Éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire : rapport d'étude 2019
Auteur moral
France. Ministère de la transition écologique et solidaire
Auteur secondaire
Résumé
<p style="line-height: 100%; margin-bottom: 0cm">Ce document constitue le septième rapport d'étude annuel sur les éléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire, déposées sur le registre national R-Nano.</p>
Editeur
MTES
Descripteur Urbamet
santé
;prévention des risques
;Alimentation
Descripteur écoplanete
nanotechnologie
Thème
Santé
Texte intégral
RAPPORT
Direction générale de la
prévention des risques
Service des risques
sanitaires liés à
l?environnement, des
déchets et des pollutions
diffuses
Juin 2020
Éléments issus des
déclarations des
substances à l?état
nanoparticulaire
RAPPORT D?ETUDE 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 2 / 304
Rapport d?étude
Juin 2020 page 3 / 304
Déclaration des substances à l?état nanoparticulaire
exercice 2019 : rapport d?étude
Juin 2020
Rapport d?étude
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Mots clés et définitions
Activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus : tout
développement scientifique lié à l?élaboration de produits ou à la diversification des utilisations d?une
substance, tel que défini à l?article 3 du règlement (CE) no 1907/20061.
EEE : Espace économique européen.
DGPR : Direction générale de la prévention des risques.
Distributeur : toute personne établie sur le territoire, y compris un détaillant, qui exécute des
opérations de stockage et de cession à titre onéreux ou gratuit à des utilisateurs professionnels d?une
substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou d?un
matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement
prévisibles d?utilisation.
Fabricant : toute personne fabriquant dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le
territoire, pour son propre usage ou en vue de leur cession à titre onéreux ou gratuit, une substance
à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau
destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles
d?utilisation.
Importateur : toute personne qui introduit dans l?exercice de ses activités professionnelles sur le
territoire une substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être
liée, ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou
raisonnablement prévisibles d?utilisation, en provenance d?un autre État membre de l?Union
européenne ou d?un État tiers.
Utilisateur professionnel : toute personne établie sur le territoire, autre que le fabricant ou
l?importateur, qui utilise, dans l?exercice de ses activités professionnelles une substance à l?état
nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou un matériau destiné à
rejeter une telle substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation.
Recherche et développement scientifiques : toute activité d?expérimentation scientifique,
d?analyse ou de recherche, telle que définie à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006.
Substance : un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de
fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant
du processus mis en oeuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la
stabilité de la substance ou modifier sa composition (règlement CE n° 1907/2006).
Substance à l?état nanoparticulaire : substance2 fabriquée intentionnellement à l?échelle
nanométrique contenant des particules non liées ou sous forme d?agrégat ou sous forme
d?agglomérat, dont une proportion minimale des particules, dans la distribution des tailles en nombre,
1 Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement,
l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH),
instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement
(CEE) n°793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du
Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission.
2 Voir la définition de « substance » à l?article 3 du règlement (CE) n 1907/2006.
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présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm.
Cette proportion minimale peut être réduite dans des cas spécifiques lorsque cela se justifie pour des
raisons tenant à la protection de l?environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la
compétitivité. Elle est précisée par un arrêté conjoint des ministres chargés de l?environnement, de
l?agriculture, de la santé, du travail et de l?industrie.
Par dérogation à cette définition, les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone
à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer
comme des substances à l?état nanoparticulaire.
Aux fins de cette définition, les termes « particule », « agglomérat » et « agrégat » sont définis
comme suit :
a) on entend par « particule » un fragment de matière possédant des contours physiques bien
définis ;
b) on entend par « agrégat » une particule constituée de particules fortement liées ou fusionnées ;
c) on entend par « agglomérat » un amas de particules ou d?agrégats faiblement liés dont la
surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels.
Substance à l?état nanoparticulaire contenue dans un mélange sans y être liée : substance à
l?état nanoparticulaire incorporée intentionnellement dans un mélange dont elle est susceptible d?être
extraite ou libérée dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d?utilisation.
Territoire : le territoire national, à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de
Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises.
Rapport d?étude
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PARTICIPATION ANSES
Responsable scientifique
Mme Rana Piquard ? Chargée de projets scientifiques - Unité d?évaluation des risques liés aux agents
physiques ? Anses
Coordination scientifique
M. Olivier Merckel ? Chef de l?Unité d?évaluation des risques liés aux agents physiques ? Anses
Mme Aurélie Niaudet ? Adjointe au chef de l?Unité évaluation des risques liés aux agents physiques ?
Anses
Rapport d?étude
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SOMMAIRE
Liste des figures ................................................................................................................................................... 10
Liste des annexes ................................................................................................................................................. 11
1 Contexte........................................................................................................................................... 12
1.1 Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle .................................................... 12
1.2 Contexte scientifique et sanitaire ...................................................................................................... 13
1.3 Contexte européen et international ................................................................................................... 14
1.4 Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux ................................................. 15
1.5 Présentation de l?application R-Nanoet nouvelles évolutions ....................................................... 16
1.6 Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par décret ........................... 17
1.7 Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public annuel ............................ 17
1.8 Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue de la mise à disposition
du public ........................................................................................................................................................... 18
2 Données issues des déclarations ................................................................................................ 19
2.1 Préambule ............................................................................................................................................ 19
2.2 Données générales ............................................................................................................................. 21
2.2.1 Les déclarants ............................................................................................................................................................... 21
2.2.1.1 Nombre de comptes et d?entités déclarantes ................................................................................................. 21
2.2.2 Les déclarations ............................................................................................................................................................ 24
2.2.2.1 Nombre de déclarations ..................................................................................................................................... 24
2.2.2.2 Nombre de déclarations par nature d?entité .................................................................................................... 25
2.2.3 Sélection des déclarations françaises ....................................................................................................................... 25
2.2.4 Cas particuliers de déclarations ................................................................................................................................. 26
2.2.4.1 Données générales............................................................................................................................................. 26
2.2.4.2 Analyse des demandes de confidentialité ....................................................................................................... 26
2.2.5 Les déclarants français ................................................................................................................................................ 28
2.2.5.1 Données générales et répartition en nombre ................................................................................................. 28
2.2.5.2 Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement ............................................ 31
2.2.6 Substances déclarées ................................................................................................................................................. 33
2.2.6.1 Identification des substances ............................................................................................................................ 33
2.2.6.2 Nombre de catégories de substances déclarées ........................................................................................... 33
2.2.6.3 Quantités déclarées ............................................................................................................................................ 34
2.2.7 Secteurs d?activité et usages ...................................................................................................................................... 37
2.2.7.1 Secteurs d?activité économique des entités déclarantes .............................................................................. 37
2.2.7.2 Usages déclarés ................................................................................................................................................. 47
3 Résultats d?exploitation des données sur les substances ....................................................... 63
3.1 Traitement des données ..................................................................................................................... 63
3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements .................................................................................................... 63
3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire............................................................................ 64
3.2 Présentation des résultats ................................................................................................................. 65
3.2.1 Résultats par substance .............................................................................................................................................. 65
3.2.2 Résultats par usage ..................................................................................................................................................... 65
3.2.3 Résultats par familles................................................................................................................................................... 66
3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en France ............................ 67
3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantité supérieure à 100 tonnes .............................................. 67
Rapport d?étude
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4 Données de consultation de l?application R-Nano .................................................................... 69
4.1 Données générales sur les déclarations .......................................................................................... 69
4.2 Données de consultation de l?application R-Nano .......................................................................... 69
4.3 Gestion des contacts .......................................................................................................................... 70
5 Septième année de déclaration : synthèse sur la compréhension, le fonctionnement et les
limites de R-Nano .................................................................................................................................. 73
6 Conclusion ...................................................................................................................................... 76
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Liste des tableaux
Tableau 1 : descripteurs des utilisations ______________________________________________ 21
Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2019 _________________________ 21
Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2019 ___________________________________ 22
Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2019) _______________________ 22
Tableau 5 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à
2019 _________________________________________________________________________ 24
Tableau 6 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison entre 2014 à 2019
_____________________________________________________________________________ 25
Tableau 7 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2019 _ 25
Tableau 8 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2019 ____________ 27
Tableau 9 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de
2015 à 2019 ___________________________________________________________________ 29
Tableau 10 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données __________ 32
Tableau 11 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2019 ___________________ 34
Tableau 12 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées entre 2017 et 2019 ___ 34
Tableau 13 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2019 par intervalle de quantité (déclarations
faisant figurer une quantité produite et/ou importée) _____________________________________ 35
Tableau 14 : pourcentage de déclarations 2019 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer
une quantité distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement) 36
Tableau 15 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe),
saisis en 2019 __________________________________________________________________ 38
Tableau 16 : nombre d?entités déclarantes en 2019 par code de division NACE _______________ 46
Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de
catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2019 ___________________________________ 50
Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de
catégories de produits chimiques déclarées en 2019 ____________________________________ 53
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de
processus déclarées en 2019 ______________________________________________________ 56
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles
déclarées en 2019 _______________________________________________________________ 58
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants ___________ 58
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur
nombre total en 2019 ____________________________________________________________ 61
Tableau 23 : liste des familles utilisées _______________________________________________ 64
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de
substances à l?état nanoparticulaire en 2019 __________________________________________ 66
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en
2019 _________________________________________________________________________ 67
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2019 ________________ 71
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Liste des figures
Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2019 ___________________________ 23
Figure 2 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à
2019) _________________________________________________________________________ 24
Figure 3 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2019) ____ 28
Figure 4 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration
2019 _________________________________________________________________________ 29
Figure 5 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des
qualités, de 2014 à 2019 __________________________________________________________ 31
Figure 6 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2019 ______ 32
Figure 7 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire __________________ 33
Figure 8 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à
2018 (déclarations 2015 à 2019) ____________________________________________________ 35
Figure 9 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantités distribuées de 2014 à 2018
(déclarations 2015 à 2019) ________________________________________________________ 36
Figure 10 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en
2019 _________________________________________________________________________ 38
Figure 11 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2019 __ 43
Figure 12 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes
quantités produites (en tonnes), en 2019 _____________________________________________ 44
Figure 13 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes
quantités importées (en tonnes), en 2019 _____________________________________________ 45
Figure 14 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE)
déclarés en 2019 ________________________________________________________________ 46
Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur
occurrence en 2019______________________________________________________________ 49
Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang) ____________________________________________________________ 49
Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon
leur occurrence en 2019 __________________________________________________________ 51
Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang) ____________________________________________________________ 52
Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur
occurrence en 2019______________________________________________________________ 55
Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang) ____________________________________________________________ 55
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2019
_____________________________________________________________________________ 57
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang) ____________________________________________________________ 57
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2019 ________________________________________________ 61
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons
et soumises) de 2013 à 2019 ______________________________________________________ 69
Figure 25 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2019 __ 70
Figure 26 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration
pour les années 2018 et 2019 ______________________________________________________ 72
Rapport d?étude
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Liste des annexes
Annexe 1 : tableau de synthèse n°1 ............................................................................................... 79
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2 ............................................................................................. 177
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
......................................................................................................................................................... 299
Rapport d?étude
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1 Contexte
Ce document constitue le septième rapport annuel sur les éléments issus des déclarations des
substances à l?état nanoparticulaire, déposées sur le registre national R-Nano.
1.1 Contexte législatif et réglementaire de la déclaration annuelle
Le cadre réglementaire prévu pour la déclaration des substances à l?état nanoparticulaire, rappelé
brièvement ci-dessous, est rapporté dans les précédents rapports relatifs aux éléments issus des
déclarations des substances à l?état nanopaticulaire (de 2013 à 2016).
La loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi « Grenelle II » portant engagement national pour
l'environnement a fixé les objectifs d?obtenir :
? une meilleure connaissance des nanomatériaux, à savoir leur identité, les quantités
manipulées, et les différents usages et domaines d?application ;
? leur traçabilité : depuis le fabricant ou l?importateur jusqu?au distributeur auprès du dernier
utilisateur professionnel ;
? le rassemblement de connaissances sur les nanomatériaux en vue de l?évaluation des risques
et de l?information du public.
Cette loi a ainsi introduit dans le code de l?environnement les articles L. 523-1 et L. 523-2 qui
prévoient que les substances à l?état nanoparticulaire3 font l?objet d?une déclaration annuelle et que
les entités concernées transmettent, sur demande, des informations complémentaires relatives aux
dangers et aux expositions auxquelles ces substances sont susceptibles de conduire.
L?article L 523-1 du Code de l?environnement prévoit également qu?une partie des informations
déclarées sont rendues publiques. Deux textes d?application viennent compléter ce dispositif :
? le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à
l?état nanoparticulaire précise le champ de la déclaration ;
? l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration
annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise les informations à déclarer.
L?Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation de l?environnement et du travail (Anses) a
été désignée comme gestionnaire des déclarations et des données qu?elles contiennent (décret
n°2012-232 du 17 février 2012).
Il est à noter que certaines réglementations européennes sectorielles ont pris des dispositions
spécifiques pour les nanomatériaux, par exemple en matière d?étiquetage. Ainsi, la présence de
nanomatériaux est soumise à une obligation d?étiquetage pour les produits cosmétiques, les produits
biocides ou encore les denrées alimentaires. Cette obligation est entrée en application le 11 juillet
2013 pour les cosmétiques, le 1er septembre 2013 pour les biocides et le 13 décembre 2014 pour
les denrées alimentaires. L?obligation d?étiquetage des nanomatériaux dans l?alimentation est en effet
3 Les termes « substance à l?état nanoparticulaire » et « particule » sont définis comme suit d?après le décret no 2012-232
du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire :
Substance à l?état nanoparticulaire : substance telle que définie à l?article 3 du règlement (CE) n° 1907/2006, fabriquée
intentionnellement à l?échelle nanométrique, contenant des particules, non liées ou sous forme d?agrégat ou sous forme
d?agglomérat, dont une proportion minimale des particules, dans la distribution des tailles en nombre, présentent une ou
plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm.
Particule : un fragment de matière possédant des contours physiques bien définis.
Rapport d?étude
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imposée par le règlement n°1169/2011 du 25 octobre 2011 dit INCO, concernant l?information des
consommateurs sur les denrées alimentaires.
En France, l?arrêté du 5 mai 2017 fixant les conditions d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés
dans les denrées alimentaires précise que « Tous les ingrédients des denrées alimentaires qui se
présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des
ingrédients. Le nom des ingrédients est suivi du mot ? nano ? entre crochets ».
La mise sur le marché de l'additif E 171 (dioxyde de titane-TiO2) ainsi que des denrées alimentaires
en contenant a été suspendue depuis le 1er janvier 2020, dans les conditions prévues à l'article L.
521-17 du code de la consommation, conformément à l?article 53 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre
2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une
alimentation saine, durable et accessible à tous à l?issue des États Généraux de l?alimentation lancé
en 2017.
1.2 Contexte scientifique et sanitaire
Sur le plan sanitaire, l?Anses poursuit le pilotage et la contribution à l?évaluation des risques liés aux
nanomatériaux par la réalisation d?expertises collectives. Elle participe également à la recherche sur
les risques sanitaires ou environnementaux liés à l?emploi des nanomatériaux,par les questions
adressées aux équipes de recherche dans le cadre du Programme national de recherche en santé-
environnement-travail (PNR-EST) qu?elle pilote.
L?Agence gère le registre national R-Nano depuis sa création, le 1er janvier 2013, et ce pour la
septième année d?exercice. Elle est chargée de la gestion des déclarations et des données qu?elles
contiennent.
Les travaux de l?Anses ont régulièrement amené à recommander des actions visant à informer les
consommateurs, à limiter l?exposition des travailleurs et des consommateurs, ou encore à renforcer
la traçabilité et l?encadrement réglementaire des nanomatériaux.
L?activité de l?Anses reste soutenue sur la question des nanomatériaux et de leur évaluation. Les
travaux de l?Agence se focalisent aujourd?hui sur :
? le suivi des travaux relatifs à l?encadrement réglementaire de nanomatériaux particuliers ;
? la poursuite de la gestion du portail de déclaration nationale et son exploitation, avec des
travaux sur des problématiques émergentes relatives à des dangers ou des usages
spécifiques de nanomatériaux ;
? une évaluation de l?exposition aux nanomatériaux dans les denrées alimentaires, comme
l?avait prévue l?action n°36 du troisième Plan national santé environnement (PNSE3).
Dans ce contexte, le groupe de travail (GT) « Nanos et alimentation » de l?Agence poursuit ses
travaux relatifs aux nanomatériaux dans les produits destinés à l?alimentation. En parallèle et
concernant l?additif alimentaire E171, l?Anses a été saisie en février 2019 pour faire le point des
études les plus récentes sur la toxicologie par voie orale du E171 et actualiser ses recommandations.
À l?issue de cette expertise, l?Agence a conclu qu?elle ne disposait pas d?éléments nouveaux
permettant de lever les incertitudes sur l?innocuité de l?additif E171. Dans l?attente d?une meilleure
caractérisation du danger et des risques du E171, elle a réitèré ses recommandations générales sur
les nanomatériaux visant notamment à limiter l?exposition des travailleurs, des consommateurs et de
l?environnement, en favorisant des alternatives sûres et équivalentes en matière d?efficacité.
À la suite de cette publication, la Commission européenne a demandé à l?Autorité européenne de
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sécurité des aliments (EFSA) de lui fournir une assistance scientifique et technique urgente
concernant l'avis émis par l'Anses. Dans sa déclaration adoptée le 10 mai 2019, l?EFSA conclut que
cet avis de l'Anses n'identifie aucune nouvelle découverte majeure qui irait à l'encontre des
conclusions des deux avis scientifiques précédents sur la sécurité du dioxyde de titane (E 171)
publiés par l'EFSA en 2016 et 2018.
De plus, dans le cadre de sa mission nationale d?élaboration de valeurs sanitaires de référence,
l?Anses a été chargée de définir une valeur toxicologique de référence (VTR) pour le dioxyde de
titane sous forme nanoparticulaire (TiO2 -NP). Suite à une analyse approfondie de l?ensemble des
données de toxicité disponibles, l?Agence a recommandé une VTR chronique par inhalation pour la
forme P25 du TiO2-NP de 0,12 µg.m-3. À partir de cette valeur de référence, des évaluations de
risques sanitaires seront menées dans le cadre des actions de gestion des installations et sites
industriels en France. Il s?agit par ailleurs de la première VTR élaborée pour un nanomatériau en
France.
L?Anses a également réaliséune expertise relative aux risques pour la santé des travailleurs exposés
en France à la silice cristalline, minéral mis en oeuvre ou présent dans de très nombreux secteurs
d?activité. L?expertise de l?Anses, publiée le 22 mai 2019, conclut à l?existence d?un risque sanitaire
particulièrement élevé pour la population professionnelle exposée à la silice cristalline à des niveaux
d?exposition fréquemment rencontrés. L?Agence a souligné que les données pour évaluer la toxicité
des particules ultrafines4 de silice cristalline (de taille nanométrique) ne sont actuellement pas
disponibles dans la littérature. « Néanmoins, par analogie avec les données toxicologiques
comparant les particules nanométriques et microniques de même composition chimique, une
réactivité biologique plus importante des particules ultra-fines à masse égale de silice est attendue ».
1.3 Contexte européen et international
Dans le domaine réglementaire, les dispositionsdes annexes de REACH modifiées pour prendre en
compte les spécificités des nanomatériaux sont entrées en vigueur au 1er Janvier 2020.
En effet, le 3 décembre 2018, la Commission européenne a adopté le règlement 2018/1881 qui vient
modifier les annexes de REACH afin que soient prises en compte les spécificités des nanomatériaux.
Les industriels devront désormais fournir certaines informations complémentaires pour permettre la
mise sur le marché de nanoformes de substances chimiques. Parmi les données supplémentaires
demandées figurent notamment la distribution granulométrique en nombre des particules précisant la
proportion de particules de dimensions comprises entre 1 et 100 nm, leur forme, leur structure
cristalline, leur surface spécifique, les impuretés présentes, la pulvérulence dans le cas de poudres
ou encore l?étude de la dégradation et transformation possible de la substance au cours de son cycle
de vie. L?amendement des annexes de REACH pour la prise en compte des nanomatériaux devrait
générer davantage d'informations accessibles au public.
Concernant la traçabilité des nanomatériaux en Europe, l?observatoire européen des nanomatériaux
(EUON) mis en place par l?ECHA en juin 2017 est pleinement opérationnel.
L?observatoire présente les systèmes nationaux de déclaration, dont le registre R-nano en France,
ainsi que ceux de Belgique, du Danemark, de la Norvège et de la Suède.
L?observatoire européen a commandé une étude5 pour recueillir l?avis de ses différents publics sur
son action depuis deux ans. Cette enquête révèle que l?EUON a atteint l?objectif consistant à fournir
des informations fiables sur les marchés et les aspects liés à la sécurité des nanomatériaux à
destination d?un public disposant d?un niveau de connaissances techniques peu élevé sur les
4 Les particules ultrafines sont définies comme des particules dont le diamètre de mobilité est inférieur à 100 nm et dont
la plupart sont issues du processus de combustion en milieu urbain.
5 Lien vers l?enquête : https://euon.echa.europa.eu/fr/view-article/-/journal_content/title/study-finds-eu-regulatory-
framework-ready-for-the-next-generation-of-nanomaterials
Rapport d?étude
Juin 2020 page 15 / 304
nanomatériaux. Ceux qui possédaient un niveau de connaissances techniques plus élevé avaient
tendance à utiliser davantage le site Web pour se tenir informés des avancées sur les
nanomatériaux. Les résultats de cette évaluation vont permettre d?orienter le programme de travail de
l?observatoire.
Un nouvel outil de recherche sur les nanomatériaux a par ailleurs été publié sur le site de
l?observatoire européen. Il recense les nanomatériaux qui se trouvent actuellement présents sur le
marché de l?UE. Les résultats d?une recherche à partir de cet outilrenvoient vers une fiche de
synthèse pour la substance (hébergée par une base de données de l?ECHA) qui regroupe ses
données de sécurité, sa classification, son étiquetage et une synthèse deses propriétés et de ses
données techniques.
Les informations sont collectées à partir des données accessibles au public provenant des
enregistrements REACH soumis par les entreprises, des données collectées sur les
nanomatériauxutilisés comme ingrédients dans les produits cosmétiques en vertu du règlement sur
les cosmétiques et les données des inventaires nationaux publics de nanomatériaux de Belgique et
de France.
Bien qu'il existe plus de 300 nanomatériaux d?après l?EUON sur le marché de l'UE, 37 seulement
sont actuellement couverts par un enregistrement existant au titre de REACH.Des actions vont être
engagées pour assurer la conformité au réglement.
