Éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire : rapport d'étude 2018
Auteur moral
France. Ministère de la transition écologique et solidaire
Auteur secondaire
Résumé
<p style="line-height: 100%; margin-bottom: 0cm">Ce document constitue le sixième rapport d'étude annuel sur les éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire, déposées sur le registre national R-Nano.</p>
Editeur
MTES
Descripteur Urbamet
santé
;prévention des risques
;Alimentation
Descripteur écoplanete
nanotechnologie
Thème
Santé
Texte intégral
documentfinalisé - avec tableaux à mettre en ligneRAPPORT D?ETUDE 2018
Rapport d?étude
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Déclaration des substances à l?état nanoparticulaire - exercice 2018 : rapport d?étude
Décembre 2019
Mots clés et définitions
Activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus : tout développement scientifique lié à l?élaboration de produits ou à la diversification des utilisations d?une substance, tel que défini à l?article 3 du règlement (CE) no 1907/20061. EEE : Espace économique européen. DGPR : Direction générale de la prévention des risques. Distributeur : toute personne établie sur le territoire, y compris un détaillant, qui exécute des opérations de stockage et de cession à titre onéreux ou gratuit à des utilisateurs professionnels d?une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou d?un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Fabricant : toute personne fabriquant dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le territoire, pour son propre usage ou en vue de leur cession à titre onéreux ou gratuit, une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Importateur : toute personne qui introduit dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le territoire une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation, en provenance d?un autre État membre de l?Union européenne ou d?un État tiers. Utilisateur professionnel : toute personne établie sur le territoire, autre que le fabricant ou l?importateur, qui utilise, dans l?exercice de ses activités professionnelles une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Recherche et développement scientifiques : toute activité d?expérimentation scientifique, d?analyse ou de recherche, telle que définie à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006. Substance : un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en oeuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition (règlement CE n° 1907/2006). Substance à l?état nanoparticulaire : substance2 fabriquée intentionnellement à l?échelle nanométrique contenant des particules non liées ou sous forme d?agrégat ou sous forme 1 Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant
l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n°793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission.
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d?agglomérat, dont une proportion minimale des particules, dans la distribution des tailles en nombre, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm. Cette proportion minimale peut être réduite dans des cas spécifiques lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l?environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité. Elle est précisée par un arrêté conjoint des ministres chargés de l?environnement, de l?agriculture, de la santé, du travail et de l?industrie. Par dérogation à cette définition, les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des substances à l?état nanoparticulaire. Aux fins de cette définition, les termes « particule », « agglomérat » et « agrégat » sont définis comme suit :
a) on entend par « particule » un fragment de matière possédant des contours physiques bien définis ;
b) on entend par « agrégat » une particule constituée de particules fortement liées ou fusionnées ;
c) on entend par « agglomérat » un amas de particules ou d?agrégats faiblement liés dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels. Substance à l?état nanoparticulaire contenue dans un mélange sans y être liée : substance à l?état nanoparticulaire incorporée intentionnellement dans un mélange dont elle est susceptible d?être extraite ou libérée dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation. Territoire : le territoire national, à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises.
2 Voir la définition de « substance » à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006.
Rapport d?étude
PARTICIPATION ANSES
Responsable scientifique
Mme Rana Piquard ? Chargée de projets scientifiques - Unité d?évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses
Coordination scientifique
M. Olivier Merckel ? Chef de l?Unité d?évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses
Mme Aurélie Niaudet ? Adjointe au chef de l?Unité évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses
Rapport d?étude
SOMMAIRE
1.1 Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle .................................... 12
1.2 Contexte scientifique et sanitaire .................................................................................... 13
1.3 Contexte européen et international ................................................................................. 14
1.4 Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux .................................. 15
1.5 Présentation de l?application R-Nano et nouvelles évolutions ...................................... 16
1.6 Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par décret ............ 16
1.7 Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public annuel ............. 17
1.8 Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue de la mise à disposition du public ........................................................................................................ 17
2 Données issues des déclarations ............................................................... 19
2.1 Préambule .......................................................................................................................... 19
2.2 Données générales ........................................................................................................... 21
2.2.1 Les déclarants ....................................................................................................................................... 21 2.2.1.1 Nombre de comptes et d?entités déclarantes ................................................................................................ 21
2.2.2 Les déclarations .................................................................................................................................... 24 2.2.2.1 Nombre de déclarations ................................................................................................................................ 24 2.2.2.2 Nombre de déclarations par nature d?entité .................................................................................................. 25
2.2.3 Sélection des déclarations françaises ................................................................................................... 26
2.2.4 Cas particuliers de déclarations ............................................................................................................ 26 2.2.4.1 Données générales ....................................................................................................................................... 26 2.2.4.2 Analyse des demandes de confidentialité ..................................................................................................... 26
2.2.5 Les déclarants français ......................................................................................................................... 28 2.2.5.1 Données générales et répartition en nombre ................................................................................................ 28 2.2.5.2 Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement ............................................... 30
2.2.6 Substances déclarées ........................................................................................................................... 32 2.2.6.1 Identification des substances ........................................................................................................................ 32 2.2.6.2 Nombre de catégories de substances déclarées .......................................................................................... 32 2.2.6.3 Quantités déclarées ...................................................................................................................................... 34
2.2.7 Secteurs d?activité et usages ................................................................................................................ 37 2.2.7.1 Secteurs d?activité économique des entités déclarantes .............................................................................. 37 2.2.7.2 Usages déclarés ........................................................................................................................................... 48
3 Résultats d?exploitation des données sur les substances......................... 62
3.1 Traitement des données ................................................................................................... 62
3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements ................................................................................. 62
3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire ........................................................... 63
3.2 Présentation des résultats ............................................................................................... 64
3.2.1 Résultats par substance ....................................................................................................................... 64
3.2.2 Résultats par usage .............................................................................................................................. 65
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3.2.3 Résultats par famille ............................................................................................................................. 65
3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France ............. 66
3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes ............................. 66
4 Données de consultation de l?application R-Nano ..................................... 68
4.1 Données générales sur les déclarations ......................................................................... 68
4.2 Données de consultation de l?application R-Nano ......................................................... 68
4.3 Gestion des contacts ........................................................................................................ 69
4.4 Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps ........................ 70
5 Analyse de la sixième année de déclaration : compréhension,
fonctionnement, limites ............................................................................. 72
6 Conclusion .................................................................................................. 74
7 Bibliographie ............................................................................................... 76
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Liste des tableaux Tableau 1 : descripteurs des utilisations _______________________________________________________________ 21 Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2018 ________________________________________ 21 Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2018 ___________________________________________________ 22 Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2018) ______________________________________ 22 Tableau 7 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à 2018 _________ 24 Tableau 8 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison 2014 à 2018 __________________ 25 Tableau 9 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2018 _______________ 25 Tableau 11 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2018__________________________ 27 Tableau 14 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de 2015 à 2018 __ 29 Tableau 15 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données ________________________ 31 Tableau 16 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2018 ___________________________________ 33 Tableau 17 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées en 2017 et 2018 ___________________ 33 Tableau 23 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une
quantité produite et/ou importée) ___________________________________________________________________ 34 Tableau 24 : pourcentage de déclarations 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité
distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement) ________________________ 36 Tableau 25 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe), saisis en 2018 ____ 38 Tableau 26 : nombre d?entités déclarantes en 2018 par code de division NACE _______________________________ 46 Tableau 27 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de catégories de secteurs
d?utilisation déclarées en 2018 ______________________________________________________________________ 50 Tableau 28 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de catégories de produits
chimiques déclarées en 2018 _______________________________________________________________________ 52 Tableau 29 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées
en 2018 ________________________________________________________________________________________ 55 Tableau 30 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en
2018 ___________________________________________________________________________________________ 57 Tableau 31 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants ___________________________ 57 Tableau 32 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018
_______________________________________________________________________________________________ 61 Tableau 33 : liste des familles utilisées ________________________________________________________________ 63 Tableau 34 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état
nanoparticulaire en 2018 __________________________________________________________________________ 65 Tableau 36 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018 ________ 66 Tableau 37 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018 ________________________________ 69
Rapport d?étude
Liste des figures
Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2018 ___________________________________________ 23 Figure 8 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à 2018) _________ 24 Figure 9 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2018) ___________________ 27 Figure 10 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration 2018 __________ 29 Figure 11 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des qualités, de 2014 à
2018 ___________________________________________________________________________________________ 30 Figure 12 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2018 _____________________ 31 Figure 13 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire _________________________________ 32 Figure 17 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à 2017
(déclarations 2015 à 2018) _________________________________________________________________________ 35 Figure 18 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité distribuée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à
2018) __________________________________________________________________________________________ 36 Figure 19 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en 2018____________ 38 Figure 20 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2018 _________________ 44 Figure 21 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités produites
(en tonnes), en 2018 ______________________________________________________________________________ 45 Figure 22 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités importées
(en tonnes), en 2018 ______________________________________________________________________________ 46 Figure 23 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE) déclarés en 2018 46 Figure 24 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur occurrence en 2018 ___ 49 Figure 25 : cinq premiers descripteurs SU en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 49 Figure 26 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon leur occurrence en
2018 ___________________________________________________________________________________________ 51 Figure 27 : cinq premiers descripteurs PC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 52 Figure 28 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur occurrence en 2018
_______________________________________________________________________________________________ 54 Figure 29 : cinq premiers descripteurs PROC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) 55 Figure 30 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018 _______________ 56 Figure 31 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang) __ 57 Figure 32 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) selon leur
occurrence en 2018 _______________________________________________________________________________ 60 Figure 33 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de
2013 à 2018 _____________________________________________________________________________________ 68 Figure 34 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années
2017 et 2018 ____________________________________________________________________________________ 70 Figure 35 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018 __________________ 71
Rapport d?étude
Liste des annexes
Annexe 1 : cahier des charges pour l?élaboration du rapport public r-nano 2018 ...................... Erreur ! Signet non défini. Annexe 2 : tableau de comparaison des principales données de 2013 à 2018 ........................... Erreur ! Signet non défini. Annexe 3 : tableau de synthèse n°1 ............................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Annexe 4 : tableau de synthèse n°2 ............................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Annexe 5 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés ... Erreur ! Signet non défini.
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? Contexte
Ce document constitue le sixième rapport annuel sur les éléments issus des déclarations des substances à l?état nanoparticulaire, déposées sur le registre national r-nano.
o Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle
Le cadre réglementaire prévu pour la déclaration des substances à l?état nanoparticulaire, rappelé brièvement ci-dessous, est rapporté dans les précédents rapports relatifs aux éléments issus des déclarations des substances à l?état nanopaticulaire (de 2013 à 2016).
La loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a fixé les objectifs d?obtenir :
une meilleure connaissance des nanomatériaux, à savoir leur identité, les quantités manipulées, et les différents usages et domaines d?application ;
leur traçabilité : depuis le fabricant ou l?importateur jusqu?au distributeur auprès du dernier utilisateur professionnel ;
le rassemblement de connaissances sur les nanomatériaux en vue de l?évaluation des risques et de l?information du public.
Cette loi a ainsi introduit dans le code de l?environnement les articles L. 523-1 et L. 523-2 qui prévoient que les substances à l?état nanoparticulaire font l?objet d?une déclaration annuelle et que les entités concernées transmettent, sur demande, des informations complémentaires relatives aux dangers et aux expositions auxquelles ces substances sont susceptibles de conduire.
L?article L 523-1 du Code de l?environnement prévoit également qu?une partie des informations déclarées sont rendues publiques. Deux textes d?application viennent compléter ce dispositif :
le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l?état
nanoparticulaire précise le champ de la déclaration ;
l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise les informations à déclarer.
L?Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation de l?environnement et du travail (Anses) a été désignée comme gestionnaire des déclarations et des données qu?elles contiennent (décret n°2012-232 du 17 février 2012).
Il est à noter que certaines réglementations européennes sectorielles ont pris des dispositions spécifiques pour les nanomatériaux, par exemple en matière d?étiquetage. Ainsi, la présence de nanomatériaux est soumise à une obligation d?étiquetage pour les produits cosmétiques, les produits biocides ou encore les denrées alimentaires. Cette obligation est entrée en application le 11 juillet 2013 pour les cosmétiques, le 1er septembre 2013 pour les biocides et le 13 décembre 2014 pour les denrées alimentaires. L?obligation d?étiquetage des nanomatériaux dans l?alimentation est en effet imposée par le règlement n°1169/2011 du 25 octobre 2011 dit INCO, concernant l?information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
En France, le 5 mai 2017, un arrêté fixant les conditions d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés dans les denrées alimentaires a été publié au Journal Officiel :.[?] « Tous les ingrédients des denrées alimentaires qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom des ingrédients est suivi du mot ? nano ? entre crochets ».
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La mise sur le marché de l'additif E 171 (dioxyde de titane-TiO2) ainsi que des denrées alimentaires en contenant est suspendue, dans les conditions prévues à l'article L. 521-17 du code de la consommation etc. Cette disposition législative a été publiée dans le Journal officiel du 30 octobre 2018 à l?article 53 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
o Contexte scientifique et sanitaire
Sur le plan sanitaire, l?Anses poursuit le pilotage et la contribution à l?évaluation des risques liés aux nanomatériaux par la réalisation d?expertises collectives dans ce domaine. Elle participe également à la recherche sur les risques sanitaires ou environnementaux liés à l?emploi des nanomatériaux, par les questions adressées aux équipes de recherche dans le cadre du Programme national de recherche en santé-environnement-travail (PNR-EST) qu?elle pilote.
L?Agence gère également le registre national R-Nano depuis sa création, le 1er janvier 2013, et ce pour la sixième année d?exercice. Elle est chargée de la gestion des déclarations et des données qu?elles contiennent.
Les travaux de l?Anses l?ont régulièrement amenée à recommander des actions visant à informer les consommateurs, à limiter l?exposition des travailleurs et des consommateurs, ou encore à renforcer la traçabilité et l?encadrement réglementaire des nanomatériaux. L?activité de l?Anses reste soutenue sur la question des nanomatériaux et de leur évaluation. Les travaux de l?Agence se focalisent aujourd?hui sur :
? le suivi des travaux relatifs à l?encadrement réglementaire de nanomatériaux particuliers ;
? la poursuite de la gestion du portail de déclaration nationale et son exploitation, avec des travaux spécifiques sur des problématiques émergentes relatives à des dangers ou des usages spécifiques de nanomatériaux ;
? une évaluation de l?exposition des nanomatériaux dans les denrées alimentaires, comme le prévoit l?action n°36 du troisième Plan national santé environnement (PNSE3).
En regard des enjeux sanitaires liés au développement et aux usages potentiels des nanomatériaux manufacturés (NM), l?Anses a été saisie le 17 octobre 2016 par ses cinq ministères de tutelle pour la réalisation d?une expertise relative aux nanomatériaux dans les produits destinés à l?alimentation. Dans ce contexte, un groupe de travail (GT) « Nanos et alimentation » a été constitué afin d?instruire cette saisine. Un rapport préliminaire sur la première phase de ces travaux d?expertise, portant sur une étude détaillée de la filière agroalimentaire, sera remis aux demandeurs prochainement.
En parallèle, la Direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) a mené, entre 2015 et 217, des contrôles concernant le respect de l?étiquetage des nanomatériaux dans le cadre du règlement INCO. En France, les produits alimentaires contenant des nanoparticules doivent porter la mention « nano », mais des manquements ont été constatés par la DGCCRF et des associations de défense des consommateurs.
La dernière évaluation de l' Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) de 2016, qui se penche uniquement sur les applications alimentaires, sur le dioxyde de titane, estime que celui-ci n'est « pas de nature à entraîner un risque sanitaire », mais recommande de nouvelles études pour combler des « lacunes » dans les données concernant de possibles effets sur le système reproducteur. Sous l'impulsion de la France, la Commission européenne a demandé récemment à l'EFSA de se pencher sur l'opportunité d'une nouvelle évaluation en se basant sur quatre études sur la toxicité potentielle du dioxyde de titane utilisé comme additif alimentaire. Son avis publié le
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26 juin 2018 conclut que les données existantes ne justifient pas une nouvelle évaluation de la sécurité du titane employé comme additif alimentaire, tout en reconnaissant que les données fournies lors de la réévaluation de 2016 restaient incomplètes. L'une de ces études3, publiée en 2017 par l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), concluait néanmoins que l'exposition chronique au E171 favorisait la croissance de lésions pré-cancéreuses chez le rat.
Compte tenu de ces éléments, et comme évoqué au paragraphe o, le parlement a voté une disposition législative pour suspendre la mise sur le marché de l?additif E171 ainsi que les denrées alimentaires en contenant.
Par ailleurs, et en se fondant sur des études toxicologiques récentes sur les particules fines de titane inhalées ou absorbées, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) propose, dans son avis du 28 avril 2018, des mesures de gestion pour la protection des travailleurs et des riverains sur les sites de production et de transformation du dioxyde de titane nanométrique. Cette expertise est une réponse à une saisine émanant des ministères de la santé, du travail et de la transition écologique et solidaire.
o Contexte européen et international
Les initiatives de la France sur le sujet des nanomatériaux ont été remarquées notamment dans le contexte de l?amendement des annexes du règlement Reach.
Dans le domaine réglementaire, les États membres de l'Union européenne ont validé en avril 2018 la dernière proposition de la Commission européenne visant à adapter les annexes de Reach afin que puissent être explicitement pris en compte les nanomatériaux.
Des exigences spécifiques seront désormais requises pour obtenir plus d?informations sur les substances nanos enregistrées et mises sur le marché au-delà d'une tonne par an et par entreprise.
Le projet de règlement comprenant les annexes révisées devait être examiné dans les trois mois par le Parlement européen et le Conseil avant d'être définitivement adopté par la Commission européenne en janvier 2020.
La possibilité pour l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de demander des informations complémentaires, que la Commission souhaitait limiter aux seules substances produites au-delà de 10 tonnes, a été octroyée notamment avec le soutien de la France et de 7 ONG.
Concernant la traçabilité des nanomatériaux, l?observatoire européen des nanomatériaux (EUON) mis en place par l?ECHA en juin 2017 continue de se développer, avec l?appui des états membres. Dans ce contexte, de nouvelles pages Web dans 23 langues de l'union européenne ont été créées, fournissant des informations sur l?encadrement réglementaire des nanomatériaux dans l'Union européenne, sur leur utilisation dans différents secteurs tels que l'alimentation, la médecine et la recherche environnementale et le travail. Deux bases de données consultables sur les nanomatériaux ont été créées également : eNanoMapper, qui contient des données sur la sécurité des nanomatériaux et NanoData, qui recense des connaissances sur les nanosciences et les nano-technologies.
Par ailleurs, en matière de définition des nanomatériaux, une nouvelle proposition de définition des nanomatériaux était attendue pour 2018, modifiant celle adoptée par l?Union européenne en 2011 (2011/696/UE). Cette proposition est toujours attendue et devrait prochainement faire l?objet d?une consultation publique.
3 (Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373.
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o Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux
Les principaux éléments qui caractérisent la mise en oeuvre de la déclaration obligatoire figurent dans les rapports d?études publiés les années précédentes. Le paragraphe ci-dessous revient rapidement sur son contenu.
Les textes encadrant la déclaration citent principalement deux acteurs institutionnels :
le ministère de la Transition écologique et solidaire (en particulier la Direction générale de la prévention des risques - DGPR) ;
l?Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation, de l?environnement et du travail).
L?Anses a été saisie le 11 août 2011 par le Directeur général de la santé, le Directeur général de la prévention des risques et le Directeur général du travail, afin notamment d?élaborer la base de données et le site internet dédiés à la déclaration obligatoire des nanomatériaux. Le site internet dédié à la déclaration est ouvert aux déclarants depuis le 1er janvier 2013. Dans les textes d?application (décret n°2012-232 du 17 février 2012), l?Anses a été désignée comme gestionnaire des déclarations et des données qu?elles contiennent.
Une convention signée entre l?Anses et la DGPR définit les rôles et responsabilités respectives de ces deux organismes et précise les modalités de leurs relations. L?Anses assure les missions et tâches suivantes :
l?administration fonctionnelle de l?outil de déclaration (mise à jour de la page d?accueil, paramétrage, etc.) ;
l?attribution des comptes et la gestion des identifiants ;
l?interface avec les utilisateurs par la gestion des questions adressées via le formulaire de contact disponible sur le site internet dédié à la déclaration ;
la maintenance corrective et le développement de l?application internet (selon les besoins définis avec le ministère de tutelle) ;
le suivi global des déclarations par indicateurs et états de suivi ;
le recueil des informations complémentaires relatives aux dangers de ces substances et aux expositions auxquelles elles sont susceptibles de conduire, ou utiles à l?évaluation des risques sur la santé et l?environnement, tel que défini dans les articles L.523.2 et R.523.17 du code de l?environnement ;
la fourniture de certaines données à d?autres organismes listés par décret selon les modalités définies dans le décret simple n° 2012-233 du 17 février 2012 relatif à la désignation des organismes mentionnés à l?article L. 523-3 du code de l?environnement. Ces organismes sont les suivants :
o l?Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM) ;
o Santé publique France (SPF) ;
o l?Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;
o l?Institut national de l?environnement industriel et des risques (Ineris) ;
o les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l?article L. 1341-1 du code de la santé publique ;
o les observatoires régionaux des déchets (l?accès au registre R-nano a été ouvert récemment par modification du décrét publiée le 4 mai 2017).
Le processus de déclaration est le même depuis l?entrée en vigueur du dispositif en 2013 : les personnes qui fabriquent, importent ou distribuent des substances à l'état nanoparticulaire déclarent périodiquement à l'autorité administrative. Selon l?article R. 523-13 du code de
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l?environnement, la déclaration doit être adressée chaque année avant le 1er mai au ministre chargé de l?environnement. La déclaration annuelle est adressée par voie électronique, sauf pour ce qui concerne les documents classifiés qui sont transmis par les voies appropriées.
Pour la sixième année d?exercice (2018), le ministère de la Transition écologique et solidaire a reporté la date limite de déclaration, pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnels, au 31 mai 2018, afin de prendre en compte les difficultés rencontrées par certains distributeurs de substances à l'état nanoparticulaire, notamment ceux en fin de chaîne de distribution, qui reçoivent tardivement un numéro de déclaration de la part d'un fournisseur.
Les éléments publiés dans ce présent rapport sont les éléments disponibles dans les déclarations soumises auprès du ministre chargé de la transition écologique et solidaire au 31 mai 2018. Toute déclaration ayant été effectuée au-delà de cette date n?a pas été intégrée dans l?analyse présentée dans ce rapport.
o Présentation de l?application R-Nano et nouvelles évolutions
Une présentation détaillée de l?application R-Nano est disponible dans le rapport publié en 20164.
