synthèse. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparations peu esthétiques : souvent réalisées avec un enrobé « classique » de teinte sombre. Coût moyen Revêtement en béton drainant Confort de circulation Variation de la teinte possible en retenant un liant coloré obtenu par l?ajout de pigments, le choix d?un ciment clair et/ou de granulats clairs. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen à élevé Exemple de pavage (photo extraite du Guide d?aménagement « Voirie urbaine » du Cerema) Exemple de pavés en béton poreux (Source : Eiffage) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 134 / 176 Exemple de trottoir en enrobé drainant (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Exemple de trottoir en pavés en pierre (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») 3.3.2.2 Choix des revêtements en zone roulable Véhicules légers (VL) et Poids Lourds (PL) Dans les zones circulées par les véhicules, les sollicitations mécaniques liées au trafic peuvent être élevées, le critère de la tenue mécanique liée au trafic va être un des critères prépondérants dans le choix du revêtement ce qui va limiter la gamme de ceux envisageables. Les revêtements adaptés et leur épaisseur vont dépendre du type de trafic projeté. On peut considérer en 1e approche trois types de voies en fonction du trafic ? Des voiries de desserte avec peu de Poids Lourds (PL) (<25PL/j/sens) ? Des voies de distribution avec PL (25PL/j/sens < T < 150 PL/j/sens) ? Des voies principales (>150 PL/j/sens) Les matériaux de chaussée adaptés au type de voies définies ci-avant sont les suivants : ? Dans le cas des voiries de desserte : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux, pavés de béton ou de pierre ? Dans le cas des voies de distribution : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux ? Sur les voies principales : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux Lorsqu?on souhaite réduire le bruit de roulement, il convient d?éviter l?usage des matériaux modulaires qui génèrent un bruit de roulement élevé du fait des joints. Du fait de leur épaisseur d?utilisation et de leur composition généralement discontinue, les bétons bitumineux drainants (BBDr) ou très minces (BBTM) ne doivent pas être utilisés dans les zones soumises à un trafic routier et à forte contrainte de cisaillement telles que les giratoires, les tourne-à- gauche et les routes sinueuses. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 135 / 176 Le tableau ci-après présente les différents revêtements adaptés aux voiries. Type de revêtement Type de voies Bruit de roulement Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Revêtement en béton bitumineux drainant Adapté à tout type de voies hors zones à forte contrainte de cisaillement Modéré Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen Revêtement en béton hydraulique poreux Adapté à tout type de voies. Modéré Un délai de prise est à observer avant ouverture à la circulation Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen Pavés en béton avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Modéré Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Pavés en pierre avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Élevé Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût élevé à très élevé Il sera nécessaire pour s?assurer de la faisabilité des différentes solutions de connaître la nature, la profondeur et les caractéristiques de portance du sol support afin de déterminer l?épaisseur minimale de matériaux à mettre en oeuvre. Les dispositions constructives doivent permettre d?assurer la bonne évacuation des eaux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 136 / 176 3.3.2.3 Choix des revêtements en zone de stationnement VL Les aires de stationnement pour les VL nécessitent une résistance mécanique suffisante mais moins importante que les voies circulées par les PL. Type de revêtement Commentaires Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre avec joints perméables L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Délai de mise en oeuvre. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Délai de mise en oeuvre. Entretien élevé : dépend du type de joint choisi et de la sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Variation de la teinte possible. Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen à élevé Revêtement en béton drainant Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Coût moyen à élevé Revêtement alvéolaire Confort de marche diminué Variation de la teinte possible. Engazonnement possible du revêtement Entretien difficile. Réparabilité bonne à moyenne en fonction du type de revêtement. Coût faible file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 137 / 176 Exemple de revêtement avec pavés en pierre et joints enherbés (Source photo : Reamenagement De La Rue Des Jardins Dufour | atelierphilippemadec) Exemple de revêtement alvéolaire avec des dalles PVC alvéolées et remplissage gravier (photo extraite du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Les revêtements stabilisés sont donc à réserver aux surfaces parfaitement planes qui ne drainent pas de grands bassins versants. En effet, les eaux de pluie peuvent lessiver les surfaces stabilisées, et ainsi transporter des fines qui obstruent les caniveaux ou colmatent les espaces d?infiltration. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.49) Pour en savoir plus : ? Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. ? Retour d?expérience sur les bétons filtrants à Lyon : Présentation PowerPoint ? Adopta. Les revêtements de sol perméables ADOPTA ? Adaptaville, et Agence Parisienne du Climat. 2024. « [Guide] Revêtements et changement climatique?: choisi le bon matériau au bon endroit ». https://www.adaptaville.fr/guide- revetements-et-changement-climatique. ? Annuaire des techniques alternatives en gestion des eaux pluviales et en assainissement. Matériaux poreux ou perméables (techniques-alternatives.com) ? Cerema, 2018. Guide technique « Revêtements des espaces publics ». Revêtements des espaces publics : Guide technique - Cerema ? Cerema, 2016. Guide d?aménagement « Voirie urbaine ». Voirie urbaine : Guide d'aménagement - Cerema ? Cerema, 2024. Guide technique « Adapter la voirie urbaine au changement climatique - Recueil d'exemples de solutions d'adaptation». Adapter la voirie urbaine au changement climatique. Recueil d'exemples de solutions d'adaptation - Cerema ? Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. ? CAUE du Var, 2023. ?Portraits de sols?. CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://www.specbea.com/wp-content/uploads/2017/11/BD10-Herv%C3%87-CALTRAN-grand-Lyon-OK-.pdf https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/ https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.techniques-alternatives.com/B3/index.php/catalogue/materiaux-poreux-ou-permeables https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://static.cauevar.fr/2023/03/CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 138 / 176 3.4 Les équipements particuliers Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). Ces paragraphes interviennent en complément du ?Règlement du service public de l?assainissement, de l'hydraulique et du pluvial? édité par la Régie Eau d?Azur (voir : reglement-assainissement-octobre- 2013.original.pdf) Quel que soit le type d?équipement à mettre en place, il faut privilégier un fonctionnement simple et visible, qui facilite la gestion de l?équipement. 3.4.1 Les équipements de collecte des eaux pluviales Plusieurs équipements permettent de collecter les eaux de ruissellement et de les diriger vers l?ouvrage : ? La pente du projet et le nivellement sont les premiers vecteurs permettant de conduire les eaux pluviales vers l?ouvrage souhaité (alimentation diffuse). Le ruissellement direct des surfaces à drainer se fait idéalement en minimisant le linéaire de ruissellement, ce qui évite la concentration des flux dans les caniveaux notamment. L?espace intercepté par la technique alternative doit être nivelé correctement pour permettre le bon acheminement des eaux pluviales. Dans le cas de la mise en place de bordures, il faut veiller à assurer l?écoulement des eaux pluviales pour éviter la stagnation de l?eau (voir Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures). ? Attention à l?emploi des matériaux des surfaces à proximité qui peuvent venir obstruer l?accès à l?ouvrage, en fonction du chemin de l?eau et des milieux traversés. Le ruissellement sur du stabilisé en pente peut ainsi générer une obstruction des caniveaux ou un colmatage des espaces d?infiltration, par le biais du transport de fines. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 139 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Dans le cas d?une alimentation concentrée : ? Sur une surface en pente, il faut penser à mettre suffisamment d?avaloirs et à faciliter l?intrusion de l?eau ? Il existe également des systèmes avec grilles pour capter les macros déchets, mais leur besoin en entretien est assez important ? Les avaloirs peuvent servir de décantation via un puisard mais une vigilance doit être apportée pour éviter que l?eau stagnante ne favorise le développement des moustiques Concernant les caniveaux : Si des caniveaux sont nécessaires, il est recommandé de limiter la longueur du parcours hydraulique et de privilégier une configuration d?entretien facile. ? Les longs caniveaux sont globalement à limiter car ils favorisent la charge en polluants (alimentation concentrée) ? Les caniveaux fente sont eux à éviter car ils sont difficilement exploitables, même si ils peuvent présenter certains intérêts paysager ? Les caniveaux grilles ne sont acceptables que si leur environnement ne produit que peu de fines file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 140 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Concernant les grilles Les grilles dans les ouvrages drainés (type noues, tranchées drainantes, jardin de pluie) permettent l?accès vers les drains par surverse, mais il est indispensable de les surélever par rapport au fond de l?ouvrage, pour assurer la gestion des pluies courantes à intenses et un stockage effectif selon le dimensionnement retenu. Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 141 / 176 3.4.2 Les régulateurs de débit Si le dimensionnement le prévoit, une régulation importante de débit peut être à prendre en compte. Deux solutions sont possibles : ? Les orifices de fuite : si l?infiltration n?est pas retenue, le débit de fuite sera proportionné à l?occurrence de la pluie. En cas de pollution accidentelle, ces orifices doivent pouvoir être obstrués facilement. On notera que pour les petits débits (<20l/s), les régulateurs à Vortex sont les plus adaptés. ? Le fonctionnement en surverse, visible, doit être privilégié pour assurer un bon fonctionnement des rétentions. Le lieu et le débit de fuite sont à valider par un expert. Pour rappel, les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser dans le milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes et que leur débordement sur chaussée est souvent toléré au- delà des pluies décennales : si notre technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. La question de la capacité résiduelle de l?exutoire (ruisseau, réseau, bassin, etc.) doit toujours être posée avant d?y raccorder un nouveau bassin versant. 3.4.3 Les équipements de traitement des eaux de ruissellement Les pièges à matières en suspension : l?infiltration dans des espaces végétalisés permet de piéger une bonne partie de la pollution liée au ruissellement urbain. Si l?alimentation diffuse de ces espaces se fait sur un linéaire important (noue le long d?une voirie par exemple), la couche de pollution sera faible, limitant ainsi le colmatage et les besoins en entretien des ouvrages d?infiltration. Si l?engouffrement de l?eau vers des ouvrages linéaires (alimentation concentrée) se fait par des avaloirs, on peut envisager de protéger les talus des ouvrages face au ruissellement. Ces zones de protection doivent être facilement nettoyables puisque les dépôts y seront plus importants au droit des avaloirs. Il est également possible de mettre en place des avaloirs avec décantation (qui nécessitent un entretien et un curage réguliers). Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 142 / 176 Le dessableur : il peut être mis en place en amont d?un ouvrage lorsque son fonctionnement risque d?être perturbé par des particules solides, comme en aval d?un bassin versant agricole ou à proximité d?un revêtement sableux (matériau pulvérulent). Ce type de dispositif retient les sables et les graviers, permettant de limiter le dysfonctionnement des ouvrages et les rejets de particules au milieu récepteur. Le dessableur doit être systématiquement adapté au contexte et dimensionné par un spécialiste. La mise en place d?un dessableur central est à privilégier par rapport à la multiplication d?avaloirs à décantation afin de réduire les coûts d?exploitation. 3.4.4 Les séparateurs à hydrocarbures Ces ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures. La recherche a prouvé que l?efficacité de ces ouvrages était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. En revanche, ils sont efficaces pour la gestion de la pollution accidentelle et sur des sites d?activités très polluantes. ? Ces ouvrages ne sont donc pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. Bibliographie : ? Cerema. Centre d?études et d?expertise sur les risques, l?environnement. 2020. « Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées ». Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain. Cerema. Bron. https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau- en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p. ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ 3.4.5 Les géotextiles Les caractéristiques et les performances des géotextiles doivent être adaptées à leurs fonctions, et leur mise en place demande un soin particulier. Le fascicule n°70-II intitulé « Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales » (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee) précise les normes à respecter pour le choix des géotextiles, en fonction de leur utilisation. En effet, selon l?utilisation du géotextile, différentes normes sont à respecter afin de garantir la conformité : ? Rôle de séparation et d?anticontamination : Le géotextile doit être conforme aux normes NF G 38-061 et NF EN 13252. ? Rôle de drain : Le géotextile doit être conforme aux normes NFG 38-061 et NF EN13252. ? Rôle de protection de la géomembrane : Le géotextile doit être conforme à la norme NF G 38- 063. C?est la position du géotextile dans l?ouvrage qui conditionne sa fonction : ? Couche au contact du sol support : anticontamination et drainage, ? Couche au-dessus d?un matériau de stockage : anticontamination et filtre, ? Couche adjacente à une géomembrane : anticontamination et anti-poinçonnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 143 / 176 Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a également réalisée une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les géotextiles. Certains géotextiles peuvent cependant participer à l?émission de polluants, en plus de participer à la complexité de l?ouvrage (entretien, ?). Leur utilisation est donc à questionner au regard des enjeux et des besoins, afin d?en limiter l?usage. ? ?Un ouvrage de technicité importante fait souvent appel à des équipements fabriqués à partir de matériaux synthétiques tels que des tuyaux, des drains, des géomembranes ou des géotextiles. Ces matériaux peuvent être des sources de micropolluants (alkylphénols, phtalates, bisphénol A) qui peuvent nuire à la performance de traitement, ce qui a été observé sur plusieurs des sites étudiés.? Source : programme de recherche ROULEPUR (LEESU - Laboratoire Eau Environnement et Systèmes Urbains, Cerema25,2020. « ROULÉPUR ? Maîtrise de la contamination des eaux de voirie?; Tâche 6 ? Livrable 6?: Synthèse des résultats du projet et orientations opérationnelles ». https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf.) 3.4.6 Les drains Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a réalisé une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les drains et leurs spécificités techniques. 25 En effet, le Cerema a développé une expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources, qui s?appuie sur la prestation d?essais, d?expertise, et d?expérimentation, en laboratoire, site naturel ou site maîtrisé. L?expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 144 / 176 4 FOIRE AUX QUESTIONS TECHNIQUES Cette section a pour objectif d?apporter des réponses et des supports de bibliographie aux pilotes de projet, afin de leur permettre d?adapter leurs pratiques en fonction des recommandations et résultats scientifiques actuels. ? Détails de conception : articulation avec les réseaux, articulation avec l?ambition de végétalisation, articulation avec les contraintes de gestion, articulation avec la proximité du bâti, avec le type de sol, ? ? Retours sur la pérennité de l?ouvrage / sa gestion ? Retours sur l?efficacité de l?ouvrage dans le temps Les questions présentées dans cette F.A.Q. sont issues des échanges avec les pilotes de projet de la maîtrise d?ouvrage, et ont vocation à être complétées en fonction de l?émergence de nouveaux besoins et questionnements. De même, les éléments de réponse apportés ne sont pas exhaustifs et ont vocation à être précisés - et adaptés aux spécificités locales - dans le cadre d?une démarche continue d?évaluation et de montée en compétence des équipes. L?enjeu serait ainsi de parvenir à l?élaboration collective - par les pilotes de projet et la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - d?une doctrine collective d?intervention tenant compte des situations pouvant se présenter aux pilotes de projet26 : présence de gypse dans le sous-sol, projet en zone d?habitat ancien dense, ambition de végétalisation avec un sous-sol saturé en réseaux, ? 26 Cette démarche a par exemple été formalisée en 2020 sur la Région Grand-Est par la DREAM, le Cerema, plusieurs Agences de l?eau, la DDT, ?. « La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine Dossiers Loi sur l?eau - IOTA?; Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement ». https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 145 / 176 La liste des questions abordées par cette F.A.Q est la suivante : 5.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 5.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? ............................................................................................................. 146 5.1.2 Que faire si le sol est pollué ? ...................................................................................... 147 5.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? .................................................... 148 5.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 5.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 5.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 5.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 5.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? ......................... 155 5.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? ...................................................................... 156 5.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? .................................................... 158 5.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ?...................................................... 160 5.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 5.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 5.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 5.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 5.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ?............................................. 167 5.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? .......................................................................................................................... 167 5.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? ....... 169 5.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? . 171 5.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? ...... 172 5.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? ................................................................ 173 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 146 / 176 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales 4.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? Le risque de pollution chronique des sols et des nappes souterraines par l?infiltration directe des eaux de ruissellement est quasiment nul, à la condition d?infiltrer les eaux au plus près de leur point d?arrivée au sol. L?impact de ce type de solution sur les milieux naturels est en tout cas beaucoup plus faible que celui des solutions traditionnelles qui renvoient des charges considérables de polluants dans milieux naturels (cours d?eau, mer, ?). L?infiltration permet de traiter une grande partie de la pollution pluviale particulaire par un mécanisme naturel de piégeage et dégradation de ces particules dès les premiers centimètres de sol, notamment les métaux lourds et la pollution carbonée (dont les hydrocarbures). Ainsi, toutes les techniques alternatives d?infiltration jouent un rôle d?abattement de la pollution, d?autant plus important que : ? La surface d?infiltration est grande vis-à-vis du bassin versant intercepté ? L?épaisseur de la « zone non saturée » entre le fond infiltrant et le niveau de la nappe est élevé La pollution des rejets urbains par temps de pluie a été fortement mise en cause dans la dégradation de la qualité des milieux aquatiques depuis les années 1980, et plus encore au cours des 10 dernières années. De ce fait, beaucoup de personnes craignent un risque de pollution des sols et des nappes par les eaux de ruissellement qui proviennent des chaussées (circulation automobile), voire des bâtiments. En pratique, la pollution des eaux de ruissellement varie beaucoup selon l?endroit où elle est mesurée et il existe aujourd?hui une bibliographie très importante qui permet de construire une image assez précise des risques. Les données disponibles portent sur les polluants classiques, mais également sur les micropolluants minéraux (essentiellement les métaux toxiques) et sur un grand nombre de micropolluants organiques. Les quatre principaux éléments à retenir sont les suivants : ? Il existe une confusion entre la pollution des eaux rejetées par temps de pluie par les systèmes d?assainissement, qui sont un mélange d?eau pluviale et d?eau usée, et la pollution des eaux de ruissellement. ? Les eaux de pluie sont peu polluées avant d'avoir touché le sol, même en ville ? C?est au cours de leur trajet en surface, principalement dans les caniveaux, et encore plus dans les conduites souterraines, que les eaux se chargent en polluants ; il est donc possible de limiter cette contamination en raccourcissant le plus possible le trajet de l?eau en surface et en n?utilisant pas de réseau souterrain. ? Les polluants sont filtrés par le sol (et notamment à proximité de la surface) lors de l?infiltration des eaux pluviales. Toutes les études montrent ainsi que, pour la plupart des indicateurs, il n?existe aucun risque de pollution des sols en profondeur (on retrouve des concentrations proches du fond géochimique27 au plus à un mètre de profondeur, et ceci après plusieurs dizaines d?années d?utilisation) ni de pollution des nappes (la plupart des polluants véhiculés par les eaux de ruissellement étant fixés aux particules). Il est pratiquement toujours possible d?adapter les ouvrages à la qualité chimique des sols : par exemple, en positionnant les ouvrages d?infiltration hors des zones impactées, ou en infiltrant au- dessous d?un horizon superficiel impacté (cas fréquent de remblais superficiels de mauvaise qualité). 27 Le fond géochimique peut être défini comme la ?concentration naturelle pour une substance donnée, dans un milieu donné, en l'absence de tout apport extérieur spécifique, tel que l'activité humaine.? Source : Fond géochimique (naturel) (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 147 / 176 Il existe cependant des surfaces urbaines dont les émissions de contaminants justifient une attention particulière. Parmi celles-ci, nous pouvons mentionner : ? Les revêtements métalliques non enduits (y compris toitures : zinc, cuivre, plomb, ?), ainsi que le bâti ancien qui peut contenir un nombre significatif d?éléments d?étanchéité en plomb ? Les routes et parkings à forte fréquentation ? Les itinéraires de transport de matières dangereuses ? Certaines zones d?activités industrielles ou présentant une pollution atmosphérique importante En climat méditerranéen, les périodes prolongées sans pluie induisent l?accumulation des particules polluantes pendant des semaines, voire plusieurs mois dans l?espace urbain. Lors du premier épisode pluvieux d?importance, le ?premier flot? qui lessive les sols urbains présente des concentrations plus fortes de polluants. Sources : ? OPUR. s. d. « Infiltrer les eaux pluviales, c?est aussi maîtriser les flux polluants - État des connaissances et recommandations techniques pour la diffusion de solutions fondées sur la nature. » guide_infiltration_d._tedoldi.pdf (leesu.fr) ? https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville- permeable.pdf ? infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf (graie.org) ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la- gestion-integree-des-r1700.html ? Eau et Biodiversité. s. d. « Devenir des micropolluants au sein des ouvrages de gestion des eaux pluviales à la source ou centralisés. Synthèse du projet de recherche MicroMegas ». Consulté le 30 avril 2024. https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des- micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0. 4.1.2 Que faire si le sol est pollué ? En cas de sols pollués, il faut garantir l?innocuité pour la nappe souterraine en cas d?infiltration ; cela peut nécessiter soit leur extraction et évacuation, soit leur réhabilitation par traitement, soit une neutralisation sur le site par une mise en protection des surfaces polluées. Le projet d?aménagement nécessite de toute façon un diagnostic préliminaire des sols et un plan de gestion des sols pollués préalables aux travaux. La collectivité peut développer un marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués » permettant d?agir plus facilement et à moindre coût pour répondre à cette problématique28. L?infiltration doit être adaptée à ces contraintes : infiltration sur un secteur ou une couche de terrain propice, maintien d?une infiltration non concentrée, éventuellement suivi particulier, etc. et soumis à validation des services compétents. 28 Retour d?expérience : Bordeaux Métropole dispose d?un tel marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués », pour un coût de 100 ¤/m3.? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.leesu.fr/IMG/pdf/guide_infiltration_d._tedoldi.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 148 / 176 4.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? Il est nécessaire de distinguer les cas de risque mineur et les cas de risque aggravé. Pour les cas de risque mineur, la pollution accidentelle ne concerne que les eaux de voirie lors d?accidents de la circulation. En cas d?accident sur la voirie avec fuite de liquide ou incendie, la pollution reste en général fixée dans les couches superficielles du sol qui peuvent être facilement excavées et éliminées. Si le risque est réel, il ne doit donc pas être exagéré. Les évacuations classiques par réseau se déversent en général directement dans un cours d?eau, voire une zone d?infiltration. Les dispositifs de confinement lorsqu?ils existent ne sont en général pas identifiés ou actionnés trop tard et ces dispositifs sont à réserver aux cas particuliers (autoroutes, installations à risque particulier?). Les études réalisées dans le cadre de programmes de recherche ont prouvé que l?efficacité des séparateurs à hydrocarbures (ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures) était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. Ces ouvrages ne sont pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. La pollution accidentelle mineure représente donc un risque, mais celui-ci peut être maîtrisé grâce aux techniques alternatives superficielles (non enterrées). ? Sources : https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide- projet-ville-permeable.pdf ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Les cas de risques aggravés concernent la manipulation, le stockage ou le transport de matières polluantes. La majorité des cas de pollution des eaux de surface provient de causes industrielles ou agricoles par défaut technique ou erreur humaine. L?accident routier concerne moins de 10 % des événements de pollution des eaux de surface. En cas de risque avéré (résultant de l?aléa accidentel qui dépend du type d?activité et de l?enjeu qui dépend de la sensibilité du milieu récepteur), le projet devra prévoir des dispositifs permettant de prévenir les pollutions d?origines accidentelles. Dans ce cas, le dossier de projet devra expliciter : ? La détermination de l?aléa accidentel qui dépend du type de projet, de la probabilité de l?occurrence accidentelle et de sa dangerosité ; ? La détermination de l?enjeu, qui dépend de l?importance, de la proximité et de la sensibilité des milieux vulnérables (naturel, nappe, baignade?) ; ? La distance et la vitesse de propagation entre l?aléa et l?enjeu. À partir de l?aléa et des enjeux, le niveau de risque qui va astreindre un dimensionnement des dispositifs à prévoir, permet d?aboutir à un niveau de risque et à la classe d?ouvrages appropriée à la situation. Le dossier devra préciser également : ? Le dispositif de confinement de la pollution, de taille adaptée et étanche, de déclenchement simple et rapide (automatique ou manuel et avec fléchage) et permettant le pompage ultérieur, (cf. 6 ? Suivis et contrôles) ; ? Une procédure d?intervention et les personnes responsables. Les modalités d'alerte et de gestion d?un événement accidentel sont décrites dans l?article L. 211-5 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 149 / 176 Coupes schématiques sur des fosses de voiries Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.39 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 150 / 176 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? En cas de pentes supérieures à 7 % ou de sols réputés instables (Plans de Prévention des Risques de Glissement de Terrain), une étude géotechnique complémentaire est nécessaire. En effet, les pentes génèrent une accélération de vitesse des flux avec un phénomène d?érosion ; il est primordial, dans ce cas, de calculer les volumes et les vitesses qui peuvent être générés et les limites de tenue du sol. Une telle étude se révèle utile en général au-delà des besoins de l?infiltration. Dans ces configurations, il est recommandé : ? D?éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ? De ralentir l?eau : petits terrassements pour réduire les pentes, systèmes de noues à redents ou d?échelles d?eau, déploiement de restanques perméables, ? Source : paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 151 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 152 / 176 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? La pérennité de l?efficacité des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales est directement liée au risque de colmatage de la couche de surface de l?ouvrage, par : ? L?accumulation de matières due à des arrivées d?eau de ruissellement chargée en particules ? D?autres apports naturels (poussières apportées par le vent, débris végétaux) ? Des apports anthropiques (détritus, boues apportées par exemple par le déplacement d?engins agricoles) La perméabilité de la surface peut alors se réduire progressivement : l?eau n?arrive plus à pénétrer dans l?ouvrage, stagne longtemps en surface et induit des nuisances (moustiques par exemple). Ce risque de colmatage existe, et doit donc impérativement être pris en compte dès l?étape de conception. Les règles suivantes sont le plus souvent efficaces : ? Être vigilant dès la phase de travaux aux passages d?engins, et envisager une sensibilisation de la personne en charge du chantier pour lui rappeler ce lien compactage / infiltration / gestion des eaux pluviales ? Prévoir un dispositif permettant à l?eau de se filtrer ou de décanter avant l?arrivée dans l?ouvrage (par exemple une bande enherbée) ? Végétaliser l?ouvrage, le développement des racines permettant de maintenir une certaine perméabilité ? Prendre des mesures pour éviter le piétinement ou le passage de véhicules sur l?ouvrage (la végétalisation constitue là aussi une bonne solution, surtout si elle est arbustive et dense) ? Nettoyer régulièrement l?ouvrage, en particulier dans le cas d?une voirie ? Limiter le rapport surface contributive / surface d?infiltration à une valeur aussi faible possible (si possible inférieure à 10) ? Si le risque est vraiment très important, prévoir éventuellement des ouvrages annexes, comme des drains, permettant d?introduire directement l?eau dans la masse de l?ouvrage ? Mettre en place des actions de sensibilisation afin d?éviter le colmatage accidentel (ex : un chantier dans une maison avec dépôts de sable sur un stationnement poreux ou un béton poreux / drainant) Le colmatage possible des couches de surface est un risque réel à prendre en compte. Il existe aujourd?hui des guides explicitant des règles simples de conception de suivi et d?exploitation, permettant de s?en prémunir efficacement. Certaines solutions de gestion sont très sensibles au colmatage, et doivent donc être évitées : puits d?infiltration, revêtement de type stabilisé (également peu perméable, voire imperméable), ? Sources : ? ASTEE - : Solutions de gestion durable des eaux pluviales - Gestion patrimoniale (2024) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville ». https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de- recherche-au-service-de-laction/. Partie 7, infiltration, https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU- GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 153 / 176 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? Lorsqu?elles sont bien réalisées (nivellement, ?), les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales fondées sur la nature (noues, arbre de pluie, ?) ne sont pas favorables au développement du moustique tigre, sous réserve que leur temps de vidange maximum soit de 24 h (pouvant monter exceptionnellement à 4 jours). Le moustique tigre (Aedes albopictus) est rencontré en France pour la première fois en 1999 et s?installe à partir de 2004 sur le littoral méditerranéen, il remonte progressivement sur le territoire. Il est considéré aujourd'hui comme implanté dans le Rhône. Ce moustique originaire d?Asie du Sud-Est est anthropophile et actif de jour comme de nuit. C?est un moustique de petite taille (plus petit qu?une pièce d?un centime d?euro) ne dépassant pas 1 cm d?envergure. Les larves et adultes sont retrouvées d?avril à novembre avec un pic d?abondance en août et septembre. Source : « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf. La distance de vol des adultes est limitée, généralement de 200 mètres en zone dégagée autour du site de naissance. Leurs gîtes larvaires naturels sont des bambous, des creux d?arbres ou de rochers. La ponte a lieu au-dessus de la surface de l?eau dans des gîtes de petites surfaces (inférieures à 10 m²), sombres, rugueux présentant des parois verticales. En zone urbaine, ces gîtes larvaires peuvent être des bouches d?égout, des bidons de récupération d?eau pluviale, des vases, des gouttières, des pneus et divers récipients de petite taille. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 154 / 176 Les techniques de gestion alternative des eaux pluviales en zone urbaine sont parfois suspectées de contribuer au développement de moustiques qui constituent une véritable gêne voire des risques potentiels pour les riverains. Si ces ouvrages sont mal dimensionnés ou mal entretenus et que l?eau est stagnante, ils deviennent un terrain propice au développement des larves de moustiques (cf. études du Graie, 2016). Par ailleurs, certaines espèces végétales (par exemple : Cardères, bambous coupés), par leur port ou le résultat des coupes, à la reconstitution de gîtes larvaires originels des moustiques-tigres. Il faut cependant garder à l?esprit que les solutions techniques mobilisées dans une gestion tout tuyaux (puisards, ?) sont également très favorables à la prolifération de ces moustiques. Exemple de gîtes larvaires liés à une gestion de l?eau ?tout tuyau? : Source : Moustique tigre | FREDON FRANCE Une étude exploratoire initiée en 2016 par la Métropole de Lyon, le GRAIE, l?OTHU et l?Université de Lyon a donc été menée, basée sur un protocole précis de prélèvement dans les zones restées en eau sur différents ouvrages (bassins de retenue, d?infiltration, toitures végétalisées et noues) ; zones dans lesquelles les moustiques peuvent se développer. L?étude a permis d?échantillonner quatre espèces autochtones uniquement dans les bassins. Les espèces capturées sont non vectrices d?agents pathogènes (aucun moustique "tigre"). Les premiers gîtes colonisés sont les parties d?ouvrages les plus artificielles (principalement à fond et berges bétonnés). Bien conçues et bien entretenues, les noues et toitures végétalisées ne sont pas des gîtes favorables à ces organismes et que les eaux résiduelles présentes dans les bassins ne permettent pas le développement d?espèces vectrices d?agents pathogènes. Sources : ? Fredon France. 2022. « Moustique tigre | FREDON FRANCE ». 2022. https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre. ? « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques- OTHU2017.pdf. ? ?Que trouve-t-on comme biodiversité dans les systèmes d?infiltration urbains et que révèle-t- elle ??, par Laëtitia Bacot, Graie ? Pierre Marmonier, Florian Mermillod-Blondin, CNRS Université Lyon 1 ? Jean-Philippe Bedell, ENTPE ; OTHU-GRAIE_GEPV 2022_Chapitre7- INFILTRATION.pdf. ? Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 2022. « Aide-mémoire?: Ville éponge et moustiques ». Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 16 août 2022. https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken- schwammstadt-fr/. ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.51 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 155 / 176 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous- sol ? 4.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? La vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée ; on considère généralement comme « peu perméables » les sols possédant un Ks inférieur à 10-6 m/s. Même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il suffit pour cela : ? D?adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol, selon des abaques fournis ci-dessous, ? De surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. Il sera ainsi nécessaire de dimensionner en conséquence les surfaces d?infiltration, tout en tenant compte du potentiel de stockage et d?évapotranspiration des ouvrages. Source : Perte au ruissellement (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Perte_au_ruissellement_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 156 / 176 4.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? On considère généralement que l?eau de pluie peut être infiltrée sans problème si la nappe est à plus de 1 mètre du fond de l?ouvrage d?infiltration. Dans le cas où la nappe est située à moins d?1m de la surface, la présence d?eaux souterraines peut être un frein à l?infiltration. En effet, un sol avec une nappe trop haute se sature rapidement en eau, sans compter les risques d?inondation par remontée de la nappe. Par ailleurs, la proximité de la nappe nécessite une plus grande vigilance sur les sujets de transfert de polluants, notamment si la perméabilité du sol est élevée. Les points de vigilance à prendre en compte : ? Les eaux pluviales ne doivent pas être concentrées sur une faible surface d?infiltration ? Les seules eaux admissibles à l?infiltration sont les eaux provenant des surfaces naturelles, des voies piétonnes ou des toitures (non génératrices de polluants métalliques, : Pb, Zn, Cd, Cu, Ni, Cr) ? Les dispositifs d?infiltration doivent être uniquement des dispositifs étendus et peu profonds (noues ou autres espaces enherbés type aires de jeux en creux, toitures stockantes, revêtements perméables, etc.) ; il est proscrit d?utiliser des dispositifs de type puits d?infiltration ou des bassins enterrés ? La rehausse du terrain en vue d?épaissir la zone insaturée peut être une modification acceptable (ajout d?une couche de terre végétale sur géotextile pour filtration). Dans ce cas, la rehausse devra être réalisée à l?aide de remblais adaptés (matériaux naturels ou inertes) Cette profondeur dépend de la vitesse d?infiltration, elle peut être réduite si la perméabilité est faible. Si le sol a une capacité d?infiltration élevée (au-dessus de 10-3 m/s par exemple) et que la nappe est proche, des précautions s?imposent pour éviter des transferts de pollution rapides et peu maîtrisés vers la nappe, comme l?installation d?une couche tampon qui pourra dépolluer l?eau et ralentir sa vitesse d?infiltration. Le niveau des plus hautes eaux de la nappe est défini par une étude hydrogéologique qui fait appel aux données historiques (BSS « Banque du Sous-sol », archives des services concernés, des exploitants?) et doit éventuellement être complétée par une enquête de terrain. L?infiltration d?eau de pluie laisse souvent craindre une remontée de la nappe. Pourtant les mouvements de nappe qu?elle pourrait éventuellement provoquer sont sans commune mesure avec ceux liés aux pompages ou aux variations saisonnières. Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. 4 avril 2019. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel- une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, et ANR. 2022. « Programme Frog - Réponses fonctionnelles des aquifères souterrains aux pratiques d?infiltration en milieu urbain ». 4 janvier 2022. https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du- programme/. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville - 20 ans de recherche au service de l?action ». Lyon: OTHU - Observation de Terrain en Hydrologie Urbaine. https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU- GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf. ? Berthier, Emmanuel, et Cerema. 2018. « Interactions entre les aménagements urbains, la nappe superficielle et les conditions de rejets des eaux pluviales?: cas d?étude sur le futur campus urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 157 / 176 du Moulon ». Paris: Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport- final-phase2.pdf. ? Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de- France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols0810 2019.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 158 / 176 4.