1.4 Mise en oeuvre de la déclaration obligatoire des nanomatériaux
Les principaux éléments qui caractérisent la mise en oeuvre de la déclaration obligatoire sont décrits
dans les rapports d?études publiés les années précédentes. Le paragraphe ci-dessous les rappelle
de façon synthétique.
Les textes encadrant la déclaration citent principalement deux acteurs institutionnels :
? le ministère de la Transition écologique et solidaire (en particulier la Direction générale de la
prévention des risques - DGPR) ;
? l?Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation, de l?environnement et du
travail).
L?Anses a été saisie le 11 août 2011 par le Directeur général de la santé, le Directeur général de la
prévention des risques et le Directeur général du travail, afin notamment d?élaborer la base de
données et le site internet dédiés à la déclaration obligatoire des nanomatériaux. Le site internet
dédié à la déclaration est ouvert aux déclarants depuis le 1er janvier 2013. Dans les textes
d?application (décret n°2012-232 du 17 février 2012), l?Anses a été désignée comme gestionnaire des
déclarations et des données qu?elles contiennent.
Une convention signée entre l?Anses et la DGPR définit leurs rôles et responsabilités respectives et
précise les modalités de leurs relations. L?Anses assure les missions et tâches suivantes :
? l?administration fonctionnelle de l?outil de déclaration (mise à jour de la page d?accueil,
paramétrage, etc.) ;
? l?attribution des comptes et la gestion des identifiants ;
? l?interface avec les utilisateurs par la gestion des questions adressées via le formulaire de
contact disponible sur le site internet dédié à la déclaration ;
? la maintenance corrective et le développement de l?application internet (selon les besoins
définis avec le ministère de tutelle) ;
? le suivi global des déclarations par indicateurs et états de suivi ;
? le recueil des informations complémentaires relatives aux dangers de ces substances et aux
expositions auxquelles elles sont susceptibles de conduire, ou utiles à l?évaluation des risques
sur la santé et l?environnement, tel que défini dans les articles L.523.2 et R.523.17 du code de
l?environnement ;
Rapport d?étude
Juin 2020 page 16 / 304
? la fourniture de certaines données à d?autres organismes listés par décret selon les modalités
définies dans le décret simple n° 2012-233 du 17 février 2012 relatif à la désignation des
organismes mentionnés à l?article L. 523-3 du code de l?environnement. Ces organismes sont
les suivants :
? l?Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM) ;
? Santé publique France (SPF) ;
? l?Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;
? l?Institut national de l?environnement industriel et des risques (Ineris) ;
? les organismes chargés de la toxicovigilancementionnés à l?article L. 1341-1 du code de la
santé publique ;
? les observatoires régionaux des déchets.
Le processus de déclaration est le même depuis l?entrée en vigueur du dispositif en 2013 : les
personnes qui fabriquent, importent ou distribuent des substances à l'état nanoparticulaire déclarent
périodiquement à l'autorité administrative. Selon l?article R. 523-13 du code de l?environnement, la
déclaration doit être adressée chaque année avant le 1er mai au ministre chargé de l?environnement.
La déclaration annuelle est adressée par voie électronique, sauf pour ce qui concerne les documents
classifiés qui sont transmis par les voies appropriées.
Pour la septième année d?exercice (2019), le ministère de la Transition écologique et solidaire a
accordé un délai supplémentaire. Ce délai a été reporté au 15 mai 2019 pour l?ensenble des
déclarants à l?exeption des distributeurs en fin de chaîne pour lesquels un délai supplémentaire a été
accordé jusqu?au 31 mai 2019. En effet, ces dispositions permettent de prendre en compte les
difficultés rencontrées par les distributeurs de substances à l'état nanoparticulaire, notamment ceux
en fin de chaîne de distribution, qui reçoivent tardivement un numéro de déclaration de la part d'un
fournisseur.
Les éléments publiés dans ce rapport sont ceux disponibles dans les déclarations soumises auprès
du ministre chargé de la transition écologique et solidaire au 31 mai 2019. Toute déclaration ayant
été effectuée au-delà de cette date n?a pas été intégrée dans l?analyse.
1.5 Présentation de l?application R-Nanoet nouvelles évolutions
Une présentation détaillée de l?application R-Nano est disponible dans le rapport publié en 20166.
Chaque année, à la suite notamment du retour d?expérience des différents utilisateurs, mais
également en fonction des nouveaux besoins en matière de traçabilité ou d?amélioration de la gestion
des données, un certain nombre d?évolutions sont mises en place. Quatre fonctionnalités ont été
versées sur l?application en janvier 2019, en particulier :
? modification du processus d?import des données, évolution ;
? l?élaboration d?une liste de communes dans le formulaire de déclaration proposant une ville à
partir du code postal saisi ;
? la mise en place de d?auto-contrôles de cohérence sur certains champs, pour limiter les
saisies éronnées ;
? la mise à jour de la liste des noms chimiques des substances proposée dans le formulaire de
déclaration.
L?objectif de ces évolutions est d?améliorer la traçabilité, l?homogénéité et la cohérence des données
6https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/2016-11%20-%20Rapport%20R-nano%202016.pdf
Rapport d?étude
Juin 2020 page 17 / 304
déclarées et de faciliter le processus de déclaration pour les entités.
1.6 Mise à disposition des informations auprès des organismes cités par
décret
Lors des six dernières années de déclaration, plusieurs organismes parmi ceux cités dans le décret
n° 2012-233 ont sollicité la DGPR afin que leur soient communiqués des lots de données pour aider
à des travaux menés en leur sein :
? InVS (2013, 2014, 2016) - Santé publique France (2018) ? demande récurrente annuelle ;
? Ineris (2014) ? demande ponctuelle ;
? INRS (2015, 2017, 2018, 2019) ? demande récurrente ;
? ANSM (2016) ? demande ponctuelle ;
? Observatoire Régional des Déchets et de l'Economie Circulaire en Occitanie (ORDECO)
(2017) ? demande ponctuelle.
En 2018 également, l?Observatoire européen des nanomatériaux (EUON) a sollicité la mise à
disposition de données ; cette demande concernait des informations publiques sur les substances et
leurs usages dans le cadre de la déclaration annuelle des nanomatériaux en France ainsi que des
statistiques de connexions au site internet www.r-nano.fr.
1.7 Mise à disposition des informations dans le cadre du rapport public
annuel
À titre de rappel, et selon l?article L. 523-1 du code de l?environnement, les informations relatives à
l?identité et aux usages des substances sont mises à disposition du public dans les conditions fixées
par l?article L. 521-7 du même code.
Selon l?article R. 523-19 du code de l?environnement, cette mise à disposition du public est réalisée
chaque année au plus tard six mois après la date limite de déclaration. Cette mise à disposition
concerne l?identité des substances déclarées et leurs usages.
L?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle
des substances à l?état nanoparticulaire précise que certaines informations sont considérées comme
confidentielles sans que le déclarant ait à en faire la demande :
? les informations prévues auII de de l?annexe de l?arrêté (qui concernent l?identité de la
substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom chimique de la substance ;
? l?information relative à la quantité ;
? l?information relative au nom commercial du mélange ou du matériau ;
? l?information relative à l?identité des clients/utilisateurs professionnels.
De plus, selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de
demander la confidentialité d?informations au motif que leur mise à disposition du public porterait
atteinte au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche.
La mise à disposition des informations auprès du grand public, selon les textes réglementaires en
vigueur, couvre donc l?identité des substances et leurs usages et tient compte de ces règles
préalables ainsi que des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en cours
d?exercice.
L?autorité administrative peut demander des informations complémentaires aux déclarants,
notamment des informations utiles à l?évaluation des risques, à savoir des données toxicologiques et
écotoxicologiques, ainsi que des données sur les expositions auxquelles ces substances sont
susceptibles de conduire. Ces informations sont transmises à l?Anses et mises à disposition du public
http://www.r-nano.fr/
Rapport d?étude
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conformément à l?article L. 523-2 du code de l?environnement. À ce jour, aucune donnée de ce type
n?a été demandée.
1.8 Demande d?exploitation des données issues de la déclaration en vue
de la mise à disposition du public
L?Anses transmet les données destinées à être mises à disposition du public (article L. 523-1 du code
de l?environnement) au ministère de la Transition écologique et solidaire. La DGPR a ainsi formulé, à
la date de clôture de l?exercice 2019, une demande de traitement et de transmission des données
issues des déclarations 2019 (portant sur l?année d?activité 2018) ainsi que le format attendu de ces
données, dans l?objectif de la mise à disposition du public de certaines d?entre elles. Cette demande
se trouve sous la forme d?un cahier des charges.
L?ensemble des données demandées par la DGPR sont rassemblées dans le présent rapport
d?étude. Ce rapport d?étude, à destination de la DGPR, contient donc tous les éléments d?analyse
associés ainsi que des données confidentielles pour la mise à disposition du public (identifiées par un
signalement spécifique dans le texte).
De plus, outre les éléments et données demandés dans le cahier des charges, l?Anses a ajouté des
informations et des illustrations qui permettent d?apporter des précisions ou d?aborder les
informations sous un angle différent, et notamment :
? concernant les acteurs :
o la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays membres de
l?Espace économique européen (EEE) ;
o la nature et le nombre d'entités déclarantes et de déclarations des pays extra EEE ;
o concernant les déclarations françaises :
o une analyse des acteurs « producteurs » et « importateurs » en France ;
? concernant les substances déclarées :
o une analyse des substances utilisées en R&D ;
o une analyse des 10 premières substances produites et importées selon le critère de
tonnage agrégé par substance ;
o une comparaison de la quantité totale des substances produites et importées en France
en 2019 avec les données des années 2014 à 2018.
Rapport d?étude
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2 Données issues des déclarations
2.1 Préambule
Les données présentées ci-dessous concernent les déclarations effectuées entre le 1er janvier et le
31 mai 2019, date limite de déclaration pour la septième année d?exercice.
? L?obligation de déclaration
Tous les acteurs nationaux de la chaîne de distribution entrant dans le champ d?application de la
déclaration des substances à l?état nanoparticulaire réalisent une déclaration dès lors qu?ils
fabriquent, importent sur le territoire national depuis un autre État membre de l?Union européenne ou
depuis tout autre pays ou distribuent à des professionnels une substance, un mélange ou un
matériau répondant aux définitions précisées à l?article R. 523-12 du code de l?environnement, à
partir d?une quantité supérieure à 100 grammes par an et par substance. L?obligation de déclaration
s?applique à l?ensemble du territoire national à l?exclusion de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie
française, de Wallis-et-Futuna et des Terres australes et antarctiques françaises.
Les « questions fréquentes » du site R-Nano précisent par ailleurs qu?« une substance, un mélange
ou un matériau (article) qui ferait exclusivement l?objet d?un transit sur le territoire national n?a pas à
être déclaré (par transit on entend la faculté de faire passer des marchandises ou des denrées par le
territoire national sans payer les droits de douane, à condition qu?elles ne fassent que traverser ce
territoire) ».
? Le principe
L?entité légale entrant dans le champ d?application des textes doit s?inscrire sur le site internet R-
Nano et réaliser autant de déclarations que de substances différentes mises en oeuvre : une
déclaration concerne une substance à l?état nanoparticulaire. Un numéro de déclaration unique,
communiqué au déclarant, est attribué à toute déclaration effectuée.
Tant qu?elle n?a pas été soumise par le déclarant, la déclaration demeure à l?état de brouillon.
Lorsqu?elle a fait l?objet d?une demande de dérogation auprès du ministre chargé de la défense, elle
est au statut de « demande de dérogation ». Les différents statuts des déclarations sont donc les
suivants :
? brouillon ;
? soumise ;
? demande de dérogation (en attente, acceptée, refusée) ;
? terminée (déclarations à l?état brouillon des années précédentes et ayant été clôturées
automatiquement au 31/12).