Chaque année, à la suite notamment du retour d?expérience des différents utilisateurs, mais également en fonction des nouveaux besoins en matière de traçabilité ou d?amélioration de la gestion des données, un certain nombre d?évolutions sont mises en place. En 2018, plusieurs fonctionnalités évolutives ont été développées, en particulier :
L? initiation et la soumission des déclarations l'année précédant l'exercice pour permettre aux entreprises de déclarer avant le démarrage de l?exercice de déclaration. Cette évolution sera livrée dans sa totalité en janvier 2019.
La duplication sélective des données parmi les rubriques « Identité substance », « Usages » et « Clients ? Utilisateurs professionnels » qui peuvent être modifiées. Les deux parties « Information sur la déclaration » et « Quantités » ne peuvent pas être copiées.
La possibilité de suppression, par l?administrateur de la base de données, des déclarations soumises à la demande des déclarants, par exemple en cas d?erreur.
Le développement d?une extraction des usages et l?ajout du numéro de TVA dans la partie « Gestion des utilisateurs ».
Le but de ces fonctionnalités est de simplifier l?exercice de déclaration pour les entités, de faciliter l?administration de la base de données et d?améliorer le processus de déclaration.
o Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par décret
Lors des six dernières années de déclaration, plusieurs organismes parmi ceux cités dans le décret n° 2012-233 ont sollicité la DGPR afin que leur soient communiqués des lots de données pour aider à des travaux menés en leur sein :
InVS (2013, 2014, 2016 ) - Santé publique France (2018) ? demande récurrente annuelle ;
Ineris (2014) ? demande ponctuelle ;
ANSM (2016) ? demande ponctuelle ;
Observatoire Régional des Déchets et de l'Economie Circulaire en Occitanie (ORDECO) (2017) ? demande ponctuelle (malgré une première sollicitation de l?Anses, les données n?ont pas été mises à disposition).
En 2018 également, une demande de mise à disposition a été faite par l?Observatoire européen des nanomatériaux (EUON) ; cette demande concerne des informations publiques sur les substances et leurs usages dans le cadre de la déclaration annuelle des nanomatériaux en France ainsi que des statistiques de connexions au site internet www.r-nano.fr.
o Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public annuel
À titre de rappel, et selon l?article L. 523-1 du code de l?environnement, les informations relatives à l?identité et aux usages des substances sont mises à disposition du public dans les conditions fixées par l?article L. 521-7 du même code.
Selon l?article R. 523-19 du code de l?environnement, cette mise à disposition du public est réalisée chaque année au plus tard six mois après la date limite de déclaration. Cette mise à disposition concerne l?identité des substances déclarées et leurs usages.
L?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise que certaines informations sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande :
les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance ;
l?information relative à la quantité ;
l?information relative au nom commercial du mélange ou du matériau ;
l?information relative à l?identité des clients/utilisateurs professionnels.
De plus, selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité au motif que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche.
La mise à disposition des informations auprès du grand public, selon les textes réglementaires en vigueur, couvre donc l?identité des substances et leurs usages et tient compte de ces règles préalables ainsi que des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en cours d?exercice.
L?autorité administrative peut demander des informations complémentaires aux déclarants, notamment des informations utiles à l?évaluation des risques, à savoir des données toxicologiques et écotoxicologiques, ainsi que des données sur les expositions auxquelles ces substances sont susceptibles de conduire. Ces informations sont transmises à l?Anses et mises à disposition du public conformément à l?article L. 523-2 du code de l?environnement.
o Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue de la mise à disposition du public
L?Anses transmet les données nécessaires à la mise à disposition du public prévue par l?article L. 523-1 du code de l?environnement auprès du ministère de la Transition écologique et solidaire. Ainsi, la DGPR a formulé, à la date de clôture de l?exercice 2018, une demande de traitement et de transmission des données issues des déclarations 2018 (portant sur l?année d?activité 2017) ainsi que le format attendu de ces données, dans l?objectif de la mise à disposition du public de certaines d?entre elles. Cette demande se trouve sous la forme d?un cahier des charges, disponible en Annexe 1.
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L?ensemble des données demandées par la DGPR sont rassemblées dans le présent rapport d?étude. Ce rapport d?étude contient donc tous les éléments d?analyse associés ainsi que des données considérées comme confidentielles pour la mise à disposition du public (identifiées par un signalement spécifique dans le texte).
De plus, outre les éléments et données demandés dans le cahier des charges, l?Anses a ajouté des informations et des illustrations qui permettent d?apporter des précisions ou d?aborder les informations sous un angle différent, parmi celles-là :
Concernant les acteurs :
la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays membres de l?EEE ;
la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays extra EEE ;
Concernant les déclarations françaises :
Concernant les substances déclarées :
une analyse des substances utilisées en R&D ;
une analyse des 10 premières substances produites et importées selon le critère de tonnage agrégé par substance ;
une comparaison du tonnage des 10 premières substances les plus produites et importées en France en 2018 avec les données des années 2014 à 2016.
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? Données issues des déclarations
Un tableau récapitulatif de l?ensemble des données relatives aux années 2013 à 2018 est disponible en Annexe 2.
o Préambule Les données présentées ci-dessous concernent les déclarations effectuées entre le 1er janvier et le 31 mai 2018, date limite de déclaration pour la sixième année d?exercice.
? L?obligation de déclaration Tous les acteurs nationaux de la chaîne de distribution entrant dans le champ d?application de la déclaration des substances à l?état nanoparticulaire réalisent une déclaration dès lors qu?ils fabriquent, importent sur le territoire national depuis un autre État membre de l?Union européenne ou depuis tout autre pays ou distribuent à des professionnels une substance, un mélange ou un matériau répondant aux définitions précisées à l?article R. 523-12 du code de l?environnement et avec une quantité supérieure à 100 grammes par an et par substance. L?obligation de déclaration s?applique à l?ensemble du territoire national à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises.
Les « questions fréquentes » du site R-Nano précisent par ailleurs qu?« une substance, un mélange ou un matériau (article) qui ferait exclusivement l?objet d?un transit sur le territoire national n?a pas à être déclaré (par transit on entend la faculté de faire passer des marchandises ou des denrées par le territoire national sans payer les droits de douane, à condition qu?elles ne fassent que traverser ce territoire) ».
? Le principe L?entité légale entrant dans le champ d?application des textes doit s?inscrire et réaliser autant de déclarations que de substances différentes mises en oeuvre : une déclaration concerne une substance à l?état nanoparticulaire. Un numéro de déclaration unique, communiqué au déclarant, est attribué à toute déclaration effectuée. Tant qu?elle n?a pas été soumise par le déclarant, la déclaration demeure à l?état de brouillon. Lorsqu?elle a fait l?objet d?une demande de dérogation auprès du ministre chargé de la défense, elle est au statut de « demande de dérogation ». Les différents statuts des déclarations sont donc les suivants :
brouillon ;
soumise ;
demande de dérogation (en attente, acceptée, refusée) ;
terminée (déclarations à l?état brouillon des années précédentes et ayant été clôturées automatiquement au 31/12).
? Rappel des différents rôles des déclarants (chapitre I à III de l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire)
Rapport d?étude
Représentant mandaté
Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par le représentant européen mandaté de l?entité juridique, si cette dernière est basée en dehors du territoire européen.
Entité juridique européenne
Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par l?entité juridique européenne qui lui a cédé la substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation, ou par son représentant européen mandaté. Ainsi, ont accès au site R-Nano les entités légales françaises et les entités légales de l?espace EEE5 (entités juridiques européennes). Une entité juridique en dehors du territoire national n?a aucune obligation de déclaration au regard de la réglementation française. La déclaration ainsi réalisée n?a aucune valeur juridique, elle est uniquement réalisée afin d?aider les déclarants français à compléter leur déclaration avec des données caractérisant la substance et connues uniquement de leurs fournisseurs.
? Les fonctionnalités Le déclarant distributeur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été transmis au lieu des informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté d?application. Il n?a alors pas accès au contenu des informations correspondantes, à l?exception du point II (1, a) (i) de l?annexe (nom chimique). Lorsque le déclarant est un importateur et qu?à sa demande les informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté d?application ont été déclarées :
par l?entité juridique européenne qui lui a cédé la substance à l?état nanoparticulaire ;
ou par le représentant européen mandaté de l?entité juridique ; alors l?importateur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été transmis par l?entité juridique qui lui a cédé la substance, ou par son représentant mandaté, au lieu des informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté.
? Les données contenues dans le rapport d?étude : Les données présentées dans le présent rapport sont celles qui doivent faire l?objet d?une publication selon le code de l?environnement : les noms chimiques et les usages des substances déclarées. À la demande de la DGPR, les quantités sont également rapportées et sont présentées sous forme agrégée ou encore de « bande de tonnage ».
Le nom chimique déclaré de la substance : le déclarant doit indiquer le nom chimique de la substance qui fait l?objet de la déclaration dans un champ alphanumérique sans contrainte particulière de format. Il doit être renseigné en anglais.
Les usages : des listes d?usages sont mises à disposition des déclarants dans le formulaire de déclaration. Il s?agit des descripteurs des utilisations mis en place par l?ECHA notamment dans le cadre de la réglementation européenne REACH. Au sein d?une déclaration, un usage peut être décrit par un groupement de cinq descripteurs des utilisations (cf. tableau ci-dessous).
5 Espace économique européen
Nom de la liste des descripteurs
Aspect de l'utilisation décrite
Secteurs d'utilisation de l'industrie et des services
PC Catégorie de produit chimique
Type de produit chimique dans lequel la substance est fournie pour son utilisation finale. Ces catégories peuvent également être utilisées pour décrire les secteurs de marché (secteurs de formulation) auxquels le fabricant peut fournir sa substance
PROC Catégorie de processus Techniques d'application ou types de processus définis d'un point de vue professionnel
ERC Catégorie de rejet dans l'environnement
Description de l?activité d'un point de vue (du rejet) environnemental
AC Catégorie d'article
Types d'articles pour la durée de vie utile et la gestion des déchets ultérieures de la substance, potentiellement importants pour l'exposition des consommateurs, des travailleurs et de l'environnement
Les quantités : elles doivent être obligatoirement renseignées par le déclarant conformément à (aux) la qualité(s) qu?il a déclaré (producteur, importateur, distributeur, etc.). L?unité de déclaration des quantités est le kilogramme (kg). Les quantités à déclarer sont celles des substances à l?état nanoparticulaire. Les quantités reportées dans le présent document sont uniquement celles produites et importées. Les quantités présentées peuvent intégrer des quantités produites et directement exportées sans lien avec les usages listés. Elles sont présentées, pour une mise à disposition du public, sous forme de plages de valeurs, aussi appelées « bandes de tonnage ».
o Données générales
? Nombre de comptes et d?entités déclarantes
Au 1er juin 2018, lendemain de la date limite de déclaration pour la sixième année d?exercice, le site comptait 2 912 comptes actifs correspondant à des déclarants en France, soit 136 de plus qu?en 2017 (+ 4,8 %) (cf. Tableau 2).
Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2018
Profil/rôle Nombre de
en 2018 Administrateur
déclarant 1 713 2 387 2 603 2 776 2 912
Comme pour les années précédentes, l?année 2018 a mis en évidence de nombreux changements dans les personnes chargées de procéder aux déclarations. De nombreuses
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sollicitations par le formulaire de contact de l?application, faisant généralement suite à des changements de mission ou de fonction ou encore à des démissions, ont eu pour objet la gestion des utilisateurs associés à un compte, des modifications de rôle des utilisateurs, des demandes de suppression, ou d?inactivation de comptes d?administrateur déclarant, et la création de nouveaux comptes d?administrateurs déclarants (cf. Tableau 3).
Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2018
Profil/rôle Nombre total de comptes
Nombre de comptes actifs
Nombre de comptes inactifs
Nombre de comptes supprimés
Decl. étranger et représentant
184 180 4 1
La sixième année d?exercice montre que le nombre total de comptes continue d?augmenter en passant de 3 013 en 2017 à 3 170 en 2018
En revanche, comme le montre le Tableau 4 ci-dessous, le nombre d?entités françaises déclarantes, avec au moins une déclaration soumise en 2018, a diminué par rapport aux années précédentes. En 2018, 1 288 entités françaises ont effectué au moins une déclaration, contre 1 391 en 2017. Le nombre d?entités étrangères déclarantes a augmenté avec une augmentation du nombre d?entités de l?EEE.
En 2018, les entités membres de l?espace économique européen sont au nombre de 69, dont 61 entités sont des entités juridiques européennes et 8 entités sont représentants européens pour des entités européennes. Huit entités sont des représentants européens mandatés pour des entités en dehors de l?espace économique européen.
Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2018)
Entités
Nombre total pour
l?activité 2014
Nombre total pour
l?activité 2015
Nombre total pour
l?activité 2016
Nombre total pour
l?activité 2017
Nombre total pour
l?activité 2018
Entités françaises 1 490 1 518 1 516 1 391 1 288
Membres EEE, dont - entités juridiques européennes - représentants européens (pour entités européennes)
45
69
61
8
Hors EEE (déclarées par des représentants européens) 3 4 5 8 8
Les données de l?année 2013 ne sont pas reportées dans le tableau ci-dessus, car peu pertinentes en raison de la jeunesse du dispositif, considéré comme non encore stabilisé lors de sa première année d?activité.
Après analyse, la plupart des entités qui déclarent cette année avait déjà déclaré les années passées. Il apparaît que l?activité de déclaration des entités déclarantes de 2015 à 2018 varie de la manière suivante (cf. Figure 1) :
85 % des entités déclarantes en 2018 (pour l?année 2017) avaient déjà réalisé des déclarations en 2017 ;
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4,8 % des entités déclarantes en 2018 (pour l?année 2017) n?avaient pas réalisé de déclaration en 2017, mais en avaient réalisé en 2016.
20 % des entités déclarantes en 2017 (pour l?année 2016) n?ont pas déclaré en 2018.
Enfin, près de 78 % des entités déclarantes en 2018 ont déjà réalisé des déclarations lors des deux années précédentes.
Il apparaît important de souligner que certaines entités européennes qui se sont déclarées en tant que « représentant européen mandaté de l'entité juridique qui a cédé la substance » ont saisi la même identité pour leur entité et celle qu?ils représentent. Après analyse de la rubrique « identité du déclarant » dans le formulaire de déclaration, la raison sociale et le numéro de TVA de ces entités déclarantes sont en effet les mêmes que ceux de l?entité représentée.
Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2018
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- Les déclarations
? Nombre de déclarations
Le nombre total de déclarations soumises au 1er juin 2018 est équivalent à l?année précédente avec un total de 10 478 (contre 10 308 pour l?année 2017, 14 016 pour l?année 2016, 14 583 pour l?année 2015 et 10 417 pour l?année 2014) (cf. Tableau 5 et Figure 2).
Tableau 5 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à 2018
Etat
pour l?activité 2018
Soumise 10 417 14 583 14 016 10 308 10 478
Brouillon Non disponible 739 872 401 389
Figure 2 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à 2018)
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Note : le nombre de déclarations à l?état « brouillon » en 2014 étant « non disponible », il a été porté à 0 sur le graphe ci-dessus.
Les déclarations sous état « brouillon » sont celles qui n?ont pas été soumises auprès de l?autorité réglementaire.
Pour rappel, en ce qui concerne les entités étrangères, il n?existe pas d?obligation de soumettre les déclarations, qui ne constituent que des aides à la transmission et à la saisie de données pour le compte des entités françaises, ainsi ces entités ne vont pas nécessairement jusqu?à l?étape de soumission de la déclaration.
? Nombre de déclarations par nature d?entité
La répartition des déclarations par nature d?entité et l?évolution de leur nombre en fonction des années est décrite dans le tableau suivant (cf. Tableau 6). Si une diminution du nombre de déclarations réalisées s?observe pour les entités membres de l?EEE, le nombre de déclarations réalisées par les entités hors EEE est stable.
Tableau 6 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison 2014 à 2018
Entités
l?activité 2018
Entités françaises 10 032 14 079 13 353 9 703 9 797
Membres EEE, dont - entités juridiques européennes - représentants européens (pour entités européennes)
374 483 635 574 650
Hors EEE 11 21 28 31 31
Le nombre de déclarations réalisées par les entités françaises en 2018 est équivalent à celui de l?année passée.
Le nombre moyen de déclarations par entité est décrit dans le tableau ci-dessous (cf. Tableau 7). Les chiffres sont stables avec une moyenne de 8,1 déclarations par entités contre 7,4 en 2017.
Tableau 7 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2018
Nombre minimum de déclaration par entité
déclarante française pour l?année 2018
Nombre maximum de déclarations par entité
déclarante française pour l?année 2018
Nombre moyen de déclarations par entité déclarante française
pour l?année 2018
Données sur les déclarations françaises en 2018
Les données qui figurent ci-dessous sont celles issues des déclarations françaises soumises (validées et déposées par le déclarant sur le site R-Nano) avant le 1er juin 2018.
- Sélection des déclarations françaises
Le traitement des données a été réalisé à partir d'extractions des données contenues dans la base de déclaration.
Le processus de traitement des données avant exploitation est divisé en 3 étapes principales :
sélection des déclarations concernant les substances à l?état nanoparticulaire mises en oeuvre sur le territoire national par des déclarants français (France métropolitaine et France d'outre-mer) ;
report des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants sur les données noms chimiques / usages / propriétés ;
mise en application des règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axées sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement).
Au total, 9 797 des 10 478 déclarations soumises ont été exploitées pour les analyses présentées dans les chapitres suivants.
- Cas particuliers de déclarations
Les cas particuliers de déclarations concernent :
les demandes de dérogation défense relatives à la mise à disposition du public prévue au troisième alinéa de l?article L. 523-1 du code de l?environnement (article R. 523-20 du code de l?environnement) ;
la déclaration simplifiée (possible mais non obligatoire) pour les organismes publics de recherche (article R. 523-15 du code de l?environnement) ;
les demandes de confidentialité pour la non mise à disposition du public (article R. 523-17 du code de l?environnement).
Au cours de la sixième année d?exercice :
quatre déclarations ont fait l?objet d?une demande de dérogation défense relative à la mise à disposition du public. Trois demandes ont été refusées par le ministère chargé de la défense mais n?ont pas été soumises sur le site R-Nano par l?entité correspondante ; la quatrième demande est en attente.
le nombre de déclarations simplifiées réalisées par les organismes publics de recherche s?élève à 122 (contre 55 en 2017, 107 en 2016 et 42 en 2015).
le nombre de déclarations pour lesquelles il existe au moins une demande de confidentialité sur le nom chimique, les usages ou les propriétés pour la non mise à disposition du public, est de 97 (contre 69 pour l?année 2017, 55 pour l?année 2016, 59 pour l?année 2015 et 30 pour l?année 2014).
? Analyse des demandes de confidentialité
Les demandes de confidentialité pouvaient porter sur un ou plusieurs des trois champs suivants (seules informations non confidentielles par défaut comme décrit au paragraphe o) :
Rapport d?étude
le nom chimique de la substance à l?état nanoparticulaire ;
les usages ;
les propriétés pour lesquelles la substance est utilisée. La répartition des demandes de confidentialité et leur évolution en fonction des années de déclaration sont décrites dans le tableau ci-dessous (cf. Tableau 8) :
Tableau 8 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2018
Champ sur lequel a porté la demande de confidentialité
Nombre total 2014
Nombre total 2015
Nombre total 2016
Nombre total 2017
Nombre total 2018
« Usages » 49 29 47 63 65
« Propriétés pour lesquelles? » 4 4 0 0 0
Note : nombre de demandes de confidentialité émanant des déclarants avant application des règles de confidentialité sur la R&D.
La Figure 3 ci-dessous illustre l?évolution du nombre de demandes de confidentialité par champs, entre 2014 et 2018.
Figure 3 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2018)
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- Les déclarants français
? Données générales et répartition en nombre Comme évoqué dans le paragraphe 1.1, le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise le champ de la déclaration, et notamment la nature des déclarants concernés. Ainsi, chaque fabricant, importateur et distributeur de substances à l?état nanoparticulaire est soumis à déclaration dès lors qu?il produit, importe ou distribue ces substances. Sur le site R-Nano, le déclarant est invité à spécifier dans un premier temps l?activité principale de son entité puis, au sein de chaque déclaration, sa qualité au regard de la substance à l?état nanoparticulaire. À ce titre, plusieurs mentions lui sont proposées :
producteur/fabricant ;
importateur ;
distributeur ;
utilisateur et distributeur ;
reconditionneur et distributeur ;
Ces catégories, plus nombreuses que celles définies réglementairement (en particulier pour l?activité de distribution), permettent de distinguer le simple distributeur de celui qui utilise ou reconditionne la substance avant de la distribuer. Le déclarant a la possibilité de sélectionner plusieurs qualités s?il en exerce plusieurs au regard d?une même substance.
Avertissement : le nombre total de qualités reportées ci-dessous est supérieur au nombre d?entités françaises ayant soumis au moins une déclaration. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner plusieurs qualités, il pourra être comptabilisé plusieurs fois dans les catégories ci-dessous. De même, le nombre total de déclarations reporté ci-dessous est supérieur au nombre total de déclarations soumises exploitées. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner plusieurs qualités au sein d?une déclaration, une déclaration peut être comptabilisée dans chacune des qualités déclarées.
Sur les 9 797 déclarations qui ont pu faire l?objet de l?exploitation suite au prétraitement détaillé précédemment, la répartition de la qualité des entités déclarantes est illustrée sur la Figure 4. Comme les années précédentes, la majorité des acteurs déclarants sont des distributeurs de substances. La part des importateurs arrive en deuxième position, juste avant celle des producteurs. Ce classement est comparable à celui des deux années antérieures (cf. Figure 5).
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Figure 4 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration 2018
Le nombre d?entités productrices, importatrices et distributrices ainsi que le nombre de déclarations qu?elles réalisent, est relativement stable entre 2014 et 2018 (cf. Tableau 9 et Figure 5).
Tableau 9 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de 2015 à 2018
Qualité 2015 2016 2017 2018
Nombre d?entités
Producteurs/ Fabricants 51 0,99 % 58 1,05 % 59 1,64 % 88 4,4%
Importateurs 195 6,20 % 213 8,04 % 210 10,1 % 187 13,2%
Distributeurs 1 033 81,80 % 1 022 78,7 % 1 260 92,67 % 1138 92,9%
Utilisateurs et distributeurs 397 13 % 379 13,64 % 379 20,47 % 341 22,0%
Reconditionneurs et distributeurs 25 0,31 % 28 0,47 % 36 0,78 % 39 1,2%
Autres 29 0,80 %
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Avec un nombre d?entité déclarantes en baisse par rapport à 2017, mais un nombre de déclaration stable, il est intéressant de noter que les entités ont reporté un nombre équivalent d?activités par rapport aux années précédentes.
