Dispositifs de soutien aux tiers-lieux 2024 : Fabriques de territoire - vague 10, Manufactures de proximité - appel à coopération 2024

Auteur moral
France. Agence nationale de la cohésion des territoires
Auteur secondaire
Résumé
<p class="MsoNormal">Le gouvernement français soutient les tiers-lieux et manufactures de proximité pour favoriser le développement local, la transition écologique et le lien social. En 2024, 80 Fabriques de territoire et 16 projets de Manufactures de proximité ont été soutenus, totalisant près de 9 millions d'euros d'investissements. Ces initiatives visent à revitaliser les territoires fragiles.<o:p></o:p></p>
Descripteur Urbamet
aménagement de l'espace ; transition écologique
Descripteur écoplanete
Thème
Aménagement du territoire
Texte intégral
11! .II RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité agence nationale de la cohésion des territoires Dispositifs de ? soutien aux tiers-lieux 2024 Fabriques de territoire - vague 10 Manufactures de proximité - appel à coopération 2024 2 L'Etat engagé pour les tiers-lieux Un tiers-lieu est un espace de rencontre et de partage, situé entre le domicile et le lieu de travail. Ces espaces sont ouverts à divers usages et rassemblent des individus de tous horizons pour créer, apprendre, collaborer et partager des ressources. Conçus pour être flexibles, les tiers-lieux sont hybrides: à la fois espaces de coworking, ateliers de fabrication (fablabs), cafés associatifs,jardins partagés ou encore des lieux dédiés à l'économie circulaire et au réemploi ... ces endroits permettent à ceux qui les fréquentent de nouer des liens, d'adhérer à des projets ou de s'impliquer dans des associations. De plus, ils favorisent l'économie de proximité en lien avec les entreprises locales et jouent un rôle dans l'accès à la culture et à l'éducation informelle au travers de formations, d'ateliers ou d'événements culturels. Par leurs actions, les tiers-lieux renforcent le lien social, encouragent les transitions écologiques et soutiennent les activités économiques locales. En juin 2019, le Gouvernement s'est donc engagé dans un soutien fort aux tiers- lieux. Au travers du programme « Nouveaux lieux, nouveaux liens» piloté par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), il a souhaité favoriser leur déploiement au sein des quartiers prioritaires ou encore dans des zones peu voire très peu denses, fragiles sur le plan socio-économique. Depuis 2019, 190 millions d'euros qui ont été investis par l'Etat dans les tiers-lieux. Fabriques de territoire est un dispositif lancé en janvier 2020 qui vise le soutien et la labellisation des tiers-lieux généralistes qui développent des services de proximité et des activités économiques au sein de territoires fragiles. Au travers de huit vagues de sélection entre 2020 et 2021, ce dispositif de l'ANCT a permis la labellisation et la subvention de 300 tiers-lieux pour un total de 45 millions d'euros de subventions. Après une neuvième vague en 2023 qui a permis la labellisation et le subventionnement de 82 nouvelles Fabriques de territoire à hauteur de 4 millions d'euros, l'Etat a, en 2024, renouvelé son soutien aux tiers-lieux. Cette année 80 lauréats ont ainsi été soutenus (dont 5 pour un subventionnement total de 8 millions d'euros. Depuis la création du dispositif, ce sont ainsi 407 Fabriques de territoire qui ont vu le jour en France. Les Manufactures de proximité sont des unités de production locales qui soutiennent les artisans et les producteurs locaux. Depuis 2021, ce dispositif a permis la labellisation de 100 tiers-lieux productifs et leur soutien à hauteur de 30 millions d'euros. Ces 100 premières Manufactures de proximité réparties dans 68 départements bénéficient en outre d'un programme d'accompagnement en ingénierie par le GI P France Tiers-Lieux, partenaire de l'ANCT. En 2024, une enveloppe de 800 000 ¤ est venue renforcer ce soutien. En 2024, ce sont 80 Fabriques de territoire et 16 projets de Manufactures de proximité qui sont soutenus dans le cadre de la vague 2024 pour près de 9 millions d'euros. ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr H mailto:relations.presse@anct.gouv.fr 3 Sommaire t Edito ................................................................................................................................................. 4 t Les Fabriques de territoire .......................................................................................................... 5 1. Les Fabriques de territoire: des tiers-lieux au service du développement des territoires ................ 5 2. 1oe vague de labellisation: 80 Fabriques de territoire dans toute la France ....................................... 5 3. La couverture territoriale des Fabriques ..................................................................................................... ? t Les Manufactures de proximité .................................................................................................. 8 1. Les manufactures de proximité, des tiers lieux productifs structurants pour les filières locales .... 8 2. Appel à coopération de projets entre manufactures de proximité ...................................................... 8 3. Caractéristiques des projets retenus ........................................................................................................... 8 t Annexes ......................................................................................................................................... 10 ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 4 Edito Françoise Gatel Ministre déléguée auprès de la ministre du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation, chargée de la Ruralité, du Commerce et de l'Artisanat << ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr Depuis 2019, le Gouvernement s'engage pour les tiers-lieux afin d'en faire des moteurs de la transformation sociale, économique, et écologique de nos territoires. Avec cette nouvelle vague de soutien à 80 Fabriques de territoires et 16 projets de Manufactures de proximité en 2024, nous constatons que ce sont aujourd'hui dans les petites villes et les communes rurales que se développent le plus rapidement des initiatives citoyennes locales tournées vers la transition écologique. Dans les territoires, les tiers-lieux sont aussi vecteurs d'une offre culturelle de proximité, d'innovation sociale et de relocalisation artisanale et agricole. De plus en plus d'élus y voient des alliés indispensables pour renforcer le lien social et faire de leurs communes des espaces de vie désirables, porteurs de solutions pour les défis à venir. >> 5 , Les Fabriques de territoire 1. Les Fabriques de territoire : des tiers-lieux au service du développement des territoires Les Fabriques de territoire sont des tiers-lieux labellisés ainsi car ils sont des « ressources » pour le territoire, c'est-à-dire qu'ils répondent à des besoins locaux: création d'activités, coopérations entre acteurs, développement local ... Ces lieux bénéficient ainsi à l'ensemble du territoire dans lequel ils sont installés. Le soutien de l'Etat donne à ces lieux et aux acteurs qui les font vivre, les moyens financiers pour amplifier ou développer de nouvelles activités servicielles ou productives. Ces initiatives de grande proximité autour de l'aménagement d'un lieu physique dont la programmation est ouverte, constituent un moyen d'offrir du lien social à certains publics éloignés de l'action publique. 2. 