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? Le territoire français est exposé aux risques de « mouvements de terrain » dont certains sont liés à la dissolution du gypse. Les phénomènes de dissolution se développant dans le sous-sol entraînent une altération des propriétés du massif rocheux. Ces altérations peuvent conduire, à terme, à la formation de cavités et in fine à l?apparition d?effondrements en surface, phénomènes difficilement prévisibles et potentiellement dangereux pour les personnes et les biens. La présence de gypse dans les couches géologiques impose donc des mesures de précaution (source : Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai- HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas- mouvements-de-terrain-d). En effet, le risque lié à la présence de gypse en sous-sol tient à sa potentielle dissolution par les eaux infiltrées. L?infiltration concentrée (facteur de charge élevé = ratio surface active sur surface infiltrante élevé) en présence de roches solubles peut ainsi engendrer des effondrements en profondeur qui finissent par produire des affaissements en surface. Les phénomènes de dissolution dans les formations gypseuses (famille des évaporites) sont donc étroitement liés aux écoulements souterrains. Le paramètre fondamental en termes d?intensité et de cinétique de dissolution est le facteur de disponibilité en eau, directement lié au régime des précipitations. En ce qui concerne les environnements gypseux, ce sont principalement les variations de régime des nappes qui auront un effet sur les processus de dissolution. En effet, la capacité d?une eau à dissoudre le gypse n?est pas - comme avec les carbonates - directement liée à la pression partielle de CO2 de la solution. Dans le cas des évaporites, la capacité de dissolution dépend principalement de la saturation de la solution vis-à-vis du minéral qui est dissous. Plus le renouvellement de la nappe est important, plus le taux de saturation sera maintenu bas et plus la dissolution sera importante et favorise la formation de vides en souterrain. Ces vides peuvent se propager jusqu?à la surface et donner naissance à des fontis (affaissement de sol provoqué par un éboulement souterrain). (source : Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema) Source : Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de-France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_ edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf. Pour limiter ce risque, certaines collectivités interdisent l?infiltration des eaux pluviales en zone de formation gypseuse. Cependant, l?infiltration d?eau pluviale en zone de formation gypseuse est possible, sous certaines conditions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 159 / 176 La Région Grand-Est recommande ainsi ?d'éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ne pas utiliser de puits d?infiltration ou de bassin d?infiltration de grande taille? en considérant que ?les infiltrations diffuses ou peu concentrées restent comparables au fonctionnement d?un terrain naturel (pluies) et ne produisent pas de troubles aggravés, le risque ne doit donc pas être exagéré et la solution doit être partagée avec les services de l?État, au regard des contraintes du projet.? (Source : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) De même, l?APUR (Atelier Parisien d?Urbanisme) aboutit à la conclusion que ?en cas de présence de gypse [...], il n'est pas pour autant impossible d?infiltrer les eaux de pluie. Selon la situation du sous-sol et à condition de prendre certaines précautions, l?infiltration reste envisageable? (source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org)) L?APUR a ainsi documenté un retour d?expérience de gestion intégrée des eaux pluviales dans un projet de ZAC en zone de gypse et de sols pollués. Ce projet a notamment mobilisé un système de noues étanches composées d?1,5m de terre végétale avec 30% de vide (source : Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole.) Le GRAIE met également en avant la possibilité d?utiliser le corps de chaussée pour stocker provisoirement l?eau et de rechercher un autre exutoire en déplaçant la zone d?infiltration. (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Sources : ? Dumont, Emmanuel, Jérémie Sage, Philippe Branchu, et Eugénie Monnier. 2023. « Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse ? apport de la modélisation numérique ». https://hal.science/hal-04187468/document ? Cerema (2022). Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse - cas de l?Ecoquartier de la Gare à Pantin. Rapport du projet de recherche. 161 p. ? Rodriguez, F., Andrieu, H., & Morena, F. (2008). A distributed hydrological model for urbanized areas : Model development and application to case studies. Journal of Hydrology, 351, 268-287. ? Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l?Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution- naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d. ? Sage, J., Berthier, E., & Gromaire, M. C. (2020). Modeling soil moisture redistribution and infiltration dynamics in urban drainage systems. Journal of Hydrologic Engineering, 2020, 25 (9), pp.04020041 ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion- source-eaux-pluviales-metropole ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://hal.science/hal-04187468/document https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 160 / 176 4.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ? Le risque lié aux sols argileux tient d?abord au gonflement des argiles avec l?apport d?eau d?infiltration, ou à leur rétractation en période de sécheresse. On distingue de nombreuses familles d?argiles selon leur composition minéralogique et leur structure. Certaines argiles, comme la kaolinite, gonflent peu lorsqu?elles sont hydratées, tandis que d?autres types, comme les smectites (dont les montmorillonites), gonflent fortement en présence d?eau. Ce sont surtout les secondes qui présentent des risques vis-à-vis des constructions du fait de leur pouvoir gonflant 10 fois supérieur aux premières, or les cartographies disponibles ne les distinguent pas. Dans le cadre des études de sol, la nature précise des sols argileux ainsi que leur comportement peuvent être précisée : des essais en laboratoire permettent leur pouvoir gonflant, caractérisé par la Valeur de Bleu du Sol (VBS), les limites d?Atterberg exprimant leur plasticité (WP), leur liquidité (WL) et leur limite de retrait (WR) (source : Adopta, 2022. Adopta-Sensibilisation-06.pdf). Par ailleurs, la présence d?argile induit une perméabilité réduite des sols. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond29 à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible et éloignée du bâti. En présence d?argile, l?abattement des eaux de pluie par l?évaporation est également valable. En effet, les sols argileux ont tendance à retenir naturellement l?eau. En profitant de cette caractéristique et en jouant sur les niveaux et les décaissements, il est possible de créer des zones de retenues d?eau qui lui permettront de s?évaporer peu à peu plutôt que de ruisseler jusqu?au réseau d?assainissement tout en se chargeant en pollution (source : APUR, 2019. Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ?). Sources : ? Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boite à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°6. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. ? GRAIE, 2022. ?Note sur les techniques alternatives?, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) 29 Cette donnée est à adapter localement, en raison des spécificités des régimes de pluie méditerranéens. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 161 / 176 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? Les risques structurels pour le bâti ( et a fortiori pour le bâti ancien) peuvent être complexes à évaluer, notamment en centre-ville ou village dense. Ces risques dépendent de la nature des sols, de la nature des fondations des bâtiments, et de la proximité des zones d?infiltration. Il est par ailleurs nécessaire de distinguer : ? les espaces perméables permettant l?infiltration de leurs eaux pluviales (par exemple une bande plantée en pied de bâtiment avec une pente vers le centre de la voirie) ? et les ouvrages d?infiltration permettant l?infiltration d?eaux de ruissellement (par exemple une noue végétalisée ou une tranchée d?infiltration récupérant les eaux de pluie de toute une voirie A ce stade, l?état de l?art n?est pas stabilisé sur ce sujet complexe, d?autant plus en climat méditerranéen. Par ailleurs, ces recommandations dépendent largement du sol, du bâti et de ses fondations, du bassin versant, de la solution de gestion intégrée des eaux pluviales mobilisé, ? ? Ci-dessous sont donc présentés des éléments de réflexion issus de deux organismes (le GRAIE et le CSTB), dont les conclusions diffèrent partiellement. 4.6.1 Éléments issus du rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 pour Euroméditerranée (Directeur projet : Abdelkader LAKEL (chef de pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur en charge de la partie « environnementale et réseaux » : Alexandre FARDEL (pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur de la partie « structures », Alan JALIL (chef de pôle Structures, direction Sécurité Structures et Feu Structures) D?après le CSTB, l?aménagement d?un ouvrage d?infiltration d?EP, de surcroît non étanche, est susceptible d?entraîner, sur le plan hydraulique : ? Des risques mécaniques : déstabilisation du sol porteur des fondations, variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration), D?après cette étude du CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ce risque mécanique : ?L?aménagement d?une fosse de plantation/îlot végétalisé/fosse d?arbre(s) conduit à l?exécution d?une fouille susceptible de déstabiliser (par décompression) les sols porteurs des fondations à proximité. Pour réduire ce risque, le fond de fouille, considéré ici égal au fond de la fosse de plantation, ne doit jamais se situer en-dessous d?une pente de trois pour un par rapport à l?arase inférieure de la fondation (règle de l?art mentionnée p.ex. pour un drainage périphérique mis en oeuvre en sol peu perméable (argileux), §C.6.2.2 du NF DTU 20.1 P3).? (Source : Étude CSTB) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 162 / 176 Source : rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 par le CSTB pour Euroméditerranée ? Des risques liés à l?eau Les principaux risques liés à l?eau sont les suivants : ? Variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration) ? Venues d?eau sur la fondation à proximité (risque hydraulique) ? Venues d?eau sur le sol support de la voirie à proximité (risque hydraulique) ? Dysfonctionnement hydraulique en cas de niveau haut de la nappe trop proche du fond de l?ouvrage Par ailleurs, il convient d?évoquer le risque de contamination de la nappe, lorsque son niveau haut est trop proche du fond de l?ouvrage ou lorsque le sol du site est « pollué » (p.ex. risque de lixiviation des contaminants piégés dans le sol vers la nappe). En outre, le risque de colmatage de ces ouvrages, lié aux apports chroniques de sédiments véhiculés par les eaux de ruissellement, susceptibles de réduire dans le temps les capacités de rétention d?eau (liées à la porosité du massif) et d?infiltration du sol, doit être considéré. D?après le CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ces risques liés à l?eau La mise en oeuvre d?un ouvrage d?infiltration d?eau pluviale doit faire l?objet d?une étude particulière par un bureau d?étude spécialisé, pour notamment adapter sa conception aux caractéristiques du site, lorsque : ? Cas d?une semelle superficielle à moins de 5 m de l?ouvrage d?infiltration. Une distance minimale de 5 m permet de traiter de manière sécuritaire le risque hydraulique de venue d?eau sur les fondations et leur sol environnant, lié à l?infiltration. Il s?agit de la distance minimale pour l?implantation des ouvrages d?infiltration par rapport aux fondations citée dans le §9.1 du Fascicule 70-II v3.01 (ASTEE, 2021). Il s?agit aussi, pour information, de la distance minimale prescrite sans nécessiter d?étude géotechnique particulière dans le guide technique file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 163 / 176 de référence en Angleterre pour la conception des ouvrages d?infiltration des EP. Dans un contexte similaire mais pour des ouvrages d?infiltration d?eau usée, une distance minimale de 5 mètres permet d'éviter toute arrivée continue d'eau aux pieds des fondations par la conception même de l'ouvrage (Groupe Spécialisé n° 17.1, 2023). ? Le sol est peu perméable, c?est-à-dire que sa perméabilité est < 10-5 m/s ; le rejet des eaux infiltrées au sein du sol périphérique/sous-jacent (exutoire) est proscrit dans de telles conditions. Il est à noter que plusieurs guides techniques fixent le seuil minimal de perméabilité du sol compatible avec de l?infiltration à 10-6 m/s. Néanmoins, une perméabilité > 10-5 m/s et une faible sensibilité du sol à l?eau (voir ci-dessous) constituent des prérequis pour envisager de manière sécuritaire l?infiltration dans le sol. A contrario, une trop forte perméabilité du sol (p.ex. > 10-3 m/s, rencontrée p.ex. dans des sols faillés) présente un risque de transfert rapide vers la nappe des substances véhiculées par les eaux infiltrées, et doit faire l?objet d?une étude particulière. ? Le sol est sensible à l?eau : argile, gypse, sol karstique/calcaire (ASTEE, 2017). L?infiltration d?eau dans les sols gypseux/calcaire est à éviter, étant susceptible de déstabiliser les sols par dissolution. L?infiltration d?eau dans les sols argileux aux abords des bâtiments doit être proscrite pour éviter toute variation hydrique, susceptible de déstabiliser ces sols (phénomène de retrait gonflement) (Béchade, 2021), ? Le niveau haut de la nappe est proche du fond de l?ouvrage d?infiltration, c?est-à-dire à une distance verticale < 1 m (ASTEE, 2017). L?infiltration est à éviter pour limiter le risque de contamination de la nappe et/ou le risque de remontée de nappe conduisant p.ex. à un dysfonctionnement hydraulique de l?ouvrage, à des venues d?eau souterraine sur les constructions enterrées à proximité? ? Le sol est pollué (ASTEE, 2017). L?infiltration des eaux pluviales dans un sol pollué est normalement à éviter pour éviter la migration de contaminants vers la nappe (pollution de la nappe). Bien sûr cela est à mettre en lumière face aux autres enjeux d?aménagement, de limitation des inondations, ? 4.6.2 Éléments produits par le GRAIE Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau D?après le GRAIE, les risques structurels pour le bâti sont en partie réels, mais doivent être fortement relativisés. Par ailleurs, dans de nombreux cas de tissu ancien dense, les rues étaient perméables (pavés non jointifs) jusque dans les années 60. Deux craintes de natures différentes sont également souvent exprimées : ? L?infiltration de l?eau à proximité va entraîner les particules fines du sol et déstabiliser les fondations ; ? La présence d?eau dans le sol à proximité des sous-sols va être une source de nuisance (humidité, infiltration d?eau) ; de plus, elle va faire remonter localement la nappe phréatique et exercer une pression sur l?immeuble. ?Pour que la présence d?eau pose de réelles difficultés, il faut en effet que le sol soit très peu perméable en profondeur ou que la nappe phréatique soit très proche de la surface. Dans la plupart des situations, ces conditions ne sont pas remplies et il n?y a donc aucun risque.? Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau De plus, même si ces conditions sont remplies et qu?il existe un risque réel, l?infiltration reste possible en respectant deux règles simples de bon sens : ? Ne pas installer de dispositif d?infiltration à moins de trois mètres de la paroi du bâtiment le plus proche ; ? Ne pas drainer dans le dispositif d?infiltration proche d?un bâtiment une surface supérieure à la surface de ce bâtiment. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 164 / 176 ?Dans la plupart des cas, l?infiltration de l?eau, même au ras des murs du bâtiment, ne pose donc aucun problème? (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Perméabilité des rues étroites anciennes Source : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. s. d. « Méli Mélo - L?infiltration des eaux pluviales ». Méli Mélo. Consulté le 26 septembre 2024. https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/. ? Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema ? Métropole Aix-Marseille Provence, et ATM - Agence Thierry Maytraud. 2019. « Rendre les villes perméables - Faire de l?eau une ressource pour l?aménagement. Aix-Marseille-provence - Feuille de route métropolitaine ». Marseille. https://www.paca.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf. ? Étude du CSTB (à paraître) CSTB. 2024. « Rapport d?expertise?: Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité?; Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille) ». 2024. Il pourrait être pertinent de travailler ce sujet sous un angle technique et juridique, en lien avec ADIL06 ? Agence Départementale pour l'Information sur le Logement ; Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations) - Financements - aquagir file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/#nb4-7 https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://ged.euromediterranee.fr/share/s/jgTVjMXhQ5ux5xp7M5Y25g https://adil06.org/ https://adil06.org/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 165 / 176 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? L?infiltration d?eau sous une voirie (parking, piste cyclable, rue, cheminement piéton, etc.), ou dans un ouvrage situé dans sa proximité immédiate, doit induire une réflexion pour garantir la stabilité de l?ouvrage. Les précautions à prendre varient en fonction de la structure de la voirie, notamment en présence d?un sol argileux. En effet, maintenir une humidité constante dans les différentes couches constituant une voirie est donc une règle classique de conception qui semble être contradictoire avec l?utilisation de ces espaces pour infiltrer l?eau. Cependant, il est possible d?éviter les risques structurels en assurant une forte perméabilité de l?infrastructure d?infiltration d?eaux pluviales (noues, ?) située à proximité immédiate de la voirie. D?après le GRAIE (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) et dans le cas d?une infiltration à proximité d?une voirie traditionnelle (par exemple dans un fossé ou dans une tranchée), ?il est nécessaire (et suffisant) de s?assurer que la perméabilité sous le dispositif d?infiltration soit beaucoup plus forte jusqu?à une profondeur au moins égale à la fondation de la chaussée. L?eau privilégie en effet toujours le chemin le plus facile et dans les milieux très perméables les écoulements se font principalement dans la direction verticale.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Pour le cas de la mise en place de nouvelles voiries qui intègrent l?enjeu de gestion intégrée des eaux pluviales, les recommandations techniques sont précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. Les couches profondes de la voirie (couche de forme et de fondation) doivent être traitées de façon adaptée à cette fonction de stockage des eaux pluviales. ?La solution la plus simple et la plus économique consiste à les construire avec les granulats concassés réservant une grande part de vides communiquant pour que l?eau puisse circuler facilement et dispose d?un volume suffisant.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Dans la mise en oeuvre de ces solutions, les risques de gonflements d?argile sont donc ici gérés par la structure et la nature des couches profondes de la voirie, de même d?ailleurs que les risques de dégradation dus aux changements de volume de l?eau lors des cycles gel-dégel. Sources : ? Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise les recommandations techniques pour les spécificités techniques des produits et matériaux, la mise en oeuvre et l'exécution des travaux. ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? Voir le paragraphe dédié aux revêtements dans le catalogue des solutions. Bibliographie complémentaire : Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 166 / 176 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? L?eau des toitures constitue un potentiel important de récupération des eaux pluviales, qui peut être valorisé dans l?espace public. Le volume maximum d?eau de pluie récupérable depuis une toiture s?obtient par le calcul suivant : Vmax = hauteur de pluie (en mm) x Surface utile de collecte du toit (en m2) x K (coefficient de rendement de toiture). Le coefficient de rendement de la toiture correspond à la quantité d?eau qui ruisselle du toit, et dépend du matériau de la toiture et de son inclinaison. Cependant, il peut être nécessaire de documenter la nature des toitures, dont certaines sont susceptibles de polluer les eaux pluviales (composition avec certains métaux) par lessivage. En effet, les eaux provenant des toitures sont souvent chargées en métaux du fait de l?érosion des éléments métalliques utilisés pour construire ou compléter la toiture (clous, chenaux, etc.) et des métaux présents dans les matériaux constitutifs (zinc, plomb, et cuivre). En 2014, la Métropole de Lyon évalue à ?fort? le risque de pollution associé au ruissellement des eaux de pluie sur une toiture entièrement métallique d?une surface supérieure à 50 m2 (cuivre, zinc et plomb) et à ?très fort? le risque de pollution lié au ruissellement des eaux de pluie sur les toitures et façades métalliques en cuivre, zinc et plomb (Source : Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon). Dans tous les cas, moins le chemin parcouru par les eaux pluviales sera long, moins elles seront polluées. Il est notamment nécessaire d?être vigilant pour les eaux pluviales qui ruissellent sur des toitures à forte proportion d'éléments métalliques sans revêtement protecteur. (Source : Maîtriser le risque de pollution de l'environnement | Guide Bâtiment Durable) Sources : ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, Bernard Chocat, et Elodie Brelot. 2022. « Notes sur les techniques alternatives - Version 4 ? Décembre 2022 ». Graie. http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf. ? Grand Lyon, 2014. « Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ». Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ? Guide Bâtiment Durable Brussels. ?Maîtriser le risque de pollution de l'environnement?. Enjeux et démarche | Guide Bâtiment Durable ? Mairie de Paris, et DPE/STEA. 2018. « Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial ». Paris. https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 167 / 176 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? La disponibilité en eau et la fréquence d?immersion dans le cas de noue ou de jardin de pluie est à prendre en compte dans le choix de la palette végétale (arbustes, ?). Par ailleurs, pour encourager la reprise des arbres et leur bonne croissance, il est recommandé de concevoir dès que possible des fosses d?arbres de taille importante, en privilégiant un enrichissement de la terre du site plutôt qu?un apport de terre végétale et des plants en mottes libres. 4.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ? La ville de Montpellier a créé et partagé de nombreuses fiches techniques sur les arbres en ville, dans le cadre de sa démarche de charte. Elle a notamment publié une fiche technique sur la végétalisation d?un pied d?arbre existant. Il s?agit de la fiche entretien n°10, intitulée ?Végétalisation du pied d'arbre?, p 57 du volume 2 de la charte de l?Arbre en ville (L'arbre en Ville - Ville de Montpellier). ?En milieu urbain, les pieds d?arbres offrent de petits refuges pour la flore et la faune. Le développement de la végétation au pied de l?arbre améliore la structure et l?activité biologique du sol. Elle pousse l'arbre à s'enraciner en profondeur pour aller chercher l'eau nécessaire à sa croissance. Cette végétation, qui protège les racines et le pied de l?arbre, a également une valeur esthétique. Gestion de la végétation des pieds d?arbre : une légère décompaction du sol (sur 5 cm de profondeur, en prenant garde aux racines des arbres), un ajout de compost et/ou la mise en place de paillage végétal (broyat de bois ou mulch en dégageant le collet de l?arbre) permettront de favoriser le développement de la végétation.? (Source : fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier) Sources : ? Ville de Montpellier, fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier ? Dedieu, Margot, Robin Dagois, et Maxime Depinoy. 2024. « Végétalisation des pieds d?arbre?: quelles fonctions rendues?? Retours d?expériences ». Plantes & Cité. 2024. https://www.plante- et- cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 4.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? La métropole de Lyon a édité en 2022 un guide technique sur ce sujet, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Les arbres de pluie ont besoin d?un sol encaissant suffisamment perméable pour éviter que l?eau ne stagne trop longtemps dans la fosse de plantation et risque de faire dépérir l?arbre. Pour les arbres de pluie, la perméabilité doit ainsi être supérieure à 1x10- 5 m/s ou 36 mm/h. Si la perméabilité est inférieure ou égale à 1x10-6 m/s, l?arbre de pluie aura besoin de plus de surface perméable pour éviter que l?eau ne soit stockée dans la fosse trop longtemps et risque de créer une asphyxie racinaire. La surface désimperméabilisée doit donc être conséquente. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 168 / 176 Pour faciliter l?infiltration de l?eau de pluie, il est nécessaire d?élargir l?entrée de l?eau de ruissellement vers la fosse d?arbre. Celle-ci doit être dégagée avec une ouverture de 2/3 de la longueur totale de la fosse d?arbre, ce qui facilitera et garantira l?entrée de la totalité de l?eau ruisselante. Le stockage des eaux de ruissellement se fait grâce à une tranchée d?infiltration ou à la dépression sur la majeure partie de la zone désimperméabilisée autour de l?arbre. Les dimensions de la tranchée doivent atteindre 1m3 minimum de volume terrassé. Pour une meilleure infiltration, il faut privilégier la longueur ou la largeur plutôt que la profondeur de la tranchée. Source : Métropole Grand Lyon. s. d. « Livret technique?: arbres de pluie ». Lyon. https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret- technique_arbres-de-pluie.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 169 / 176 4.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? Pour éviter la dégradation de la perméabilité des espaces végétalisés, il est nécessaire de les protéger du tassement (piétinement, stationnement anarchique, circulation), de l?accumulation de macrodéchets, et de leur usage comme espaces de déjections canines. Pour cela, des bordures ajourées peuvent être mises en place, permettant d?assurer le passage de l?eau. La végétalisation intensive des pieds d?arbres avec des strates herbacées ou arbustives (protégées par des canisses) permet également de freiner le piétinement. Il est également possible de mobiliser des dalles de répartition créant un espace de suspension au- dessus de la zone plantée, apte à recevoir du passage. Enfin, pour l?implantation de nouvelles plantations dans des contextes fortement exposés au tassement, il est possible d?avoir recours aux fosses de Stockholm (mélange terre-pierre dans les fosses de plantation) : voir Les tranchées (ou fosses) de Stockholm dans le catalogue des solutions. Source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org) Source : Bénéfices des arbres de pluie - Vers un territoire résilient (grandlyon.com) Source : Un système d?évacuation d?eau innovant pour faire revivre les espaces extérieurs (architectatwork.lu) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 170 / 176 Source : Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 171 / 176 4.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? Des solutions de végétalisation hors-sol peuvent être possibles, tout en intégrant de manière plus ou moins ambitieuse la gestion des eaux pluviales. Il est par exemple possible de recourir à des solutions de végétalisations surélevées, installées sur un sol ayant seulement été décrouté (Rue Lacassagne, Lyon). Le recours complémentaire à une tranchée d?infiltration peut permettre à ces solutions de végétalisation hors-sol de participer à la gestion des eaux pluviales du bassin versant (rue Danton, Lyon). Source : Retour d?expérience de la Métropole du Grand Lyon, intervention de Hervé Caltran lors du webinaire de l?ARBE PACA le 25/02/2025. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 172 / 176 Pour une nouvelle plantation d?arbre, si la création d?une fosse d?arbre en pleine terre est gênée par une forte proximité de réseaux dans le sol, il est possible de recourir à la plantation en surélévation. Il s?agit de surélever la fosse à l?aide de bastaing en bois afin d?imposer une distance de 1 mètre entre l?arbre et les réseaux souterrains. La tranchée remplie de graviers sera créée entre le trottoir et la surélévation. La métropole de Lyon détaille ce sujet dans son guide technique édité en 2022, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique : les arbres de pluie 4.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? Pour la réalisation d?un arbre de pluie qui se trouve dans un périmètre de 500 m autour d?un bâtiment classé, il est nécessaire de déposer une déclaration préalable pour « construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire » auprès des Architectes des bâtiments de France (ABF). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 173 / 176 4.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? De nombreuses collectivités ont mis en place des stratégies de végétalisation des façades, notamment par le décroutage de petites sections en pied de façade (par exemple 30*50cm) (exemple de la ville d?Arles : Permis de végétaliser). Cette végétalisation grimpante peut être directement portée par le mur, ou par une structure ancrée dans le mur. Source : OAP Paysage et Biodiversité, Carnet de paysage Vallée du Drac et rebord du Vercors, 04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1134-permis-de-vegetaliser.html?parentId=1006 https://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/PLUI_GAM_20191220/4_1_OAP_thematiques/OAP_Paysage_Biodiversite/04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 174 / 176 Source : Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Garnd Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe- regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand- Avignon-2022.pdf. Bibliographie : ? AURAV, 2309_facades_vegetalisees.pdf ou 2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf ? UNEP, AITF, FFP, HORTIS, LE VIVANT DANS LA VILLE, ARRDHOR, 2016. Recommandations professionnelles. Conception, réalisation et entretien de solutions de végétalisation de façades par plantes grimpantes. N° : B.C.5-R0 : Règles pour la végétalisation de façades par plantes grimpantes | Unep ? Clergeau, Philippe. 2018. « La biodiversité en ville dense?; Nouveaux regards, nouveaux dispositifs " du bord du toit au caniveau " ». Programme de recherche ECOVILLE. Synthèse opérationnelle. Angers: Plante&Cité. ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf ? PLANTE & CITÉ, ARRDHOR, CRITT horticole, 2013. Enquête et retour d?expériences de gestionnaires de murs végétalisés. [en ligne]. Compte-rendu d?étude. Disponible à l?adresse : http://www.plante-et-cite.fr ? Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Grand Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations- seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.aurav.org/documents/2309_facades_vegetalisees.pdf?90A5555662-1102 https://www.aurav.org/documents/2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf?0EB2A5F60B-1136 https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.trameverteetbleue.fr/sites/default/files/references_bibliographiques/ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf http://www.plante-et-cite.fr/ https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 175 / 176 5 GLOSSAIRE - DÉFINITIONS Voir les différents glossaires de l'encyclopédie collaborative de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Pour une gestion durable de l?eau et de la ville : Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Les eaux pluviales et la ville (HU) : Catégorie:Les eaux pluviales et la ville (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Solution alternative (HU) : Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? « Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) » : Catégorie:Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) Voir aussi le glossaire détaillé dans https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Portail:Wikhydro http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 176 / 176 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr 2025-07-04T09:53:11+0200 Frédérique REFFET INVALIDE) (ATTENTION: OPTION te des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction, un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ (technosol), un diagnostic pollution permettant d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (source : Christophe, SCHWARTZ, BEAUJOUAN Véronique, BULOT Adeline, CONSALES Jean-Noël, COZZI Marie, DAGOIS Robin, DANIEL Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. Décembre 2024. https://www.ressources.plante-et- cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm.) Néanmoins, le pilote de projet peut parvenir au coup par coup à identifier un budget permettant de mener ce type d?étude, comme cela a pu se faire pour le projet de trame verte à St Laurent du Var (Avenue Charles de Gaulle). 8 Pour les aménagements privés, seul le débit de rejet limité est autorisé dans les réseaux. La surverse des ouvrages pluviaux doit se faire en surface dans la parcelle pour être visible. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.infoterre.fr/ https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 42 / 176 Le pilote de projet peut s?appuyer sur le Cahier des Charges (CDC) ayant été réalisé pour les études de sol dans le cadre de ce projet, et mobiliser les recommandations formalisées dans ce document à destination de la maîtrise d?oeuvre (voir le paragraphe ?Les études de sol : déterminer le potentiel des sols en termes de gestion intégrée? présenté dans la phase suivante). Il n?existe pas à ce jour de marché à bon de commande permettant de systématiser ces études de perméabilité du sol à ce stade d?avancement, ce qui est préjudiciable pour la bonne intégration du sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets. ? À court ou moyen terme, il pourrait être pertinent d?envisager l?acquisition par le service ?Espaces Publics & Infrastructure? du matériel pour la réalisation de test d'infiltration simples (Porchet) en phase pré-opérationnelle, et éventuellement de mobiliser le matériel susceptible d?être détenu par le service de l'eau en charge de l'assainissement non collectif. ? À moyen terme, il paraît absolument nécessaire de développer un marché à bon de commande - passé par la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - permettant de mener très en amont les bonnes études de sols. ? Par ailleurs, il serait pertinent de développer en collaboration inter-service un logigramme permettant de déterminer l?infiltrabilité du terrain. Pour inspiration, il est possible de s?appuyer sur la doctrine pluviale réalisée par la région Grand Est (voir p.17 du document de ?La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est?, Note de doctrine, Dossiers Loi sur l?eau - IOTA Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 43 / 176 3.3.1.6 Analyser le potentiel de gestion intégrée des eaux pluviales par le projet au regard du programme Au regard du programme, la maîtrise d?ouvrage doit d?abord clarifier l?impact potentiel du projet sur les écoulements des eaux pluviales : le projet va-t-il imperméabiliser ou artificialiser des surfaces, générer des risques de pollution des eaux, intercepter des écoulements venant de l?amont, former un obstacle aux écoulements naturels ? Sur la base de l?emprise du projet, la maîtrise d?ouvrage identifie ensuite les espaces susceptibles d?accueillir les aménagements de gestion des eaux pluviales qui peuvent être par exemple : ? Les espaces verts et accotements : jardins de pluie, espaces verts infiltrants, noues? ? Les toitures : toiture végétalisée et/ou stockante ? Les stationnements et cheminements piétons : revêtements semi-perméables et/ou à structure réservoir ? Les voiries : revêtements perméables et/ou à structure réservoir Pour chacun de ces espaces, le porteur de projet détermine la surface disponible pour un éventuel aménagement de gestion intégrée des eaux pluviales. À ce stade, le pilote de projet - en mobilisant son équipe de projet interdisciplinaire constituée en phase de diagnostic - identifie à minima les surfaces du projet : ? Surface totale de l?emprise du projet ? Surface du bassin versant intercepté ? Surface imperméabilisée et nature des surfaces (toiture, voirie circulée, voirie piétonne?) Cette réflexion est aussi l?occasion de questionner le périmètre projet, par le prisme de la gestion intégrée des eaux pluviales : prévoir la déconnexion d?une portion de rue en amont, intégrer au périmètre un espace vert en aval, intégrer les descentes de pluie d?un bâtiment public voisin, ? Source : eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents pdf/Plan Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Aménageur_2024.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 44 / 176 Cette analyse préliminaire des surfaces de projet permet de définir le facteur de charge (FC) des zones d?infiltration (ratio entre la surface active produisant du ruissellement et la surface d?infiltration recevant ce ruissellement). La surface du bassin versant et celle du projet seront déterminantes dans le fonctionnement d?un ouvrage d?infiltration des eaux pluviales, puisque plus le bassin versant est grand, plus le ruissellement va se charger en pollution. De plus, si l?infiltration est une très bonne solution pour capter les polluants comme les métaux dans les premiers centimètres de sols, la capacité du sol à piéger les substances non solubles diminue s?il est trop sollicité. Il est donc recommandé de réduire autant que possible le facteur de charge, d?autant que cela participe à limiter le colmatage des ouvrages d?infiltration et donc à réduire les frais d?exploitation tout au long de la durée de vie du projet. ? Si le facteur de charge (FC) = 1, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration (par exemple : un espace vert en creux) doit gérer 1 m² de surface active (générant du ruissellement). ? Si le facteur de charge (FC) = 10, cela signifie que 1 m² de surface d'infiltration doit gérer 10 m² de surface active. Ce ratio induit déjà une pression importante sur la capacité des espaces perméables à infiltrer les eaux de pluie. Il est recommandé que le facteur de charge soit inférieur ou égale à 10, c'est-à-dire que la surface d'infiltration corresponde au minimum à 1/10ème de la surface active qu?elle doit gérer. Un maximum de FC = 30 doit être respecté. Source : Notes sur les techniques alternatives (GRAIE, décembre 2022), Memento technique (ASTEE, 2017) Pour rappel, en climat méditerranéen, un simple décaissement de 15 cm sur un espace donné permet de gérer la pluie décennale d?un bassin versant équivalent au double de sa surface. Source : infographie AGAM à partir de ATM 2019, ?Ville perméable, ville désirable?, 91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf (agam.org) Ce facteur de charge permet de fixer un objectif de gestion intégrale à la parcelle d'une pluie (de telle hauteur et durée), en fonction de la perméabilité du sol (voir tableau ci-dessous). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf https://www.agam.org/wp-content/uploads/2020/04/91.Ville_permeable_V2_site-1.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 45 / 176 Exemple de lecture du tableau : pour un sol dont le coefficient K de perméabilité est de 10-5, dans un projet dont le ratio entre la surface d?infiltration et la surface active est de 1/10 (1 m² d?infiltration pour 10 m² de surface active soit FC = 10), une pluie de 15 mm mettra ainsi un peu plus de 4 heures à s?infiltrer. Source : GRAIE, 2020. ?Quelle capacité d?infiltration retenir pour le dimensionnement des Techniques Alternatives ??, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) Pour permettre une gestion intégrée des eaux pluviales qui maximise les co-bénéfices pour le territoire, il est recommandé d?articuler les réflexions sur les eaux pluviales avec celles relatives aux enjeux de végétalisation et de continuités écologiques (trame verte - bleu - brune - noire). En effet, le taux de reprise des végétaux, leur bon développement et l?intensification de leurs apports au cadre de vie (ombrage, biodiversité végétale et du sol, fraicheur, ...) dépend de leur alimentation en eau et de l?aménagement des espaces végétalisés (fosses généreuses, continuité des trames brunes, diversité des plantations, ...). Pour répondre à cet enjeu, ceci implique de déployer dans les projets une attention spécifique au nivellement et une conception spécifique des espaces végétalisés (et notamment des fosses d?arbres, mais aussi terre-pleins centraux, ?), dont les principales préconisations sont : ? Positionner les zones imperméabilisées en léger contre haut pour favoriser le ruissellement naturel : contrairement à la pratique usuelle, le projet de nivellement ne cherchera pas à aligner le niveau fini des voiries ou de la dalle du bâtiment au niveau du Terrain Naturel (TN) mais plutôt à les positionner légèrement plus haut (+0.30 à + 0.50 cm). ? Préserver la structure des sols naturels en place et limiter les déblais pour sanctuariser les principales zones d'infiltration et limiter le terrassement de terre de fonds ? Limiter l?imperméabilisation et désimperméabiliser les surfaces possibles pour favoriser l'infiltration, les protéger du tassement par une végétalisation multistrate (arborée, arbustive, herbacée), éventuellement complétée par la mise en place de paillages végétaux ou minéraux pour protéger le sol de l?assèchement (vent et soleil) et maintenir une inertie hydrique ; ? Concevoir (ou transformer) des espaces végétalisées ?en creux? (légèrement décaissées, approx 30cm) pour favoriser le micro-stockage de l?eau de pluie et l?irrigation des fosses par ruissellement direct ou par des tranchées d?infiltration ; ? Travailler le bordurage des espaces végétalisés et fosses d?arbres : les bordures doivent être arasées, ajourées ou posées de façon discontinue s?il s?agit de bordures avec vue, afin de permettre le passage de l?eau tout en protégeant du tassement et des mésusages. Utiliser la conception des bordures pour intégrer du mobilier d?assise ou des dispositifs de design actif ; ? Augmenter le dimensionnement standard des fosses d?arbres pour favoriser la mise en place de véritables dispositifs écosystémiques, plus propices au développement d?îlots de fraîcheur et de biodiversité. Concevoir des continuités de sol (bandes plantées) ou à défaut hydrauliques entre les fosses d?arbres pour favoriser une inertie hydrique du sol. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 46 / 176 Il est possible de transformer des espaces verts existants et fosses d?arbres existantes en solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, comme le montre le guide technique sur les arbres de pluie publié par la métropole du Grand Lyon (livret_arbre_de_pluie_web.pdf) et comme le précise le paragraphe de ce document intitulée ?comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte les eaux de ruissellement ?? situé dans la foire aux questions techniques, en partie 3, annexes). Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique ?Les arbres de pluie?, livret_arbre_de_pluie_web.pdf Le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales doit ainsi être orienté de manière à participer à l?amélioration de la qualité du sol et à l?utilisation des eaux de pluies comme source d?arrosage complémentaire, ainsi qu?éventuellement aux autres usages consommateurs d?eau (nettoyage des voiries, ?). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf https://www.ofb.gouv.fr/sites/default/files/2022-12/livret_arbre_de_pluie_web.