Ainsi, le nombre d?entités se déclarant productrices est en augmentation cette année, 88 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant que producteur de nanomatériaux (contre 59 l?année passée). De même, 187 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant qu?importateur de nanomatériaux (contre 210 l?année passée) et 1 138 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant que distributeurs (contre 1 260 l?année passée).
Figure 5 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des qualités, de 2014 à 2018
? Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement
L?import des données par numéro de déclaration du fournisseur peut donner des informations sur la longueur des chaînes d?approvisionnement et de distribution des substances nanoparticulaires sur le territoire français. Cependant, il est important de rappeler que cette fonctionnalité n?étant pas obligatoire mais optionnelle pour aider le déclarant sur le territoire français à compléter sa déclaration, cette vision ne saurait être exhaustive et strictement fidèle à ce qui se passe sur le terrain (on peut supposer que cette approche sous-estime la longueur des chaînes
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d?approvisionnement). Le processus d?import est néanmoins très utilisé par les déclarants, car seules 8 % des déclarations n?ont pas importé de numéro provenant des fournisseurs. Au total, 85 % des déclarations qui utilisent cette fonctionnalité se trouvent entre les rangs 1 et 5 de la chaîne d?approvisionnement (cf. Tableau 10 et Figure 6).
Tableau 10 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données
Niveau d'import des données
Nombre de déclarations Pourcentage
Total général 9 797 100
Chacun des niveaux correspond à un acteur supplémentaire intervenant dans la chaîne d?approvisionnement. Exemple : une déclaration comportant un niveau d?import des données de niveau 3 signifie que la substance à l?état nanoparticulaire a déjà transité par au moins trois acteurs en amont, toutes qualités confondues (producteur, importateur, distributeur, reconditionneur?).
Figure 6 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2018
Comme les années passées, certaines chaînes peuvent être biaisées du fait de la transmission d?information par un autre moyen que le système d?import de données mis à disposition dans l?application de déclaration ; en effet, un fournisseur peut choisir de transmettre à son client les
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données sur l?identité des substances en les mettant directement à sa disposition, sans passer par la fonctionnalité d?import de R-Nano. De même, l?export de substances à l?état nanoparticulaire en dehors du territoire national puis leur retour sur le territoire français, après être passées par différents acteurs à l?étranger non soumis à déclaration, peut biaiser les chaînes d?approvisionnement reconstituées à partir des chaînes d?import de données.
- Substances déclarées
? Identification des substances
L?analyse réalisée ci-dessous porte sur la nature des substances chimiques déclarées. Sous la dénomination d?un numéro CAS6 (substance chimique), il est possible de retrouver plusieurs types de nanomatériaux (substance à l?état nanoparticulaire). En effet, d?un point de vue scientifique, la substance à l?état nanoparticulaire est identifiée par son nom chimique mais aussi par d?autres critères physico-chimiques exigés dans la partie « identité de la substance » de la déclaration (tailles des particules, état de surface, etc.). Dès lors qu?un de ces critères diffère, la substance à l?état nanoparticulaire est considérée comme différente. (cf. Figure 7).
Figure 7 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire
Si le numéro CAS n?est donc pas suffisant pour distinguer précisément un nanomatériau, il reste cependant utile pour les regrouper sous des catégories ou noms chimiques génériques.
? Nombre de catégories de substances déclarées
Le traitement des données déclarées a été principalement réalisé à partir du numéro CAS.
Parmi les 9 797 déclarations et en excluant les déclarations appartenant aux organismes publics de recherche (116 déclarations) qui ne renseignent pas de numéro CAS, 6 894 comportaient un numéro CAS permettant l?identification de la nature chimique de la substance, soit 70 % des déclarations (contre 76 % en 2017, 53,3 % en 2016, 94 % en 2015 et 64 % en 2014) (cf. Tableau 11). Sur les 6 894 déclarations comportant un numéro CAS, le nombre de numéros distincts est de 302 (contre 152 en 2017, 275 en 2017, 295 en 2016 et 263 en 2015), ce qui correspond à autant de catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes.
6 Le numéro CAS délivré par le Chemical Abstract Service (CAS), une division de l'American Chemical Society (ACS), est le moyen d?identification de substances chimiques le plus universellement utilisé à ce jour.
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Tableau 11 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2018
2014 2015 2016 2017 2018
Déclarations avec numéro CAS
Déclarations sans numéro CAS
36 % 5,7 % 46,7 % 23,7 % 29,6 %
Cette année, 2 903 déclarations ne mentionnent pas de numéro CAS, dont 116 déclarations qui font partie du régime simplifié dédié aux organismes publics de recherche. Ainsi, sur les 2 787 déclarations sans numéro CAS, le nom chimique n?a pas été fourni dans 4 cas. Le report du numéro CAS reste similaire par rapport à l?année passée, néammoins 30 % des déclarations ne comportent toujours pas de numéro CAS.
Ainsi, sur les 2 783 déclarations restantes comportant des noms chimiques et sans numéro CAS, le nombre de noms chimiques distincts est de 152. De la même façon que le CAS, le nom chimique correspond à une catégorie de substance à l?état nanoparticulaire.
Ainsi, le nombre total de catégories de substances à l?état nanoparticulaire ayant été déclarées est compris entre 302 et 465 (302 +152) :
302 < Nombre de catégories de substances déclarées < 454
Tableau 12 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées en 2017 et 2018
Déclarations Nombre total de
2017
2018
Déclarations avec numéro CAS 7 404 275 6 894 302
Déclarations sans numéro CAS 2 294 190 2 903 152
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? Quantités déclarées
Quantités produites et/ou importées
Les tendances observées sont comparables à celles des années précédentes (cf. Tableau 13).
Près de 65 % des déclarations indiquent des quantités inférieures à 1 tonne et ne seraient donc potentiellement pas concernées par la réglementation REACH (indépendamment de tout regroupement pour l?enregistrement des substances).
63 % des déclarations indiquent des quantités comprises entre 1 kg et 10 t. La bande de tonnage la plus déclarée est celle de 100 kg à 1 tonne (cf.Figure 8).
La part des déclarations dont les quantités déclarées sont supérieures à 10 000 tonnes reste faible (0,66 %) et stable par rapport à 2017.
Tableau 13 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité produite et/ou importée)
Intervalle de quantité Pourcentage 2015
Pourcentage 2016
Pourcentage 2017
Pourcentage 2018
100 - 1 000 t 4,8 4,3 5,3 4,17
10 - 100 t 9,6 10,2 9,8 10,62
1 - 10 t 19,5 18,5 20,6 17,83
100 kg - 1 t 17,7 23,6 21,3 21,47
N on concerné
par R E
H
10 - 100 kg 19,8 16,9 16,9 14,42 1 - 10 kg 16,6 17 10,7 9,56 0,1 ? 1 kg 7,9 11,6 10,6 11,23
< 100 g 1,7 1,6 2,6 8,35
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Figure 8 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018)
63,28%
Quantités distribuées et/ou distribuées après utilisation et/ou distribuées après reconditionnement et/ou autre
Tableau 14 : pourcentage de déclarations 2018 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer une quantité distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement)
Intervalle de quantité Pourcentage
1,5
2,7
7,9
19,1
27,0
22,5
11,4
< 100 g 0,7 1,2 0,7 1,9
Figure 9 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité distribuée de 2014 à 2017 (déclarations 2015 à 2018)
Près de 80 % des quantités distribuées se trouvent dans la fourchette 1 kg à 10 t et 50 % des quantités distribuées se trouvent dans la fourchette de 10 kg à 1 t.
79,9 %
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Par rapport aux déclarations qui ne contiennent pas d?informations sur les quantités distribuées, les justifications fournies par les déclarants sont citées ci-dessous par ordre d?occurrence :
? substance/mélange/article importé(e) : information non communiquée par le fournisseur ;
? le fournisseur n'a pas transmis son n° de déclaration et information non connue par le déclarant ;
? résultats en attente ;
? Secteurs d?activité économique des entités déclarantes
L?exploitation de données qui figure ci-dessous a été réalisée sur la base des codes NACE7 (nomenclature européenne des activités économiques) des entités déclarantes saisis au niveau de leurs profils d?identification (inscription).
Pour rappel, la structure hiérarchique prévue par le règlement établissant la NACE est la suivante :
? un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections) ;
? un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions) ;
? un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes) ;
? un quatrième niveau comprenant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes).
Au sein du système de déclaration R-Nano, une entité peut avoir plusieurs codes NACE, dans ce cas l?entité est prise en compte dans le dénombrement de chacun des codes NACE qu?elle a déclarés.
Les activités économiques, référencées selon la nomenclature européenne NACE, se réfèrent à l?activité de l?entreprise déclarante et ne correspondent pas nécessairement à l?usage qui est fait de la substance à l?état nanoparticulaire qui fait l?objet de la déclaration. En effet, l?usage prévu de la substance est décrit par les descripteurs d?usage (voir paragraphe o-?).
Pour l?exercice 2018, 67 entités déclarantes ont indiqué 2 codes NACE ou plus (contre 68 en 2017 et 60 en 2016).
L?analyse ci-dessous présente :
? les activités des entités inscrites, et notamment celles les plus déclarées (cf. Figure 10 et Tableau 15) ;
? les activités des entités ayant réalisé le plus grand nombre de déclarations (cf. Figure 11) ;
? les activités des entités ayant déclaré les plus gros tonnages produits puis importés (cf. Figure 12 et Figure 13) ;
7 NACE : Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne.
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Figure 10 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en 2018
Le détail des secteurs d?activités tels que saisis à l?inscription (tous niveaux de précisions confondus) est disponible dans le Tableau 15 suivant (sur un total de 1 288 entités françaises déclarantes, une entité peut avoir plusieurs codes NACE soit un total de 1 394 codes saisis).
Tableau 15 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe), saisis en 2018
Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
4621 - Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail 295 22,4
4675 - Commerce de gros de produits chimiques 238 18,0
2030 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 68 5,2
2042 - Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 68 5,2
1091 - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 36 2,7
2059 - Fabrication d'autres produits chimiques nca 27 2,1
1089 - Fabrication d'autres produits alimentaires nca 26 2,0
4645 - Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 25 1,9
2120 - Fabrication de préparations pharmaceutiques 19 1,4
29 - Industrie automobile 19 1,4
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Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
2016 - Fabrication de matières plastiques de base 18 1,4
7219 - Recherche- développement en autres sciences physiques et naturelles 18 1,4
2041 - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien 17 1,3
4638 - Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques 16 1,2
2053 - Fabrication d'huiles essentielles 15 1,1
4511 - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 15 1,1
467 - Autres commerces de gros spécialisés 15 1,1
8542 - Enseignement supérieur 12 0,9
20 - Industrie chimique 11 0,8
2013 - Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 11 0,8
2020 - Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 11 0,8
4619 - Intermédiaires du commerce en produits divers 11 0,8
4646 - Commerce de gros de produits pharmaceutiques 11 0,8
4690 - Commerce de gros non spécialisé 11 0,8
2052 - Fabrication de colles 10 0,8
4776 - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé 10 0,8
2012 - Fabrication de colorants et de pigments 9 0,7
4669 - Commerce de gros d'autres machines et équipements 9 0,7
4673 - Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires 9 0,7
016 - Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes 8 0,6
108 - Fabrication d'autres produits alimentaires 8 0,6
2014 - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 8 0,6
4612 - Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 8 0,6
4676 - Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 8 0,6
7211 - Recherche- développement en biotechnologie 8 0,6
8299 - Autres activités de soutien aux entreprises nca 8 0,6
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Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
1061 - Travail des grains 7 0,5
2364 - Fabrication de mortiers et bétons secs 7 0,5
72 - Recherche développement scientifique 7 0,5
2219 - Fabrication d'autres articles en caoutchouc 6 0,5
2611 - Fabrication de composants électroniques 6 0,5
46 - Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 6 0,5
4623 - Commerce de gros d'animaux vivants 6 0,5
4644 - Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien 6 0,5
1086 - Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 5 0,4
1920 - Raffinage du pétrole 5 0,4
201 - Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique 5 0,4
4611 - Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis 5 0,4
4661 - Commerce de gros de matériel agricole 5 0,4
0111 - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 4 0,3
0161 - Activités de soutien aux cultures 4 0,3
1051 - Exploitation de laiteries et fabrication de fromage 4 0,3
1084 - Fabrication de condiments et assaisonnements 4 0,3
203 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 4 0,3
3250 - Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire 4 0,3
4618 - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques 4 0,3
462 - Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants 4 0,3
4671 - Commerce de gros de combustibles et de produits annexes 4 0,3
4775 - Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé 4 0,3
7010 - Activités des sièges sociaux 4 0,3
8292 - Activités de conditionnement 4 0,3
109 - Fabrication d'aliments pour animaux 3 0,2
1092 - Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 3 0,2
1712 - Fabrication de papier et de carton 3 0,2
Rapport d?étude
Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
2015 - Fabrication de produits azotés et d'engrais 3 0,2
204 - Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums 3 0,2
2110 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 3 0,2
2211 - Fabrication et rechapage de pneumatiques 3 0,2
2221 - Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 3 0,2
2229 - Fabrication d'autres articles en matières plastiques 3 0,2
2399 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca 3 0,2
3299 - Autres activités manufacturières nca 3 0,2
4649 - Commerce de gros d'autres biens domestiques 3 0,2
4778 - Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé 3 0,2
6420 - Activités des sociétés holding 3 0,2
7022 - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion 3 0,2
7112 - Activités d'ingénierie 3 0,2
7490 - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques nca 3 0,2
7500 - Activités vétérinaires 3 0,2
0164 - Traitement des semences 2 0,2
10 - Industries alimentaires 2 0,2
1062 - Fabrication de produits amylacés 2 0,2
1081 - Fabrication de sucre 2 0,2
1102 - Production de vin (de raisin) 2 0,2
205 - Fabrication d'autres produits chimiques 2 0,2
21 - Industrie pharmaceutique 2 0,2
2222 - Fabrication d'emballages en matières plastiques 2 0,2
2571 - Fabrication de coutellerie 2 0,2
2732 - Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques 2 0,2
2829 - Fabrication de machines diverses d'usage général 2 0,2
453 - Commerce d'équipements automobiles 2 0,2
4531 - Commerce de gros d'équipements automobiles 2 0,2
4532 - Commerce de détail d'équipements automobiles 2 0,2
4622 - Commerce de gros de fleurs et plantes 2 0,2
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Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
4631 - Commerce de gros de fruits et légumes 2 0,2
4633 - Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles 2 0,2
4674 - Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 2 0,2
4752 - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 2 0,2
4941 - Transports routiers de fret 2 0,2
5210 - Entreposage et stockage 2 0,2
011 - Cultures non permanentes 1 0,1
012 - Cultures permanentes 1 0,1
0121 - Culture de la vigne 1 0,1
014 - Production animale 1 0,1
0162 - Activités de soutien à la production animale 1 0,1
0210 - Sylviculture et autres activités forestières 1 0,1
03 - Pêche et aquaculture 1 0,1
06 - Extraction d'hydrocarbures 1 0,1
1011 - Transformation et conservation de la viande de boucherie 1 0,1
1013 - Préparation de produits à base de viande 1 0,1
103 - Transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,1
1031 - Transformation et conservation de pommes de terre 1 0,1
1039 - Autre transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,1
1072 - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 1 0,1
1082 - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 1 0,1
1085 - Fabrication de plats préparés 1 0,1
1395 - Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1 0,1
1396 - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels 1 0,1
1520 - Fabrication de chaussures 1 0,1
2017 - Fabrication de caoutchouc synthétique 1 0,1
211 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 1 0,1
222 - Fabrication de produits en plastique 1 0,1
Rapport d?étude
Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
2223 - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 1 0,1
23 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques 1 0,1
2319 - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 1 0,1
2320 - Fabrication de produits réfractaires 1 0,1
2341 - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 1 0,1
235 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre 1 0,1
2351 - Fabrication de ciment 1 0,1
2391 - Fabrication de produits abrasifs 1 0,1
2561 - Traitement et revêtement des métaux 1 0,1
2562 - Usinage 1 0,1
2640 - Fabrication de produits électroniques grand public 1 0,1
2720 - Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques 1 0,1
2823 - Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques) 1 0,1
2891 - Fabrication de machines pour la métallurgie 1 0,1
2899 - Fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca 1 0,1
2932 - Fabrication d'autres équipements automobiles 1 0,1
3030 - Construction aéronautique et spatiale 1 0,1
3291 - Fabrication d'articles de brosserie 1 0,1
4617 - Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac 1 0,1
4636 - Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 1 0,1
464 - Commerce de gros de biens domestiques 1 0,1
4672 - Commerce de gros de minerais et métaux 1 0,1
47 - Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 1 0,1
4719 - Autre commerce de détail en magasin non spécialisé 1 0,1
4771 - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé 1 0,1
4774 - Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé 1 0,1
6619 - Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite 1 0,1
6820 - Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués 1 0,1
7120 - Activités de contrôle et analyses techniques 1 0,1
Rapport d?étude
Code et libellé NACE Nombre d'entités Pourcentage
74 - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 1 0,1
813 - Services d'aménagement paysager 1 0,1
8690 - Autres activités pour la santé humaine 1 0,1
8810 - Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées 1 0,1
941 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles 1 0,1
9411 - Activités des organisations patronales et consulaires 1 0,1
9412 - Activités des organisations professionnelles 1 0,1
Total général 1 394
Les cinq premiers secteurs présentant le plus grand nombre de déclarations sont décrits dans la figure ci-dessous :
Figure 11 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2018
Rapport d?étude
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Les cinq premiers secteurs des entités présentant les plus gros tonnages produits, toutes substances confondues, sont les suivants :
Figure 12 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités produites (en tonnes), en 2018
Précision : pour les 67 entités qui ont déclaré un nombre d?activités (code NACE) égal ou supérieur à 2, les quantités déclarées (produites et/ou importées) par l?entité ont été prises en compte dans chacun des secteurs d?activités, car dans la déclaration, il n?est pas demandé d?affecter des quantités aux secteurs d?activité.
Les cinq premiers secteurs des entités présentant les plus gros tonnages importés, toutes substances confondues, sont les suivants :
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Figure 13 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes quantités importées (en tonnes), en 2018
Plusieurs niveaux de précision de la nomenclature NACE sont proposés à l?inscription. Les résultats révèlent que les déclarants n?utilisent pas le même niveau de détail à l?inscription.
Si l?on reporte les codes NACE saisis au niveau des divisions (premier niveau de la nomenclature), les 3 activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes sont les suivantes : 46 - Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles, 20 -Industrie chimique et 10 - Industries alimentaires.
Figure 14 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE) déclarés en 2018
Le détail des secteurs d?activités agrégés au niveau des divisions (niveau le moins précis) est présenté dans le tableau ci-dessous :
Tableau 16 : nombre d?entités déclarantes en 2018 par code de division NACE
Division NACE et libellé NACE inscription Nombre d'entités
Pourcentage
46 Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 708 48,16
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20 Industrie chimique 283 19,25
10 Industries alimentaires 108 7,35
45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles 69 4,69
29 Industrie automobile 58 3,95
72 Recherche-développement scientifique 31 2,11
21 Industrie pharmaceutique 27 1,84
47 Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 26 1,77
01 Culture et production animale, chasse et services annexes 25 1,70
22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique 20 1,36
23 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques 17 1,16
82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises 14 0,95
85 Enseignement 9 0,61
26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 7 0,48
70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion 7 0,48
25 Fabrication de produits métalliques, à l?exception des machines et des équipements
6 0,41
19 Cokéfaction et raffinage 4 0,27
94 Activités des organisations associatives 4 0,27
11 Fabrication de boissons 3 0,20
52 Entreposage et services auxiliaires des transports 3 0,20
64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 3 0,20
71 Activités d?architecture et d?ingénierie; activités de contrôle et analyses techniques 3 0,20
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 3 0,20
13 Fabrication de textiles 2 0,14
17 Industrie du papier et du carton 2 0,14
27 Fabrication d?équipements électriques 2 0,14
49 Transports terrestres et transport par conduites 2 0,14
75 Activités vétérinaires 2 0,14
86 Autres activités pour la santé humaine 2 0,14
03 Pêche et aquaculture 1 0,07
08 Autres industries extractives 1 0,07
15 Industrie du cuir et de la chaussure 1 0,07
30 Fabrication d?autres matériels de transport 1 0,07
66 Activités auxiliaires de services financiers et d?assurance 1 0,07
81 Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager 1 0,07
88 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
1 0,07
? Usages déclarés
Sur les 9 797 déclarations dans lesquelles on retrouve des descripteurs des utilisations, le nombre total de descripteurs saisis est de 80 136 (contre 32 995 en 2017, 34 718 en 2016 et 19 905 en 2015):
? nombre de SU (secteur d?utilisation) : 12 671 (contre 10 878 en 2017, 14 594 en 2016 et 15 000 en 2015) ;
? nombre de PC (catégorie de produit chimique) : 11 373 (contre 9 436 en 2017, 12 523 en 2016 et 2 808 en 2015) ;
? nombre de PROC (catégorie de processus) : 9 200 (contre 7 314 en 2017, 6 522 en 2016 et 1 778 en 2015) ;
? nombre de AC (catégorie d?article) : 1 883 (contre 1 603 en 2017, 1 079 en 2016 et 319 en 2015) ;
? nombre d?ERC (catégorie de rejet dans l?environnement) : 4 941 (contre 3 830 en 2017).
Malgré le caractère obligatoire des descripteurs d?usage, les catégories de produit chimique (PC), les catégories de processus (PROC), d?articles (AC) et de rejet dans l?environnement (ERC) n?ont pas été renseignées dans toutes les déclarations. En effet, leur nombre devrait être au moins de 9 797 (correspondant au nombre de déclarations françaises exploitées) ;
Avertissement : le nombre total de descripteurs est supérieur au nombre total de déclarations soumises par des entités françaises et exploitées (9 797). En effet, un usage est décrit par un groupement de quatre descripteurs des utilisations et le déclarant a la possibilité de saisir plusieurs usages au sein d?une déclaration. Les données sur les descripteurs des utilisations présentées ci-après prennent en compte le nombre d?occurrence de chacun des descripteurs et non le nombre de déclarations.
? Répartition par type de descripteurs des utilisations
Catégories de secteurs d?utilisation
Concernant les secteurs d?utilisation, les cinq plus déclarés sont les suivants (cf. Figure 15) :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4) ;
? « Recherche scientifique et développement» (SU24).