1oe vague de labellisation : 80 Fabriques de territoire dans toute la France Cette année, 312 candidatures ont été enregistrées. Chacun des projets soumis a fait l'objet d'un examen dans le cadre de comités de sélection régionalisés co-présidés par les Secrétariats Généraux pour les Affaires Régionales (SGAR) et le programme « Nouveaux lieux nouveaux liens» de I' ANCT. Cette sélection a été réalisée avec la participation du GI P France Tiers-Lieux et de partenaires de la politique publique en région: services déconcentrés tels que les Directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS), les Conseils régionaux, la Banque des territoires, I' Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), ou encore le réseau régional. 80 lauréats sont issus de cette 1oe vague : 25 nouveaux lauréats et 55 qui ont été relabellisés en raison de leur capacité à démontrer un passage de leur activité à plus grande échelle, notamment en matière de transition, et avec le soutien d'une ou plusieurs collectivités territoriales. Cette 1oe vague a permis de: t Soutenir des lieux multi-activités, innovants, créateurs de richesses et d'emplois, capables de contribuer à rendre les territoires plus accessibles, plus sobres et mieux équipés : les activités développées dans le cadre de ces projets s'inscrivent, dans une très grande majorité et en nette progression par rapport aux vagues précédentes dans des offres culturelles et éducatives (90%), dans la solidarité (88%) et dans l'innovation sociale (68%). On retrouve aussi en bonne position l'économie de proximité nourricière par le biais de la production agro- alimentaire et artisanale et le réemploi (66%). ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 6 t Augmenter le déploiement de lieux et services adaptés sur des territoires prioritaires : sur les 80 projets lauréats, 42% sont en QPV et 50% dans les territoires ruraux (peu denses au sens de l'INSEE) et FRR (contre 29% dans le cadre des vagues précédentes). 73% des lauréats toutes cibles confondues prennent place dans des villes de moins de 20 000 habitants (contre 55% dans les vagues précédentes), et un tiers dans des communes de moins de 2000 habitants (contre 20% dans les vagues précédentes). Les projets lauréats s'ancrent davantage dans des petites et moyennes villes et dans des territoires ruraux fragiles. t Soutenir la contribution des tiers-lieux en matière de transitions : près de 100% des candidats et des lauréats déclarent adresser des enjeux de transition sociale dans leur projet. Les enjeux liés à la transition alimentaire et agroécologique mobilisent 76% d'entre eux. t Conforter la solidité et l'ancrage partenarial des projets de tiers-lieux : 80 % des tiers-lieux lauréats ont plus de 4 ans d'existence et 33% sont construits en consortium; en termes de modalités de soutiens: 95% ont reçu des avis favorables des préfectures, 1000 lettres de soutien de collectivités territoriales et de parlementaires, attestant de l'ancrage de ces lieux dans leur environnement institutionnel. En termes de diversité de portage: trois quarts des candidatures, toutes cibles confondues, sont sous forme associative (80% des tiers-lieux nouvellement labellisés, et 69% des Fabriques renouvelées), 11% sont des entreprises de droit privé relevant de l'ESS et 4% émanent de collectivités territoriales (8% sur la cible 1). t Poursuivre la couverture territoriale engagée : 25 nouvelles Fabriques de territoire ont émergé sur les 75 arrondissements qui restaient non couverts permettant d'atteindre une couverture géographique de 407 Fabriques de territoire réparties en région dans 288 des 333 arrondissements nationaux. ANCT - DOSSIER DE PRESSE rcla1.ions.prcsscco) a nc L.gou r 7 3. La couverture territoriale des Fabriques 9 en Auvergne Rhône Alpes 4 en Bourgogne Franche Comté 4 en Bretagne 4 en Centre Val de Loire 1 en Corse 7 en Grand Est 6 en Hauts de France 10 en lie de France 4 en Normandie 7 en Nouvelle Aquitaine 8 en Occitanie 4 en Pays de la Loire 6 en Provence Alpes Côte d'Azur 1 en Guadeloupe 1 en Guyane 1 en Martinique 1 à Mayotte 2 à la Réunion ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 80 fabriques de territoire issues de la 10e vague ? Cible 1: nouveau tiers-lieu ou consort ium sur arrondissement nouve llement couvert ? Cible 2: Fabrique relabe llisée sur critères 8 Les Manufactures de proximité 1. Les Manufactures de proximité, des tiers-lieux productifs structurants pour les filières locales Le dispositif manufactures de proximité a été créé avec l'ambition de soutenir les tiers- lieux dédiés à la production. Concrètement, ce sont des petites unités de production locale qui animent et apportent des services à une communauté professionnelle et sont en capacité de récréer de l'activité localement, tout en préservant les savoir-faire dans les territoires. Parce qu'elles ont pour objectif de contribuer à la relocalisation des activités artisanales et entrepreneuriales, au déploiement de la formation et à la transmission des savoir-faire, elles visent aussi à redynamiser les territoires. 2. Appel à coopération de projets entre Manufactures de proximité L'appel à coopération de projets ne visait pas à labelliser de nouvelles manufactures de proximité mais à soutenir des projets portés chacun par une manufacture de proximité existante en partenariat avec un ou des acteur(s) économique(s) territoriaux (tête de réseaux, réseaux d'appui à la création/reprise d'entreprises, fédérations professionnelles, chambres consulaires, entreprises ... ). Les 16 projets lauréats ont été sélectionnés pour leur capacité à structurer localement une filière, en particulier celles du réemploi ou des métiers d'art, et ils bénéficieront d'une subvention en fonctionnement de 50 000 ¤ pour un an. 3. Caractéristiques des projets retenus Parmi les 45 candidatures de grande qualité reçues, 16 ont été gratifiées de ce soutien complémentaire. Sur les 16 projets lauréats de cette vague, 11 régions sont représentées: Auvergne Rhône Alpes, Bourgogne Franche Comté, Bretagne, Centre Val de Loire, Grand-Est, Guyane, La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, et Provence Alpes Côte d'Azur. Ancrage et développement partenarial des Manufactures de proximité Les candidatures, pour être éligibles au dispositif, devaient être déposées en consortium. Les types de consortiums constitués montrent l'ancrage territorial fort du dispositif au sein des écosystèmes productifs locaux: plus de la moitié ont fait consortium avec un acteur économique local, et un quart avec une fédération ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 9 professionnelle. 6% des candidatures ont proposé un partenariat avec un cabinet d'architecte. Tous les lauréats du dispositif bénéficient d'un soutien d'au moins une collectivité sur leur territoire d'implantation, et plus de 87% bénéficient du soutien d'au moins une entreprise sur leur territoire d'implantation. Filières potentialisées Les filières du réemploi et des métiers d'arts ont été identifiées comme prioritaires. Parmi les lauréats, 81% ont des activités qui portent sur la filière du réemploi et 50% ont des activités en lien avec les métiers d'art. Mais d'autres filières ont également émergé, dont celle de la filière nourricière et agro-alimentaire. ANCT - DOSSIER DE PRESSE rclaLions.prcsscco) a nc L.gou; ïr 10 . .. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Libert! };g11/itl Frattrnitl 407 Annexes agence nationa l e d e la co h és i on des te r r i to i r es fabriques de territoire Commune accueillant une fabrique de territoire . Vagues 1 à 9 [2020-2023] . Vague 10 (2024] . . . . ·' .. . . . ? . . ? . . . ? ? ? . . . . . . . ? . . ? . .. ? ? ? ? ' . . . :-:,:,. . .. ? . . . . . . . . ? . . ·? ? . ? . . ? ? . .. . . ? . ? . . ?' . . . .. . . ? . ? ? . . .. . . . . . ? -. . . .. .. ? ?, . ' . ' . ? . . . . . ? . . . . . . ? . . . . .. . ? . ? ? , . . ? ? ? ? . ? . . .. . . . ? . t . . . ' . . . . . . ? . . . . . . . ... ·- . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . ,. ? ? . . . . .. . . . . ? ? . . . . ? . . . . . . ? . . . . . . . . .. . . ? . . ? . . . . . . . ? . ? . . .. . . . ? ? . . . .. 