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 47 / 176 Les services d?exploitation concernés (voirie, propreté, espaces verts en premier lieu, mais aussi réseaux, secours, ?) doivent être impliqués dans la conception technique de cette solution et sa validation. Source : Métropole du Grand Lyon, ? Guide d?aide à la conception et à l?entretien ?, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien, août 2017. ? À moyen terme, il serait pertinent d?élaborer des schémas de principe permettant de clarifier la répartition des rôles dans l?exploitation de l?espace public comportant des dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales. 3.3.2 Constituer et réunir un comité technique interdisciplinaire Pour analyser de manière interdisciplinaire et transversale les enjeux du projet ainsi que la méthode et les résultats de la phase de diagnostic, il est recommandé au pilote de projet de constituer au plus tôt une équipe projet ou comité technique rassemblant différentes expertises (mobilité, accessibilité, végétalisation, risques, ?), et notamment celle de la gestion intégrée des eaux pluviales. Ce comité technique a ainsi vocation à discuter et valider collectivement la formulation des ambitions programmatiques qui seront inscrites pour la mobilisation de la maîtrise d'oeuvre via le cahier des charges - et notamment celles concernant la gestion intégrée des eaux pluviales - au regard des éléments rassemblés et partagés dans le diagnostic. Ce comité a également vocation à soulever les points de vigilance dans la suite du processus (sélection de la maîtrise d'oeuvre, études ou précautions spécifiques à déployer en lien avec la configuration et à la sensibilité du site de projet, équipes/expertises complémentaires à mobiliser, ?). Ce comité technique a également vocation à accompagner le pilote du projet concernant la définition de l?enveloppe financière du projet, en tenant compte des estimations de coûts associées à la prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales. Pour aider sur ce sujet - et même si ces éléments doivent être actualisés régulièrement et précisés dans le contexte local, quelques éléments de coûts sont présentés dans ce document (intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les estimations financières, en phase de programmation pluriannuelle). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 48 / 176 3.3.3 Anticiper les déclarations ou demandes d?autorisation Procédures dites ?Loi sur l?eau? Depuis 2006, les techniques ?alternatives? de gestion des eaux pluviales du fait de leur caractère « à ciel ouvert » et de « l?infiltration » peuvent être soumises9 à déclaration ou autorisation par la Police de l?eau selon la nomenclature des Installations, Ouvrages, Travaux, Activités (IOTA). En fonction des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales vers lesquelles s?oriente le projet, celui-ci peut être soumis à certaines déclarations ou autorisations, qui découlent notamment de la rubrique IOTA n°2.1.5.0 de l?article R.214-1 du Code de l?environnement, relative aux ?rejets d?eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol? (Titre 2). Cette exigence est à anticiper, car elle nécessite la réalisation de dossiers ?Loi sur l?eau? (DLE) ou de dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG), ce qui conditionne les délais d?instruction. Le type de procédure dépend de la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet : ? Si cette surface est supérieure ou égale à 20 hectares ? le projet est soumis à demande d?Autorisation (A) ? Si cette surface est supérieure à 1 hectare mais inférieure à 20 hectares ? le projet est soumis à déclaration (D) Les dossiers « Loi sur l?eau » (DLE), ou les dossiers de « déclaration d?intérêt général » (DIG) le cas échéant, sont à remettre par mail et par courrier à la DDTM 06. Pour en savoir plus : ? IOTA et ICPE - Constitution des dossiers Loi sur l'Eau - Réglementation et Actes réglementaires - Eau - Agriculture, eau, forêt et espaces naturels - Actions de l'État - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes ? Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA) | Entreprendre.Service-Public.fr ? Exemple d?aide pour le dossier Loi sur l?eau : Voir Doctrine grand est : doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Depuis le 25 juillet 2022 (décret 2022-989), une téléprocédure de déclaration IOTA est mise à la disposition des porteurs de projet, accessible ici : Déposer une déclaration IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités) (Formulaire) | Entreprendre.Service-Public.fr. Le guide de la téléprocédure : Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf (ecologie.gouv.fr) 9 L?article R.214-1 du Code de l?environnement détaille les rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/layout/set/print/Actions-de-l-Etat/Agriculture-eau-foret-et-espaces-naturels/Eau/Reglementation-et-Actes-reglementaires2/Constitution-des-dossiers-Loi-sur-l-Eau/IOTA-et-ICPE https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F36721 https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046014226 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R62929 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide_declaration_loi_sur_eau_teleprocedure.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 49 / 176 3.3.4 Anticiper la mobilisation des subventions Les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions, qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés ? Subvention État : Fond vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) Pour actionner au mieux ces différentes sources de subvention, il est recommandé au pilote de projet de sonder les potentiel subventionneurs avant de monter des dossiers de demandes, en commençant par l?Agence de l?Eau, au regard de l?accord-cadre existant. 3.3.4.1 Subvention Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) La gestion intégrée des eaux pluviales est l?une des priorités du 12ème programme (2025-2030) de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC). L?AERMC subventionne les projets permettant de déconnecter les eaux pluviales d?une occurrence mensuelle à annuelle des réseaux d?assainissement pour une réutilisation ou pour une infiltration. La simple désimperméabilisation sans dispositif d'infiltration dimensionné n?est pas éligible. Le taux d?aide maximal est de 50% du coût total éligible, avec un plafonnement à 50 ¤ HT / m2 déconnectés en vue d?infiltrer ou de récupérer les eaux de pluie. À noter : le plafond pour les cours d?écoles est fixé à 120 ¤ ? Il est fortement recommandé au pilote de projet de mobiliser les financements de l?Agence de l?Eau, avec qui la Métropole Nice Côte d?Azur a signé un contrat pluriannuel. Le calcul de l?aide Les dépenses éligibles pour cette aide concernent la création des ouvrages de gestion des eaux pluviales, et plus précisément : ? Les études de dimensionnement : analyses de sols, tests de perméabilité, ..., ? Les travaux : terrassements, équipements et végétalisation nécessaires à la déconnexion. Le contenu d?un dossier de subvention Le dossier de subvention s?élabore sur la base des éléments du dossier APD-DCE. Les principaux éléments du sommaire d?un dossier de subvention sont : ? Objectifs du projet ? Éléments généraux de contexte du projet (général, réglementaire, hydrologique) ? Situation gestion des eaux pluviales avant-projet ? Études réalisées : perméabilité, notice hydraulique de dimensionnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 50 / 176 ? Présentation de la solution technique retenue : chemin de l?eau, détail des surfaces déconnectées? ? Coûts des travaux (montants réels, entreprise retenue) ? Annexes (études, plans des ouvrages) ? Pour bénéficier des aides de l?Agence de l?Eau, il est donc indispensable de réaliser au préalable des études de dimensionnement : analyse de sols, tests de perméabilité, études hydrauliques? ? Pour maximiser le montant de l?aide de l?Agence de l?Eau, il est recommandé de maximiser les surfaces déconnectées du réseau dont les eaux pluviales ne sont plus évacuées vers le réseau d?assainissement (unitaires ou séparatifs) mais infiltrées ou réutilisées à la parcelle : les toitures, les voiries et espaces extérieurs (parkings, cours, trottoirs, les noues végétalisées, tranchées drainantes, dalles et pavés perméables etc. Pour en savoir plus : Sur le rétroplanning, les critères d?éligibilité, contrat MNCA - Agence de l?eau Direction de la Transition écologique et de l?Environnement, Service Eau & Adaptation Pour être accompagné sur le montage du dossier Équipe AMO de la direction des Espaces publics 3.3.4.2 Les subventions de l?État : fonds vert Axe : Financer des solutions d?adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages10 Les projets de renaturation11 des espaces urbanisés ciblés par cette mesure recouvrent un ensemble de dispositifs qui : ? Préservent ou recréent des espaces de nature en améliorant leurs fonctionnalités écologiques, ? Sont situés au sein ou en continuité d?un espace urbanisé. En d?autres termes, les projets de renaturation des espaces naturels, agricoles et forestiers, à moins qu?ils soient insérés dans l?enveloppe urbaine, ne sont pas éligibles à la mesure. En revanche, l?introduction de la nature dans les nouveaux espaces urbanisés est éligible à la mesure, ? Adaptent le site d?implantation et ses alentours aux impacts du changement climatique pour lesquels une vulnérabilité est identifiée localement, notamment en visant le rafraîchissement urbain ou la gestion intégrée des eaux pluviales. Les actions éligibles à la mesure doivent contribuer, dans le cadre d?une stratégie territoriale intégrée, à : ? La renaturation des sols et espaces urbains : création, restauration, gestion écologique de parcs et jardins, végétalisation des espaces publics (alignement et végétalisation des pieds d?arbres), projets d?agriculture urbaine favorables à la biodiversité, restauration écologique (stabilisation et renaturation des sols, ...), création de noues et de zones d'infiltration des eaux pluviales et désimperméabilisation des sols, 10 La pérennité de cette aide ou de ses conditions d?allocation est susceptible de varier. 11 ?La renaturation d'un sol, ou désartificialisation, consiste en des actions ou des opérations de restauration ou d'amélioration de la fonctionnalité d'un sol, ayant pour effet de transformer un sol artificialisé en un sol non artificialisé.? Source : Article L101-2-1 - Code de l'urbanisme - Légifrance file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043967077 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 51 / 176 ? La présence de l?eau et des milieux aquatiques en ville : restauration du réseau hydrographique (réouverture ou renaturation de cours d?eau, reméandrage12, stabilisation et reprofilage de berges), des zones humides, des zones d?expansion des crues, ? La végétalisation des bâtiments et équipements publics (toitures et façades végétalisées). Pour en savoir plus : ? Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Fonds vert - Édition 2025 | Aides-territoires Contact : DREAL PACA 3.3.4.3 Subventions du Département des Alpes-Maritimes Le Département soutient les aides en faveur de la gestion des milieux aquatiques, la prévention des inondations et la lutte contre le ruissellement. Pour cela, le Département des Alpes-Maritimes porte une ?Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement?, dont les bénéficiaires peuvent être le Syndicat Mixte pour les Inondations, l?Aménagement et la Gestion de l?Eau maralpin (SMIAGE), en maîtrise d?ouvrage transférée ou déléguée par les EPCI ou les communes. Conditions d?éligibilité relatifs à la nature des travaux : ? Aménagements visant la restauration des milieux aquatiques et des zones humides, la défense contre les inondations et contre la mer (études et travaux) ainsi que la lutte contre le ruissellement ; ? Études de définition de schémas cohérents d?aménagement et de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations ; ? Travaux issus d?un schéma global visant à la restauration et la mise en valeur des milieux et/ou à la prévention des inondations ; ? Études de faisabilité des projets, y compris études réglementaires, mise en oeuvre des actions réglementaires (suivis et mesures compensatoires) ; ? Amélioration de la connaissance qualitative et quantitative de la ressource en eau, des milieux aquatiques, des risques, et mise en place d?équipements de mesure et de supervision des données ; ? Développement et mise à disposition des communes d?outils visant à améliorer la gestion des risques hydrométéorologiques. Dépense subventionnable : coût des travaux HT ou du projet HT. Taux de subvention : Barème départemental, avec bonification ?Green Deal? Dans le cadre de sa politique Green Deal, le Département souhaite favoriser et valoriser toute démarche volontariste permettant de lutter contre les effets du changement climatique. Une bonification par rapport au barème départemental est octroyée pour ces projets. Le taux de l?EPCI sera augmenté de 10 points par rapport au barème départemental pour les travaux relevant de la compétence GEMAPI. ? Pour en savoir plus : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Pour réaliser la demande : Accueil | MesDémarches06 (mesdemarches06.fr) 12 Source : Méandre (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://mesdemarches06.fr/ http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9andre_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 52 / 176 3.3.4.4 Subvention régionale La région Sud porte une politique de financement permanent intitulée ?Nos territoires d?abord?, qui peut permettre le financement partiel d?un projet. L?axe ?Transition écologique, préservation du patrimoine naturel et résilience des territoires? fait partie des axes prioritaires. ? Pour en savoir plus : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr). Contact : Service Aménagement et Politiques Territoriales, Tél. : 04 88 73 63 09 ou 04 91 57 59 47 3.3.4.5 Autres sources de financements D?autres financements peuvent être identifiés sur Je finance mon projet ? aquagir, ou directement sur la plateforme Aides Territoires (beta.gouv.fr) Une aide de la Banque des Territoire semble par exemple pouvoir être mobilisée : Environnement : Financement Projet Biodiversité | Banque des Territoires 3.3.5 Élaborer un cahier des charges (CDC) qui insiste sur l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales L?élaboration d?un cahier des charges est un temps stratégique dans le processus projet, qui fixe les attentes de la maîtrise d?ouvrage. Pour améliorer la qualité de ce document, il est recommandé au pilote de projet de s?appuyer sur les échanges ayant été organisés avec le comité technique. Pour soutenir la conception de projets qualitatifs qui participent à la Ville perméable, il est également recommandé d?inclure les éléments suivants dans le cahier des charges: ? Rappeler le cadre réglementaire qui s?applique, ? Rappeler l?ambition de la MNCA en termes de gestion intégrée des eaux pluviales : ambition générale, grands principes et éléments d?arbitrages (voir les paragraphe ?Préambule?, ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? et Éléments d?arbitrage dans le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales?) ? Rappeler les objectifs en termes de gestion des eaux pluviales, dans une approche différenciée des types de pluie ? Présenter les principes de gestion intégrée des eaux pluviales spécifiques à décliner / adapter au projet. ? Insister sur la nécessité de justifier de compétences en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, ? Si le marché confie à la maîtrise d'oeuvre la mission de Direction d?Exécution des Travaux (DET), mettre en avant l?importance de la mission de contrôle de l?entreprise de maîtrise d?oeuvre sur l?exécution des travaux, et de vérification de la conformité des travaux concernant la gestion intégrée des eaux pluviales. ? Les missions géotechniques peuvent être éventuellement intégrées aux missions de maîtrise d?oeuvre. Pour les projets complexes au niveau géotechnique, cette dernière approche est même recommandée. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. https://www.cerema.fr/fr/centre- ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols. Ces éléments - auxquels devront répondre les groupements de l?accord-cadre (ou les prestataires des marchés à bons de commande, dans le cas de projets pilotés par la subdivision) - permettent d?orienter le projet vers une approche intégrée du sujet de la gestion des eaux pluviales. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://aquagir.fr/financements/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/ https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.banquedesterritoires.fr/produits-services/investissement/financement-projet-environnement?mtm_campaign=CMP_REDIRECT_AQUAGIR&mtm_content=aq_investissements_cycle_de_leau&mtm_kwd=PUSH_OFFRE_AQUAGIR&mtm_medium=Aquagir&mtm_source=Aquagir https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 53 / 176 3.3.5.1 Rappel du cadre règlementaire Le cahier des charges rappelle les éléments réglementaires qui s?appliquent (SDAGE, doctrine régionale sur la rubrique 2.1.5.0.) et ceux qui ne s?appliquent pas ou partiellement sous conditions (SAGE, zonage pluvial départemental, zonage d?assainissement), de manière à faciliter la mobilisation des bons documents par le prestataire. 3.3.5.2 Rappel des objectifs En attendant les prescriptions à l?échelle de la métropole (zonage pluvial), les objectifs quantitatifs d?abattement demandés aux prestataires sont alignés avec ceux de l?Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) concernant un objectif d?abattement d?une pluie annuelle d?1 heure. Il est donc rappelé dans le cahier des charges les objectifs d'abattement : à ce stade, l?objectif (minimum) est l?abattement d?une pluie annuelle d?1h, ce qui correspond sur le territoire MNCA à une hauteur d?eau de 26 mm. Cet objectif sera précisé dans le zonage pluvial, en cours d?élaboration. Par ailleurs, pour préserver la qualité de ces rejets d?eau pluviale, il peut être rappelé dans le cahier des charges qu?il est nécessaire d?éviter la concentration des polluants en veillant à ce que les distances de ruissellement soient les plus courtes possibles et que le facteur de charge FC (ratio entre surfaces actives et surfaces d?infiltration) soit réduit (idéal FC<10, max FC=30). 3.3.5.3 Rappel des principes de la gestion intégrée des eaux pluviales Il est recommandé de formuler les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la conception des espaces publics MNCA, détaillés dans le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? de la partie 1 de ce document. 3.3.5.4 Exiger des éléments sur la gestion intégrée des eaux pluviales dans le mémoire technique Pour encourager le positionnement des prestataires sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements de l?accord-cadre ou aux prestataires des marchés à bons de commande d?aborder ce sujet dans la rédaction de leurs mémoires techniques, en insistant sur l'importance d?une approche multifonctionnelle et évolutive des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, et de la maximisation de leur potentiel en termes de co-bénéfices (fraîcheur, végétalisation, continuités écologiques, usage, paysage, réduction des coûts, réduction des risques, ? ). Pour encourager la maîtrise d?oeuvre à intégrer de manière transversale le sujet de la gestion des eaux pluviales, il est recommandé de demander aux groupements d?élaborer un ?schéma de gestion des eaux pluviales?. Dans la mesure du possible, il est recommandé de tenir compte de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales des groupements dans leur évaluation. À ce jour, l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales ne constitue pas un critère d?évaluation de l?accord-cadre, mais peut être intégré dans l?analyse de la qualité technique des propositions des maîtrise d?oeuvre. ? Lors du renouvellement du marché de l?accord-cadre des groupements, ce critère devra impérativement être ajouté et décliné. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 54 / 176 3.3.5.5 Inciter le groupement de maîtrise d?oeuvre à proposer des variantes Pour laisser une marge de manoeuvre à la maîtrise d'oeuvre dans ses propositions répondant à la commande publique, il est recommandé de prévoir la possibilité de prévoir des variantes dans les réponses apportées par la maîtrise d'oeuvre. Par ailleurs, il peut être nécessaire de prévoir une rémunération de temps d?études supplémentaire, ce qui n?est pas systématique dans les cahiers des charges d?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, afin d?encourager l?émergence de solutions de gestion intégrées des eaux pluviales, in fine ambitieuses et économes. Des clauses particulières et adaptées peuvent donc être écrites, dès le départ, dans le cahier des charges de la consultation de maîtrise d?oeuvre et dans le CCAP afin d?encourager une prise en gestion intégrée des eaux pluviales ambitieuse et multipliant les co-bénéfices. Conformément au Code de la Commande Publique (CCP), la rémunération de la maîtrise d'oeuvre est déterminée lors de la rédaction du marché, et plus particulièrement du CCAP. Cette rémunération peut être forfaitaire ou se faire par application d?un taux fixe (sur la base d?un coût prévisionnel des travaux défini par le maître d?ouvrage dans le cadre de l?appel d?offres de maîtrise d?oeuvre, également appelé coût d?objectif). Dans les projets, la rémunération de la maîtrise d?oeuvre forfaitaire ou par taux fixe peut faire naître une divergence d?intérêts entre : ? Le maître d?ouvrage, qui souhaite généralement minimiser le coût des travaux, ? Et le maître d?oeuvre, pour qui davantage de travaux représentent une rémunération plus élevée. Pour résoudre cet antagonisme, une solution existe et pourrait être mobilisée par la MNCA : l?incitation du maître d?oeuvre à l?économie La maîtrise d?ouvrage pourrait, en s?appuyant sur le Code de la commande publique, proportionner la rémunération de son maître d?oeuvre aux économies estimées ou réalisables par rapport au coût d?objectif initial sans dénaturer le contenu du projet. Il affirmait ainsi sa volonté de disposer d?un projet de travaux générant des économies, en incitant fortement son maître d?oeuvre à lui remettre une solution optimisée13. ? Les modalités d?incitation à l?économie et de valorisation du temps d?étude doivent être discutées en interne à la MNCA, et questionnées notamment lors de la réactualisation de l?accord cadre permettant la contractualisation avec les groupements. 3.3.5.6 Intégrer une mission ?EXE partielle? dans le cahier des charges Pour s?assurer d?un suivi d'exécution précis et qualitatif sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales par la maîtrise d?oeuvre - et d?encourager la mobilisation de compétences adéquates par les groupements, il est possible d?intégrer dans le cahier des charges une mission complémentaire ?EXE partielle? spécifiquement concentrée sur le sujet des eaux pluviales. 3.3.5.7 Partager le cahier des charges aux services exploitants pour valider la bonne prise en compte de leurs attentes Pour que la maîtrise d'oeuvre puisse élaborer des scénarios de projets ambitieux en termes de conception et pertinents en termes d?exploitation, il est recommandé de partager ce cahier des charges 13 Source : Adopta. 2020. « Maîtres d?ouvrage?: une bonne commande de maîtrise d'oeuvre peut vous faire économiser de l?argent ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°5. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_sensibilisation-05.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 55 / 176 avec les services chargés de l?exploitation (GEMAPI, propreté, espaces verts, ?), de manière à valider les principes programmatiques retenus. 3.3.6 Préparer des éléments de récit pour soutenir l?adhésion de la population au projet Lors de la présentation du diagnostic et des intentions programmatiques du projet aux élus référents - et dans la concertation, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. L?objectif est de préparer des éléments de récit permettant de soutenir cette ambition programmatique, en insistant notamment sur les co-bénéfices d?un projet participant à la Ville perméable : ? Des projets qui contribuent aux ambitions de végétalisation et de fraîcheur, et qui valorisent l?eau de pluie là où elle tombe : la gestion intégrée des eaux pluviales soutient la croissance des espaces végétalisés et leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?), permet de valoriser les petites pluies dans les espaces verts, ? ? Des projets qui contribuent à la réduction des risques : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes phréatiques ? ? Des projets qui participent à la culture du risque, en rendant visible l?eau de pluie et sa gestion (gestion surfacique, espaces inondables temporairement, ?) ? Des projets qui contribuent à une réduction du coût global : réduction des coûts financiers (traitement de l?eau, entretiens des réseaux, réduction des inondations) et écologiques (pollution des milieux naturels, ?) Ces éléments de récit doivent aussi apporter des éléments pour déconstruire les craintes liées à la gestion intégrée des eaux pluviales : ? La gestion intégrée des eaux pluviales ne génère pas d?habitat pour les moustiques tigres, contrairement à la gestion ?tout-tuyau?, ? La gestion intégrée des eaux pluviales n?induit pas de pollution des sols si les eaux sont infiltrées de manière diffuse et proches de là ou elles tombent ? ? Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Jeu sérieux : Concert'action sous la pluie | Graie ? EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf ? Nos fiches et ressources ADOPTA ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) ? villespermeables_fneaura-web.pdf ? Les éditions : L'eau de pluie, une amie qui refait surface | Cerema ? Gestion durable des eaux pluviales | Eau et ville Certains éléments de récit ou bibliographie peuvent également être trouvés dans la Foire aux Questions (F.A.Q.) techniques présente dans les annexes de ce document. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://asso.graie.org/portail/jeu-serieux-concertaction-sous-la-pluie/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.fne-aura.org/uploads/2021/11/villespermeables_fneaura-web.pdf https://www.cerema.fr/fr/actualites/editions-eau-pluie-amie-qui-refait-surface https://eauetville.cerema.fr/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 56 / 176 4 PHASE ÉTUDES PRÉLIMINAIRES ET AVANT- PROJET Destinataires : Maîtrise d?oeuvre interne ou externe, et de façon secondaire maîtrise d?ouvrage (dans une posture de suivi, d?arbitrage) Cette phase est principalement portée par la maîtrise d'oeuvre, qu?elle soit interne ou externe, c?est-à- dire retenue par la maîtrise d?ouvrage suite à la publication du cahier des charges. 4.1 Synthèse des attendus : phase études préliminaires et avant-projet Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase des études préliminaires : ? Faire réaliser une étude géotechnique préalable : ?G1-Principes Généraux de Construction? ? Faire réaliser des études de nivellement : comprendre le chemin de l?eau ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études préliminaires de projet ? Discuter les scénarios avec l?équipe pluridisciplinaire montée en phase ?diagnostic - programme? ? Présenter les études préliminaires (esquisses) aux élus, et soutenir la communication sur la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales en phase avant-projet ? Faire réaliser les études géotechniques de conception ?G2-AVP Avant-Projet géotechnique? ? Réaliser un premier schéma de gestion des eaux pluviales (niveau faisabilité) comprenant les divisions en sous-bassins versants, les dimensionnements des dispositifs et détails des hauteurs d?eau en fonction des périodes de retour, (y compris pluies courantes) temps de vidange et décaissé, calcul des débits de pointe, ? ? Réaliser une analyse en coût global des scénarios pressentis ? Préparer le dossier Loi sur l?eau ? Mobilisation les différents canaux de subvention ? Organiser un comité technique pour valider un scénario, en validant l?articulation de la solution retenue avec les préconisations de chaque gestionnaire file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 57 / 176 4.2 Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales dès la phase d?études préliminaires L?intégration d?une ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet doit se faire dès la phase des études préliminaires (souvent également appelée ? esquisse?, de manière à permettre une approche transversale facilitant l?élaboration de solutions multifonctionnelles, économes, et facteur de co-bénéfices pour les usagers. 4.2.1 S?appuyer sur des études de sol (G1-ES et G1-PGC) Lors de cette phase, le maître d?oeuvre détermine une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Par ailleurs, cette phase permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin d?avoir une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? Les contraintes du site ; ? etc. Dans le cadre d?une étude d?infiltrabilité, au travers de l?étude G1-ES (Étude de Site), cette phase doit notamment identifier : ? Les formations en présence ; ? Leur caractère plus ou moins perméable ; ? La présence éventuelle et la position de la nappe superficielle ; ? La définition d?un programme de reconnaissances pour la phase d?étude géotechnique suivante. Dans un deuxième temps, des premières recommandations pour le projet d?infiltration des eaux pluviales doivent être émises (étude G1-PGC - Principes Généraux de Construction). Pour en savoir plus : ? Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. ? 230530_GrandReims_Guidedel'Aménageur_2024.pdf ? etude-de-sol.pdf (syseg.fr) 4.2.2 Réaliser des études de nivellement : comprendre les chemins de l?eau Le relevé topographique est un document fondamental dans une approche intégrée des eaux pluviales, pour l?élaboration du plan de nivellement et pour permettre un découpage en sous-bassins versants. En termes de planning d?opération, il est important que la maîtrise d?ouvrage l?anticipe de façon à pouvoir le fournir comme donnée d?entrée dès le commencement des études opérationnelles. En complément d?un relevé topographique classique et de la prise en compte des besoins relatifs à l?amélioration de l?accessibilité (PMR), l?objectif pour une gestion intégrée de l?eau pluviale est de disposer des éléments suivants : ? L?ensemble des seuils, bordures, fils d?eau et ruptures de niveau, talus, fossés, murs et murets, soutènements, escaliers, rampes, clôtures. Le relevé des bordures sera détaillé pour permettre de distinguer le nez de bordure et le fil d?eau, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.syseg.fr/wp-content/uploads/etude-de-sol.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 58 / 176 ? L?ensemble des émergences : Les tampons et regards, grilles et bouches avaloirs seront ouverts pour indiquer le niveau fini, la cote des radiers, le fil d?eau (les points de fil d?eau seront représentés à leur emplacement réel sur le plan) le diamètre des réseaux, la nature (concessionnaire) et le sens d?écoulement des effluents, ? L?ensemble des descentes d?eaux pluviales visibles en façade, ? L?ensemble des arbres et plantations en indiquant l?altimétrie des collets pour les arbres de diamètres supérieurs à 15 cm, ? L?ensemble des revêtements de sols. Le périmètre du relevé sera à ajuster en fonction du bassin versant intercepté. Si le bassin versant est trop important, il est possible de se référer aux principes de fonctionnement du chemin de l'eau tels que tracés à l'étape précédente du diagnostic macroscopique du site. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes, confort de roulement), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Pour en savoir plus : ? Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? 2202-04_ATM-BOOK TERRITEAU (agence-atm.com) ? rapport (ge.ch) ? Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? 4.2.3 S?orienter vers des esquisses de projet qui intègrent les solutions de la gestion intégrée des eaux pluviales adaptées aux enjeux et au contexte Une des clés de la réussite d?un projet ambitieux en termes de gestion intégrée des eaux pluviales est son adaptation à son contexte environnemental mais aussi aux usages et habitudes du quartier. La réalisation d?esquisses par la maîtrise d'oeuvre (ou en interne) doit ainsi intégrer et rendre visible le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, en l?articulant avec les autres éléments programmatiques définis par la maîtrise d?ouvrage. Lors de cette phase, le maître d?oeuvre doit notamment avoir déterminé une estimation des volumes d?eaux pluviales à gérer. Pour intégrer de manière transversale les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la réalisation des esquisses de projet, la maîtrise d'oeuvre doit justifier de la prise en compte des éléments suivants : ? Le diagnostic du site de projet (environnementale, usage, ...) croisée avec les orientations programmatiques du projet (intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales) élaborés par la maîtrise d?ouvrage ? L?appropriation et la déclinaison opérationnelle des grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales à l?échelle de la MNCA (voir le paragraphe ?Les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document) ? par exemple, cela peut se traduire par des esquisses de projet qui se déclinent par type de pluie (période sèche, petite pluie, pluie trentennale, pluie centennale) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://www.agence-atm.com/wp-content/uploads/2022/03/ATM-Metropole13-La_ville_permeable.pdf https://www.ge.ch/document/20618/telecharger https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 59 / 176 ? L?analyse comparative des avantages / contraintes des différentes solutions de gestion intégrée des eaux pluviales (voir le paragraphe ?Éléments d?arbitrage pour le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales? dans la première partie de ce document, et le paragraphe ?catalogue des solutions? dans les annexes de ce document, partie 3) ? L?intégration d?un schéma de principe de gestion des eaux pluviales intégrant une (pré)modélisation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pressenties (types d?ouvrages envisageables, configuration des ouvrages, ordre de grandeur des dimensionnement) ? Pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales et avoir des ordres de grandeur des configurations et emprises associées (pour des projets de moins de 1ha d?imperméabilisation), il est possible de s?appuyer sur l?utilisation de l?outil Parapluie Parapluie2 (parapluie-hydro.com). Cependant, les solutions proposées et leur dimensionnement sont à prendre avec beaucoup de précautions, car les modèles n?ont pas été adaptés aux spécificités locales. Un abonnement (payant) par la MNCA serait nécessaire pour un tel paramétrage. Par ailleurs, cette phase d?études préliminaires permet un échange entre le bureau d?études géotechnique et le maître d?oeuvre afin de valider de principe de l?infiltration et de disposer d?une première estimation des débits de projet à infiltrer, en détaillant, pour chaque scénario : ? Les contraintes du site ; ? Le temps de stockage maximal ; ? Les débits de rejet éventuels ; ? etc. 4.2.4 Discuter les esquisses avec l?équipe pluridisciplinaire dans le cadre d?un comité technique pré-opérationnel Pour valider de manière interdisciplinaire les études préliminaires, il est recommandé de prévoir un comité technique pré-opérationnel en amont de la présentation aux élus concernés. Cette instance de gouvernance, dont la composition pourrait reprendre, en l'élargissant si nécessaire, la composition du comité technique interdisciplinaire défini en phase diagnostic. Ce temps de gouvernance pourrait permettre de poser les avis et préconisations pour anticiper la réalisation des études préliminaires à venir. Afin de valider les principes de la gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet et d?en questionner les solutions pressenties, il est nécessaire d?impliquer la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ainsi que les futurs exploitants (gestionnaire de voirie, services espaces verts, ?) dans ce temps d?échange autour des esquisses réalisées par la maîtrise d'oeuvre. ? Contact : Direction Cycle de l?Eau & GEMAPI de la MNCA La mobilisation de la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI doit se faire au stade à posteriori de la réalisation des esquisses par la maîtrise d'oeuvre. En l?absence de travail préalable de conception, la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI ne pourra pas efficacement accompagner le pilote du projet. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://parapluie-hydro.com/generique/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 60 / 176 4.2.5 Présenter les esquisses aux élus, et soutenir la communication sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales auprès des habitants Lors de la présentation des scénarios d?aménagement aux élus référents, il est recommandé de mettre en avant le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales afin de donner aux élus des éléments de récits / d?adhésion leur permettant de valoriser à leur tour la prise en compte des eaux pluviales auprès des habitants : ? En lien avec les ambitions de végétalisation : soutien à la croissance des espaces végétalisés et à leur potentiel de rafraîchissement (ombrage renforcé, moins de perte de feuilles, évapotranspiration, sols plus frais, ?) ? En lien avec les enjeux de réduction du risque : limitation du risque de ruissellement, limitation de la pollution aval des milieux naturels, recharge des nappes et réduction du risque de sécheresse, ? ? En mettant en avant la prise en compte des éléments susceptibles de générer des nuisances : moins d?habitat pour les moustiques tigres, ... Pour ce faire, il est possible de s?appuyer sur les ressources suivantes : ? Commandez le kit de sensibilisation des élus aux enjeux de l?eau ? aquagir ? Retenir l'eau de pluie sur sa parcelle, pour quoi faire ? - Les engagements - Environnement - Nos actions ? Site du Département des Bouches-du-Rhône (departement13.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://aquagir.fr/tout-savoir-sur-leau/kit-sensibilisation-elus-enjeux-eau/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ https://www.departement13.fr/nos-actions/environnement/les-engagements/retenir-leau-de-pluie-sur-sa-parcelle-pour-quoi-faire/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 61 / 176 4.3 Phase avant-projet AVP (Avant-Projet Sommaire - Avant-Projet Détaillé) La phase avant-projet doit permettre à la maîtrise d'oeuvre d?élaborer des scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales, en qualifiant et en pré-dimensionnant les ouvrages tout en clarifiant les éléments nécessitant des études complémentaires. Au stade AVP, l?étude géotechnique doit permettre de fixer les principales caractéristiques du projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, comme les volumes et l?implantation des différents ouvrages ou parties d?ouvrages. À ce titre, elle fixe définitivement le programme de l?opération. Il est donc nécessaire à ce stade de mobiliser les services d?exploitation, de manière à valider ces principes de conception. 4.3.1 Les études de sol : un outil indispensable pour déterminer le ou les scénarios de gestion intégrée des eaux pluviales La phase AVP est la phase privilégiée de réalisation des premières investigations géotechniques. Les études géotechniques (études géotechniques de conception G2-AVP) doivent en premier lieu fournir des modèles géologiques et géotechniques du site, puis dans un second temps à apporter des premières recommandations pour la conception des ouvrages de gestion des eaux pluviales au regard des volumes et débits à gérer, son exécution, les incertitudes géotechniques résiduelles éventuelles et le moyen de réduire ces incertitudes. Les études géotechniques sont indispensables pour pouvoir arbitrer le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, et anticiper leurs dimensionnements et articulations sur le site du projet. Quelle que soit la phase d?étude considérée, l?infiltrabilité constitue une composante des études géotechniques nécessaires à la conception de chaque ouvrage. À ce titre, il n?est pas recommandé de distinguer artificiellement cette problématique des autres sujets étudiés (fondations, etc.) La nature et la précision des études géotechniques évoluent avec l?avancement du projet. Source : Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/system/files/product/publication/2019/11/web_infiltrabilite_des_sols.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 62 / 176 d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema Cette étude de sols (G2-AVP) vise notamment à déterminer la faisabilité d'infiltration des eaux pluviales dans de nouveaux ouvrages, au regard de la nature du sol et du sous-sol, de la perméabilité du sol, de la profondeur de la nappe et des éventuelles contraintes géotechniques. Il est recommandé de confirmer avec l?ARS la possibilité d?infiltrer les eaux pluviales, au regard des périmètres de captage d?eau potable. Il est également recommandé d?intégrer dans cette étude de sol une approche ambitieuse concernant le recouvrement de la multifonctionnalité des sols (dans l?optique de réactiver les sols du site et de limiter les apports de terre végétale), et la réutilisation ou à défaut la valorisation des revêtements existants (dans une logique d?économie circulaire et de réduction de la production de déchets). Pour cela, il est nécessaire que le BET porte cette approche et soit précis dans ses demandes auprès des laboratoires mobilisés, et demande notamment la réalisation : ? D?un diagnostic géotechnique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage hors site des matériaux retrouvés vers d?autres chantiers de construction ; ? D?un diagnostic agro-pédologique permettant d?évaluer le potentiel de recyclage des matériaux in situ ; ? D?un diagnostic pollution des sols et revêtements permet d?évaluer les risques sanitaires et environnementaux (pour l?infiltration et la réutilisation) Une fois les analyses effectuées, les scénarios et objectifs de réemploi sont esquissés à partir de l?état des lieux et des retours de diagnostics. La présence ou non de polluants et la nature des sols sous le revêtement de surface influencent le choix du maître d?oeuvre. En fonction des usages et du programme, c?est à ce stade que se fait le choix du pourcentage de surfaces de sols perméables et de sols imperméables. (Source : Christophe, Schwartz, Beaujouan Véronique, Bulot Adeline, Consales Jean- Noël, Cozzi Marie, Dagois Robin, Daniel Hervé, et al. 2024. « Désimperméabiliser les villes. Guide opérationnel pour (re)découvrir les sols urbains ». Guide & fiche opérationnels. Plante & Cité. https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les- villes..htm). Cette étude doit permettre à la maîtrise d?ouvrage de préparer le dossier de demande de subvention auprès de l?Agence de l?Eau14. Si possible, ces études doivent permettre de qualifier la perméabilité du sol et les risques potentiels liés à l?infiltration des eaux pluviales, en apportant des connaissances concernant : ? La structure géologique du sol : la nature et la profondeur des différentes couches géologiques, et de dresser une coupe précise de ces différents horizons. ? La perméabilité du sol (notée Ks), c?est-à-dire sur la vitesse d?infiltration de l?eau dans le sol (souvent mesurée en m/s)) ? La présence d?argiles, leur type et leur pouvoir gonflant (en effet, tous les argiles ne sont pas gonflants, il existe par exemple un écart d'une puissance de 10 dans le pouvoir gonflant, entre les Kaolinites et les Smectites (dont les Monmorillonites)) ? La présence éventuelle de gypse, ? La proximité de la nappe (venues d?eau dans les sondages) ? La présence éventuelle d?indices organoleptiques de pollution, et leur potentiel de lessivage, c?est à dire leur potentiel de circulation : selon l?historique de l?urbanisation de la 14 Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm https://www.ressources.plante-et-cite.fr/KENTIKA-19186713124919049959-Desimpermeabiliser-les-villes..htm Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 63 / 176 parcelle et les risques potentiels de pollution des sols identifiés en partenariat avec la DFI, des mesures complémentaires sont nécessaires. Les substances à rechercher en priorité sont celles capables de migrer : les hydrocarbures et les métaux lourds (Plomb, Zinc, Cuivre, etc.) ainsi que les polluants caractéristiques de l?occupation historique ; ? Si possible, la qualité organique du sol (fertilité, profil organique), de manière à alimenter les réflexions sur les solutions fondées sur la nature et à articuler pleinement gestion intégrée des eaux pluviales et stratégie de renaturation/végétalisation. Le rapport d?