Le secteurs d?utilisation « Recherche scientifique et développement» passe au 5 ème rang en 2018 alors qu?il occupait le 6 ème rang en 2017 et en 2016. Cela prouve qu?un certain nombre de nanomériaux reste en cours de développement, cela semble présenter une tendance à la hausse.
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 49 / 320
Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur occurrence en 2018
Les quatres secteurs d?utilisation les plus déclarés en 2018 sont les mêmes qu?en 2017, 2016 et 2015, ils apparaissent également dans le même ordre (cf. Figure 16).
Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 50 / 320
L?« Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) reste le secteur d?utilisation le plus déclaré en France comme les années précédentes (6 400 en 2018 contre 6 060 en 2017, 9 335 fois en 2016 et 10 637 fois en 2015). Les substances manipulées dans ce secteur entrent principalement dans la formulation de préparations phytosanitaires.
Le secteur « Formulations de préparations et/ou de reconditionnement » arrive au deuxième rang. Il reflète un large usage des nanomatériaux dans l?industrie chimique.
Le secteur « Fabrication de produits alimentaires » arrive au quatrième rang (358 fois en 2018 contre 362 fois en 2017, 350 fois en 2016 et 297 fois en 2015). La substance majoritairement concernée est la nano-silice.
Avertissement : le pourcentage de catégories de secteurs d?utilisation est calculé par rapport au nombre total de catégories de secteurs d?utilisation déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 12 671).
Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2018
Code usage
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) 3915 30,9
su0 Autres 495 3,91
su4 Fabrication de produits alimentaires 358 2,83
su24 Recherche scientifique et développement 312 2,46
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion 198 1,56
su9 Fabrication de substances chimiques fines 186 1,47
su11 Fabrication de produits en caoutchouc 177 1,4
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) 170 1,34
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport 133 1,05
su19 Bâtiment et travaux de construction 72 0,57
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment 59 0,47
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques 42 0,33
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 39 0,31
su20 Services de santé 32 0,25
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 25 0,2
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements 23 0,18
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés 15 0,12
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées 8 0,06
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages 4 0,03
su6a Fabrication de bois et produits du bois 4 0,03
su18 Fabrication de meubles 2 0,02
Rapport d?étude
Code usage
su2b Industries offshore 1 0,01
Total - 12 671 100
Catégories de produits chimiques
Concernant les catégories de produits chimiques, les cinq plus déclarées pour l?année 2018 sont les suivantes (cf. Figure 17 et Figure 18) :
? Produits phytopharmaceutiques (PC27) ;
? Préparations et composés à base de polymères (PC32).
? Autres (PC0) ;
Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon leur occurrence en 2018
L?ordre des 5 catégories de produits chimiques diffère légèrement des années précédentes.
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 52 / 320
Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
La catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) occupe le premier rang de 2015 à 2018 (avec 61 % en 2018, 57 % en 2017 , 68 % en 2016 et 28 % en 2015) des descripteurs PC déclarés.
Le classement des catégories de produits chimiques rejoint celui des secteurs d?utilisation plus haut. En effet, la catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) décrit les types de produits chimiques en partie employés dans le secteur de l?agriculture (SU1). De même pour les produits contenus dans les cosmétiques (PC39) et dans les peintures et solvants (PC9a), ils peuvent être associés au secteur de formulation et/ou reconditionnement (SU10) (cf. Figure 16).
Avertissement : le pourcentage de catégories de produits chimiques est calculé par rapport au nombre total de catégories de produits chimiques déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 11 373).
Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de catégories de produits chimiques déclarées en 2018
Code usage
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels 1185 10,42
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 1060 9,32
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Code usage
pc32 Préparations et composés à base de polymères 365 3,21
pc0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne) 276 2,43
pc29 Produits pharmaceutiques 229 2,01
pc18 Encres et toners 205 1,8
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité 163 1,43
pc21 Substances chimiques de laboratoire 156 1,37
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler 145 1,27
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage 142 1,25
pc19 Intermédiaire 74 0,65
pc13 Carburants 67 0,59
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci- pitants, agents de neutralisation 50 0,44
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie 41 0,36
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) 41 0,36
pc33 Semi-conducteurs 35 0,31
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) 33 0,29
pc26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication 32 0,28
pc12 Engrais 23 0,2
pc2 Adsorbants 20 0,18
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication 16 0,14
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques 14 0,12
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau 7 0,06
pc28 Parfums, produits parfumés 6 0,05
pc9c Peintures au doigt 6 0,05
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir 4 0,04
pc38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux 4 0,04
pc3 Produits d?assainissement de l?air 3 0,03
pc25 Fluides pour le travail des métaux 2 0,02
pc30 Produits photochimiques 2 0,02
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires 2 0,02
pc11 Explosifs 1 0,01
Total 11 373 100
Catégorie de processus
Concernant les catégories de processus (cf. Tableau 19), les cinq plus déclarées en 2018 sont les suivantes (cf. Figure 19 et Figure 20) :
? Pulvérisation en dehors d?installations industrielles (PROC11) ;
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 54 / 320
? Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles (PROC5) ;
? Pulvérisation dans des installations industrielles (PROC7) ;
? Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) (PROC3) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées (PROC8b).
Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur
occurrence en 2018
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 55 / 320
Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
Les deux catégories de processus les plus fréquemment déclarés de 2015 à 2018 sont « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles » (PROC5).
Ces types de processus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus.
Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018
Code usage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35
proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93
proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1
proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02
Total 9 200 100
Catégorie d?articles
Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 57 / 320
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc.
Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883).
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
other autre (AC0) 622 33,03
ac13 Articles en plastique 323 17,15
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12
ac7 Articles métalliques 236 12,53
ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74
ac1 Véhicules 115 6,11
ac8 Articles en papier 50 2,66
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01
ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8
ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64
ac6 Articles en cuir 5 0,27
Total 1 883 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
Absorbants
AC0-other Aliment du bétail
Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire
Fil
Liquide
Matière première cosmétique
Matières colorantes
Mineralisant de surface
Poudre de produit chimique
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélanges d'additifs
Produits de maquillage
Produits de traitement
Rapport d?étude
AC0-other Produits e protection des plantes
Produits hygiène buccale - cosmétiques
Semences
Semences
Sols
Catégorie de rejet dans l?environnement
Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2018
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22.
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 61 / 320
Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
1 050 21,25
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
264 5,34
erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3
erc1 Fabrication de la substance 78 1,58
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
62 1,25
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
22 0,45
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
14 0,28
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
13 0,26
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06
erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
2 0,04
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02
Total 4 941 100
Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941).
Rapport d?étude
? Résultats d?exploitation des données sur les
substances
Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse :
? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ;
? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ;
o Traitement des données
Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués :
? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS.
Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ;
? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
Rapport d?étude
- Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
C Nanomatériaux carbonés
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
E : Silicates et argiles
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
Rapport d?étude
E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
C : Nanomatériaux carbonés
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ;
? etc.
- Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t).
Rapport d?étude
- Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux.
- Résultats par famille
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018
Famille
Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme
des quantités produites et importées sur le territoire national
en 2018
B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t
E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
1 000 à 10 000 t
C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t
D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
G : Autres 100 à 1 000 t
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 66 / 320
o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France
- Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018
Nom génériques CAS
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
pas de nom générique Pas de CAS générique
1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t
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Nom génériques CAS
1204525-16-5 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
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? Données de consultation de l?application R-Nano
o Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai.
o Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018.
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o Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente.
L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25).
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018
Mois (2018) Nombre de courriels
reçus Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 7 28 2
février 12 4 0
mars 23 15 3
avril 163 90 7
mai 69 61 4
juin 9 6 0
Total 283 178 16
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Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018
o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16).
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Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018
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? Analyse de la sixième année de déclaration :
compréhension, fonctionnement, limites
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017.
Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ)
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant.
Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées.
Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance.
En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance.
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Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10).
Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39).
Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
? Exploitation des données
R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression.
Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle.
Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge.
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? Conclusion
La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes :
9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017.
1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante :
? 88 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 341 utilisateurs et distributeurs ;
? 39 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
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Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ;
? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ;
? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017).
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? Bibliographie
(Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373.
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ANNEXES
Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
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NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité
ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines
EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines
FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines
KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines
MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines
Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement
RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines
RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines
silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
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su1 Agriculture, sylviculture, pêche
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Produit de contrôle non destructif (CND)
Trihydate d'alumine
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE
Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques
Aluminum oxide Cristaux
Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc other Entrainement avec les gaz de combustion
erc1 Fabrication de la substance
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc0 Céramique technique
pénétrant pour métaux
produit dentaire
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Fusion
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
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4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Boehmite ac7 Articles métalliques
Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Poudres abrasives
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pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2561 Traitement et revêtement des métaux 2592*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules
Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique
Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques
HOMOCAL-D ac8 Articles en papier
precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
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proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie
Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement
Dioxyde de cérium ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration
Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
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erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc0 Additif
Additif carburant
produit pour pot catalytique
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc13 Carburants
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc3 Produits d?assainissement de l?air
pc33 Semi-conducteurs
Rejet aqueux via station d'épuration
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique
Iron hydroxide oxide Matières Colorantes
IRON OXIDES peinture
Iron(III) oxide ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique
isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
Rapport d?étude
produits à usage dentaire
produits pour la construction
Produits pour le BTP
pc13 Carburants
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 89 / 320
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS
iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires
Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique
OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Arômes et colorants alimentaires
Colorant alimentaire
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Colorant alimentaire
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 90 / 320
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc other Lubrification
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su24 Recherche scientifique et développement
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 91 / 320
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc7 Métaux et alliages
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su24 Recherche scientifique et développement
Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
ALLIE EXPRESS Additif alimentaire
amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Colloidal Silica Additifs technologiques
E551 Aliment pour animaux
Pyrogenic silica Arômes alimentaires
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers
Silica articles pyrotechniques
Silica Silylate Boues
silice Caoutchouc
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
silice colloidale anhydre CERCUEIL
silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique
silicon dioxide Cosmétiques capillaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire
Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice
Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant
Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais
synthetic amorphous silica fil
synthetic amorphous silicate FOOD
new developments
Prémélange d'additifs
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange pour animaux d'élevage
préparation bouchère
Produit alimentaire
Produit cosmétique
Stick pour application cutanée
vernis a l'eau
Vernis à ongles
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE
STEP
Utilisation final, dispersion dans les sols
Utilisation Grand Public
Rapport d?étude
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires
Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique
UTILISATION SUR ARBORICULTURE
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Additif alimentation animale
Additifs sensoriels (arômes)
Agent de cohésion en filature / anti éraillant
Rapport d?étude
Agent de fluidisation
Aliment pour animaux
fabrication de filtres
FONGICIDE
FOOD
HERBICIDE
ingrédient
Ingrédients santé
MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
mélange de substances aromtisantes
Permet la réalisation du gel
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange d'additifs sensoriels
produit agro alimentaire
Rapport d?étude
Produit alimentaire
produit élevage hygiène
support d'extrait
Usages divers
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
Rapport d?étude
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Agent de filtration
Fabrication de produit alimentaire
Mélange Mécanique
Produit cosmétique
PRODUITS ALIMENTAIRES
Saupoudrage (+collage)
Traitement agricole
traitement plein champs
transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire
Utilisation sur culture
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
Rapport d?étude
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 011 Cultures non permanentes
0119 Autres cultures non permanentes 0119
0121 Culture de la vigne
0121 Culture de la vigne 0121
10 Industries alimentaires
1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079*
1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080*
1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080*
1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
1920 Raffinage du pétrole 1920
20 Industrie chimique
2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums
2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023*
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029*
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
21 Industrie pharmaceutique
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
2410 Sidérurgie 2410*
2611 Fabrication de composants électroniques 2610*
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 99 / 320
3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250
3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312
37 Collecte et traitement des eaux usées
3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700
3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821
4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663*
4675 Commerce de gros de produits chimiques
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
56 Restauration
812 Activités de nettoyage
829 Activités de soutien aux entreprises nca
8292 Activités de conditionnement 8292
8411 Administration publique générale 8411
9602 Coiffure et soins de beauté 9602
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique
Oxyde de Titane peinture
titanium dioxide Produit cosmétique
titanium oxide Protection solaire
vernis
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
sabots de chevaux
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 101 / 320
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Simple distribution sans manipulation
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663*
Rapport d?étude
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
8292 Activités de conditionnement 8292
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange
tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su4 Fabrication de produits alimentaires
tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Céramique
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su24 Recherche scientifique et développement
Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique
Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique
zinc oxide peinture
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Fine particule d'oxyde de zinc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other formulation de produit
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules
silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques
Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture
EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé
NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire
Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Peinture jouet
Produit cosmétique
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 caoutchouc/pneu
other carbon preparations
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 106 / 320
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 108 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl-
2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Rapport d?étude
ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc
Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel
Entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac10 Articles en caoutchouc
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage
erc2 Formulation dans un mélange
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su4 Fabrication de produits alimentaires
polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Rapport d?étude
Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques
Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines
not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles
Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface
Rapport d?étude
Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc
Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Mélange caoutchouc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Différents procédés
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 113 / 320
Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc other Agriculture
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Utilisation sur culture
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 011 Cultures non permanentes
012 Cultures permanentes
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois
Rapport d?étude
Produit cosmétique
erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs)
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Pelliculant pour semence
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 20 Industrie chimique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su18 Fabrication de meubles
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
[[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Colorant pour usages industriels
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 118 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories
C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Pélliculant pour semence
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers
C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc other Fabrication de produits cosmétiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 120 / 320
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
8292 Activités de conditionnement 8292
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one
erc2 Formulation dans un mélange
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide
pc19 Intermédiaire
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 121 / 320
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 122 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers
CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture
Phthalocyanine Blue Peinture jouet
PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac13 Articles en plastique
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
Utilisation extérieur
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
B50100-Fire extinguishing agent
Pélliculant pour semence
Rapport d?étude
Pélliculant pour semence
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610*
4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752
4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Produit phytopharmaceutique
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
SpERCs Specific Environnemental Release Categories
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one]
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
Rapport d?étude
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé
C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Pâtes pigmentaires
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture
C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid
pc0 Pigment
pc19 Intermédiaire
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers
Rapport d?étude
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Printing plates
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
Rapport d?étude
ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
C.I. Pigment Violet 3:4
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 138 / 320
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange
PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture
Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Produit pharmaceutique
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10
CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Décembre 2019 page 140 / 320
carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines
chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture
erc other culture plein champs
pc0 Produit phytosanitaire
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines
COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate
disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires
EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt
Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1)
pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc1 Fabrication de la substance
pc0 hydrocarbure en C11-13
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Liquide de combustion de particules de suie
ac1 Véhicules
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Rapport d?étude
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc0 Additif
Additif carburant
Additif filtre
pc13 Carburants
pc3 Produits d?assainissement de l?air
Additif filtre
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture
Rapport d?étude
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 48:4
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole
S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 5
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 148 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 144
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide]
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
ac5 Tissus, textile et habillement
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 150 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
469 Commerce de gros non spécialisé
55 Hébergement
56 Restauration
su19 Bâtiment et travaux de construction
PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc other Usage agricole
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes
Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 152 / 320
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture
Rapport d?étude
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- )
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs
erc other plein champs
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet
erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires
WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]-
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré
ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide
Application cosmétique D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
Automobile, Avionique,
constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Céramique A
Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
Titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
culture F
lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Désherbant A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Divers F
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation
Entretien des plastiques intérieurs
fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide titanium(IV) oxide
Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
diiron trioxide diiron trioxide
Médicaments vétérinaires et
silice pyrogenee hydrophilique
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour le
traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black
Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
peinture A diiron trioxide diiron trioxide
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pièce Céramique A
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
pneu A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide
Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silice
Oxyde de Titane
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice
Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produits cosmétiques solaires,
Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide
pyrotechnic articles A
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C carbon
RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis A titanium dioxide titanium dioxide
vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS
Dioxyde de silicium
SILICIUM DIOXYDE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
dihydro-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium dioxide titanium dioxide
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
ac30
de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide isosterate d'oxide defer
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
ac4
Articles en pierre, plâtre, ciment,
verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Boehmite (Al(OH)O)
IRON OXIDES
amorphous silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
D Cellulose Cellulose
erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
culture plein champs F
Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC
8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Entrainement avec les gaz de
combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Fabrication de mélanges non destinés
au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Formulations C Carbon black Carbon Black
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
C Carbon black Carbon Black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
naphthoate
Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égoût après dilution
et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Rejet lors de l'utilisation par le
consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane
titanium dioxide
sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide
sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
SPERCs specific Environnementale
Release categories F
SPERCs Specific Environmental
Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
SPERCs specific Environnemental
SpERCs Specific Environnemental
F
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Mesotrione Mesotrione
Utilisation en extérieur peinture
UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation extérieure à grande
dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation final, dispersion dans les
sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Utilisation industrielle ayant pour
résultat la fabrication d'arômes
Utilisation industrielle pour
Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide
VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
zinc oxide zinc oxide
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc10a
rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc10b
important ou intentionnel (en
erc11a
rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc12b
industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Boehmite (Al(OH)O)
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diantimony pentoxide diantimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
Oxyde de zinc
zinc oxide
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C Carbon black carbon
noir de carbone
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
carboxylate
erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
fabrication non réactif sur le site
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tungsten disulphide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc5
menant à l?inclusion dans ou à la
surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
amorphous silicon dioxide
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
B palladium Colloidal palladium
C Carbon black carbon
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
erc6b
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium
Oxyde de cerium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6c
sites industriels (qu?ils soient ou non
inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc6d
industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7
les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
erc8a
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc8b
fabrication réactif (aucune inclusion
titanium dioxide titanium dioxide
erc8c
l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc8d
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
E
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
fabrication réactif (aucune inclusion
extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
F
l?inclusion dans ou à la surface de
l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HOMOCAL-D
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
erc9b
fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agent de cohésion en filature / anti
éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice
B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone
Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
diiron trioxide diiron trioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Domaines d'application: Pharmacie
Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black
fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluide de codage et de dessin pour
l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
Ingrédient alimentaire contenant
Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
MATIERE PREMIERE VEGETALE A
MATIERES PREMIERES A USAGE
Silicon dioxide
Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
other carbon preparations C Carbon black Carbon Black
Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Pâtes pigmentaires F
Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth
C Carbon black Carbon Black
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid
pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Printing plates F
produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de contrôle non destructif
(CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytosanitaire F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silice antimottant pour poudre
Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
various C Carbon black Carbon Black
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate Calcium carbonate
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide
EOLYS
isosterate d'oxide defer
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15
non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide C.I PIGMENT
Calcium carbonate Calcium carbonate
titanium dioxide
Titanium oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
floculants, préci-pitants, agents de
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Silicon carbide
titanium dioxide Anatase
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver silver
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc23
cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
pc24
décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
produits de finition et
blanchiment et autres adjuvants de
fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Silicon dioxide amorphous silicia
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F ARCHIPEL ARCHIPEL
3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
prosulfuron PROSULFURON
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
silicom
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
naphthoate
pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc31
cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Silicon dioxide Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Oxyde de cerium
Dioxyde de silicium
pc34
adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y
compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc39
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
zinc oxide
Carbon black / CI 77266
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver Argent
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
B silver silver nano
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pc9a
iron oxide hydroxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
C.I. Pigment Red 168
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 43
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
Polychloro copper phthalocyanine
pc9b
modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Applications ponctuelles par
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Colorant C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Dilution pour fluidité de poudre de
plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Fabrication de produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Imprégnation d'un non-tissé par
F
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
Mélange et conditionnement
substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black
NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Nous ne connaissons pas les
procédés de fabrication de nos
clients A titanium dioxide titanium dioxide
Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Produit pharmaceutique F
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Pulvérisation agricole F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION RESERVOIR
CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Simple distribution sans
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose
traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
transfert de quantité limitée de la
substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans des poudres à
destination d'aromatisation
Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
gel de silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
carboxamide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Sulfur Soufre sublime
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pendimethalin pendimethaline
Penoxsulam Penoxsulame
prosulfuron PROSULFURON
Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13
etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
noir de carbone
proc14
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Aluminum oxide
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
silicon carbide Silicon carbide
Colloidal Silica
titanium dioxide Anatase
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
proc16
s?attendre à une exposition limitée à
du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc17
haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc19
EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300
proc2
continus avec exposition
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
precipitated calcium carbonate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
substances intégrées dans des
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silicon dioxide
noir de carbone
proc22
miné-raux/métaux) à haute
température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
proc24
Traitement de haute énergie
(mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
noir de carbone
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
proc27a
(processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc27b
proc3
Utilisation dans des processus fermés
par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Aluminium Oxide
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 61
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
proc4
lots et d?autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités
d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silice amorphe
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
pour la formulation de préparations*
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
zinc oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 72
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
F
aluminium oxide Aluminium Oxide
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
préparation
dans des installations non
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
proc8b
préparation
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Oxyde de cerium
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
proc9
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Dioxyde de silicium
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0119 Autres cultures non
permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
016 Activités de soutien à
l?agriculture et traitement primaire
des récoltes F pendimethalin pendimethaline
10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1062 Fabrication de produits
amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1089 Fabrication d?autres produits
alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide
synthetic amorphous silicate
1091 Fabrication d?aliments pour
animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1092 Fabrication d?aliments pour
animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1395 Fabrication de non-tissés, sauf
habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide
1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2013 Fabrication d?autres produits
chimiques inorganiques de base
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2014 Fabrication d?autres produits
chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2030 Fabrication de peintures, vernis,
encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
204 Fabrication de savons, de
produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2041 Fabrication de savons,
2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 Fabrication de parfums et de
produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 Fabrication d?autres produits
chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
212 Fabrication de préparations
2120 Fabrication de préparations
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide
2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2561 Traitement et revêtement des
métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
2611 Fabrication de composants
Dioxyde de silicium
29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
3250 Fabrication d?instruments et de
fournitures àusage médical et
dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
3312 Réparation de machines et
équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
37 Collecte et traitement des eaux
usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3700 Collecte et traitement des eaux
usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 Traitement et élimination des
déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
45 Commerce et réparation
d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4511 Commerce de voitures et de
véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4520 Entretien et réparation de
véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 Commerce de gros
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 Commerce de détail
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4612 Intermédiaires du commerce en
combustibles, métaux, minéraux et
4619 Intermédiaires du commerce en
produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4621 Commerce de gros de céréales,
de tabac non manufacturé, de
semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4639 Commerce de gros non
spécialisé de denrées, boissons et
tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4645 Commerce de gros de
parfumerie et de produits de beauté
4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4669 Commerce de gros d?autres
machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
467 Autres commerces de gros
spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate
4673 Commerce de gros de bois, de
matériaux de construction et
4674 Commerce de gros de
quincaillerie et fournitures pour
plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4675 Commerce de gros de produits
chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
4675 Commerce de gros de produits
chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide Cerium dioxide
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
4676 Commerce de gros d?autres
produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
469 Commerce de gros non spécialisé F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
4711 Commerce de détail en magasin
non spécialisé à prédominance
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
alimentaires en magasin spécialisé
475 Commerce de détail d?autres
équipements du foyer en magasin
spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4752 Commerce de détail de
quincaillerie, peintures et verres en
magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4775 Commerce de détail de
parfumerie et de produits de
beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silicon dioxide
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4776 Commerce de détail de fleurs,
plantes, graines, engrais, animaux de
compagnie et aliments pour ces
animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
55 Hébergement F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
7219 Recherche-développement en
naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8130 Services d?aménagement
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
829 Activités de soutien aux
entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8292 Activités de conditionnement
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
9602 Coiffure et soins de beauté
9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide amorphous silicia
titanium dioxide titanium dioxide
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium carbonate
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
Tungsten disulphide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol
one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Ferric ammonium ferrocyanide
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azoterephthalate
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)-
N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
Pigment Yellow 180
Polychloro copper phthalocyanine
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
Solvent Yellow 179
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
su11
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su12
conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide amorphous silica fume
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
F
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
su14
compris les alliages C Carbon black Carbon Black
su15
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
su16
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silicium, amorphe
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
F
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
su17
autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
isosterate d'oxide defer
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
tungsten disulphide Tungsten disulphide
B silver silver nano
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione C.I. Pigment Orange 43
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
Iron(III) oxide
silicon Silicium
Silicon carbide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
titanium dioxide Anatase
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver Argent
Carbon Nanotube, multiwalled
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F ENERGISANTS ENERGISANTS
#N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
su6a
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su6b
produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Dioxyde de silicium
D Cellulose Cellulose
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
su8
les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide
C.I PIGMENT
diiron trioxide diiron trioxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Oxyde de zinc
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
DUREZ DUREZ
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F CALFAX CALFAX
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Beeswax BEESWAX
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 72
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Castor oil HUILE DE RICIN
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Montan wax WARADUR
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
Polychloro copper phthalocyanine
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
TERFLOW TERFLOW
ACEMATT ACEMATT
MUNZING MUNZING
KRONOS KRONOS
EXXON EXXON
TSRC TSRC
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire
Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs
PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage PROC Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
Code usage PROC Libellé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage ERC Libellé
ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Code usage ERC Libellé
ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
(ATTENTION: OPTION 18 sont « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles » (PROC5).