? Rappel des différents rôles des déclarants (chapitre I à III de l?arrêté du 6 août 2012 relatif au
contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l?état
nanoparticulaire) :
Rapport d?étude
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Représentant mandaté
Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de
l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par le représentant européen mandaté de
l?entité juridique, si cette dernière est basée en dehors du territoire européen.
Entité juridique européenne
Lorsque le déclarant est un importateur, et à sa demande, les informations mentionnées au II de
l?annexe de l?arrêté du 6 août 2012 peuvent être déclarées par l?entité juridique européenne qui lui a
cédé la substance à l?état nanoparticulaire, en l?état ou contenue dans un mélange sans y être liée,
ou un matériau destiné à rejeter une telle substance dans des conditions normales ou
raisonnablement prévisibles d?utilisation, ou par son représentant européen mandaté.
Ainsi, ont accès au site R-Nano les entités légales françaises et les entités légales de l?espace
économique européen (entités juridiques européennes).Une entité juridique en dehors du territoire
nationaln?a aucune obligation de déclaration au regard de la réglementation française. La déclaration
ainsi réalisée n?a aucune valeur juridique, elle est uniquement réalisée afin d?aider les déclarants
français à compléter leur déclaration avec des données caractérisant la substance et connues
uniquement de leurs fournisseurs.
? Les fonctionnalités
Le déclarant distributeur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été
transmis au lieu des informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté d?application. Il n?a alors
pas accès au contenu des informations correspondantes, à l?exception du point II (1, a) (i) de
l?annexe (nom chimique).
Lorsque le déclarant est un importateur et qu?à sa demande les informations mentionnées au II de
l?annexe de l?arrêté d?application ont été déclarées :
? par l?entité juridique européenne qui lui a cédé la substance à l?état nanoparticulaire ;
? ou par le représentant européen mandaté de l?entité juridique ;
alors l?importateur peut fournir dans sa déclaration un numéro de déclaration qui lui a été transmis
par l?entité juridique qui lui a cédé la substance, ou par son représentant mandaté, au lieu des
informations mentionnées au II de l?annexe de l?arrêté.
? Les données contenues dans le rapport d?étude :
À la demande de la DGPR, les quantités déclarées sont présentées sous forme agrégée ou encore
de « bande de tonnage ».
Le nom chimique déclaré de la substance : le déclarant doit indiquer le nom chimique de la
substance qui fait l?objet de la déclaration dans un champ alphanumérique sans contrainte
particulière de format. Il doit être renseigné en anglais.
Les usages : des listes d?usages sont mises à disposition des déclarants dans le formulaire de
déclaration. Au sein d?une déclaration, un usage peut être décrit par un groupement de cinq
descripteurs des utilisations (cf. tableau ci-dessous).Il s?agit des descripteurs des utilisations mis en
place par l?ECHA notamment dans le cadre de la réglementation européenne REACH.
Rapport d?étude
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Tableau 1 : descripteurs des utilisations
Nom de la liste des
descripteurs
Aspect de l'utilisation décrite
SU
Catégorie de secteur
d'utilisation
Secteurs d'utilisation de l'industrie et des services
PC
Catégorie de produit
chimique
Type de produit chimique dans lequel la substance est
fournie pour son utilisation finale. Ces catégories
peuvent également être utilisées pour décrire les
secteurs de marché (secteurs de formulation)
auxquels le fabricant peut fournir sa substance
PROC Catégorie de processus
Techniques d'application ou types de processus
définis d'un point de vue professionnel
ERC
Catégorie de rejet dans
l'environnement
Description de l?activité d'un point de vue (du rejet)
environnemental
AC Catégorie d'article
Types d'articles pour la durée de vie utile et la gestion
des déchets ultérieures de la substance,
potentiellement importants pour l'exposition des
consommateurs, des travailleurs et de
l'environnement
Les quantités : elles doivent être obligatoirement renseignées par le déclarant conformément à (aux)
la qualité(s) qu?il a déclaré (producteur, importateur, distributeur, etc.). L?unité de déclaration des
quantités est le kilogramme (kg). Les quantités à déclarer sont celles des substances à l?état
nanoparticulaire. Les quantités reportées dans le présent document sont uniquement celles produites
et importées. Les quantités présentées peuvent intégrer des quantités produites et directement
exportées sans lien avec les usages listés. Elles sont présentées, pour une mise à disposition du
public, sous forme de plages de valeurs, aussi appelées « bandes de tonnage ».
2.2 Données générales
2.2.1 Les déclarants
2.2.1.1 Nombre de comptes et d?entités déclarantes
Au 1er juin 2019, lendemain de la date limite de déclaration pour la septième année d?exercice, le site
comptait 3 036 comptes actifs correspondant à des déclarants en France, soit 124 de plus qu?en
2018 (+ 4,25 %) (cf. Tableau 2).
Tableau 2 : évolution du nombre de comptes actifs de 2014 à 2019
Nombre de comptes actifs
2014 2015 2016 2017 2018 2019
Administrateur
déclarant
1 713 2 387 2 603 2 776 2 912 3 036
Comme pour les années précédentes, l?année 2019 a mis en évidence de nombreux changements
dans les personnes chargées de procéder aux déclarations. De nombreuses sollicitations par le
formulaire de contact de l?application, faisant généralement suite à des changements de mission ou
de fonction ou encore à des démissions, ont eu pour objet la gestion des utilisateurs associés à un
Rapport d?étude
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compte, des modifications de rôle des utilisateurs, des demandes de suppression, ou d?inactivation
de comptes d?administrateur déclarant, et la création de nouveaux comptes d?administrateurs
déclarants (cf. Tableau 3).
Tableau 3 : nombre de comptes créés au 1er juin 2019
Profil/rôle
Nombre total de
comptes
Nombre de
comptes actifs
Nombre de
comptes inactifs
Nombre de comptes
supprimés
Administrateur
déclarant
3 116 3 036 80 18
Déclarant étranger et
représentant
195 191 4 1
La septième année d?exercice montre que le nombre total de comptes continue d?augmenter en
passant de 3 170 en 2018 à 3 311 en 2019.
En revanche, comme le montre le Tableau 4 ci-dessous, le nombre d?entités françaises déclarantes,
avec au moins une déclaration soumise en 2019, a légèrement diminué par rapport aux années
précédentes. En 2019, 1 216 entités françaises ont effectué au moins une déclaration, contre 1 288
en 2018. Le nombre d?entités étrangères déclarantes a également diminué.
En 2019, les entités membres de l?EEE sont au nombre de 50, dont 42 entités sont des entités
juridiques européennes et 8 entités sont des représentants européens pour des entités européennes.
Huit entités sont des représentants européens mandatés pour des entités en dehors de l?EEE.
Tableau 4 : répartition et nombre d?entités déclarantes (2014 à 2019)
Entités Nombre
total pour
l?activité
2014
Nombre
total pour
l?activité
2015
Nombre
total pour
l?activité
2016
Nombre
total pour
l?activité
2017
Nombre
total pour
l?activité
2018
Nombre
total pour
l?activité
2019
Entités françaises 1 490 1 518 1 516 1 391 1 288 1 216
Entités membres de l?EEE, dont :
- entités juridiques européennes
- représentants européeens (pour
des entités européennes)
45
37
8
66
55
11
66
62
4
58
51
7
69
61
8
50
42
8
Entités hors EEE (déclarées par des
représentants européens)
3 4 5 8 8 8
Après analyse, la plupart des entités qui déclarent cette année avaient déjà déclaré les années
passées. En particulier, sur les 3 dernières années, on peut noterles évolutions suivantes (cf. Figure
1) :
o 86 % des entités déclarantes en 2019 (pour l?année 2018) avaient déjà réalisé des
déclarations en 2018 ;
o 4,5 % des entités déclarantes en 2019 (pour l?année 2018) n?avaient pas réalisé de
déclaration en 2018, mais en avaient réalisé en 2017 ;
o 20 % des entités déclarantes en 2018 (pour l?année 2017) n?ont pas déclaré en 2019.
Enfin, près de 77 % des entités déclarantes en 2019 ont déjà réalisé des déclarations lors des deux
années précédentes.
Rapport d?étude
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Figure 1 : suivi du nombre d?entités déclarantes de 2014 à 2019
Nombre d'entités françaises Nombre d'entités dans l'EEE Nombre d'entités hors EEE
2014 1490 45 3
2015 1518 66 4
2016 1516 66 5
2017 1391 58 8
2018 1288 69 8
2019 1216 50 8
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
N
o
m
b
re
d
'e
n
ti
té
s
d
é
c
la
ra
n
te
s
Suivi du nombre d'entités déclarantes sur les six dernières années de
déclaration (2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019)
Rapport d?étude
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2.2.2 Les déclarations
2.2.2.1 Nombre de déclarations
Le nombre total de déclarations soumises au 1er juin 2019 est équivalent à l?année précédente avec
un total de 10 122 (contre 10 478 pour l?année 2018, 10 308 pour l?année 2017 et 14 016 pour
l?année 2016) (cf. Tableau 5 et Figure 2).
Nota : Les déclarations sous état « brouillon » sont celles qui n?ont pas été soumises auprès de l?autorité
réglementaire.
Tableau 5 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison 2014 à
2019
Nombre de déclarations
Etat de la déclaration
Soumise Brouillon
Activitéde déclaration 2014
10 417 Non disponible
Activitéde déclaration 2015
14 583 739
Activité 2016
14 016 872
Activité de déclaration 2017
10 308 401
Activité de déclaration 2018 10 478 389
Activitéde déclaration 2019 10 122 542
Figure 2 : nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ? comparaison (2014 à
2019)
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000
16000
soumises brouillon
10417
0
14583
739
14016
872
10308
401
10478
389
10122
542
N
o
m
b
re
d
e
d
é
c
la
ra
ti
o
n
s
Nombre de déclarations par statut à la date limite de déclaration ?
comparaison 2014 à 2019
2014
2015
2016
2017
2018
2019
Rapport d?étude
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Pour rappel, en ce qui concerne les entités étrangères, il n?existe pas d?obligation de soumettre les
déclarations qui ne constituent que des aides à la transmission et à la saisie de données pour le
compte des entités françaises. Ainsi, ces entités ne vont pas nécessairement jusqu?à l?étape de
soumission de la déclaration.
2.2.2.2 Nombre de déclarations par nature d?entité
La répartition des déclarations par nature d?entité et l?évolution de leur nombre en fonction des
années est décrite dans le tableau suivant (cf.Tableau 6). Si une diminution du nombre de
déclarations réalisées s?observe pour les entités françaises et les membres de l?EEE, le nombre de
déclarations réalisées par les entités hors EEE est stable.
Tableau 6 : nombre de déclarations soumises par nature d?entités ? comparaison entre 2014 à 2019
Entités Entités françaises
Entités membres de
l?EEE,
Entités
hors EEE
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2014
10 032 374 11
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2015
14 079 483 21
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2016
13 353 635 28
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2017
9 703 574 31
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2018
9 797 650 31
Nombre de déclarations
soumises pour l?activité 2019
9 595 496 31
Le nombre de déclarations réalisées par les entités françaises en 2019 est équivalent à celui de
l?année passée avec une diminution de 2 %.
Le nombre moyen de déclarations par entité est décrit dans le tableau ci-dessous (cf. Tableau 7). Les
chiffres sont stables avec une moyenne de 7,8 déclarations par entité (contre 8,1 en 2018 et 7,4 en
2017).
