Éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire : rapport d'étude 2018

Auteur moral
France. Ministère de la transition écologique et solidaire
Auteur secondaire
Résumé
<p style="line-height: 100%; margin-bottom: 0cm">Ce document constitue le sixième rapport d'étude annuel sur les éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire, déposées sur le registre national R-Nano.</p>
Editeur
MTES
Descripteur Urbamet
santé ; prévention des risques ; Alimentation
Descripteur écoplanete
nanotechnologie
Thème
Santé
Texte intégral
documentfinalisé - avec tableaux à mettre en ligneRAPPORT D?ETUDE 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 3 / 320 Déclaration des substances à l?état nanoparticulaire - exercice 2018 : rapport d?étude Décembre 2019 Mots clés et définitions Activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus : tout développement scientifique lié à l?élaboration de produits ou à la diversification des utilisations d?une substance, tel que défini à l?article 3 du règlement (CE) no 1907/20061. EEE : Espace économique européen. DGPR : Direction générale de la prévention des risques. Distributeur : toute personne établie sur le territoire, y compris un détaillant, qui exécute des opérations de stockage et de cession à titre onéreux ou gratuit à des utilisateurs professionnels d?une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou d?un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Fabricant : toute personne fabriquant dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le territoire, pour son propre usage ou en vue de leur cession à titre onéreux ou gratuit, une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Importateur : toute personne qui introduit dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le territoire une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation, en provenance d?un autre État membre de l?Union européenne ou d?un État tiers. Utilisateur professionnel : toute personne établie sur le territoire, autre que le fabricant ou l?importateur, qui utilise, dans l?exercice de ses activités professionnelles une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Recherche et développement scientifiques : toute activité d?expérimentation scientifique, d?analyse ou de recherche, telle que définie à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006. Substance : un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en oeuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition (règlement CE n° 1907/2006). Substance à l?état nanoparticulaire : substance2 fabriquée intentionnellement à l?échelle nanométrique contenant des particules non liées ou sous forme d?agrégat ou sous forme 1 Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n°793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission. Rapport d?étude Décembre 2019 page 5 / 320 d?agglomérat, dont une proportion minimale des particules, dans la distribution des tailles en nombre, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm. Cette proportion minimale peut être réduite dans des cas spécifiques lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l?environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité. Elle est précisée par un arrêté conjoint des ministres chargés de l?environnement, de l?agriculture, de la santé, du travail et de l?industrie. Par dérogation à cette définition, les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des substances à l?état nanoparticulaire. Aux fins de cette définition, les termes « particule », « agglomérat » et « agrégat » sont définis comme suit : a) on entend par « particule » un fragment de matière possédant des contours physiques bien définis ; b) on entend par « agrégat » une particule constituée de particules fortement liées ou fusionnées ; c) on entend par « agglomérat » un amas de particules ou d?agrégats faiblement liés dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels. Substance à l?état nanoparticulaire contenue dans un mélange sans y être liée : substance à l?état nanoparticulaire incorporée intentionnellement dans un mélange dont elle est susceptible d?être extraite ou libérée dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Territoire : le territoire national, à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises. 2 Voir la définition de « substance » à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006. Rapport d?étude PARTICIPATION ANSES Responsable scientifique Mme Rana Piquard ? Chargée de projets scientifiques - Unité d?évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses Coordination scientifique M. Olivier Merckel ? Chef de l?Unité d?évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses Mme Aurélie Niaudet ? Adjointe au chef de l?Unité évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses Rapport d?étude SOMMAIRE 1.1 Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle .................................... 12 1.2 Contexte scientifique et sanitaire .................................................................................... 13 1.3 Contexte européen et international ................................................................................. 14 1.4 Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux .................................. 15 1.5 Présentation de l?application R-Nano et nouvelles évolutions ...................................... 16 1.6 Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par décret ............ 16 1.7 Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public annuel ............. 17 1.8 Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue de la mise à disposition du public ........................................................................................................ 17 2 Données issues des déclarations ............................................................... 19 2.1 Préambule .......................................................................................................................... 19 2.2 Données générales ........................................................................................................... 21 2.2.1 Les déclarants ....................................................................................................................................... 21 2.2.1.1 Nombre de comptes et d?entités déclarantes ................................................................................................ 21 2.2.2 Les déclarations .................................................................................................................................... 24 2.2.2.1 Nombre de déclarations ................................................................................................................................ 24 2.2.2.2 Nombre de déclarations par nature d?entité .................................................................................................. 25 2.2.3 Sélection des déclarations françaises ................................................................................................... 26 2.2.4 Cas particuliers de déclarations ............................................................................................................ 26 2.2.4.1 Données générales ....................................................................................................................................... 26 2.2.4.2 Analyse des demandes de confidentialité ..................................................................................................... 26 2.2.5 Les déclarants français ......................................................................................................................... 28 2.2.5.1 Données générales et répartition en nombre ................................................................................................ 28 2.2.5.2 Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement ............................................... 30 2.2.6 Substances déclarées ........................................................................................................................... 32 2.2.6.1 Identification des substances ........................................................................................................................ 32 2.2.6.2 Nombre de catégories de substances déclarées .......................................................................................... 32 2.2.6.3 Quantités déclarées ...................................................................................................................................... 34 2.2.7 Secteurs d?activité et usages ................................................................................................................ 37 2.2.7.1 Secteurs d?activité économique des entités déclarantes .............................................................................. 37 2.2.7.2 Usages déclarés ........................................................................................................................................... 48 3 Résultats d?exploitation des données sur les substances......................... 62 3.1 Traitement des données ................................................................................................... 62 3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements ................................................................................. 62 3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire ........................................................... 63 3.2 Présentation des résultats ............................................................................................... 64 3.2.1 Résultats par substance ....................................................................................................................... 64 3.2.2 Résultats par usage .............................................................................................................................. 65 Rapport d?étude Décembre 2019 page 8 / 320 3.2.3 Résultats par famille ............................................................................................................................. 65 3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France ............. 66 3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes ............................. 66 4 Données de consultation de l?application R-Nano ..................................... 68 4.1 Données générales sur les déclarations ......................................................................... 68 4.2 Données de consultation de l?application R-Nano ......................................................... 68 4.3 Gestion des contacts ........................................................................................................ 69 4.4 Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps ........................ 70 5 Analyse de la sixième année de déclaration : compréhension, fonctionnement, limites ............................................................................. 72 6 Conclusion .................................................................................................. 74 7 Bibliographie ............................................................................................... 76 Rapport d?étude Décembre 2019 page 9 / 320 Liste des tableaux Tableau 1 : descripteurs des utilisations _______________________________________________________________ 21 Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2018 ________________________________________ 21 Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2018 ___________________________________________________ 22 Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2018) ______________________________________ 22 Tableau 7 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à 2018 _________ 24 Tableau 8 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison 2014 à 2018 __________________ 25 Tableau 9 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2018 _______________ 25 Tableau 11 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2018__________________________ 27 Tableau 14 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de 2015 à 2018 __ 29 Tableau 15 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données ________________________ 31 Tableau 16 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2018 ___________________________________ 33 Tableau 17 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées en 2017 et 2018 ___________________ 33 Tableau 23 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité produite et/ou importée) ___________________________________________________________________ 34 Tableau 24 : pourcentage de déclarations 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement) ________________________ 36 Tableau 25 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe), saisis en 2018 ____ 38 Tableau 26 : nombre d?entités déclarantes en 2018 par code de division NACE _______________________________ 46 Tableau 27 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2018 ______________________________________________________________________ 50 Tableau 28 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de catégories de produits chimiques déclarées en 2018 _______________________________________________________________________ 52 Tableau 29 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018 ________________________________________________________________________________________ 55 Tableau 30 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018 ___________________________________________________________________________________________ 57 Tableau 31 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants ___________________________ 57 Tableau 32 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 _______________________________________________________________________________________________ 61 Tableau 33 : liste des familles utilisées ________________________________________________________________ 63 Tableau 34 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018 __________________________________________________________________________ 65 Tableau 36 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018 ________ 66 Tableau 37 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018 ________________________________ 69 Rapport d?étude Liste des figures Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2018 ___________________________________________ 23 Figure 8 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à 2018) _________ 24 Figure 9 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2018) ___________________ 27 Figure 10 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration 2018 __________ 29 Figure 11 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des qualités, de 2014 à 2018 ___________________________________________________________________________________________ 30 Figure 12 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2018 _____________________ 31 Figure 13 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire _________________________________ 32 Figure 17 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018) _________________________________________________________________________ 35 Figure 18 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité distribuée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018) __________________________________________________________________________________________ 36 Figure 19 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en 2018____________ 38 Figure 20 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2018 _________________ 44 Figure 21 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités produites (en tonnes), en 2018 ______________________________________________________________________________ 45 Figure 22 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités importées (en tonnes), en 2018 ______________________________________________________________________________ 46 Figure 23 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE) déclarés en 2018 46 Figure 24 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur occurrence en 2018 ___ 49 Figure 25 : cinq premiers descripteurs SU en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 49 Figure 26 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon leur occurrence en 2018 ___________________________________________________________________________________________ 51 Figure 27 : cinq premiers descripteurs PC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 52 Figure 28 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur occurrence en 2018 _______________________________________________________________________________________________ 54 Figure 29 : cinq premiers descripteurs PROC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) 55 Figure 30 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018 _______________ 56 Figure 31 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 57 Figure 32 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) selon leur occurrence en 2018 _______________________________________________________________________________ 60 Figure 33 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018 _____________________________________________________________________________________ 68 Figure 34 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018 ____________________________________________________________________________________ 70 Figure 35 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018 __________________ 71 Rapport d?étude Liste des annexes Annexe 1 : cahier des charges pour l?élaboration du rapport public r-nano 2018 ...................... Erreur ! Signet non défini. Annexe 2 : tableau de comparaison des principales données de 2013 à 2018 ........................... Erreur ! Signet non défini. Annexe 3 : tableau de synthèse n°1 ............................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Annexe 4 : tableau de synthèse n°2 ............................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Annexe 5 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés ... Erreur ! Signet non défini. Rapport d?étude ? Contexte Ce document constitue le sixième rapport annuel sur les éléments issus des déclarations des substances à l?état nanoparticulaire, déposées sur le registre national r-nano. o Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle Le cadre réglementaire prévu pour la déclaration des substances à l?état nanoparticulaire, rappelé brièvement ci-dessous, est rapporté dans les précédents rapports relatifs aux éléments issus des déclarations des substances à l?état nanopaticulaire (de 2013 à 2016). La loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a fixé les objectifs d?obtenir : une meilleure connaissance des nanomatériaux, à savoir leur identité, les quantités manipulées, et les différents usages et domaines d?application ; leur traçabilité : depuis le fabricant ou l?importateur jusqu?au distributeur auprès du dernier utilisateur professionnel ; le rassemblement de connaissances sur les nanomatériaux en vue de l?évaluation des risques et de l?information du public. Cette loi a ainsi introduit dans le code de l?environnement les articles L. 523-1 et L. 523-2 qui prévoient que les substances à l?état nanoparticulaire font l?objet d?une déclaration annuelle et que les entités concernées transmettent, sur demande, des informations complémentaires relatives aux dangers et aux expositions auxquelles ces substances sont susceptibles de conduire. L?article L 523-1 du Code de l?environnement prévoit également qu?une partie des informations déclarées sont rendues publiques. Deux textes d?application viennent compléter ce dispositif : le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise le champ de la déclaration ; l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise les informations à déclarer. L?Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation de l?environnement et du travail (Anses) a été désignée comme gestionnaire des déclarations et des données qu?elles contiennent (décret n°2012-232 du 17 février 2012). Il est à noter que certaines réglementations européennes sectorielles ont pris des dispositions spécifiques pour les nanomatériaux, par exemple en matière d?étiquetage. Ainsi, la présence de nanomatériaux est soumise à une obligation d?étiquetage pour les produits cosmétiques, les produits biocides ou encore les denrées alimentaires. Cette obligation est entrée en application le 11 juillet 2013 pour les cosmétiques, le 1er septembre 2013 pour les biocides et le 13 décembre 2014 pour les denrées alimentaires. L?obligation d?étiquetage des nanomatériaux dans l?alimentation est en effet imposée par le règlement n°1169/2011 du 25 octobre 2011 dit INCO, concernant l?information des consommateurs sur les denrées alimentaires. En France, le 5 mai 2017, un arrêté fixant les conditions d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés dans les denrées alimentaires a été publié au Journal Officiel :.[?] « Tous les ingrédients des denrées alimentaires qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom des ingrédients est suivi du mot ? nano ? entre crochets ». Rapport d?étude Décembre 2019 page 13 / 320 La mise sur le marché de l'additif E 171 (dioxyde de titane-TiO2) ainsi que des denrées alimentaires en contenant est suspendue, dans les conditions prévues à l'article L. 521-17 du code de la consommation etc. Cette disposition législative a été publiée dans le Journal officiel du 30 octobre 2018 à l?article 53 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. o Contexte scientifique et sanitaire Sur le plan sanitaire, l?Anses poursuit le pilotage et la contribution à l?évaluation des risques liés aux nanomatériaux par la réalisation d?expertises collectives dans ce domaine. Elle participe également à la recherche sur les risques sanitaires ou environnementaux liés à l?emploi des nanomatériaux, par les questions adressées aux équipes de recherche dans le cadre du Programme national de recherche en santé-environnement-travail (PNR-EST) qu?elle pilote. L?Agence gère également le registre national R-Nano depuis sa création, le 1er janvier 2013, et ce pour la sixième année d?exercice. Elle est chargée de la gestion des déclarations et des données qu?elles contiennent. Les travaux de l?Anses l?ont régulièrement amenée à recommander des actions visant à informer les consommateurs, à limiter l?exposition des travailleurs et des consommateurs, ou encore à renforcer la traçabilité et l?encadrement réglementaire des nanomatériaux. L?activité de l?Anses reste soutenue sur la question des nanomatériaux et de leur évaluation. Les travaux de l?Agence se focalisent aujourd?hui sur : ? le suivi des travaux relatifs à l?encadrement réglementaire de nanomatériaux particuliers ; ? la poursuite de la gestion du portail de déclaration nationale et son exploitation, avec des travaux spécifiques sur des problématiques émergentes relatives à des dangers ou des usages spécifiques de nanomatériaux ; ? une évaluation de l?exposition des nanomatériaux dans les denrées alimentaires, comme le prévoit l?action n°36 du troisième Plan national santé environnement (PNSE3). En regard des enjeux sanitaires liés au développement et aux usages potentiels des nanomatériaux manufacturés (NM), l?Anses a été saisie le 17 octobre 2016 par ses cinq ministères de tutelle pour la réalisation d?une expertise relative aux nanomatériaux dans les produits destinés à l?alimentation. Dans ce contexte, un groupe de travail (GT) « Nanos et alimentation » a été constitué afin d?instruire cette saisine. Un rapport préliminaire sur la première phase de ces travaux d?expertise, portant sur une étude détaillée de la filière agroalimentaire, sera remis aux demandeurs prochainement. En parallèle, la Direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) a mené, entre 2015 et 217, des contrôles concernant le respect de l?étiquetage des nanomatériaux dans le cadre du règlement INCO. En France, les produits alimentaires contenant des nanoparticules doivent porter la mention « nano », mais des manquements ont été constatés par la DGCCRF et des associations de défense des consommateurs. La dernière évaluation de l' Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) de 2016, qui se penche uniquement sur les applications alimentaires, sur le dioxyde de titane, estime que celui-ci n'est « pas de nature à entraîner un risque sanitaire », mais recommande de nouvelles études pour combler des « lacunes » dans les données concernant de possibles effets sur le système reproducteur. Sous l'impulsion de la France, la Commission européenne a demandé récemment à l'EFSA de se pencher sur l'opportunité d'une nouvelle évaluation en se basant sur quatre études sur la toxicité potentielle du dioxyde de titane utilisé comme additif alimentaire. Son avis publié le Rapport d?étude Décembre 2019 page 14 / 320 26 juin 2018 conclut que les données existantes ne justifient pas une nouvelle évaluation de la sécurité du titane employé comme additif alimentaire, tout en reconnaissant que les données fournies lors de la réévaluation de 2016 restaient incomplètes. L'une de ces études3, publiée en 2017 par l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), concluait néanmoins que l'exposition chronique au E171 favorisait la croissance de lésions pré-cancéreuses chez le rat. Compte tenu de ces éléments, et comme évoqué au paragraphe o, le parlement a voté une disposition législative pour suspendre la mise sur le marché de l?additif E171 ainsi que les denrées alimentaires en contenant. Par ailleurs, et en se fondant sur des études toxicologiques récentes sur les particules fines de titane inhalées ou absorbées, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) propose, dans son avis du 28 avril 2018, des mesures de gestion pour la protection des travailleurs et des riverains sur les sites de production et de transformation du dioxyde de titane nanométrique. Cette expertise est une réponse à une saisine émanant des ministères de la santé, du travail et de la transition écologique et solidaire. o Contexte européen et international Les initiatives de la France sur le sujet des nanomatériaux ont été remarquées notamment dans le contexte de l?amendement des annexes du règlement Reach. Dans le domaine réglementaire, les États membres de l'Union européenne ont validé en avril 2018 la dernière proposition de la Commission européenne visant à adapter les annexes de Reach afin que puissent être explicitement pris en compte les nanomatériaux. Des exigences spécifiques seront désormais requises pour obtenir plus d?informations sur les substances nanos enregistrées et mises sur le marché au-delà d'une tonne par an et par entreprise. Le projet de règlement comprenant les annexes révisées devait être examiné dans les trois mois par le Parlement européen et le Conseil avant d'être définitivement adopté par la Commission européenne en janvier 2020. La possibilité pour l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de demander des informations complémentaires, que la Commission souhaitait limiter aux seules substances produites au-delà de 10 tonnes, a été octroyée notamment avec le soutien de la France et de 7 ONG. Concernant la traçabilité des nanomatériaux, l?observatoire européen des nanomatériaux (EUON) mis en place par l?ECHA en juin 2017 continue de se développer, avec l?appui des états membres. Dans ce contexte, de nouvelles pages Web dans 23 langues de l'union européenne ont été créées, fournissant des informations sur l?encadrement réglementaire des nanomatériaux dans l'Union européenne, sur leur utilisation dans différents secteurs tels que l'alimentation, la médecine et la recherche environnementale et le travail. Deux bases de données consultables sur les nanomatériaux ont été créées également : eNanoMapper, qui contient des données sur la sécurité des nanomatériaux et NanoData, qui recense des connaissances sur les nanosciences et les nano-technologies. Par ailleurs, en matière de définition des nanomatériaux, une nouvelle proposition de définition des nanomatériaux était attendue pour 2018, modifiant celle adoptée par l?Union européenne en 2011 (2011/696/UE). Cette proposition est toujours attendue et devrait prochainement faire l?objet d?une consultation publique. 3 (Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373. Rapport d?étude o Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux Les principaux éléments qui caractérisent la mise en oeuvre de la déclaration obligatoire figurent dans les rapports d?études publiés les années précédentes. Le paragraphe ci-dessous revient rapidement sur son contenu. Les textes encadrant la déclaration citent principalement deux acteurs institutionnels : le ministère de la Transition écologique et solidaire (en particulier la Direction générale de la prévention des risques - DGPR) ; l?Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation, de l?environnement et du travail). L?Anses a été saisie le 11 août 2011 par le Directeur général de la santé, le Directeur général de la prévention des risques et le Directeur général du travail, afin notamment d?élaborer la base de données et le site internet dédiés à la déclaration obligatoire des nanomatériaux. Le site internet dédié à la déclaration est ouvert aux déclarants depuis le 1er janvier 2013. Dans les textes d?application (décret n°2012-232 du 17 février 2012), l?Anses a été désignée comme gestionnaire des déclarations et des données qu?elles contiennent. Une convention signée entre l?Anses et la DGPR définit les rôles et responsabilités respectives de ces deux organismes et précise les modalités de leurs relations. L?Anses assure les missions et tâches suivantes : l?administration fonctionnelle de l?outil de déclaration (mise à jour de la page d?accueil, paramétrage, etc.) ; l?attribution des comptes et la gestion des identifiants ; l?interface avec les utilisateurs par la gestion des questions adressées via le formulaire de contact disponible sur le site internet dédié à la déclaration ; la maintenance corrective et le développement de l?application internet (selon les besoins définis avec le ministère de tutelle) ; le suivi global des déclarations par indicateurs et états de suivi ; le recueil des informations complémentaires relatives aux dangers de ces substances et aux expositions auxquelles elles sont susceptibles de conduire, ou utiles à l?évaluation des risques sur la santé et l?environnement, tel que défini dans les articles L.523.2 et R.523.17 du code de l?environnement ; la fourniture de certaines données à d?autres organismes listés par décret selon les modalités définies dans le décret simple n° 2012-233 du 17 février 2012 relatif à la désignation des organismes mentionnés à l?article L. 523-3 du code de l?environnement. Ces organismes sont les suivants : o l?Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM) ; o Santé publique France (SPF) ; o l?Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ; o l?Institut national de l?environnement industriel et des risques (Ineris) ; o les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l?article L. 1341-1 du code de la santé publique ; o les observatoires régionaux des déchets (l?accès au registre R-nano a été ouvert récemment par modification du décrét publiée le 4 mai 2017). Le processus de déclaration est le même depuis l?entrée en vigueur du dispositif en 2013 : les personnes qui fabriquent, importent ou distribuent des substances à l'état nanoparticulaire déclarent périodiquement à l'autorité administrative. Selon l?article R. 523-13 du code de Rapport d?