Ces types de processus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus.
Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018
Code usage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35
proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93
proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1
proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02
Total 9 200 100
Catégorie d?articles
Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 57 / 320
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc.
Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883).
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
other autre (AC0) 622 33,03
ac13 Articles en plastique 323 17,15
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12
ac7 Articles métalliques 236 12,53
ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74
ac1 Véhicules 115 6,11
ac8 Articles en papier 50 2,66
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01
ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8
ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64
ac6 Articles en cuir 5 0,27
Total 1 883 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
Absorbants
AC0-other Aliment du bétail
Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire
Fil
Liquide
Matière première cosmétique
Matières colorantes
Mineralisant de surface
Poudre de produit chimique
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélanges d'additifs
Produits de maquillage
Produits de traitement
Rapport d?étude
AC0-other Produits e protection des plantes
Produits hygiène buccale - cosmétiques
Semences
Semences
Sols
Catégorie de rejet dans l?environnement
Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2018
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22.
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 61 / 320
Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
1 050 21,25
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
264 5,34
erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3
erc1 Fabrication de la substance 78 1,58
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
62 1,25
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
22 0,45
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
14 0,28
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
13 0,26
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06
erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
2 0,04
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02
Total 4 941 100
Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941).
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? Résultats d?exploitation des données sur les
substances
Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse :
? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ;
? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ;
o Traitement des données
Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués :
? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS.
Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ;
? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
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- Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
C Nanomatériaux carbonés
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
E : Silicates et argiles
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
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E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
C : Nanomatériaux carbonés
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ;
? etc.
- Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t).
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- Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux.
- Résultats par famille
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018
Famille
Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme
des quantités produites et importées sur le territoire national
en 2018
B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t
E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
1 000 à 10 000 t
C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t
D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
G : Autres 100 à 1 000 t
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Décembre 2019 page 66 / 320
o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France
- Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018
Nom génériques CAS
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
pas de nom générique Pas de CAS générique
1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t
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Nom génériques CAS
1204525-16-5 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
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? Données de consultation de l?application R-Nano
o Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai.
o Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018.
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o Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente.
L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25).
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018
Mois (2018) Nombre de courriels
reçus Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 7 28 2
février 12 4 0
mars 23 15 3
avril 163 90 7
mai 69 61 4
juin 9 6 0
Total 283 178 16
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Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018
o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16).
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Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018
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? Analyse de la sixième année de déclaration :
compréhension, fonctionnement, limites
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017.
Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ)
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant.
Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées.
Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance.
En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance.
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Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10).
Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39).
Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
? Exploitation des données
R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression.
Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle.
Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge.
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? Conclusion
La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes :
9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017.
1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante :
? 88 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 341 utilisateurs et distributeurs ;
? 39 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
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Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ;
? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ;
? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017).
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? Bibliographie
(Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373.
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ANNEXES
Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
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NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité
ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines
EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines
FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines
KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines
MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines
Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement
RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines
RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines
silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
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su1 Agriculture, sylviculture, pêche
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Produit de contrôle non destructif (CND)
Trihydate d'alumine
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE
Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques
Aluminum oxide Cristaux
Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc other Entrainement avec les gaz de combustion
erc1 Fabrication de la substance
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc0 Céramique technique
pénétrant pour métaux
produit dentaire
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Fusion
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
Rapport d?étude
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Boehmite ac7 Articles métalliques
Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Poudres abrasives
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 83 / 320
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2561 Traitement et revêtement des métaux 2592*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules
Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique
Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques
HOMOCAL-D ac8 Articles en papier
precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
Rapport d?étude
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie
Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement
Dioxyde de cérium ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration
Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Rapport d?étude
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc0 Additif
Additif carburant
produit pour pot catalytique
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc13 Carburants
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc3 Produits d?assainissement de l?air
pc33 Semi-conducteurs
Rejet aqueux via station d'épuration
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique
Iron hydroxide oxide Matières Colorantes
IRON OXIDES peinture
Iron(III) oxide ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique
isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
Rapport d?étude
produits à usage dentaire
produits pour la construction
Produits pour le BTP
pc13 Carburants
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 89 / 320
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS
iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires
Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique
OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Arômes et colorants alimentaires
Colorant alimentaire
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Colorant alimentaire
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 90 / 320
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc other Lubrification
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su24 Recherche scientifique et développement
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 91 / 320
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc7 Métaux et alliages
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su24 Recherche scientifique et développement
Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
ALLIE EXPRESS Additif alimentaire
amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Colloidal Silica Additifs technologiques
E551 Aliment pour animaux
Pyrogenic silica Arômes alimentaires
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers
Silica articles pyrotechniques
Silica Silylate Boues
silice Caoutchouc
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
silice colloidale anhydre CERCUEIL
silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique
silicon dioxide Cosmétiques capillaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire
Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice
Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant
Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais
synthetic amorphous silica fil
synthetic amorphous silicate FOOD
new developments
Prémélange d'additifs
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange pour animaux d'élevage
préparation bouchère
Produit alimentaire
Produit cosmétique
Stick pour application cutanée
vernis a l'eau
Vernis à ongles
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE
STEP
Utilisation final, dispersion dans les sols
Utilisation Grand Public
Rapport d?étude
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires
Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique
UTILISATION SUR ARBORICULTURE
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Additif alimentation animale
Additifs sensoriels (arômes)
Agent de cohésion en filature / anti éraillant
Rapport d?étude
Agent de fluidisation
Aliment pour animaux
fabrication de filtres
FONGICIDE
FOOD
HERBICIDE
ingrédient
Ingrédients santé
MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
mélange de substances aromtisantes
Permet la réalisation du gel
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange d'additifs sensoriels
produit agro alimentaire
Rapport d?étude
Produit alimentaire
produit élevage hygiène
support d'extrait
Usages divers
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
Rapport d?étude
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Agent de filtration
Fabrication de produit alimentaire
Mélange Mécanique
Produit cosmétique
PRODUITS ALIMENTAIRES
Saupoudrage (+collage)
Traitement agricole
traitement plein champs
transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire
Utilisation sur culture
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
Rapport d?étude
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 011 Cultures non permanentes
0119 Autres cultures non permanentes 0119
0121 Culture de la vigne
0121 Culture de la vigne 0121
10 Industries alimentaires
1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079*
1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080*
1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080*
1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
1920 Raffinage du pétrole 1920
20 Industrie chimique
2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums
2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023*
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029*
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
21 Industrie pharmaceutique
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
2410 Sidérurgie 2410*
2611 Fabrication de composants électroniques 2610*
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 99 / 320
3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250
3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312
37 Collecte et traitement des eaux usées
3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700
3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821
4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663*
4675 Commerce de gros de produits chimiques
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
56 Restauration
812 Activités de nettoyage
829 Activités de soutien aux entreprises nca
8292 Activités de conditionnement 8292
8411 Administration publique générale 8411
9602 Coiffure et soins de beauté 9602
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique
Oxyde de Titane peinture
titanium dioxide Produit cosmétique
titanium oxide Protection solaire
vernis
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
sabots de chevaux
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 101 / 320
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Simple distribution sans manipulation
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663*
Rapport d?étude
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
8292 Activités de conditionnement 8292
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange
tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su4 Fabrication de produits alimentaires
tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Céramique
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su24 Recherche scientifique et développement
Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique
Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique
zinc oxide peinture
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Fine particule d'oxyde de zinc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other formulation de produit
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules
silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques
Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture
EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé
NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire
Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Peinture jouet
Produit cosmétique
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 caoutchouc/pneu
other carbon preparations
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 106 / 320
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 108 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl-
2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Rapport d?étude
ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc
Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel
Entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac10 Articles en caoutchouc
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage
erc2 Formulation dans un mélange
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su4 Fabrication de produits alimentaires
polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Rapport d?étude
Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques
Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines
not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles
Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface
Rapport d?étude
Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc
Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Mélange caoutchouc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Différents procédés
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 113 / 320
Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc other Agriculture
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Utilisation sur culture
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 011 Cultures non permanentes
012 Cultures permanentes
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois
Rapport d?étude
Produit cosmétique
erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs)
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Pelliculant pour semence
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 20 Industrie chimique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su18 Fabrication de meubles
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
[[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Colorant pour usages industriels
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 118 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories
C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Pélliculant pour semence
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers
C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc other Fabrication de produits cosmétiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 120 / 320
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
8292 Activités de conditionnement 8292
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one
erc2 Formulation dans un mélange
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide
pc19 Intermédiaire
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 121 / 320
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 122 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers
CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture
Phthalocyanine Blue Peinture jouet
PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac13 Articles en plastique
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
Utilisation extérieur
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
B50100-Fire extinguishing agent
Pélliculant pour semence
Rapport d?étude
Pélliculant pour semence
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610*
4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752
4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Produit phytopharmaceutique
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
SpERCs Specific Environnemental Release Categories
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one]
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
Rapport d?étude
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé
C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Pâtes pigmentaires
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture
C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid
pc0 Pigment
pc19 Intermédiaire
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers
Rapport d?étude
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Printing plates
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
Rapport d?étude
ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
C.I. Pigment Violet 3:4
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 138 / 320
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange
PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture
Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Produit pharmaceutique
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10
CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Décembre 2019 page 140 / 320
carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines
chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture
erc other culture plein champs
pc0 Produit phytosanitaire
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines
COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate
disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires
EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt
Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1)
pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc1 Fabrication de la substance
pc0 hydrocarbure en C11-13
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Liquide de combustion de particules de suie
ac1 Véhicules
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Rapport d?étude
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc0 Additif
Additif carburant
Additif filtre
pc13 Carburants
pc3 Produits d?assainissement de l?air
Additif filtre
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture
Rapport d?étude
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 48:4
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole
S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 5
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 148 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 144
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide]
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
ac5 Tissus, textile et habillement
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 150 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
469 Commerce de gros non spécialisé
55 Hébergement
56 Restauration
su19 Bâtiment et travaux de construction
PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc other Usage agricole
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes
Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 152 / 320
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture
Rapport d?étude
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- )
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs
erc other plein champs
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet
erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires
WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]-
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré
ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide
Application cosmétique D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
Automobile, Avionique,
constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Céramique A
Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
Titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
culture F
lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Désherbant A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Divers F
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation
Entretien des plastiques intérieurs
fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide titanium(IV) oxide
Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
diiron trioxide diiron trioxide
Médicaments vétérinaires et
silice pyrogenee hydrophilique
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour le
traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black
Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
peinture A diiron trioxide diiron trioxide
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pièce Céramique A
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
pneu A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide
Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silice
Oxyde de Titane
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice
Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produits cosmétiques solaires,
Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide
pyrotechnic articles A
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C carbon
RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis A titanium dioxide titanium dioxide
vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS
Dioxyde de silicium
SILICIUM DIOXYDE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
dihydro-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium dioxide titanium dioxide
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
ac30
de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide isosterate d'oxide defer
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
ac4
Articles en pierre, plâtre, ciment,
verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Boehmite (Al(OH)O)
IRON OXIDES
amorphous silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
D Cellulose Cellulose
erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
culture plein champs F
Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC
8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Entrainement avec les gaz de
combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Fabrication de mélanges non destinés
au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Formulations C Carbon black Carbon Black
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
C Carbon black Carbon Black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
naphthoate
Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égoût après dilution
et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Rejet lors de l'utilisation par le
consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane
titanium dioxide
sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide
sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
SPERCs specific Environnementale
Release categories F
SPERCs Specific Environmental
Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
SPERCs specific Environnemental
SpERCs Specific Environnemental
F
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Mesotrione Mesotrione
Utilisation en extérieur peinture
UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation extérieure à grande
dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation final, dispersion dans les
sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Utilisation industrielle ayant pour
résultat la fabrication d'arômes
Utilisation industrielle pour
Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide
VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
zinc oxide zinc oxide
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc10a
rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc10b
important ou intentionnel (en
erc11a
rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc12b
industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Boehmite (Al(OH)O)
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diantimony pentoxide diantimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
Oxyde de zinc
zinc oxide
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C Carbon black carbon
noir de carbone
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
carboxylate
erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
fabrication non réactif sur le site
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tungsten disulphide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc5
menant à l?inclusion dans ou à la
surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
amorphous silicon dioxide
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
B palladium Colloidal palladium
C Carbon black carbon
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
erc6b
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium
Oxyde de cerium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6c
sites industriels (qu?ils soient ou non
inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc6d
industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7
les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
erc8a
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc8b
fabrication réactif (aucune inclusion
titanium dioxide titanium dioxide
erc8c
l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc8d
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
E
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
fabrication réactif (aucune inclusion
extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
F
l?inclusion dans ou à la surface de
l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HOMOCAL-D
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
erc9b
fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agent de cohésion en filature / anti
éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice
B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone
Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
diiron trioxide diiron trioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Domaines d'application: Pharmacie
Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black
fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluide de codage et de dessin pour
l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
Ingrédient alimentaire contenant
Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
MATIERE PREMIERE VEGETALE A
MATIERES PREMIERES A USAGE
Silicon dioxide
Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
other carbon preparations C Carbon black Carbon Black
Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Pâtes pigmentaires F
Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth
C Carbon black Carbon Black
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid
pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Printing plates F
produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de contrôle non destructif
(CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytosanitaire F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silice antimottant pour poudre
Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
various C Carbon black Carbon Black
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate Calcium carbonate
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide
EOLYS
isosterate d'oxide defer
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15
non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide C.I PIGMENT
Calcium carbonate Calcium carbonate
titanium dioxide
Titanium oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
floculants, préci-pitants, agents de
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Silicon carbide
titanium dioxide Anatase
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver silver
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc23
cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
pc24
décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
produits de finition et
blanchiment et autres adjuvants de
fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Silicon dioxide amorphous silicia
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F ARCHIPEL ARCHIPEL
3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
prosulfuron PROSULFURON
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
silicom
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
naphthoate
pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc31
cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Silicon dioxide Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Oxyde de cerium
Dioxyde de silicium
pc34
adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y
compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc39
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
zinc oxide
Carbon black / CI 77266
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver Argent
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
B silver silver nano
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pc9a
iron oxide hydroxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
C.I. Pigment Red 168
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 43
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
Polychloro copper phthalocyanine
pc9b
modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Applications ponctuelles par
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Colorant C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Dilution pour fluidité de poudre de
plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Fabrication de produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Imprégnation d'un non-tissé par
F
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
Mélange et conditionnement
substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black
NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Nous ne connaissons pas les
procédés de fabrication de nos
clients A titanium dioxide titanium dioxide
Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Produit pharmaceutique F
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Pulvérisation agricole F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION RESERVOIR
CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Simple distribution sans
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose
traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
transfert de quantité limitée de la
substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans des poudres à
destination d'aromatisation
Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
gel de silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
carboxamide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Sulfur Soufre sublime
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pendimethalin pendimethaline
Penoxsulam Penoxsulame
prosulfuron PROSULFURON
Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13
etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
noir de carbone
proc14
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Aluminum oxide
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
silicon carbide Silicon carbide
Colloidal Silica
titanium dioxide Anatase
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
proc16
s?attendre à une exposition limitée à
du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc17
haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc19
EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300
proc2
continus avec exposition
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
precipitated calcium carbonate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
substances intégrées dans des
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silicon dioxide
noir de carbone
proc22
miné-raux/métaux) à haute
température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
proc24
Traitement de haute énergie
(mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
noir de carbone
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
proc27a
(processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc27b
proc3
Utilisation dans des processus fermés
par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Aluminium Oxide
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 61
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
proc4
lots et d?autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités
d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silice amorphe
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
pour la formulation de préparations*
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
zinc oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 72
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
F
aluminium oxide Aluminium Oxide
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
préparation
dans des installations non
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
proc8b
préparation
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Oxyde de cerium
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
proc9
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Dioxyde de silicium
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0119 Autres cultures non
permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
016 Activités de soutien à
l?agriculture et traitement primaire
des récoltes F pendimethalin pendimethaline
10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1062 Fabrication de produits
amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1089 Fabrication d?autres produits
alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide
synthetic amorphous silicate
1091 Fabrication d?aliments pour
animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1092 Fabrication d?aliments pour
animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1395 Fabrication de non-tissés, sauf
habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide
1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2013 Fabrication d?autres produits
chimiques inorganiques de base
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2014 Fabrication d?autres produits
chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2030 Fabrication de peintures, vernis,
encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
204 Fabrication de savons, de
produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2041 Fabrication de savons,
2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 Fabrication de parfums et de
produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 Fabrication d?autres produits
chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
212 Fabrication de préparations
2120 Fabrication de préparations
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide
2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2561 Traitement et revêtement des
métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
2611 Fabrication de composants
Dioxyde de silicium
29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
3250 Fabrication d?instruments et de
fournitures àusage médical et
dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
3312 Réparation de machines et
équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
37 Collecte et traitement des eaux
usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3700 Collecte et traitement des eaux
usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 Traitement et élimination des
déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
45 Commerce et réparation
d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4511 Commerce de voitures et de
véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4520 Entretien et réparation de
véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 Commerce de gros
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 Commerce de détail
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4612 Intermédiaires du commerce en
combustibles, métaux, minéraux et
4619 Intermédiaires du commerce en
produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4621 Commerce de gros de céréales,
de tabac non manufacturé, de
semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4639 Commerce de gros non
spécialisé de denrées, boissons et
tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4645 Commerce de gros de
parfumerie et de produits de beauté
4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4669 Commerce de gros d?autres
machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
467 Autres commerces de gros
spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate
4673 Commerce de gros de bois, de
matériaux de construction et
4674 Commerce de gros de
quincaillerie et fournitures pour
plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4675 Commerce de gros de produits
chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
4675 Commerce de gros de produits
chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide Cerium dioxide
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
4676 Commerce de gros d?autres
produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
469 Commerce de gros non spécialisé F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
4711 Commerce de détail en magasin
non spécialisé à prédominance
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
alimentaires en magasin spécialisé
475 Commerce de détail d?autres
équipements du foyer en magasin
spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4752 Commerce de détail de
quincaillerie, peintures et verres en
magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4775 Commerce de détail de
parfumerie et de produits de
beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silicon dioxide
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4776 Commerce de détail de fleurs,
plantes, graines, engrais, animaux de
compagnie et aliments pour ces
animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
55 Hébergement F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
7219 Recherche-développement en
naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8130 Services d?aménagement
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
829 Activités de soutien aux
entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8292 Activités de conditionnement
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
9602 Coiffure et soins de beauté
9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide amorphous silicia
titanium dioxide titanium dioxide
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium carbonate
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
Tungsten disulphide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol
one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Ferric ammonium ferrocyanide
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azoterephthalate
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)-
N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
Pigment Yellow 180
Polychloro copper phthalocyanine
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
Solvent Yellow 179
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
su11
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su12
conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide amorphous silica fume
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
F
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
su14
compris les alliages C Carbon black Carbon Black
su15
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
su16
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silicium, amorphe
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
F
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
su17
autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
isosterate d'oxide defer
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
tungsten disulphide Tungsten disulphide
B silver silver nano
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione C.I. Pigment Orange 43
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
Iron(III) oxide
silicon Silicium
Silicon carbide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
titanium dioxide Anatase
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver Argent
Carbon Nanotube, multiwalled
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F ENERGISANTS ENERGISANTS
#N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
su6a
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su6b
produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Dioxyde de silicium
D Cellulose Cellulose
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
su8
les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide
C.I PIGMENT
diiron trioxide diiron trioxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Oxyde de zinc
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
DUREZ DUREZ
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F CALFAX CALFAX
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Beeswax BEESWAX
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 72
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Castor oil HUILE DE RICIN
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Montan wax WARADUR
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
Polychloro copper phthalocyanine
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
TERFLOW TERFLOW
ACEMATT ACEMATT
MUNZING MUNZING
KRONOS KRONOS
EXXON EXXON
TSRC TSRC
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire
Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs
PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage PROC Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
Code usage PROC Libellé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage ERC Libellé
ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Code usage ERC Libellé
ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
INVALIDE) (ATTENTION: OPTION cessus, décrivant les tâches ou les techniques appliquées par les travailleurs, semblent concorder avec le classement des secteurs d?utilisation et des catégories de produits chimiques ci-dessus.