étude doit contenir toutes les données attendues par la Police de l?Eau dans le cadre de la déclaration des ouvrages au titre de la Loi sur l?Eau (coordonnées géographiques, coupes techniques des forages et piézomètres, destination des déchets d?extraction du sondage, ...). Il précise également (coupe technique) la nature des installations, les méthodes mobilisées et les conditions de réalisation. Un relevé mensuel du niveau d?eau dans les piézomètres est à réaliser par l?entreprise sur une période de 12 mois. Un point de vigilance est à porter sur cette période significative, qui est à intégrer dans le montage de l?opération. ? Accompagnée par le bureau d?études techniques, la maîtrise d?ouvrage devra déclarer les piézomètres à la Police de l?Eau, au titre de la Loi sur l?Eau. Pour les ouvrages souterrains de plus de 10 m de profondeur, une télédéclaration doit être réalisée sur DUPLOS. Exemple de récépissé de déclaration de piézomètres et d?un prélèvement d?eau par la DDTM 06 (2024), à l?occasion d?un projet de construction d?un gymnase à La Colle sur Loup : 20241015_RD_CD06_collège_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf Préconisations sur les essais d?infiltration La perméabilité du sol doit être testée : ? Au droit du ou des secteurs dédiés à l?infiltration (plusieurs points sont nécessaires pour avoir une bonne représentativité) ; ? À la profondeur correspondant à la profondeur de l?infiltration. Il existe plusieurs types d?essais d'infiltration. Pour une gestion intégrée des eaux pluviales, les essais MATSUO (ou essai à la fosse) sont à privilégier car ils permettent d?estimer la perméabilité verticale et en surface. Les essais de type Porchet (normé) permettent de mesurer la perméabilité indifféremment dans les directions verticales et horizontales. Ils sont fréquemment employés dans les zones ne permettant pas la réalisation de fosse. Source : Cerema. 2019. « Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols ». Références. Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R66079 https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/52405/405834/file/20241015_RD_CD06_coll%C3%A8ge_Y.KLEIN_La_colle_sur_Loup.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 64 / 176 À ce stade, il est recommandé au porteur de projet de privilégier dans la mesure du possible la réalisation de tests Matsuo, à la profondeur des ouvrages d'infiltration projetés. À défaut (contraintes budgétaires, ?), il est recommandé de réaliser des tests Porchet en première approche avant confirmation avec de nouveaux tests Matsuo en phase chantier par exemple. Les recommandations concernant la nature des tests à privilégier peuvent varier entre les territoires et les phases du projet. Elles sont également à stabiliser et à préciser sur le territoire de la MNCA. À court ou moyen terme et pour la réalisation de ces tests Porchet, il pourrait être envisagé l?acquisition du matériel adéquat par le service Espace Public & Infrastructures, ou la mobilisation du matériel souvent détenu par le service assainissement non collectif, ou la passation d?un marché à bon de commande (par le service GEMAPI par exemple) permettant de faire réaliser ces tests. Aide à l?interprétation des résultats Pour rappel, la vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée. Dans tous les cas, il est important de retenir que l'infiltration des premiers millimètres de pluie en surface est possible quelle que soit la nature des sols. Source : Bouches-du-Rhône, cahier technique l?eau de pluie en ville, Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) La capacité d'infiltration est relative à la perméabilité des sols, qui varie selon leur nature. En gestion intégrée des eaux pluviales, la perméabilité est considérée comme bonne à partir de valeurs de l?ordre de 10-6 m/s. Une perméabilité de 10-6 m/s est équivalente à 3,6 mm/h, ou encore 8,6 cm/j. Un sol de perméabilité 10-6 m/s est capable d?infiltrer environ 100 mm d?eau en 24 h. Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 65 / 176 ? Attention, lorsque les sols sont ?trop? perméables (sables, roches fracturées), ils ne jouent pas le rôle de filtre épuratoire protecteur pour les eaux souterraines. L'infiltration dans ces sols peut alors être interdite ou réglementée par les autorités compétentes. En dessous de ce seuil (Ks<10-6m/s), on considère généralement ce sol comme « peu perméable ». Mais même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il faut pour cela : ? Adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol ? Surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Même en cas de faible perméabilité, les processus hydrologiques peuvent ainsi jouer un rôle significatif dans la réduction des rejet superficiels d?eau et de contaminants. ?En présence d?argile, la perméabilité des sols se trouve réduite. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible.? Source : Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boîte à Outils des Techniques Alternatives. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. Si un doute persiste sur la bonne étude de sol ou la compréhension des résultats, contactez la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI, service études. Bibliographie : ? Cerema, 2019. ?Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols?, Recommandations pour la commande d?études d?infiltrabilité des sols | Publications du Cerema ? Études de la perméabilité des sols, Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf 4.3.2 Réaliser un schéma de gestion des eaux pluviales du projet Pour aboutir à une gestion intégrée des eaux pluviales, il est important que l?élaboration du schéma de gestion des eaux pluviales commence dès le début de la mission et se déroule en étroit dialogue avec les co-traitants en charge des études urbaines, architecturales, paysagères et VRD. Ce schéma de gestion des eaux pluviales doit être pensé en cohérence avec une approche transversale du projet et doit s?articuler avec les autres objectifs et contraintes du projet (végétalisation, réseaux, usages, ?). De façon synthétique, l?élaboration passe par les différentes étapes suivantes : ? Réalisation d?un diagnostic : ? Contexte réglementaire : débit de fuite imposé ? Zéro rejet ? Période de retour à considérer ? ? Contexte géologique : risques, nappes, etc. Tests de perméabilité ? ? Contexte topographique à toutes les échelles : géographique et échelle du site de projet (très important pour le nivellement et la transparence hydraulique), ? Contexte urbain, paysager, environnemental, patrimonial et social, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/recommandations-commande-etudes-infiltrabilite-sols https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2018/11/Fiche-essais-de-permeabilite-des-sols-ADOPTA.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 66 / 176 ? Analyse du parti pris d?aménagement urbain et paysager. ? Échanges et réalisation de propositions de scénarios de gestion des eaux pluviales : ? Identification des opportunités de stockage : analyse topo, point bas, exutoires, ? Découpage des bassins versants et sous-bassins versants en fonction des opportunités et des contraintes (trames viaires, phasage, ...), ? 1er dimensionnement de volumes à stocker : infiltration (perméabilité ? nappe ? risque ?), rejet à débit régulé si infiltration pas possible, ? Construction des scénarios en intégrant l?aménagement paysager et l?intégration urbaine (végétalisation ? usages?), ? Analyses multicritères des scénarios. ? Réalisation du Schéma de Gestion des Eaux Pluviales ? Dimensionnement des ouvrages : décaissé des dispositifs, hauteur d?eau en fonction des périodes de retour, temps de vidange ? Calcul des débits de pointe si besoin (entrées dans les dispositifs de stockage ? surverse...), ? Note de calcul par bassin versant et sous-bassin versant, ? Réalisation des plans coupes et photos de référence, ? Caler sur esquisse paysage, ? Notice technique illustrée et pédagogique. ? Ce schéma de gestion intégrée des eaux pluviales est un support indispensable pour permettre un échange multi-acteur sur le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales. Il sert également de support pour alimenter les échanges au sein d?un comité technique multi-acteur permettant de discuter les scénarios AVP. Dans les discussions portant sur ce schéma de gestion (types d?ouvrages pressentis, prédimensionnement et articulation des solutions, fonctionnement par type de pluie, ?), il est recommandé de privilégier un dimensionnement au plus juste des ouvrages, de manière à limiter leur emprise foncière, tout en prévoyant dans l?aménagement des zones peu vulnérables pouvant être submergées quelques heures. Ainsi, on n?hésitera pas à combiner les ouvrages pour répondre à différentes intensités de pluie. A l?inverse, il est conseillé d?éviter ou de limiter : ? La redondance des équipements par crainte de la défaillance, afin de limiter les coûts globaux et faciliter la gestion des espaces aménagés, tout en intégrant une réflexion sur la résilience des aménagements, ? L?emploi des accessoires techniques (grilles, avaloirs, etc.) souvent rendus non indispensables par le bon emploi des techniques alternatives, ? L?emploi des surverses du réseau d?assainissement : il est fréquent de prévoir une surverse des ouvrages de techniques alternatives au réseau d?assainissement « au cas où ». Mais les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser au milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes, et leur débordement sur chaussée est souvent toléré au-delà des pluies décennales : si la technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Il est important de ne pas alourdir financièrement un projet (en investissement et en exploitation) en ajoutant inutilement des ouvrages, ou en les surdimensionnant. Pour anticiper sur le sujet de l?exploitation des ouvrages, il pourrait être pertinent que la maîtrise d?oeuvre initie au moment de la conception - en impliquant les services d'exploitation - la réalisation d?un DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage), en précisant progressivement les recommandations d'entretien et de maintenance associées aux ouvrages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 67 / 176 Bibliographie : ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) ? Méthodes de dimensionnement des ouvrages de stockage (HU) - Wikhydro (developpement- durable.gouv.fr) 4.3.3 Intégrer une analyse de coût global dans les analyses des scénarios de projet La gestion intégrée des eaux pluviales repose la question des coûts publics : entre investissement et gestion, entre services et structures, à différentes échelles spatiales et temporelles (Direction des Espaces publics de la Métropole / Direction des Espaces verts communaux / EAU d?AZUR, ?). La notion de coût global permet de refléter l?approche intégratrice de la gestion durable des eaux pluviales, en prenant en compte les coûts d?investissement, de gestion, les coûts évités et les bénéfices dans la comparaison entre différentes solutions de gestion des eaux pluviales. Au-delà de la dimension quantitative, cette approche a aussi vocation à intégrer les bénéfices qualitatifs et les services écosystémiques rendus par les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales : limitation de l?effet ICU, renforcement de la nature en ville, biodiversité, alimentation des nappes phréatiques, adaptabilité des systèmes au changement climatique, performances des systèmes d?assainissement, protection des milieux aquatiques, limitation de la production de déchets non valorisables, ? Il est recommandé à la maîtrise d?oeuvre de développer cette approche en coût global pour chaque projet, de manière à mettre en perspective les coûts d?investissement et de gestion au regard des économies réalisées en parallèle (réduction des coûts d'agrandissement de réseaux, de stockage et dépollution, ?), et au regard des co-bénéfices (notamment permis par les solutions de gestion des eaux pluviales fondées sur la nature). ? Il serait intéressant de développer une trame partagée facilitant l?analyse en coût global de différentes solutions. Pour en savoir plus : ? Approche en coût global de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations d'aménagement durable | Cerema ? ASTEE, 2024 : Guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale (actu-environnement.com) ? Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf (o2d-environnement.com) ? Eaux Pluviales Gestion Source_cout_sept 18 (graie.org) ? La ville perméable : analyse des coûts partagés entre les services (AERMC) ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2018. « Comparaison des coûts de différents scénarios de gestion des eaux pluviales ». Graie | Groupe de Recherche, Animation Technique et Information sur l?Eau (blog). septembre 2018. https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech- eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/. ? Agence de l?eau Rhône Méditerranée Corse. s. d. « Synthèse étude des coûts d?assainissement collectif - Réseaux, stations, pluvial ». Consulté le 22 avril 2024. https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif- reseaux-stations-pluvial. ? Coût de la gestion des eaux pluviales | Eaux Pluviales DREAM (eaux-pluviales-poledream.org) ? Voir les éléments de coûts dans le guide technique de gestion intégré des eaux pluviales publié par Loire Forez Agglomération en 2024 : 2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/M%C3%A9thodes_de_dimensionnement_des_ouvrages_de_stockage_(HU) https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.cerema.fr/fr/actualites/approche-cout-global-gestion-integree-eaux-pluviales https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-44000-guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale.pdf https://www.o2d-environnement.com/wp-content/uploads/2021/11/Approche-en-cout-global-de-la-gestion-des-eaux-pluviales.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/Eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2021-10/2_herve_caltran_grandlyon.pdf https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://asso.graie.org/portail/http-www-graie-org-graie-graiedoc-doc_telech-eaux_pluviales_gestion_source_cout_sept18-pdf/ https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_91687/fr/synthese-etude-des-couts-d-assainissement-collectif-reseaux-stations-pluvial https://www.eaux-pluviales-poledream.org/cout-de-la-gestion-des-eaux-pluvial https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2023/04/2024_GUIDE_EAUX_PLUVIALES_BD.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 68 / 176 4.3.4 Mobiliser les subventions Pour rappel (voir phase Diagnostic), les projets qui participent à la Ville perméable sont éligibles à différentes subventions qui peuvent aider le pilote du projet à concevoir un projet ambitieux avec un budget limité. ? Subvention Agence de l?Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) : dossier_complet_mtp.pdf (eaurmc.fr) ? Les demandes de subvention auprès de l?Agence de l?Eau sont fortement recommandées : un accord-cadre est en cours, qui maximise les taux de subvention et les montants associés. Le dossier de demande de subvention peut être déposé une fois les études de sol réalisées et le projet dimensionné. Les dossiers sont à déposer avant la notification du marché. ? Subvention État : Fonds vert Financer des solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages (beta.gouv.fr) ? Subventions départementales : Aide à la gestion des milieux aquatiques, prévention des inondations et lutte contre le ruissellement | Département des Alpes-Maritimes (departement06.fr) ? Subventions régionales : ?Nos territoires d?abord? : Aménagement du territoire - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur (maregionsud.fr) 4.3.5 Organiser un comité technique pour valider les scénarios Le comité technique de maîtrise d?ouvrage, au stade avant-projet, permet de valider le ou les scénarios permettant l?articulation des solutions envisagées pour la gestion intégrée des eaux pluviales (parmi les autres sujets) avec les préconisations de chaque gestionnaire. Ce comité technique a pour objectif d?identifier le plus en amont possible les besoins en exploitation pour en prévoir les coûts et l?organisation future. Pour un tel comité technique, il est ainsi recommandé de réunir l?équipe projet constituée au début du processus (en phase diagnostic) mais aussi de mobiliser des agents représentant les métiers d'exploitation pour définir les besoins futurs et éventuellement adapter le projet : ? Gestion hydraulique : s?assurer du bon fonctionnement technique de l?ouvrage de gestion des eaux pluviales (contrôle visuel, curage, décolmatage, etc.), ? Gestion de la voirie : assurer le bon état de la voirie (réfection), ? Nettoiement : entretenir la propreté de l?aménagement (ramassage des détritus), ? Espaces verts et gestion horticole : entretenir les espaces végétalisés (jardinage, tonte, élagage des arbres, etc.). L?enjeu de ce comité de pilotage est de répondre - de manière coordonnée - aux éléments suivants : ? Qui fait quoi : les services exploitants doivent être identifiés et associés au projet afin de définir précisément le périmètre d'intervention de chacun, les outils à mobiliser et les fréquences de passage qui conditionnent les besoins en termes d'accessibilité et de coûts. ? Accessibilité : selon le type d?intervention et leur fréquence des accès piéton ou en véhicule (lourd ou léger) doivent être pensés et intégrés au projet. ? Garantir la sécurité des exploitants et des usagers : la sécurité des agents qui interviennent doit être pensée avant la phase travaux, tout comme celle des usagers. ? Comprendre le fonctionnement de l?ouvrage : associer les exploitants dès la phase conception permet de partager les principales informations sur le fonctionnement et les impératifs qui ont conduit à faire les choix retenus. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2018-11/dossier_complet_mtp.pdf https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/def1-financer-des-solutions-dadaptation-au-changem/ https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.departement06.fr/guide-des-aides/aide-la-gestion-des-milieux-aquatiques-prevention-des-inondations-et-lutte-contre https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/amenagement-du-territoire#:~:text=Depuis%20cette%20d%C3%A9lib%C3%A9ration%20vot%C3%A9e%20le,d%C3%A9cliner%20op%C3%A9rationnellement%20plusieurs%20objectifs%20r%C3%A9gionaux. Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 69 / 176 ? Connaître et projeter les usages futurs : les usagers peuvent se montrer inventifs et détourner l?usage d?un ouvrage ou d?un espace. Cette composante doit être anticipée avec le regard expérimenté des exploitants. Il est fortement conseillé de systématiser et de formaliser la validation du projet par les services gestionnaires ? Retour d?expérience, Nantes Métropole (source : issu des échanges Expertise.Territoire) : À Nantes Métropole, il y a une instance ?Revue de Projets Espace Public?, pilotée par la Direction de l'Espace public. C'est une matinée par semaine, avec 4 projets présentés par matinée. Les porteurs de projets doivent s'inscrire pour passer dans cette instance en stade AVP et PRO au min. Chaque projet de plus de 100 000¤ est obligé de passer par cette instance et être validé / prendre en compte les remarques des différentes directions. Une personne par direction concernée assiste à la revue de projet et donne son avis (préconisation ou obligation) sur son sujet. Pour la Direction du cycle de l'eau, c'est le même agent qui instruit le dossier pour l'alimentation en eau potable, les eaux usées et les eaux pluviales. Cependant, les arbitrages prennent parfois prioritairement en compte d?autres politiques publiques plus fortes (ex les mobilités, l'accessibilité...). ? Retour d?expérience à Lyon : Le manque de coordination amont entre services concepteurs et services exploitants peut se traduire par une forte complexification d?exploitation ou par un mauvais fonctionnement des ouvrages hydrauliques. Par exemple, à Feyzin, les déchets verts non ramassés dans le bassin de rétention gênent la régulation par flotteur. Ceux-ci ne peuvent pas être enlevés car aucun accès n?a été prévu. D?autres dysfonctionnements ont été constatés lorsque cette articulation entre conception et exploitation n?est pas finement analysée : grille pour filtrer les eaux pluviales placée derrière une poubelle donc difficile d?accès, tampon monté à l?envers, ? Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.54 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 70 / 176 5 PHASE PROJET (PRO) ET ASSISTANCE À LA PASSATION DE CONTRATS DE TRAVAUX (ACT) Destinataires : maîtrise d'oeuvre interne ou externe, et de façon plus distanciée la maîtrise d?ouvrage 5.1 Synthèse phase PRO/ACT Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de PROjet : ? Réaliser une étude précise du nivellement ? Réaliser une étude ?G2-PRO PROjet géotechnique? pour finaliser le choix et le dimensionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Formuler des dispositions constructives associées aux solutions retenues En phase ACT : ? Traduire l?ambition gestion intégrée des eaux pluviale dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) : ? Intégrer la gestion intégrée des eaux pluviale dans la composition du dossier des ouvrages exécutés (DOE) ? Demander la réalisation d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) ? Anticiper la métrologie ? Exiger une attention spécifique à la planification du chantier ? Sélectionner les entreprises en tenant compte de l'expertise de gestion intégrée des eaux pluviale, ? Mobiliser la mission géotechnique pour la prestation ?G2-ACT Assistance Contrat de Travaux? Contact : Mobiliser la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI pour le suivi des travaux. 5.2 Préciser la gestion intégrée des eaux pluviales dans les études de Projet (PRO) Les études de projet [PRO] au sens du décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 ont pour objet : ? De préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en oeuvre ; ? De déterminer l'implantation, et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ; ? De préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ; ? D'établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un avant- métré ; ? De permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de son exploitation ; ? De déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 71 / 176 La Phase PRO doit ainsi permettre à la maîtrise d'oeuvre d?aboutir au moins à un scénario précis de gestion intégré des eaux pluviales, accompagné par un schéma de gestion intégrée détaillé. Pour cela, il est nécessaire de réaliser des études complémentaires, permettant de lever les incertitudes résiduelles et de tenir compte des éventuelles modifications des ouvrages en raison de l?articulation avec les autres contraintes du site et du projet. 5.2.1 Réaliser une étude précise de nivellement La réalisation d?une étude de nivellement précise à l?échelle du site de projet est absolument indispensable pour la réalisation d?un aménagement pertinent et fonctionnel en termes de gestion des eaux pluviales. 5.2.2 Finaliser le choix et le dimensionnement des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales Lors de cette phase PRO, au moins un scénario technique de gestion intégrée des eaux pluviales doit avoir été complètement étudié, notamment à l?aide de la réalisation d?une étude de sol ?G2-PRO PROjet géotechnique?. Cette étude doit permettre de déterminer la nature finale et les dimensions du ou des ouvrages d?infiltration, ainsi que le volume à infiltrer et le volume de stockage des ouvrages. Si nécessaire (incertitudes résiduelles à lever, modification sensible des caractéristiques des ouvrages étudiés), des reconnaissances complémentaires sont réalisées. Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). ? Pour faciliter le travail de conception des espaces publics porté par les pilotes de projets, il serait pertinent que la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI diffuse les bonnes pratiques de conception. Il serait pertinent également que les pilotes de projet s?accordent sur des bonnes pratiques adaptées localement concernant ces équipements particuliers, et qu?un ou plusieurs pilotes de projet soient nommés référents sur ce sujet. Pour en savoir plus sur ces différentes solutions, il est recommandé de se référer à la présentation des équipements particuliers du guide de la métropole de Lyon (p.49-52) : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.2.3 Formuler des dispositions constructives Le projet PRO doit contenir également les dispositions constructives à retenir pour permettre la bonne exécution des ouvrages : conditions de terrassement, pratiques de gestion du sol, espèces végétales adaptées à des fortes variations hydriques, ? Les recommandations techniques pour la mise en oeuvre des ouvrages sont notamment précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 72 / 176 5.3 Formaliser l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) Pour la rédaction du dossier de consultation des entreprises par la maîtrise d?oeuvre, il est recommandé à la maîtrise d'oeuvre d'insister sur l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet - et sur son articulation avec les autres dimensions du projet (végétalisation, revêtements, ?) ainsi que sur les compétences nécessaires demandées aux entreprises (paysagiste concepteur, hydraulicien.ne, ?). Dans le préambule du CCTP, il est ainsi recommandé de présenter le fonctionnement du scénario de projet en termes de gestion intégrée des eaux pluviales, en rappelant les principes de fonctionnement du projet selon les différents types de pluie (période sèche, pluie faible, moyenne, forte, exceptionnelle). Ces éléments ont pour vocation d?encourager les entreprises à s?approprier les spécificités du projet liées à la gestion intégrée des eaux pluviales. La phase de travaux est particulièrement délicate pour les vulnérabilités environnementales et pour le fonctionnement futur du site, mais également pour assurer un fonctionnement efficace des systèmes d?infiltration des eaux pluviales à court terme. Dans ce contexte, l?implication des entreprises de travaux sur ce sujet est indispensable, et nécessite une sensibilisation collective de l?ensemble des intervenants sur le chantier aux principes spécifiques d?interventions relatifs à l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales. Pour encourager les propositions innovantes de la part des entreprises, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de préciser son ouverture aux variantes techniques pouvant être proposées par les entreprises. Par ailleurs, pour stimuler la proposition de solutions innovantes de la part des entreprises, il peut être intéressant de leur partager le catalogue des solutions présent en annexe - éventuellement restreint aux solutions envisagées. Il peut également être pertinent de rappeler dans le dossier que les travaux doivent être conformes aux prescriptions du fascicule 70 titre II (voir Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). De même, il est recommandé d?exiger auprès des entreprises un chiffrage des coûts d'investissement et de fonctionnement des solutions proposées (et de leurs variantes), de manière à faciliter l?analyse en coût global et la constitution de retours d?expériences. ? Retour d'expérience de la collectivité de Cergy-Pontoise La collectivité de Cergy-Pontoise exige la compétence de paysagiste-concepteur (et pas seulement VRD/BTP) dans le CCTP et la sélection des entreprises. Ainsi, la constitution d?un lot à part sur la réalisation des espaces verts - en tant qu'infrastructures de stockage, d?infiltration et d'évapotranspiration permet de garantir que la partie ?espaces verts? ne soit pas réalisée par une entreprise incompétente. (Source : conférence ideal.co) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 73 / 176 5.3.1 Intégrer les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales dans la composition du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) Le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) est un ensemble documentaire exigé par la maîtrise d?ouvrage et rédigé par l?entreprise titulaire du marché. Ce dossier vise à rassembler toutes les informations nécessaires à la compréhension, à l'exploitation, et à l'entretien des ouvrages réalisés au cours d'un projet de construction. Il est constitué de divers éléments, dont des plans, des schémas, des notices techniques, des certificats de conformité, et d'autres données pertinentes. Il s?agit d?un document défini par la maîtrise d?ouvrage dans le CCTP du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). L?entreprise titulaire du marché l'établit à la suite de l'exécution de travaux et le remet au maître d'ouvrage lors de la livraison du chantier, afin que celui-ci ait en sa possession toutes les informations nécessaires en vue de la réalisation éventuelle de travaux ou de maintenance. Les ouvrages exécutés pour la gestion intégrée des eaux pluviales doivent être intégrés dans les exigences du DOE, notamment en imposant lors de la commande des travaux (pièce obligatoire) la production de plans de récolement spécifiques et thématiques concernant les installations et ouvrages de gestion des eaux pluviales, pour tous les travaux neufs ou de réhabilitation. Dans les cas de réhabilitation, le plan de récolement devra faire l?état des ouvrages conservés, des ouvrages créés et, le cas échéant, des ouvrages abandonnés. Le DOE doit imposer aux entreprises une liste exacte des données à fournir - ainsi que leurs formats, définis avec les services exploitants et le service SIG - de manière à contribuer à l?inventaire et à la bonne gestion des ouvrages. Cette exigence facilitera l?intégration des ouvrages récolés à l?inventaire, ce qui constitue un aspect stratégique pour la bonne gestion des ouvrages par les services gestionnaires (GEMAPI, espaces verts, propreté?). Pour encourager la prise en compte transversale de la gestion intégrée des eaux pluviales, le maître d?ouvrage doit ainsi exiger certains éléments lors de la définition de la composition de ce dossier des ouvrages exécutés (liste non exhaustive) : ? Une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales, ? Des schémas de principe de gestion des eaux pluviales, explicitant le fonctionnement de l?ouvrage par temps sec et selon plusieurs occurrences de pluies (à valider en phase conception). ? Le plan de récolement des ouvrages : tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit impérativement être réalisé dans un format SIG (levé topographique et altimétrique des ouvrages, sous la forme de plans vectoriels géolocalisés) qui puisse être facilement intégré par le service GEMAPI dans son SIG pluvial et par le service SIG de la MNCA. ? Le levé topographique ainsi que les coupes-type en 3 dimensions des différents ouvrages de gestion des eaux pluviales. Les matériaux utilisés et la fonction des ouvrages doivent aussi être précisés. ? La livraison d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage, avec les recommandations d'entretien et de maintenance du réseau d?assainissement pluvial, des ouvrages de rétention et des ouvrages annexes. Ce document permet d?alimenter le suivi de l?entretien des ouvrages, et peut être mis à la disposition du service de la Police de l?eau. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 74 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 5.3.2 Demander la production d?un Dossier d?Intervention Ultérieur sur l?Ouvrage (DIUO) précis, qui anticipe la facilité de l?exploitation Lors de la mise en place de dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales, se pose très souvent les questions de l?entretien, de la maintenance et du relationnel à mettre en place avec les services impliqués dans la gestion de ces dispositifs. Pour assurer la pérennité des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales, il est recommandé aux pilotes de projet d?exiger dans le DCE la réalisation d?un dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage (DIUO) (souvent appelé ?carnet d?entretien?) relatif aux ouvrages de gestion intégrées des eaux pluviales. Il s?agit de prévoir la formalisation par l?entreprise des besoins en termes de maintenance et les bonnes pratiques d?entretien à mener par les différents services (espaces verts, eaux pluviales, propreté, réseaux, voirie ?). Il est recommandé de demander dans le dossier d?intervention ultérieur sur l?ouvrage : ? Une présentation du site et du document : ? Contexte et localisation du site ? Objet du document ? Diffusion ? Description de l?espace et de son fonctionnement ? Présentation de l?espace ? Identification des dispositifs intervenant dans la gestion des eaux pluviales ? Principes de fonctionnement hydraulique, comportant notamment une vue en plan de l?aménagement dans son ensemble, avec identification du chemin emprunté par les eaux pluviales file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 75 / 176 ? Description des dispositifs (noues, espaces verts sans gestion des eaux pluviales, ajutages et surverses, regards à grille d?évacuation à débit régulé ou de surverse, ?) ? Fonctionnement hydraulique par bassin versant ? Récapitulatif des ouvrages et des surfaces spécifiques ? Modalités d?intervention des services gestionnaires ? Description et répartition des interventions d?entretien : qui fait quoi ? quand ? comment ? ? Coordination entre les services impliqués (gemapi, voirie, espaces verts, propreté, ?) ? Coordination entre les services départementaux et les services de la ville ? Surveillance du site. ? Coordonnées des services 5.3.3 Anticiper la métrologie - mesure d?efficacité et constitution de retours d?expérience Il pourrait être pertinent de demander aux entreprises candidates d?être force de proposition pour le déploiement de dispositifs de métrologie permettant de faciliter le suivi du fonctionnement des ouvrages participant à la gestion des eaux pluviales, mais aussi de mesurer la valeur ajoutée transversale de ces projets. Sur ce sujet, il semble nécessaire de mener une démarche amont permettant de préciser les objectifs et les modalités de ce suivi, en impliquant la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI et la Régie Eau d?Azur. En effet, l?évaluation de l?efficacité hydraulique des aménagements peut se mesurer de différentes manières (mesure débit de pointe, fréquence et débit de surverse, volume de rétention, capacité d'abattement, ?), mais cette approche thématique n?est pas suffisante pour une évaluation systémique de l?intérêt de la solution déployée. Cette demande concernant la mesure d?efficacité de l'aménagement doit veiller à soutenir l?évaluation de la transversalité des co bénéfices potentiels permise par une approche intégrée de la prise en compte des eaux pluviales (réduction de la pollution de l?eau mais aussi rafraîchissement, croissance et taux de reprise des végétaux, ?). (Voir Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience) Exemple de tests permettant la formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : « Des arbres pour gérer l?eau : retour d?expérience sur une fosse test à Lausanne », Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium ? Pour déployer une métrologie des projets afin d?enrichir les réflexions sur le suivi des ouvrages des eaux pluviales, il est possible de se référer au document produit à ce sujet par la métropole du Grand Lyon (2017) : Projet ville perméable : métrologie ? Ce sujet de l?évaluation (objectifs, indicateurs, pilotage) doit être intégré à la démarche de formalisation des retours d?expérience, Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable-metrologie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 76 / 176 5.3.4 Exiger une attention spécifique à la planification du chantier Dans le dossier de consultation des entreprises, il est ainsi recommandé à la maîtrise d?oeuvre de demander aux entreprises de préciser la planification de leur chantier afin de : ? Garantir une bonne infiltration dans les espaces prévus, dès les premiers aménagements ? Minimiser les impacts sur les sols et végétations existants : imperméabilisation par tassement excessif, dégradation des couches du sol, multiplication des tranchées pour le passage des réseaux, étalement des chantiers (stockage du matériel), protection des arbres existants (protection des racines, limitation dans la propagation des maladies, ?) ? Proposer des alternatives à la pratique systématique de terrassements et de fondations lourdes ? Prévoir une zone de stockage (hors terrain naturel conservé) pour conserver la terre locale et en préserver les différents horizons pour la réutiliser sur place ; Réduire l?importation et les transferts de terre, et - en cas d?importation de terre - vérifier le choix d?une terre végétale insuffisamment perméable Le dossier de projet devra également expliciter la prise en compte des dispositions applicables par d?autres textes (gestion des déchets, respect de la biodiversité, nuisances acoustiques ou vibratoires, usages d?explosifs?) : ? La période des travaux ? La mise en place de filtres pour récupérer les eaux pluviales dans les ruissellements du chantier ? Le stockage éventuel des volumes ruisselés pour rétention/décantation ? La maîtrise, pour les engins de chantier, de la circulation, de l?entretien, du lavage et du stationnement vis-à-vis des fluides polluants, de la dispersion de sédiments et du tassement des sols ? La maîtrise sur le site de tous les stockages de combustibles et matériaux, et de la dispersion de macro-déchets par le vent ? La maîtrise de la pollution dissoute pendant les opérations de maçonnerie (banchage, coulage, et lavage de béton désactivé) ? La manipulation de déblais : pas de stockage en lit majeur de cours d?eau, ne pas mélanger les déblais fertiles avec la terre minérale pour une réutilisation ultérieure en végétalisation ? La manipulation des remblais : respecter le non-compactage des sites d?infiltration, en cas de remblais sur site d?infiltration, vérifier l?innocuité environnementale du matériau ? La prévention et la conduite des interventions en cas d?accidents de chantier avec la fourniture du plan d?intervention en cas de pollution accidentelle ? La protection des zones prévues à l?infiltration (noues, espaces verts en creux) en interdisant la circulation. En dernier recours, prévoir le décompactage (en cas de tassement prévisible lors des travaux) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 77 / 176 Recommandations formulées dans le Cahier des Prescriptions Techniques (CPT) des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF D?une manière générale, il est nécessaire de mettre en place une protection des noues pendant les travaux d?aménagement. Les plantations peuvent être effectuées au titre du pré-verdissement et jouer ainsi un rôle de protection visuelle des noues. Il y a peu de risque de détérioration des ouvrages hydrauliques lors de la finition des travaux de voirie. En revanche, lorsqu?une voirie provisoire est réalisée avec un dispositif provisoire de gestion des eaux pluviales, les travaux de finition des bordures et trottoirs obligeront à un reprofilage complet des profils de noue. Les apports de terres végétales doivent être différés pour que le substrat de culture ne soit ni souillé, ni compacté par les engins de chantier. Protection des structures réservoirs : Les structures réservoirs en chaussée sont installées avant la réalisation de la voirie puisque le matériau drainant est aussi le matériau constitutif de la structure de chaussée. Il doit donc être protégé pendant la phase chantier. Si les enrobés sont étanches alors la structure réservoir est, de fait, protégée par le revêtement provisoire, émulsion gravillonnée ou grave bitume. Il faudra, pendant le chantier, penser à protéger les bouches d?engouffrement vers la structure réservoir. Pour éviter ce risque, une alternative consiste à mettre en place, en rive de chaussée, un fossé provisoire qui pourra être comblé lors de la réalisation des travaux de finition. Si la structure réservoir est associée à un enrobé drainant, la protection des ouvrages pendant la phase chantier est plus complexe car il est impossible de protéger de façon pérenne un enrobé drainant du trafic de chantier. Dès lors, il est conseillé de mettre en place un revêtement provisoire étanche pendant les travaux. Cette solution peut sembler coûteuse mais elle permet d?éviter des dysfonctionnements graves par la suite. Contact : Direction Cycle de l'Eau & GEMAPI, services études et travaux Bibliographie : ? Projet Ville Perméable, Guide d?aide à la conception et à l?entretien, 2017, Métropole du Grand Lyon, Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien ? Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, 2023, Volet n°3 VF ? Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee ? (Accès restreint) Etat de l?art Cerema, 2021, Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 78 / 176 5.3.5 Focus sur les marchés à bons de commande portés par les subdivisions La déclinaison d?une ambition de gestion intégrée des eaux pluviales tout au long du processus projet peut se traduire par des petits aménagements permettant de prendre en compte au moins les pluies courantes (décaissement des espaces végétalisés, ajourage des bordures des espaces végétalisés, ?). Par ailleurs, d?ici au renouvellement des marchés à bons de commande, il est possible de demander aux entreprises le recours ponctuel à des matériaux hors catalogue (bordure ajouré, revêtements drainants, ?). Les surcoûts générés par les marges opérées par les entreprises sur ces matériaux hors catalogue doivent être analysés dans une approche du projet en coût global (investissement / gestion, co-bénéfices environnementaux et de qualité de vie, ?). ? Il sera nécessaire de prendre largement en compte le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales lors du renouvellement de ces marchés à bons de commande (compétences exigées auprès de l?entreprise, matériaux perméables disponibles dans le bon de commande, ?). 5.4 Co-construire des modalités de sélection des entreprises favorisant la qualité de la gestion intégrée des eaux pluviales Le choix des entreprises est stratégique pour la qualité finale du projet et pour la bonne intégration de l?ambition en termes de gestion intégrée des eaux pluviales. Dans le cadre de la commande publique, il peut ainsi être formalisées des modalités permettant de favoriser les entreprises qui présentent une expertise sur la gestion intégrée des eaux pluviales : ? Par les qualifications exigées (exemple : label qualipluie) ? Par les critères de sélection, notamment sur la qualité technique ? À travers l?ouverture à la possibilité de variantes, permettant à l?entreprise d?être pleinement partie prenante - et non exécutante - pour le déploiement de solutions ambitieuses de gestion intégrée des eaux pluviales Il est également recommandé à la maîtrise d'oeuvre de se faire accompagner par l?entreprise en charge de la mission géotechnique (G2-ACT) pour l?élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises et pour la mise au point des contrats de travaux (analyse des offres, analyse technique des variantes, etc.). Une vigilance sur l?expérience de l?entreprise titulaire relative à la réalisation de projets intégrant la gestion intégrée des eaux pluviales est indispensable. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 79 / 176 6 SUIVI D'EXÉCUTION, ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS DE RÉCEPTION (AOR), ET TRANSFERT AUX EXPLOITANTS Destinataires : maîtrise d?oeuvre interne ou externe et entreprises, ainsi que la maîtrise d?ouvrage et les services d?exploitation Le suivi de l'exécution des travaux relève de la maîtrise d'oeuvre qui veille à la bonne exécution des travaux. La réception des travaux est de la responsabilité de la maîtrise d?ouvrage, conseillée par la maîtrise d'oeuvre. Dans cette phase avancée du projet, il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de mobiliser les exploitants (espaces verts, propreté, voirie ?) afin de faciliter le passage du projet vers la gestion. 6.1 Synthèse phase suivi d'exécution et assistance aux opérations de réception En phase de suivi d'exécution et d?assistance aux opérations de réception, les contributions préconisées qui doivent être fournies par l?entreprise sont : ? Veiller à l?intégration des spécificités de la gestion intégrée des eaux pluviales dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : nivellement, adaptation du matériel de chantier, préservation des sols, conditions de plantation, protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales pendant les travaux ? Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves : ? Vérifications à mener lors des Opérations Préalables à la Réception des travaux (OPR) : bon fonctionnement, validation de l?exploitabilité, réception des documents prévus dans le DOE, ? ? Mobilisation de la période de réserve pour vérifier le bon fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? Prévoir une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) ? Mettre en place le suivi des ouvrages gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance ? Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 80 / 176 6.2 Veiller à l?intégration des spécificités de la GEIP dans la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) Le rôle respectif de la maîtrise d'oeuvre et de la maîtrise d?ouvrage dépend de ce que le maître d?ouvrage confie à la maîtrise d'oeuvre par contrat. La maîtrise d?ouvrage peut ainsi confier à la maîtrise d'oeuvre la direction du chantier et le suivi de la bonne exécution des travaux des entreprises par rapport aux études d'exécution remises aux entreprises. Une mission d'exécution partielle pour les ouvrages pluviaux peut être confiée à l?équipe de maîtrise d?oeuvre15. Il est recommandé de prévoir un suivi adapté de la bonne mise en oeuvre des équipements sensibles. Le suivi de chantier doit être balisé, en identifiant dès le départ les « points d?arrêt » où la présence d?une compétence particulière de l?équipe de maîtrise d?oeuvre doit être présente. Dans tous les cas, il est nécessaire que le responsable du suivi d'exécution porte une attention spécifique à l'exécution des travaux en lien avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales, qui induit des pratiques et précautions particulières. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les précautions à prendre par les entreprises lors de l?exécution des travaux (voir p.80). 15 Si c?est l?entreprise qui réalise ces plans, leur vérification devra être réalisée par la maîtrise d'oeuvre avec attention. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 81 / 176 En effet, les retours d?expérience montrent que les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales sont vulnérables aux risques de « malfaçons », qui peuvent advenir lors des adaptations - systématiques - du projet aux contraintes du terrain. Pour que ces adaptations soient cohérentes au regard des objectifs de gestion intégrés des eaux pluviales telles que définies dans l?AVP et le PRO, il est nécessaire que les acteurs qui portent ces choix soient sensibilisés à ce sujet et aux bonnes pratiques associées. ? Les retours d?expérience (Orléans, Lyon, Bordeaux, ?) montrent que la réussite de tels travaux tient en grande partie à la compréhension de leur finalité. L?information des équipes de travaux - tout au long des interventions - est donc essentielle. Il est nécessaire d?expliquer les principes de gestion des eaux pluviales retenus, et les spécificités induites sur le chantier. Source : Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales de la métropole d?Orléans, Volet n°3 VF ? Les retours d?expérience de la Métropole du Grand Lyon sur le déploiement des arbres de pluie montrent qu?il est nécessaire d?expliquer aux intervenants des chantiers le concept de gestion des eaux pluviales (ici l??arbre de pluie?), et de veiller à la bonne exécution des travaux. Par exemple, il est nécessaire de veiller à ce que la réalisation des socles en béton sur lesquels reposent les bordures de trottoirs (épaulements) induise le minimum d?emprise imperméabilisée dans les fosses d?arbres. Il est aussi nécessaire que les dépressions creusées pour l?infiltration des eaux pluviales ne soient pas comblées par les entreprises ou acteurs des espaces verts avec de la terre végétale. (Source : intervention d?Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025) Exemples de malfaçons lors de la réalisation d?arbres de pluie (sur arbres existants) à la métropole du Grand Lyon. Source : intervention de Hervé Caltran, Métropole du Grand Lyon, webinaire ARBE PACA, 25/02/2025 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 82 / 176 Points de vigilance Recommandations Mauvaise réalisation Exemples : création d?un point dur au niveau du lit de pose de pavés à joints drainants entraînant leur dislocation / mauvaise étanchéité d?une toiture végétalisée engendrant des infiltrations dans le bâtiment Bien définir le DCE Bien définir les conditions de rémunération du maîtrise d?oeuvre Communiquer / sensibiliser auprès des maîtres d?oeuvre et entreprises, leur soumettre des références et formations Mauvais OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) des travaux Exemple : détérioration de l?aménagement / site en phase chantier Défaut de contrôle de l?aménagement / site Exemple : tassement de talus de noues Réaliser l?ensemble des contrôles nécessaires dans les règles de l?art Non référencement de l?aménagement / site sous SIG Exemple : pas de déclaration des chaussées réservoir dans les DT/DICT nécessitant des précautions particulières en cas de travaux (géotextile...) Renseigner sous SIG l?ensemble des aménagements / sites réceptionnés Bien anticiper la représentation de la pluralité des différents types de solutions existantes Non capitalisation du DOE et plans de récolement Exemples : difficultés pour reconstruire l?ouvrage à l?identique en cas de détérioration Capitaliser les DOE et plans de récolement des aménagements / sites Faire le lien avec le SIG Convention de gestion (ou règles générales de gestion) non définie Exemples : aménagement / site sur-entretenu ou mal entretenu, ou voire pas entretenu Définir, via une convention de gestion pour chacun des premiers ouvrages, les règles de gestion : qui fait quoi ? comment ? quand ? À terme, lorsque les règles sont rodées, formaliser des règles de gestion généralisées Source : Astee, 2024. « Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale ». (p.75) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 83 / 176 Source : Astee, Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 84 / 176 6.2.1 Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures Le non-respect d?un profil peut diminuer significativement les capacités de rétention des ouvrages. La protection contre les inondations n?est alors plus correctement assurée. Il arrive trop souvent que des contre-pentes ou des bordures mal réalisées empêchent l?eau d?atteindre un ouvrage. Par exemple, dès lors qu?une noue a une fonction de stockage, le calage altimétrique des grilles et des surverses doit se faire au niveau des plus hautes eaux, et non au fil d?eau de la noue. Souvent les entreprises croyant déceler une erreur dans les plans, la corrigent spontanément et suppriment ainsi la capacité de stockage. Une surverse mise en oeuvre en fond de noue récupérera des particules entraînées par les ruissellements. Si elle alimente un drain, celui-ci pourra se colmater rapidement. A l?inverse, une noue de profil doux peut, sur le terrain, être transformée en fossé par l?entreprise qui terrasse les ouvrages, ce qui risque de dénaturer l?ouvrage et de compliquer le chemin de l?eau (et l?exploitation). Pendant la phase chantier, le nivellement doit donc être respecté afin d?assurer le cheminement du ruissellement vers les ouvrages de gestion des eaux pluviales. En effet, dès lors qu?ils existent, les ouvrages de gestion des eaux pluviales sont de fait mis en service. ? Il est nécessaire d?articuler la vigilance sur le nivellement relative à la gestion des eaux pluviales avec la vigilance relative aux enjeux d?accessibilité et de roulabilité (gestion des pentes, des ressauts/seuils) : aménagements qui répondent aux besoins des personnes en fauteuil roulant/poussettes et aux engins roulants typé vélo, trottinette (pas de seuil ni de pentes), mais aussi aux besoins des personnes déficientes visuelles (besoin de repères tactiles, d?environnement contrasté visuellement et tactilement, ...) ou avec un handicap cognitif (besoin de lisibilité des aménagements). Lors de la pose des avaloirs, des débits de fuite et des tuyaux, les côtes doivent être scrupuleusement respectées pour que les niveaux d?eau soient gérés convenablement. Ces équipements doivent être correctement intégrés et protégés par des enrochements pour des raisons d?esthétique et de sécurité. La différence entre drain à cunette et drain agricole doit être explicitée. On ne peut assurer une vidange des noues par drainage dans un drain agricole. Il est important de rappeler que le système de drainage doit être conforme aux prescriptions du fascicule 70 titre II. 6.2.2 Veiller à l?adaptation du matériel de chantier, de la réalisation du piquetage et du raccordement des paliers Lors des travaux de terrassement, les pelleteurs s?interrogent souvent sur la façon de réaliser les profils proposés sur les plans. Il est donc recommandé de préciser le type de pelles à employer (grosse pelle pour le dégrossissage, mini pelle pour la finition) et le choix du godet. Des explications sur la réalisation du piquetage ou du raccordement des paliers entre eux sont généralement utiles. 6.2.3 Veiller à la préservation des sols lors des travaux Les espaces et ouvrages de gestion des eaux pluviales en surface doivent être protégés de tout stationnement d?engins (notamment de chantier) ou de matériel, sous peine de voir leur structure drainante ou leur capacité d?infiltration affectée. Les entreprises doivent respecter les espaces de stockage et de circulation définis dans leur dossier de candidature. De même, les terres locales doivent être traitées de manière à conserver leurs horizons et leurs propriétés. En cas de découverte de terres suspectes (odeurs, couleurs, présence de déchets, etc.), il file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 85 / 176 est nécessaire d?effectuer un contrôle de la qualité des sols et de définir les éventuelles mesures adaptées vis-à-vis des dispositifs d?infiltration des eaux pluviales. 6.2.4 Veiller aux conditions de plantation des espaces verts Sur tous les espaces verts, les végétaux doivent être rapidement plantés (en prenant en compte les saisons) pour limiter le ravinement des ouvrages en cas de fortes pluies et éviter l?implantation d?espèces invasives. Lors de la mise en place du substrat de culture, il convient de veiller au respect des proportions entre ses différents composants, à son homogénéité et à son bon étalement. Lors des plantations, le choix et l?emplacement des végétaux doivent être respectés afin de garantir les effets recherchés et l?optimisation de l?entretien. 6.2.5 Veiller à la protection des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales déployées pendant le chantier Il est fréquent que les ouvrages de gestion des eaux pluviales soient créés en premier. De ce fait, une attention toute particulière doit leur être prêtée pendant la phase travaux afin que leur fonctionnement ne soit pas affecté. En effet, de nombreuses particules sont générées au cours de la phase chantier et transportées par gravité : sable, boues, graviers, laitance, etc. peuvent ainsi venir obstruer l?ouvrage et provoquer un dysfonctionnement. Il est important de protéger les ouvrages de gestion des eaux pluviales des particules générées par le chantier. Ils devront être nettoyés en fin de chantier au besoin. De même, lors des travaux et de l?installation des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, des précautions particulières doivent être prises afin de garantir le bon fonctionnement et la pérennité des géotextiles (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee). Il convient notamment de : ? Vérifier le bon recouvrement des bandes de géotextiles et leur remontée correcte sur les côtés de la structure ? Éviter les déchirures et les perforations (engins de chantier, aspérités, sol de mauvaise qualité) ? Éviter les salissures qui provoqueraient un colmatage prématuré du géotextile Voir Les géotextiles dans le Le catalogue des solutions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 86 / 176 6.3 Réception des travaux : vérifier la bonne prise en compte de la gestion intégrée des eaux pluviales avant la levée des réserves La réception des travaux est définie par l?article 1792-6 al. 1 du Code Civil (CC) comme « l?acte par lequel le maître d?ouvrage déclare accepter l?ouvrage avec ou sans réserves et constate que les constructeurs ont accompli leurs engagements contractuels ». La réception de travaux est le point de départ des garanties post-contractuelles, à savoir la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du CC), la garantie de bon fonctionnement (art. 1792-3 du CC) et la garantie décennale, définie à l?article 1792 CC. La réception des travaux met également fin à l?obligation de garde de l?ouvrage. En effet, durant les travaux, les entreprises sont « gardiennes » de l?ouvrage qu?elles réalisent et, de ce fait, responsables des dommages aux biens et aux personnes qui interviennent ou pénètrent sur le chantier. Une fois les travaux réceptionnés, cette responsabilité est transférée au maître d?ouvrage16. La procédure de réception des travaux n?est pas réglementée mais contractuelle. Durant cette procédure, il est important que les documents nécessaires à l?exploitation et à la traçabilité des ouvrages de gestion intégré des eaux pluviales soient bien remis à la maîtrise d?ouvrage, et que les services d?exploitations soient mobilisés. Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee détaille notamment les étapes préalables à la réception des travaux (voir p.87). 6.3.1 Veiller à la bonne mise en oeuvre de la gestion intégrée des eaux pluviales dans les opérations préalables à la réception des travaux Lors des Opérations Préalables à la Réception (OPR), la maîtrise d'oeuvre et les entreprises se retrouvent sur le site de travaux pour faire le constat des travaux réalisés ou, éventuellement, restant à effectuer. La maîtrise d'oeuvre dresse un procès-verbal des OPR, adressé dans les 5 jours à l?entreprise mandataire et à la maîtrise d?ouvrage, qui contient des recommandations concernant l?émission de réserves (non-façon, malfaçon ou pour essai) qui devront être levées pour la réception des travaux. Le maître d?ouvrage est libre de suivre, ou non, la ou les recommandations du maître d?oeuvre. Lors des opérations préalables à la réception, il est important de vérifier ? en présence des services d?exploitation - plusieurs points en lien avec l?ambition de gestion intégrée des eaux pluviales : ? Contrôle de l?exploitabilité et conformité des ouvrages par rapport à la sécurité des intervenants de l'exploitation : l?ouvrage doit permettre aux équipes d?exploitation d?intervenir en toute sécurité, quels que soient les moyens d?intervention. Ce contrôle doit s?effectuer avec les équipes d?exploitation. Par exemple, la pente d?une noue doit être suffisamment faible et large pour assurer le passage d?une tondeuse, les regards de curage doivent être accessibles, les ouvrages souterrains doivent être équipés d?une échelle conforme aux normes de sécurité, etc. ? Respect du cheminement de l?eau : le ruissellement doit bien être orienté vers l?ouvrage, conformément à ce qui était prévu pendant la phase études d?avant-projet (pentes, bordures, ?) ? Contrôle du bon état des ouvrages : Le bon état de fonctionnement des ouvrages (et bon état des abords) doit être observé et être accompagné de notices de fonctionnement. Par exemple, les membranes étanches doivent être sans défaut, les espaces verts sans plantes invasives, les espaces perméables ne doivent pas avoir été tassés, etc. ? Respect du dimensionnement, notamment du volume de stockage 16 Source : Jean-Christophe Poirot, ?La procédure de réception de travaux?, les fiches techniques du journal des Maire, https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.journaldesmaires.com/UserFiles/File/fiches/2013/la-procedure-de-reception-de-travaux.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 87 / 176 ? Conformité des ouvrages par rapport à la sécurité du public : il faut avant tout s?interroger sur les interactions possibles entre l?ouvrage et les usagers : peuvent-ils pénétrer dans la noue ? S?il s?agit d?un bassin, peuvent-ils y avoir accès ? Les équipements de sécurité doivent alors être adaptés : signalétique, etc. ? Récolement des ouvrages : Tout nouvel ouvrage de gestion des eaux pluviales et équipement particulier associé doit être transmis sous format SIG au service GEMAPI, pour être intégré dans le SIG pluvial. Pour les ouvrages enterrés (réseaux y compris), le récolement doit se faire tranchée ouverte afin de s?assurer des branchements ? Remise du DOE, tel que prévu dans le DCE ? Remise du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) avec les recommandations d'entretien et de maintenance Pour tous les ouvrages, il est recommandé de préciser le ou les exploitants ; cette donnée doit être transmise au service GEMAPI pour être reportée dans le SIG pluvial. 6.3.2 Mobiliser la période de réserve pour vérifier le fonctionnement des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales À la réception des travaux, certains points liés au fonctionnement des ouvrages ne peuvent être vérifiés, notamment le comportement en temps de pluie. Il est donc recommandé de mobiliser la période de réception avec réserve (au moins 1 an), pour aller inspecter les ouvrages de gestion des eaux pluviales en service, afin de tester différents types de pluies et niveaux de nappe. Ces visites d?observation permettent de vérifier l?infiltration, la vidange, l?efficacité des ouvrages de prétraitement, etc. 6.3.3 Réaliser une visite de terrain pour clôturer la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) Il est recommandé à la maîtrise d?ouvrage de réaliser une visite de terrain 1 an après la remise d?ouvrage, accompagné par les services gestionnaires (subdivision ; services techniques communaux : éclairage, espaces verts, propreté), pour clôturer la Garantie de parfait achèvement (GPA). Cette visite de terrain peut être l?occasion de formaliser un temps collectif de retour d?expérience sur la conception et les travaux, ainsi que sur les premiers temps de fonctionnement de l?aménagement, en mobilisant au minimum l?équipe projet pluridisciplinaire constituée lors de la phase diagnostic. 6.4 Mettre en place le suivi des ouvrages permettant la gestion intégrée des eaux pluviales de l?aménagement pour faciliter l?entretien et la maintenance Lors des opérations d?exploitation, les exploitants (service voirie des subdivisions notamment, mais aussi acteurs des réseaux, services espaces verts, ?) ont besoin d?accéder à différentes informations, qui dépendent de leurs missions, outils et organisations. Le besoin d?information doit donc être précisé avec chacun des services exploitants, et doit être anticipé dans les demandes formulées aux entreprises par le biais notamment du dossier des ouvrages exécutés (DOE). ? Données sur l?entretien?: ? Coordonnées de la personne ou de l?organisme responsable du suivi et de l?entretien de l?ouvrage?: syndic, entreprise, gardien, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 88 / 176 ? Protocole et fréquence de l?entretien théorique ? Protocole et fréquence de l?entretien réel ? Dates d?intervention et actions réalisées (curage, nettoyage, interventions sur les végétaux?) ? L?exploitant aura à charge de remonter tout ou une partie des informations suivantes, en fonction des missions demandées. ? Données sur le suivi des ouvrages?: ? État structurel de l?ouvrage?: état de l?accès, du fond de l?ouvrage, des équipements présents dans l?ouvrage ? État fonctionnel de l?ouvrage?: présence d?eau stagnante, bassin en eau, surverse bouchée, régulateur bloqué ou retiré ? État environnemental de l?ouvrage?: présence de déchets, de boues, état des environs de l?ouvrage, état des végétaux ou plantes présents dans l?ouvrage ? Vie et acceptation de l?ouvrage?: présence de moustiques, nuisances olfactives ou sonores, vandalisme, plaintes des riverains, etc. ? Éléments de diagnostic fonctionnel Dans une logique de montée en compétence, il est important de formaliser, diffuser et partager les retours d'expériences et observations, en mobilisant les exploitants. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 89 / 176 6.5 Capitalisation : formaliser et partager les retours d?expérience Il est recommandé aux équipes de maîtrise d?ouvrage de réaliser un travail de restitution et de retour d?expérience pour chaque projet ayant intégré le sujet de la gestion intégrée des eaux pluviales, et de le partager au sein du service lors de temps collectifs. En effet, la montée en expertise collective des pilotes de projet doit nécessairement s?appuyer sur une animation de ce sujet au sein du service Espaces Publics, qui s?appuie notamment sur des visites collectives de terrain et des échanges entre services concepteurs et services d?exploitation. Cette capitalisation a vocation à éclairer les choix en phase étude, conception, travaux et suivi, en documentant les bonnes pratiques comme les réseaux d?acteurs positionnés sur le sujet. Pour faciliter l?analyse comparative des aménagements et des solutions déployées, il est recommandé d?utiliser une trame commune de documentation de ces projets, dont une première structuration (non exhaustive) est proposée ci-dessous. Pilote du projet Équipe projet mobilisée Nom du projet Commune(s) concernée(s) Point GPS du site de projet Statut de l?aménagement (projet, réalisé, livré, ?) Solutions mobilisées Retour d?expérience en termes d?ambition ?ville perméable? Les + : Les - : Maîtrise d?oeuvre en charge de la conception - suivi Bilan financier du projet (analyse coût global, coûts surfaciques, ?) Financement mobilisé Indicateurs de suivi du fonctionnement de l?aménagement Retour d?expérience par les exploitants Cette trame d?analyse qualitative des projets a vocation à être complétée par la mesure et le suivi d?indicateurs chiffrés, dont la sélection et la méthode de calcul doivent refléter les ambitions politiques et techniques locales. En France, les objectifs traduits par les prescriptions (et donc modélisés dans la conception et mesurés dans les démarches d?évaluation) reposent historiquement sur la restitution par débit de fuite (Petrucci, 2012), afin de répondre à l?objectif de limitation de la saturation du réseau d?assainissement. Cependant, file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 90 / 176 ces prescriptions de débit et de volumes sont parfois considérées comme insuffisantes, car les aspects essentiellement hydrauliques ne permettent pas de mesurer la valeur ajoutée de ces aménagements. Les objectifs fixés dans les récents zonages pluviaux réalisés par les collectivités tendent ainsi à se diversifier pour s?adapter au mieux aux particularités de chaque territoire17 : objectifs de retard du débit de pointe, capacité de rétention, objectif d'abattement des petites pluies, ? Ainsi, de nouveaux indicateurs de suivi sont ainsi de plus en plus adoptés pour mesurer et évaluer de manière qualitative ces aménagements apparaissent, comme l?évaluation de la préservation des zones d?écoulement préférentiel et des attentes en termes de qualité des aménagements (techniques alternatives, % ou coefficient de pleine terre, coefficient de biotope, épaisseur de substrat pour les toits végétalisés?). (Source : Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) Bibliographie : ? Flanagan, Kelsey, Sylvie Barraud, Marie-Christine Gromaire, et Fabrice Rodriguez. 2022. « Guide méthodologique pour l?évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales ». OFB. https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide- methodologique.pdf ? Cerema, 2021. État de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) 17 ?Dans certaines localités, les débits de fuite maximums sont associés à des volumes minimums de compensation (Aix-en-Provence, Niort), des coefficients d?imperméabilisation à ne pas dépasser sont fixés (Côte Basque-Adour), une gestion intégrale à la parcelle dans certains secteurs devient la règle (Évreux, Douais, Crépy- en-Valois, Lyon), des taux de ruissellement à ne pas dépasser sont appliqués par secteurs (Rodez), un abattement volumique pour des hauteurs de pluie données doit être réalisé par infiltration et/ou végétalisation (Paris)... .? (Source : Cerema, 2021. Etat de l'art ville perméable. Enjeux - Concept - Panorama international - Principaux freins et leviers à la généralisation de la gestion intégrée. - Cerema) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://www.mavillepermeable.fr/uploads/resource/guide-methodologique.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/594323/etat-de-l-art-ville-permeable-enjeux-concept-panorama-international-principaux-freins-et-leviers-a-l Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 91 / 176 PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 92 / 176 Cette partie a d?abord vocation à rassembler les retours d?expérience disponibles susceptibles d?alimenter les réflexions des pilotes de projet, et d?apporter des compléments techniques aux pilotes de projet, pouvant être mobilisés ponctuellement en fonction des besoins (catalogue des solutions, foire aux questions techniques, glossaire- définitions). Pour rappel, cette partie fait suite à : ? Une partie 1 qui rappelle le cadre réglementaire dans lequel s?inscrit l?objectif de la gestion intégrée des eaux pluviales, présente les grands principes de la gestion intégrée des eaux pluviales et propose des éléments d?arbitrage pour soutenir le choix des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales dans le projet. ? Une partie 2, qui propose une aide méthodologique aux pilotes de projet pour intégrer la gestion intégrée des eaux pluviales (GIEP) tout au long du processus d?aménagement : de la programmation pluriannuelle, du programme au diagnostic, dans la phase études préliminaires et avant-projet, en phase projet et assistance à la passation de contrats de travaux, suivi d?exécution et assistance aux opérations de réception et transfert aux exploitants. PARTIE 3 : ANNEXES file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 93 / 176 Sommaire de la partie 3 : annexes 1 Autres guides d?aide à la conception des espaces publics de la « ville perméable » ..................................................................................................... 94 2 Partage de retours d?expériences ............................................................ 97 3 Le catalogue des solutions .................................................................... 100 3.1 Les solutions fondées sur la nature ......................................................................... 102 3.2 Les solutions grises ................................................................................................. 116 3.3 Les revêtements ...................................................................................................... 126 3.4 Les équipements particuliers ................................................................................... 138 4 Foire aux questions techniques ............................................................. 144 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5 Glossaire - définitions ............................................................................. 175 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 94 / 176 1 AUTRES GUIDES D?AIDE À LA CONCEPTION DES ESPACES PUBLICS DE LA « VILLE PERMÉABLE » De nombreuses EPCI ont élaboré des guides d?aide à la conception pour soutenir leur ambition ?Ville perméable?. Même si ces guides sont adaptés aux spécificités des territoires (techniques, de gouvernance, ?) et aux ambitions locales, ils peuvent largement alimenter les réflexions de la maîtrise d?ouvrage. Ces guides peuvent ainsi efficacement compléter l?aide méthodologique présentée ci-dessus : Région Centre Val-de- Loire Bibliographie multithématiques, centre de ressources Ressources de documents eau pluviale Métropole de Lyon 2017 2024 Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien - Comment réussir la gestion des eaux pluviales dans nos aménagements ? Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales Prescriptions sur les réseaux d?eaux usées, les solutions de gestion des eaux pluviales à la source et les équipements associés Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) Communauté d?agglomération Hénin- Carvin 2010 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans les aménagements integrer-la-gestion-des- eaux-pluviales-dans- les-amenagements- communaute- dagglomeration-henin- carvin-2010.pdf Communauté urbaine du Grand Reims 2024 Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement 230530_GrandReims_ Guidedel'Aménageur_ 2024.pdf Métropole d?Orléans 2023 Cahier des prescriptions techniques des ouvrages d?assainissement et de gestion des eaux pluviales - Volet n°3 Eaux Pluviales Volet n°3 VF Eurométropole de Strasbourg 2021 Comment intégrer la stratégie d?infiltration des eaux pluviales dans un projet d?aménagement sur le Infiltrer les eaux pluviales dans les projets file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.eaux-pluviales-poledream.org/bibliographie https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://www.gestiondifferenciee.org/sites/default/files/documents/ressources/fichiers/integrer-la-gestion-des-eaux-pluviales-dans-les-amenagements-communaute-dagglomeration-henin-carvin-2010.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://eau.grandreims.fr/files/grandreims/Contenu/Documents%20pdf/Plan%20Pluie/230530_GrandReims_Guidedel%27Am%C3%A9nageur_2024.pdf https://www.orleans-metropole.fr/fileadmin/orleans-metropole/MEDIA/document/environnement/eau_pluviale/Volet_n3_VF.pdf https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 95 / 176 territoire de l?Eurométropole de Strasbourg ? d'aménagement édition 2021 (calameo.com) Métropole de Bordeaux 2014 Les solutions compensatoires d?assainissement pluvial - Guide de conception/réalisation à l?usage des professionnels Guide-solutions- compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropol e.fr) DREAL Grand-Est 2020 La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine doctrine_pluviale_gran d_est-compresse.pdf (developpement- durable.gouv.fr) Loire Forez Agglomération 2024 Guide technique ? Gestion intégrée des eaux pluviales Guide technique - Gestion intégrée des eaux pluviales - Loire Forez Agglomération Nantes 2021 Intégrer la gestion des eaux pluviales dans son projet Volets 1 & 2 Guide pratique à l?usage des professionnels de l?aménagement 23-09- 01_Guide_Amenagem ent_Volet1 et 2.pdf Lille 2018 Le guide de l?aménageur Guide de l'aménageur.pdf Québec 2011 (mis à jour en 2024) Guide de gestion des eaux pluviales : stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://www.calameo.com/read/0018219193eb5ba2ceaf6 https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://www.loireforez.fr/publication/guide-technique-gestion-integree-des-eaux-pluviales/ https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://metropole.nantes.fr/files/pdf/eau-assainissement/eaux-pluviales/23-09-01_Guide_Amenagement_Volet1%20et%202.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.lillemetropole.fr/sites/default/files/2019-10/Guide%20de%20l%27am%C3%A9nageur.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 96 / 176 De même, la maîtrise d?ouvrage peut s?appuyer sur les guides produits par l?ASTEE (l?association des professionnels de l?eau et des déchets), qui font référence : ASTEE 2024 2021 2017 La Charte Qualité nationale des ouvrages et aménagements de Gestion durable et intégrée des Eaux Pluviales - version 1 (2024) Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil : Fascicule 70-II ?Ouvrages de recueil, de stockage, de restitution des eaux pluviales? Mémento technique 2017 - Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées https://www.astee.org/ publications/la-charte- qualite-nationale-des- ouvrages-et- amenagements-de- gestion-durable-et- integree-des-eaux- pluviales-version-1- 2024/ Fascicule 70- II_Ouvrages eaux pluviales - Astee https://www.astee.org/ publications/memento- technique-2017/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/la-charte-qualite-nationale-des-ouvrages-et-amenagements-de-gestion-durable-et-integree-des-eaux-pluviales-version-1-2024/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 97 / 176 2 PARTAGE DE RETOURS D?EXPÉRIENCES Différents retours d?expériences ont été partagés à l?échelle régionale : ? https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives- exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= ? https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard- urbain.html?parentId=1006 Voir le cas de la réalisation d?une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales d?un lycée à Manosque, en région Sud. Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public Une rivière sèche pour gérer les eaux pluviales du lycée polyvalent « Les Iscles » à Manosque : La rivière sèche constitue la colonne vertébrale de la cour du lycée. Cet ouvrage, situé dans la cour centrale du lycée, permet d?utiliser la pente naturelle du site et de recueillir, d?épurer, et d?infiltrer les eaux de ruissellement. En parallèle, les revêtements imperméables ont été limités au maximum afin de favoriser l?infiltration naturelle des eaux pluviales. Outre l?intérêt paysager de cet aménagement, la rivière sèche offre un espace récréatif et de détente aux élèves. Source : état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 D?autres retours d?expérience peuvent être trouvés à l?échelle nationale et internationale : ? Cerema, plateforme de retours d?expériences de Projets réalisés | Eau et ville ? Moteur de recherche pour des retours d?expériences sur la gestion intégrée des eaux pluviales proposé par le GRAIE18 (plus de 300 opérations, sous forme de fiches et de cartographie dynamique) : Gestion des Eaux Pluviales à la source | Observatoire Eaux Pluviales | Le Graie Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf ? GRAIE, 2022 : Foire aux questions du Réseau Francophone des Animateurs Territoriaux « Eaux Pluviales », FAQ_eauxpluviales.pdf 18 L?exemple de la réalisation à Voreppe d?un parking végétalisé inondable, qui développe une approche différenciée de la gestion des eaux pluviales en fonction du type de pluie et de l?intensité de l?usage du stationnement, est particulièrement riche d?enseignements. 15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1006-initiatives-exemplaires.html?tags=&categoryId=0&category=&zone=&biodivtour=&keywords= https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://www.arbe-regionsud.org/1135-desimpermeabiliser-et-vegetaliser-un-boulevard-urbain.html?parentId=1006 https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://eauetville.cerema.fr/sinspirer/projets-realises https://asso.graie.org/portail/animationregionale/techniques-alternatives/ https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/Graie_EauxPluvialesTechniquesAlternatives_Observatoire.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/FAQ_eauxpluviales.pdf https://www.graie.org/graie/BaseDonneesTA/15_38_Voreppe_EsplanadeRifVachet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 98 / 176 ? Astee. 2024. « Fiches Retours d?expérience sur l?utilisation des Techniques Alternatives ». 2024. https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques- alternatives/. Ces fiches regroupent les retours d?expérience de : ? Fiche 1 : Projet Place Mai 1940 à Brunehamel (02) ? Fiche 2 : Projet Collège Langevin Wallon à Rosny-sous-Bois (93) ? Fiche 3 : Projet Collège Robert Desnos à Orly (94) ? Fiche 4 : Projet Place de l?Hôtel de Ville à Montcornet (02) ? Fiche 5 : Projet Collège Josette et Maurice Audin à Vitry-sur-Seine (94) ? Fiche 6 : Agrandissement du parking de la Régie des Eaux à Tergnier (02) ? Fiche 7 : Requalification de la RD 127 à Gentilly (94) ? Fiche 8 : ZAC Reux-Cordelles à Saint-Barthélémy-d?Anjou (49) ? Fiche 9 : Lotissement St Anne à Strasbourg (67) ? Fiche 10 : Réalisation d?un parking avec gestion intégrée des eaux pluviales à Bitche (57) ? Fiche 11 : Reconversion du site industriel Victor Perrin à Uxegney (88) ? Fiche 12 : Requalification de l?ancienne zone industrielle des Docks à Saint-Ouen (93) ? Fiche 13 : Aménagement durable des voiries de la ZAC Isle des bois à Saint-Gilles (35) ? Fiche 14 : Désimperméabilisation du chemin de la Gardié à Le Séquestre (81) ? Fiche 15 : Déconnexion des eaux pluviales du Parking et du Groupe Scolaire Dukas à Brest (29) ? Fiche 16 : L?eau dans la ville : vers une gestion durable des eaux de pluie à Portet-sur- Garonne (31) ? Fiche 17 : Requalification du gymnase Marie-Amélie Lefur à Blois (41) ? Fiche 18 : Déconnexion des eaux pluviales de l?Impasse de la Garenne à Blois (41) ? Cerema. 2022. « Un référentiel d?indicateurs pour le suivi de projets de Solutions d?adaptation fondées sur la Nature (SafN) ». Juin 2022. https://mon.cerema.fr/article/143046. ? Canton de Genève, Eau en ville, la démarche ville éponge du Canton de Genève | ge.ch,et notamment : ? EAU en Ville - Fosse de Stockholm de la rue Joseph-Girard | ge.ch, ? Eau en Ville Academy - Webinaire du 25 janvier 2024 - Partage d'expériences | ge.ch ? Une nouvelle approche de la gestion des eaux en zone villa - Synthèse du 5e webinaire de partage d'expériences Eau en Ville | ge.ch ? Communauté urbaine du Grand Reims. 2024. « Plan Pluie du Grand Reims - Guide du porteur de projet pour la gestion des eaux pluviales dans les projets d?aménagement ». 2024. https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24. ? https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_sourc e_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz ? Bruxelles. 2020. « 60 projets inspirants d?aménagements de gestion de l?eau de pluie dans l?espace public ». 4 janvier 2020. https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et- resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace- public. ? Lausanne, formalisation de retours d?expérience sur l?efficacité des ouvrages de gestion intégrés des eaux pluviales (ici fosses à impluviums, remplies avec un technosol de type mélange autoporteur TP70-Pierres (TP-P) comportant du biochar incorporé à la souffleuse) mené à Lausanne : Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium Autres exemples issus de l?état de l?art sur la Ville perméable réalisé par le Cerema en 2021 (diffusion globale limitée du document) : file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://www.astee.org/publications/fiches-retours-dexperience-sur-lutilisation-des-techniques-alternatives/ https://mon.cerema.fr/article/143046 https://www.ge.ch/eau-ville-changement-pratiques-applications https://www.ge.ch/document/eau-ville-fosse-stockholm-rue-joseph-girard-0 https://www.ge.ch/document/eau-ville-academy-webinaire-du-25-janvier-2024-partage-experiences https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://www.ge.ch/blog/gestion-eaux-urbaines/nouvelle-approche-gestion-eaux-zone-villa-synthese-du-5e-webinaire-partage-experiences-eau-ville-23-02-2024 https://livemap.getwemap.com/dom?emmid=23666#/search@49.2631960,4.0739027,12.24 https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://environnement.brussels/pro/nos-actions/projets-et-resultats/60-projets-inspirants-damenagements-de-gestion-de-leau-de-pluie-dans-lespace-public https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 99 / 176 ? L?écoquartier de la Bottière-Chênaie à Nantes : réalisé sur l?ancien parcellaire maraîcher entre Erdre et Loire, la vie est organisée autour du ruisseau des Gohards, remis à l?air libre. Le profil des voies intègre la gestion des eaux pluviales pour un quartier "zéro tuyau". La place des piétons et des circulations douces y est prédominante et associée aux noues de recueil des eaux pluviales plantées de saules et d'une végétation des milieux humides qui contribuent au rafraîchissement urbain. Crépy-en-Valois : Afin de limiter les risques de pollution et ruissellement, la commune de Crépy-en- Valois met en place depuis plusieurs années une gestion durable de ses eaux pluviales avec pour objectif le "zéro rejet" d?eau de pluie dans le réseau unitaire. Pour cela, la commune conçoit l?aménagement de ses espaces urbains en y intégrant des parkings engazonnés ou encore en dirigeant les eaux pluviales directement dans ses espaces verts, dans des noues ou des bassins d?infiltration. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 100 / 176 3 LE CATALOGUE DES SOLUTIONS Il existe de nombreuses solutions de gestion intégrée des eaux pluviales, qui peuvent s?articuler pour renforcer la qualité du projet. De multiples solutions de gestion intégrée des eaux pluviales Source : Agam, 2020 Ces solutions peuvent être classés selon différents critères : ? La configuration de l?aménagement (aménagement linéaire, ponctuel, ?) ? La nature de la solution mobilisée (solution grise, solution fondée sur la nature, ?) Ces solutions sont présentées de façon dynamiques dans le Dictionnaire encyclopédique de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Pour une gestion durable de l?eau et de la ville, Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 101 / 176 Les solutions sont également détaillées dans ces autres supports : ? Métropole du Grand Lyon, méthodes de gestion des eaux pluviales - présentation des ouvrages, Méthodes pour gérer vos eaux pluviales : présentation des ouvrages réalisables ? Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ ? Guide-solutions-compensatoires.pdf (leaubordeauxmetropole.fr) (avec coûts, et exigences d?entretiens) ? SYSEG : schémas présentant synthétiquement ces solutions sont également disponibles, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Valhor, Revêtements perméables des aménagements urbains : Typologie et Caractéristiques technique, revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf ? Pour la plupart de ces solutions, le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise de manière très détaillée les ouvrages, leur fonctionnement, les spécifications particulières des produits et matériaux, leur dimensionnement, la mise en oeuvre, l'exécution des travaux et les étapes préalables à la réception. La métropole de Lyon précise également les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com) : ? Matériaux de structure et de stockage ? Géotextiles ? Dispositifs d'étanchéité par géomembrane ? Drains de diffusion de d?