Tableau 7 : nombre minimum, maximum et moyen de déclarations par entité déclarante en 2019
Nombre minimum de
déclaration par entité
déclarante française pour
l?année 2019
Nombre maximum de
déclarations par entité
déclarante française pour
l?année 2019
Nombre moyen de déclarations
par entité déclarante française
pour l?année 2019
1 115 7,8
Données sur les déclarations françaises en 2019
Les données qui figurent ci-dessous sont celles issues des déclarations françaises soumises
(validées et déposées par le déclarant sur le site R-Nano) avant le 1er juin 2019.
2.2.3 Sélection des déclarations françaises
Le traitement des données a été réalisé à partir d'extractions des données contenues dans la base
de déclaration.
Le processus de traitement des données avant exploitation est divisé en 3 étapes principales :
Rapport d?étude
Juin 2020 page 26 / 304
? sélection des déclarations concernant les substances à l?état nanoparticulaire mises en oeuvre
sur le territoire national par des déclarants français (France métropolitaine et France d'outre-
mer) ;
? report des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants sur les données noms
chimiques / usages / propriétéspour lesquelles la substance est utilisée ;
? mise en application des règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations
faites au titre des activités de R&D axées sur les produits et les processus et R&D scientifique
uniquement et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et
les processus, à l?article R. 523-18 du code de l?environnement).
Au total, 9 595 des 10 122 déclarations soumises ont été exploitées pour les analyses présentées
dans les chapitres suivants.
2.2.4 Cas particuliers de déclarations
2.2.4.1 Données générales
Les cas particuliers de déclarations concernent :
? les demandes de dérogation défense relatives à la mise à disposition du public prévue au
troisième alinéa de l?article L. 523-1 du code de l?environnement (article R. 523-20 du code de
l?environnement) ;
? la déclaration simplifiée (possible mais non obligatoire) pour les organismes publics de
recherche (article R. 523-15 du code de l?environnement) ;
? les demandes de confidentialité pour la non mise à disposition du public (article R. 523-18 du
code de l?environnement).
Au cours de la septième année d?exercice :
? une déclaration a fait l?objet d?une demande de dérogation défense relative à la mise à
disposition du public. Cette demande a été refusée (non réponse) par le ministère chargé de
la défense mais n?a pas été soumise sur le site R-Nano par l?entité correspondante ;
? le nombre de déclarations simplifiées réalisées par les organismes publics de recherche
s?élève à 75 (contre 122 en 2018, 55 en 2017, 107 en 2016 et 42 en 2015).
? le nombre de déclarations pour lesquelles il existe au moins une demande de confidentialité
sur le nom chimique, les usages ou les propriétés pour la non mise à disposition du public, est
de 82 (contre 97 pour l?année 2018, 69 pour l?année 2017, 55 pour l?année 2016, 59 pour
l?année 2015 et 30 pour l?année 2014).
2.2.4.2 Analyse des demandes de confidentialité
Les demandes de confidentialité pouvaient porter sur un ou plusieurs des trois champs suivants
(seules informations non confidentielles par défaut comme décrit au paragraphe 1.7) :
? le nom chimique de la substance à l?état nanoparticulaire ;
? les usages ;
? les propriétés pour lesquelles la substance est utilisée.
La répartition des demandes de confidentialité et leur évolution en fonction des années de
déclaration sont décrites dans le tableau ci-dessous (cf.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 27 / 304
Tableau 8) :
Tableau 8 : répartition des demandes de confidentialité par champ, de 2014 à 2019
Champ sur lequel a porté la
demande de confidentialité
Nombre
total
2014
Nombre
total
2015
Nombre
total
2016
Nombre
total
2017
Nombre
total
2018
Nombre
total
2019
« Nom chimique » 12 1 10 53 36 10
« Usages » 49 29 47 63 65 72
« Propriétés pour lesquelles? » 4 4 0 0 0 0
Note :nombre de demandes de confidentialité émanant des déclarants avant application des règles de
confidentialité sur la R&D.
La Figure 3 ci-dessous illustre l?évolution du nombre de demandes de confidentialité par champ,
entre 2014 et 2019.
12
1
10
53
36
49
29
47
63
65
4 4
0 0 00
10
20
30
40
50
60
70
2015 2016 2017 2018 2019
N
o
m
b
re
d
e
d
e
m
a
n
d
e
s
Comparaison, sur les années 2014 à 2019 du nombre de demandes de
confidentialité par champ
champ "Nom chimique" champs "Usages"
champ "Propriétés pour lesquelles..."
Rapport d?étude
Juin 2020 page 28 / 304
Figure 3 : comparaison du nombre de demandes de confidentialité par champ (2014 à 2019)
2.2.5 Les déclarants français
2.2.5.1 Données générales et répartition en nombre
Comme évoqué dans le paragraphe 1.1, le décret n°2012-232 du 17 février 2012 relatif à la
déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire précise le champ de la déclaration, et
notamment la nature des déclarants concernés. Ainsi, chaque fabricant, importateur et distributeur de
substances à l?état nanoparticulaire est soumis à déclaration dès lors qu?il produit, importe ou
distribue ces substances.
Sur le site R-Nano, le déclarant est invité à spécifier dans un premier temps l?activité principale de
son entité puis, au sein de chaque déclaration, sa qualité au regard de la substance à l?état
nanoparticulaire. À ce titre, plusieurs mentions lui sont proposées :
? producteur/fabricant ;
? importateur ;
? distributeur ;
? utilisateur et distributeur ;
? reconditionneur et distributeur ;
Ces catégories, plus nombreuses que celles définies réglementairement (en particulier pour l?activité
de distribution), permettent de distinguer le simple distributeur de celui qui utilise ou reconditionne la
substance avant de la distribuer. Le déclarant a la possibilité de sélectionner plusieurs qualités s?il en
exerce plusieurs au regard d?une même substance.
Note : le nombre total de qualités reportées ci-dessous est supérieur au nombre d?entités françaises
ayant soumis au moins une déclaration. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner
plusieurs qualités, il pourra être comptabilisé plusieurs fois dans les catégories ci-dessous. De
même, le nombre total de déclarations reporté ci-dessous est supérieur au nombre total de
déclarations soumises exploitées. En effet, le déclarant ayant la possibilité de sélectionner plusieurs
qualités au sein d?une déclaration, une déclaration peut être comptabilisée dans chacune des
qualités déclarées.
Sur les 9 595 déclarations qui ont pu faire l?objet de l?exploitation suite au prétraitement détaillé
précédemment, la répartition de la qualité des entités déclarantes est illustrée sur la Figure 4.
Comme les années précédentes, la majorité des acteurs déclarants sont des distributeurs de
substances. Les importateurs arrivent en deuxième position, juste avant les producteurs. Ce
classement est comparable à celui des deux années antérieures (cf.Figure 5). Néanmoins, le nombre
de producteurs a baissé de 42 % par rapport à l?exercice 2018.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 29 / 304
Figure 4 : répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, année de déclaration
2019
Le nombre d?entités importatrices et distributrices ainsi que le nombre de déclarations qu?elles
réalisent est relativement stable entre 2014 et 2019 (cf. Tableau 9 et Figure 4).
Tableau 9 : comparaison de la répartition des entités françaises déclarantes selon leurs qualités, de
2015 à 2019
Qualité
P
ro
d
u
c
te
u
rs
/
F
a
b
ri
c
a
n
ts
Im
p
o
rt
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R
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c
o
n
d
it
io
n
n
e
u
r
s
e
t
d
is
tr
ib
u
te
u
rs
2015
Nombre d?entités 51 195 1 033 397 25
% de déclarations 1 % 6 % 82 % 13 % 0,3 %
2016
Nombre d?entités 58 213 1 022 379 28
% de déclarations 1 % 8 % 79 % 14% 0,4 %
2017
Nombre d?entités 59 210 1 260 379 36
% de déclarations 1,6 % 10 % 92 % 20 % 0,7 %
51 (4,2%)
187 (15,4%)
1107 (91%)
351 (28,9%)
26 (2,1%)
Producteurs-fabricants
Importateurs
Distributeurs
Utilisateurs et Distributeurs
Reconditionneurs et
Distributeurs
Répartition des entités françaises déclarantes selon
leurs qualités, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 30 / 304
Qualité
P
ro
d
u
c
te
u
rs
/
F
a
b
ri
c
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n
ts
Im
p
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rt
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it
io
n
n
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s
e
t
d
is
tr
ib
u
te
u
rs
2018
Nombre d?entités 88 187 1 138 341 39
% de déclarations 0,04 % 0,1 % 0,9 % 0,2 % 0,01 %
2019
Nombre d?entités 51 187 1 107 351 26
% dedéclarations 1,5 % 10,2 % 92,9 % 19,9 % 0,6 %
Les entités ont reporté un nombre équivalent d?activitépar rapport aux années précédentes.
Ainsi, le nombre d?entités se déclarant productrices est en diminution cette année : 51 entités ont
réalisé au moins une déclaration en tant que producteur de nanomatériaux (contre 88 l?année
passée. De même, 1 107 entités ont réalisé au moins une déclaration en tant que distributeurs
(contre 1 138 l?année passée). il n?est pas encore possible de déterminer si cela reflète une évolution
réelle du marché ou de l?économie du secteur industriel. En revanche, on note que le nombre
d?importateurs est le même qu?en 2018 soit 187 entités.
Il est important de noter que le nombre de producteurs et d?importateurs est faible par rapport au
nombre des distributeurs dans R-Nano. Ces entités en tête de la chaîne de valeur, qui transmettent
les informations sur leurs substances à leurs clients à travers le la référence généré par le processus
d?import, impactent fortement la qualité des données dans le registre.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 31 / 304
Figure 5 : nombre d?entités déclarantes et de déclarations correspondantes pour chacune des
qualités, de 2014 à 2019
2.2.5.2 Chaîne d?import de données et longueur de la chaîne d?approvisionnement
L?import des données par numéro de déclaration du fournisseur peut donner des informations sur la
longueur des chaînes d?approvisionnement et de distribution des substances nanoparticulaires sur le
territoire français. L?incrémentation d?un niveau d?import correspond à un acteur supplémentaire
intervenant dans la chaîne d?approvisionnement. Par exemple : une déclaration comportant un
niveau d?import des données de niveau 3 signifie que la substance à l?état nanoparticulaire a déjà
transité par au moins trois acteurs en amont, toutes qualités confondues (producteur, importateur,
distributeur, reconditionneur?).
Cependant, il est important de rappeler que cette fonctionnalité n?est qu?optionnelle, pour aider le
déclarant sur le territoire français à compléter sa déclaration. L?exploitation des données liées à
l?import du numéro de déclaration doit donc être interprétée avec précaution (on peut supposer que
cette approche sous-estime la longueur des chaînes d?approvisionnement). Le processus d?import
est néanmoins très utilisé par les déclarants, car seules 7 % des déclarations n?ont pas importé de
numéro provenant des fournisseurs (cf. Tableau 10 et Figure 6).