Avertissement : le pourcentage de catégories de processus est calculé par rapport au nombre total de catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 9 200).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de processus déclarées en 2018
Code usage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 300 35,87
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 400 15,22
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants) 1 377 14,97
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) 584 6,35
proc8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées. 553 6,01
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage) 428 4,65
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition. 362 3,93
proc8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées. 308 3,35
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée 284 3,09
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 228 2,48
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 106 1,15
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation 94 1,02
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 52 0,57
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 32 0,35
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante 22 0,24
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles 21 0,23
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles 19 0,21
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts 9 0,1
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/ articles 9 0,1
proc6 Opérations de calandrage. 6 0,07
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel 4 0,04
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 2 0,02
Total 9 200 100
Catégorie d?articles
Concernant les catégories d?articles (cf. Tableau 20), les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés dans les Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2018
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 57 / 320
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2018 et comparaison avec 2017, 2016, et 2015 (pourcentage et rang)
La catégorie d?articles autres (« AC0-autres ») arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les catégories d'article proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances. Une liste plus complète, avec des sous-niveaux pour chaque catégorie d?article, devrait être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants figure dans le Tableau 21.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement le plastique, le verre, le ciment les articles métalliques ou en caoutchouc.
Avertissement : le pourcentage de catégories d?articles est calculé par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 883).
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles déclarées en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
other autre (AC0) 622 33,03
ac13 Articles en plastique 323 17,15
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 247 13,12
ac7 Articles métalliques 236 12,53
ac10 Articles en caoutchouc 127 6,74
ac1 Véhicules 115 6,11
ac8 Articles en papier 50 2,66
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier 19 1,01
ac5 Tissus, textile et habillement 15 0,8
ac3 Piles et accumulateurs électriques 12 0,64
ac6 Articles en cuir 5 0,27
Total 1 883 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
Absorbants
AC0-other Aliment du bétail
Eprouvettes en matière plastique pour tests en laboratoire
Fil
Liquide
Matière première cosmétique
Matières colorantes
Mineralisant de surface
Poudre de produit chimique
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélanges d'additifs
Produits de maquillage
Produits de traitement
Rapport d?étude
AC0-other Produits e protection des plantes
Produits hygiène buccale - cosmétiques
Semences
Semences
Sols
Catégorie de rejet dans l?environnement
Concernant les catégories de rejet dans l?environnement, les cinq plus déclarées en 2018 sont exposés ci-dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2018
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité d?un point de vue (du rejet) environnemental. La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018 est listée dans le Tableau 22.
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 61 / 320
Un classement par rang des différentes catégories n?est pas disponible pour ce descripteur comme pour les usages ci-dessus.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total en 2018
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 854 57,76
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
1 050 21,25
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
264 5,34
erc3 Formulation dans une matrice solide 263 5,32
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article 163 3,3
erc1 Fabrication de la substance 78 1,58
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur) 64 1,3
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
62 1,25
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 59 1,19
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
22 0,45
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
14 0,28
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur) 14 0,28
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
13 0,26
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets 7 0,14
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur) 4 0,08
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur) 3 0,06
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur) 3 0,06
erc6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
2 0,04
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur) 1 0,02
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants 1 0,02
Total 4 941 100
Avertissement : le pourcentage de catégories de rejet dans l?environnement est calculé par rapport au nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 4 941).
Rapport d?étude
? Résultats d?exploitation des données sur les
substances
Plusieurs étapes de traitement de données ont été réalisées. Le but est de présenter les tonnages par famille de substance et d?élaborer deux tableaux de synthèse :
? le premier présente les quantités des substances, leurs usages et leurs noms déclarés, en fonction des noms génériques (tableau de synthèse n°1) ;
? le second montre les familles auxquelles appartiennent les substances, les noms génériques des substances ainsi que les noms déclarés, en fonction des usages (tableau de synthèse n°2) ;
o Traitement des données
Pour chaque substance (nom déclaré), plusieurs cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS à la demande de la DGPR. Tous ces rapprochements ont été validés par la DGPR. Plusieurs types de rapprochement ont été effectués :
? un rapprochement automatique lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? un rapprochement subjectif lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que celui-ci semblait proche d?un nom déclaré avec numéro CAS.
Suite à ces deux types d?attribution de numéro CAS, 58 noms chimiques sans numéro CAS n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces substances un numéro CAS chiffré « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances (correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une classification harmonisée ;
? sinon au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
? au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
Rapport d?étude
- Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau 23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
C Nanomatériaux carbonés
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, aussi la présentation des données pourra se faire comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
E : Silicates et argiles
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite (Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome (Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
Rapport d?étude
E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt, Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
C : Nanomatériaux carbonés
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2- [2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]- 4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt, basic) ;
? etc.
- Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1, en annexe à ce document, présente par famille et par catégorie de substance/nom générique la liste des noms déclarés, les usages associés, les quantités produites et importées sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une bande de tonnage unique (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t - 1 000 t, > 1 000 t).
Rapport d?étude
- Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 en annexe à ce document, présente par descripteur des utilisations la (ou les) familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de mentionner les informations pour lesquelles il demande la confidentialité parce que leur mise à disposition du public porterait atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles, le nombre de substances confidentielles est de 21. Ces substances n?apparaissent pas dans les différents tableaux.
- Résultats par famille
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci- dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de substances à l?état nanoparticulaire en 2018
Famille
Quantités P+I de la famille en bande de tonnage de la somme
des quantités produites et importées sur le territoire national
en 2018
B : Métaux et alliages métalliques 100 kg - 1 t
E : Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
1 000 à 10 000 t
C : Nanomatériaux carbonés >100 000 t
D : Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
G : Autres 100 à 1 000 t
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 66 / 320
o Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France
- Les substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 280 234 tonnes (contre 304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances confondues, issue des données déclarées, est de 107 652 (contre 120 041 en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en 2018
Nom génériques CAS
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
pas de nom générique Pas de CAS générique
1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
aluminium hydroxide 21645-51-2 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
Nom génériques CAS
1204525-16-5 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Rapport d?étude
? Données de consultation de l?application R-Nano
o Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons et soumises) de 2013 à 2018
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (une extension a eu lieu jusqu?à fin mai en 2018 pour les distributeurs). Un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril (moins de 2 000 déclarations) et la majorité des déclarations est réalisée entre avril et mai.
o Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2018.
Rapport d?étude
o Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 283 sollicitations ont été reçues. La moitié des sollicitations sont intervenues en avril, la date limite réglementaire de déclaration. Pour la sixième année de déclaration, le nombre de sollicitation est presque similaire à l?année précédente.
L?Anses a apporté 178 réponses sur 6 mois dont la moitié en avril. Sur 2018, 16 (contre 24 en 2017, 25 en 2016, 32 en 2015, et 26 en 2014) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR (cf. Tableau 26 et Figure 25).
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2018
Mois (2018) Nombre de courriels
reçus Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 7 28 2
février 12 4 0
mars 23 15 3
avril 163 90 7
mai 69 61 4
juin 9 6 0
Total 283 178 16
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 70 / 320
Figure 25 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration pour les années 2017 et 2018
o Nombre de visites/nombre de pages vues et évolution dans le temps
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano révèle que 7 600 visites ont été enregistrées sur le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2018) ; un pic de 205 visites a été enregistré le 26 avril avant la date règlementaire de fin de l?exercice. Au total, 19 979 pages ont été consultées (cf.Figure 16).
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 71 / 320
Figure 26 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2018
Rapport d?étude
? Analyse de la sixième année de déclaration :
compréhension, fonctionnement, limites
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2018 sur des substances manipulées en 2017.
Elles confirment un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées et les secteurs d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate de plus un nombre important de déclarations de substances pour un usage en phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français qui déclarent sont en légère baisse alors que les entités juridiques européennes et les déclarants hors espace économique européen sont plus représentés. Le volume totale des quantités produites et importées déclarées a diminué de 8 % (soit un écart de 36 437 tonnes par rapport à l?exercice 2017).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2018, les sollicitations sur la boîte de contact sont similaires à l?année précédente et portent principalement sur le changement de l?administrateur déclarant du compte, sur l?oubli des identifiants, sur le report de la date de clôture de l?exercice d?un mois attribuée aux distributeurs, ou encore sur l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ)
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, la véracité de l?information repose essentiellement sur le déclarant.
Une analyse des quantités reportées a révélé des erreurs dans la déclaration d?un grand site de production de substances. L?anomalie a été rectifié par le déclarant après divers échanges entre ce dernier, l?Anses et la DGPR. Ce constat renforce la nécessité de procéder à une vérification approfondie des données déclarées chaque année, notament la caractérisation physico-chimique des substances à l?état nanoparticulaire, les quantités et les clients à qui les substances ont été cédées.
Le report des CAS cette année reste pratiquement similaire à celui de l?année précédente ; ainsi 70 % des déclarations comportent un numéro CAS (contre 76 % en 2017). Néammoins la caractérisation physico-chimique des substances reste incomplète. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant l?import de données ; en effet, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les informations requises à la description de la substance à l?état nanoparticulaire, et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution de la substance.
En ce qui concerne la traçabilité, et similairement aux exercices précédents, la question du nano- argent se pose toujours. Cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2018, néamoins il reste difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette substance.
Rapport d?étude
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Le report des descripteurs de l?utilisation montre une similarité par rapport aux années précédentes. Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent, entre autres, l?agriculture (SU1) et la formulation des mélanges (SU10).
Les premières catégories de produits chimiques dans lesquelles la substance à l?état nanoparticulaire a été intégrée sont les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39).
Les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état nanoparticulaire sont : « pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC11) et « mélange dans des processus par lots » (PROC5). Enfin, les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : « formulation dans un mélange » (ERC2) et « utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
? Exploitation des données
R-nano sert de plus en plus d?appui pour alimenter les travaux en évaluation des risques sanitaires portés par l?Agence et par d?autres acteurs désignés par décret comme pouvant accéder aux données de la base dans leur domaine de compétence. Ainsi, depuis son entrée en vigueur, R- nano a alimenté 8 appuis scientifiques en interne à l?agence et 20 mises à dispositions pour l?Europe et les acteurs désignés par décret. De même, les inspecteurs des installations classées utilisent l?outil dans leur mission de contrôle. Des évolutions portant notamment sur l?aide aux déclarants ont été ajoutées en 2017 et en 2018. En 2017 les fonctionnalités installées sont en lien avec la duplication des déclarations, leur modification et leur suppression.
Les évolutions développées en 2018 concernent éssentiellement la fonctionnalité de l?import et l?amélioration de certaines listes de saisies. Elles seront disponibles dès janvier 2019. En outre, l?un des objectifs de l?année 2019 portera sur la vérification des données déclarées dans le registre. En effet, la véracité des données déclarées affectera directement l?administration du registre, les travaux des organismes de santé public et les missions réalisées par les corps de contrôle.
Enfin, en fonction des différents retours d?expérience, l?agence travaille toujours sur plusieurs pistes dans un but d?amélioration de ce dispositif dont elle a la charge.
Rapport d?étude
? Conclusion
La sixième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2018. Les informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette sixième année d?exercice sont les suivantes :
9 797 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2018, un chiffre très proche de celui de 2017.
1 288 entités françaises déclarent la production, l?importation ou la distribution de substances à l?état nanoparticulaire (contre 1 391 en 2017).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : le carbonate de calcium, la silice, le noir de carbone, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, la boehmite, le carbonate de calcium, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations concerne toujours des distributeurs (+ 90 %) et la répartition des acteurs en fonction de leurs activités est la suivante :
? 88 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 341 utilisateurs et distributeurs ;
? 39 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire : les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2018 sont les mêmes que les trois dernières années, dans le même ordre à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Recherche scientifique et développement » (SU24) passe en 5ème rang cette année, traduisant sans doute la présence de nanomatériaux en phase de développement et non encore mis sur le marché.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27) restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels (PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en 4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme en 2017 et en 2016, « Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
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Après correction des données déclarées associées aux quantités produites, le volume global de substances produites et importées déclarées, 387 886 tonnes, est comparable à celui de l?année 2017 ( 424 323 tonnes) ;
? les quantités produites sont de 280 234 tonnes (contre 304 282 tonnes en 2017) ;
? les quantités importées sont de 107 652 tonnes (contre 120 041 tonnes en 2017) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer environ 300 catégories de substances à l?état nanoparticulaire. La famille de nanomatériaux inorganiques (dont métaux et alliages métalliques, silicates et argiles) est celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la famille de nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Cependant, les nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 28 % des quantités produites et importées (contre 52 % en 2017).
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? Bibliographie
(Bettini et al, 2017) : ?Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon? Sci Rep. 2017, 7:40373.
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ANNEXES
Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
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NCD rapatriés Nom générique Bande de tonnage code usage Libellé usage Remarques confidentialité
ACEMATT ACEMATT su9 Fabrication de substances chimiques fines
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
BRAVO BRAVO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DYNACOLL DYNACOLL su9 Fabrication de substances chimiques fines
EXXON EXXON su9 Fabrication de substances chimiques fines
FERIAL-MISOL FERIAL-MISOL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fosburi fosburi erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
HEMC HEMC su9 Fabrication de substances chimiques fines
KRONOS KRONOS su9 Fabrication de substances chimiques fines
MONDINE MONDINE erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
MUNZING MUNZING su9 Fabrication de substances chimiques fines
Produits de R&D Produits de R&D 1 - 10 kg su24 Recherche scientifique et développement
RAYBO RAYBO su9 Fabrication de substances chimiques fines
RHODAX EXPRESS RHODAX EXPRESS erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
SCOTT BADER SCOTT BADER su9 Fabrication de substances chimiques fines
silicom silicom pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2- yl)quinoline-6,8-disulfonate Acid Yellow 3 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Aluminum hydroxide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Produit de contrôle non destructif (CND)
Trihydate d'alumine
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Aluminium oxide aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac other ALIMINIUM OXYDE
Aluminium oxide (Fumed Alumina) articles pyrotechniques
Aluminum oxide Cristaux
Trioxyde de dialuminium ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc other Entrainement avec les gaz de combustion
erc1 Fabrication de la substance
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc0 Céramique technique
pénétrant pour métaux
produit dentaire
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Fusion
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
Rapport d?étude
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Barium sulfate barium sulfate ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium titanate(IV) barium titanium trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
aluminium hydroxide oxide Boehmite (Al(OH)O) 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Boehmite ac7 Articles métalliques
Boehmite (Al(OH)O) erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Poudres abrasives
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 83 / 320
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2561 Traitement et revêtement des métaux 2592*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]- 4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4- methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4- methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Calcium carbonate Calcium carbonate > 10 000 t ac1 Véhicules
Carbonate de calcium ac13 Articles en plastique
Carbonate de Calcium Précipité ac7 Articles métalliques
HOMOCAL-D ac8 Articles en papier
precipitated calcium carbonate erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
Rapport d?étude
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide cerium dioxide 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
Cerium(IV) oxide Liquide de combustion de particules de suie
Dioxyde de cerium Recherche scientifique et développement
Dioxyde de cérium ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM Rejet aqueux via station d'épuration
Oxyde de cerium erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Rapport d?étude
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc0 Additif
Additif carburant
produit pour pot catalytique
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
pc13 Carburants
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc3 Produits d?assainissement de l?air
pc33 Semi-conducteurs
Rejet aqueux via station d'épuration
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
tetrahydroxyde de cérium cerium tetrahydroxide 1 - 10 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Bleu de Cobalt Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Cobalt aluminate blue spinel su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Cobalt titanite green spinel cobalt titanite green spinel 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Antimony pentoxide diantimony pentoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
diantimony pentoxide ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2220*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac other Ingrédient cosmétique
Iron hydroxide oxide Matières Colorantes
IRON OXIDES peinture
Iron(III) oxide ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ac13 Articles en plastique
isosterate d'oxide defer ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ISOTEARATE D'OXYDE DE FER ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
Rapport d?étude
produits à usage dentaire
produits pour la construction
Produits pour le BTP
pc13 Carburants
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 89 / 320
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron hydroxide oxide yellow iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac other ALIMENTS
iron oxide hydroxide Arômes et colorants alimentaires
Iron Oxides (C.I. 77492) Ingrédient cosmétique
OXYDE DE FER JAUNE E172 Matières Colorantes
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc0 Arômes et colorants alimentaires
Colorant alimentaire
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Colorant alimentaire
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
4612 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques 4610*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su9 Fabrication de substances chimiques fines
iron manganese trioxide Iron manganese trioxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 90 / 320
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
iron oxide black iron oxide black 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
LITHOPONE LITHOPONE su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper manganes iron spinel manganese ferrite black spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de la substance
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
Molybdenum disulfide Molybdenum disulphide 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
Molybdenumdisulfide erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc other Lubrification
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato- N2,N3]nickel nickel monoxide 100 kg - 1 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
nickel monoxide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su24 Recherche scientifique et développement
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+), calcinés
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate, calcined ac other pyrotechnic articles
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 91 / 320
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Silicium silicon 10 - 100 kg ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc7 Métaux et alliages
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su24 Recherche scientifique et développement
Carbure de silicium silicon carbide 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de la substance
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
ALLIE EXPRESS Additif alimentaire
amorphous silica fume Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Colloidal Silica Additifs technologiques
E551 Aliment pour animaux
Pyrogenic silica Arômes alimentaires
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica Articles divers
Silica articles pyrotechniques
Silica Silylate Boues
silice Caoutchouc
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE Capsule pour voie orale
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
silice colloidale anhydre CERCUEIL
silice pyrogenee hydrophilique Cosmétique
silicon dioxide Cosmétiques capillaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) Denrée alimentaire
Silicon dioxide (synthetic amorphous) Dentifrice
Silicon dioxide amorphous silicia Désherbant
Silicone Dioxide Détergent vaisselle professionnel
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium. Engrais
synthetic amorphous silica fil
synthetic amorphous silicate FOOD
new developments
Prémélange d'additifs
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange pour animaux d'élevage
préparation bouchère
Produit alimentaire
Produit cosmétique
Stick pour application cutanée
vernis a l'eau
Vernis à ongles
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE
STEP
Utilisation final, dispersion dans les sols
Utilisation Grand Public
Rapport d?étude
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'arômes alimentaires
Utilisation industrielle pour préparation pharmaceutique
UTILISATION SUR ARBORICULTURE
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Additif alimentation animale
Additifs sensoriels (arômes)
Agent de cohésion en filature / anti éraillant
Rapport d?étude
Agent de fluidisation
Aliment pour animaux
fabrication de filtres
FONGICIDE
FOOD
HERBICIDE
ingrédient
Ingrédients santé
MATIERES PREMIERES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
mélange de substances aromtisantes
Permet la réalisation du gel
Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
Prémélange d'additifs sensoriels
produit agro alimentaire
Rapport d?étude
Produit alimentaire
produit élevage hygiène
support d'extrait
Usages divers
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
Rapport d?étude
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Agent de filtration
Fabrication de produit alimentaire
Mélange Mécanique
Produit cosmétique
PRODUITS ALIMENTAIRES
Saupoudrage (+collage)
Traitement agricole
traitement plein champs
transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans des poudres à destination d'aromatisation alimentaire
Utilisation sur culture
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
Rapport d?étude
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 011 Cultures non permanentes
0119 Autres cultures non permanentes 0119
0121 Culture de la vigne
0121 Culture de la vigne 0121
10 Industries alimentaires
1089 Fabrication d?autres produits alimentaires nca 1079*
1091 Fabrication d?aliments pour animaux de ferme 1080*
1092 Fabrication d?aliments pour animaux de compagnie 1080*
1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
1920 Raffinage du pétrole 1920
20 Industrie chimique
2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
2014 Fabrication d?autres produits chimiques organiques de base 2011*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
204 Fabrication de savons, de produits d?entretien et de parfums
2041 Fabrication de savons, détergents et produits d?entretien 2023*
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
2053 Fabrication d?huiles essentielles 2029*
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
21 Industrie pharmaceutique
2120 Fabrication de préparations pharmaceutiques 2100*
2410 Sidérurgie 2410*
2611 Fabrication de composants électroniques 2610*
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 99 / 320
3250 Fabrication d?instruments et de fournitures àusage médical et dentaire 3250
3312 Réparation de machines et équipements mécaniques 3312
37 Collecte et traitement des eaux usées
3700 Collecte et traitement des eaux usées 3700
3821 Traitement et élimination des déchets non dangereux 3821
4639 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 4630*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4663 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
4669 Commerce de gros d?autres machines et équipements 4659*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4674 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage 4663*
4675 Commerce de gros de produits chimiques
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4729 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé 4721*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
56 Restauration
812 Activités de nettoyage
829 Activités de soutien aux entreprises nca
8292 Activités de conditionnement 8292
8411 Administration publique générale 8411
9602 Coiffure et soins de beauté 9602
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Soufre sublime Soufre sublime pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Dioxide de titane titanium dioxide > 10 000 t Formulation cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Dioxyde de titane Ingrédient cosmétique
Oxyde de Titane peinture
titanium dioxide Produit cosmétique
titanium oxide Protection solaire
vernis
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
sabots de chevaux
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 101 / 320
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Simple distribution sans manipulation
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné- raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4673 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d?appareils sanitaires 4663*
Rapport d?étude
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
8292 Activités de conditionnement 8292
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Bisulfure de Tungstène tungsten disulphide erc2 Formulation dans un mélange
tungsten disulphide erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su4 Fabrication de produits alimentaires
tungsten trioxide Tungsten trioxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium(III) oxide Yttrium oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Yttrium zirconium oxide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Zirconium dioxide - Erbium oxide erc1 Fabrication de la substance
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Céramique
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su24 Recherche scientifique et développement
Zinc ferrite brown spinel Zinc ferrite brown spinel 1 - 10 t erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Oxide de zinc zinc oxide 10 - 100 t ac other Cosmétique
Oxyde de zinc Ingrédient cosmétique
zinc oxide peinture
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc1 Fabrication de la substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc0 Fine particule d'oxyde de zinc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other formulation de produit
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Colloidal palladium palladium 10 - 100 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
argent silver 1 - 10 kg ac1 Véhicules
silver ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
silver nano pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Black Carbon black > 10 000 t articles pyrotechniques
Carbon black / CI 77266 Assimilé à la peinture
EASYSPERSE NOIR BL 7 300 Non-tissé
NOIR DE CARBONE Pâte pigmentaire
Pigment Black 7 / CI 77266 / D&C Black 2 peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Peinture jouet
Produit cosmétique
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc6a Utilisation d?un intermédiaire
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 caoutchouc/pneu
other carbon preparations
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 106 / 320
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Carbon Nanotube, multiwalled ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Multi-walled carbon nanotubes erc3 Formulation dans une matrice solide
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 108 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc6 Opérations de calandrage.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
copolymer of ethyl propenoate and methyl 2- methyl-2-propenoate with 2-Propenoic acid, 2- methyl-
2-Propanoic acid, 2-methyl-, polymer with ethyl 2- propanoateand methyl 2-methyl-2-proponoate erc2 Formulation dans un mélange
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 2-ethylhexyl 2-propenoate ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers with Et acrylate, polyethylene glycol methacrylate C -alkyl ethers and polyethylene-polypropylene glycol methacrylate 2-(6,6- dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl) ethyl ether 10 - 100 t ac other Application cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2- propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2- propenamide
2-Propenoic acid, polymer with butyl 2-propenoate, ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide ac other peinture
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) Aculyn 28 1 - 10 t ac other Cosmétique
erc1 Fabrication de la substance
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Rapport d?étude
ether de cellulose proc other Traitement mécano-enzymatique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t ac10 Articles en caoutchouc
Copolymère de chlorure de vinylidène erc1 Fabrication de la substance
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
DUREZ DUREZ su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized ac other Détartrage matériel
Entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac10 Articles en caoutchouc
ac7 Articles métalliques
erc other Rejet au tout à l'égoût après dilution et usage
erc2 Formulation dans un mélange
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su4 Fabrication de produits alimentaires
polychlorure de vinyle polyvinyl chloride 1 000 ? 10 000 t erc6a Utilisation d?un intermédiaire
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Rapport d?étude
Attagel 50 (1) ; Attapulgite Attagel - Attapulgite - Fuller's earth pc0 Phytopharmaceutique
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth pc27 Produits phytopharmaceutiques
Attapulgite pc29 Produits pharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
insignia insignia erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
LAVIOSA LAVIOSA su9 Fabrication de substances chimiques fines
not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid ac other Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incoporés dans des aliments pour animaux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid Silicic acid 1 - 10 kg erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0 4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS) Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt 100 - 1 000 t ac other Caoutchouc
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium aluminosilicate) Silicic acid, aluminum sodium salt 100 - 1 000 t ac other Différents articles
Silicic acid, aluminum sodium salt Microbilles de verre pour le traitement de surface
Rapport d?étude
Silicoaluminate de sodium ac10 Articles en caoutchouc
Sodium aluminium silicate ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Mélange caoutchouc
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc other Différents procédés
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
467 Autres commerces de gros spécialisés
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4676 Commerce de gros d?autres produits intermédiaires 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 113 / 320
Calcium silicate Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate) peinture
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS) ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
erc other Agriculture
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc0 Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc other Additif pour propduit alimentaire : usage anti-agglomérant
Utilisation sur culture