évacuation ? Structure alvéolaire ultra légère file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20220208_eauxpluviales_ouvrages.pdf http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://leaubordeauxmetropole.fr/sites/default/files/2023-06/Guide-solutions-compensatoires.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/documents_refs/revetements_permeables_plante_et_cite_2021.pdf https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 102 / 176 3.1 Les solutions fondées sur la nature Les solutions végétalisées et fondées sur la nature apportent de nombreux bénéfices écosystémiques aux projets d?aménagement. Une évaluation des bénéfices écosystémiques rendus par les différentes techniques alternatives végétalisées a été publiée par le Cerema en 2020 (source : Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées - Cerema). 3.1.1 Les noues d?infiltration Les noues d?infiltration sont des espaces végétalisés linéaires, présentant une légère dépression (40cm max) et pouvant être paysagé. Il s'agit de la technique alternative la plus simple, la plus facile d'entretien et la moins coûteuse. La noue a pour but de stocker temporairement ou d?infiltrer les eaux de ruissellement de voiries, chemins piétonniers, parkings, etc. On les retrouve d?ailleurs très souvent le long des voies de circulation ou des pistes cyclables. Elles peuvent aussi se situer dans des quartiers plutôt résidentiels ou servir de délimitation dans les parkings. Exemple de noues végétalisées, à Strasbourg à gauche, au plateau de Haye à Nancy à droite Source : Agence de l?Eau Rhin Meuse file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 103 / 176 Coupe schématique sur les terrains sportifs multifonctionnels Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.51 Dans les cas où le sol naturel existant est peu ou pas perméable, la noue peut devenir un système de gestion plus complexe en y associant une tranchée drainante. Les épisodes pluvieux de plus forte intensité peuvent ainsi être maîtrisés. Un drain de collecte peut être mis en place pour renvoyer l?excédent du volume d?eau au milieu naturel récepteur ou à défaut dans le réseau pluvial. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 104 / 176 Noue d?infiltration simple (sur terrain naturel perméable) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et drain d?évacuation Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Noue d?infiltration avec tranchée drainante et système de surverse Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG La fiche Adopta : Adopta-Technique-01_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-01_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 105 / 176 3.1.2 Les fossés à redent Le fossé est un aménagement longitudinal accoté à la voirie qui permet de capter l?eau de pluie issue de la chaussée, avec des pentes plus marquées que les noues. Le fossé à redents permet de gérer des volumes d?eau plus importants, notamment dans des situations de terrain en pente. En effet, le volume d?eau qui transite par l?ouvrage décroît d?amont en aval grâce à l?infiltration des eaux retenues dans chaque compartiment. L?infiltration in situ permet par ailleurs de recharger les nappes phréatiques. La compartimentation de l?ouvrage peut être assurée par des éléments en bois, en pierre ou en béton. Un débit régulé est mis en place à la base de l?ouvrage, soit par une section ouverte soit par une buse de petit diamètre. Le haut de l?ouvrage est quant à lui conçu pour permettre une surverse des eaux lors d?événements pluvieux de forte intensité. Source : Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 106 / 176 3.1.3 Les jardins de pluie De plus en plus utilisé, le terme « jardin de pluie » peut désigner plusieurs techniques alternatives végétalisées. Dès lors qu?un ouvrage superficiel permet de gérer les eaux pluviales des espaces publics en combinant l?alimentation des arbres et des espaces verts, il est appelé jardin de pluie. Il s?agit donc un espace végétalisé de forme libre et de faible profondeur (dépression plantée, jardin « en creux »). Cette solution permet d?infiltrer, de favoriser l?évaporation et de stocker temporairement les eaux pluviales de voiries, de trottoirs et/ou de toitures, ? En fonction du climat et de la météo, le jardin de pluie peut évoluer d?un bassin sec à une espace inondé. Leur forme est relativement libre et ils peuvent s?immiscer ponctuellement ou de façon plus ou moins linéaire dans un aménagement plus vaste, en connexion avec d?autres solutions telles que les noues et fossés végétalisés, les bandes filtrantes, ? En donnant à voir le cycle de l?eau et en évoluant en fonction de l?importance des pluies, cet aménagement permet également de proposer un espace vert paysager, support de biodiversité, générateur d?îlot de fraîcheur, ?. La végétation mise en place dans un jardin de pluie doit être soigneusement sélectionnée, avec des espèces tolérantes à de fortes variations d?humidité. Cette solution est également propice à un aménagement multi-usage, différencié en fonction du type de pluies : cheminement ludique en pas japonais pour traverser le jardin même en cas de pluie, point d?observation pédagogique, ? Cependant, dans certaines configurations, les jardins de pluies peuvent également être non accessibles, soit par la configuration du site (îlot central rond-point, bermes centrales d?axes routiers, ?) soit pour en préserver la capacité d?infiltration (ex: jardins de pluie de la place Lucie Aubrac à Lyon19). 19 Voir Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 107 / 176 Exemple de schémas fonctionnels de jardins de pluie en zone de forte pente, sur terrain favorable à l?infiltration (à gauche) ou non favorable à l?infiltration (à droite) Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Coupes schématiques sur des projets de jardins de pluie Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.41 Bibliographie : ? Cerema, Une place fréquentée réaménagée pour permettre l'infiltration des eaux pluviales | Cerema ? Cerema, Jardins de pluie | Publications du Cerema ? Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/actualites/place-frequentee-reamenagee-permettre-infiltration-eaux https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/jardins-pluie https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 108 / 176 3.1.4 Les arbres de pluie L?arbre alimenté en eau, ou arbre de pluie, est un arbre en milieu urbanisé qui reçoit et peut gérer une partie des eaux pluviales provenant des zones imperméabilisées environnantes. Les arbres de pluies peuvent être déployés lors de la plantation de nouveaux arbres, ou pour des arbres déjà existants. L?apport en eau permet le bon développement racinaire et aérien de l?arbre, sous réserve que le sol soit suffisamment perméable pour éviter une asphyxie racinaire et que l?essence arborée soit capable de gérer des variations hydriques importantes. Une partie des eaux pluviales est également éliminée par évapotranspiration. Ces arbres de pluie sont alimentés par ruissellement direct ou par une tranchée d?infiltration. Pour que l?arbre puisse effectivement avoir accès à cette ressource, il est important de privilégier une large ouverture des bordures et de travailler finement sur le fil d?eau et le nivellement. Par ailleurs, la transformation d?un arbre existant en arbre de pluie doit souvent s?accompagner d?un élargissement de la fosse et du creusement de petites dépressions (20 cm). Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Pour plus de détails, voir aussi les éléments complémentaires présentés dans la foire aux questions techniques relatifs à l?articulation entre végétalisation et gestion intégrée des eaux pluviales (Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ?) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 109 / 176 Source : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) Bibliographie : Livret technique de la métropole de Lyon, Livret technique : les arbres de pluie (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 110 / 176 3.1.5 Les bandes filtrantes Bande de végétation naturelle ou plantée en pente douce, utilisée pour recueillir le ruissellement provenant des zones imperméabilisées environnantes. La bande filtrante a pour fonction de filtrer, ralentir puis d?infiltrer en partie les écoulements de façon diffuse. Elle est souvent utilisée en amont d?autres dispositifs de gestion des eaux pluviales, comme technique de prétraitement. Elle permet de réduire, en outre, une part importante des sédiments et débris en suspension, réduisant de fait la maintenance et l?entretien des ouvrages à l?aval. La variété des végétaux qui lui sont associés permet de maximiser le ralentissement des écoulements, l?infiltration et l?évapotranspiration des eaux pluviales. L?efficacité du dispositif dépend de la taille de la zone productrice et de la « qualité » (épaisseur, tassement...) du sol, de la largeur et de la constitution végétale de la bande filtrante. On estime qu?elles permettent de gérer des surfaces inférieures à 2 ha (Rivard, 2011). La réalisation d?une bande filtrante ne supprime pas la nécessité de construire un bassin de rétention, mais elle peut souvent réduire la taille nécessaire, tout en ajoutant de nombreux avantages pour la qualité de l?eau. Les bandes filtrantes tampons sont généralement recommandées comme technique de protection de secteurs sensibles, telles que les zones humides ou les cours d'eau (Delaware, 1997). Une bande filtrante se différencie d?une noue par le fait qu?elle est en pente douce et conçue pour faire s?écouler l?eau gravitairement plutôt que de la recueillir : il s?agit d?un dispositif de transit des eaux de ruissellement. Pour cette raison, elle peut acheminer l?eau à la noue. Plus de détails sur cette technique sont notamment disponibles dans le guide de gestion des eaux pluviales du Québec (Rivard, 201120). Exemple de bandes filtrantes Source : adapté de Claytor et Schueler, 1996, in Wallonie environnement SPW, fiche_08_bandes_filtrantes.pdf (jesuis hesbignon.be) 20 Source : Rivard, Gilles. 2011 (mis-à-jour en 2024). « Guide de gestion des eaux pluviales?: Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain ». Québec: Ministère du Développement durable, de l?Environnement, de la Faune et des Parcs du Québec. Guide de gestion des eaux pluviales ? Stratégies d?aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://jesuishesbignon.be/wp-content/uploads/2022/01/fiche_08_bandes_filtrantes.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide-gestion-eaux-pluviales.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 111 / 176 3.1.6 Les espaces verts temporairement inondables Les espaces verts multifonctionnels ont des usages différenciés selon les conditions météorologiques, à savoir une fonction récréative (sportive, paysage, ?) en temps sec et une fonction hydraulique en temps de pluie. Ces espaces peuvent être aménagés de façon esthétique pour participer à la qualité paysagère et au retour de la nature en ville. Des panneaux de signalisation informatifs accompagnent ce type d?aménagement, afin de sensibiliser la population à la multifonction de l'ouvrage et à l?inondabilité temporaire de l?espace lors des périodes pluvieuses. Un parc, une place aménagée, peuvent servir de zone temporairement inondable. D?autres techniques existent, comme l?utilisation de matériaux poreux (enrobés, béton, résines), des dispositifs linéaires ou discontinus (pavés ou dalles à joints engazonnés ou sablés, tranchées drainantes sèches ou plantées, noues), jardinières de récupération des eaux? La combinaison des dispositifs techniques et leur adaptation selon les contextes s?avèrent être, comme dans le cas des tissus urbains, des critères de choix déterminants. Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.53 Source : Parc Jacob Kaplan, Lyon. Microsoft PowerPoint - Présentation E&S Elisabeth SIBEUD Bibliographie : Les solutions fondées sur la nature ADOPTA 3.1.7 Les modules végétalisés Le module végétalisé est un dispositif d?aménagement modulaire composé en partie inférieure d?une réserve alimentée par les eaux pluviales de voiries et/ou de toitures, et en partie supérieure d?une végétation plantée. L?eau est stockée temporairement et alimente les plantations, pour limiter les arrosages en période de sécheresse. En situation contrainte (en milieu urbain dense, en aménagement sur dalle, ?), ces modules créent des micro-paysages prenant la forme de haies bocagères ou de massifs végétalisés. Ils dessinent des limites qualitatives dans l?espace public pour différencier les usages. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2017-05/2012-col-eau-sante-sibeud-lyon.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 112 / 176 3.1.8 Les tranchées (ou fosses) de Stockholm Les tranchées de Stockholm sont des ouvrages de gestion de la végétation urbaine, et en particulier des arbres d'alignement, mis au point par Björn Embrén à Sotckholm au début des années 2000 (Embrén et al, 2010). Le principe des tranchées ou fosses de Stockholm est de réaliser des fosses d?arbres (pour la plantation de nouveau sujets) dont la structure (structure porteuse, et fosse composée d?un mélange terre-pierre avec une granulométrie importante, et souvent avec du biochar) permet d?assurer des conditions importantes de portance du sol (capacité à résister au tassement) tout en permettant l?infiltration des eaux pluviales (souvent via des tranchées d?infiltration, ou des puits d?infiltration) et la bonne croissance de l?arbre. La mise en place de ces solutions est technique, et doit être réservée à des situations urbaines très contraintes. Source : Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro Bibliographie : ? Tranchée de Stockholm (HU) - Wikhydro ? Journée technique Plante et Cité, Björn Embrun, ?Rendre l?eau au sol et à l?arbre de la cité?. Présentation PowerPoint ? Aqua & Gas | Plateforme pour l?eau, le gaz et la chaleur | 20220930_Fosse à impluvium file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Tranch%C3%A9e_de_Stockholm_(HU) https://plante-et-cite.ch/wp-content/uploads/2020/10/03-BJO%CC%88RN-EMBREN-2020-ESC-.pdf https://www.aquaetgas.ch/fr/eau/eaux-us%C3%A9es/20220930_fosse-%C3%A0-impluvium/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 113 / 176 3.1.9 Les toitures végétalisées La temporisation des eaux pluviales par stockage en toitures-terrasses est une technique constructive qui permet d'écrêter sur plusieurs heures le débit généré par un orage, de faire une rétention très importante des pluies brèves et de forte densité pour limiter et réguler le débit des eaux pluviales vers les réseaux d'assainissement. Les toitures végétalisées retiennent une partie des eaux précipitées, ces eaux étant restituées dans l?atmosphère par évapotranspiration pendant la période végétative. Outre leur fonction sur l?hydrologie, les toitures végétalisées offrent une bonne isolation thermique et un refuge pour la biodiversité, à condition d?une épaisseur de substrat et d?un couvert végétal suffisants. Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de conjuguer architecture et eaux pluviales, certaines précautions et respect des règles de l?art sont à prendre en compte lors de la mise en oeuvre pour éviter toute infiltration dans le bâti. Il existe trois types de végétalisation possibles : ? Extensive : substrat réduit sur lequel se développent des sédums, ? Semi-extensive : substrat moyen sur lequel poussent des graminées et vivaces, ? Intensive : substrat épais où l?on peut planter arbustes et petits arbres, (avec une prise en compte de leurs besoins et développement). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 114 / 176 Coupe de principe d?une toiture végétalisée Source : Adopta, La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf) Source : Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial à Paris, 2018. 843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf (paris.fr) Bibliographie : La fiche Adopta : Adopta-Technique-03_compressed.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://www.adopta.fr/solutions-fondees-sur-la-nature/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-03_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 115 / 176 3.1.10 L?échelle d?eau L?échelle d?eau est un système de récupération des eaux de pluie qui fonctionne par gravité. Ce principe d?aménagement s?adapte à des terrains plats mais aussi en pente. Les eaux de pluie (toitures, ruissellement direct ou indirect) sont stockées dans plusieurs modules sans fond, placés en cascade, se remplissant successivement. Ces modules peuvent être plantés d?arbustes afin de constituer des haies bocagères favorisant la biodiversité et dessinant des limites parcellaires qualitatives. Disposés dans une tranchée superficielle, les modules se posent en enfilade, bout à bout soit sur le même nivelé de terrain, soit en cascade. Remplis de terre végétale, ils peuvent ensuite être plantés, pour constituer par exemple une haie en limite de terrain. Volume de stockage des modules (0,25 m³). L?entretien des échelles d?eau est minime : il suffit d?y dégager les feuilles ou les détritus qui pourraient limiter l?infiltration de l?eau. Ce dispositif peut être utilisé sur parcelle privée ou pour gérer les eaux pluviales d?espaces collectifs (Leroy et al, 2016). Modèle d?aménagement avec échelle d?eau (à gauche), rendu in situ avec végétation (à droite Source : www.forest.irisnet.be file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://www.forest.irisnet.be/ http://www.forest.irisnet.be/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 116 / 176 3.2 Les solutions grises 3.2.1 Murs et sols filtrants : restanques et calades La vitesse de l?eau joue un rôle fondamental dans l?érosion des sols et la fragilité hydraulique des points bas situés à l?aval des bassins versants. Dans le cadre d?une gestion de l?eau de pluie à ciel ouvert, il est recommandé de mobiliser des dispositifs de ralentissement du ruissellement de l?eau dans la pente. Cette fonction de ralentissement peut ouvrir le champ à un éventail assez diversifié de vocabulaire d?aménagement, notamment par la mise en oeuvre de solutions en pierres sèches. Les solutions de type restanque peuvent notamment s?articuler avec la végétalisation des espaces planes. Ces solutions peuvent également permettre de renforcer l?approche d?économie circulaire déployée dans le projet, par la réalisation de murets en pierres sèches conçus à partir de pierres de réemploi. Les murs et les sols filtrants en pierre sèche, les restanques21, les calades22 sont de véritables savoir- faire techniques, ancrés dans l?identité régionale. Cependant, la mobilisation de techniques de pierre sèche nécessite une qualification spécifique ou une formation courte des entreprises retenues qui peut être dispensée par la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche (FFPPS)23. La FFPPS peut également accompagner la maîtrise d?ouvrage ou la maîtrise d'oeuvre pour une aide à la rédaction des pièces écrites dans le cadre d?une consultation de marché public (CCTP, BPU). Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.47 21 Le terme « restanque » désigne un mur de retenue en pierre sèche laissant passer l?eau et soutenant une planche de culture en amont (la « faïsse » en provençal). Source : 2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf 22 Les calades désignent un tapis de pierres posées verticalement sur chant jointoyées à sec avec un mortier de chaux ou de terre. Source : Les calades - Site de Ecole de la pierre sèche ! 23 Contacter la FFPPS : http://professionnels-pierre-seche.com/ file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/fileadmin/medias/pdf/vivre_et_habiter/evoluer_dans_son_environnement/restanques/2021_05_12_Guide_Restanque_charte_CASA_FINAL_web.pdf https://www.elipsecoledelapierreseche.com/elips-l-%C3%A9cole-de-la-pierre-s%C3%A8che/la-pierre-s%C3%A8che/les-calades/calade/#:~:text=D%C3%A9finition,les%20ruelles%2C%20places%20et%20jardins. http://professionnels-pierre-seche.com/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 117 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 118 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.62 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 119 / 176 3.2.2 La tranchée drainante C?est un ouvrage linéaire rempli de matériaux qui recueille les eaux pluviales et qui permet leur stockage et leur circulation. Il existe des tranchées infiltrantes et des tranchées étanches. La tranchée d?infiltration est un ouvrage linéaire, peu profond (de l?ordre d?1 m, constitué de matériaux présentant un indice de vide plus ou moins important, de l?ordre de 33 à 95 % (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, billes d?argiles, ?). C?est dans ce vide que sont stockées les eaux pluviales avant leur infiltration dans le sol. Protégée par un géotextile, la tranchée d?infiltration est alimentée en surface par ruissellement direct ou en profondeur par une canalisation. Tranchée drainante sous piste cyclable perméable Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante sous piste cyclable perméable, avec drain Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 120 / 176 Tranchée drainante (SAUL) sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Tranchée drainante (SAUL) avec drain d?évacuation, sous une piste cyclable avec revêtement perméable et valorisation des eaux de la voirie Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Ces ouvrages de stockage peuvent être recouverts de différents revêtements, poreux ou non, selon le rendu attendu. Leur exutoire peut être l?infiltration ou un autre exutoire si elles sont drainées. Leur capacité de stockage en souterrain peut être importante, et leur dimensionnement peut répondre à différents niveaux de service (jusqu?à 50 ans). Source : ? La fiche Adopta : Adopta-Technique-02_compressed.pdf ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) 3.2.3 La déconnexion des gouttières Le débranchement des gouttières est une technique ayant un ratio coût/bénéfice très intéressant. Cette technique est très simple. Il suffit d?éloigner l?exutoire des gouttières de la façade de l?habitation ou du bâtiment pour que les flux soient infiltrés par une surface perméable (bande filtrante, plates-bandes) ou acheminés vers des aménagements de type jardin de pluie, puits d?infiltration? Une autre solution réside en la récupération des eaux de pluie en branchant directement la gouttière à une cuve de récupération ou un récupérateur d?eau pour réutilisation ultérieure. Une vigilance sur la pollution aux métaux lourds de l?eau provenant des toitures est nécessaire (zinc, plomb, cuivre). Voir la F.A.Q. Peut-on infiltrer les eaux de toiture ?? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-02_compressed.pdf https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 121 / 176 3.2.4 La chaussée à structure réservoir La chaussée réservoir est constituée d?une structure à base de matériaux de granulométrie discontinue (graves non traitées minimum 20/40, structures alvéolaires ultra légères, ?). Le volume de stockage dans le corps de chaussée est fonction de la nature des matériaux et de l?indice de vide créé : de l?ordre de 30 à 45 % pour la grave non traitée et 90 à 95% pour la SAUL. Les eaux pluviales stockées temporairement s?infiltrent progressivement dans le sol soit directement soit au travers d?un drain de diffusion. L?excédent peut être rejeté à débit limité vers le milieu naturel superficiel ou le cas échéant vers le réseau d?assainissement. Ces ouvrages ont une forte capacité de stockage. Elles sont adaptées pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans (sous réserve d?avoir des capacités d?engouffrement adéquates). Une chaussée stockante n?est pas nécessairement poreuse. Il existe en effet deux types de revêtements possibles : ? L?enrobé poreux qui est un revêtement perméable qui permet une infiltration directe des eaux pluviales dans le corps de chaussée. ? L?enrobé imperméable oblige a contrario à collecter et prétraiter, grâce à un équipement annexe (bouche d?injection), les eaux pluviales avant leur injection dans le corps de chaussée. Dans l?exemple présenté ci-contre, la couche de roulement de la chaussée est réalisée en enrobé classique, imperméable. L?eau pluviale ruisselle sur la chaussée et est collectée par les avaloirs. La bouche d?injection permet d?assurer la longévité de la structure stockante en décantant les matières en suspension. Les eaux pluviales sont ensuite acheminées au sein de la structure réservoir en passant par un filtre visant à contenir les éléments les plus fins ainsi que les huiles et les hydrocarbures. La structure réservoir peut être réalisée en grave non-traitées ou en SAUL*. Une attention particulière doit être portée sur les projets de voirie prévoyant la mise en place d?une chaussée poreuse. En effet, il convient d?éviter la mise en place sur les zones de giration telles que les aires de retournement ou de manoeuvres fréquentes (risque d?arrachement) et dans les zones de décélération. Il convient par ailleurs d?éviter le sablage en hiver et de limiter les véhicules transportant des matières fines (tracteurs et poids lourds). La pérennité de l?enrobé, et donc son efficacité, ne sont pas assurées dans ces conditions. Voir Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 122 / 176 Exemple : avec revêtement imperméable, en conditions favorables à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel peu favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Exemple : avec revêtement imperméable, en terrain naturel non favorable à l?infiltration Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Sources : ? SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG ? Fiche_technique-04-1.pdf (adopta.fr) ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Fiche_technique-04-1.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 123 / 176 3.2.5 Les puits d?infiltration Les puits d?infiltration : il s?agit d?ouvrages enterrés permettant le stockage et l?infiltration des eaux de pluie. De profondeurs variables, ces ouvrages enterrés sont composés d?anneaux superposés. Les eaux pluviales s?infiltrent soit latéralement par des trous ou des fentes, soit par le fond, composé de matériaux poreux. Afin d?avoir un ouvrage efficace et pérenne, un équipement de prétraitement (puisard de décantation, bouche d?injection, etc.) doit être implanté en amont. Il faut ensuite prévoir un géotextile et une couche de cailloux entre les anneaux et le terrain naturel. Le fond de l?ouvrage repose sur un lit de cailloux grossiers recouvert d?une couche filtrante (sable, petits cailloux, graviers,?) protégée elle-même par un géotextile. Si la différence de hauteur entre l?arrivée dans le puits et son fond est importante, la chute d?eau doit être « accompagnée » ou le fond protégé. Bilan : ces ouvrages ont pour avantage de ne nécessiter aucune emprise au sol. En revanche, souvent profonds, ils peuvent représenter un risque pour la nappe du fait de la plus faible zone non saturée par rapport à une technique de surface. Par ailleurs, le puit d?infiltration est un ouvrage très sensible au colmatage, ce qui en complexifie la pérennité. Source : Adopta-Technique-08_compressed.pdf 3.2.6 Le bassin enterré Le bassin enterré, hors ouvrage génie civil, stocke temporairement les eaux pluviales dans une excavation, installée généralement sous les parkings ou espaces piétons. Celle-ci est remplie de différents matériaux tels que des cailloux grossiers (grave non traitée à granulométrie discontinue présentant un indice de vide entre 33% et 95%) ou des éléments modulaires de stockage (structure alvéolaire ultra-légère, conduites de stockage). Le bassin enterré de rétention et/ou d?infiltration constitue un ouvrage qui n?apporte pas de bénéfices écosystémiques, à la différence des bassins végétalisés. Pour autant, lorsque les volumes d?eaux pluviales à gérer sont particulièrement importants et que peu d?espace foncier est disponible, le bassin enterré peut constituer la solution technique la plus adéquate. Cette solution deviendra néanmoins caduque si le bassin versant amont connaît une urbanisation croissante, conduisant inéluctablement à une artificialisation des sols et à la nécessité de gérer des volumes d?eaux pluviales plus importants. Cet ouvrage peut être réalisé en SAUL24 (ou nidaplast), en graves, en éléments bétons, en tubosider ou encore en chambres de stockage. Au regard des contraintes techniques pour sa mise en place et des coûts induits, il est recommandé de ne considérer cet ouvrage qu?en dernier recours. 24 * Structure Alvéolaire Ultra-Légère ? SAUL : structure plastique avec un indice de vide de 95%. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Technique-08_compressed.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 124 / 176 Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Afin de pérenniser l?ouvrage, des équipements annexes doivent être implantés. Selon les possibilités (capacité et opportunité d?infiltration sur site, rejet à débit limité vers le milieu naturel ou à défaut vers le réseau d?assainissement), un géotextile (perméable) ou une géomembrane (imperméable) enveloppe l?ouvrage. Bilan : les bassins enterrés présentent de fortes capacités de stockage et l?eau y est injectée par un système de collecte. Ces bassins sont adaptés pour gérer des pluies de période de retour 30 ans voire 50 ou 100 ans. Source : Les ouvrages enterrés ADOPTA 3.2.7 Le bassin à ciel ouvert Les bassins à ciel ouvert possèdent une grande capacité de stockage. Ils peuvent être secs ou en eau et jouer plusieurs fonctions (espace de loisir par exemple), et être plus ou moins végétalisés (solutions grises ou vertes). Il peut également s?agir d?espaces inondables très exceptionnellement sans forme de bassin à proprement parler. Lorsque le bassin est conçu à la fois comme un aménagement hydraulique et paysager, il présente plusieurs autres bénéfices que celui de la gestion quantitative des eaux de pluie. Il contribue notamment file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ https://www.adopta.fr/ouvrages-enterres/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 125 / 176 à l?amélioration du cadre de vie, au développement de la biodiversité, à la réduction des polluants dans l?eau et à l?écrêtement des débits de pointe Source : SYSEG, Des solutions pour les infiltrer - SYSEG Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.45 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.syseg.fr/eaux-pluviales/des-solutions-pour-infiltrer-vos-eaux-pluviales/ https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 126 / 176 3.3 Les revêtements Le choix des revêtements doit se faire en fonction de leurs aptitudes à répondre aux besoins particuliers de l?aménagement, tout en prenant en compte de façon générale les objectifs de décarbonation de l?aménagement, de lutte contre la surchauffe urbaine, de respect du cycle naturel de l?eau et de la recyclabilité. Ce choix des revêtements doit par ailleurs s?appuyer sur une stratégie qui questionne les surfaces prévues, afin de chercher à en réduire l?ampleur au profit des espaces de pleine terre. La pose des revêtements doit faire l?objet d?un soin particulier, notamment pour articuler la prise en compte des enjeux d?accessibilité (limitation des ressauts et seuil tout en permettant la détection à la canne, réduction des pentes, adhérence, contraste, ?) et de confort d?usage pour les engins de déplacements personnels motorisés (ou non) avec les enjeux de la gestion intégrée des eaux pluviales (chemin de l?eau, espaces temporairement inondables, ?). Les besoins auxquels répondent les aménagements sont ainsi associés à des propriétés d?usage ainsi qu?à des critères économiques, environnementaux et sociétaux intéressant les différents acteurs d?un projet à des niveaux divers. Pour les usagers : Sécurité, accessibilité, confort, usage et partage de la voirie Pour le maître d?ouvrage et le gestionnaire : ? Compatibilité avec la période d?exécution des travaux ? Facilité et coût de mise en oeuvre ? Gêne à l?usager limitée en phase travaux ? Durabilité : résistance au trafic et aux intempéries ? Facilité d?entretien : réparabilité, moyens conventionnels, coûts maîtrisés ? Respect du patrimoine paysager et architectural local ? Esthétisme Idéalement, sont privilégiés les matériaux : ? Issus du réemploi, ou issus d?une ressource locale et disponible sur le long terme ? À l?impact carbone faible au moment de la fabrication, du transport, de la mise en oeuvre et de l?entretien ? Avec une bonne réparabilité, une durée de vie importante et/ou facilement recyclable ? Participant au rafraîchissement urbain par leurs propriétés réfléchissantes et thermiques ? Perméables pour limiter le risque d?inondation et de pollution, l?accueil de la biodiversité urbaine et la protection du sol Il convient de noter que ces derniers principes peuvent être contradictoires avec certains des objectifs recherchés pour l?aménagement. Par exemple, la réalisation d?un revêtement clair ou coloré peut nécessiter un approvisionnement de granulats issus de gisements éloignés du site de chantier si le coloris des matériaux locaux ne convient pas. De la même façon, certains revêtements esthétiques et drainants ne sont pas adaptés à des voiries supportant un trafic motorisé important ou composé d?une forte part de poids-lourds. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 127 / 176 3.3.1 Typologies des revêtements perméables Les revêtements perméables sont constitués de matériaux qui permettent de conserver des espaces circulables ou praticables sans imperméabiliser complètement le sol. Ils ont la capacité d?infiltrer les eaux pluviales en surface, de les stocker dans le corps de chaussée avant de les laisser s?infiltrer progressivement dans le sol de préférence, ou de les renvoyer à débit limité et différé vers un réseau. Ces revêtements sont constitués d?une grande diversité de matériaux, d?origine et de propriétés différentes (nature, résistance, couleur, perméabilité). Cette diversité leur permet de s?adapter à différentes conditions d?implantations et différents usages. Le choix d?un revêtement perméable nécessite de croiser les besoins et fonctions que l?on attend de lui, notamment par rapport à l?usage du site et aux enjeux de gestion des eaux pluviales du site et/ou de la collectivité. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 128 / 176 Il existe trois grandes familles de revêtements d?origine et de propriétés différentes (nature, couleur, perméabilité, ?) : Les revêtements non liés Les revêtements non-liés rassemblent plusieurs types de matériaux, meubles ou non, tels que les mélanges terre-pierre ou les éléments de granulométrie discontinue. Ils se composent d?un mélange minéral ou organique respectant les obligations de résistance mécanique de la structure porteuse. Ils laissent l?eau s?infiltrer sur toute leur surface. Source : Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. Les revêtements liés Les revêtements liés sont constitués d?un squelette granulaire lié au moyen d?un liant hydrocarboné (bitume ou liant végétal par exemple) ou d?un liant hydraulique (ciment par exemple). Le choix et le dosage des constituants permettent de confectionner un matériau de porosité élevée. On cherche généralement à élaborer des matériaux peu sableux ou à granulométrie discontinue afin de créer un réseau de vides communicants important et permettre à l'eau de s?infiltrer à travers le matériau. Les revêtements modulaires Les revêtements modulaires sont caractérisés par la présence d?éléments structurels d?un seul tenant assemblés les uns aux autres pour créer un maillage présentant des joints ou des ouvertures pour laisser infiltrer l?eau pluviale. Ils se décomposent en deux catégories : les dalles alvéolaires ou les pavés. Composés d?éléments structurels assemblés les uns aux autres, ils dessinent un calepinage et laissent l?eau s?infiltrer, soit par leur propre structure poreuse, soit par leurs joints ouverts. Ces revêtements s?adaptent à tous types d?espaces et s?utilisent ainsi lors de l?aménagement d?espaces publics, de trottoirs, de stationnement, de pistes cyclables, d?aires de jeux, etc. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#lies https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/#modulaires Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 129 / 176 Exemple : adaptation des revêtements à un usage de cheminement piéton, différencié en fonction de la pression de piétinement Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.52 Exemple : diversité des matériaux mobilisables pour les cheminements piétons, en fonction des contextes paysagers file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 130 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.55 Les revêtements perméables combinent ainsi diverses propriétés permettant d?aménager des espaces multifonctionnels (superposition d?usages et d?une fonction hydraulique). Ainsi, un aménagement peut par exemple permettre à la fois le stationnement des voitures tout en réduisant le ruissellement des eaux pluviales et en améliorant la qualité paysagère de l?espace. Pour les projets qui se déploient sur des revêtements existants (enrobé, béton ?), des actions de désimperméabilisation ?a minima? de sols existent pour les zones dédiées à la circulation piétonne. Ces actions permettent de conserver la structure et une partie du revêtement de sol existant, qu?il s?agisse d?un tapis d?enrobé ou d?un sol béton, par le biais d?opérations de sciage et de renaturations. Si la faisabilité apparaît simple, le sciage nécessite cependant d?être réalisé avec soin pour rester qualitatif, notamment au niveau des zones d?arrêts. Les joints peuvent être engazonnés de semis qui devra être adapté au piétinement ou bien préconisé sous forme plus minérale de type sable ou toute sorte de gravillons ou concassés. Comme le montrent les références ci-dessous un recyclage des tapis d?enrobé peut être envisagé pour la création d?emprise drainante en latéral du cheminement. D?un point de vue esthétique, le concassé peut être planté de graminées, qui peuvent rapidement renaturer la structure. Ces interventions présentent l?avantage d?être très rapides et particulièrement bien adaptées aux délais de chantier contraints et aux besoins d?économies financières et de ressources. ? Attention, un repérage amiante avant travaux est nécessaire préalablement à toute intervention sur des zones en enrobés bitumineux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 131 / 176 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p. 53 Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.40 De même, des aménagements en pierres sèches peuvent être réalisés à partir de matériaux de réemploi (voir Murs et sols filtrants : restanques et calades). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 132 / 176 3.3.2 Choisir le bon revêtement en fonction de l?usage de l?espace 3.3.2.1 Choix des revêtements en zones piétonnes et cyclables Dans les zones piétonnes et cyclables, les sollicitations mécaniques liées au trafic sont faibles voire nulles, ce qui ne nécessite pas de mettre en oeuvre un revêtement disposant d?une forte résistance mécanique, ce paramètre n?est donc pas prépondérant. Cependant, il est impératif de veiller à la bonne accessibilité des espaces pour les personnes à mobilité réduite (choix des matériaux, vigilance dans la pose pour éviter les ressauts et seuil, ?), ainsi qu?au confort d?usage pour la mobilité avec les engins de déplacements personnels motorisés ou non (vélo, trottinette, ?). Type de revêtement Commentaires Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre Perméabilité fonction du type de joints Solution moins adaptée pour l?accessibilité et les pistes cyclables en termes de confort de d?usage. L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Dalles en pierre Perméabilité fonction du type de joints. L?adhérence des dalles dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des dalles glissante. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés et des dalles en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair Solution moins adaptée aux pistes cyclables vis-à-vis du confort de circulation. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût moyen à élevé file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 133 / 176 Dalles en béton drainant Variation de la teinte possible par l?ajout de pigments colorés ou le choix d?un ciment clair. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité liée à la modularité des dalles. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Confort de circulation. Variation de la teinte possible soit avec des oxydes ajoutés au liant soit avec des liants de synthèse. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparations peu esthétiques : souvent réalisées avec un enrobé « classique » de teinte sombre. Coût moyen Revêtement en béton drainant Confort de circulation Variation de la teinte possible en retenant un liant coloré obtenu par l?ajout de pigments, le choix d?un ciment clair et/ou de granulats clairs. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen à élevé Exemple de pavage (photo extraite du Guide d?aménagement « Voirie urbaine » du Cerema) Exemple de pavés en béton poreux (Source : Eiffage) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 134 / 176 Exemple de trottoir en enrobé drainant (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Exemple de trottoir en pavés en pierre (photo extraite du guide du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») 3.3.2.2 Choix des revêtements en zone roulable Véhicules légers (VL) et Poids Lourds (PL) Dans les zones circulées par les véhicules, les sollicitations mécaniques liées au trafic peuvent être élevées, le critère de la tenue mécanique liée au trafic va être un des critères prépondérants dans le choix du revêtement ce qui va limiter la gamme de ceux envisageables. Les revêtements adaptés et leur épaisseur vont dépendre du type de trafic projeté. On peut considérer en 1e approche trois types de voies en fonction du trafic ? Des voiries de desserte avec peu de Poids Lourds (PL) (<25PL/j/sens) ? Des voies de distribution avec PL (25PL/j/sens < T < 150 PL/j/sens) ? Des voies principales (>150 PL/j/sens) Les matériaux de chaussée adaptés au type de voies définies ci-avant sont les suivants : ? Dans le cas des voiries de desserte : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux, pavés de béton ou de pierre ? Dans le cas des voies de distribution : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux ? Sur les voies principales : béton bitumineux drainant ou béton hydraulique poreux Lorsqu?on souhaite réduire le bruit de roulement, il convient d?éviter l?usage des matériaux modulaires qui génèrent un bruit de roulement élevé du fait des joints. Du fait de leur épaisseur d?utilisation et de leur composition généralement discontinue, les bétons bitumineux drainants (BBDr) ou très minces (BBTM) ne doivent pas être utilisés dans les zones soumises à un trafic routier et à forte contrainte de cisaillement telles que les giratoires, les tourne-à- gauche et les routes sinueuses. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 135 / 176 Le tableau ci-après présente les différents revêtements adaptés aux voiries. Type de revêtement Type de voies Bruit de roulement Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Revêtement en béton bitumineux drainant Adapté à tout type de voies hors zones à forte contrainte de cisaillement Modéré Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen Revêtement en béton hydraulique poreux Adapté à tout type de voies. Modéré Un délai de prise est à observer avant ouverture à la circulation Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Mauvaise réparabilité. Coût moyen Pavés en béton avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Modéré Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Pavés en pierre avec joints perméables Peut être envisagé sur les voiries de desserte Élevé Délai de mise en oeuvre. Entretien faible (dépend du type de joint choisi). Bonne réparabilité. Coût élevé à très élevé Il sera nécessaire pour s?assurer de la faisabilité des différentes solutions de connaître la nature, la profondeur et les caractéristiques de portance du sol support afin de déterminer l?