étude Décembre 2019 page 16 / 320 l?environnement, la déclaration doit être adressée chaque année avant le 1er mai au ministre chargé de l?environnement. La déclaration annuelle est adressée par voie électronique, sauf pour ce qui concerne les documents classifiés qui sont transmis par les voies appropriées. Pour la sixième année d?exercice (2018), le ministère de la Transition écologique et solidaire a reporté la date limite de déclaration, pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnels, au 31 mai 2018, afin de prendre en compte les difficultés rencontrées par certains distributeurs de substances à l'état nanoparticulaire, notamment ceux en fin de chaîne de distribution, qui reçoivent tardivement un numéro de déclaration de la part d'un fournisseur. Les éléments publiés dans ce présent rapport sont les éléments disponibles dans les déclarations soumises auprès du ministre chargé de la transition écologique et solidaire au 31 mai 2018. Toute déclaration ayant été effectuée au-delà de cette date n?a pas été intégrée dans l?analyse présentée dans ce rapport. o Présentation de l?application R-Nano et nouvelles évolutions Une présentation détaillée de l?application R-Nano est disponible dans le rapport publié en 20164. Chaque année, à la suite notamment du retour d?expérience des différents utilisateurs, mais également en fonction des nouveaux besoins en matière de traçabilité ou d?amélioration de la gestion des données, un certain nombre d?évolutions sont mises en place. En 2018, plusieurs fonctionnalités évolutives ont été développées, en particulier : L? initiation et la soumission des déclarations l'année précédant l'exercice pour permettre aux entreprises de déclarer avant le démarrage de l?exercice de déclaration. Cette évolution sera livrée dans sa totalité en janvier 2019. La duplication sélective des données parmi les rubriques « Identité substance », « Usages » et « Clients ? Utilisateurs professionnels » qui peuvent être modifiées. Les deux parties « Information sur la déclaration » et « Quantités » ne peuvent pas être copiées. La possibilité de suppression, par l?administrateur de la base de données, des déclarations soumises à la demande des déclarants, par exemple en cas d?erreur. Le développement d?une extraction des usages et l?ajout du numéro de TVA dans la partie « Gestion des utilisateurs ». Le but de ces fonctionnalités est de simplifier l?exercice de déclaration pour les entités, de faciliter l?administration de la base de données et d?améliorer le processus de déclaration. o Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par décret Lors des six dernières années de déclaration, plusieurs organismes parmi ceux cités dans le décret n° 2012-233 ont sollicité la DGPR afin que leur soient communiqués des lots de données pour aider à des travaux menés en leur sein : InVS (2013, 2014, 2016 ) - Santé publique France (2018) ? demande récurrente annuelle ; Ineris (2014) ? demande ponctuelle ; ANSM (2016) ? demande ponctuelle ; Observatoire Régional des Déchets et de l'Economie Circulaire en Occitanie (ORDECO) (2017) ? demande ponctuelle (malgré une première sollicitation de l?Anses, les données n?ont pas été mises à disposition). En 2018 également, une demande de mise à disposition a été faite par l?Observatoire européen des nanomatériaux (EUON) ; cette demande concerne des informations publiques sur les substances et leurs usages dans le cadre de la déclaration annuelle des nanomatériaux en France ainsi que des statistiques de connexions au site internet www.r-nano.fr. o Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public annuel À titre de rappel, et selon l?article L. 523-1 du code de l?environnement, les informations relatives à l?identité et aux usages des substances sont mises à disposition du public dans les conditions fixées par l?article L. 521-7 du même code. Selon l?article R. 523-19 du code de l?environnement, cette mise à disposition du public est réalisée chaque année au plus tard six mois après la date limite de déclaration. Cette mise à disposition concerne l?identité des substances déclarées et leurs usages. L?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise que certaines informations sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande : les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance ; l?information relative à la quantité ; l?information relative au nom commercial du mélange ou du matériau ; l?information relative à l?identité des clients/utilisateurs professionnels. De plus, selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité au motif que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. La mise à disposition des informations auprès du grand public, selon les textes réglementaires en vigueur, couvre donc l?identité des substances et leurs usages et tient compte de ces règles préalables ainsi que des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en cours d?exercice. L?autorité administrative peut demander des informations complémentaires aux déclarants, notamment des informations utiles à l?évaluation des risques, à savoir des données toxicologiques et écotoxicologiques, ainsi que des données sur les expositions auxquelles ces substances sont susceptibles de conduire. Ces informations sont transmises à l?Anses et mises à disposition du public conformément à l?article L. 523-2 du code de l?environnement. o Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue de la mise à disposition du public L?Anses transmet les données nécessaires à la mise à disposition du public prévue par l?article L. 523-1 du code de l?environnement auprès du ministère de la Transition écologique et solidaire. Ainsi, la DGPR a formulé, à la date de clôture de l?exercice 2018, une demande de traitement et de transmission des données issues des déclarations 2018 (portant sur l?année d?activité 2017) ainsi que le format attendu de ces données, dans l?objectif de la mise à disposition du public de certaines d?entre elles. Cette demande se trouve sous la forme d?un cahier des charges, disponible en Annexe 1. Rapport d?étude Décembre 2019 page 18 / 320 L?ensemble des données demandées par la DGPR sont rassemblées dans le présent rapport d?étude. Ce rapport d?étude contient donc tous les éléments d?analyse associés ainsi que des données considérées comme confidentielles pour la mise à disposition du public (identifiées par un signalement spécifique dans le texte). De plus, outre les éléments et données demandés dans le cahier des charges, l?Anses a ajouté des informations et des illustrations qui permettent d?apporter des précisions ou d?aborder les informations sous un angle différent, parmi celles-là : Concernant les acteurs : la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays membres de l?EEE ; la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays extra EEE ; Concernant les déclarations françaises : Concernant les substances déclarées : une analyse des substances utilisées en R&D ; une analyse des 10 premières substances produites et importées selon le critère de tonnage agrégé par substance ; une comparaison du tonnage des 10 premières substances les plus produites et importées en France en 2018 avec les données des années 2014 à 2016. Rapport d?étude ? Données issues des déclarations Un tableau récapitulatif de l?ensemble des données relatives aux années 2013 à 2018 est disponible en Annexe 2. o Préambule Les données présentées ci-dessous concernent les déclarations effectuées entre le 1er janvier et le 31 mai 2018, date limite de déclaration pour la sixième année d?exercice. ? L?obligation de déclaration Tous les acteurs nationaux de la chaîne de distribution entrant dans le champ d?application de la déclaration des substances à l?état nanoparticulaire réalisent une déclaration dès lors qu?ils fabriquent, importent sur le territoire national depuis un autre État membre de l?Union européenne ou depuis tout autre pays ou distribuent à des professionnels une substance, un mélange ou un matériau répondant aux définitions précisées à l?article R. 523-12 du code de l?environnement et avec une quantité supérieure à 100 grammes par an et par substance. L?obligation de déclaration s?applique à l?ensemble du territoire national à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises. Les « questions fréquentes » du site R-Nano précisent par ailleurs qu?« une substance, un mélange ou un matériau (article) qui ferait exclusivement l?objet d?un transit sur le territoire national n?a pas à être déclaré (par transit on entend la faculté de faire passer des marchandises ou des denrées par le territoire national sans payer les droits de douane, à condition qu?elles ne fassent que traverser ce territoire) ». ? Le principe L?entité légale entrant dans le champ d?application des textes doit s?inscrire et réaliser autant de déclarations que de substances différentes mises en oeuvre : une déclaration concerne une substance à l?état nanoparticulaire. Un numéro de déclaration unique, communiqué au déclarant, est attribué à toute déclaration effectuée. Tant qu?elle n?a pas été soumise par le déclarant, la déclaration demeure à l?état de brouillon. Lorsqu?elle a fait l?objet d?une demande de dérogation auprès du ministre chargé de la défense, elle est au statut de « demande de dérogation ». Les différents statuts des déclarations sont donc les suivants : brouillon ; soumise ; demande de dérogation (en attente, acceptée, refusée) ; terminée (déclarations à l?état brouillon des années précédentes et ayant été clôturées automatiquement au 31/12). ? Rappel des différents rôles des déclarants (chapitre I à III de l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire) Rapport d?étude Représentant mandaté Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par le représentant européen mandaté de l?entité juridique, si cette dernière est basée en dehors du territoire européen. Entité juridique européenne Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par l?entité juridique européenne qui lui a cédé la substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation, ou par son représentant européen mandaté. Ainsi, ont accès au site R-Nano les entités légales françaises et les entités légales de l?espace EEE5 (entités juridiques européennes). Une entité juridique en dehors du territoire national n?a aucune obligation de déclaration au regard de la réglementation française. La déclaration ainsi réalisée n?a aucune valeur juridique, elle est uniquement réalisée afin d?aider les déclarants français à compléter leur déclaration avec des données caractérisant la substance et connues uniquement de leurs fournisseurs. ? Les fonctionnalités Le déclarant distributeur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été transmis au lieu des informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté d?application. Il n?a alors pas accès au contenu des informations correspondantes, à l?exception du point II (1, a) (i) de l?annexe (nom chimique). Lorsque le déclarant est un importateur et qu?à sa demande les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté d?application ont été déclarées : par l?entité juridique européenne qui lui a cédé la substance à l?état nanoparticulaire ; ou par le représentant européen mandaté de l?entité juridique ; alors l?importateur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été transmis par l?entité juridique qui lui a cédé la substance, ou par son représentant mandaté, au lieu des informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté. ? Les données contenues dans le rapport d?étude : Les données présentées dans le présent rapport sont celles qui doivent faire l?objet d?une publication selon le code de l?environnement : les noms chimiques et les usages des substances déclarées. À la demande de la DGPR, les quantités sont également rapportées et sont présentées sous forme agrégée ou encore de « bande de tonnage ». Le nom chimique déclaré de la substance : le déclarant doit indiquer le nom chimique de la substance qui fait l?objet de la déclaration dans un champ alphanumérique sans contrainte particulière de format. Il doit être renseigné en anglais. Les usages : des listes d?usages sont mises à disposition des déclarants dans le formulaire de déclaration. Il s?agit des descripteurs des utilisations mis en place par l?ECHA notamment dans le cadre de la réglementation européenne REACH. Au sein d?une déclaration, un usage peut être décrit par un groupement de cinq descripteurs des utilisations (cf. tableau ci-dessous). 5 Espace économique européen Nom de la liste des descripteurs Aspect de l'utilisation décrite Secteurs d'utilisation de l'industrie et des services PC Catégorie de produit chimique Type de produit chimique dans lequel la substance est fournie pour son utilisation finale. Ces catégories peuvent également être utilisées pour décrire les secteurs de marché (secteurs de formulation) auxquels le fabricant peut fournir sa substance PROC Catégorie de processus Techniques d'application ou types de processus définis d'un point de vue professionnel ERC Catégorie de rejet dans l'environnement Description de l?activité d'un point de vue (du rejet) environnemental AC Catégorie d'article Types d'articles pour la durée de vie utile et la gestion des déchets ultérieures de la substance, potentiellement importants pour l'exposition des consommateurs, des travailleurs et de l'environnement Les quantités : elles doivent être obligatoirement renseignées par le déclarant conformément à (aux) la qualité(s) qu?il a déclaré (producteur, importateur, distributeur, etc.). L?unité de déclaration des quantités est le kilogramme (kg). Les quantités à déclarer sont celles des substances à l?état nanoparticulaire. Les quantités reportées dans le présent document sont uniquement celles produites et importées. Les quantités présentées peuvent intégrer des quantités produites et directement exportées sans lien avec les usages listés. Elles sont présentées, pour une mise à disposition du public, sous forme de plages de valeurs, aussi appelées « bandes de tonnage ». o Données générales ? Nombre de comptes et d?entités déclarantes Au 1er juin 2018, lendemain de la date limite de déclaration pour la sixième année d?exercice, le site comptait 2 912 comptes actifs correspondant à des déclarants en France, soit 136 de plus qu?en 2017 (+ 4,8 %) (cf. Tableau 2). Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2018 Profil/rôle Nombre de en 2018 Administrateur déclarant 1 713 2 387 2 603 2 776 2 912 Comme pour les années précédentes, l?année 2018 a mis en évidence de nombreux changements dans les personnes chargées de procéder aux déclarations. De nombreuses Rapport d?étude Décembre 2019 page 22 / 320 sollicitations par le formulaire de contact de l?application, faisant généralement suite à des changements de mission ou de fonction ou encore à des démissions, ont eu pour objet la gestion des utilisateurs associés à un compte, des modifications de rôle des utilisateurs, des demandes de suppression, ou d?inactivation de comptes d?administrateur déclarant, et la création de nouveaux comptes d?administrateurs déclarants (cf. Tableau 3). Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2018 Profil/rôle Nombre total de comptes Nombre de comptes actifs Nombre de comptes inactifs Nombre de comptes supprimés Decl. étranger et représentant 184 180 4 1 La sixième année d?exercice montre que le nombre total de comptes continue d?augmenter en passant de 3 013 en 2017 à 3 170 en 2018 En revanche, comme le montre le Tableau 4 ci-dessous, le nombre d?entités françaises déclarantes, avec au moins une déclaration soumise en 2018, a diminué par rapport aux années précédentes. En 2018, 1 288 entités françaises ont effectué au moins une déclaration, contre 1 391 en 2017. Le nombre d?entités étrangères déclarantes a augmenté avec une augmentation du nombre d?entités de l?EEE. En 2018, les entités membres de l?espace économique européen sont au nombre de 69, dont 61 entités sont des entités juridiques européennes et 8 entités sont représentants européens pour des entités européennes. Huit entités sont des représentants européens mandatés pour des entités en dehors de l?espace économique européen. Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2018) Entités Nombre total pour l?activité 2014 Nombre total pour l?activité 2015 Nombre total pour l?activité 2016 Nombre total pour l?activité 2017 Nombre total pour l?activité 2018 Entités françaises 1 490 1 518 1 516 1 391 1 288 Membres EEE, dont - entités juridiques européennes - représentants européens (pour entités européennes) 45 69 61 8 Hors EEE (déclarées par des représentants européens) 3 4 5 8 8 Les données de l?année 2013 ne sont pas reportées dans le tableau ci-dessus, car peu pertinentes en raison de la jeunesse du dispositif, considéré comme non encore stabilisé lors de sa première année d?activité. Après analyse, la plupart des entités qui déclarent cette année avait déjà déclaré les années passées. Il apparaît que l?activité de déclaration des entités déclarantes de 2015 à 2018 varie de la manière suivante (cf. Figure 1) : 85 % des entités déclarantes en 2018 (pour l?année 2017) avaient déjà réalisé des déclarations en 2017 ; Rapport d?étude Décembre 2019 page 23 / 320 4,8 % des entités déclarantes en 2018 (pour l?année 2017) n?avaient pas réalisé de déclaration en 2017, mais en avaient réalisé en 2016. 20 % des entités déclarantes en 2017 (pour l?année 2016) n?ont pas déclaré en 2018. Enfin, près de 78 % des entités déclarantes en 2018 ont déjà réalisé des déclarations lors des deux années précédentes. Il apparaît important de souligner que certaines entités européennes qui se sont déclarées en tant que « représentant européen mandaté de l'entité juridique qui a cédé la substance » ont saisi la même identité pour leur entité et celle qu?ils représentent. Après analyse de la rubrique « identité du déclarant » dans le formulaire de déclaration, la raison sociale et le numéro de TVA de ces entités déclarantes sont en effet les mêmes que ceux de l?entité représentée. Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2018 Rapport d?étude - Les déclarations ? Nombre de déclarations Le nombre total de déclarations soumises au 1er juin 2018 est équivalent à l?année précédente avec un total de 10 478 (contre 10 308 pour l?année 2017, 14 016 pour l?année 2016, 14 583 pour l?année 2015 et 10 417 pour l?année 2014) (cf. Tableau 5 et Figure 2). Tableau 5 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à 2018 Etat pour l?activité 2018 Soumise 10 417 14 583 14 016 10 308 10 478 Brouillon Non disponible 739 872 401 389 Figure 2 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à 2018) Rapport d?étude Décembre 2019 page 25 / 320 Note : le nombre de déclarations à l?état « brouillon » en 2014 étant « non disponible », il a été porté à 0 sur le graphe ci-dessus. Les déclarations sous état « brouillon » sont celles qui n?ont pas été soumises auprès de l?autorité réglementaire. Pour rappel, en ce qui concerne les entités étrangères, il n?existe pas d?obligation de soumettre les déclarations, qui ne constituent que des aides à la transmission et à la saisie de données pour le compte des entités françaises, ainsi ces entités ne vont pas nécessairement jusqu?à l?étape de soumission de la déclaration. ? Nombre de déclarations par nature d?entité La répartition des déclarations par nature d?entité et l?évolution de leur nombre en fonction des années est décrite dans le tableau suivant (cf. Tableau 6). Si une diminution du nombre de déclarations réalisées s?observe pour les entités membres de l?EEE, le nombre de déclarations réalisées par les entités hors EEE est stable. Tableau 6 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison 2014 à 2018 Entités l?activité 2018 Entités françaises 10 032 14 079 13 353 9 703 9 797 Membres EEE, dont - entités juridiques européennes - représentants européens (pour entités européennes) 374 483 635 574 650 Hors EEE 11 21 28 31 31 Le nombre de déclarations réalisées par les entités françaises en 2018 est équivalent à celui de l?année passée. Le nombre moyen de déclarations par entité est décrit dans le tableau ci-dessous (cf. Tableau 7). Les chiffres sont stables avec une moyenne de 8,1 déclarations par entités contre 7,4 en 2017. Tableau 7 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2018 Nombre minimum de déclaration par entité déclarante française pour l?année 2018 Nombre maximum de déclarations par entité déclarante française pour l?année 2018 Nombre moyen de déclarations par entité déclarante française pour l?année 2018 Données sur les déclarations françaises en 2018 Les données qui figurent ci-dessous sont celles issues des déclarations françaises soumises (validées et déposées par le déclarant sur le site R-Nano) avant le 1er juin 2018. - Sélection des déclarations françaises Le traitement des données a été réalisé à partir d'extractions des données contenues dans la base de déclaration. Le processus de traitement des données avant exploitation est divisé en 3 étapes principales : sélection des déclarations concernant les substances à l?état nanoparticulaire mises en oeuvre sur le territoire national par des déclarants français (France métropolitaine et France d'outre-mer) ; report des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants sur les données noms chimiques / usages / propriétés ; mise en application des règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axées sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement). Au total, 9 797 des 10 478 déclarations soumises ont été exploitées pour les analyses présentées dans les chapitres suivants. - Cas particuliers de déclarations Les cas particuliers de déclarations concernent : les demandes de dérogation défense relatives à la mise à disposition du public prévue au troisième alinéa de l?article L. 523-1 du code de l?environnement (article R. 523-20 du code de l?environnement) ; la déclaration simplifiée (possible mais non obligatoire) pour les organismes publics de recherche (article R. 523-15 du code de l?environnement) ; les demandes de confidentialité pour la non mise à disposition du public (article R. 523-17 du code de l?environnement). Au cours de la sixième année d?exercice : quatre déclarations ont fait l?objet d?une demande de dérogation défense relative à la mise à disposition du public. Trois demandes ont été refusées par le ministère chargé de la défense mais n?ont pas été soumises sur le site R-Nano par l?entité correspondante ; la quatrième demande est en attente. le nombre de déclarations simplifiées réalisées par les organismes publics de recherche s?élève à 122 (contre 55 en 2017, 107 en 2016 et 42 en 2015). le nombre de déclarations pour lesquelles il existe au moins une demande de confidentialité sur le nom chimique, les usages ou les propriétés pour la non mise à disposition du public, est de 97 (contre 69 pour l?année 2017, 55 pour l?année 2016, 59 pour l?année 2015 et 30 pour l?année 2014). ? Analyse des demandes de confidentialité Les demandes de confidentialité pouvaient porter sur un ou plusieurs des trois champs suivants (seules informations non confidentielles par défaut comme décrit au paragraphe o) : Rapport d?étude le nom chimique de la substance à l?état nanoparticulaire ; les usages ; les propriétés pour lesquelles la substance est utilisée. La répartition des demandes de confidentialité et leur évolution en fonction des années de déclaration sont décrites dans le tableau ci-dessous (cf. Tableau 8) : Tableau 8 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2018 Champ sur lequel a porté la demande de confidentialité Nombre total 2014 Nombre total 2015 Nombre total 2016 Nombre total 2017 Nombre total 2018 « Usages » 49 29 47 63 65 « Propriétés pour lesquelles? » 4 4 0 0 0 Note : nombre de demandes de confidentialité émanant des déclarants avant application des règles de confidentialité sur la R&D. La Figure 3 ci-dessous illustre l?évolution du nombre de demandes de confidentialité par champs, entre 2014 et 2018. Figure 3 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2018) Rapport d?étude - Les déclarants français ? Données générales et répartition en nombre Comme évoqué dans le paragraphe 1.1, le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise le champ de la déclaration, et notamment la nature des déclarants concernés. Ainsi, chaque fabricant, importateur et distributeur de substances à l?état nanoparticulaire est soumis à déclaration dès lors qu?il produit, importe ou distribue ces substances. Sur le site R-Nano, le déclarant est invité à spécifier dans un premier temps l?activité principale de son entité puis, au sein de chaque déclaration, sa qualité au regard de la substance à l?état nanoparticulaire. À ce titre, plusieurs mentions lui sont proposées : producteur/fabricant ; importateur ; distributeur ; utilisateur et distributeur ; reconditionneur et distributeur ; Ces catégories, plus nombreuses que celles définies réglementairement (en particulier pour l?activité de distribution), permettent de distinguer le simple distributeur de celui qui utilise ou reconditionne la substance avant de la distribuer. Le déclarant a la possibilité de sélectionner plusieurs qualités s?il en exerce plusieurs au regard d?une même substance. Avertissement : le nombre total de qualités reportées ci-dessous est supérieur au nombre d?entités françaises ayant soumis au moins une déclaration. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner plusieurs qualités, il pourra être comptabilisé plusieurs fois dans les catégories ci-dessous. De même, le nombre total de déclarations reporté ci-dessous est supérieur au nombre total de déclarations soumises exploitées. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner plusieurs qualités au sein d?une déclaration, une déclaration peut être comptabilisée dans chacune des qualités déclarées. Sur les 9 797 déclarations qui ont pu faire l?objet de l?exploitation suite au prétraitement détaillé précédemment, la répartition de la qualité des entités déclarantes est illustrée sur la Figure 4. Comme les années précédentes, la majorité des acteurs déclarants sont des distributeurs de substances. La part des importateurs arrive en deuxième position, juste avant celle des producteurs. Ce classement est comparable à celui des deux années antérieures (cf. Figure 5). Rapport d?étude Figure 4 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration 2018 Le nombre d?entités productrices, importatrices et distributrices ainsi que le nombre de déclarations qu?elles réalisent, est relativement stable entre 2014 et 2018 (cf. Tableau 9 et Figure 5). Tableau 9 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de 2015 à 2018 Qualité 2015 2016 2017 2018 Nombre d?entités Producteurs/ Fabricants 51 0,99 % 58 1,05 % 59 1,64 % 88 4,4% Importateurs 195 6,20 % 213 8,04 % 210 10,1 % 187 13,2% Distributeurs 1 033 81,80 % 1 022 78,7 % 1 260 92,67 % 1138 92,9% Utilisateurs et distributeurs 397 13 % 379 13,64 % 379 20,47 % 341 22,0% Reconditionneurs et distributeurs 25 0,31 % 28 0,47 % 36 0,78 % 39 1,2% Autres 29 0,80 % Rapport d?étude Décembre 2019 page 30 / 320 Avec un nombre d?entité déclarantes en baisse par rapport à 2017, mais un nombre de déclaration stable, il est intéressant de noter que les entités ont reporté un nombre équivalent d?activités par rapport aux années précédentes. Ainsi, le nombre d?entités se déclarant productrices est en augmentation cette année, 88 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant que producteur de nanomatériaux (contre 59 l?année passée). De même, 187 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant qu?importateur de nanomatériaux (contre 210 l?année passée) et 1 138 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant que distributeurs (contre 1 260 l?année passée). Figure 5 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des qualités, de 2014 à 2018 ? Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement L?import des données par numéro de déclaration du fournisseur peut donner des informations sur la longueur des chaînes d?approvisionnement et de distribution des substances nanoparticulaires sur le territoire français. Cependant, il est important de rappeler que cette fonctionnalité n?étant pas obligatoire mais optionnelle pour aider le déclarant sur le territoire français à compléter sa déclaration, cette vision ne saurait être exhaustive et strictement fidèle à ce qui se passe sur le terrain (on peut supposer que cette approche sous-estime la longueur des chaînes Rapport d?étude Décembre 2019 page 31 / 320 d?approvisionnement). Le processus d?import est néanmoins très utilisé par les déclarants, car seules 8 % des déclarations n?ont pas importé de numéro provenant des fournisseurs. Au total, 85 % des déclarations qui utilisent cette fonctionnalité se trouvent entre les rangs 1 et 5 de la chaîne d?approvisionnement (cf. Tableau 10 et Figure 6). Tableau 10 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données Niveau d'import des données Nombre de déclarations Pourcentage Total général 9 797 100 Chacun des niveaux correspond à un acteur supplémentaire intervenant dans la chaîne d?approvisionnement. Exemple : une déclaration comportant un niveau d?import des données de niveau 3 signifie que la substance à l?état nanoparticulaire a déjà transité par au moins trois acteurs en amont, toutes qualités confondues (producteur, importateur, distributeur, reconditionneur?). Figure 6 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2018 Comme les années passées, certaines chaînes peuvent être biaisées du fait de la transmission d?information par un autre moyen que le système d?import de données mis à disposition dans l?application de déclaration ; en effet, un fournisseur peut choisir de transmettre à son client les Rapport d?étude Décembre 2019 page 32 / 320 données sur l?identité des substances en les mettant directement à sa disposition, sans passer par la fonctionnalité d?import de R-Nano. De même, l?export de substances à l?état nanoparticulaire en dehors du territoire national puis leur retour sur le territoire français, après être passées par différents acteurs à l?étranger non soumis à déclaration, peut biaiser les chaînes d?approvisionnement reconstituées à partir des chaînes d?import de données. - Substances déclarées ? Identification des substances L?analyse réalisée ci-dessous porte sur la nature des substances chimiques déclarées. Sous la dénomination d?un numéro CAS6 (substance chimique), il est possible de retrouver plusieurs types de nanomatériaux (substance à l?état nanoparticulaire). En effet, d?un point de vue scientifique, la substance à l?état nanoparticulaire est identifiée par son nom chimique mais aussi par d?autres critères physico-chimiques exigés dans la partie « identité de la substance » de la déclaration (tailles des particules, état de surface, etc.). Dès lors qu?un de ces critères diffère, la substance à l?état nanoparticulaire est considérée comme différente. (cf. Figure 7). Figure 7 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire Si le numéro CAS n?est donc pas suffisant pour distinguer précisément un nanomatériau, il reste cependant utile pour les regrouper sous des catégories ou noms chimiques génériques. ? Nombre de catégories de substances déclarées Le traitement des données déclarées a été principalement réalisé à partir du numéro CAS. Parmi les 9 797 déclarations et en excluant les déclarations appartenant aux organismes publics de recherche (116 déclarations) qui ne renseignent pas de numéro CAS, 6 894 comportaient un numéro CAS permettant l?identification de la nature chimique de la substance, soit 70 % des déclarations (contre 76 % en 2017, 53,3 % en 2016, 94 % en 2015 et 64 % en 2014) (cf. Tableau 11). Sur les 6 894 déclarations comportant un numéro CAS, le nombre de numéros distincts est de 302 (contre 152 en 2017, 275 en 2017, 295 en 2016 et 263 en 2015), ce qui correspond à autant de catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes. 6 Le numéro CAS délivré par le Chemical Abstract Service (CAS), une division de l'American Chemical Society (ACS), est le moyen d?identification de substances chimiques le plus universellement utilisé à ce jour. Rapport d?