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 011 Cultures non permanentes
012 Cultures permanentes
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt 10 - 100 t ac other bois
Rapport d?étude
Produit cosmétique
erc other SPERCs Specific Environmental Release Categories (SpERCs)
erc2 Formulation dans un mélange
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
pc0 Pelliculant pour semence
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
475 Commerce de détail d?autres équipements du foyer en magasin spécialisé
4775 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beautéen magasin spécialisé 4772*
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Acide Silicique, sel de Magnésium Silicic acid, magnesium salt 1 000 ? 10 000 t ac other Pharma
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate) erc2 Formulation dans un mélange
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 20 Industrie chimique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su18 Fabrication de meubles
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
[[2,2',2'-[29H,31H- Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H- isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)- N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2''-[29H,31H- phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole- 1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4- (phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5- cyclohexadien-1- ylidene]methyl]phenyl]amino]benzenesulphonic acid 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo- 2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H- phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Colorant pour usages industriels
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2- onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2- naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but- 2-enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2- enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-(methylamino)anthraquinone 1-(methylamino)anthraquinone 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4- diyl)diimino]bisanthraquinone
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 5 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
12H-Phthaloperin-12-one 12H-phthaloperin-12-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 10 - 100 kg proc other PROC Clients inconnus
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)- ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4- methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramid
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] 100 - 1 000 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3- oxobutyramide] erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 118 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3- oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxobutyramide] 1 - 10 t ac other Divers
Butanamide, 2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(2,1-diazenediyl)]bis[N-(2-methylphenyl)-3- oxo- erc other SPERCs specific Environnementale Release categories
C.I. Pigment Yellow 14 erc2 Formulation dans un mélange
pc0 Pélliculant pour semence
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)- 3-oxobutyramide] 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide] Divers
C.I. Pigment Yellow 83 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Lionol yellow TT-1806G ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac other Cosmétique
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) Produit cosmétique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc other Fabrication de produits cosmétiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 120 / 320
su0 2042 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2023*
4645 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 4649*
4646 Commerce de gros de produits pharmaceutiques 4649*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
8292 Activités de conditionnement 8292
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H- pyrazol-3-one
erc2 Formulation dans un mélange
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9- def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)- tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12- dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and 3,5- dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated erc3 Formulation dans une matrice solide
pc19 Intermédiaire
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 121 / 320
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10- d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9- def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
C.I. Pigment Red 179 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 122 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)- 3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2- methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N- phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1 pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5- yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]- pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4- dimethylphenylamino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o- tolylbutyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4- dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o- tolyl)butyramide 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
C.I. Pigment Blue 15-15:1-15:2-15:3-15:4 Divers
CHROMOFINE BLUE 4927-4927-EP peinture
Phthalocyanine Blue Peinture jouet
PV Fast Blue BG ; C.I. Pigment Blue 15-15:1- 15:2-15:3-15:4 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac13 Articles en plastique
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
Utilisation extérieur
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
B50100-Fire extinguishing agent
Pélliculant pour semence
Rapport d?étude
Pélliculant pour semence
pc18 Encres et toners
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4619 Intermédiaires du commerce en produits divers 4610*
4621 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d?aliments pour le bétail
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
4711 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire 4711
4752 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé 4752
4776 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo- 5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N- methylacetamide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione
2-octadecyl-1H-benzo[3,4]isothiochromeno[7,8,1- def]isoquinoline-1,3(2H)-dione 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl- 2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o- tolyl)benzamide] 100 kg - 1 t ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3- chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1- acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4- chlorophenoxy)-5- (trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4- anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6- trimethylbenzenesulphonamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3- dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8- quinolyl]phthalimide
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3- dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4- methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2, 5-dihydro- ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4- chlorophenyl)-2,5-dihydro- ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
Rapport d?étude
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1- dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4- c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264 ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'- biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro- erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1- one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 100 kg - 1 t su10
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o- tolyl)naphthalene-2-carboxamide 10 - 100 kg pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Red 112 Produit pharmaceutique
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Produit phytopharmaceutique
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
SpERCs Specific Environnemental Release Categories
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
pc29 Produits pharmaceutiques
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12- dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
C.I. Pigment Red 168 proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one]
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'- diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)- 3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac other peinture
C.I. Pigment Orange 34 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Rapport d?étude
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Orange 13 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
Rapport d?étude
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 4-[(4- aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl]azo]phenyl]amino]-1H-isoindol-1- one erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t su10
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphtalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N- phenylnaphthalene-2-carboxamide 1 - 10 t ac other Non-tissé
C.I. Pigment Red 2 erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc0 Pâtes pigmentaires
proc other Imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1399*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo- 1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg ac1 Véhicules
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 266 4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2- methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, 4-[2-[4- (aminocarbonyl)phenyl]diazenyl]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2- ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
C.I. Pigment Red 170 erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]- 2-methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2- methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4- dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
C.I. Pigment Red 187 su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 122 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine- 7,14-dione 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine- 7,14-dione 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac other Assimilé à la peinture
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione peinture
C.I. Pigment Violet 19 ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Adjuvant pour béton
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol- 5-yl)azo]barbituric acid
pc0 Pigment
pc19 Intermédiaire
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
5,9,14,18-Anthrazinetetrone, 6,15-dihydro- 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t ac1 Véhicules
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone erc2 Formulation dans un mélange
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc18 Encres et toners
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one
6-chloro-2-(6-chloro-4-methyl-3-oxobenzo[b]thien- 2(3H)-ylidene)-4-methylbenzo[b]thiophene-3(2H)- one 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15- dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2- b:3',2'-m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac other Divers
Rapport d?étude
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19- dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro- ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc0 Printing plates
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
2059 Fabrication d?autres produits chimiques nca 2029*
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
ACIDES ALIMENTAIRES ACIDES ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
ACIDES AMINES ACIDES AMINES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
aliette ev aliette erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
Rapport d?étude
ALLIETTE FLASH proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Ferric ammonium ferrocyanide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
ARCHIPEL ARCHIPEL erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
basamid basamid pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
benthiavalicarbe isopropyl benthiavalicarbe isopropyl pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
C.I. Pigment Violet 3:4
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivatives, molybdatephosphates 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5- cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates; pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
C.I. Pigment Violet 3 Benzenamine, N,N-dimethyl-, oxidized, molybdatetungstatephosphates pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with p-phenylenediamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'- i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
C.I. Pigment Orange 43 pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
BROMOXYNIL BROMOXYNIL pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
4,5,6,7-tetrachloro-3-{[3-methyl-4-({4-[(4,5,6,7- tetrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3- yl)amino]phenyl}diazenyl)phenyl]amino}-1H- isoindol-1-one C.I. Pigment Orange 61 100 kg - 1 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 138 / 320
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)- 4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- C.I. Pigment Orange 72 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5- dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)- 3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products with 2-methyl-1,3- benzenediamine and sodium methoxide C.I. Pigment Yellow 109 ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxylic acid, 3-hydroxy-4-[2-(4- methyl-2-sulfophenyl)diazenyl]-, calcium salt (1:1)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 10 - 100 t ac other Divers
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate erc2 Formulation dans un mélange
PIGMENT RED 57:1 pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 48:2 1 000 ? 10 000 t Produit phytosanitaire
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Rapport d?étude
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate Produit pour l'agriculture
Unisperse Red C2B-Agro Syngenta;Calcium 4-[(5- chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3- hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4- methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthoate ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation dans un mélange
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
Pélliculant pour semence
Pélliculant pour semence
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Produit pharmaceutique
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3- sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5- methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10
CALLISTO CALLISTO pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Décembre 2019 page 140 / 320
carbonic acid, zinc salt, basic Carbonic acid, zinc salt, basic pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc18 Encres et toners
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HUILE DE RICIN Castor oil su9 Fabrication de substances chimiques fines
chlorantraniliprole chlorantraniliprole ac other culture
erc other culture plein champs
pc0 Produit phytosanitaire
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2- naphthalenol complex 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
CIRES CIRES su9 Fabrication de substances chimiques fines
COLORANTS ALIMENTAIRES COLORANTS ALIMENTAIRES su4 Fabrication de produits alimentaires
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)- N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1- methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs. 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)- N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
Rapport d?étude
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3- sulphonatobenzyl)]amino]-2'- sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1- ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H- benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 2,2'-(azodi-p-phenylene)bis[6- methylbenzothiazolesulphonate]
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium (3Z)-3-[2-(5-chloro-2- phenoxyphenyl)hydrazinylidene]-5-{[(4- methylphenyl)sulfonyl]amino}-4-oxo-3,4- dihydronaphthalene-2,7-disulfonate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Disodium 3-[[2,4-bis(2- methylphenoxy)phenyl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate
disodium 3-[[2,4-bis(2-methylphenoxy)phenyl]azo]- 4-hydroxy-5-[[(p- tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7- disulphonate 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
disodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3- [sulphonato-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenoxy]- 1-anthryl]amino]-2,4,6- trimethylbenzenesulphonate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate 100 kg - 1 t pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2- sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro- 9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
EDULCORANTS INTENSES EDULCORANTS INTENSES 1 - 10 t su4 Fabrication de produits alimentaires
EMBLEM EMBLEM ac other Autre produit phyto
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ENERGISANTS ENERGISANTS su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4- (ethylamino)-1-naphthalenyl]methylene]-2,5- cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-, molybdatetungstatephosphate pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
FERUWAX FERUWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
FLAZASULFURON Flazasulfuron 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3- methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H- phthalocyaninesulphonato(3-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]- 2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2- naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3- [(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1- naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)- N3,N4,O3,O4]nickelate(1-) 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt
Hydrogen [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2',4'- disulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien- 1-ylidene]diethylammonium, monosodium salt 0,1 ? 1 kg su10
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4- disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1- phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2- )]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine (1:1)
pc18 Encres et toners
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene) amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3- nitrobenzylidene)amino]-5- nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Indoxacarbe indoxacarb pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
INSEGAR INSEGAR erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM pc13 Carburants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc1 Fabrication de la substance
pc0 hydrocarbure en C11-13
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER 100 - 1 000 t ac other Additif carburant
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
Liquide de combustion de particules de suie
ac1 Véhicules
erc10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
erc12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
erc6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Rapport d?étude
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
erc7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
pc0 Additif
Additif carburant
Additif filtre
pc13 Carburants
pc3 Produits d?assainissement de l?air
Additif filtre
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
proc17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2013 Fabrication d?autres produits chimiques inorganiques de base 2011*
29 Industrie automobile
4511 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 4510*
4520 Entretien et réparation de véhicules automobiles 4520
4531 Commerce de gros d?équipements automobiles 4530*
4532 Commerce de détail d?équipements automobiles 4530*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
KALAR KALAR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Lambda cyhalothrine lambda-cyhalothrin ac other culture
Rapport d?étude
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2- distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
MADISON MADISON erc8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2- naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid complex 10 - 100 kg su10
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 48:4
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2- naphthalenecarboxylic acid complex erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Mesotrione Mesotrione ac other Usage agricole
S-metolachlore, mesotrione, benoxacor erc other Usage agricole
pc0 Produit phytosanitaire
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Rapport d?étude
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2- [[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]- 1-naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3- methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-pyridyl)azo)-3- methyl-2-thenoate
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MICROWAX MICROWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2- methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
10,12- dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2- a)isoquinoline-8,11-dione 100 kg - 1 t su10
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4- [(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3- oxo-2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo- 2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5- dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]- 3-oxobutyramide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene- 2-carboxamide erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 5
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5- [(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 148 / 320
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Yellow 111 N-(5-chloro-2-methoxyphenyl)-2-[(2-methoxy-4- nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2-Naphthalenecarboxamide, N-(5-chloro-2- methylphenyl)-3-hydroxy-4-[2-[2-methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]diazenyl]-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2- methoxy-5- [(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2- carboxamide pc18 Encres et toners
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5- dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro- 5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3- hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
C.I. Pigment Red 144
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] ac5 Tissus, textile et habillement
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc2 Formulation dans un mélange
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2- nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide] 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide]
N,N'-(3,3'-dimethyl[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis[2- [(2,4-dichlorophenyl)azo]-3-oxobutyramide] 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10- triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5- dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide]
ac5 Tissus, textile et habillement
erc3 Formulation dans une matrice solide
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 150 / 320
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)- 2-chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2- chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2- carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2- oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2- oxopropyl]azo]benzamide
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phényl]acétamide
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1- anthryl)amino]phenyl]acetamide 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
su24 Recherche scientifique et développement
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)- pyrimidinetrione complexes erc2 Formulation dans un mélange
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5- oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]
Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo- 1-[3-sulfo-4-[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4- pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H- pyrazol-4-yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]- 29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)- N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)- 1 - 10 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica erc1 Fabrication de la substance
Un ou plusieurs usages confidentiels ont été déclarés pour cette substance
erc8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
su0 4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
469 Commerce de gros non spécialisé
55 Hébergement
56 Restauration
su19 Bâtiment et travaux de construction
PARAFFINE PARAFFINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
pendimethaline pendimethalin ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc other Usage agricole
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su0 016 Activités de soutien à l?agriculture et traitement primaire des récoltes
Penoxsulame Penoxsulam pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
polychloro copper phthalocyanine Peinture jouet
Produit phytosanitaire
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc3 Formulation dans une matrice solide
erc5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
erc9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
Rapport d?étude
Décembre 2019 page 152 / 320
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
proc9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
su0 2030 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2022
4675 Commerce de gros de produits chimiques 4669*
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PROSULFURON prosulfuron pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6- bis(4-methylphenyl)- erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
QUEO QUEO su9 Fabrication de substances chimiques fines
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis- 2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes and melamine ac other peinture
Rapport d?étude
ac1 Véhicules
erc2 Formulation dans un mélange
erc8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4- diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2- methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1- anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate 1 - 10 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5- nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3- onato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1- )
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3- methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N- methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg erc2 Formulation dans un mélange
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1- naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1- sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,4-bis[[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]amino]-5,8- dihydroxyanthraquinone SOLVENT GREEN 28 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2- méthylphényl]méthylène]malononitrile Solvent Yellow 179 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
STEARINE STEARINE su9 Fabrication de substances chimiques fines
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2- sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate (1:1) 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1- naphthalenyl)diazenyl)benzoate 0,1 ? 1 kg su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SUCRES DE CHARGE SUCRES DE CHARGE su4 Fabrication de produits alimentaires
C.I. Pigment Yellow 155 tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2- oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl- 2-oxoethane-1,2-diyl)azo]]bisterephthalate su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TEXTURANTS ALIMENTAIRES TEXTURANTS ALIMENTAIRES 100 - 1 000 t su4 Fabrication de produits alimentaires
thiophanate-methyl Thiophanate-methyl ac other plein champs
erc other plein champs
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4- sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t ac other Peinture jouet
erc2 Formulation dans un mélange
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
VISCOWAX VISCOWAX su9 Fabrication de substances chimiques fines
Vitamines Vitamines 10 - 100 t su4 Fabrication de produits alimentaires
WARADUR WARADUR su9 Fabrication de substances chimiques fines
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6- bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2- hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1- phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2- hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H- pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2- ethylhexyl)amino]carbonyl]-
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
C.I. Pigment Red 81:5 Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6- bis(ethylamino)-2,7-dimethyl-, molybdatesilicate pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
code usage Libellé usage code famille Nom générique Nom chimique déclaré
ac other ac0 Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour produit alimentaire A Silicon dioxide silice colloidale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
AERONAUTIQUE A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aérosol biocide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
ALIMENTS A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
ALIMINIUM OXYDE A aluminium oxide Aluminium Oxide
Application cosmétique D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
arôme alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Articles divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Assimilé à la peinture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
Automobile, Avionique,
constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
Biocide F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Caoutchouc A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Caoutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Céramique A
Complément alimantaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
Titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Cosmétique et dispositif médical A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cosmétiques capillaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
Cosmétiques capillaires Hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Cristaux A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
culture F
lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
Dans des nettoyants et détergents E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Denrée alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Désherbant A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents articles E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Divers F
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Engrais A Silicon dioxide Silice de pyrogénation
Entretien des plastiques intérieurs
fil A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Floculant poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide titanium(IV) oxide
Formule cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Galet soin des pieds A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient cosmétique A iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
Silicon dioxide Silicon dioxide
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
ingrédients agroalimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Iron hydroxide oxide A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Liquide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
de suie A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Matières Colorantes A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
diiron trioxide diiron trioxide
Médicaments vétérinaires et
silice pyrogenee hydrophilique
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour le
traitement de surface E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Non-tissé A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
OXYDE D'ALUMINIUM A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pâte pigmentaire C Carbon black Carbon Black
Pâtisserie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
peinture A diiron trioxide diiron trioxide
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
peintures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pharma E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
Phytopharmaceutique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pièce Céramique A
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
pneu A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudre aromatisation alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
poudre mouillable insecticide A Silicon dioxide Silicon dioxide
Prémélange d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Prémélange pour animaux d'élevage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
préparation bouchère A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Produit alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silice
Oxyde de Titane
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit oenologique A Silicon dioxide gel de silice
Produit pharmaceutique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Produits cosmétiques solaires,
Produits de traitement A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Protection solaire A titanium dioxide titanium dioxide
pyrotechnic articles A
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Recherche B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C carbon
RESINE DE SOLS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sabots de chevaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Sacs en PEHD, piluliers en PEHD A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
fabrication A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis A titanium dioxide titanium dioxide
vernis a l'eau A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Vernis à ongles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
A Silicon dioxide ALLIE EXPRESS
Dioxyde de silicium
SILICIUM DIOXYDE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
dihydro-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
ac10 Articles en caoutchouc A aluminium oxide Aluminium Oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium dioxide titanium dioxide
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
ac30
de substances, veuillez spécifier A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide isosterate d'oxide defer
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
ac4
Articles en pierre, plâtre, ciment,
verre et céramique A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Boehmite (Al(OH)O)
IRON OXIDES
amorphous silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
ac8 Articles en papier A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
titanium(IV) oxide
D Cellulose Cellulose
erc other Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Autre produit phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
culture plein champs F
Désherbage des cultures A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
ECHAPPEMENT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ECPA SpERC 8d.1v2 and ECPA SpERC
8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
EN VITICULTURE ET MARAICHAGE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Entrainement avec les gaz de
combustion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Fabrication de mélanges non destinés
au consommateur final A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Formulations C Carbon black Carbon Black
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
ingestion humaine A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Neutralisation A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Nouvelle-Calédonie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
PAR RESERVOIR CARBURANT F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
plein champs F Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silica
C Carbon black Carbon Black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Pulvérisation agricole A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
naphthoate
Rejet aqueux via station d'épuration A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égoût après dilution
et usage D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Rejet lors de l'utilisation par le
consommateur final A titanium dioxide Oxyde de Titane
titanium dioxide
sabots de chevaux A titanium dioxide titanium dioxide
sp ERC application en agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
SPERCs specific Environnementale
Release categories F
SPERCs Specific Environmental
Release Categories (SpERCs) E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
SPERCs specific Environnemental
SpERCs Specific Environnemental
F
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement dans les champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Usage agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Mesotrione Mesotrione
Utilisation en extérieur peinture
UTILISATION EN VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieur F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation extérieure à grande
dispersion en système ouvert A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation final, dispersion dans les
sols A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Utilisation industrielle ayant pour
résultat la fabrication d'arômes
Utilisation industrielle pour
Utilisation plein champs F lambda-cyhalothrin Lambda cyhalothrine
UTILISATION SUR ARBORICULTURE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation sur la peau A titanium dioxide Titanium oxide
VERNISSAGE ARTICLES EN BOIS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
VITICULTURE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(vide) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
zinc oxide zinc oxide
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc10a
rejet (en extérieur) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc10b
important ou intentionnel (en
erc11a
rejet (en intérieur) A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
industriels à faibles rejets A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc12b
industriels à rejets importants A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc2 Formulation dans un mélange A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Boehmite (Al(OH)O)
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diantimony pentoxide diantimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
Oxyde de zinc
zinc oxide
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
C Carbon black carbon
noir de carbone
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
carboxylate
erc3 Formulation dans une matrice solide A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