épaisseur minimale de matériaux à mettre en oeuvre. Les dispositions constructives doivent permettre d?assurer la bonne évacuation des eaux. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 136 / 176 3.3.2.3 Choix des revêtements en zone de stationnement VL Les aires de stationnement pour les VL nécessitent une résistance mécanique suffisante mais moins importante que les voies circulées par les PL. Type de revêtement Commentaires Mise en oeuvre, Entretien, réparabilité Coût Pavés en pierre avec joints perméables L?adhérence des pavés dépend du type de pierre et de sa finition. À noter que les spécifications sur ces revêtements ne tiennent pas compte du phénomène d?usure qui peut rendre la surface des pavés glissante. Délai de mise en oeuvre. Entretien faible sauf en cas de joints enherbés ou en graviers qui nécessitent un désherbage manuel ou une tonte. Bonne réparabilité liée à la modularité des pavés. Coût élevé à très élevé Pavés en béton poreux Augmentation possible de la perméabilité existante des pavés en fonction du type de joints (poreux ou enherbés) Délai de mise en oeuvre. Entretien élevé : dépend du type de joint choisi et de la sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Bonne réparabilité. Coût moyen à élevé Revêtement en béton bitumineux drainant Variation de la teinte possible. Mise en oeuvre mécanisée. Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Réparabilité difficile. Coût moyen à élevé Revêtement en béton drainant Sensibilité au colmatage qui nécessite un entretien plus important. Coût moyen à élevé Revêtement alvéolaire Confort de marche diminué Variation de la teinte possible. Engazonnement possible du revêtement Entretien difficile. Réparabilité bonne à moyenne en fonction du type de revêtement. Coût faible file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 137 / 176 Exemple de revêtement avec pavés en pierre et joints enherbés (Source photo : Reamenagement De La Rue Des Jardins Dufour | atelierphilippemadec) Exemple de revêtement alvéolaire avec des dalles PVC alvéolées et remplissage gravier (photo extraite du Cerema « Adapter la voirie urbaine au changement climatique ») Les revêtements stabilisés sont donc à réserver aux surfaces parfaitement planes qui ne drainent pas de grands bassins versants. En effet, les eaux de pluie peuvent lessiver les surfaces stabilisées, et ainsi transporter des fines qui obstruent les caniveaux ou colmatent les espaces d?infiltration. (Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.49) Pour en savoir plus : ? Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. ? Retour d?expérience sur les bétons filtrants à Lyon : Présentation PowerPoint ? Adopta. Les revêtements de sol perméables ADOPTA ? Adaptaville, et Agence Parisienne du Climat. 2024. « [Guide] Revêtements et changement climatique?: choisi le bon matériau au bon endroit ». https://www.adaptaville.fr/guide- revetements-et-changement-climatique. ? Annuaire des techniques alternatives en gestion des eaux pluviales et en assainissement. Matériaux poreux ou perméables (techniques-alternatives.com) ? Cerema, 2018. Guide technique « Revêtements des espaces publics ». Revêtements des espaces publics : Guide technique - Cerema ? Cerema, 2016. Guide d?aménagement « Voirie urbaine ». Voirie urbaine : Guide d'aménagement - Cerema ? Cerema, 2024. Guide technique « Adapter la voirie urbaine au changement climatique - Recueil d'exemples de solutions d'adaptation». Adapter la voirie urbaine au changement climatique. Recueil d'exemples de solutions d'adaptation - Cerema ? Plante & Cité. 2021. « Guide ?Revêtements perméables des aménagements urbains?: Typologie et Caractéristiques techniques? ». 2021. https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632. ? CAUE du Var, 2023. ?Portraits de sols?. CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.atelierphilippemadec.fr/amenagement-urbain/espaces-publics/reamenagement-de-la-rue-des-jardins-dufour.html https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://www.specbea.com/wp-content/uploads/2017/11/BD10-Herv%C3%87-CALTRAN-grand-Lyon-OK-.pdf https://www.adopta.fr/revetements-de-sol-permeables/ https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.adaptaville.fr/guide-revetements-et-changement-climatique https://www.techniques-alternatives.com/B3/index.php/catalogue/materiaux-poreux-ou-permeables https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/14490/revetements-des-espaces-publics-guide-technique?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/doc/SYRACUSE/14600/voirie-urbaine-guide-d-amenagement https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/596755/adapter-la-voirie-urbaine-au-changement-climatique-recueil-d-exemples-de-solutions-d-adaptation?_lg=fr-FR https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/632 https://static.cauevar.fr/2023/03/CAUEVar_PORTRAITSDESOLS_WEB_230808_144dpi.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 138 / 176 3.4 Les équipements particuliers Une fois les ouvrages définis, il faut prêter un soin particulier aux équipements annexes qui visent à : ? Collecter et diriger l?eau vers les ouvrages, en favorisant une alimentation directe et diffuse ; ? Réguler le débit de fuite si nécessaire ; ? Assurer un pré-traitement voire un traitement si nécessaire (notamment pour une alimentation indirecte et concentrée). Ces paragraphes interviennent en complément du ?Règlement du service public de l?assainissement, de l'hydraulique et du pluvial? édité par la Régie Eau d?Azur (voir : reglement-assainissement-octobre- 2013.original.pdf) Quel que soit le type d?équipement à mettre en place, il faut privilégier un fonctionnement simple et visible, qui facilite la gestion de l?équipement. 3.4.1 Les équipements de collecte des eaux pluviales Plusieurs équipements permettent de collecter les eaux de ruissellement et de les diriger vers l?ouvrage : ? La pente du projet et le nivellement sont les premiers vecteurs permettant de conduire les eaux pluviales vers l?ouvrage souhaité (alimentation diffuse). Le ruissellement direct des surfaces à drainer se fait idéalement en minimisant le linéaire de ruissellement, ce qui évite la concentration des flux dans les caniveaux notamment. L?espace intercepté par la technique alternative doit être nivelé correctement pour permettre le bon acheminement des eaux pluviales. Dans le cas de la mise en place de bordures, il faut veiller à assurer l?écoulement des eaux pluviales pour éviter la stagnation de l?eau (voir Veiller au respect des nivellements et à la bonne installation des bordures). ? Attention à l?emploi des matériaux des surfaces à proximité qui peuvent venir obstruer l?accès à l?ouvrage, en fonction du chemin de l?eau et des milieux traversés. Le ruissellement sur du stabilisé en pente peut ainsi générer une obstruction des caniveaux ou un colmatage des espaces d?infiltration, par le biais du transport de fines. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf https://eaudazur.com/wp-content/uploads/2019/06/reglement-assainissement-octobre-2013.original.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 139 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Dans le cas d?une alimentation concentrée : ? Sur une surface en pente, il faut penser à mettre suffisamment d?avaloirs et à faciliter l?intrusion de l?eau ? Il existe également des systèmes avec grilles pour capter les macros déchets, mais leur besoin en entretien est assez important ? Les avaloirs peuvent servir de décantation via un puisard mais une vigilance doit être apportée pour éviter que l?eau stagnante ne favorise le développement des moustiques Concernant les caniveaux : Si des caniveaux sont nécessaires, il est recommandé de limiter la longueur du parcours hydraulique et de privilégier une configuration d?entretien facile. ? Les longs caniveaux sont globalement à limiter car ils favorisent la charge en polluants (alimentation concentrée) ? Les caniveaux fente sont eux à éviter car ils sont difficilement exploitables, même si ils peuvent présenter certains intérêts paysager ? Les caniveaux grilles ne sont acceptables que si leur environnement ne produit que peu de fines file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 140 / 176 Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) Concernant les grilles Les grilles dans les ouvrages drainés (type noues, tranchées drainantes, jardin de pluie) permettent l?accès vers les drains par surverse, mais il est indispensable de les surélever par rapport au fond de l?ouvrage, pour assurer la gestion des pluies courantes à intenses et un stockage effectif selon le dimensionnement retenu. Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 141 / 176 3.4.2 Les régulateurs de débit Si le dimensionnement le prévoit, une régulation importante de débit peut être à prendre en compte. Deux solutions sont possibles : ? Les orifices de fuite : si l?infiltration n?est pas retenue, le débit de fuite sera proportionné à l?occurrence de la pluie. En cas de pollution accidentelle, ces orifices doivent pouvoir être obstrués facilement. On notera que pour les petits débits (<20l/s), les régulateurs à Vortex sont les plus adaptés. ? Le fonctionnement en surverse, visible, doit être privilégié pour assurer un bon fonctionnement des rétentions. Le lieu et le débit de fuite sont à valider par un expert. Pour rappel, les réseaux d?assainissement sont généralement conçus pour déverser dans le milieu naturel pour des pluies moyennes à fortes et que leur débordement sur chaussée est souvent toléré au- delà des pluies décennales : si notre technique alternative est saturée, il est probable que le réseau collectif le soit aussi et peut-être même avant elle. La question de la capacité résiduelle de l?exutoire (ruisseau, réseau, bassin, etc.) doit toujours être posée avant d?y raccorder un nouveau bassin versant. 3.4.3 Les équipements de traitement des eaux de ruissellement Les pièges à matières en suspension : l?infiltration dans des espaces végétalisés permet de piéger une bonne partie de la pollution liée au ruissellement urbain. Si l?alimentation diffuse de ces espaces se fait sur un linéaire important (noue le long d?une voirie par exemple), la couche de pollution sera faible, limitant ainsi le colmatage et les besoins en entretien des ouvrages d?infiltration. Si l?engouffrement de l?eau vers des ouvrages linéaires (alimentation concentrée) se fait par des avaloirs, on peut envisager de protéger les talus des ouvrages face au ruissellement. Ces zones de protection doivent être facilement nettoyables puisque les dépôts y seront plus importants au droit des avaloirs. Il est également possible de mettre en place des avaloirs avec décantation (qui nécessitent un entretien et un curage réguliers). Source : Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 142 / 176 Le dessableur : il peut être mis en place en amont d?un ouvrage lorsque son fonctionnement risque d?être perturbé par des particules solides, comme en aval d?un bassin versant agricole ou à proximité d?un revêtement sableux (matériau pulvérulent). Ce type de dispositif retient les sables et les graviers, permettant de limiter le dysfonctionnement des ouvrages et les rejets de particules au milieu récepteur. Le dessableur doit être systématiquement adapté au contexte et dimensionné par un spécialiste. La mise en place d?un dessableur central est à privilégier par rapport à la multiplication d?avaloirs à décantation afin de réduire les coûts d?exploitation. 3.4.4 Les séparateurs à hydrocarbures Ces ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures. La recherche a prouvé que l?efficacité de ces ouvrages était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. En revanche, ils sont efficaces pour la gestion de la pollution accidentelle et sur des sites d?activités très polluantes. ? Ces ouvrages ne sont donc pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. Bibliographie : ? Cerema. Centre d?études et d?expertise sur les risques, l?environnement. 2020. « Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain - Fiche n°2 - Évaluation des services écosystémiques rendus par différentes techniques alternatives végétalisées ». Gestion intégrée de l?eau en milieu urbain. Cerema. Bron. https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau- en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p. ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles- pro_4_interactive.pdf ? https://www.adopta.fr/nos-ressources/ 3.4.5 Les géotextiles Les caractéristiques et les performances des géotextiles doivent être adaptées à leurs fonctions, et leur mise en place demande un soin particulier. Le fascicule n°70-II intitulé « Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales » (source : Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee) précise les normes à respecter pour le choix des géotextiles, en fonction de leur utilisation. En effet, selon l?utilisation du géotextile, différentes normes sont à respecter afin de garantir la conformité : ? Rôle de séparation et d?anticontamination : Le géotextile doit être conforme aux normes NF G 38-061 et NF EN 13252. ? Rôle de drain : Le géotextile doit être conforme aux normes NFG 38-061 et NF EN13252. ? Rôle de protection de la géomembrane : Le géotextile doit être conforme à la norme NF G 38- 063. C?est la position du géotextile dans l?ouvrage qui conditionne sa fonction : ? Couche au contact du sol support : anticontamination et drainage, ? Couche au-dessus d?un matériau de stockage : anticontamination et filtre, ? Couche adjacente à une géomembrane : anticontamination et anti-poinçonnement file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16356/gestion-integree-de-l-eau-en-milieu-urbain-fiche-n-2-evaluation-des-services-ecosystemiques-rendus-p https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf https://www.adopta.fr/nos-ressources/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 143 / 176 Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a également réalisée une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les géotextiles. Certains géotextiles peuvent cependant participer à l?émission de polluants, en plus de participer à la complexité de l?ouvrage (entretien, ?). Leur utilisation est donc à questionner au regard des enjeux et des besoins, afin d?en limiter l?usage. ? ?Un ouvrage de technicité importante fait souvent appel à des équipements fabriqués à partir de matériaux synthétiques tels que des tuyaux, des drains, des géomembranes ou des géotextiles. Ces matériaux peuvent être des sources de micropolluants (alkylphénols, phtalates, bisphénol A) qui peuvent nuire à la performance de traitement, ce qui a été observé sur plusieurs des sites étudiés.? Source : programme de recherche ROULEPUR (LEESU - Laboratoire Eau Environnement et Systèmes Urbains, Cerema25,2020. « ROULÉPUR ? Maîtrise de la contamination des eaux de voirie?; Tâche 6 ? Livrable 6?: Synthèse des résultats du projet et orientations opérationnelles ». https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf.) 3.4.6 Les drains Dans les annexes du document intitulé ?Référentiel des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales (grandlyon.com)?, la Métropole du Grand Lyon a réalisé une partie technique détaillant les ?Caractéristiques des matériaux des solutions de gestion des eaux pluviales à la source?, comportant un volet sur les drains et leurs spécificités techniques. 25 En effet, le Cerema a développé une expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources, qui s?appuie sur la prestation d?essais, d?expertise, et d?expérimentation, en laboratoire, site naturel ou site maîtrisé. L?expertise sur les géosynthétiques au service du développement durable et de la préservation des ressources | Cerema file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.leesu.fr/opur/IMG/pdf/roulepur-l6-synthese-f.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20240916_referentiel-ouvrages-eaux-usees-pluviales.pdf https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement https://www.cerema.fr/fr/innovation-recherche/innovation/offres-technologie/expertise-geosynthetiques-au-service-du-developpement Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 144 / 176 4 FOIRE AUX QUESTIONS TECHNIQUES Cette section a pour objectif d?apporter des réponses et des supports de bibliographie aux pilotes de projet, afin de leur permettre d?adapter leurs pratiques en fonction des recommandations et résultats scientifiques actuels. ? Détails de conception : articulation avec les réseaux, articulation avec l?ambition de végétalisation, articulation avec les contraintes de gestion, articulation avec la proximité du bâti, avec le type de sol, ? ? Retours sur la pérennité de l?ouvrage / sa gestion ? Retours sur l?efficacité de l?ouvrage dans le temps Les questions présentées dans cette F.A.Q. sont issues des échanges avec les pilotes de projet de la maîtrise d?ouvrage, et ont vocation à être complétées en fonction de l?émergence de nouveaux besoins et questionnements. De même, les éléments de réponse apportés ne sont pas exhaustifs et ont vocation à être précisés - et adaptés aux spécificités locales - dans le cadre d?une démarche continue d?évaluation et de montée en compétence des équipes. L?enjeu serait ainsi de parvenir à l?élaboration collective - par les pilotes de projet et la direction Cycle de l?Eau & GEMAPI - d?une doctrine collective d?intervention tenant compte des situations pouvant se présenter aux pilotes de projet26 : présence de gypse dans le sous-sol, projet en zone d?habitat ancien dense, ambition de végétalisation avec un sous-sol saturé en réseaux, ? 26 Cette démarche a par exemple été formalisée en 2020 sur la Région Grand-Est par la DREAM, le Cerema, plusieurs Agences de l?eau, la DDT, ?. « La gestion des eaux pluviales en région Grand-Est - Note de doctrine Dossiers Loi sur l?eau - IOTA?; Rubrique 2.1.5.0. au titre de l?article R214-1 du code de l?environnement ». https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 145 / 176 La liste des questions abordées par cette F.A.Q est la suivante : 5.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales ...................................................... 146 5.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? ............................................................................................................. 146 5.1.2 Que faire si le sol est pollué ? ...................................................................................... 147 5.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? .................................................... 148 5.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? .............. 150 5.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? ......................................................................................................................... 152 5.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? ........................................................................................................... 153 5.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous-sol ? ................................... 155 5.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? ......................... 155 5.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? ...................................................................... 156 5.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? .................................................... 158 5.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ?...................................................... 160 5.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? ............................................................................................................................ 161 5.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? ........................................................................................ 165 5.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? ................................................... 165 5.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? ....................................................................... 166 5.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? ..... 167 5.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ?............................................. 167 5.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? .......................................................................................................................... 167 5.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? ....... 169 5.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? . 171 5.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? ...... 172 5.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? ................................................................ 173 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 146 / 176 4.1 Pollution et gestion intégrée des eaux pluviales 4.1.1 Existe-t-il un risque de pollution chronique des sols (et des nappes souterraines) par les eaux de ruissellement ? Le risque de pollution chronique des sols et des nappes souterraines par l?infiltration directe des eaux de ruissellement est quasiment nul, à la condition d?infiltrer les eaux au plus près de leur point d?arrivée au sol. L?impact de ce type de solution sur les milieux naturels est en tout cas beaucoup plus faible que celui des solutions traditionnelles qui renvoient des charges considérables de polluants dans milieux naturels (cours d?eau, mer, ?). L?infiltration permet de traiter une grande partie de la pollution pluviale particulaire par un mécanisme naturel de piégeage et dégradation de ces particules dès les premiers centimètres de sol, notamment les métaux lourds et la pollution carbonée (dont les hydrocarbures). Ainsi, toutes les techniques alternatives d?infiltration jouent un rôle d?abattement de la pollution, d?autant plus important que : ? La surface d?infiltration est grande vis-à-vis du bassin versant intercepté ? L?épaisseur de la « zone non saturée » entre le fond infiltrant et le niveau de la nappe est élevé La pollution des rejets urbains par temps de pluie a été fortement mise en cause dans la dégradation de la qualité des milieux aquatiques depuis les années 1980, et plus encore au cours des 10 dernières années. De ce fait, beaucoup de personnes craignent un risque de pollution des sols et des nappes par les eaux de ruissellement qui proviennent des chaussées (circulation automobile), voire des bâtiments. En pratique, la pollution des eaux de ruissellement varie beaucoup selon l?endroit où elle est mesurée et il existe aujourd?hui une bibliographie très importante qui permet de construire une image assez précise des risques. Les données disponibles portent sur les polluants classiques, mais également sur les micropolluants minéraux (essentiellement les métaux toxiques) et sur un grand nombre de micropolluants organiques. Les quatre principaux éléments à retenir sont les suivants : ? Il existe une confusion entre la pollution des eaux rejetées par temps de pluie par les systèmes d?assainissement, qui sont un mélange d?eau pluviale et d?eau usée, et la pollution des eaux de ruissellement. ? Les eaux de pluie sont peu polluées avant d'avoir touché le sol, même en ville ? C?est au cours de leur trajet en surface, principalement dans les caniveaux, et encore plus dans les conduites souterraines, que les eaux se chargent en polluants ; il est donc possible de limiter cette contamination en raccourcissant le plus possible le trajet de l?eau en surface et en n?utilisant pas de réseau souterrain. ? Les polluants sont filtrés par le sol (et notamment à proximité de la surface) lors de l?infiltration des eaux pluviales. Toutes les études montrent ainsi que, pour la plupart des indicateurs, il n?existe aucun risque de pollution des sols en profondeur (on retrouve des concentrations proches du fond géochimique27 au plus à un mètre de profondeur, et ceci après plusieurs dizaines d?années d?utilisation) ni de pollution des nappes (la plupart des polluants véhiculés par les eaux de ruissellement étant fixés aux particules). Il est pratiquement toujours possible d?adapter les ouvrages à la qualité chimique des sols : par exemple, en positionnant les ouvrages d?infiltration hors des zones impactées, ou en infiltrant au- dessous d?un horizon superficiel impacté (cas fréquent de remblais superficiels de mauvaise qualité). 27 Le fond géochimique peut être défini comme la ?concentration naturelle pour une substance donnée, dans un milieu donné, en l'absence de tout apport extérieur spécifique, tel que l'activité humaine.? Source : Fond géochimique (naturel) (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Fond_g%C3%A9ochimique_(naturel)_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 147 / 176 Il existe cependant des surfaces urbaines dont les émissions de contaminants justifient une attention particulière. Parmi celles-ci, nous pouvons mentionner : ? Les revêtements métalliques non enduits (y compris toitures : zinc, cuivre, plomb, ?), ainsi que le bâti ancien qui peut contenir un nombre significatif d?éléments d?étanchéité en plomb ? Les routes et parkings à forte fréquentation ? Les itinéraires de transport de matières dangereuses ? Certaines zones d?activités industrielles ou présentant une pollution atmosphérique importante En climat méditerranéen, les périodes prolongées sans pluie induisent l?accumulation des particules polluantes pendant des semaines, voire plusieurs mois dans l?espace urbain. Lors du premier épisode pluvieux d?importance, le ?premier flot? qui lessive les sols urbains présente des concentrations plus fortes de polluants. Sources : ? OPUR. s. d. « Infiltrer les eaux pluviales, c?est aussi maîtriser les flux polluants - État des connaissances et recommandations techniques pour la diffusion de solutions fondées sur la nature. » guide_infiltration_d._tedoldi.pdf (leesu.fr) ? https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville- permeable.pdf ? infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf (graie.org) ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) ? https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la- gestion-integree-des-r1700.html ? Eau et Biodiversité. s. d. « Devenir des micropolluants au sein des ouvrages de gestion des eaux pluviales à la source ou centralisés. Synthèse du projet de recherche MicroMegas ». Consulté le 30 avril 2024. https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des- micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0. 4.1.2 Que faire si le sol est pollué ? En cas de sols pollués, il faut garantir l?innocuité pour la nappe souterraine en cas d?infiltration ; cela peut nécessiter soit leur extraction et évacuation, soit leur réhabilitation par traitement, soit une neutralisation sur le site par une mise en protection des surfaces polluées. Le projet d?aménagement nécessite de toute façon un diagnostic préliminaire des sols et un plan de gestion des sols pollués préalables aux travaux. La collectivité peut développer un marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués » permettant d?agir plus facilement et à moindre coût pour répondre à cette problématique28. L?infiltration doit être adaptée à ces contraintes : infiltration sur un secteur ou une couche de terrain propice, maintien d?une infiltration non concentrée, éventuellement suivi particulier, etc. et soumis à validation des services compétents. 28 Retour d?expérience : Bordeaux Métropole dispose d?un tel marché à bon de commande « Export et traitement de sols pollués », pour un coût de 100 ¤/m3.? file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.leesu.fr/IMG/pdf/guide_infiltration_d._tedoldi.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/infiltration_eaux_pluviales_cle0cea51-1.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/foire-aux-questions-sur-la-gestion-integree-des-r1700.html https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/devenir-des-micropolluants-au-sein-des-ouvrages-de-gestion-des-eaux-pluviales-a-la-source-ou-central0 Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 148 / 176 4.1.3 Comment gérer le risque de pollution accidentelle ? Il est nécessaire de distinguer les cas de risque mineur et les cas de risque aggravé. Pour les cas de risque mineur, la pollution accidentelle ne concerne que les eaux de voirie lors d?accidents de la circulation. En cas d?accident sur la voirie avec fuite de liquide ou incendie, la pollution reste en général fixée dans les couches superficielles du sol qui peuvent être facilement excavées et éliminées. Si le risque est réel, il ne doit donc pas être exagéré. Les évacuations classiques par réseau se déversent en général directement dans un cours d?eau, voire une zone d?infiltration. Les dispositifs de confinement lorsqu?ils existent ne sont en général pas identifiés ou actionnés trop tard et ces dispositifs sont à réserver aux cas particuliers (autoroutes, installations à risque particulier?). Les études réalisées dans le cadre de programmes de recherche ont prouvé que l?efficacité des séparateurs à hydrocarbures (ouvrages de prétraitement permettent de piéger les hydrocarbures) était inférieure à celle d?une noue d?infiltration pour la gestion de la pollution chronique usuelle. Ces ouvrages ne sont pas adaptés à l?espace public de la métropole, même pas aux parkings, et sont à réserver à des sites industriels spécifiques. La pollution accidentelle mineure représente donc un risque, mais celui-ci peut être maîtrisé grâce aux techniques alternatives superficielles (non enterrées). ? Sources : https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide- projet-ville-permeable.pdf ? doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf (developpement-durable.gouv.fr) Les cas de risques aggravés concernent la manipulation, le stockage ou le transport de matières polluantes. La majorité des cas de pollution des eaux de surface provient de causes industrielles ou agricoles par défaut technique ou erreur humaine. L?accident routier concerne moins de 10 % des événements de pollution des eaux de surface. En cas de risque avéré (résultant de l?aléa accidentel qui dépend du type d?activité et de l?enjeu qui dépend de la sensibilité du milieu récepteur), le projet devra prévoir des dispositifs permettant de prévenir les pollutions d?origines accidentelles. Dans ce cas, le dossier de projet devra expliciter : ? La détermination de l?aléa accidentel qui dépend du type de projet, de la probabilité de l?occurrence accidentelle et de sa dangerosité ; ? La détermination de l?enjeu, qui dépend de l?importance, de la proximité et de la sensibilité des milieux vulnérables (naturel, nappe, baignade?) ; ? La distance et la vitesse de propagation entre l?aléa et l?enjeu. À partir de l?aléa et des enjeux, le niveau de risque qui va astreindre un dimensionnement des dispositifs à prévoir, permet d?aboutir à un niveau de risque et à la classe d?ouvrages appropriée à la situation. Le dossier devra préciser également : ? Le dispositif de confinement de la pollution, de taille adaptée et étanche, de déclenchement simple et rapide (automatique ou manuel et avec fléchage) et permettant le pompage ultérieur, (cf. 6 ? Suivis et contrôles) ; ? Une procédure d?intervention et les personnes responsables. Les modalités d'alerte et de gestion d?un événement accidentel sont décrites dans l?article L. 211-5 du code de l?environnement. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 149 / 176 Coupes schématiques sur des fosses de voiries Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.39 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 150 / 176 4.2 Comment gérer les eaux pluviales dans des sites avec une forte pente ? En cas de pentes supérieures à 7 % ou de sols réputés instables (Plans de Prévention des Risques de Glissement de Terrain), une étude géotechnique complémentaire est nécessaire. En effet, les pentes génèrent une accélération de vitesse des flux avec un phénomène d?érosion ; il est primordial, dans ce cas, de calculer les volumes et les vitesses qui peuvent être générés et les limites de tenue du sol. Une telle étude se révèle utile en général au-delà des besoins de l?infiltration. Dans ces configurations, il est recommandé : ? D?éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ? De ralentir l?eau : petits terrassements pour réduire les pentes, systèmes de noues à redents ou d?échelles d?eau, déploiement de restanques perméables, ? Source : paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 151 / 176 Coupe schématique sur les jardins pédagogiques Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.61 Coupe schématique sur un dispositif de gestion de l?eau en pierres sèches Source : Cahier Technique : L?eau De Pluie En Ville (calameo.com), p.63 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/read/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 152 / 176 4.3 Quelle pérennité de la capacité d?infiltration des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales ? La pérennité de l?efficacité des solutions de gestion intégrée des eaux pluviales est directement liée au risque de colmatage de la couche de surface de l?ouvrage, par : ? L?accumulation de matières due à des arrivées d?eau de ruissellement chargée en particules ? D?autres apports naturels (poussières apportées par le vent, débris végétaux) ? Des apports anthropiques (détritus, boues apportées par exemple par le déplacement d?engins agricoles) La perméabilité de la surface peut alors se réduire progressivement : l?eau n?arrive plus à pénétrer dans l?ouvrage, stagne longtemps en surface et induit des nuisances (moustiques par exemple). Ce risque de colmatage existe, et doit donc impérativement être pris en compte dès l?étape de conception. Les règles suivantes sont le plus souvent efficaces : ? Être vigilant dès la phase de travaux aux passages d?engins, et envisager une sensibilisation de la personne en charge du chantier pour lui rappeler ce lien compactage / infiltration / gestion des eaux pluviales ? Prévoir un dispositif permettant à l?eau de se filtrer ou de décanter avant l?arrivée dans l?ouvrage (par exemple une bande enherbée) ? Végétaliser l?ouvrage, le développement des racines permettant de maintenir une certaine perméabilité ? Prendre des mesures pour éviter le piétinement ou le passage de véhicules sur l?ouvrage (la végétalisation constitue là aussi une bonne solution, surtout si elle est arbustive et dense) ? Nettoyer régulièrement l?ouvrage, en particulier dans le cas d?une voirie ? Limiter le rapport surface contributive / surface d?infiltration à une valeur aussi faible possible (si possible inférieure à 10) ? Si le risque est vraiment très important, prévoir éventuellement des ouvrages annexes, comme des drains, permettant d?introduire directement l?eau dans la masse de l?ouvrage ? Mettre en place des actions de sensibilisation afin d?éviter le colmatage accidentel (ex : un chantier dans une maison avec dépôts de sable sur un stationnement poreux ou un béton poreux / drainant) Le colmatage possible des couches de surface est un risque réel à prendre en compte. Il existe aujourd?hui des guides explicitant des règles simples de conception de suivi et d?exploitation, permettant de s?en prémunir efficacement. Certaines solutions de gestion sont très sensibles au colmatage, et doivent donc être évitées : puits d?infiltration, revêtement de type stabilisé (également peu perméable, voire imperméable), ? Sources : ? ASTEE - : Solutions de gestion durable des eaux pluviales - Gestion patrimoniale (2024) Guide Solutions de Gestion durable des Eaux Pluviales - Gestion patrimoniale - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville ». https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de- recherche-au-service-de-laction/. Partie 7, infiltration, https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU- GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://asso.graie.org/portail/gestion-des-eaux-pluviales-en-ville-20-ans-de-recherche-au-service-de-laction/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 153 / 176 4.4 Les solutions d?infiltration des eaux pluviales renforcent-elles la présence des moustiques tigres ? Lorsqu?elles sont bien réalisées (nivellement, ?), les solutions de gestion intégrée des eaux pluviales fondées sur la nature (noues, arbre de pluie, ?) ne sont pas favorables au développement du moustique tigre, sous réserve que leur temps de vidange maximum soit de 24 h (pouvant monter exceptionnellement à 4 jours). Le moustique tigre (Aedes albopictus) est rencontré en France pour la première fois en 1999 et s?installe à partir de 2004 sur le littoral méditerranéen, il remonte progressivement sur le territoire. Il est considéré aujourd'hui comme implanté dans le Rhône. Ce moustique originaire d?Asie du Sud-Est est anthropophile et actif de jour comme de nuit. C?est un moustique de petite taille (plus petit qu?une pièce d?un centime d?euro) ne dépassant pas 1 cm d?envergure. Les larves et adultes sont retrouvées d?avril à novembre avec un pic d?abondance en août et septembre. Source : « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf. La distance de vol des adultes est limitée, généralement de 200 mètres en zone dégagée autour du site de naissance. Leurs gîtes larvaires naturels sont des bambous, des creux d?arbres ou de rochers. La ponte a lieu au-dessus de la surface de l?eau dans des gîtes de petites surfaces (inférieures à 10 m²), sombres, rugueux présentant des parois verticales. En zone urbaine, ces gîtes larvaires peuvent être des bouches d?égout, des bidons de récupération d?eau pluviale, des vases, des gouttières, des pneus et divers récipients de petite taille. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 154 / 176 Les techniques de gestion alternative des eaux pluviales en zone urbaine sont parfois suspectées de contribuer au développement de moustiques qui constituent une véritable gêne voire des risques potentiels pour les riverains. Si ces ouvrages sont mal dimensionnés ou mal entretenus et que l?eau est stagnante, ils deviennent un terrain propice au développement des larves de moustiques (cf. études du Graie, 2016). Par ailleurs, certaines espèces végétales (par exemple : Cardères, bambous coupés), par leur port ou le résultat des coupes, à la reconstitution de gîtes larvaires originels des moustiques-tigres. Il faut cependant garder à l?esprit que les solutions techniques mobilisées dans une gestion tout tuyaux (puisards, ?) sont également très favorables à la prolifération de ces moustiques. Exemple de gîtes larvaires liés à une gestion de l?eau ?tout tuyau? : Source : Moustique tigre | FREDON FRANCE Une étude exploratoire initiée en 2016 par la Métropole de Lyon, le GRAIE, l?OTHU et l?Université de Lyon a donc été menée, basée sur un protocole précis de prélèvement dans les zones restées en eau sur différents ouvrages (bassins de retenue, d?infiltration, toitures végétalisées et noues) ; zones dans lesquelles les moustiques peuvent se développer. L?étude a permis d?échantillonner quatre espèces autochtones uniquement dans les bassins. Les espèces capturées sont non vectrices d?agents pathogènes (aucun moustique "tigre"). Les premiers gîtes colonisés sont les parties d?ouvrages les plus artificielles (principalement à fond et berges bétonnés). Bien conçues et bien entretenues, les noues et toitures végétalisées ne sont pas des gîtes favorables à ces organismes et que les eaux résiduelles présentes dans les bassins ne permettent pas le développement d?espèces vectrices d?agents pathogènes. Sources : ? Fredon France. 2022. « Moustique tigre | FREDON FRANCE ». 2022. https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre. ? « Les moustiques dans les ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales en ville?? | Retour sur l?Étude exploratoire OTHU 2016 | Exemple des bassins d?infiltration et rétention de la Métropole de Lyon ». 2017. https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques- OTHU2017.pdf. ? ?Que trouve-t-on comme biodiversité dans les systèmes d?infiltration urbains et que révèle-t- elle ??, par Laëtitia Bacot, Graie ? Pierre Marmonier, Florian Mermillod-Blondin, CNRS Université Lyon 1 ? Jean-Philippe Bedell, ENTPE ; OTHU-GRAIE_GEPV 2022_Chapitre7- INFILTRATION.pdf. ? Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 2022. « Aide-mémoire?: Ville éponge et moustiques ». Association suisse des professionnels de la protection des eaux. 16 août 2022. https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken- schwammstadt-fr/. ? Projet ville perméable : guide d'aide à la conception et à l'entretien (grandlyon.com), p.51 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.fredon.fr/publications/moustique-tigre https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/othu/pdfothu/SYNTHESEGRAIE-Moustiques-OTHU2017.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU_GEPV%202022_Chapitres/OTHU-GRAIE_GEPV%202022_Chapitre7-INFILTRATION.pdf https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://vsa.ch/fr/M%C3%A9diath%C3%A8que/projektbeschrieb-stechmuecken-schwammstadt-fr/ https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/20170926_guide-projet-ville-permeable.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 155 / 176 4.5 Comment prendre en compte les contraintes du sous- sol ? 4.5.1 Comment gérer les eaux pluviales avec un sol très peu perméable ? La vitesse d?infiltration de l?eau est d?autant plus grande que la perméabilité du sol, notée Ks, est élevée ; on considère généralement comme « peu perméables » les sols possédant un Ks inférieur à 10-6 m/s. Même si le sol est peu perméable, il est possible de mettre en oeuvre une stratégie de gestion des eaux pluviales qui concilie l?objectif de maîtrise des débits de pointe et celui de réduction des rejets superficiels. Il suffit pour cela : ? D?adapter la surface d?infiltration en fonction de l?étendue du bassin versant de collecte et de la perméabilité du sol, selon des abaques fournis ci-dessous, ? De surélever l?évacuation superficielle des dispositifs de rétention de quelques centimètres, ce qui permet d?intercepter de manière systématique les premiers millimètres de pluie Néanmoins, un dispositif d?infiltration ne gère pas seulement la pluie directe, mais également le ruissellement provenant d?autres surfaces imperméables, de sorte qu?il reçoit une hauteur d?eau supérieure à la lame d?eau précipitée. Il sera ainsi nécessaire de dimensionner en conséquence les surfaces d?infiltration, tout en tenant compte du potentiel de stockage et d?évapotranspiration des ouvrages. Source : Perte au ruissellement (HU) - Wikhydro file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Perte_au_ruissellement_(HU) Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 156 / 176 4.5.2 Que faire en cas de nappe affleurante ? On considère généralement que l?eau de pluie peut être infiltrée sans problème si la nappe est à plus de 1 mètre du fond de l?ouvrage d?infiltration. Dans le cas où la nappe est située à moins d?1m de la surface, la présence d?eaux souterraines peut être un frein à l?infiltration. En effet, un sol avec une nappe trop haute se sature rapidement en eau, sans compter les risques d?inondation par remontée de la nappe. Par ailleurs, la proximité de la nappe nécessite une plus grande vigilance sur les sujets de transfert de polluants, notamment si la perméabilité du sol est élevée. Les points de vigilance à prendre en compte : ? Les eaux pluviales ne doivent pas être concentrées sur une faible surface d?infiltration ? Les seules eaux admissibles à l?infiltration sont les eaux provenant des surfaces naturelles, des voies piétonnes ou des toitures (non génératrices de polluants métalliques, : Pb, Zn, Cd, Cu, Ni, Cr) ? Les dispositifs d?infiltration doivent être uniquement des dispositifs étendus et peu profonds (noues ou autres espaces enherbés type aires de jeux en creux, toitures stockantes, revêtements perméables, etc.) ; il est proscrit d?utiliser des dispositifs de type puits d?infiltration ou des bassins enterrés ? La rehausse du terrain en vue d?