étude Décembre 2019 page 33 / 320 Tableau 11 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2018 2014 2015 2016 2017 2018 Déclarations avec numéro CAS Déclarations sans numéro CAS 36 % 5,7 % 46,7 % 23,7 % 29,6 % Cette année, 2 903 déclarations ne mentionnent pas de numéro CAS, dont 116 déclarations qui font partie du régime simplifié dédié aux organismes publics de recherche. Ainsi, sur les 2 787 déclarations sans numéro CAS, le nom chimique n?a pas été fourni dans 4 cas. Le report du numéro CAS reste similaire par rapport à l?année passée, néammoins 30 % des déclarations ne comportent toujours pas de numéro CAS. Ainsi, sur les 2 783 déclarations restantes comportant des noms chimiques et sans numéro CAS, le nombre de noms chimiques distincts est de 152. De la même façon que le CAS, le nom chimique correspond à une catégorie de substance à l?état nanoparticulaire. Ainsi, le nombre total de catégories de substances à l?état nanoparticulaire ayant été déclarées est compris entre 302 et 465 (302 +152) : 302 < Nombre de catégories de substances déclarées < 454 Tableau 12 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées en 2017 et 2018 Déclarations Nombre total de 2017 2018 Déclarations avec numéro CAS 7 404 275 6 894 302 Déclarations sans numéro CAS 2 294 190 2 903 152 Rapport d?étude ? Quantités déclarées Quantités produites et/ou importées Les tendances observées sont comparables à celles des années précédentes (cf. Tableau 13). Près de 65 % des déclarations indiquent des quantités inférieures à 1 tonne et ne seraient donc potentiellement pas concernées par la réglementation REACH (indépendamment de tout regroupement pour l?enregistrement des substances). 63 % des déclarations indiquent des quantités comprises entre 1 kg et 10 t. La bande de tonnage la plus déclarée est celle de 100 kg à 1 tonne (cf.Figure 8). La part des déclarations dont les quantités déclarées sont supérieures à 10 000 tonnes reste faible (0,66 %) et stable par rapport à 2017. Tableau 13 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité produite et/ou importée) Intervalle de quantité Pourcentage 2015 Pourcentage 2016 Pourcentage 2017 Pourcentage 2018 100 - 1 000 t 4,8 4,3 5,3 4,17 10 - 100 t 9,6 10,2 9,8 10,62 1 - 10 t 19,5 18,5 20,6 17,83 100 kg - 1 t 17,7 23,6 21,3 21,47 N on concerné par R E H 10 - 100 kg 19,8 16,9 16,9 14,42 1 - 10 kg 16,6 17 10,7 9,56 0,1 ? 1 kg 7,9 11,6 10,6 11,23 < 100 g 1,7 1,6 2,6 8,35 Rapport d?étude Décembre 2019 page 35 / 320 Figure 8 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018) 63,28% Quantités distribuées et/ou distribuées après utilisation et/ou distribuées après reconditionnement et/ou autre Tableau 14 : pourcentage de déclarations 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement) Intervalle de quantité Pourcentage 1,5 2,7 7,9 19,1 27,0 22,5 11,4 < 100 g 0,7 1,2 0,7 1,9 Figure 9 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité distribuée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018) Près de 80 % des quantités distribuées se trouvent dans la fourchette 1 kg à 10 t et 50 % des quantités distribuées se trouvent dans la fourchette de 10 kg à 1 t. 79,9 % Décembre 2019 page 37 / 320 Par rapport aux déclarations qui ne contiennent pas d?informations sur les quantités distribuées, les justifications fournies par les déclarants sont citées ci-dessous par ordre d?occurrence : ? substance/mélange/article importé(e) : information non communiquée par le fournisseur ; ? le fournisseur n'a pas transmis son n° de déclaration et information non connue par le déclarant ; ? résultats en attente ; ? Secteurs d?activité économique des entités déclarantes L?exploitation de données qui figure ci-dessous a été réalisée sur la base des codes NACE7 (nomenclature européenne des activités économiques) des entités déclarantes saisis au niveau de leurs profils d?identification (inscription). Pour rappel, la structure hiérarchique prévue par le règlement établissant la NACE est la suivante : ? un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections) ; ? un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions) ; ? un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes) ; ? un quatrième niveau comprenant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes). Au sein du système de déclaration R-Nano, une entité peut avoir plusieurs codes NACE, dans ce cas l?entité est prise en compte dans le dénombrement de chacun des codes NACE qu?elle a déclarés. Les activités économiques, référencées selon la nomenclature européenne NACE, se réfèrent à l?activité de l?entreprise déclarante et ne correspondent pas nécessairement à l?usage qui est fait de la substance à l?état nanoparticulaire qui fait l?objet de la déclaration. En effet, l?usage prévu de la substance est décrit par les descripteurs d?usage (voir paragraphe o-?). Pour l?exercice 2018, 67 entités déclarantes ont indiqué 2 codes NACE ou plus (contre 68 en 2017 et 60 en 2016). L?analyse ci-dessous présente : ? les activités des entités inscrites, et notamment celles les plus déclarées (cf. Figure 10 et Tableau 15) ; ? les activités des entités ayant réalisé le plus grand nombre de déclarations (cf. Figure 11) ; ? les activités des entités ayant déclaré les plus gros tonnages produits puis importés (cf. Figure 12 et Figure 13) ; 7 NACE : Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne. Rapport d?étude Décembre 2019 page 38 / 320 Figure 10 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en 2018 Le détail des secteurs d?activités tels que saisis à l?inscription (tous niveaux de précisions confondus) est disponible dans le Tableau 15 suivant (sur un total de 1 288 entités françaises déclarantes, une entité peut avoir plusieurs codes NACE soit un total de 1 394 codes saisis). Tableau 15 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe), saisis en 2018 Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 4621 - Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail 295 22,4 4675 - Commerce de gros de produits chimiques 238 18,0 2030 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 68 5,2 2042 - Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 68 5,2 1091 - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 36 2,7 2059 - Fabrication d'autres produits chimiques nca 27 2,1 1089 - Fabrication d'autres produits alimentaires nca 26 2,0 4645 - Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 25 1,9 2120 - Fabrication de préparations pharmaceutiques 19 1,4 29 - Industrie automobile 19 1,4 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 2016 - Fabrication de matières plastiques de base 18 1,4 7219 - Recherche- développement en autres sciences physiques et naturelles 18 1,4 2041 - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien 17 1,3 4638 - Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques 16 1,2 2053 - Fabrication d'huiles essentielles 15 1,1 4511 - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 15 1,1 467 - Autres commerces de gros spécialisés 15 1,1 8542 - Enseignement supérieur 12 0,9 20 - Industrie chimique 11 0,8 2013 - Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 11 0,8 2020 - Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 11 0,8 4619 - Intermédiaires du commerce en produits divers 11 0,8 4646 - Commerce de gros de produits pharmaceutiques 11 0,8 4690 - Commerce de gros non spécialisé 11 0,8 2052 - Fabrication de colles 10 0,8 4776 - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé 10 0,8 2012 - Fabrication de colorants et de pigments 9 0,7 4669 - Commerce de gros d'autres machines et équipements 9 0,7 4673 - Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires 9 0,7 016 - Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes 8 0,6 108 - Fabrication d'autres produits alimentaires 8 0,6 2014 - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 8 0,6 4612 - Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 8 0,6 4676 - Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 8 0,6 7211 - Recherche- développement en biotechnologie 8 0,6 8299 - Autres activités de soutien aux entreprises nca 8 0,6 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 1061 - Travail des grains 7 0,5 2364 - Fabrication de mortiers et bétons secs 7 0,5 72 - Recherche développement scientifique 7 0,5 2219 - Fabrication d'autres articles en caoutchouc 6 0,5 2611 - Fabrication de composants électroniques 6 0,5 46 - Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 6 0,5 4623 - Commerce de gros d'animaux vivants 6 0,5 4644 - Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien 6 0,5 1086 - Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 5 0,4 1920 - Raffinage du pétrole 5 0,4 201 - Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique 5 0,4 4611 - Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis 5 0,4 4661 - Commerce de gros de matériel agricole 5 0,4 0111 - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 4 0,3 0161 - Activités de soutien aux cultures 4 0,3 1051 - Exploitation de laiteries et fabrication de fromage 4 0,3 1084 - Fabrication de condiments et assaisonnements 4 0,3 203 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 4 0,3 3250 - Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire 4 0,3 4618 - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques 4 0,3 462 - Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants 4 0,3 4671 - Commerce de gros de combustibles et de produits annexes 4 0,3 4775 - Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé 4 0,3 7010 - Activités des sièges sociaux 4 0,3 8292 - Activités de conditionnement 4 0,3 109 - Fabrication d'aliments pour animaux 3 0,2 1092 - Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 3 0,2 1712 - Fabrication de papier et de carton 3 0,2 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 2015 - Fabrication de produits azotés et d'engrais 3 0,2 204 - Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums 3 0,2 2110 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 3 0,2 2211 - Fabrication et rechapage de pneumatiques 3 0,2 2221 - Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 3 0,2 2229 - Fabrication d'autres articles en matières plastiques 3 0,2 2399 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca 3 0,2 3299 - Autres activités manufacturières nca 3 0,2 4649 - Commerce de gros d'autres biens domestiques 3 0,2 4778 - Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé 3 0,2 6420 - Activités des sociétés holding 3 0,2 7022 - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion 3 0,2 7112 - Activités d'ingénierie 3 0,2 7490 - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques nca 3 0,2 7500 - Activités vétérinaires 3 0,2 0164 - Traitement des semences 2 0,2 10 - Industries alimentaires 2 0,2 1062 - Fabrication de produits amylacés 2 0,2 1081 - Fabrication de sucre 2 0,2 1102 - Production de vin (de raisin) 2 0,2 205 - Fabrication d'autres produits chimiques 2 0,2 21 - Industrie pharmaceutique 2 0,2 2222 - Fabrication d'emballages en matières plastiques 2 0,2 2571 - Fabrication de coutellerie 2 0,2 2732 - Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques 2 0,2 2829 - Fabrication de machines diverses d'usage général 2 0,2 453 - Commerce d'équipements automobiles 2 0,2 4531 - Commerce de gros d'équipements automobiles 2 0,2 4532 - Commerce de détail d'équipements automobiles 2 0,2 4622 - Commerce de gros de fleurs et plantes 2 0,2 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 4631 - Commerce de gros de fruits et légumes 2 0,2 4633 - Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles 2 0,2 4674 - Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 2 0,2 4752 - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 2 0,2 4941 - Transports routiers de fret 2 0,2 5210 - Entreposage et stockage 2 0,2 011 - Cultures non permanentes 1 0,1 012 - Cultures permanentes 1 0,1 0121 - Culture de la vigne 1 0,1 014 - Production animale 1 0,1 0162 - Activités de soutien à la production animale 1 0,1 0210 - Sylviculture et autres activités forestières 1 0,1 03 - Pêche et aquaculture 1 0,1 06 - Extraction d'hydrocarbures 1 0,1 1011 - Transformation et conservation de la viande de boucherie 1 0,1 1013 - Préparation de produits à base de viande 1 0,1 103 - Transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,1 1031 - Transformation et conservation de pommes de terre 1 0,1 1039 - Autre transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,1 1072 - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 1 0,1 1082 - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 1 0,1 1085 - Fabrication de plats préparés 1 0,1 1395 - Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1 0,1 1396 - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels 1 0,1 1520 - Fabrication de chaussures 1 0,1 2017 - Fabrication de caoutchouc synthétique 1 0,1 211 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 1 0,1 222 - Fabrication de produits en plastique 1 0,1 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 2223 - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 1 0,1 23 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques 1 0,1 2319 - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 1 0,1 2320 - Fabrication de produits réfractaires 1 0,1 2341 - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 1 0,1 235 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre 1 0,1 2351 - Fabrication de ciment 1 0,1 2391 - Fabrication de produits abrasifs 1 0,1 2561 - Traitement et revêtement des métaux 1 0,1 2562 - Usinage 1 0,1 2640 - Fabrication de produits électroniques grand public 1 0,1 2720 - Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques 1 0,1 2823 - Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques) 1 0,1 2891 - Fabrication de machines pour la métallurgie 1 0,1 2899 - Fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca 1 0,1 2932 - Fabrication d'autres équipements automobiles 1 0,1 3030 - Construction aéronautique et spatiale 1 0,1 3291 - Fabrication d'articles de brosserie 1 0,1 4617 - Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac 1 0,1 4636 - Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 1 0,1 464 - Commerce de gros de biens domestiques 1 0,1 4672 - Commerce de gros de minerais et métaux 1 0,1 47 - Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 1 0,1 4719 - Autre commerce de détail en magasin non spécialisé 1 0,1 4771 - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé 1 0,1 4774 - Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé 1 0,1 6619 - Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite 1 0,1 6820 - Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués 1 0,1 7120 - Activités de contrôle et analyses techniques 1 0,1 Rapport d?étude Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage 74 - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 1 0,1 813 - Services d'aménagement paysager 1 0,1 8690 - Autres activités pour la santé humaine 1 0,1 8810 - Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées 1 0,1 941 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles 1 0,1 9411 - Activités des organisations patronales et consulaires 1 0,1 9412 - Activités des organisations professionnelles 1 0,1 Total général 1 394 Les cinq premiers secteurs présentant le plus grand nombre de déclarations sont décrits dans la figure ci-dessous : Figure 11 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 45 / 320 Les cinq premiers secteurs des entités présentant les plus gros tonnages produits, toutes substances confondues, sont les suivants : Figure 12 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités produites (en tonnes), en 2018 Précision : pour les 67 entités qui ont déclaré un nombre d?activités (code NACE) égal ou supérieur à 2, les quantités déclarées (produites et/ou importées) par l?entité ont été prises en compte dans chacun des secteurs d?activités, car dans la déclaration, il n?est pas demandé d?affecter des quantités aux secteurs d?activité. Les cinq premiers secteurs des entités présentant les plus gros tonnages importés, toutes substances confondues, sont les suivants : Rapport d?étude Décembre 2019 page 46 / 320 Figure 13 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités importées (en tonnes), en 2018 Plusieurs niveaux de précision de la nomenclature NACE sont proposés à l?inscription. Les résultats révèlent que les déclarants n?utilisent pas le même niveau de détail à l?inscription. Si l?on reporte les codes NACE saisis au niveau des divisions (premier niveau de la nomenclature), les 3 activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes sont les suivantes : 46 - Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles, 20 -Industrie chimique et 10 - Industries alimentaires. Figure 14 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE) déclarés en 2018 Le détail des secteurs d?activités agrégés au niveau des divisions (niveau le moins précis) est présenté dans le tableau ci-dessous : Tableau 16 : nombre d?entités déclarantes en 2018 par code de division NACE Division NACE et libellé NACE inscription Nombre d'entités Pourcentage 46 Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 708 48,16 Rapport d?étude Décembre 2019 page 47 / 320 20 Industrie chimique 283 19,25 10 Industries alimentaires 108 7,35 45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles 69 4,69 29 Industrie automobile 58 3,95 72 Recherche-développement scientifique 31 2,11 21 Industrie pharmaceutique 27 1,84 47 Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 26 1,77 01 Culture et production animale, chasse et services annexes 25 1,70 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique 20 1,36 23 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques 17 1,16 82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises 14 0,95 85 Enseignement 9 0,61 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 7 0,48 70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion 7 0,48 25 Fabrication de produits métalliques, à l?exception des machines et des équipements 6 0,41 19 Cokéfaction et raffinage 4 0,27 94 Activités des organisations associatives 4 0,27 11 Fabrication de boissons 3 0,20 52 Entreposage et services auxiliaires des transports 3 0,20 64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 3 0,20 71 Activités d?architecture et d?ingénierie; activités de contrôle et analyses techniques 3 0,20 74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 3 0,20 13 Fabrication de textiles 2 0,14 17 Industrie du papier et du carton 2 0,14 27 Fabrication d?équipements électriques 2 0,14 49 Transports terrestres et transport par conduites 2 0,14 75 Activités vétérinaires 2 0,14 86 Autres activités pour la santé humaine 2 0,14 03 Pêche et aquaculture 1 0,07 08 Autres industries extractives 1 0,07 15 Industrie du cuir et de la chaussure 1 0,07 30 Fabrication d?autres matériels de transport 1 0,07 66 Activités auxiliaires de services financiers et d?assurance 1 0,07 81 Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager 1 0,07 88 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées 1 0,07 ? Usages déclarés Sur les 9 797 déclarations dans lesquelles on retrouve des descripteurs des utilisations, le nombre total de descripteurs saisis est de 80 136 (contre 32 995 en 2017, 34 718 en 2016 et 19 905 en 2015): ? nombre de SU (secteur d?utilisation) : 12 671 (contre 10 878 en 2017, 14 594 en 2016 et 15 000 en 2015) ; ? nombre de PC (catégorie de produit chimique) : 11 373 (contre 9 436 en 2017, 12 523 en 2016 et 2 808 en 2015) ; ? nombre de PROC (catégorie de processus) : 9 200 (contre 7 314 en 2017, 6 522 en 2016 et 1 778 en 2015) ; ? nombre de AC (catégorie d?article) : 1 883 (contre 1 603 en 2017, 1 079 en 2016 et 319 en 2015) ; ? nombre d?ERC (catégorie de rejet dans l?environnement) : 4 941 (contre 3 830 en 2017). Malgré le caractère obligatoire des descripteurs d?usage, les catégories de produit chimique (PC), les catégories de processus (PROC), d?articles (AC) et de rejet dans l?environnement (ERC) n?ont pas été renseignées dans toutes les déclarations. En effet, leur nombre devrait être au moins de 9 797 (correspondant au nombre de déclarations françaises exploitées) ; Avertissement : le nombre total de descripteurs est supérieur au nombre total de déclarations soumises par des entités françaises et exploitées (9 797). En effet, un usage est décrit par un groupement de quatre descripteurs des utilisations et le déclarant a la possibilité de saisir plusieurs usages au sein d?une déclaration. Les données sur les descripteurs des utilisations présentées ci-après prennent en compte le nombre d?occurrence de chacun des descripteurs et non le nombre de déclarations. ? Répartition par type de descripteurs des utilisations Catégories de secteurs d?utilisation Concernant les secteurs d?utilisation, les cinq plus déclarés sont les suivants (cf. Figure 15) : ? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ; ? « Autres » (SU0) ; ? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4) ; ? « Recherche scientifique et développement» (SU24). Le secteurs d?utilisation « Recherche scientifique et développement» passe au 5 ème rang en 2018 alors qu?il occupait le 6 ème rang en 2017 et en 2016. Cela prouve qu?un certain nombre de nanomériaux reste en cours de développement, cela semble présenter une tendance à la hausse. Rapport d?étude Décembre 2019 page 49 / 320 Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur occurrence en 2018 Les quatres secteurs d?utilisation les plus déclarés en 2018 sont les mêmes qu?en 2017, 2016 et 2015, ils apparaissent également dans le même ordre (cf. Figure 16). Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) Rapport d?étude Décembre 2019 page 50 / 320 L?« Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) reste le secteur d?utilisation le plus déclaré en France comme les années précédentes (6 400 en 2018 contre 6 060 en 2017, 9 335 fois en 2016 et 10 637 fois en 2015). Les substances manipulées dans ce secteur entrent principalement dans la formulation de préparations phytosanitaires. Le secteur « Formulations de préparations et/ou de reconditionnement » arrive au deuxième rang. Il reflète un large usage des nanomatériaux dans l?industrie chimique. Le secteur « Fabrication de produits alimentaires » arrive au quatrième rang (358 fois en 2018 contre 362 fois en 2017, 350 fois en 2016 et 297 fois en 2015). La substance majoritairement concernée est la nano-silice. Avertissement : le pourcentage de catégories de secteurs d?utilisation est calculé par rapport au nombre total de catégories de secteurs d?utilisation déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 12 671). Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2018 Code usage su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3915 30,9 su0 Autres 495 3,91 su4 Fabrication de produits alimentaires 358 2,83 su24 Recherche scientifique et développement 312 2,46 su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion 198 1,56 su9 Fabrication de substances chimiques fines 186 1,47 su11 Fabrication de produits en caoutchouc 177 1,4 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) 170 1,34 su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport 133 1,05 su19 Bâtiment et travaux de construction 72 0,57 su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment 59 0,47 su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques 42 0,33 su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 39 0,31 su20 Services de santé 32 0,25 su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 25 0,2 su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements 23 0,18 su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés 15 0,12 su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées 8 0,06 su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages 4 0,03 su6a Fabrication de bois et produits du bois 4 0,03 su18 Fabrication de meubles 2 0,02 Rapport d?étude Code usage su2b Industries offshore 1 0,01 Total - 12 671 100 Catégories de produits chimiques Concernant les catégories de produits chimiques, les cinq plus déclarées pour l?année 2018 sont les suivantes (cf. Figure 17 et Figure 18) : ? Produits phytopharmaceutiques (PC27) ; ? Préparations et composés à base de polymères (PC32). ? Autres (PC0) ; Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon leur occurrence en 2018 L?ordre des 5 catégories de produits chimiques diffère légèrement des années précédentes. Rapport d?étude Décembre 2019 page 52 / 320 Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) La catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) occupe le premier rang de 2015 à 2018 (avec 61 % en 2018, 57 % en 2017 , 68 % en 2016 et 28 % en 2015) des descripteurs PC déclarés. Le classement des catégories de produits chimiques rejoint celui des secteurs d?utilisation plus haut. En effet, la catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) décrit les types de produits chimiques en partie employés dans le secteur de l?agriculture (SU1). De même pour les produits contenus dans les cosmétiques (PC39) et dans les peintures et solvants (PC9a), ils peuvent être associés au secteur de formulation et/ou reconditionnement (SU10) (cf. Figure 16). Avertissement : le pourcentage de catégories de produits chimiques est calculé par rapport au nombre total de catégories de produits chimiques déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 11 373). Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de catégories de produits chimiques déclarées en 2018 Code usage pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels 1185 10,42 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 1060 9,32 Rapport d?étude Code usage pc32 Préparations et composés à base de polymères 365 3,21 pc0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne) 276 2,43 pc29 Produits pharmaceutiques 229 2,01 pc18 Encres et toners 205 1,8 pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité 163 1,43 pc21 Substances chimiques de laboratoire 156 1,37 pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler 145 1,27 pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage 142 1,25 pc19 Intermédiaire 74 0,65 pc13 Carburants 67 0,59 pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci- pitants, agents de neutralisation 50 0,44 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie 41 0,36 pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) 41 0,36 pc33 Semi-conducteurs 35 0,31 pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) 33 0,29 pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication 32 0,28 pc12 Engrais 23 0,2 pc2 Adsorbants 20 0,18 pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication 16 0,14 pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques 14 0,12 pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau 7 0,06 pc28 Parfums, produits parfumés 6 0,05 pc9c Peintures au doigt 6 0,05 pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir 4 0,04 pc38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux 4 0,04 pc3 Produits d?assainissement de l?air 3 0,03 pc25 Fluides pour le travail des métaux 2 0,02 pc30 Produits photochimiques 2 0,02 pc31 Produits lustrant et mélanges de cires 2 0,02 pc11 Explosifs 1 0,01 Total 11 373 100 Catégorie de processus Concernant les catégories de processus (cf. Tableau 19), les cinq plus déclarées en 2018 sont les suivantes (cf. Figure 19 et Figure 20) : ? Pulvérisation en dehors d?installations industrielles (PROC11) ; Rapport d?étude Décembre 2019 page 54 / 320 ? Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles (PROC5) ; ? Pulvérisation dans des installations industrielles (PROC7) ; ? Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) (PROC3) ; ? Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées (PROC8b). Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur occurrence en 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 55 / 320 Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) Les deux catégories de processus les plus fréquemment déclarés de 2015 à 2018 sont « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles » (PROC5). Ces types de processus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus. Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200). Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018 Code usage proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87 proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35 proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01 proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93 proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35 proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15 proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02 proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57 proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35 proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24 proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21 proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1 proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07 proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04 proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02 Total 9 200 100 Catégorie d?articles Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 : Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 57 / 320 Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21. Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc. Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883). Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage other autre (AC0) 622 33,03 ac13 Articles en plastique 323 17,15 ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12 ac7 Articles métalliques 236 12,53 ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74 ac1 Véhicules 115 6,11 ac8 Articles en papier 50 2,66 ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01 ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8 ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64 ac6 Articles en cuir 5 0,27 Total 1 883 100 Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants AC0-other Absorbants AC0-other Aliment du bétail Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire Fil Liquide Matière première cosmétique Matières colorantes Mineralisant de surface Poudre de produit chimique Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélanges d'additifs Produits de maquillage Produits de traitement Rapport d?étude AC0-other Produits e protection des plantes Produits hygiène buccale - cosmétiques Semences Semences Sols Catégorie de rejet dans l?environnement Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) : Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) selon leur occurrence en 2018 La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22. Rapport d?étude Décembre 2019 page 61 / 320 Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus. Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76 erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 1 050 21,25 erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 264 5,34 erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3 erc1 Fabrication de la substance 78 1,58 erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3 erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 62 1,25 erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19 erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 22 0,45 erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 14 0,28 erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28 erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 13 0,26 erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14 erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08 erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06 erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06 erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) 2 0,04 erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02 erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02 Total 4 941 100 Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941). Rapport d?étude ? Résultats d?exploitation des données sur les substances Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse : ? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ; ? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ; o Traitement des données Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent : ? le déclarant a précisé un numéro CAS ; ? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS. Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués : ? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ; ? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS. Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ». Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond : ? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ; ? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ; ? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages. Rapport d?étude - Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) : Tableau 23 : liste des familles utilisées Code Famille Nom famille C Nanomatériaux carbonés F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit : A : Nanomatériaux inorganiques E : Silicates et argiles C : Nanomatériaux carbonés D : Nanopolymères À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes : A : Nanomatériaux inorganiques ? les oxydes ? hydroxydes ; ? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ; ? les sulfures (sulfure de tungstène) ; ? les sulfates (barium sulfate) ; B : Métaux et alliages métalliques ? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium. Rapport d?étude E : Silicates et argiles Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.). C : Nanomatériaux carbonés ? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite). D : Nanopolymères F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique ? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ; ? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ; ? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ; ? etc. - Résultats par substance Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR. L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités. Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t). Rapport d?étude - Résultats par usage Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations. ? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public Substance à l?état nanoparticulaire et usages : Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande. Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux. - Résultats par famille La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous : Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018 Famille Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme des quantités produites et importées sur le territoire national en 2018 B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique 1 000 à 10 000 t C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t G : Autres 100 à 1 000 t Rapport d?étude Décembre 2019 page 66 / 320 o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France - Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016). La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016). Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018 Nom génériques CAS Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide 924-664-4 1 000 ? 10 000 t polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t pas de nom générique Pas de CAS générique 1 000 ? 10 000 t aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t Rapport d?étude Nom génériques CAS 1204525-16-5 100 - 1 000 t 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Rapport d?étude ? Données de consultation de l?application R-Nano o Données générales sur les déclarations Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018 L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai. o Données de consultation de l?application R-Nano Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018. Rapport d?étude o Gestion des contacts À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire. Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants : demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ; demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ; demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente. L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25). Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018 Mois (2018) Nombre de courriels reçus Réponses Anses Réponses DGPR janvier 7 28 2 février 12 4 0 mars 23 15 3 avril 163 90 7 mai 69 61 4 juin 9 6 0 Total 283 178 16 Rapport d?étude Décembre 2019 page 70 / 320 Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018 o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16). Rapport d?étude Décembre 2019 page 71 / 320 Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018 Rapport d?étude ? Analyse de la sixième année de déclaration : compréhension, fonctionnement, limites ? Sur le paysage des nanomatériaux en France Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017. Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique. Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017). ? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ) ? Sur les données déclarées Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant. Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées. Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance. En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance. Rapport d?étude Décembre 2019 page 73 / 320 Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10). Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39). Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d). ? Exploitation des données R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression. Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle. Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge. Rapport d?étude ? Conclusion La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes : 9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017. 1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017). Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium. Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2. La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante : ? 88 producteurs ; ? 187 importateurs ; ? 341 utilisateurs et distributeurs ; ? 39 reconditionneurs et distributeurs. En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir : ? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ; ? « Autres » (SU0) ; ? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4). Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché. En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang. La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11). Rapport d?étude Décembre 2019 page 75 / 320 Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ; ? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ; ? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ; Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017). Rapport d?étude ? Bibliographie (Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373. Rapport d?étude ANNEXES Annexe 1 : tableau de synthèse n°1 Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration Rapport d?étude Décembre 2019 page 79 / 320 NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Produit de contrôle non destructif (CND) Trihydate d'alumine pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques Aluminum oxide Cristaux Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement erc other Entrainement avec les gaz de combustion erc1 Fabrication de la substance erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc0 Céramique technique pénétrant pour métaux produit dentaire pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Fusion proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique Boehmite ac7 Articles métalliques Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Poudres abrasives Rapport d?étude Décembre 2019 page 83 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques HOMOCAL-D ac8 Articles en papier precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable Rapport d?étude proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement Dioxyde de cérium ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc0 Additif Additif carburant produit pour pot catalytique Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc13 Carburants pc16 Fluides de transfert de chaleur pc21 Substances chimiques de laboratoire pc3 Produits d?assainissement de l?air pc33 Semi-conducteurs Rejet aqueux via station d'épuration proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su24 Recherche scientifique et développement tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique Iron hydroxide oxide Matières Colorantes IRON OXIDES peinture Iron(III) oxide ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton Rapport d?étude produits à usage dentaire produits pour la construction Produits pour le BTP pc13 Carburants pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé Rapport d?étude Décembre 2019 page 89 / 320 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Arômes et colorants alimentaires Colorant alimentaire pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Colorant alimentaire proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su9 Fabrication de substances chimiques fines iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange Rapport d?étude Décembre 2019 page 90 / 320 pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux proc other Lubrification proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su24 Recherche scientifique et développement acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 91 / 320 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc7 Métaux et alliages proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su24 Recherche scientifique et développement Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc Silicon carbide ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement ALLIE EXPRESS Additif alimentaire amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Colloidal Silica Additifs technologiques E551 Aliment pour animaux Pyrogenic silica Arômes alimentaires Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers Silica articles pyrotechniques Silica Silylate Boues silice Caoutchouc SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance silice colloidale anhydre CERCUEIL silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique silicon dioxide Cosmétiques capillaires Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais synthetic amorphous silica fil synthetic amorphous silicate FOOD new developments Prémélange d'additifs Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange pour animaux d'élevage préparation bouchère Produit alimentaire Produit cosmétique Stick pour application cutanée vernis a l'eau Vernis à ongles ac3 Piles et accumulateurs électriques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques EN VITICULTURE ET MARAICHAGE STEP Utilisation final, dispersion dans les sols Utilisation Grand Public Rapport d?étude Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique UTILISATION SUR ARBORICULTURE erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Additif alimentation animale Additifs sensoriels (arômes) Agent de cohésion en filature / anti éraillant Rapport d?étude Agent de fluidisation Aliment pour animaux fabrication de filtres FONGICIDE FOOD HERBICIDE ingrédient Ingrédients santé MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE mélange de substances aromtisantes Permet la réalisation du gel Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange d'additifs sensoriels produit agro alimentaire Rapport d?étude Produit alimentaire produit élevage hygiène support d'extrait Usages divers pc11 Explosifs pc12 Engrais pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler Rapport d?étude proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Agent de filtration Fabrication de produit alimentaire Mélange Mécanique Produit cosmétique PRODUITS ALIMENTAIRES Saupoudrage (+collage) Traitement agricole traitement plein champs transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire Utilisation sur culture proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles Rapport d?étude proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 011 Cultures non permanentes 0119 Autres cultures non permanentes 0119 0121 Culture de la vigne 0121 Culture de la vigne 0121 10 Industries alimentaires 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 1920 Raffinage du pétrole 1920 20 Industrie chimique 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums 2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023* 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029* 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 21 Industrie pharmaceutique 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* 2410 Sidérurgie 2410* 2611 Fabrication de composants électroniques 2610* Rapport d?étude Décembre 2019 page 99 / 320 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 37 Collecte et traitement des eaux usées 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 56 Restauration 812 Activités de nettoyage 829 Activités de soutien aux entreprises nca 8292 Activités de conditionnement 8292 8411 Administration publique générale 8411 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction Rapport d?étude su20 Services de santé su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées su24 Recherche scientifique et développement su2a Exploitation minière (hors industries offshore) su2b Industries offshore su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6a Fabrication de bois et produits du bois su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique Oxyde de Titane peinture titanium dioxide Produit cosmétique titanium oxide Protection solaire vernis ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac7 Articles métalliques erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final sabots de chevaux erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude Décembre 2019 page 101 / 320 erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc18 Encres et toners pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Simple distribution sans manipulation proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 8292 Activités de conditionnement 8292 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su4 Fabrication de produits alimentaires tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su9 Fabrication de substances chimiques fines Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange pc0 Céramique proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su24 Recherche scientifique et développement Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique zinc oxide peinture ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Fine particule d'oxyde de zinc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other formulation de produit Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Peinture jouet Produit cosmétique ac3 Piles et accumulateurs électriques ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 caoutchouc/pneu other carbon preparations Rapport d?étude Décembre 2019 page 106 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage Mixing in different conditions proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc21 Substances chimiques de laboratoire pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 108 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl- 2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier Rapport d?étude ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc32 Préparations et composés à base de polymères proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel Entretien des plastiques intérieurs automobiles ac10 Articles en caoutchouc ac7 Articles métalliques erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage erc2 Formulation dans un mélange pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc31 Produits lustrant et mélanges de cires pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su4 Fabrication de produits alimentaires polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Rapport d?étude Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux erc2 Formulation dans un mélange pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su1 Agriculture, sylviculture, pêche Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface Rapport d?étude Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Mélange caoutchouc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Différents procédés proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude Décembre 2019 page 113 / 320 Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc other Agriculture erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Utilisation sur culture proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su4 Fabrication de produits alimentaires su9 Fabrication de substances chimiques fines Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois Rapport d?étude Produit cosmétique erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Pelliculant pour semence Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc16 Fluides de transfert de chaleur pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 20 Industrie chimique su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su18 Fabrication de meubles su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) [[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper [[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper [1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Colorant pour usages industriels pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 [1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper [1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude Décembre 2019 page 118 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Pélliculant pour semence pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su1 Agriculture, sylviculture, pêche 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc other Fabrication de produits cosmétiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) Rapport d?étude Décembre 2019 page 120 / 320 su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 8292 Activités de conditionnement 8292 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one erc2 Formulation dans un mélange pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide pc19 Intermédiaire pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée Rapport d?étude Décembre 2019 page 121 / 320 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 122 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture Phthalocyanine Blue Peinture jouet PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac13 Articles en plastique ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques Utilisation extérieur erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) B50100-Fire extinguishing agent Pélliculant pour semence Rapport d?étude Pélliculant pour semence pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide] pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide] proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide 3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su9 Fabrication de substances chimiques fines Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Produit phytopharmaceutique Produit phytosanitaire ac1 Véhicules SpERCs Specific Environnemental Release Categories erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. Rapport d?étude proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10 su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Pâtes pigmentaires proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude ac13 Articles en plastique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid pc0 Pigment pc19 Intermédiaire proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion 5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers Rapport d?étude Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Printing plates pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) Rapport d?étude ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche C.I. Pigment Violet 3:4 benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners Rapport d?étude C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su9 Fabrication de substances chimiques fines BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche 4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 138 / 320 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1) calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Produit pharmaceutique proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. su1 Agriculture, sylviculture, pêche calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Décembre 2019 page 140 / 320 carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture erc other culture plein champs pc0 Produit phytosanitaire chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Blue 1 Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10 hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1) pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc1 Fabrication de la substance pc0 hydrocarbure en C11-13 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Liquide de combustion de particules de suie ac1 Véhicules erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc0 Additif Additif carburant Additif filtre pc13 Carburants pc3 Produits d?assainissement de l?air Additif filtre proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture Rapport d?étude pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques su20 Services de santé MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10 Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 48:4 manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Red 146 N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 5 N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 148 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide) N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 144 N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 150 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32] Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 469 Commerce de gros non spécialisé 55 Hébergement 56 Restauration su19 Bâtiment et travaux de construction PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc other Usage agricole proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet Produit phytosanitaire ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication Rapport d?étude Décembre 2019 page 152 / 320 pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su9 Fabrication de substances chimiques fines PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture Rapport d?étude ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- ) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1) Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs erc other plein champs su1 Agriculture, sylviculture, pêche pc27 Produits phytopharmaceutiques proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]- Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Annexe 2 : tableau de synthèse n°2 Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide Application cosmétique D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice Céramique A Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide Titanium oxide titanium(IV) oxide zinc oxide polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium culture F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Désherbant A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Divers F phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation Entretien des plastiques intérieurs fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492) diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491) Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide C Carbon black noir de carbone ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow diiron trioxide diiron trioxide Médicaments vétérinaires et silice pyrogenee hydrophilique Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Microbilles de verre pour le traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE peinture A diiron trioxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pièce Céramique A plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl pneu A zinc oxide zinc oxide Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica Silice Oxyde de Titane C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produits cosmétiques solaires, Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide pyrotechnic articles A acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C carbon RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) vernis A titanium dioxide titanium dioxide vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS Dioxyde de silicium SILICIUM DIOXYDE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide Silicone Dioxide F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- dihydro- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide IRON OXIDES Silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium dioxide titanium dioxide D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxyde de titane titanium dioxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled ac30 de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide isosterate d'oxide defer Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Boehmite (Al(OH)O) IRON OXIDES amorphous silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide D Cellulose Cellulose erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM culture plein champs F Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Entrainement avec les gaz de combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Fabrication de mélanges non destinés au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Formulations C Carbon black Carbon Black Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica C Carbon black Carbon Black F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F naphthoate Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane titanium dioxide sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SPERCs specific Environnementale Release categories F SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt SPERCs specific Environnemental SpERCs Specific Environnemental F Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Mesotrione Mesotrione Utilisation en extérieur peinture UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Utilisation extérieure à grande dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation final, dispersion dans les sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes Utilisation industrielle pour Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) zinc oxide zinc oxide polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc10a rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc10b important ou intentionnel (en erc11a rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide erc12a industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc12b industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diantimony pentoxide diantimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide Oxyde de zinc zinc oxide B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C Carbon black carbon noir de carbone D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate carboxylate erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Synthetic amorphous sodium aluminosilicate F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium, amorphe SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tungsten disulphide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc5 menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés amorphous silicon dioxide Silica titanium dioxide titanium dioxide B palladium Colloidal palladium C Carbon black carbon F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silice titanium dioxide C Carbon black noir de carbone D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle erc6b industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium Oxyde de cerium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE erc6c sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc6d industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc7 les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone erc8a fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc8b fabrication réactif (aucune inclusion titanium dioxide titanium dioxide erc8c l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide titanium dioxide titanium dioxide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc8d fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide E yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH fabrication réactif (aucune inclusion extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HOMOCAL-D Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide erc9b fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pyrogenic silica 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agent de cohésion en filature / anti éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Colorant pour usages industriels F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- diiron trioxide diiron trioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Domaines d'application: Pharmacie Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide Fluide de codage et de dessin pour l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) synthetic amorphous silica Ingrédient alimentaire contenant Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER MATIERE PREMIERE VEGETALE A MATIERES PREMIERES A USAGE Silicon dioxide Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) other carbon preparations C Carbon black Carbon Black Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Pâtes pigmentaires F Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth C Carbon black Carbon Black 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Printing plates F produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit de contrôle non destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytosanitaire F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silice antimottant pour poudre Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE various C Carbon black Carbon Black pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate Calcium carbonate silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide EOLYS isosterate d'oxide defer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc15 non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide B palladium Colloidal palladium