fabrication non réactif sur le site
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tungsten disulphide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc5
menant à l?inclusion dans ou à la
surface de l?article A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
amorphous silicon dioxide
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
B palladium Colloidal palladium
C Carbon black carbon
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc6a Utilisation d?un intermédiaire A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
titanium dioxide
C Carbon black noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
erc6b
industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article) A cerium dioxide Dioxyde de cerium
Oxyde de cerium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6c
sites industriels (qu?ils soient ou non
inclus dans/sur l?article) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc6d
industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article) A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7
les sites industriels Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
erc8a
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
erc8b
fabrication réactif (aucune inclusion
titanium dioxide titanium dioxide
erc8c
l?article (en intérieur) A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
2,9-dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
erc8d
fabrication non réactif (aucune
inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
E
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
fabrication réactif (aucune inclusion
extérieur) A Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
F
l?inclusion dans ou à la surface de
l?article (en extérieur) A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HOMOCAL-D
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
erc9b
fonctionnel (en extérieur) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc0 Additif A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Additifs sensoriels (arômes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant pour béton A Calcium carbonate Carbonate de calcium
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
Agent anti caking et fluididant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agent de cohésion en filature / anti
éraillant A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Agent de fluidisation A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Agro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
alcane en C11 C15 F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant/support A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Arômes et additifs alimentaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arômes et colorants alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon Black
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
auxiliaire technologique A Silicon dioxide gel de silice
B50100 - Fire extinguishing agent A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B50100-Fire extinguishing agent F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Barrière physique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
caoutchouc/pneu C Carbon black noir de carbone
Céramique A Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
Céramique A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Céramique technique A aluminium oxide Aluminium Oxide
Colorant A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
diiron trioxide diiron trioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D25100 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Différents usages E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Distribution A Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Domaines d'application: Pharmacie
Produits d?entretien. A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon Black
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon Black
fabrication de filtres A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication microsphères de verre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication produits abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Fine particule d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluide de codage et de dessin pour
l'industrie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FONGICIDE A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
hydrocarbure en C11-13 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ingrédient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Ingrédient alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
Ingrédient alimentaire contenant
Ingrédients santé A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Isostéarate F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Isostéarate d'oxyde de fer F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
MATIERE PREMIERE VEGETALE A
MATIERES PREMIERES A USAGE
Silicon dioxide
Mélange caoutchouc E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
mélange de substances aromtisantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
new developments A Silicon dioxide Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nutrition A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
other carbon preparations C Carbon black Carbon Black
Oxyde métalliques A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Pâtes pigmentaires F
Pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Pélliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
PELLICULANT POUR SEMNECS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pénétrant pour métaux A aluminium oxide Aluminium Oxide
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Phytopharmaceutique E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Fuller's earth
C Carbon black Carbon Black
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
yl)azo]barbituric acid 5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid
pot catalytique F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Prémélange d'additifs destinés à être
incoporés dans des aliments pour
animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélange d'additifs sensoriels A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Printing plates F
produit agro alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de contrôle non destructif
(CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
synthetic amorphous silica (SAS)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
produit dentaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
produit élevage hygiène A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytopharmaceutique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit phytosanitaire F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
Produit pour l'agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produit pour pot catalytique A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
produits à usage dentaire A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour la construction A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Produits pour le BTP A diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
révélateur A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
révélateur de ressuage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
silice amorphe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silice antimottant pour poudre
Silice colloidale E551 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Trihydate d'alumine A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Usages divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation des codes UCN A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
various C Carbon black Carbon Black
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate Calcium carbonate
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
pc11 Explosifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice de pyrogénation
pc13 Carburants A cerium dioxide Cerium dioxide
EOLYS
isosterate d'oxide defer
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15
non métalliques A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc16 Fluides de transfert de chaleur A cerium dioxide EOLYS
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc18 Encres et toners A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide C.I PIGMENT
Calcium carbonate Calcium carbonate
titanium dioxide
Titanium oxide
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole- 1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2, 5-dihydro-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
Xanthylium, 9-[2-(ethoxycarbonyl)phenyl]-3,6-bis(ethylamino)-
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
floculants, préci-pitants, agents de
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Silicon carbide
titanium dioxide Anatase
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver silver
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc23
cuir A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
pc24
décoffrage A aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenumdisulfide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
produits de finition et
blanchiment et autres adjuvants de
fabrication A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Silicon dioxide amorphous silicia
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F ARCHIPEL ARCHIPEL
3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile BROMOXYNIL
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
prosulfuron PROSULFURON
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
silicom
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
naphthoate
pc3 Produits d?assainissement de l?air A ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc30 Produits photochimiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc31
cires D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Silicon dioxide Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Oxyde de cerium
Dioxyde de silicium
pc34
adjuvants de fabrication A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y
compris pro-duits à base de solvants) A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
l?eau A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc39
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
zinc oxide
Carbon black / CI 77266
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid Silicic acid
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Polychloro copper phthalocyanine
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver Argent
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
B silver silver nano
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pc9a
iron oxide hydroxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
nickel monoxide Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phenylbutyramidato-N2,N3]nickel
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
[[4-[[4-(anilino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
C.I. Pigment Red 168
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 43
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
Polychloro copper phthalocyanine
pc9b
modeler A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
proc other Additif carburant A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif filtre F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Additif pour propduit alimentaire :
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Agent de filtration A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Anti-mottant A Silicon dioxide SILICIUM DIOXYDE
Applications ponctuelles par
Arômes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Colorant C Carbon black Carbon Black
Colorant alimentaire A iron hydroxide oxide OXYDE DE FER JAUNE E172
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Différents procédés E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Dilution pour fluidité de poudre de
plante A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Fabrication de produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Fusion A aluminium oxide Oxyde d'Aluminium
Imprégnation d'un non-tissé par
F
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Manipulation de laboratoire A Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
Mélange et conditionnement
substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mélange et vulcanisation E Silicic acid, aluminum sodium salt Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Mélange Mécanique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
mise sur support A Silicon dioxide Silicon dioxide
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon Black
NETTOYAGE MAINS A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Nous ne connaissons pas les
procédés de fabrication de nos
clients A titanium dioxide titanium dioxide
Préparations cosmétiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PROC Clients inconnus F 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
PROC28 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Procédés divers A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit cosmétique A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
Produit pharmaceutique F
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Pulvérisation agricole F
3-bromo-N-[4-chloro-2-methyl-6-(methylcarbamoyl)phenyl]-1-(3-
obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION RESERVOIR
CARBURANT VEHICULE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Régénération FAP F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
régénération filtre a particules A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Saupoudrage (+collage) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Simple distribution sans
Traitement agricole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement de semences de céréales A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
Traitement mécano-enzymatique D Cellulose Cellulose
traitement plein champs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
transfert de quantité limitée de la
substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans des poudres à
destination d'aromatisation
Utilisation sur culture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
gel de silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
carboxamide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)- Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide
Sulfur Soufre sublime
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
pendimethalin pendimethaline
Penoxsulam Penoxsulame
prosulfuron PROSULFURON
Thiophanate-methyl thiophanate-methyl
lafabrication de mousse A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13
etversage A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
amorphous silicon dioxide
B palladium Colloidal palladium
noir de carbone
proc14
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
noir de carbone
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
Aluminum oxide
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
silicon carbide Silicon carbide
Colloidal Silica
titanium dioxide Anatase
noir de carbone
Multi-Wall carbon nanotubes
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
proc16
s?attendre à une exposition limitée à
du produit non brûlé A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc17
haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc19
EPI sont disponibles A diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide
C Carbon black EASYSPERSE NOIR BL 7 300
proc2
continus avec exposition
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
precipitated calcium carbonate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
substances intégrées dans des
Nitric acid, barium salt, reaction products with ammonia, chromic
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silicon dioxide
noir de carbone
proc22
miné-raux/métaux) à haute
température dans un cadre industriel A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
diiron trioxide diiron trioxide
proc24
Traitement de haute énergie
(mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
noir de carbone
diiron trioxide EASYSPERSE ROUGE FRG60
Iron hydroxide oxide
proc27a
(processus à chaud) A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc27b
proc3
Utilisation dans des processus fermés
par lots (synthèse ou formulation) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Aluminium Oxide
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Pyrogenic silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black carbon
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 61
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
proc4
lots et d?autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités
d?exposition. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Silice amorphe
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Carbon Nanotube, multiwalled
D
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
pour la formulation de préparations*
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Tungsten disulphide
zinc oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide C.I. Pigment Yellow 1
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Orange 72
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diethylamino)phenyl][4-(ethylamino)-1-
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
ethylhexylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
F
aluminium oxide Aluminium Oxide
barium sulfate Barium sulfate
cobalt titanite green spinel Cobalt titanite green spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dihydro-
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
C.I. Pigment Yellow 109
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate
préparation
dans des installations non
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
proc8b
préparation
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées. A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
Oxyde de cerium
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-
2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
proc9
Calcium carbonate Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Dioxyde de silicium
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su0 011 Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0119 Autres cultures non
permanentes 0119 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
012 Cultures permanentes E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 Culture de la vigne A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
0121 Culture de la vigne 0121 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
016 Activités de soutien à
l?agriculture et traitement primaire
des récoltes F pendimethalin pendimethaline
10 Industries alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1062 Fabrication de produits
amylacés 1062 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1089 Fabrication d?autres produits
alimentaires nca 1079* A Silicon dioxide Silicon dioxide
synthetic amorphous silicate
1091 Fabrication d?aliments pour
animaux de ferme 1080* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1092 Fabrication d?aliments pour
animaux de compagnie 1080* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
1395 Fabrication de non-tissés, sauf
habillement 1399* A Silicon dioxide Silicon dioxide
C Carbon black Carbon Black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide 4-[(2,5-Dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphtalene-2-carboxamide
1920 Raffinage du pétrole 1920 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2013 Fabrication d?autres produits
chimiques inorganiques de base
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de
zirconium mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide Dioxyde de cérium
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2014 Fabrication d?autres produits
chimiques organiques de base 2011* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2030 Fabrication de peintures, vernis,
encres et mastics 2022 A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-
4,5,6,7-tetrachloro-3-[[3-methyl-4-[[4-[(4,5,6,7-tetrachloro-1-
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
204 Fabrication de savons, de
produits d?entretien et de parfums A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2041 Fabrication de savons,
2023* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 Fabrication de parfums et de
produits pour la toilette 2023* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2029* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 Fabrication d?autres produits
chimiques nca 2029* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
212 Fabrication de préparations
2120 Fabrication de préparations
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
matières plastiques 2220* A diantimony pentoxide diantimony pentoxide
2410 Sidérurgie 2410* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2561 Traitement et revêtement des
métaux 2592* A Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
2611 Fabrication de composants
Dioxyde de silicium
29 Industrie automobile A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
3250 Fabrication d?instruments et de
fournitures àusage médical et
dentaire 3250 A Silicon dioxide Silicon Dioxide (synthetic amorphous silica
3312 Réparation de machines et
équipements mécaniques 3312 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
37 Collecte et traitement des eaux
usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3700 Collecte et traitement des eaux
usées 3700 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 Traitement et élimination des
déchets non dangereux 3821 A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
45 Commerce et réparation
d?automobiles et de motocycles A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4511 Commerce de voitures et de
véhicules automobiles légers 4510* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4520 Entretien et réparation de
véhicules automobiles 4520 A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 Commerce de gros
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 Commerce de détail
d?équipements automobiles 4530* A cerium dioxide ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4612 Intermédiaires du commerce en
combustibles, métaux, minéraux et
4619 Intermédiaires du commerce en
produits divers 4610* F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4621 Commerce de gros de céréales,
de tabac non manufacturé, de
semences et d?aliments pour le bétail F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4639 Commerce de gros non
spécialisé de denrées, boissons et
tabac 4630* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4645 Commerce de gros de
parfumerie et de produits de beauté
4649* A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
Carbon black / CI 77266
pharmaceutiques 4649* A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
génie civil A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4669 Commerce de gros d?autres
machines et équipements 4659* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
467 Autres commerces de gros
spécialisés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Sodium aluminium silicate
4673 Commerce de gros de bois, de
matériaux de construction et
4674 Commerce de gros de
quincaillerie et fournitures pour
plomberie et chauffage 4663* A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
4675 Commerce de gros de produits
chimiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
4675 Commerce de gros de produits
chimiques 4669* A aluminium oxide Aluminium Oxide
Boehmite (Al(OH)O) aluminium hydroxide oxide
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide Cerium dioxide
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon Black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol C.I. Pigment Orange 5
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino-[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Red 122
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione C.I. Pigment Violet 19
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
4676 Commerce de gros d?autres
produits intermédiaires 4669* E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
469 Commerce de gros non spécialisé F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
4711 Commerce de détail en magasin
non spécialisé à prédominance
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
alimentaires en magasin spécialisé
475 Commerce de détail d?autres
équipements du foyer en magasin
spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4752 Commerce de détail de
quincaillerie, peintures et verres en
magasin spécialisé 4752 F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4775 Commerce de détail de
parfumerie et de produits de
beautéen magasin spécialisé 4772* A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silicon dioxide
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
4776 Commerce de détail de fleurs,
plantes, graines, engrais, animaux de
compagnie et aliments pour ces
animaux en magasin spécialisé F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
55 Hébergement F
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
56 Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
products with silica Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products with silica
7219 Recherche-développement en
naturelles 7210* A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
812 Activités de nettoyage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8130 Services d?aménagement
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
829 Activités de soutien aux
entreprises nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8292 Activités de conditionnement
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
titanium dioxide titanium dioxide
générale 8411 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
9602 Coiffure et soins de beauté
9602 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Silicon dioxide
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300 ; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
Aérosil R972 - Aérosil Mox 80 - Aérosil 200 - Aérosil 300; Silicon dioxide
(synthetic amorphous silica)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (RHODAX EXPRESS et ARTIMON)
Silice de pyrogénation
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide amorphous silicia
titanium dioxide titanium dioxide
E not applicable, preparation with silicic acid not applicable, preparation with silicic acid
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attagel 50 (1) ; Attapulgite
Attagel 50 (2) ; Fuller's earth
Attapulgite
yl]oxy]methyl]
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ARCHIPEL ARCHIPEL
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
aliette flash
ALLIETTE FLASH
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoateCalcium 4-[(5-chloro-4-
INSEGAR
methylethyl ester benthiavalicarbe isopropyl
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - MAGEOS
CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE CYMOXANIL + CUIVRE DE L HYDROXYDE DE CUIVRE
Dazomet BASAMID
Flazasulfuron FLAZASULFURON
indoxacarb Indoxacarbe
reconditionnement (sauf alliages) A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium carbonate
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
Cobalt aluminate blue spinel
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
diiron trioxide diiron trioxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Rutile, tin zinc Rutile, tin zinc
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Pyrogenic silica
Silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicone Dioxide
silicones et siloxanes, produit de réaction diméthyl avec le dioxyde de silicium.
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
Oxyde de Titane
Tungsten disulphide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21 Mélange C.I.Pigment Red 48:1 + C.I.Pigment White 21
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
Benzenesulfonic acid, [[4-[[4-(phenylamino)phenyl][4-(phenylimino)-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene]methyl]phenyl]amino]
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
1-phenylazo-2-naphthol 1-phenylazo-2-naphthol
one 2-(3-oxobenzo[b]thien-2(3H)-ylidene)benzo[b]thiophene-3(2H)-one
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethylphenyl)-3-oxobutyramid
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
phenylbutyramide]
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-
1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
isoindol-1-one
with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and sodium methoxide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
ethoxyphenyl)-3-hydroxy-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Ferric ammonium ferrocyanide
benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 61
C.I. Pigment Orange 72
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide and N-(5-
chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
with 2-methyl-1,3-benzenediamine and sodium methoxide
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
C.I. Pigment Red 48:2
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, aminosulfonyl
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
oxopropyl]azoterephthalate
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
naphthalenyl]methylene]-2,5-cyclohexadien-1-ylidene]-N-ethyl-,
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
Hydrogen [3,4-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]benzoato(3-)-
N3,N4,O3,O4]nickelate(1-)
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
N-[4-[(9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
Pigment Yellow 180
Polychloro copper phthalocyanine
1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
Solvent Yellow 179
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
su11
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
zinc oxide zinc oxide
noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
polychloro copper phthalocyanine Polychloro copper phthalocyanine
su12
conver-sion A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Silicon dioxide amorphous silica fume
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
F
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction products
with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
plâtre, ciment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium oxide Aluminium Oxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
su14
compris les alliages C Carbon black Carbon Black
su15
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Dioxyde de silicium
titanium dioxide
su16
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Dioxyde de silicium, amorphe
Silica
titanium dioxide titanium dioxide
F
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
su17
autres matériels de transport A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
isosterate d'oxide defer
acid (H2CrO4) diammonium salt and copper(2+) dinitrate,
calcined
acide nitrique, sel de baryum, produits de réaction avec l'ammoniac, le sel
biammonique de l'acide chromique (H2CrO4) et le dinitrate de cuivre (2+),
calcinés
tungsten disulphide Tungsten disulphide
B silver silver nano
C Carbon black Carbon Black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ISOSTERATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
ISOSTERATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile Chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Bleu de Cobalt
diiron trioxide diiron trioxide
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicoaluminate de sodium
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione C.I. Pigment Orange 43
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
products with silica Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with silica
polychloro copper phthalocyanine C.I. Pigment Green 7
su20 Services de santé A aluminium oxide Aluminium Oxide
cerium dioxide EOLYS
Dioxyde de silicium
titanium dioxide titanium dioxide
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium
salt (MPEG-DSPE)
Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-1,2-distearoyl-
sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-DSPE)
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Aluminum oxide
cerium dioxide Cerium dioxide
copper oxide copper oxide
Iron(III) oxide
silicon Silicium
Silicon carbide
Colloidal Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
titanium dioxide Anatase
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B Cd et alliages contenant Cd Cd et alliages contenant Cd
silver Argent
Carbon Nanotube, multiwalled
Multi-Wall carbon nanotubes
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
diethenylbenzene and ethenylbenzene
propenoate and ethenylbenzene
and ethenylbenzene
butadiene and ethenyl-benzene
ethenyl-benzene
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicoaluminate de sodium
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Nanoparticule lipidique Nanoparticule lipidique
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
OXYDE DE FER JAUNE E172
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Tungsten disulphide
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Sodium aluminium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F ENERGISANTS ENERGISANTS
#N/A CONSERVATEURS ALIMENTAIRES CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
AROMES ALIMENTAIRES AROMES ALIMENTAIRES
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium Oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F 2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
su6a
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su6b
produits papetiers A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium Oxide
Dioxyde de silicium
D Cellulose Cellulose
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
dihydro-5-methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
supports enregistrés A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide yellow
Calcium carbonate precipitated calcium carbonate
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
su8
les produits pétroliers) A aluminium oxide Aluminium Oxide
C.I PIGMENT
diiron trioxide diiron trioxide
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide
Nanotubes de carbone Multi-Wall carbon nanotubes
D
ethylhexyl 2-propenoate
propenoate
ethenylbenzene and 2-methyl-2-propenamide
methyl-2-propenamide
F 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Iron Oxides (C.I. 77492)
aluminium oxide Aluminium Oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium carbonate
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Oxyde de zinc
noir de carbone
methyl 2-methyl-2-proponoate
Propenoic acid, 2-methyl-
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Aculyn 28
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene(
C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
DUREZ DUREZ
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F CALFAX CALFAX
pyrimidinetrione complexes and melamine
complexes and melamine
chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
dihydro-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-Isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-[(4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Beeswax BEESWAX
dione bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
C.I. Pigment Orange 72
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Castor oil HUILE DE RICIN
chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol
complex Chromium, 1-[[2-hydroxy-4(or 5)-nitrophenyl]azo]-2-naphthalenol complex
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
[[(p-tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
tolyl)sulphonyl]amino]naphthalene-2,7-disulphonate
9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
(1:1)
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Montan wax WARADUR
[2-[2-sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-
trisulfonato(8-)-N29,N30,N31,N32]
Polychloro copper phthalocyanine
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-
TERFLOW TERFLOW
ACEMATT ACEMATT
MUNZING MUNZING
KRONOS KRONOS
EXXON EXXON
TSRC TSRC
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche SU2a Exploitation minière (hors industries offshore) SU2b Industries offshore SU4 Fabrication de produits alimentaires SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure SU6a Fabrication de bois et produits du bois SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers) SU9 Fabrication de substances chimiques fines SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) SU11 Fabrication de produits en caoutchouc SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport SU18 Fabrication de meubles SU19 Bâtiment et travaux de construction SU20 Services de santé SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées SU24 Recherche scientifique et développement SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité PC2 Adsorbants PC3 Produits d?assainissement de l?air PC4 Produits antigel et de dégivrage PC7 Métaux et alliages PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler PC9c Peintures au doigt PC11 Explosifs PC12 Engrais PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques PC16 Fluides de transfert de chaleur PC17 Fluides hydrauliques PC18 Encres et toners PC19 Intermédiaire
Code usage PC Libellé PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation PC21 Substances chimiques de laboratoire PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26 Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques PC28 Parfums, produits parfumés PC29 Produits pharmaceutiques PC30 Produits photochimiques PC31 Produits lustrant et mélanges de cires PC32 Préparations et composés à base de polymères PC33 Semi-conducteurs
PC34 Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants) PC36 Adoucissants d?eau PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels PC40 Agents d'extraction PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage PROC Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4 Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
PROC5 Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage. PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9 Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16 Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du produit non brûlé
Code usage PROC Libellé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20 Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22 Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud) PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques AC3 Piles et accumulateurs électriques AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique AC5 Tissus, textile et habillement AC6 Articles en cuir AC7 Articles métalliques AC8 Articles en papier AC10 Articles en caoutchouc AC11 Articles en bois AC13 Articles en plastique AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier AC31 Vêtements parfumés AC32 Gommes parfumées AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008 AC34 Jouets parfumés AC35 Articles en papier parfumé AC36 CD parfumés AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage ERC Libellé
ERC1 Fabrication de la substance ERC2 Formulation dans un mélange ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4 Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article)
Code usage ERC Libellé
ERC6c Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC6d Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8b Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
ERC8e Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article, en extérieur)
INVALIDE)