9
9
9
0
9
6
2
7
4
6
0
2
0
9 1
0
2
5
5
4 1
7
1
1
4
0
7
3
1
0
3
3
1
1
5
1
6
1
9
5 8
7
8
5
1 1
3
9
1
3
2
6
7
1
0
2
2
1
0
4
4
1
2
1
3 1
0
6
7
5
8 1
3
9
9
6
9
7
1
2
6
0
8
9
8
6
2
1
0 9
7
9
5
9 1
5
9
9
7
9
7
1
1
3
8
8
9
9
7
1
8
7
1
2
7
4
8
8 4
2
4
9
5
9
5
1
1
0
7
8
9
0
9
1
8
7 9
8
0
5
1 1
4
8
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000
16000
N
o
m
b
re
d
e
d
é
c
la
ra
n
ts
e
t
d
e
d
é
c
la
ra
ti
o
n
s
Nombre de déclarants et de déclarations correspondantes pour chacune des
qualités, de l'année 2014 à 2019
2014
2015
2016
2017
2018
2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 32 / 304
Tableau 10 : nombre et pourcentage de déclarations par niveau d?import des données
Niveau d'import
des données
Nombre de déclarations Pourcentage
0 716 7,5
1 1 020 10,6
2 1 630 17,0
3 2 215 23,1
4 2 140 22,3
5 1 263 13,2
6 474 4,9
7 123 1,3
8 14 0,1
Total général 9 595 100
Figure 6 : pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données en 2019
Comme les années passées, certaines chaînes peuvent être biaisées du fait de la transmission
d?information par un autre moyen que le système d?import de données mis à disposition dans
l?application de déclaration ; en effet, un fournisseur peut choisir de transmettre à son client les
données sur l?identité des substances en les mettant directement à sa disposition, sans passer par la
fonctionnalité d?import de R-Nano. De même, l?export de substances à l?état nanoparticulaire en
dehors du territoire national puis leur retour sur le territoire français, après être passées par différents
acteurs à l?étranger non soumis à déclaration, peut biaiser les chaînes
d?approvisionnementreconstituées à partir des chaînes d?import de données.
7,5%
10,6%
17,0%
23,1%
22,3%
13,2%
4,9%
1,3%
0,1%
0
0
0
0
0
0
sans import niveau 1 niveau 2 niveau 3 niveau 4 niveau 5 niveau 6 niveau 7 niveau 8
Pourcentage de déclarations soumises par niveau d'import de données
Rapport d?étude
Juin 2020 page 33 / 304
2.2.6 Substances déclarées
2.2.6.1 Identification des substances
L?analyse réalisée ci-dessous porte sur la nature des substances chimiques déclarées. Sous la
dénomination d?un numéro CAS7 (substance chimique), il est possible de retrouver plusieurs types
de nanomatériaux (substance à l?état nanoparticulaire). En effet, d?un point de vue scientifique, la
substance à l?état nanoparticulaire est identifiée par son nom chimique mais aussi par d?autres
critères physico-chimiques exigés dans la partie « identité de la substance » de la déclaration (tailles
des particules, état de surface, etc.). Dès lors qu?un de ces critères diffère, la substance à l?état
nanoparticulaire est considérée comme différente. (cf. Figure 7).
Figure 7 : numéro CAS et catégorie de substances à l?état nanoparticulaire
Si le numéro CAS n?est donc pas suffisant pour distinguer précisément un nanomatériau, il reste
cependant utile pour les regrouper sous des catégories ou noms chimiques génériques.
Par ailleurs, certains noms chimiques déclarés ne correspondent pas à des substances mais à des
mélanges formés de plusieurs substances. Une nouvelle catégorie de mélanges (nanomatériaux
résultant de l'assemblage de plusieurs substances) a été créée (cf. paragraphe 3.1.1) ; elle contient
les mélanges formés de plusieurs substances. Il n?existe pas un seul CAS générique/Nom générique
pour ces mélanges mais un assemblage de différents CAS génériques/Noms génériques des
molécules qui les composent.
2.2.6.2 Nombre de catégories de substances déclarées
Le traitement des données déclarées a été principalement réalisé à partir du numéro CAS.
Parmi les 9 595 déclarations, et en excluant les déclarations appartenant aux organismes publics de
recherche (75 déclarations) qui ne renseignent pas de numéro CAS, 8 255 comportaient un numéro
CAS permettant l?identification de la nature chimique de la substance, soit 86 % des déclarations
(contre 70 % en 2018, 76 % en 2017, 53 % en 2016, 94 % en 2015 et 64 % en 2014) (cf.Tableau 11).
Sur les 8 255 déclarations comportant un numéro CAS, le nombre de numéros distincts est de 286
(contre 302 en 2018, 152 en 2017, 275 en 2017, 295 en 2016 et 263 en 2015), ce qui correspond à
autant de catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes.
7 Le numéro CAS délivré par le Chemical Abstract Service (CAS), une division de l'American Chemical Society (ACS), est le moyen d?identification de
substances chimiques le plus universellement utilisé à ce jour.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 34 / 304
Tableau 11 : évolution du renseignement du numéro CAS de 2014 à 2019
2014 2015 2016 2017 2018 2019
Déclarations
avec numéro
CAS
64 % 94,3 % 53,3 % 76,3 % 70,4 % 86 %
Déclarations
sans numéro
CAS
36 % 5,7 % 46,7 % 23,7 % 29,6 % 14 %
Cette année, 1 266 déclarations ne mentionnent pas de numéro CAS, dont 75 déclarations qui font
partie du régime simplifié dédié aux organismes publics de recherche. De plus, sur les 1 191
déclarations sans numéro CAS, le nom chimique n?a pas été fourni dans 56 cas. Le numéro CAS est
mieux renseigné par rapport à l?année passée ; néammoins, 14 % des déclarations ne comportent
toujours pas de numéro CAS.
Sur les 1 135 déclarations restantes comportant des noms chimiques et sans numéro CAS, le
nombre de noms chimiques distincts est de 104. De la même façon que le CAS, le nom chimique
correspond à une catégorie de substances à l?état nanoparticulaire.
En conséquence, le nombre total de catégories de substances à l?état nanoparticulaire ayant été
déclarées est compris entre 286 et 390 (286 +104) :
286 < Nombre de catégories de substances déclarées (2019)<390
Tableau 12 : récapitulatif du nombre de catégorie de substances identifiées entre 2017 et 2019
Déclarations
Nombre
total de
déclarations
2017
Nombre de
catégories
de
substances
2017
Nombre
total de
déclarations
2018
Nombre de
catégories de
substances
2018
Nombre total
de
déclarations
2019
Nombre de
catégories
de
substances
2019
Déclarations
avec numéro
CAS
7 404 275 6 894 302 8 255 286
Déclarations
sans numéro
CAS
2 294 190 2 903 152 1 266 104
D?après les données déclarées dans R-nano, le nombre de substances à l?état
nanoparticulaire sur le marché français varie donc entre environ 300 et 400 substances.
2.2.6.3 Quantités déclarées
Quantités produites et/ou importées
Les tendances observées en matière d?évolution des quantités produites et importées déclarées sont
comparables à celles des années précédentes (cf. Tableau 13).
Près de 60 % des déclarations indiquent des quantités inférieures à 1 tonne et ne seraient donc
potentiellement pas concernées par la réglementation REACH (indépendamment de tout
regroupement pour l?enregistrement des substances).
71 % des déclarations indiquent des quantités comprises entre 1 kg et 10 t. Comme pour les
exercices précédents, la bande de tonnage la plus déclarée est celle de 100 kg à 1 tonne (cf. Figure
8).
La part des déclarations dont les quantités déclarées sont supérieures à 1 000 tonnes est de 2,3 %
et reste stable par rapport aux années précédentes.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 35 / 304
Tableau 13 : pourcentage de déclarations de 2015 à 2019 par intervalle de quantité (déclarations
faisant figurer une quantité produite et/ou importée)
Intervalle de
quantité
Pourcentage
2015
Pourcentage
2016
Pourcentage
2017
Pourcentage
2018
Pourcentage
2019
> 1 000 t 2,5 2,3 2,1 2,35 2,3
100 - 1 000 t 4,8 4,3 5,3 4,17 4,3
10 - 100 t 9,6 10,2 9,8 10,62 10,2
1 - 10 t 19,5 18,5 20,6 17,83 20,3
100 kg - 1 t 17,7 23,6 21,3 21,47 24,9
10 - 100 kg 19,8 16,9 16,9 14,42 17,4
1 - 10 kg 16,6 17 10,7 9,56 8,7
0,1 ? 1 kg 7,9 11,6 10,6 11,23 9,7
< 100 g 1,7 1,6 2,6 8,35 2,3
Figure 8 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantité produite et/ou importée de 2014 à
2018 (déclarations 2015 à 2019)
0
5
10
15
20
25
< 100 g 0,1 ? 1 kg 1-10kg 10-100
kg
100kg - 1
t
1 - 10t 10 - 100t 100 - 1
000t
> 1000t
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
Comparaison de 2015 à 2019 du pourcentage de déclarations par intervalle
de quantité (déclarations faisant figurer une quantité produite et/ou importée)
2015 2016 2017 2018 2019
71,3%
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Quantités distribuées, distribuées après utilisation, distribuées après reconditionnement
Tableau 14 : pourcentage de déclarations 2019 par intervalle de quantité (déclarations faisant figurer
une quantité distribuée et/ou distribuée après utilisation et/ou distribuée après reconditionnement)
Intervalle de
quantité
Pourcentage
2015
Pourcentage
2016
Pourcentage
2017
Pourcentage
2018
Pourcentage
2019
> 1 000 t 0,7 0,5 0,7 1,5 0,8
100 - 1 000 t 2 2 2,7 2,7 2,5
10 ? 100 t 6,7 7,4 7,4 7,9 8
1 - 10 t 17,4 19,4 18,4 19,1 19,5
100 kg ? 1 t 28,1 27,1 26,5 27 26,9
10 - 100 kg 26,7 23,3 23,7 22,5 23,8
1 - 10 kg 11,5 12,8 12,7 11,4 10,8
0,1 ? 1 kg 6,2 6,4 6,6 6,2 6,8
< 100 g 0,7 1,2 0,7 1,9 0,9
Figure 9 : pourcentage de déclarations par intervalle de quantités distribuées de 2014 à 2018
(déclarations 2015 à 2019)
81 % des quantités distribuées se trouvent dans la fourchette 1 kg à 10 t et 70 % des quantités
distribuées se trouvent dans la fourchette de 10 kg à 1 t.
Concernant les déclarations qui ne contiennent pas d?information sur les quantités distribuées, un
grand nombre de déclarants indiquent comme justification que l?information n?a pas été
0
5
10
15
20
25
30
< 100g 0,1 ? 1 kg 1-10kg 10-100
kg
100 kg ?
1 t
1-10t 10 ? 100 t 100 - 1
000t
> 1000t
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
Comparaison de 2015 à 2019 du pourcentage de déclarations par intervalle de
quantité distribuée
2015 2016 2017 2018 2019
81%
Rapport d?étude
Juin 2020 page 37 / 304
communiquée par le fournisseur.
2.2.7 Secteurs d?activité et usages
2.2.7.1 Secteurs d?activité économique des entités déclarantes
L?exploitation de données qui figurent ci-dessous a été réalisée sur la base des codes NACE8
(nomenclature européennedes activités économiques) des entités déclarantes saisis au niveau de
leurs profils d?identification (inscription).
Pour rappel, la structure hiérarchique prévue par le règlement établissant la nomenclature statistique
des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE) est la suivante :
? un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique
(sections) ;
? un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux
chiffres (divisions) ;
? un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois
chiffres (groupes) ;
? un quatrième niveau comprenant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre
chiffres (classes).
Au sein du système de déclaration R-Nano, une entité peut avoir plusieurs codes NACE. Dans ce
cas, l?entité est prise en compte dans le dénombrement de chacun des codes NACE qu?elle a
déclarés.