D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide C.I PIGMENT Calcium carbonate Calcium carbonate titanium dioxide Titanium oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)- pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) Boehmite SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide floculants, préci-pitants, agents de SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide Iron(III) oxide nickel monoxide nickel monoxide Silicon carbide titanium dioxide Anatase Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver silver Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc23 cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium pc24 décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Silicon dioxide Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc26 produits de finition et blanchiment et autres adjuvants de fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Silicon dioxide amorphous silicia Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F ARCHIPEL ARCHIPEL 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe prosulfuron PROSULFURON trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate silicom pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique naphthoate pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc31 cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized pc32 Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Oxyde de cerium Dioxyde de silicium pc34 adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE pc39 diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dioxyde de titane Oxyde de Titane zinc oxide Carbon black / CI 77266 D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B silver Argent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide B silver silver nano F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pc9a iron oxide hydroxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diiron trioxide diiron trioxide nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- C.I. Pigment Red 168 dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 43 C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated oxopropyl]azo]terephthalate hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3- [[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine pc9b modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aluminum hydroxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Applications ponctuelles par Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Colorant C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Dilution pour fluidité de poudre de plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Fabrication de produits cosmétiques F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Imprégnation d'un non-tissé par F Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd Mélange et conditionnement substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Nous ne connaissons pas les procédés de fabrication de nos clients A titanium dioxide titanium dioxide Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Produit pharmaceutique F calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Pulvérisation agricole F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PULVERISATION RESERVOIR CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide Simple distribution sans Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silice Dioxyde de silicium gel de silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine carboxamide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Colloidal Silica titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Sulfur Soufre sublime E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pendimethalin pendimethaline Penoxsulam Penoxsulame prosulfuron PROSULFURON Thiophanate-methyl thiophanate-methyl lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc13 etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium noir de carbone proc14 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silice SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Aluminum oxide bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés silicon carbide Silicon carbide Colloidal Silica titanium dioxide Anatase noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, proc16 s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc17 haute énergie et dans des processus partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc19 EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide Silicon dioxide C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300 proc2 continus avec exposition Boehmite (Al(OH)O) Boehmite precipitated calcium carbonate ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silice Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium(IV) oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- substances intégrées dans des Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silicon dioxide noir de carbone proc22 miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black noir de carbone diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide proc27a (processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc27b proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Aluminium Oxide chromium (III) oxide chromium (III) oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silice Dioxyde de silicium Pyrogenic silica Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice amorphe de synthèse Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 61 calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]- proc4 lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silice amorphe Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide zinc oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 72 Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes F aluminium oxide Aluminium Oxide barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate préparation dans des installations non Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine proc8b préparation de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Oxyde de cerium acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione proc9 Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Dioxyde de silicium Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0119 Autres cultures non permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes F pendimethalin pendimethaline 10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1062 Fabrication de produits amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide synthetic amorphous silicate 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide 1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3- oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2041 Fabrication de savons, 2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 212 Fabrication de préparations 2120 Fabrication de préparations Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide 2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide 2611 Fabrication de composants Dioxyde de silicium 29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 37 Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium(IV) oxide génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 467 Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4675 Commerce de gros de produits chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate precipitated calcium carbonate calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate cerium dioxide Cerium dioxide diantimony pentoxide Antimony pentoxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium 469 Commerce de gros non spécialisé F Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper alimentaires en magasin spécialisé 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica Silicon dioxide Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 55 Hébergement F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 7219 Recherche-développement en naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8130 Services d?aménagement Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 829 Activités de soutien aux entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8292 Activités de conditionnement SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide amorphous silicia titanium dioxide titanium dioxide E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow iron oxide hydroxide calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] Calcium carbonate Calcium carbonate chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Pigment green 17 Hematite, chromium green black Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc Silicon dioxide amorphous colloidal silica amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. synthetic amorphous silica titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Oxyde de Titane Tungsten disulphide zinc oxide Oxide de zinc zinc oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide dione Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- (5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Ferric ammonium ferrocyanide benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3- Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azoterephthalate [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1- hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy- ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica Pigment Yellow 180 Polychloro copper phthalocyanine 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate Solvent Yellow 179 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2- nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- su11 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su12 conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide amorphous silica fume Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène polyvinyl chloride polychlorure de vinyle E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) F 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium su14 compris les alliages C Carbon black Carbon Black su15 Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Dioxyde de silicium titanium dioxide su16 ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silicium, amorphe Silica titanium dioxide titanium dioxide F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone su17 autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité isosterate d'oxide defer acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés tungsten disulphide Tungsten disulphide B silver silver nano C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide Aluminum hydroxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione C.I. Pigment Orange 43 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide Iron(III) oxide silicon Silicium Silicon carbide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silice titanium dioxide Anatase zinc oxide Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver Argent Carbon Nanotube, multiwalled Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene E Kaolin Kaolin Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 Silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F ENERGISANTS ENERGISANTS #N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione su6a Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su6b produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Dioxyde de silicium D Cellulose Cellulose F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2- supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silica su8 les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide C.I PIGMENT diiron trioxide diiron trioxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina) Calcium carbonate Calcium carbonate Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Oxyde de zinc noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) DUREZ DUREZ Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F CALFAX CALFAX pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Beeswax BEESWAX dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 72 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Castor oil HUILE DE RICIN chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5- dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H- ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex Montan wax WARADUR [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] Polychloro copper phthalocyanine nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- TERFLOW TERFLOW ACEMATT ACEMATT MUNZING MUNZING KRONOS KRONOS EXXON EXXON TSRC TSRC Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés Code usage SU Libellé SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres Code usage PC Libellé PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne) Code usage PROC Libellé PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé Code usage PROC Libellé PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) Code usage AC Libellé AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion Code usage ERC Libellé ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Code usage ERC Libellé ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) (ATTENTION: OPTION 18 sont « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles » (PROC5). Ces types de processus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus. Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200). Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018 Code usage proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87 proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35 proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01 proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93 proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35 proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15 proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02 proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57 proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35 proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24 proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21 proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1 proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07 proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04 proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02 Total 9 200 100 Catégorie d?articles Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 : Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 57 / 320 Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21. Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc. Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883). Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage other autre (AC0) 622 33,03 ac13 Articles en plastique 323 17,15 ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12 ac7 Articles métalliques 236 12,53 ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74 ac1 Véhicules 115 6,11 ac8 Articles en papier 50 2,66 ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01 ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8 ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64 ac6 Articles en cuir 5 0,27 Total 1 883 100 Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants AC0-other Absorbants AC0-other Aliment du bétail Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire Fil Liquide Matière première cosmétique Matières colorantes Mineralisant de surface Poudre de produit chimique Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélanges d'additifs Produits de maquillage Produits de traitement Rapport d?étude AC0-other Produits e protection des plantes Produits hygiène buccale - cosmétiques Semences Semences Sols Catégorie de rejet dans l?environnement Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) : Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) selon leur occurrence en 2018 La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22. Rapport d?étude Décembre 2019 page 61 / 320 Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus. Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76 erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 1 050 21,25 erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 264 5,34 erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3 erc1 Fabrication de la substance 78 1,58 erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3 erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 62 1,25 erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19 erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 22 0,45 erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 14 0,28 erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28 erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 13 0,26 erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14 erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08 erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06 erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06 erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) 2 0,04 erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02 erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02 Total 4 941 100 Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941). Rapport d?étude ? Résultats d?exploitation des données sur les substances Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse : ? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ; ? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ; o Traitement des données Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent : ? le déclarant a précisé un numéro CAS ; ? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS. Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués : ? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ; ? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS. Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ». Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond : ? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ; ? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ; ? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages. Rapport d?étude - Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) : Tableau 23 : liste des familles utilisées Code Famille Nom famille C Nanomatériaux carbonés F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit : A : Nanomatériaux inorganiques E : Silicates et argiles C : Nanomatériaux carbonés D : Nanopolymères À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes : A : Nanomatériaux inorganiques ? les oxydes ? hydroxydes ; ? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ; ? les sulfures (sulfure de tungstène) ; ? les sulfates (barium sulfate) ; B : Métaux et alliages métalliques ? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium. Rapport d?étude E : Silicates et argiles Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.). C : Nanomatériaux carbonés ? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite). D : Nanopolymères F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique ? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ; ? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ; ? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ; ? etc. - Résultats par substance Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR. L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités. Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t). Rapport d?étude - Résultats par usage Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations. ? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public Substance à l?état nanoparticulaire et usages : Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande. Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux. - Résultats par famille La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous : Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018 Famille Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme des quantités produites et importées sur le territoire national en 2018 B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique 1 000 à 10 000 t C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t G : Autres 100 à 1 000 t Rapport d?étude Décembre 2019 page 66 / 320 o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France - Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016). La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016). Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018 Nom génériques CAS Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide 924-664-4 1 000 ? 10 000 t polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t pas de nom générique Pas de CAS générique 1 000 ? 10 000 t aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t Rapport d?étude Nom génériques CAS 1204525-16-5 100 - 1 000 t 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Rapport d?étude ? Données de consultation de l?application R-Nano o Données générales sur les déclarations Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018 L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai. o Données de consultation de l?application R-Nano Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018. Rapport d?étude o Gestion des contacts À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire. Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants : demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ; demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ; demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente. L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25). Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018 Mois (2018) Nombre de courriels reçus Réponses Anses Réponses DGPR janvier 7 28 2 février 12 4 0 mars 23 15 3 avril 163 90 7 mai 69 61 4 juin 9 6 0 Total 283 178 16 Rapport d?étude Décembre 2019 page 70 / 320 Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018 o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16). Rapport d?étude Décembre 2019 page 71 / 320 Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018 Rapport d?étude ? Analyse de la sixième année de déclaration : compréhension, fonctionnement, limites ? Sur le paysage des nanomatériaux en France Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017. Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique. Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017). ? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ) ? Sur les données déclarées Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant. Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées. Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance. En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance. Rapport d?étude Décembre 2019 page 73 / 320 Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10). Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39). Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d). ? Exploitation des données R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression. Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle. Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge. Rapport d?étude ? Conclusion La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes : 9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017. 1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017). Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium. Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2. La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante : ? 88 producteurs ; ? 187 importateurs ; ? 341 utilisateurs et distributeurs ; ? 39 reconditionneurs et distributeurs. En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir : ? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ; ? « Autres » (SU0) ; ? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4). Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché. En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang. La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11). Rapport d?étude Décembre 2019 page 75 / 320 Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ; ? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ; ? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ; Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017). Rapport d?étude ? Bibliographie (Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373. Rapport d?étude ANNEXES Annexe 1 : tableau de synthèse n°1 Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration Rapport d?étude Décembre 2019 page 79 / 320 NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Produit de contrôle non destructif (CND) Trihydate d'alumine pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques Aluminum oxide Cristaux Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement erc other Entrainement avec les gaz de combustion erc1 Fabrication de la substance erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc0 Céramique technique pénétrant pour métaux produit dentaire pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Fusion proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique Boehmite ac7 Articles métalliques Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Poudres abrasives Rapport d?étude Décembre 2019 page 83 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques HOMOCAL-D ac8 Articles en papier precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable Rapport d?étude proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement Dioxyde de cérium ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc0 Additif Additif carburant produit pour pot catalytique Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc13 Carburants pc16 Fluides de transfert de chaleur pc21 Substances chimiques de laboratoire pc3 Produits d?assainissement de l?air pc33 Semi-conducteurs Rejet aqueux via station d'épuration proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su24 Recherche scientifique et développement tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique Iron hydroxide oxide Matières Colorantes IRON OXIDES peinture Iron(III) oxide ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton Rapport d?étude produits à usage dentaire produits pour la construction Produits pour le BTP pc13 Carburants pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé Rapport d?étude Décembre 2019 page 89 / 320 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Arômes et colorants alimentaires Colorant alimentaire pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Colorant alimentaire proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su9 Fabrication de substances chimiques fines iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange Rapport d?étude Décembre 2019 page 90 / 320 pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux proc other Lubrification proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su24 Recherche scientifique et développement acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 91 / 320 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc7 Métaux et alliages proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su24 Recherche scientifique et développement Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc Silicon carbide ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement ALLIE EXPRESS Additif alimentaire amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Colloidal Silica Additifs technologiques E551 Aliment pour animaux Pyrogenic silica Arômes alimentaires Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers Silica articles pyrotechniques Silica Silylate Boues silice Caoutchouc SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance silice colloidale anhydre CERCUEIL silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique silicon dioxide Cosmétiques capillaires Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais synthetic amorphous silica fil synthetic amorphous silicate FOOD new developments Prémélange d'additifs Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange pour animaux d'élevage préparation bouchère Produit alimentaire Produit cosmétique Stick pour application cutanée vernis a l'eau Vernis à ongles ac3 Piles et accumulateurs électriques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques EN VITICULTURE ET MARAICHAGE STEP Utilisation final, dispersion dans les sols Utilisation Grand Public Rapport d?étude Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique UTILISATION SUR ARBORICULTURE erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Additif alimentation animale Additifs sensoriels (arômes) Agent de cohésion en filature / anti éraillant Rapport d?étude Agent de fluidisation Aliment pour animaux fabrication de filtres FONGICIDE FOOD HERBICIDE ingrédient Ingrédients santé MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE mélange de substances aromtisantes Permet la réalisation du gel Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange d'additifs sensoriels produit agro alimentaire Rapport d?étude Produit alimentaire produit élevage hygiène support d'extrait Usages divers pc11 Explosifs pc12 Engrais pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler Rapport d?étude proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Agent de filtration Fabrication de produit alimentaire Mélange Mécanique Produit cosmétique PRODUITS ALIMENTAIRES Saupoudrage (+collage) Traitement agricole traitement plein champs transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire Utilisation sur culture proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles Rapport d?étude proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 011 Cultures non permanentes 0119 Autres cultures non permanentes 0119 0121 Culture de la vigne 0121 Culture de la vigne 0121 10 Industries alimentaires 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 1920 Raffinage du pétrole 1920 20 Industrie chimique 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums 2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023* 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029* 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 21 Industrie pharmaceutique 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* 2410 Sidérurgie 2410* 2611 Fabrication de composants électroniques 2610* Rapport d?étude Décembre 2019 page 99 / 320 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 37 Collecte et traitement des eaux usées 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 56 Restauration 812 Activités de nettoyage 829 Activités de soutien aux entreprises nca 8292 Activités de conditionnement 8292 8411 Administration publique générale 8411 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction Rapport d?étude su20 Services de santé su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées su24 Recherche scientifique et développement su2a Exploitation minière (hors industries offshore) su2b Industries offshore su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6a Fabrication de bois et produits du bois su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique Oxyde de Titane peinture titanium dioxide Produit cosmétique titanium oxide Protection solaire vernis ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac7 Articles métalliques erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final sabots de chevaux erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude Décembre 2019 page 101 / 320 erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc18 Encres et toners pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Simple distribution sans manipulation proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 8292 Activités de conditionnement 8292 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su4 Fabrication de produits alimentaires tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su9 Fabrication de substances chimiques fines Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange pc0 Céramique proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su24 Recherche scientifique et développement Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique zinc oxide peinture ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Fine particule d'oxyde de zinc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other formulation de produit Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Peinture jouet Produit cosmétique ac3 Piles et accumulateurs électriques ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 caoutchouc/pneu other carbon preparations Rapport d?