100 km* . . ? Les DROM ne sont pas à l'échelle . . . . . . . . ··-.... ___ ? ? ? ' . . " . . . -· . ?· '·? ? ? -· Source: ANCT 2024 ? Réalisation : Cartographie PAOT ANCT - 10/ 2024 ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 11 Lab01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain Belley Polymorph Corp Auvergne-Rhône-Alpes Allier Montluçon La MAGMA/26FK/Centres Sociaux d'Annonay Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche Tournon-sur-Rhône Les Granges du Carladès Auvergne-Rhône-Alpes Cantal Aurillac Le Moulin Digital Auvergne-Rhône-Alpes Drôme Valence Vita'mine Auvergne-Rhône-Alpes Savoie Albertville Delta Cric/La R'mize Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie Thonon-les-Bains La Pardige Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire Brioude FabLimagne Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme Riom Les RDV du Tiers-Lieu Bourgogne-Franche- Comté Saône-et-Loire Louhans Convergence des possibles Bourgogne-Franche- Comté Yonne Sens Fablab des 3 lapins Bourgogne-Franche Comté Jura Lure Maison du peuple La fraternelle Bourgogne Franche Comté Haute-Saône Saint-Claude L'éprouvette/Écocentre Hameaux Légers Bretagne Côtes-d'Armor Dinan Run Ar Puns Bretagne Finistère Châteaulin Maison Glaz Bretagne Morbihan Lorient Bistrot Lab' Bretagne Ille-et-Vilaine Fougères Vitré Carte Blanche Centre Val de Loire Indre Le Blanc Les Greniers de Vineuil/Association Fil Good Centre Val de Loire Loir-et-Cher Blois LISTE DES 80 LAUREATS de la vague 10 « Fabriques de territoire» Nouveaux lauréats en vert Re-labellisations suite à un passage à l'échelle en bleu Lauréats Régions Départements Arrondissements ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 12 Ecopôle alimentaire de la Chaponnière Centre Val de Loire Cher Vierzon Actyval/SCOP03/Le Bloc2 Centre Val de Loire Indre-et-Loire Chinon U CHJOSU Dl A V/GNARELLA Corse Corse-du-Sud Ajaccio PIX'in - La Locomotive Grand Est Ardennes Charleville-Mézières Simone Grand Est Haute-Marne Chaumont Fabrique Territoire Moselle Sud Grand Est Moselle Sarrebourg- Château-Salins La Vigotte Lab Grand Est Vosges Epinal L 'Aiguillage Grand Est Aube Troyes L'@RTelier Malin Grand Est Meurthe-et- Moselle Lunéville Odile Grand Est Vosges Saint-Dié-des-Vosges Coopérative Baraka Hauts de France Nord Lille Le Central Hauts de France Nord Avesnes-sur-Helpe Le Germoir Hauts de France Pas-de-Calais Montreuil Café citoyen d'Auger-Saint- Vincent/L'Hermitage/Le Bord de l'eau/Au Tiers- lieu/O'rizons/Art en chemin Hauts de France Oise Senlis Le Bidule Hauts de France Aisne Château-Thierry Chez Oscaar Hauts de France Nord Valenciennes La Lanterne lie-de-France Val-d'Oise Pontoise Le Grapo lie-de-France Val-de-Marne L' Hay-les-Roses PotKommon lie-de-France Seine-Saint-Denis Saint-Denis La tréso/La Mine lie-de-France Hauts-de-Seine Antony L'idée Halle lie-de-France Essonne Evry Le Quai des possibles lie-de-France Yvelines Saint-Germain-en- Laye Fabrique de territoire Citoyens lie-de-France Seine et Marne Melun Le CiNey lie-de-France Paris Paris 18e Arrondissement Les ciboulettes lie-de-France Seine et Marne Torcy ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 13 La Cite du Développement durable lie-de-France Val de Marne Nogent-sur-Marne Manufacture des Capucins/ Le Moulin de Pont-Rû Normandie Eure Evreux Le Hangar Zéro Normandie Seine-Maritime Le Havre Nouvelles Coordonnées Normandie Eure Bernay L'Autre Lieu Normandie Manche Cherbourg Espace des Transitions Nouvelle Aquitaine Dordogne Nontron Borderline Fabrika Nouvelle Aquitaine Pyrénées- Atlantiques Bayonne Ferme Lab de Carbouey Nouvelle Aquitaine Gironde Langon Au Beau Milieu Nouvelle Aquitaine Corrèze Ussel Espace Saquary Nouvelle Aquitaine Gironde Blaye La Pelle aux Idées Nouvelle Aquitaine Dordogne Sarlat-la-Canéda Le Grand Bain Nouvelle Aquitaine