Les activités économiques, référencées selon la nomenclature européenne NACE, se réfèrent à
l?activité de l?entreprise déclarante et ne correspondent pas nécessairement à l?usage qui est fait de
la substance à l?état nanoparticulaire faisant l?objet de la déclaration. L?usage prévu de la substance
est lui décrit par les descripteurs d?usage (cf. paragraphe 2.2.7.2).
Pour l?exercice 2019, 60 entités déclarantes ont indiqué 2 codes NACE ou plus (contre 67 en 2018,
68 en 2017 et 60 en 2016).
L?analyse ci-dessous présente :
? les activités des entités inscrites, et notamment celles qui déclarent le plus (cf. Figure 10 et
Tableau 15) ;
? les activités des entités ayant réalisé le plus grand nombre de déclarations (cf. Figure 11) ;
? les activités des entités ayant déclaré les plus gros tonnages produits d?une part et importés
d?autre part (cf. Figure 12 et Figure 13) ;
8 NACE : Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne.
Rapport d?étude
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Figure 10 : les cinq secteurs d?activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes en
2019
Le détail des secteurs d?activité tels que saisis à l?inscription (tous niveaux de précision confondus)
est disponible dans le Tableau 15 (sur un total de 1 216 entités françaises déclarantes, une entité
peut avoir plusieurs codes NACE soit un total de 1 288 codes saisis).
Tableau 15 : nombre d?entités pour les codes NACE de tous les niveaux (division, groupe, classe),
saisis en 2019
Code et libellé NACE
Nombre
d'entités
Pourcentage
4621 - Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de
semences et d'aliments pour le bétail
269 20,89
4675 - Commerce de gros de produits chimiques 219 17,00
2030 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 66 5,12
2042 - Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 66 5,12
1091 - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 33 2,56
29 - Industrie automobile 29 2,25
1089 - Fabrication d'autres produits alimentaires nca 26 2,02
4645 - Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté 24 1,86
2059 - Fabrication d'autres produits chimiques nca 21 1,63
2016 - Fabrication de matières plastiques de base 18 1,40
7219 - Recherche-développement en autres sciences physiques et
naturelles
18 1,40
2120 - Fabrication de préparations pharmaceutiques 15 1,16
269
219
66 66
33
0
50
100
150
200
250
300
4621 - Commerce de
gros de céréales, de
tabac non
manufacturé, de
semences et
d'aliments pour le
bétail
4675 - Commerce de
gros de produits
chimiques
2030 - Fabrication de
peintures, vernis,
encres et mastics
2042 - Fabrication de
parfums et de produits
pour la toilette
1091 - Fabrication
d'aliments pour
animaux de ferme
N
o
m
b
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d
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té
d
é
c
la
ra
n
te
s
Cinq premiers secteurs d'activité (NACE) en fonction du nombre d'entités
déclarantes
Nombre d'entités
Rapport d?étude
Juin 2020 page 39 / 304
Code et libellé NACE
Nombre
d'entités
Pourcentage
467 - Autres commerces de gros spécialisés 14 1,09
20 - Industrie chimique 13 1,01
2041 - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien 13 1,01
2053 - Fabrication d'huiles essentielles 13 1,01
4638 - Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris
poissons, crustacés et mollusques
13 1,01
2020 - Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 12 0,93
2013 - Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 11 0,85
4619 - Intermédiaires du commerce en produits divers 11 0,85
4511 - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers 10 0,78
4669 - Commerce de gros d'autres machines et équipements 10 0,78
8299 - Autres activités de soutien aux entreprises nca 10 0,78
2052 - Fabrication de colles 9 0,70
4690 - Commerce de gros non spécialisé 9 0,70
4776 - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux
de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
9 0,70
2014 - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 8 0,62
4646 - Commerce de gros de produits pharmaceutiques 8 0,62
4673 - Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et
d'appareils sanitaires
8 0,62
016 - Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes 7 0,54
108 - Fabrication d'autres produits alimentaires 7 0,54
2012 - Fabrication de colorants et de pigments 7 0,54
2364 - Fabrication de mortiers et bétons secs 7 0,54
4676 - Commerce de gros d'autres produits intermédiaires 7 0,54
8542 - Enseignement supérieur 7 0,54
2611 - Fabrication de composants électroniques 6 0,47
46 - Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 6 0,47
4623 - Commerce de gros d'animaux vivants 6 0,47
4661 - Commerce de gros de matériel agricole 6 0,47
7211 - Recherche-développement en biotechnologie 6 0,47
0111 - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de
graines oléagineuses
5 0,39
0164 - Traitement des semences 5 0,39
1920 - Raffinage du pétrole 5 0,39
2219 - Fabrication d'autres articles en caoutchouc 5 0,39
2229 - Fabrication d'autres articles en matières plastiques 5 0,39
4612 - Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et
produits chimiques
5 0,39
4644 - Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien 5 0,39
4775 - Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en
magasin spécialisé
5 0,39
72 - Recherche développement scientifique 5 0,39
1051 - Exploitation de laiteries et fabrication de fromage 4 0,31
1061 - Travail des grains 4 0,31
Rapport d?étude
Juin 2020 page 40 / 304
Code et libellé NACE
Nombre
d'entités
Pourcentage
1084 - Fabrication de condiments et assaisonnements 4 0,31
1086 - Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 4 0,31
201 - Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et
d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
4 0,31
2015 - Fabrication de produits azotés et d'engrais 4 0,31
2211 - Fabrication et rechapage de pneumatiques 4 0,31
3250 - Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et
dentaire
4 0,31
4611 - Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles,
animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
4 0,31
6420 - Activités des sociétés holding 4 0,31
7010 - Activités des sièges sociaux 4 0,31
0161 - Activités de soutien aux cultures 3 0,23
1092 - Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 3 0,23
203 - Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 3 0,23
204 - Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums 3 0,23
21 - Industrie pharmaceutique 3 0,23
2110 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 3 0,23
2221 - Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières
plastiques
3 0,23
3299 - Autres activités manufacturières nca 3 0,23
4531 - Commerce de gros d'équipements automobiles 3 0,23
4532 - Commerce de détail d'équipements automobiles 3 0,23
4671 - Commerce de gros de combustibles et de produits annexes 3 0,23
4778 - Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé 3 0,23
8292 - Activités de conditionnement 3 0,23
011 - Cultures non permanentes 2 0,16
1062 - Fabrication de produits amylacés 2 0,16
1081 - Fabrication de sucre 2 0,16
109 - Fabrication d'aliments pour animaux 2 0,16
1102 - Production de vin (de raisin) 2 0,16
1712 - Fabrication de papier et de carton 2 0,16
205 - Fabrication d'autres produits chimiques 2 0,16
2222 - Fabrication d'emballages en matières plastiques 2 0,16
2319 - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre
technique
2 0,16
2571 - Fabrication de coutellerie 2 0,16
2732 - Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques 2 0,16
2829 - Fabrication de machines diverses d'usage général 2 0,16
2899 - Fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca 2 0,16
452 - Entretien et réparation de véhicules automobiles 2 0,16
4520 - Entretien et réparation de véhicules automobiles 2 0,16
462 - Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants 2 0,16
4631 - Commerce de gros de fruits et légumes 2 0,16
Rapport d?étude
Juin 2020 page 41 / 304
Code et libellé NACE
Nombre
d'entités
Pourcentage
4633 - Commerce de gros de produits laitiers, ?ufs, huiles et matières
grasses comestibles
2 0,16
4649 - Commerce de gros d'autres biens domestiques 2 0,16
4719 - Autre commerce de détail en magasin non spécialisé 2 0,16
4752 - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en
magasin spécialisé
2 0,16
4941 - Transports routiers de fret 2 0,16
5210 - Entreposage et stockage 2 0,16
7022 - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion 2 0,16
7112 - Activités d'ingénierie 2 0,16
012 - Cultures permanentes 1 0,08
0121 - Culture de la vigne 1 0,08
014 - Production animale 1 0,08
0162 - Activités de soutien à la production animale 1 0,08
03 - Pêche et aquaculture 1 0,08
10 - Industries alimentaires 1 0,08
1013 - Préparation de produits à base de viande 1 0,08
103 - Transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,08
1031 - Transformation et conservation de pommes de terre 1 0,08
1039 - Autre transformation et conservation de fruits et légumes 1 0,08
1041 - Fabrication d'huiles et graisses 1 0,08
1082 - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 1 0,08
1085 - Fabrication de plats préparés 1 0,08
1330 - Ennoblissement textile 1 0,08
1395 - Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1 0,08
1396 - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels 1 0,08
1520 - Fabrication de chaussures 1 0,08
2017 - Fabrication de caoutchouc synthétique 1 0,08
211 - Fabrication de produits pharmaceutiques de base 1 0,08
212 - Fabrication de préparations pharmaceutiques 1 0,08
222 - Fabrication de produits en plastique 1 0,08
2223 - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 1 0,08
2320 - Fabrication de produits réfractaires 1 0,08
2341 - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou
ornemental
1 0,08
235 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre 1 0,08
2351 - Fabrication de ciment 1 0,08
2361 - Fabrication d'éléments en béton pour la construction 1 0,08
2391 - Fabrication de produits abrasifs 1 0,08
2399 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca 1 0,08
2640 - Fabrication de produits électroniques grand public 1 0,08
2720 - Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques 1 0,08
2823 - Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception
des ordinateurs et équipements périphériques)
1 0,08
Rapport d?étude
Juin 2020 page 42 / 304
Code et libellé NACE
Nombre
d'entités
Pourcentage
2891 - Fabrication de machines pour la métallurgie 1 0,08
3030 - Construction aéronautique et spatiale 1 0,08
3291 - Fabrication d'articles de brosserie 1 0,08
451 - Commerce de véhicules automobiles 1 0,08
453 - Commerce d'équipements automobiles 1 0,08
4617 - Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac 1 0,08
4618 - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits
spécifiques
1 0,08
4622 - Commerce de gros de fleurs et plantes 1 0,08
4636 - Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie 1 0,08
4639 - Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac 1 0,08
4674 - Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et
chauffage
1 0,08
47 - Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 1 0,08
4771 - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé 1 0,08
6619 - Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et
caisses de retraite
1 0,08
7120 - Activités de contrôle et analyses techniques 1 0,08
7490 - Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques nca 1 0,08
813 - Services d'aménagement paysager 1 0,08
8690 - Autres activités pour la santé humaine 1 0,08
8810 - Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour
personnes handicapées
1 0,08
9412 - Activités des organisations professionnelles 1 0,08
9602 - Coiffure et soins de beauté 1 0,08
Total général 1 288 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 43 / 304
Les cinq premiers secteurs présentant le plus grand nombre de déclarations sont décrits dans la
figure ci-dessous :
Figure 11 : les cinq secteurs d?activité présentant le plus grand nombre de déclarations en 2019
3084
2074
991
281
243
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
4621 - Commerce de
gros de céréales, de
tabac non
manufacturé, de
semences et
d'aliments pour le
bétail
4675 - Commerce de
gros de produits
chimiques
2030 - Fabrication de
peintures, vernis,
encres et mastics
2042 - Fabrication de
parfums et de
produits pour la
toilette
2012 - Fabrication de
colorants et de
pigments
N
o
m
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re
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c
la
ra
ti
o
n
s
Cinq premiers secteurs d'activité en fonction du nombre de déclarations
Nombre de déclarations
Rapport d?étude
Juin 2020 page 44 / 304
Les cinq secteurs d?activité représentant les plus grandes quantités produites, toutes substances
confondues, sont les suivants :
Figure 12 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes
quantités produites (en tonnes), en 2019
Pour les 60 entités qui ont déclaré un nombre d?activités (code NACE) égal ou supérieur à 2, les
quantités déclarées (produites et/ou importées) par l?entité ont été prises en compte dans chacun des
secteurs d?activités, car dans la déclaration, il n?est pas demandé d?affecter des quantités aux
secteurs d?activité. Si cette représentation peut donc surestimer les quantités totales affectées aux
secteurs d?activité, elle permet néanmoins de mettre en évidence les secteurs d?activité qui
contribuent le plus à la production et/ou l?importation de nanomatériaux.