étude Décembre 2019 page 106 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage Mixing in different conditions proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc21 Substances chimiques de laboratoire pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 108 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl- 2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier Rapport d?étude ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc32 Préparations et composés à base de polymères proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel Entretien des plastiques intérieurs automobiles ac10 Articles en caoutchouc ac7 Articles métalliques erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage erc2 Formulation dans un mélange pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc31 Produits lustrant et mélanges de cires pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su4 Fabrication de produits alimentaires polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Rapport d?étude Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux erc2 Formulation dans un mélange pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su1 Agriculture, sylviculture, pêche Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface Rapport d?étude Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Mélange caoutchouc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Différents procédés proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude Décembre 2019 page 113 / 320 Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc other Agriculture erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Utilisation sur culture proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su4 Fabrication de produits alimentaires su9 Fabrication de substances chimiques fines Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois Rapport d?étude Produit cosmétique erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Pelliculant pour semence Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc16 Fluides de transfert de chaleur pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 20 Industrie chimique su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su18 Fabrication de meubles su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) [[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper [[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper [1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Colorant pour usages industriels pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 [1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper [1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude Décembre 2019 page 118 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Pélliculant pour semence pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su1 Agriculture, sylviculture, pêche 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc other Fabrication de produits cosmétiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) Rapport d?étude Décembre 2019 page 120 / 320 su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 8292 Activités de conditionnement 8292 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one erc2 Formulation dans un mélange pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide pc19 Intermédiaire pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée Rapport d?étude Décembre 2019 page 121 / 320 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 122 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture Phthalocyanine Blue Peinture jouet PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac13 Articles en plastique ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques Utilisation extérieur erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) B50100-Fire extinguishing agent Pélliculant pour semence Rapport d?étude Pélliculant pour semence pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide] pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide] proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide 3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su9 Fabrication de substances chimiques fines Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Produit phytopharmaceutique Produit phytosanitaire ac1 Véhicules SpERCs Specific Environnemental Release Categories erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. Rapport d?étude proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10 su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Pâtes pigmentaires proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude ac13 Articles en plastique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid pc0 Pigment pc19 Intermédiaire proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion 5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers Rapport d?étude Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Printing plates pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) Rapport d?étude ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche C.I. Pigment Violet 3:4 benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners Rapport d?étude C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su9 Fabrication de substances chimiques fines BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche 4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 138 / 320 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1) calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Produit pharmaceutique proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. su1 Agriculture, sylviculture, pêche calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Décembre 2019 page 140 / 320 carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture erc other culture plein champs pc0 Produit phytosanitaire chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Blue 1 Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10 hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1) pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc1 Fabrication de la substance pc0 hydrocarbure en C11-13 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Liquide de combustion de particules de suie ac1 Véhicules erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc0 Additif Additif carburant Additif filtre pc13 Carburants pc3 Produits d?assainissement de l?air Additif filtre proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture Rapport d?étude pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques su20 Services de santé MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10 Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 48:4 manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Red 146 N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 5 N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 148 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide) N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 144 N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 150 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32] Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 469 Commerce de gros non spécialisé 55 Hébergement 56 Restauration su19 Bâtiment et travaux de construction PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc other Usage agricole proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet Produit phytosanitaire ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication Rapport d?étude Décembre 2019 page 152 / 320 pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su9 Fabrication de substances chimiques fines PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture Rapport d?étude ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- ) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1) Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs erc other plein champs su1 Agriculture, sylviculture, pêche pc27 Produits phytopharmaceutiques proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]- Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Annexe 2 : tableau de synthèse n°2 Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide Application cosmétique D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice Céramique A Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide Titanium oxide titanium(IV) oxide zinc oxide polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium culture F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Désherbant A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Divers F phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation Entretien des plastiques intérieurs fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492) diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491) Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide C Carbon black noir de carbone ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow diiron trioxide diiron trioxide Médicaments vétérinaires et silice pyrogenee hydrophilique Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Microbilles de verre pour le traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE peinture A diiron trioxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pièce Céramique A plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl pneu A zinc oxide zinc oxide Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica Silice Oxyde de Titane C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produits cosmétiques solaires, Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide pyrotechnic articles A acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C carbon RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) vernis A titanium dioxide titanium dioxide vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS Dioxyde de silicium SILICIUM DIOXYDE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide Silicone Dioxide F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- dihydro- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide IRON OXIDES Silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium dioxide titanium dioxide D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxyde de titane titanium dioxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled ac30 de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide isosterate d'oxide defer Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Boehmite (Al(OH)O) IRON OXIDES amorphous silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide D Cellulose Cellulose erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM culture plein champs F Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Entrainement avec les gaz de combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Fabrication de mélanges non destinés au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Formulations C Carbon black Carbon Black Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica C Carbon black Carbon Black F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F naphthoate Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane titanium dioxide sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SPERCs specific Environnementale Release categories F SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt SPERCs specific Environnemental SpERCs Specific Environnemental F Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Mesotrione Mesotrione Utilisation en extérieur peinture UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Utilisation extérieure à grande dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation final, dispersion dans les sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes Utilisation industrielle pour Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) zinc oxide zinc oxide polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc10a rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc10b important ou intentionnel (en erc11a rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide erc12a industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc12b industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diantimony pentoxide diantimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide Oxyde de zinc zinc oxide B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C Carbon black carbon noir de carbone D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate carboxylate erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Synthetic amorphous sodium aluminosilicate F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium, amorphe SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tungsten disulphide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc5 menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés amorphous silicon dioxide Silica titanium dioxide titanium dioxide B palladium Colloidal palladium C Carbon black carbon F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silice titanium dioxide C Carbon black noir de carbone D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle erc6b industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium Oxyde de cerium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE erc6c sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc6d industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc7 les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone erc8a fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc8b fabrication réactif (aucune inclusion titanium dioxide titanium dioxide erc8c l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide titanium dioxide titanium dioxide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc8d fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide E yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH fabrication réactif (aucune inclusion extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HOMOCAL-D Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide erc9b fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pyrogenic silica 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agent de cohésion en filature / anti éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Colorant pour usages industriels F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- diiron trioxide diiron trioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Domaines d'application: Pharmacie Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide Fluide de codage et de dessin pour l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) synthetic amorphous silica Ingrédient alimentaire contenant Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER MATIERE PREMIERE VEGETALE A MATIERES PREMIERES A USAGE Silicon dioxide Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) other carbon preparations C Carbon black Carbon Black Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Pâtes pigmentaires F Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth C Carbon black Carbon Black 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Printing plates F produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit de contrôle non destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytosanitaire F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silice antimottant pour poudre Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE various C Carbon black Carbon Black pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate Calcium carbonate silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide EOLYS isosterate d'oxide defer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc15 non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide B palladium Colloidal palladium D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide C.I PIGMENT Calcium carbonate Calcium carbonate titanium dioxide Titanium oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)- pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) Boehmite SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide floculants, préci-pitants, agents de SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide Iron(III) oxide nickel monoxide nickel monoxide Silicon carbide titanium dioxide Anatase Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver silver Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc23 cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium pc24 décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Silicon dioxide Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc26 produits de finition et blanchiment et autres adjuvants de fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Silicon dioxide amorphous silicia Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F ARCHIPEL ARCHIPEL 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe prosulfuron PROSULFURON trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate silicom pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique naphthoate pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc31 cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized pc32 Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Oxyde de cerium Dioxyde de silicium pc34 adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE pc39 diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dioxyde de titane Oxyde de Titane zinc oxide Carbon black / CI 77266 D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B silver Argent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide B silver silver nano F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pc9a iron oxide hydroxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diiron trioxide diiron trioxide nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- C.I. Pigment Red 168 dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 43 C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated oxopropyl]azo]terephthalate hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3- [[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine pc9b modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aluminum hydroxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Applications ponctuelles par Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Colorant C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Dilution pour fluidité de poudre de plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Fabrication de produits cosmétiques F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Imprégnation d'un non-tissé par F Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd Mélange et conditionnement substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Nous ne connaissons pas les procédés de fabrication de nos clients A titanium dioxide titanium dioxide Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Produit pharmaceutique F calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Pulvérisation agricole F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PULVERISATION RESERVOIR CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide Simple distribution sans Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silice Dioxyde de silicium gel de silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine carboxamide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Colloidal Silica titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Sulfur Soufre sublime E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pendimethalin pendimethaline Penoxsulam Penoxsulame prosulfuron PROSULFURON Thiophanate-methyl thiophanate-methyl lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc13 etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium noir de carbone proc14 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silice SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Aluminum oxide bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés silicon carbide Silicon carbide Colloidal Silica titanium dioxide Anatase noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, proc16 s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc17 haute énergie et dans des processus partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc19 EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide Silicon dioxide C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300 proc2 continus avec exposition Boehmite (Al(OH)O) Boehmite precipitated calcium carbonate ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silice Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium(IV) oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- substances intégrées dans des Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silicon dioxide noir de carbone proc22 miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black noir de carbone diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide proc27a (processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc27b proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Aluminium Oxide chromium (III) oxide chromium (III) oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silice Dioxyde de silicium Pyrogenic silica Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice amorphe de synthèse Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 61 calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]- proc4 lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silice amorphe Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide zinc oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 72 Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes F aluminium oxide Aluminium Oxide barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate préparation dans des installations non Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine proc8b préparation de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Oxyde de cerium acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione proc9 Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Dioxyde de silicium Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0119 Autres cultures non permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes F pendimethalin pendimethaline 10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1062 Fabrication de produits amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide synthetic amorphous silicate 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide 1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3- oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2041 Fabrication de savons, 2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 212 Fabrication de préparations 2120 Fabrication de préparations Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide 2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide 2611 Fabrication de composants Dioxyde de silicium 29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 37 Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium(IV) oxide génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 467 Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4675 Commerce de gros de produits chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate precipitated calcium carbonate calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate cerium dioxide Cerium dioxide diantimony pentoxide Antimony pentoxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium 469 Commerce de gros non spécialisé F Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper alimentaires en magasin spécialisé 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica Silicon dioxide Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 55 Hébergement F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 7219 Recherche-développement en naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8130 Services d?aménagement Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 829 Activités de soutien aux entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8292 Activités de conditionnement SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide amorphous silicia titanium dioxide titanium dioxide E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow iron oxide hydroxide calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] Calcium carbonate Calcium carbonate chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Pigment green 17 Hematite, chromium green black Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc Silicon dioxide amorphous colloidal silica amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. synthetic amorphous silica titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Oxyde de Titane Tungsten disulphide zinc oxide Oxide de zinc zinc oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide dione Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- (5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Ferric ammonium ferrocyanide benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3- Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azoterephthalate [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1- hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy- ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica Pigment Yellow 180 Polychloro copper phthalocyanine 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate Solvent Yellow 179 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2- nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- su11 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su12 conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide amorphous silica fume Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène polyvinyl chloride polychlorure de vinyle E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) F 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium su14 compris les alliages C Carbon black Carbon Black su15 Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Dioxyde de silicium titanium dioxide su16 ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silicium, amorphe Silica titanium dioxide titanium dioxide F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone su17 autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité isosterate d'oxide defer acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés tungsten disulphide Tungsten disulphide B silver silver nano C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide Aluminum hydroxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione C.I. Pigment Orange 43 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide Iron(III) oxide silicon Silicium Silicon carbide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silice titanium dioxide Anatase zinc oxide Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver Argent Carbon Nanotube, multiwalled Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene E Kaolin Kaolin Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 Silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F ENERGISANTS ENERGISANTS #N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione su6a Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su6b produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Dioxyde de silicium D Cellulose Cellulose F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2- supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silica su8 les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide C.I PIGMENT diiron trioxide diiron trioxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina) Calcium carbonate Calcium carbonate Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Oxyde de zinc noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) DUREZ DUREZ Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F CALFAX CALFAX pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Beeswax BEESWAX dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 72 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Castor oil HUILE DE RICIN chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5- dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H- ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex Montan wax WARADUR [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] Polychloro copper phthalocyanine nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- TERFLOW TERFLOW ACEMATT ACEMATT MUNZING MUNZING KRONOS KRONOS EXXON EXXON TSRC TSRC Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés Code usage SU Libellé SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres Code usage PC Libellé PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne) Code usage PROC Libellé PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé Code usage PROC Libellé PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) Code usage AC Libellé AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion Code usage ERC Libellé ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Code usage ERC Libellé ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) INVALIDE) (ATTENTION: OPTION cessus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus. Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200). Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018 Code usage proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87 proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35 proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01 proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93 proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35 proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15 proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02 proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57 proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35 proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24 proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21 proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1 proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07 proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04 proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02 Total 9 200 100 Catégorie d?articles Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 : Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018 Rapport d?étude Décembre 2019 page 57 / 320 Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21. Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc. Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883). Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage other autre (AC0) 622 33,03 ac13 Articles en plastique 323 17,15 ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12 ac7 Articles métalliques 236 12,53 ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74 ac1 Véhicules 115 6,11 ac8 Articles en papier 50 2,66 ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01 ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8 ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64 ac6 Articles en cuir 5 0,27 Total 1 883 100 Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants AC0-other Absorbants AC0-other Aliment du bétail Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire Fil Liquide Matière première cosmétique Matières colorantes Mineralisant de surface Poudre de produit chimique Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélanges d'additifs Produits de maquillage Produits de traitement Rapport d?