Lot-et-Garonne Nérac Figeacteursj L'Arrosoir, Ricochets/Champol/ionnes Occitanie Lot Figeac La Grange - Bouillon cube Occitanie Hérault Lodève LaC/é Occitanie Pyrénées- Orientales Prades Le Pré Vert Occitanie Tarn Albi Le Tracteur Occitanie Haute-Garonne Muret LA DETER Occitanie Gard Alès Pingpong Cowork/Station A Occitanie Aveyron Millau Tiers-Lieu Agricole d'Embarou Occitanie Ariège Pamiers La Ruche d'idées/Le Kiosque/ Fédération des centres sociaux de Vendée Pays de la Loire Vendée Les Sables-d'Olonne Centre social et culturel intercommunal Roland Charrier Pays de la Loire Maine-et-Loire Saumur La bagagerie Pays de la Loire Mayenne Mayenne Plan B Pays de la Loire Loire-Atlantique Nantes ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 14 Initiative Alpes Provence /Malijai/Le grain de sable/Les ptits bureaux Provence Alpes Côte d'Azur Alpes-de-Haute- Provence Digne-les-Bains L'Escambi Provence-Alpes-Côte d'Azur Hautes-Alpes Briançon Les Grandes Roches -TETRIS P rave n ce-AI pes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes Grasse La Fabulerie/Je grain de la vallée/ le Talus Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-ci u-Rhône Marseille Montrieux Je Hameau Provence-Alpes-Côte d'Azur Var Méounes-lès- Montrieux La fruitière numérique P rave n ce-AI pes-Côte d'Azur Vaucluse Lourmarin Île y a kaz Guadeloupe Guadeloupe Pointe-à-Pitre Réseau des Savoirs de la Foret Guyane Guyane Cayenne Cbibika Martinique Martinique La Trinité Kaja Kaona Mayotte Mayotte Mamoudzou Récup'R La Réunion La Réunion Saint-Paul Emergence 01 La Réunion La Réunion Saint-Pierre ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr 15 LISTE DES 16 MANUFACTURES DE PROXIMITE LAUREATES DE L?APPEL A COOPERATION DE PROJET 2024 ... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Libe"i Ég>tlitl f·t11J,.,-,.i U age nce n a ti on a l e de l a c o hés i o n des t err i to i re s 100 MANUFACTURES DE PROXIMITÉ - Département disposant d'au moins une manufacture de proximité Manufacture de proximité Manufacture lauréate d 'un soutien complémentaire sur appel à coopération 2024 Source: IGN 2024, A NCT 2024 ? Réalisation : Cartographie PADT ANCT - 10/2024 ANCT - DOSSIER DE PRESSE rel a tions. press e @a nct g o uv .fr 100 km* ~ Les DROM 1 e sor·t pas ;l l'éct'el!e V: s-v· - es-Vosges lhouse 16 Lauréats Régions Départements 8 Fablab Drôme/ Fab Unit Auvergne-Rhône-Alpes Drôme La turbine créative et Polinno Auvergne-Rhône-Alpes Loire Institut de Tramayes Bourgogne-Franche- Comté Saône et Loire Uzinou Bretagne Morbihan Manufacture de proximité artisane et numérique - Artis 'up Centre-Val de Loire Indre La petite Manchester Grand Est Haut-Rhin La cité du faire Grand Est Meurthe-et-Moselle La fabrique du dégrad - Guyane Manufacture de Guyane Guyane Runfabrik La Réunion La Réunion La manufacture de l'estuaire Nouvelle Aquitaine Charente-Maritime Atelier partagé la cabane Nouvelle Aquitaine Gironde Manufacture distribuée Occitanie Hautes-Pyrénées FAR Occitanie Lot Le sens du bois Pays de la Loire Vendée Aromatic Fablab porté par les fleurs d'exception du pays de Grasse Proven ce-AI pes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes La Grange des roues Provence-Alpes-Côte d'Azur Vaucluse ANCT - DOSSIER DE PRESSE relations.presse@anct.gouv.fr  Avant-propos  Sommaire  Edito  Les fabriques de territoire  1. Les Fabriques de territoire : des tiers-lieux au service du développement des territoires  2. 1oe vague de labellisation : 80 Fabriques de territoire dans toute la France  3. La couverture territoriale des Fabriques  Les manufactures de proximité  1. Les manufactures de proximité, des tiers-lieux productifs structurants pour les filières locales  2. Appel à coopération de projets entre manufactures de proximité  3. Caractéristiques des projets retenus  Annexes

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

  Liste complète des notices publiques