épaissir la zone insaturée peut être une modification acceptable (ajout d?une couche de terre végétale sur géotextile pour filtration). Dans ce cas, la rehausse devra être réalisée à l?aide de remblais adaptés (matériaux naturels ou inertes) Cette profondeur dépend de la vitesse d?infiltration, elle peut être réduite si la perméabilité est faible. Si le sol a une capacité d?infiltration élevée (au-dessus de 10-3 m/s par exemple) et que la nappe est proche, des précautions s?imposent pour éviter des transferts de pollution rapides et peu maîtrisés vers la nappe, comme l?installation d?une couche tampon qui pourra dépolluer l?eau et ralentir sa vitesse d?infiltration. Le niveau des plus hautes eaux de la nappe est défini par une étude hydrogéologique qui fait appel aux données historiques (BSS « Banque du Sous-sol », archives des services concernés, des exploitants?) et doit éventuellement être complétée par une enquête de terrain. L?infiltration d?eau de pluie laisse souvent craindre une remontée de la nappe. Pourtant les mouvements de nappe qu?elle pourrait éventuellement provoquer sont sans commune mesure avec ceux liés aux pompages ou aux variations saisonnières. Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. 4 avril 2019. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel- une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, et ANR. 2022. « Programme Frog - Réponses fonctionnelles des aquifères souterrains aux pratiques d?infiltration en milieu urbain ». 4 janvier 2022. https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du- programme/. ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. 2022. « Gestion des eaux pluviales en ville - 20 ans de recherche au service de l?action ». Lyon: OTHU - Observation de Terrain en Hydrologie Urbaine. https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE- OTHU/OTHU- GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf. ? Berthier, Emmanuel, et Cerema. 2018. « Interactions entre les aménagements urbains, la nappe superficielle et les conditions de rejets des eaux pluviales?: cas d?étude sur le futur campus urbain file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://anrfrog.org/2022/01/04/livrable-operationnel-du-programme/ https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/OUVRAGE-OTHU/OTHU-GRAIE_Gestion%20des%20eaux%20pluviales%20en%20ville_2022_complet.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 157 / 176 du Moulon ». Paris: Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport- final-phase2.pdf. ? Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de- France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols0810 2019.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/07/rapport-final-phase2.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 158 / 176 4.5.3 Que faire en présence de gypse dans le sous-sol ? Le territoire français est exposé aux risques de « mouvements de terrain » dont certains sont liés à la dissolution du gypse. Les phénomènes de dissolution se développant dans le sous-sol entraînent une altération des propriétés du massif rocheux. Ces altérations peuvent conduire, à terme, à la formation de cavités et in fine à l?apparition d?effondrements en surface, phénomènes difficilement prévisibles et potentiellement dangereux pour les personnes et les biens. La présence de gypse dans les couches géologiques impose donc des mesures de précaution (source : Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai- HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas- mouvements-de-terrain-d). En effet, le risque lié à la présence de gypse en sous-sol tient à sa potentielle dissolution par les eaux infiltrées. L?infiltration concentrée (facteur de charge élevé = ratio surface active sur surface infiltrante élevé) en présence de roches solubles peut ainsi engendrer des effondrements en profondeur qui finissent par produire des affaissements en surface. Les phénomènes de dissolution dans les formations gypseuses (famille des évaporites) sont donc étroitement liés aux écoulements souterrains. Le paramètre fondamental en termes d?intensité et de cinétique de dissolution est le facteur de disponibilité en eau, directement lié au régime des précipitations. En ce qui concerne les environnements gypseux, ce sont principalement les variations de régime des nappes qui auront un effet sur les processus de dissolution. En effet, la capacité d?une eau à dissoudre le gypse n?est pas - comme avec les carbonates - directement liée à la pression partielle de CO2 de la solution. Dans le cas des évaporites, la capacité de dissolution dépend principalement de la saturation de la solution vis-à-vis du minéral qui est dissous. Plus le renouvellement de la nappe est important, plus le taux de saturation sera maintenu bas et plus la dissolution sera importante et favorise la formation de vides en souterrain. Ces vides peuvent se propager jusqu?à la surface et donner naissance à des fontis (affaissement de sol provoqué par un éboulement souterrain). (source : Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema) Source : Dumont, Emmanuel, et Cerema. 2019. « Journée technique «?Des solutions pour la ville de demain?: vers une renaturation des sols?». JT renaturation des sols ? La Défense ? 08/10/19. Table ronde?: «?Des réponses aux inquiétudes des acteurs de l?aménagement sur les SOLutions?»- «?Sol et sous-sol?: quelles contraintes???», Emmanuel Dumont, Cerema Ile-de-France ». Cerema. https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_ edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf. Pour limiter ce risque, certaines collectivités interdisent l?infiltration des eaux pluviales en zone de formation gypseuse. Cependant, l?infiltration d?eau pluviale en zone de formation gypseuse est possible, sous certaines conditions. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/10/11_edumont_jt_renaturation_sols08102019.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 159 / 176 La Région Grand-Est recommande ainsi ?d'éviter les infiltrations concentrées (le facteur de charge doit être inférieur à 50 voire à 10), ne pas utiliser de puits d?infiltration ou de bassin d?infiltration de grande taille? en considérant que ?les infiltrations diffuses ou peu concentrées restent comparables au fonctionnement d?un terrain naturel (pluies) et ne produisent pas de troubles aggravés, le risque ne doit donc pas être exagéré et la solution doit être partagée avec les services de l?État, au regard des contraintes du projet.? (Source : https://www.grand-est.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf) De même, l?APUR (Atelier Parisien d?Urbanisme) aboutit à la conclusion que ?en cas de présence de gypse [...], il n'est pas pour autant impossible d?infiltrer les eaux de pluie. Selon la situation du sous-sol et à condition de prendre certaines précautions, l?infiltration reste envisageable? (source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org)) L?APUR a ainsi documenté un retour d?expérience de gestion intégrée des eaux pluviales dans un projet de ZAC en zone de gypse et de sols pollués. Ce projet a notamment mobilisé un système de noues étanches composées d?1,5m de terre végétale avec 30% de vide (source : Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole.) Le GRAIE met également en avant la possibilité d?utiliser le corps de chaussée pour stocker provisoirement l?eau et de rechercher un autre exutoire en déplaçant la zone d?infiltration. (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Sources : ? Dumont, Emmanuel, Jérémie Sage, Philippe Branchu, et Eugénie Monnier. 2023. « Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse ? apport de la modélisation numérique ». https://hal.science/hal-04187468/document ? Cerema (2022). Faisabilité de l?infiltration des eaux pluviales en zone d?aléa dissolution du gypse - cas de l?Ecoquartier de la Gare à Pantin. Rapport du projet de recherche. 161 p. ? Rodriguez, F., Andrieu, H., & Morena, F. (2008). A distributed hydrological model for urbanized areas : Model development and application to case studies. Journal of Hydrology, 351, 268-287. ? Lecomte, Amélie, Arnaud Charmoille, et Charles Kreziak. 2018. « Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol?: analyse et gestion des aléas mouvements de terrain de type affaissement et effondrement ». Cerema et INERIS - Institut National de l?Environnement Industriel et des Risques. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution- naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d. ? Sage, J., Berthier, E., & Gromaire, M. C. (2020). Modeling soil moisture redistribution and infiltration dynamics in urban drainage systems. Journal of Hydrologic Engineering, 2020, 25 (9), pp.04020041 ? Apur - Atelier Parisien d?Urbanisme. 2019. « Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ». Apur. https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion- source-eaux-pluviales-metropole ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/doctrine_pluviale_grand_est-compresse.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://hal.science/hal-04187468/document https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-ineris-03239375v1/dissolution-naturelle-du-gypse-dans-le-sous-sol-analyse-et-gestion-des-aleas-mouvements-de-terrain-d https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.apur.org/fr/nos-travaux/referentiel-une-gestion-source-eaux-pluviales-metropole https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 160 / 176 4.5.4 Que faire en présence d?argiles dans le sous-sol ? Le risque lié aux sols argileux tient d?abord au gonflement des argiles avec l?apport d?eau d?infiltration, ou à leur rétractation en période de sécheresse. On distingue de nombreuses familles d?argiles selon leur composition minéralogique et leur structure. Certaines argiles, comme la kaolinite, gonflent peu lorsqu?elles sont hydratées, tandis que d?autres types, comme les smectites (dont les montmorillonites), gonflent fortement en présence d?eau. Ce sont surtout les secondes qui présentent des risques vis-à-vis des constructions du fait de leur pouvoir gonflant 10 fois supérieur aux premières, or les cartographies disponibles ne les distinguent pas. Dans le cadre des études de sol, la nature précise des sols argileux ainsi que leur comportement peuvent être précisée : des essais en laboratoire permettent leur pouvoir gonflant, caractérisé par la Valeur de Bleu du Sol (VBS), les limites d?Atterberg exprimant leur plasticité (WP), leur liquidité (WL) et leur limite de retrait (WR) (source : Adopta, 2022. Adopta-Sensibilisation-06.pdf). Par ailleurs, la présence d?argile induit une perméabilité réduite des sols. Un ordre de grandeur de perméabilité répandu est 10-7 m/s, c?est-à-dire qu?en une journée, il n?est possible d?infiltrer que 10 mm de colonne d?eau environ. Or, cette hauteur de précipitation correspond29 à celle des petites pluies courantes, dont l?envoi aux réseaux d?assainissement publics est à éviter. Il ne s?agit donc pas de recourir à une infiltration massive, mais de gérer à minima ces petites pluies de la manière la plus diffuse possible et éloignée du bâti. En présence d?argile, l?abattement des eaux de pluie par l?évaporation est également valable. En effet, les sols argileux ont tendance à retenir naturellement l?eau. En profitant de cette caractéristique et en jouant sur les niveaux et les décaissements, il est possible de créer des zones de retenues d?eau qui lui permettront de s?évaporer peu à peu plutôt que de ruisseler jusqu?au réseau d?assainissement tout en se chargeant en pollution (source : APUR, 2019. Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ?). Sources : ? Adopta. 2022. « Aléa retrait-gonflement des sols argileux et infiltration des eaux pluviales ». La Boite à Outils des Techniques Alternatives Fiche n°6. Adopta. https://www.adopta.fr/wp- content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf. ? GRAIE, 2022. ?Note sur les techniques alternatives?, EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf (graie.org) 29 Cette donnée est à adapter localement, en raison des spécificités des régimes de pluie méditerranéens. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.adopta.fr/wp-content/uploads/2023/02/Adopta-Sensibilisation-06.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 161 / 176 4.6 Quels sont les risques structurels de l'infiltration d?eau pluviale pour le bâti - notamment ancien ? Les risques structurels pour le bâti ( et a fortiori pour le bâti ancien) peuvent être complexes à évaluer, notamment en centre-ville ou village dense. Ces risques dépendent de la nature des sols, de la nature des fondations des bâtiments, et de la proximité des zones d?infiltration. Il est par ailleurs nécessaire de distinguer : ? les espaces perméables permettant l?infiltration de leurs eaux pluviales (par exemple une bande plantée en pied de bâtiment avec une pente vers le centre de la voirie) ? et les ouvrages d?infiltration permettant l?infiltration d?eaux de ruissellement (par exemple une noue végétalisée ou une tranchée d?infiltration récupérant les eaux de pluie de toute une voirie A ce stade, l?état de l?art n?est pas stabilisé sur ce sujet complexe, d?autant plus en climat méditerranéen. Par ailleurs, ces recommandations dépendent largement du sol, du bâti et de ses fondations, du bassin versant, de la solution de gestion intégrée des eaux pluviales mobilisé, ? ? Ci-dessous sont donc présentés des éléments de réflexion issus de deux organismes (le GRAIE et le CSTB), dont les conclusions diffèrent partiellement. 4.6.1 Éléments issus du rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 pour Euroméditerranée (Directeur projet : Abdelkader LAKEL (chef de pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur en charge de la partie « environnementale et réseaux » : Alexandre FARDEL (pôle Réseaux et Ouvrages Extérieurs, direction EAU), ingénieur de la partie « structures », Alan JALIL (chef de pôle Structures, direction Sécurité Structures et Feu Structures) D?après le CSTB, l?aménagement d?un ouvrage d?infiltration d?EP, de surcroît non étanche, est susceptible d?entraîner, sur le plan hydraulique : ? Des risques mécaniques : déstabilisation du sol porteur des fondations, variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration), D?après cette étude du CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ce risque mécanique : ?L?aménagement d?une fosse de plantation/îlot végétalisé/fosse d?arbre(s) conduit à l?exécution d?une fouille susceptible de déstabiliser (par décompression) les sols porteurs des fondations à proximité. Pour réduire ce risque, le fond de fouille, considéré ici égal au fond de la fosse de plantation, ne doit jamais se situer en-dessous d?une pente de trois pour un par rapport à l?arase inférieure de la fondation (règle de l?art mentionnée p.ex. pour un drainage périphérique mis en oeuvre en sol peu perméable (argileux), §C.6.2.2 du NF DTU 20.1 P3).? (Source : Étude CSTB) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 162 / 176 Source : rapport d'expertise ?Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité - Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille)? (EAU AT 24-22107) réalisé en 2024 par le CSTB pour Euroméditerranée ? Des risques liés à l?eau Les principaux risques liés à l?eau sont les suivants : ? Variations hydriques d?un sol sensible à l?eau (incompatible avec l?infiltration) ? Venues d?eau sur la fondation à proximité (risque hydraulique) ? Venues d?eau sur le sol support de la voirie à proximité (risque hydraulique) ? Dysfonctionnement hydraulique en cas de niveau haut de la nappe trop proche du fond de l?ouvrage Par ailleurs, il convient d?évoquer le risque de contamination de la nappe, lorsque son niveau haut est trop proche du fond de l?ouvrage ou lorsque le sol du site est « pollué » (p.ex. risque de lixiviation des contaminants piégés dans le sol vers la nappe). En outre, le risque de colmatage de ces ouvrages, lié aux apports chroniques de sédiments véhiculés par les eaux de ruissellement, susceptibles de réduire dans le temps les capacités de rétention d?eau (liées à la porosité du massif) et d?infiltration du sol, doit être considéré. D?après le CSTB, voici les règles de l?art et bonnes pratiques pour limiter ces risques liés à l?eau La mise en oeuvre d?un ouvrage d?infiltration d?eau pluviale doit faire l?objet d?une étude particulière par un bureau d?étude spécialisé, pour notamment adapter sa conception aux caractéristiques du site, lorsque : ? Cas d?une semelle superficielle à moins de 5 m de l?ouvrage d?infiltration. Une distance minimale de 5 m permet de traiter de manière sécuritaire le risque hydraulique de venue d?eau sur les fondations et leur sol environnant, lié à l?infiltration. Il s?agit de la distance minimale pour l?implantation des ouvrages d?infiltration par rapport aux fondations citée dans le §9.1 du Fascicule 70-II v3.01 (ASTEE, 2021). Il s?agit aussi, pour information, de la distance minimale prescrite sans nécessiter d?étude géotechnique particulière dans le guide technique file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 163 / 176 de référence en Angleterre pour la conception des ouvrages d?infiltration des EP. Dans un contexte similaire mais pour des ouvrages d?infiltration d?eau usée, une distance minimale de 5 mètres permet d'éviter toute arrivée continue d'eau aux pieds des fondations par la conception même de l'ouvrage (Groupe Spécialisé n° 17.1, 2023). ? Le sol est peu perméable, c?est-à-dire que sa perméabilité est < 10-5 m/s ; le rejet des eaux infiltrées au sein du sol périphérique/sous-jacent (exutoire) est proscrit dans de telles conditions. Il est à noter que plusieurs guides techniques fixent le seuil minimal de perméabilité du sol compatible avec de l?infiltration à 10-6 m/s. Néanmoins, une perméabilité > 10-5 m/s et une faible sensibilité du sol à l?eau (voir ci-dessous) constituent des prérequis pour envisager de manière sécuritaire l?infiltration dans le sol. A contrario, une trop forte perméabilité du sol (p.ex. > 10-3 m/s, rencontrée p.ex. dans des sols faillés) présente un risque de transfert rapide vers la nappe des substances véhiculées par les eaux infiltrées, et doit faire l?objet d?une étude particulière. ? Le sol est sensible à l?eau : argile, gypse, sol karstique/calcaire (ASTEE, 2017). L?infiltration d?eau dans les sols gypseux/calcaire est à éviter, étant susceptible de déstabiliser les sols par dissolution. L?infiltration d?eau dans les sols argileux aux abords des bâtiments doit être proscrite pour éviter toute variation hydrique, susceptible de déstabiliser ces sols (phénomène de retrait gonflement) (Béchade, 2021), ? Le niveau haut de la nappe est proche du fond de l?ouvrage d?infiltration, c?est-à-dire à une distance verticale < 1 m (ASTEE, 2017). L?infiltration est à éviter pour limiter le risque de contamination de la nappe et/ou le risque de remontée de nappe conduisant p.ex. à un dysfonctionnement hydraulique de l?ouvrage, à des venues d?eau souterraine sur les constructions enterrées à proximité? ? Le sol est pollué (ASTEE, 2017). L?infiltration des eaux pluviales dans un sol pollué est normalement à éviter pour éviter la migration de contaminants vers la nappe (pollution de la nappe). Bien sûr cela est à mettre en lumière face aux autres enjeux d?aménagement, de limitation des inondations, ? 4.6.2 Éléments produits par le GRAIE Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau D?après le GRAIE, les risques structurels pour le bâti sont en partie réels, mais doivent être fortement relativisés. Par ailleurs, dans de nombreux cas de tissu ancien dense, les rues étaient perméables (pavés non jointifs) jusque dans les années 60. Deux craintes de natures différentes sont également souvent exprimées : ? L?infiltration de l?eau à proximité va entraîner les particules fines du sol et déstabiliser les fondations ; ? La présence d?eau dans le sol à proximité des sous-sols va être une source de nuisance (humidité, infiltration d?eau) ; de plus, elle va faire remonter localement la nappe phréatique et exercer une pression sur l?immeuble. ?Pour que la présence d?eau pose de réelles difficultés, il faut en effet que le sol soit très peu perméable en profondeur ou que la nappe phréatique soit très proche de la surface. Dans la plupart des situations, ces conditions ne sont pas remplies et il n?y a donc aucun risque.? Source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau De plus, même si ces conditions sont remplies et qu?il existe un risque réel, l?infiltration reste possible en respectant deux règles simples de bon sens : ? Ne pas installer de dispositif d?infiltration à moins de trois mètres de la paroi du bâtiment le plus proche ; ? Ne pas drainer dans le dispositif d?infiltration proche d?un bâtiment une surface supérieure à la surface de ce bâtiment. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 164 / 176 ?Dans la plupart des cas, l?infiltration de l?eau, même au ras des murs du bâtiment, ne pose donc aucun problème? (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau). Perméabilité des rues étroites anciennes Source : https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf Sources : ? ASTEE - Mémento technique. 2017. « Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées ». Mémento technique 2017 - Astee ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales. s. d. « Méli Mélo - L?infiltration des eaux pluviales ». Méli Mélo. Consulté le 26 septembre 2024. https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/. ? Sols et adaptation au changement climatique : De la compréhension des mécanisme aux pistes d'actions en contexte urbain - Cerema ? Métropole Aix-Marseille Provence, et ATM - Agence Thierry Maytraud. 2019. « Rendre les villes perméables - Faire de l?eau une ressource pour l?aménagement. Aix-Marseille-provence - Feuille de route métropolitaine ». Marseille. https://www.paca.developpement- durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf. ? Étude du CSTB (à paraître) CSTB. 2024. « Rapport d?expertise?: Risque humidité sur les bâtiments lié à l?infiltration d?eaux pluviales à proximité?; Futur aménagement du quartier des Crottes (Marseille) ». 2024. Il pourrait être pertinent de travailler ce sujet sous un angle technique et juridique, en lien avec ADIL06 ? Agence Départementale pour l'Information sur le Logement ; Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations) - Financements - aquagir file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/#nb4-7 https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/593630/sols-et-adaptation-au-changement-climatique-de-la-comprehension-des-mecanisme-aux-pistes-d-actions-e?_lg=fr-FR https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/adt-feuille_de_route_metropolitaine.pdf https://ged.euromediterranee.fr/share/s/jgTVjMXhQ5ux5xp7M5Y25g https://adil06.org/ https://adil06.org/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ https://aquagir.fr/financements/0e30-beneficier-dune-expertise-habitat-juridique-e/ Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 165 / 176 4.7 Est-ce que l'infiltration d?eau pluviale à proximité d?une voirie existante est risquée pour la pérennité de l?infrastructure ? L?infiltration d?eau sous une voirie (parking, piste cyclable, rue, cheminement piéton, etc.), ou dans un ouvrage situé dans sa proximité immédiate, doit induire une réflexion pour garantir la stabilité de l?ouvrage. Les précautions à prendre varient en fonction de la structure de la voirie, notamment en présence d?un sol argileux. En effet, maintenir une humidité constante dans les différentes couches constituant une voirie est donc une règle classique de conception qui semble être contradictoire avec l?utilisation de ces espaces pour infiltrer l?eau. Cependant, il est possible d?éviter les risques structurels en assurant une forte perméabilité de l?infrastructure d?infiltration d?eaux pluviales (noues, ?) située à proximité immédiate de la voirie. D?après le GRAIE (source : Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) et dans le cas d?une infiltration à proximité d?une voirie traditionnelle (par exemple dans un fossé ou dans une tranchée), ?il est nécessaire (et suffisant) de s?assurer que la perméabilité sous le dispositif d?infiltration soit beaucoup plus forte jusqu?à une profondeur au moins égale à la fondation de la chaussée. L?eau privilégie en effet toujours le chemin le plus facile et dans les milieux très perméables les écoulements se font principalement dans la direction verticale.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Pour le cas de la mise en place de nouvelles voiries qui intègrent l?enjeu de gestion intégrée des eaux pluviales, les recommandations techniques sont précisées dans le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee. Les couches profondes de la voirie (couche de forme et de fondation) doivent être traitées de façon adaptée à cette fonction de stockage des eaux pluviales. ?La solution la plus simple et la plus économique consiste à les construire avec les granulats concassés réservant une grande part de vides communiquant pour que l?eau puisse circuler facilement et dispose d?un volume suffisant.? (Source : GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau) Dans la mise en oeuvre de ces solutions, les risques de gonflements d?argile sont donc ici gérés par la structure et la nature des couches profondes de la voirie, de même d?ailleurs que les risques de dégradation dus aux changements de volume de l?eau lors des cycles gel-dégel. Sources : ? Le Fascicule 70-II_Ouvrages eaux pluviales - Astee précise les recommandations techniques pour les spécificités techniques des produits et matériaux, la mise en oeuvre et l'exécution des travaux. ? GRAIE, Méli Mélo - Démêlons les fils de l'eau 4.8 Comment choisir le bon revêtement perméable ? Voir le paragraphe dédié aux revêtements dans le catalogue des solutions. Bibliographie complémentaire : Colin, Marie, Emmanuel Berthier, Manuel Collongues, Emmanuel Delaval, Bruno Kerloc?H, Delphine Porcheron, David Ramier, et al. 2020. « Projet Road&Eau ? Stratégies de désimperméabilisation des surfaces revêtues (Cerema) ». Cerema. https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de- desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://www.astee.org/publications/fascicule-70-ii_ouvrages-eaux-pluviales/ https://www.graie.org/eaumelimelo/Meli-Melo/Questions/Infiltration-des-eaux-pluviales/ https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues https://doc.cerema.fr/Default/doc/OAI_1/oai-HAL-hal-03257096v1/strategies-de-desimpermeabilisation-des-surfaces-revetues Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 166 / 176 4.9 Peut-on infiltrer les eaux de toiture ? L?eau des toitures constitue un potentiel important de récupération des eaux pluviales, qui peut être valorisé dans l?espace public. Le volume maximum d?eau de pluie récupérable depuis une toiture s?obtient par le calcul suivant : Vmax = hauteur de pluie (en mm) x Surface utile de collecte du toit (en m2) x K (coefficient de rendement de toiture). Le coefficient de rendement de la toiture correspond à la quantité d?eau qui ruisselle du toit, et dépend du matériau de la toiture et de son inclinaison. Cependant, il peut être nécessaire de documenter la nature des toitures, dont certaines sont susceptibles de polluer les eaux pluviales (composition avec certains métaux) par lessivage. En effet, les eaux provenant des toitures sont souvent chargées en métaux du fait de l?érosion des éléments métalliques utilisés pour construire ou compléter la toiture (clous, chenaux, etc.) et des métaux présents dans les matériaux constitutifs (zinc, plomb, et cuivre). En 2014, la Métropole de Lyon évalue à ?fort? le risque de pollution associé au ruissellement des eaux de pluie sur une toiture entièrement métallique d?une surface supérieure à 50 m2 (cuivre, zinc et plomb) et à ?très fort? le risque de pollution lié au ruissellement des eaux de pluie sur les toitures et façades métalliques en cuivre, zinc et plomb (Source : Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon). Dans tous les cas, moins le chemin parcouru par les eaux pluviales sera long, moins elles seront polluées. Il est notamment nécessaire d?être vigilant pour les eaux pluviales qui ruissellent sur des toitures à forte proportion d'éléments métalliques sans revêtement protecteur. (Source : Maîtriser le risque de pollution de l'environnement | Guide Bâtiment Durable) Sources : ? GRAIE - Groupe de travail pour la gestion intégrée des eaux pluviales, Bernard Chocat, et Elodie Brelot. 2022. « Notes sur les techniques alternatives - Version 4 ? Décembre 2022 ». Graie. http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil- techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf. ? Grand Lyon, 2014. « Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ». Aménagement et eaux pluviales - Guide méthodologique sur le traitement de la pollution des eaux pluviales et la protection des milieux aquatiques sur le territoire du Grand Lyon ? Guide Bâtiment Durable Brussels. ?Maîtriser le risque de pollution de l'environnement?. Enjeux et démarche | Guide Bâtiment Durable ? Mairie de Paris, et DPE/STEA. 2018. « Guide d?accompagnement pour la mise en oeuvre du zonage pluvial ». Paris. https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/maitriser-risque-pollution-lenvironnement#la-pollution-chronique-des-eaux-de-pluie http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf http://www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/pluvial/TA_FreinsAvantages/EauxPluviales-outil-techniquesalternatives-V2-nov2016.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/eau/assainissement/20150126_gl_eauxpluviales_guidepollution.pdf https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://guidebatimentdurable.brussels/gerer-eaux-pluviales-parcelle/enjeux-demarche https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24/843a7be4c5c6c532a4eaab07a15724da.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 167 / 176 4.10 Comment articuler la gestion intégrée des eaux pluviales et la végétalisation ? La disponibilité en eau et la fréquence d?immersion dans le cas de noue ou de jardin de pluie est à prendre en compte dans le choix de la palette végétale (arbustes, ?). Par ailleurs, pour encourager la reprise des arbres et leur bonne croissance, il est recommandé de concevoir dès que possible des fosses d?arbres de taille importante, en privilégiant un enrichissement de la terre du site plutôt qu?un apport de terre végétale et des plants en mottes libres. 4.10.1 Comment désimperméabiliser un pied d?arbre existant ? La ville de Montpellier a créé et partagé de nombreuses fiches techniques sur les arbres en ville, dans le cadre de sa démarche de charte. Elle a notamment publié une fiche technique sur la végétalisation d?un pied d?arbre existant. Il s?agit de la fiche entretien n°10, intitulée ?Végétalisation du pied d'arbre?, p 57 du volume 2 de la charte de l?Arbre en ville (L'arbre en Ville - Ville de Montpellier). ?En milieu urbain, les pieds d?arbres offrent de petits refuges pour la flore et la faune. Le développement de la végétation au pied de l?arbre améliore la structure et l?activité biologique du sol. Elle pousse l'arbre à s'enraciner en profondeur pour aller chercher l'eau nécessaire à sa croissance. Cette végétation, qui protège les racines et le pied de l?arbre, a également une valeur esthétique. Gestion de la végétation des pieds d?arbre : une légère décompaction du sol (sur 5 cm de profondeur, en prenant garde aux racines des arbres), un ajout de compost et/ou la mise en place de paillage végétal (broyat de bois ou mulch en dégageant le collet de l?arbre) permettront de favoriser le développement de la végétation.? (Source : fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier) Sources : ? Ville de Montpellier, fiche entretien n°10 ?Végétalisation du pied d'arbre?, Charte de l?Arbre volume 2, L'arbre en Ville - Ville de Montpellier ? Dedieu, Margot, Robin Dagois, et Maxime Depinoy. 2024. « Végétalisation des pieds d?arbre?: quelles fonctions rendues?? Retours d?expériences ». Plantes & Cité. 2024. https://www.plante- et- cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 4.10.2 Comment transformer un arbre existant en un arbre de pluie, qui récolte des eaux de ruissellement ? La métropole de Lyon a édité en 2022 un guide technique sur ce sujet, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Les arbres de pluie ont besoin d?un sol encaissant suffisamment perméable pour éviter que l?eau ne stagne trop longtemps dans la fosse de plantation et risque de faire dépérir l?arbre. Pour les arbres de pluie, la perméabilité doit ainsi être supérieure à 1x10- 5 m/s ou 36 mm/h. Si la perméabilité est inférieure ou égale à 1x10-6 m/s, l?arbre de pluie aura besoin de plus de surface perméable pour éviter que l?eau ne soit stockée dans la fosse trop longtemps et risque de créer une asphyxie racinaire. La surface désimperméabilisée doit donc être conséquente. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.montpellier.fr/3448-arbre-en-ville.htm https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.plante-et-cite.fr/Ressource/fiche/747/vegetalisation_des_pieds_d_arbre_quelles_fonctions_rendues/n:24 https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 168 / 176 Pour faciliter l?infiltration de l?eau de pluie, il est nécessaire d?élargir l?entrée de l?eau de ruissellement vers la fosse d?arbre. Celle-ci doit être dégagée avec une ouverture de 2/3 de la longueur totale de la fosse d?arbre, ce qui facilitera et garantira l?entrée de la totalité de l?eau ruisselante. Le stockage des eaux de ruissellement se fait grâce à une tranchée d?infiltration ou à la dépression sur la majeure partie de la zone désimperméabilisée autour de l?arbre. Les dimensions de la tranchée doivent atteindre 1m3 minimum de volume terrassé. Pour une meilleure infiltration, il faut privilégier la longueur ou la largeur plutôt que la profondeur de la tranchée. Source : Métropole Grand Lyon. s. d. « Livret technique?: arbres de pluie ». Lyon. https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret- technique_arbres-de-pluie.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 169 / 176 4.10.3 Comment protéger les pieds d?arbres tout en laissant passer l?eau (bordurage) ? Pour éviter la dégradation de la perméabilité des espaces végétalisés, il est nécessaire de les protéger du tassement (piétinement, stationnement anarchique, circulation), de l?accumulation de macrodéchets, et de leur usage comme espaces de déjections canines. Pour cela, des bordures ajourées peuvent être mises en place, permettant d?assurer le passage de l?eau. La végétalisation intensive des pieds d?arbres avec des strates herbacées ou arbustives (protégées par des canisses) permet également de freiner le piétinement. Il est également possible de mobiliser des dalles de répartition créant un espace de suspension au- dessus de la zone plantée, apte à recevoir du passage. Enfin, pour l?implantation de nouvelles plantations dans des contextes fortement exposés au tassement, il est possible d?avoir recours aux fosses de Stockholm (mélange terre-pierre dans les fosses de plantation) : voir Les tranchées (ou fosses) de Stockholm dans le catalogue des solutions. Source : Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole ? cahier 2 : Comment gérer les eaux de pluie à la source ? (apur.org) Source : Bénéfices des arbres de pluie - Vers un territoire résilient (grandlyon.com) Source : Un système d?évacuation d?eau innovant pour faire revivre les espaces extérieurs (architectatwork.lu) file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://www.apur.org/sites/default/files/documents/publication/etudes/referentiel_gestion_source_eaux_pluviales_metropole_cahier2.pdf?token=PoTm70oz https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://developpementdurable.grandlyon.com/2022/09/09/benefices-des-arbres-de-pluie/ https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs https://www.architectatwork.lu/fr/aw-newsletter/n/22668/un-systeme-devacuation-deau-innovant-pour-faire-revivre-les-espaces-exterieurs Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 170 / 176 Source : Bouches-du-Rhône. s. d. « Cahier Technique?: L?eau De Pluie En Ville ». calameo.com. Consulté le 20 juin 2024. https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b https://www.calameo.com/books/000974206512ab3df040b Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 171 / 176 4.10.4 Comment déployer un arbre de pluie avec un sous-sol encombré par des réseaux ? Des solutions de végétalisation hors-sol peuvent être possibles, tout en intégrant de manière plus ou moins ambitieuse la gestion des eaux pluviales. Il est par exemple possible de recourir à des solutions de végétalisations surélevées, installées sur un sol ayant seulement été décrouté (Rue Lacassagne, Lyon). Le recours complémentaire à une tranchée d?infiltration peut permettre à ces solutions de végétalisation hors-sol de participer à la gestion des eaux pluviales du bassin versant (rue Danton, Lyon). Source : Retour d?expérience de la Métropole du Grand Lyon, intervention de Hervé Caltran lors du webinaire de l?ARBE PACA le 25/02/2025. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 172 / 176 Pour une nouvelle plantation d?arbre, si la création d?une fosse d?arbre en pleine terre est gênée par une forte proximité de réseaux dans le sol, il est possible de recourir à la plantation en surélévation. Il s?agit de surélever la fosse à l?aide de bastaing en bois afin d?imposer une distance de 1 mètre entre l?arbre et les réseaux souterrains. La tranchée remplie de graviers sera créée entre le trottoir et la surélévation. La métropole de Lyon détaille ce sujet dans son guide technique édité en 2022, pour la transformation d?arbres existants en arbres de pluie : Livret technique : les arbres de pluie Source : Métropole du Grand Lyon, Livret technique : les arbres de pluie 4.10.5 Comment déployer un arbre de pluie dans une zone de protection patrimoniale ? Pour la réalisation d?un arbre de pluie qui se trouve dans un périmètre de 500 m autour d?un bâtiment classé, il est nécessaire de déposer une déclaration préalable pour « construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire » auprès des Architectes des bâtiments de France (ABF). file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf https://www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/media/pdf/environnement/arbres/20231020_livret-technique_arbres-de-pluie.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 173 / 176 4.10.6 Comment végétaliser les pieds de façade ? De nombreuses collectivités ont mis en place des stratégies de végétalisation des façades, notamment par le décroutage de petites sections en pied de façade (par exemple 30*50cm) (exemple de la ville d?Arles : Permis de végétaliser). Cette végétalisation grimpante peut être directement portée par le mur, ou par une structure ancrée dans le mur. Source : OAP Paysage et Biodiversité, Carnet de paysage Vallée du Drac et rebord du Vercors, 04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/1134-permis-de-vegetaliser.html?parentId=1006 https://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/PLUI_GAM_20191220/4_1_OAP_thematiques/OAP_Paysage_Biodiversite/04_OAP_Paysage_DracVercors.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 174 / 176 Source : Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Garnd Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe- regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand- Avignon-2022.pdf. Bibliographie : ? AURAV, 2309_facades_vegetalisees.pdf ou 2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf ? https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf ? UNEP, AITF, FFP, HORTIS, LE VIVANT DANS LA VILLE, ARRDHOR, 2016. Recommandations professionnelles. Conception, réalisation et entretien de solutions de végétalisation de façades par plantes grimpantes. N° : B.C.5-R0 : Règles pour la végétalisation de façades par plantes grimpantes | Unep ? Clergeau, Philippe. 2018. « La biodiversité en ville dense?; Nouveaux regards, nouveaux dispositifs " du bord du toit au caniveau " ». Programme de recherche ECOVILLE. Synthèse opérationnelle. Angers: Plante&Cité. ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf ? PLANTE & CITÉ, ARRDHOR, CRITT horticole, 2013. Enquête et retour d?expériences de gestionnaires de murs végétalisés. [en ligne]. Compte-rendu d?étude. Disponible à l?adresse : http://www.plante-et-cite.fr ? Grand Avignon, et ARBE Région Sud. 2022. « Concilier biodiversité et aménagement dans les villes et villages du Grand Avignon?; Séminaire «?Nature en ville?» 2ème édition ». Grand Avignon. https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations- seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf. file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.aurav.org/documents/2309_facades_vegetalisees.pdf?90A5555662-1102 https://www.aurav.org/documents/2410_facadesvegetalisees_rochefortvf.pdf?0EB2A5F60B-1136 https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2019/12/unep-b-c-5-r0-bd-2.pdf https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/bonnes-pratiques-du-secteur-les-regles-professionnelles/les-regles-parues/b-c-5-r0-conception-realisation-et-entretien-de-solutions-de-vegetalisation-de-facades-par-plantes-grimpantes/ https://www.trameverteetbleue.fr/sites/default/files/references_bibliographiques/ecoville_vfecran_05avril_lowd.pdf http://www.plante-et-cite.fr/ https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf https://www.arbe-regionsud.org/Block/download/?id=150276&filename=Presentations-seminaire-biodiversite-2eme-Edition-Grand-Avignon-2022.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 175 / 176 5 GLOSSAIRE - DÉFINITIONS Voir les différents glossaires de l'encyclopédie collaborative de l?hydrologie urbaine et de l?assainissement : Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Pour une gestion durable de l?eau et de la ville : Catégorie:Dictionnaire DEHUA - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Les eaux pluviales et la ville (HU) : Catégorie:Les eaux pluviales et la ville (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? Solution alternative (HU) : Solution alternative (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) ? « Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) » : Catégorie:Partie urbaine du cycle de l'eau (HU) - Wikhydro (developpement-durable.gouv.fr) Voir aussi le glossaire détaillé dans https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Portail:Wikhydro http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Dictionnaire_DEHUA http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Les_eaux_pluviales_et_la_ville_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Solution_alternative_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/index.php/Cat%C3%A9gorie:Partie_urbaine_du_cycle_de_l%27eau_(HU) https://www.lesentreprisesdupaysage.fr/content/uploads/2020/10/cc7_-regles-pro_4_interactive.pdf Guide technique « Ville Perméable » CEREMA Siège social : Cité des mobilités - 25 avenue François Mitterrand - CS 92 803 - 69674 Bron Cedex - Tél. : +33 (0)4 72 14 30 30 ? www.cerema.fr 176 / 176 file:///C:/Users/florence.orillard/Documents/01_Admin/Ressources%20-%20bonnes%20pratiques/Modèle%20Word/www.cerema.fr 2025-07-04T09:53:11+0200 Frédérique REFFET INVALIDE)