étude AC0-other Produits e protection des plantes Produits hygiène buccale - cosmétiques Semences Semences Sols Catégorie de rejet dans l?environnement Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) : Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) selon leur occurrence en 2018 La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22. Rapport d?étude Décembre 2019 page 61 / 320 Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus. Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76 erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 1 050 21,25 erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 264 5,34 erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3 erc1 Fabrication de la substance 78 1,58 erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3 erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 62 1,25 erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19 erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) 22 0,45 erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) 14 0,28 erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28 erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) 13 0,26 erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14 erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08 erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06 erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06 erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) 2 0,04 erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02 erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02 Total 4 941 100 Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941). Rapport d?étude ? Résultats d?exploitation des données sur les substances Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse : ? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ; ? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ; o Traitement des données Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent : ? le déclarant a précisé un numéro CAS ; ? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS. Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués : ? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ; ? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS. Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ». Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond : ? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ; ? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ; ? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages. Rapport d?étude - Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) : Tableau 23 : liste des familles utilisées Code Famille Nom famille C Nanomatériaux carbonés F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit : A : Nanomatériaux inorganiques E : Silicates et argiles C : Nanomatériaux carbonés D : Nanopolymères À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes : A : Nanomatériaux inorganiques ? les oxydes ? hydroxydes ; ? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ; ? les sulfures (sulfure de tungstène) ; ? les sulfates (barium sulfate) ; B : Métaux et alliages métalliques ? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium. Rapport d?étude E : Silicates et argiles Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.). C : Nanomatériaux carbonés ? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite). D : Nanopolymères F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique ? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ; ? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ; ? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ; ? etc. - Résultats par substance Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR. L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités. Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t). Rapport d?étude - Résultats par usage Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations. ? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public Substance à l?état nanoparticulaire et usages : Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande. Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux. - Résultats par famille La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous : Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018 Famille Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme des quantités produites et importées sur le territoire national en 2018 B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique 1 000 à 10 000 t C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t G : Autres 100 à 1 000 t Rapport d?étude Décembre 2019 page 66 / 320 o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France - Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016). La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016). Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018 Nom génériques CAS Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide 924-664-4 1 000 ? 10 000 t polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t pas de nom générique Pas de CAS générique 1 000 ? 10 000 t aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t Rapport d?étude Nom génériques CAS 1204525-16-5 100 - 1 000 t 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Rapport d?étude ? Données de consultation de l?application R-Nano o Données générales sur les déclarations Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018 L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai. o Données de consultation de l?application R-Nano Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018. Rapport d?étude o Gestion des contacts À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire. Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants : demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ; demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ; demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ; Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente. L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25). Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018 Mois (2018) Nombre de courriels reçus Réponses Anses Réponses DGPR janvier 7 28 2 février 12 4 0 mars 23 15 3 avril 163 90 7 mai 69 61 4 juin 9 6 0 Total 283 178 16 Rapport d?étude Décembre 2019 page 70 / 320 Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018 o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16). Rapport d?étude Décembre 2019 page 71 / 320 Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018 Rapport d?étude ? Analyse de la sixième année de déclaration : compréhension, fonctionnement, limites ? Sur le paysage des nanomatériaux en France Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017. Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique. Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017). ? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ) ? Sur les données déclarées Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant. Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées. Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance. En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance. Rapport d?étude Décembre 2019 page 73 / 320 Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10). Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39). Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d). ? Exploitation des données R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression. Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle. Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge. Rapport d?étude ? Conclusion La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes : 9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017. 1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017). Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium. Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2. La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante : ? 88 producteurs ; ? 187 importateurs ; ? 341 utilisateurs et distributeurs ; ? 39 reconditionneurs et distributeurs. En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir : ? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ; ? « Autres » (SU0) ; ? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4). Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché. En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang. La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11). Rapport d?étude Décembre 2019 page 75 / 320 Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ; ? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ; ? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ; Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017). Rapport d?étude ? Bibliographie (Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373. Rapport d?étude ANNEXES Annexe 1 : tableau de synthèse n°1 Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration Rapport d?étude Décembre 2019 page 79 / 320 NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Produit de contrôle non destructif (CND) Trihydate d'alumine pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques Aluminum oxide Cristaux Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement erc other Entrainement avec les gaz de combustion erc1 Fabrication de la substance erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc0 Céramique technique pénétrant pour métaux produit dentaire pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Fusion proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique Boehmite ac7 Articles métalliques Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Poudres abrasives Rapport d?étude Décembre 2019 page 83 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques HOMOCAL-D ac8 Articles en papier precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable Rapport d?étude proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement Dioxyde de cérium ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc0 Additif Additif carburant produit pour pot catalytique Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) pc13 Carburants pc16 Fluides de transfert de chaleur pc21 Substances chimiques de laboratoire pc3 Produits d?assainissement de l?air pc33 Semi-conducteurs Rejet aqueux via station d'épuration proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su20 Services de santé su24 Recherche scientifique et développement tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique Iron hydroxide oxide Matières Colorantes IRON OXIDES peinture Iron(III) oxide ac1 Véhicules ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton Rapport d?étude produits à usage dentaire produits pour la construction Produits pour le BTP pc13 Carburants pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé Rapport d?étude Décembre 2019 page 89 / 320 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc0 Arômes et colorants alimentaires Colorant alimentaire pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Colorant alimentaire proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su9 Fabrication de substances chimiques fines iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange Rapport d?étude Décembre 2019 page 90 / 320 pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux proc other Lubrification proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su24 Recherche scientifique et développement acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 91 / 320 proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc7 Métaux et alliages proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su24 Recherche scientifique et développement Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc Silicon carbide ac7 Articles métalliques erc1 Fabrication de la substance pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement ALLIE EXPRESS Additif alimentaire amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Colloidal Silica Additifs technologiques E551 Aliment pour animaux Pyrogenic silica Arômes alimentaires Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers Silica articles pyrotechniques Silica Silylate Boues silice Caoutchouc SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance silice colloidale anhydre CERCUEIL silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique silicon dioxide Cosmétiques capillaires Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais synthetic amorphous silica fil synthetic amorphous silicate FOOD new developments Prémélange d'additifs Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange pour animaux d'élevage préparation bouchère Produit alimentaire Produit cosmétique Stick pour application cutanée vernis a l'eau Vernis à ongles ac3 Piles et accumulateurs électriques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques EN VITICULTURE ET MARAICHAGE STEP Utilisation final, dispersion dans les sols Utilisation Grand Public Rapport d?étude Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique UTILISATION SUR ARBORICULTURE erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Additif alimentation animale Additifs sensoriels (arômes) Agent de cohésion en filature / anti éraillant Rapport d?étude Agent de fluidisation Aliment pour animaux fabrication de filtres FONGICIDE FOOD HERBICIDE ingrédient Ingrédients santé MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE mélange de substances aromtisantes Permet la réalisation du gel Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux Prémélange d'additifs sensoriels produit agro alimentaire Rapport d?étude Produit alimentaire produit élevage hygiène support d'extrait Usages divers pc11 Explosifs pc12 Engrais pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc25 Fluides pour le travail des métaux pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler Rapport d?étude proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Agent de filtration Fabrication de produit alimentaire Mélange Mécanique Produit cosmétique PRODUITS ALIMENTAIRES Saupoudrage (+collage) Traitement agricole traitement plein champs transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire Utilisation sur culture proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles Rapport d?étude proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 011 Cultures non permanentes 0119 Autres cultures non permanentes 0119 0121 Culture de la vigne 0121 Culture de la vigne 0121 10 Industries alimentaires 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 1920 Raffinage du pétrole 1920 20 Industrie chimique 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums 2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023* 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029* 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 21 Industrie pharmaceutique 2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100* 2410 Sidérurgie 2410* 2611 Fabrication de composants électroniques 2610* Rapport d?étude Décembre 2019 page 99 / 320 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 37 Collecte et traitement des eaux usées 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 56 Restauration 812 Activités de nettoyage 829 Activités de soutien aux entreprises nca 8292 Activités de conditionnement 8292 8411 Administration publique générale 8411 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction Rapport d?étude su20 Services de santé su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées su24 Recherche scientifique et développement su2a Exploitation minière (hors industries offshore) su2b Industries offshore su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6a Fabrication de bois et produits du bois su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique Oxyde de Titane peinture titanium dioxide Produit cosmétique titanium oxide Protection solaire vernis ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier ac7 Articles métalliques erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final sabots de chevaux erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude Décembre 2019 page 101 / 320 erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc18 Encres et toners pc2 Adsorbants pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Simple distribution sans manipulation proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663* Rapport d?étude 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* 8292 Activités de conditionnement 8292 su1 Agriculture, sylviculture, pêche su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su20 Services de santé su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su4 Fabrication de produits alimentaires tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su9 Fabrication de substances chimiques fines Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange pc0 Céramique proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su24 Recherche scientifique et développement Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique zinc oxide peinture ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc1 Fabrication de la substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc0 Fine particule d'oxyde de zinc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc29 Produits pharmaceutiques pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other formulation de produit Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire pc7 Métaux et alliages proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Peinture jouet Produit cosmétique ac3 Piles et accumulateurs électriques ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc6a Utilisation d?un intermédiaire erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 caoutchouc/pneu other carbon preparations Rapport d?étude Décembre 2019 page 106 / 320 pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc33 Semi-conducteurs pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc7 Métaux et alliages pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage Mixing in different conditions proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc21 Substances chimiques de laboratoire pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 108 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc6 Opérations de calandrage. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl- 2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether 2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique erc3 Formulation dans une matrice solide pc32 Préparations et composés à base de polymères proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide 2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique erc1 Fabrication de la substance pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su9 Fabrication de substances chimiques fines Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier Rapport d?étude ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc32 Préparations et composés à base de polymères proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel Entretien des plastiques intérieurs automobiles ac10 Articles en caoutchouc ac7 Articles métalliques erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage erc2 Formulation dans un mélange pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc31 Produits lustrant et mélanges de cires pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc13 Traitement d?articles par trempage etversage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su4 Fabrication de produits alimentaires polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire pc19 Intermédiaire proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Rapport d?étude Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux erc2 Formulation dans un mélange pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su1 Agriculture, sylviculture, pêche Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface Rapport d?étude Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Mélange caoutchouc pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc other Différents procédés proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 467 Autres commerces de gros spécialisés 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude Décembre 2019 page 113 / 320 Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier erc other Agriculture erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc21 Substances chimiques de laboratoire pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant Utilisation sur culture proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su4 Fabrication de produits alimentaires su9 Fabrication de substances chimiques fines Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois Rapport d?étude Produit cosmétique erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) erc2 Formulation dans un mélange erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) pc0 Pelliculant pour semence Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques pc16 Fluides de transfert de chaleur pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su9 Fabrication de substances chimiques fines Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 20 Industrie chimique su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su18 Fabrication de meubles su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) [[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper [[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper [1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Colorant pour usages industriels pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel [1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 [1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper [1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude Décembre 2019 page 118 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange pc0 Pélliculant pour semence pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su1 Agriculture, sylviculture, pêche 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc other Fabrication de produits cosmétiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) Rapport d?étude Décembre 2019 page 120 / 320 su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* 4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 8292 Activités de conditionnement 8292 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one erc2 Formulation dans un mélange pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone 2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide pc19 Intermédiaire pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée Rapport d?étude Décembre 2019 page 121 / 320 proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire Rapport d?étude Décembre 2019 page 122 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide 2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture Phthalocyanine Blue Peinture jouet PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac13 Articles en plastique ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac5 Tissus, textile et habillement ac7 Articles métalliques Utilisation extérieur erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) B50100-Fire extinguishing agent Pélliculant pour semence Rapport d?étude Pélliculant pour semence pc18 Encres et toners pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques su19 Bâtiment et travaux de construction su24 Recherche scientifique et développement su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) su9 Fabrication de substances chimiques fines 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide] pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide] proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide 3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article Rapport d?étude erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su9 Fabrication de substances chimiques fines Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Produit phytopharmaceutique Produit phytosanitaire ac1 Véhicules SpERCs Specific Environnemental Release Categories erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude pc29 Produits pharmaceutiques proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su1 Agriculture, sylviculture, pêche su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques Rapport d?étude pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. Rapport d?étude proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10 su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc0 Pâtes pigmentaires proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude ac13 Articles en plastique ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Adjuvant pour béton pc18 Encres et toners pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc32 Préparations et composés à base de polymères pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners Rapport d?étude proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid pc0 Pigment pc19 Intermédiaire proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion 5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc18 Encres et toners proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers Rapport d?étude Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc0 Printing plates pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) Rapport d?étude ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche C.I. Pigment Violet 3:4 benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners Rapport d?étude C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction su9 Fabrication de substances chimiques fines BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche 4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 138 / 320 proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1) calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Rapport d?étude calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance ac7 Articles métalliques erc2 Formulation dans un mélange erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) Pélliculant pour semence Pélliculant pour semence pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc27 Produits phytopharmaceutiques pc29 Produits pharmaceutiques pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Produit pharmaceutique proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc6 Opérations de calandrage. su1 Agriculture, sylviculture, pêche calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Décembre 2019 page 140 / 320 carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc18 Encres et toners pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers su9 Fabrication de substances chimiques fines HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture erc other culture plein champs pc0 Produit phytosanitaire chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. Rapport d?étude su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate] Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Blue 1 Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10 hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1) pc18 Encres et toners proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su9 Fabrication de substances chimiques fines Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc1 Fabrication de la substance pc0 hydrocarbure en C11-13 proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance Liquide de combustion de particules de suie ac1 Véhicules erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Rapport d?étude erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels pc0 Additif Additif carburant Additif filtre pc13 Carburants pc3 Produits d?assainissement de l?air Additif filtre proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011* 29 Industrie automobile 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture Rapport d?étude pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques su20 Services de santé MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) pc27 Produits phytopharmaceutiques su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10 Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 48:4 manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole pc0 Produit phytosanitaire pc27 Produits phytopharmaceutiques Rapport d?étude su1 Agriculture, sylviculture, pêche methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su19 Bâtiment et travaux de construction N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers C.I. Pigment Red 146 N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 5 N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude Décembre 2019 page 148 / 320 proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide) N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide] su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) C.I. Pigment Red 144 N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc2 Formulation dans un mélange erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su24 Recherche scientifique et développement Rapport d?étude su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners pc19 Intermédiaire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement erc3 Formulation dans une matrice solide pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) Rapport d?étude Décembre 2019 page 150 / 320 proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire su24 Recherche scientifique et développement 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange pc18 Encres et toners proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32] Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants Rapport d?étude proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* 469 Commerce de gros non spécialisé 55 Hébergement 56 Restauration su19 Bâtiment et travaux de construction PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques erc other Usage agricole proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet Produit phytosanitaire ac1 Véhicules ac7 Articles métalliques erc3 Formulation dans une matrice solide erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) pc18 Encres et toners pc32 Préparations et composés à base de polymères pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication Rapport d?étude Décembre 2019 page 152 / 320 pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su11 Fabrication de produits en caoutchouc su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion su19 Bâtiment et travaux de construction su4 Fabrication de produits alimentaires su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure su9 Fabrication de substances chimiques fines PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture Rapport d?étude ac1 Véhicules erc2 Formulation dans un mélange erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- ) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-) su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines 1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) [[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Rapport d?étude STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique pc19 Intermédiaire pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1) Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs erc other plein champs su1 Agriculture, sylviculture, pêche pc27 Produits phytopharmaceutiques proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles su1 Agriculture, sylviculture, pêche trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet erc2 Formulation dans un mélange pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants proc10 Application au rouleau ou au pinceau proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines Rapport d?étude VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]- Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) su9 Fabrication de substances chimiques fines C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) Annexe 2 : tableau de synthèse n°2 Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide Application cosmétique D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice Céramique A Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide Titanium oxide titanium(IV) oxide zinc oxide polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium culture F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Désherbant A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Divers F phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation Entretien des plastiques intérieurs fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492) diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491) Silicon dioxide Silicon dioxide titanium dioxide C Carbon black noir de carbone ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow diiron trioxide diiron trioxide Médicaments vétérinaires et silice pyrogenee hydrophilique Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Microbilles de verre pour le traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE peinture A diiron trioxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pièce Céramique A plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl pneu A zinc oxide zinc oxide Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica Silice Oxyde de Titane C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Produits cosmétiques solaires, Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide pyrotechnic articles A acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C carbon RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) vernis A titanium dioxide titanium dioxide vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS Dioxyde de silicium SILICIUM DIOXYDE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide Silicone Dioxide F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- dihydro- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide IRON OXIDES Silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium dioxide titanium dioxide D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxyde de titane titanium dioxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled ac30 de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide isosterate d'oxide defer Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Boehmite (Al(OH)O) IRON OXIDES amorphous silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction titanium(IV) oxide D Cellulose Cellulose erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM culture plein champs F Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Entrainement avec les gaz de combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Fabrication de mélanges non destinés au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Formulations C Carbon black Carbon Black Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica C Carbon black Carbon Black F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F naphthoate Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane titanium dioxide sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SPERCs specific Environnementale Release categories F SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt SPERCs specific Environnemental SpERCs Specific Environnemental F Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Mesotrione Mesotrione Utilisation en extérieur peinture UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Utilisation extérieure à grande dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation final, dispersion dans les sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium dioxide Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes Utilisation industrielle pour Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) zinc oxide zinc oxide polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc10a rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc10b important ou intentionnel (en erc11a rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide erc12a industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc12b industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diantimony pentoxide diantimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide Oxyde de zinc zinc oxide B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd C Carbon black carbon noir de carbone D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate carboxylate erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene Synthetic amorphous sodium aluminosilicate F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium, amorphe SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tungsten disulphide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc5 menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés amorphous silicon dioxide Silica titanium dioxide titanium dioxide B palladium Colloidal palladium C Carbon black carbon F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silice titanium dioxide C Carbon black noir de carbone D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle erc6b industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium Oxyde de cerium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE erc6c sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) erc6d industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER erc7 les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone erc8a fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc8b fabrication réactif (aucune inclusion titanium dioxide titanium dioxide erc8c l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide titanium dioxide titanium dioxide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine 2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline- 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine erc8d fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide E yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH fabrication réactif (aucune inclusion extérieur) A Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HOMOCAL-D Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- hydroxynaphthalene-2-carboxamide erc9b fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Dioxyde de silicium Pyrogenic silica 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agent de cohésion en filature / anti éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Colorant pour usages industriels F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- diiron trioxide diiron trioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Domaines d'application: Pharmacie Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide Fluide de codage et de dessin pour l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) synthetic amorphous silica Ingrédient alimentaire contenant Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER MATIERE PREMIERE VEGETALE A MATIERES PREMIERES A USAGE Silicon dioxide Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) other carbon preparations C Carbon black Carbon Black Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Pâtes pigmentaires F Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth C Carbon black Carbon Black 3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silicon dioxide (synthetic amorphous) Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Printing plates F produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit de contrôle non destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE synthetic amorphous silica (SAS) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Produit phytosanitaire F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Silice antimottant pour poudre Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE various C Carbon black Carbon Black pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate Calcium carbonate silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice de pyrogénation pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide EOLYS isosterate d'oxide defer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc15 non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide B palladium Colloidal palladium D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide C.I PIGMENT Calcium carbonate Calcium carbonate titanium dioxide Titanium oxide C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)- pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) Boehmite SILICE AMORPHE DE SYNTHESE D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide floculants, préci-pitants, agents de SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide Iron(III) oxide nickel monoxide nickel monoxide Silicon carbide titanium dioxide Anatase Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver silver Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc23 cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium pc24 décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Silicon dioxide Silicon dioxide Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc26 produits de finition et blanchiment et autres adjuvants de fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Silicon dioxide amorphous silicia Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F ARCHIPEL ARCHIPEL 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe prosulfuron PROSULFURON trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate silicom pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique naphthoate pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) pc31 cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized pc32 Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Oxyde de cerium Dioxyde de silicium pc34 adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE pc39 diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dioxyde de titane Oxyde de Titane zinc oxide Carbon black / CI 77266 D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid Silicic acid Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide Polychloro copper phthalocyanine silicon carbide Carbure de silicium Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) B silver Argent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide B silver silver nano F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pc9a iron oxide hydroxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diiron trioxide diiron trioxide nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine [[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1- Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- C.I. Pigment Red 168 dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 43 C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated oxopropyl]azo]terephthalate hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3- [[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine pc9b modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Aluminum hydroxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Additif pour propduit alimentaire : Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE Applications ponctuelles par Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Colorant C Carbon black Carbon Black Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172 Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Dilution pour fluidité de poudre de plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Fabrication de produits cosmétiques F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium Imprégnation d'un non-tissé par F Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd Mélange et conditionnement substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Nous ne connaissons pas les procédés de fabrication de nos clients A titanium dioxide titanium dioxide Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black Produit pharmaceutique F calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Pulvérisation agricole F 3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3- obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) PULVERISATION RESERVOIR CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide Simple distribution sans Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt F Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silice Dioxyde de silicium gel de silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine carboxamide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide diiron trioxide Iron hydroxide oxide Silicon dioxide Colloidal Silica titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4- methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)- Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide Sulfur Soufre sublime E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica pendimethalin pendimethaline Penoxsulam Penoxsulame prosulfuron PROSULFURON Thiophanate-methyl thiophanate-methyl lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc13 etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM diantimony pentoxide Antimony pentoxide amorphous silicon dioxide B palladium Colloidal palladium noir de carbone proc14 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silice SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide noir de carbone D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- Aluminum oxide bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés silicon carbide Silicon carbide Colloidal Silica titanium dioxide Anatase noir de carbone Multi-Wall carbon nanotubes E Kaolin Kaolin Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, proc16 s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc17 haute énergie et dans des processus partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER proc19 EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide Silicon dioxide C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300 proc2 continus avec exposition Boehmite (Al(OH)O) Boehmite precipitated calcium carbonate ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silice Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium(IV) oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- substances intégrées dans des Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silicon dioxide noir de carbone proc22 miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide diiron trioxide diiron trioxide proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black noir de carbone diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60 Iron hydroxide oxide proc27a (processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) proc27b proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Aluminium Oxide chromium (III) oxide chromium (III) oxide diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silice Dioxyde de silicium Pyrogenic silica Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silice amorphe de synthèse Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black carbon D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 61 calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]- proc4 lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité diiron trioxide diiron trioxide acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Silice amorphe Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled D polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- phenylbutyramide] phenylbutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6- 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Tungsten disulphide zinc oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]- 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Orange 72 Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1- naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, ethylhexylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- hydroxynaphthalene-2-carboxamide sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes F aluminium oxide Aluminium Oxide barium sulfate Barium sulfate cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) amorphous silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide C Carbon black Carbon Black E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4- dihydro- dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8- trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate préparation dans des installations non Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine proc8b préparation de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide Oxyde de cerium acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés Dioxyde de silicium Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3- dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden- 2-yl)-8-quinolyl]phthalimide 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione proc9 Calcium carbonate Calcium carbonate diiron trioxide diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER Dioxyde de silicium Silica, amorphous, fumed, crystalline free SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium(IV) oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0119 Autres cultures non permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes F pendimethalin pendimethaline 10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1062 Fabrication de produits amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide synthetic amorphous silicate 1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide C Carbon black Carbon Black F 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2- carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide 1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium aluminium oxide Trioxyde de dialuminium cerium dioxide Dioxyde de cérium ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide diiron trioxide diiron trioxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3- oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3- 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene- 4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1- isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2041 Fabrication de savons, 2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium dioxide zinc oxide F 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) 212 Fabrication de préparations 2120 Fabrication de préparations Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide 2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 2561 Traitement et revêtement des métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide 2611 Fabrication de composants Dioxyde de silicium 29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica 3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 37 Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et 4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide titanium dioxide titanium(IV) oxide Carbon black / CI 77266 pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) titanium dioxide titanium(IV) oxide génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 467 Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate 4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et 4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 4675 Commerce de gros de produits chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide Calcium carbonate precipitated calcium carbonate calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate cerium dioxide Cerium dioxide diantimony pentoxide Antimony pentoxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide titanium dioxide Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide zinc oxide zinc oxide C Carbon black Carbon Black D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine 4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium 469 Commerce de gros non spécialisé F Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper alimentaires en magasin spécialisé 475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica Silicon dioxide Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 55 Hébergement F products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica 7219 Recherche-développement en naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium 812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8130 Services d?aménagement Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 829 Activités de soutien aux entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE 8292 Activités de conditionnement SILICE AMORPHE DE SYNTHESE titanium dioxide titanium dioxide générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) 9602 Coiffure et soins de beauté 9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Silicon dioxide Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON) Silice de pyrogénation Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicon dioxide amorphous silicia titanium dioxide titanium dioxide E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel 50 (2) ; Fuller's earth Attapulgite yl]oxy]methyl] Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ARCHIPEL ARCHIPEL 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM aliette flash ALLIETTE FLASH sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- INSEGAR methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl -cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE Dazomet BASAMID Flazasulfuron FLAZASULFURON indoxacarb Indoxacarbe reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow iron oxide hydroxide calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] Calcium carbonate Calcium carbonate chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel diantimony pentoxide Antimony pentoxide diiron trioxide diiron trioxide Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide Pigment green 17 Hematite, chromium green black Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc Silicon dioxide amorphous colloidal silica amorphous silicon dioxide Pyrogenic silica Silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Silicone Dioxide silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. synthetic amorphous silica titanium dioxide Dioxide de titane Dioxyde de titane Oxyde de Titane Tungsten disulphide zinc oxide Oxide de zinc zinc oxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino] [2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol- phenylbutyramide] phenylbutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] dimethylphenyl)-3-oxobutyramid dimethylphenyl)-3-oxobutyramide] methoxyphenyl)-3-oxobutyramide] methylphenyl)-3-oxobutyramide] chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] phenylbutyramide] phenylbutyramide] 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated 1,3,8,10(2H,9H)-tetrone oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine 2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)- pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide 2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)- 1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide dione Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro- dihydro- 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] isoindol-1-one with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- 4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H- 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3- ethoxyphenyl)-3-hydroxy- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3- (5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Ferric ammonium ferrocyanide benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1- benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 61 C.I. Pigment Orange 72 Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy- 5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5- chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2- C.I. Pigment Red 48:2 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3- Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3- sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azo]terephthalate dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- oxopropyl]azoterephthalate [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1- hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy- ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica Pigment Yellow 180 Polychloro copper phthalocyanine 1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate Solvent Yellow 179 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2- nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- su11 Calcium carbonate Calcium carbonate Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous) zinc oxide zinc oxide noir de carbone D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine su12 conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité Silicon dioxide amorphous silica fume Colloidal Silica SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene Copolymère de chlorure de vinylidène polyvinyl chloride polychlorure de vinyle E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) F 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3- strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium oxide Aluminium Oxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium su14 compris les alliages C Carbon black Carbon Black su15 Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O) Dioxyde de silicium titanium dioxide su16 ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Dioxyde de silicium, amorphe Silica titanium dioxide titanium dioxide F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone su17 autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité isosterate d'oxide defer acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés tungsten disulphide Tungsten disulphide B silver silver nano C Carbon black Carbon Black E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTERATE D'OXYDE DE FER su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow aluminium hydroxide Aluminum hydroxide Calcium carbonate Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile chromium (III) oxide chromium (III) oxide Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt diiron trioxide diiron trioxide Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide triiron tetraoxide triiron tetraoxide E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F [1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25- decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)- 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17- dione C.I. Pigment Orange 43 N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2- products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7 su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide cerium dioxide EOLYS Dioxyde de silicium titanium dioxide titanium dioxide (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl- sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Aluminum oxide cerium dioxide Cerium dioxide copper oxide copper oxide Iron(III) oxide silicon Silicium Silicon carbide Colloidal Silica Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silica, amorphous, fumed, crystalline free Silice titanium dioxide Anatase zinc oxide Zinc oxide, dispersion B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd silver Argent Carbon Nanotube, multiwalled Multi-Wall carbon nanotubes butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene diethenylbenzene and ethenylbenzene propenoate and ethenylbenzene and ethenylbenzene butadiene and ethenyl-benzene ethenyl-benzene butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2- propenoate and ethenylbenzene E Kaolin Kaolin Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium Sodium aluminium silicate Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow OXYDE DE FER JAUNE E172 Silicon dioxide Colloidal Silica Silicon dioxide (synthetic amorphous) Tungsten disulphide D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) F ENERGISANTS ENERGISANTS #N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide Silicon dioxide amorphous silicon dioxide Dioxyde de silicium E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione su6a Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) su6b produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g aluminium oxide Aluminium Oxide Dioxyde de silicium D Cellulose Cellulose F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one] dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2- supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow Calcium carbonate precipitated calcium carbonate Silicon dioxide Dioxyde de silicium Silica su8 les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide C.I PIGMENT diiron trioxide diiron trioxide manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel Silicon dioxide Dioxyde de silicium SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Silicon dioxide (synthetic amorphous) titanium dioxide Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes D ethylhexyl 2-propenoate propenoate ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide methyl-2-propenamide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper Iron Oxides (C.I. 77492) aluminium oxide Aluminium Oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina) Calcium carbonate Calcium carbonate Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Silice Silicon dioxide (synthetic amorphous) Oxyde de zinc noir de carbone methyl 2-methyl-2-proponoate Propenoic acid, 2-methyl- polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether Aculyn 28 polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) DUREZ DUREZ Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt F CALFAX CALFAX pyrimidinetrione complexes and melamine complexes and melamine chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3- tetramethylbutyl)phenol) 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one] 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'- m]triphenodioxazine bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4- bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5- dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1- naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-) Beeswax BEESWAX dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione C.I. Pigment Orange 72 Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic Castor oil HUILE DE RICIN chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5- dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] [[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H- ethylhexylamine (1:1) hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- (1:1) ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy- 2-naphthalenecarboxylic acid complex manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex Montan wax WARADUR [2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- [(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4- yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15- trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32] Polychloro copper phthalocyanine nitrobenzoate cobaltate complexes Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5- TERFLOW TERFLOW ACEMATT ACEMATT MUNZING MUNZING KRONOS KRONOS EXXON EXXON TSRC TSRC Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés Code usage SU Libellé SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres Code usage PC Libellé PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne) Code usage PROC Libellé PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé Code usage PROC Libellé PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) Code usage AC Libellé AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion Code usage ERC Libellé ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article) Code usage ERC Libellé ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article) ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur) ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur) INVALIDE)

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