112 440
100 500
35 000
16 211 14 197
0
20000
40000
60000
80000
100000
120000
201 - Fabrication
de produits
chimiques de base,
de produits azotés
et d'engrais, de
matières plastiques
de base et de
caoutchouc
synthétique
20 - Industrie
chimique
23-Fabrication
d'autres produits
minéraux non
métalliques
2012-Fabrication
de colorants et de
pigments
2013 - Fabrication
d'autres produits
chimiques
inorganiques de
base
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Cinq premiers secteurs d'activité des entités déclarantes, en fonction
des quantités produites (en tonne)
Rapport d?étude
Juin 2020 page 45 / 304
Les cinq secteurs d?activité représentant les plus grandes quantités importées, toutes substances
confondues, sont les suivants :
Figure 13 : les cinq secteurs d'activité (NACE) des entités déclarantes présentant les plus grandes
quantités importées (en tonnes), en 2019
67 278
23 315
7 215
4 119
2 729
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
70000
80000
20 - Industrie
chimique
2211 - Fabrication et
rechapage de
pneumatiques
4675 - Commerce de
gros de produits
chimiques
201 - Fabrication de
produits chimiques de
base, de produits
azotés et d'engrais,
de matières plastiques
de base et de
caoutchouc
synthétique
2030 - Fabrication de
peintures, vernis,
encres et mastics
Q
u
a
n
ti
té
i
m
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o
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Cinq premiers secteurs d'activité des entités déclarantes, en fonction des quantités
importées (en tonne)
Rapport d?étude
Juin 2020 page 46 / 304
Plusieurs niveaux de précision de la nomenclature NACE sont proposés à l?inscription. Les résultats
révèlent que les déclarants n?utilisent pas le même niveau de détail à l?inscription.
Si l?on reporte les codes NACE saisis au niveau des divisions (premier niveau de la nomenclature),
les 3 activités présentant le plus grand nombre d?entités déclarantes sont les suivantes : 46 -
Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles, 20 -Industrie chimique et 10 -
Industries alimentaires.
Figure 14 : répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité (division NACE)
déclarés en 2019
Le détail des secteurs d?activités agrégés au niveau des divisions (niveau le moins précis) est
présenté dans le tableau ci-dessous :
Tableau 16 : nombre d?entités déclarantes en 2019 par code de division NACE
Division NACE et libellé NACE à l?inscription
Nombre
d'entités
Pourcentage
46 Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 641 24,88
20 Industrie chimique 274 10,64
10 Industries alimentaires 99 3,84
29 Industrie automobile 29 1,13
72 Recherche-développement scientifique 29 1,13
01 Culture et production animale, chasse et services annexes 26 1,01
21 Sylviculture et autres activités forestières 23 0,89
47 Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 23 0,89
45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles 22 0,85
22 Exploitation forestière 21 0,82
23 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l?état sauvage 16 0,62
46-Commerce de gros,
à l?exception des
automobiles et des
motocycles
24,88%
20-Industrie
chimique
10,64%
10-Industries
alimentaires
3,84%
29
Industrie
automob?
72 Recherche-
développement ?
Répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité
déclarés (division NACE)
Rapport d?étude
Juin 2020 page 47 / 304
Division NACE et libellé NACE à l?inscription
Nombre
d'entités
Pourcentage
82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises 13 0,50
32 Aquaculture 8 0,31
26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 7 0,27
85 Enseignement 7 0,27
28 Fabrication de machines et équipements nca 6 0,23
70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion 6 0,23
19 Cokéfaction et raffinage 5 0,19
64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 4 0,16
13 Reproduction de plantes 3 0,12
27 Fabrication d?équipements électriques 3 0,12
71 Extraction de minerais de fer 3 0,12
11 Cultures non permanentes 2 0,08
17 Chasse, piégeage et services annexes 2 0,08
25 Fabrication de produits métalliques, à l?exception des machines et des
équipements
2 0,08
49 Transports terrestres et transport par conduites 2 0,08
52 Extraction de lignite 2 0,08
03 Pêche et aquaculture 1 0,04
15 Culture et élevage associés 1 0,04
30 Fabrication d?autres matériels de transport 1 0,04
66 Activités auxiliaires de services financiers et d?assurance 1 0,04
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 1 0,04
81 Extraction de pierres, de sables et d?argiles 1 0,04
86 Activités pour la santé humaine 1 0,04
88 Action sociale sans hébergement 1 0,04
94 Activités des organisations associatives 1 0,04
96 Autres services personnels 1 0,04
Total général 2 576 100
2.2.7.2 Usages déclarés
Sur les 9 595 déclarations dans lesquelles sont fournis des descripteurs des utilisations, le nombre
total de descripteurs saisis est de 39 634 :
? nombre de secteurs d?utilisation (SU) : 12 117 (contre 12 671 en 2018, 10 878 en 2017,
14 594 en 2016 et 15 000 en 2015) ;
? nombre de catégories de produit chimique (PC) : 11 106 (contre 11 373 en 2018, 9 436 en
2017, 12 523 en 2016 et 2 808 en 2015) ;
? nombre de catégories de processus (PROC) : 8 935 (contre 9 200 en 2018, 7 314 en 2017,
6 522 en 2016 et 1 778 en 2015) ;
? nombre de catégories d?article (AC) : 1 893 (contre 1 883 en 2018, 1 603 en 2017, 1 079 en
2016 et 319 en 2015) ;
? nombre de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) : 5 561 (contre 4 941 en 2018 et
3 830 en 2017).
Malgré le caractère obligatoire du renseignement des descripteurs « catégories d?articles » (AC) et
Rapport d?étude
Juin 2020 page 48 / 304
« catégories de rejet dans l?environnement » (ERC), ils sont moins déclarés que les autres (SU, PC
et PROC). Pour le descripteur AC, cela est probablement lié au fait que la liste des articles
disponibles dans ce référentiel de l?ECHA, ne représente pas l?ensemble des articles dans lesquels
les substances à l?état nanoparticulaire peuvent être intégrées. Pour le descripteur « catégories de
rejet dans l?environnement » (ERC), celui-ci recouvre des aspects très techniques que le déclarant
ne parvient pas toujours à s'approprier.
Note : le nombre total de descripteurs des utilisations est supérieur au nombre total de déclarations
soumises par des entités françaises et exploitées (9 595). En effet, un usage est décrit par un
groupement de quatre descripteurs des utilisations et le déclarant a la possibilité de saisir plusieurs
usages au sein d?une déclaration. Les données sur les descripteurs des utilisations présentées ci-
après prennent en compte le nombre d?occurrence de chacun des descripteurs et non le nombre de
déclarations.
? Répartition par type de descripteurs des utilisations
Catégories de secteurs d?utilisation
Avertissement : pour les catégories de secteurs d?utilisation, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de secteurs d?utilisation déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 12 117).
Les cinq secteurs d?utilisation les plus déclarés sont les suivants (cf. Figure 15) :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) »
(SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4) ;
? « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9).
Le secteur d?utilisation « Fabrication de substances chimiques fines » passe au 5ème rang en 2019
alors qu?il occupait le 7ème rang en 2018. Cela confirme que l?usage des nanomatériaux continue à
augmenter dans l?industrie chimique.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 49 / 304
Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur
occurrence en 2019
Les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés en 2019 sont les mêmes qu?en 2018, 2017, 2016 et
2015 ; ils apparaissent également dans le même ordre (cf. Figure 16).
Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
7 102
2 891
476 283 256
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de
préparations et/ou
reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
re
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de secteur d'utilisation (SU)
selon leur occurence, année 2019
58,60
23,90
3,90
2,30 2,10
1 2 3 4 5
50,51
30,90
3,91
2,83
1,471 2 3 4
7
55,71
24,01
4,23 3,33
2,021 2 3 4
6
63,96
20,32
3,82
2,40
0,931 2 3 4
9
0
10
20
30
40
50
60
70
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de préparations
et/ou reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 50 / 304
Le secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) reste le plus déclaré en France,
comme les années précédentes (7 102 en 2019 contre 6 400 en 2018 et 6 060 en 2017). Les
substances manipulées dans ce secteur entrent principalement dans la formulation de préparations
phytosanitaires.
Le secteur « Formulations de préparations et/ou de reconditionnement » arrive au deuxième rang. Il
reflète un large usage des nanomatériaux dans l?industrie chimique.
Le secteur « Fabrication de produits alimentaires » reste au quatrième rang malgré une diminution du
nombre de déclarations par rapport au trois dernières années (283 en 2019 contre 358 en 2018 et
362 en 2017). La substance majoritairement concernée est la nano-silice.
Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de
catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
su1 Agriculture, sylviculture, pêche 7 102 58,6
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou
reconditionnement (sauf alliages)
2 891 23,9
su0 Autres 476 3,9
su4 Fabrication de produits alimentaires 283 2,3
su9 Fabrication de substances chimiques fines 256 2,1
su24 Recherche scientifique et développement 237 2,0
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements,
véhicules, autres matériels de transport
169 1,4
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y
compris formulation et conversion
168 1,4
su11 Fabrication de produits en caoutchouc 156 1,3
su19 Bâtiment et travaux de construction 82 0,7
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande
échelle (y compris les produits pétroliers)
80 0,7
su13
Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques,
p. ex. plâtre, ciment
63 0,5
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et
optiques, équipements électriques
35 0,3
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 35 0,3
su20 Services de santé 21 0,2
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 21 0,2
su15
Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des
machines et équipements
20 0,2
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et
traitement des eaux usées
9 0,1
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages 4 0,033
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés 3 0,025
su18 Fabrication de meubles 2 0,017
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) 2 0,017
su2b Industries offshore 1 0,008
su6a Fabrication de bois et produits du bois 1 0,008
Total 12 117 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 51 / 304
Catégories de produits chimiques
Avertissement : pour les catégories de produits chimiques, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de produits chimiques déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 11 106).
Les catégories de produits chimiques les plus déclarées pour l?année 2019 sont les suivantes(cf.
Figure 17 et Figure 18) :
? Produits phytopharmaceutiques (PC27) ;
? Cosmétiques, produits de soins personnels (PC39) ;
? Revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) ;
? Préparations et composés à base de polymères (PC32).
? Autres (PC0) ;
Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon
leur occurrence en 2019
7 053
1 113 1 043
333 257
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
pc27-Produits
phytopharmaceutiques
pc39-Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a-Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32-Préparations et
composés à base de
polymères
pc0-Autres
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de produits chimiques (PC)
selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 52 / 304
L?ordre des 5 catégories de produits chimiques les plus déclarées est inchangé par rapport à celui de
l?exercice 2018.
Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
La catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) occupe le premier rang de 2015 à 2019
(avec 63 % en 2019, 61 % en 2018 et 57 % en 2017) des descripteurs PC déclarés.
Le classement des catégories de produits chimiques rejoint celui des secteurs d?utilisation plus haut.
En effet, la catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) décrit les types de produits
chimiques en partie employés dans le secteur de l?agriculture (SU1).
De même pour les produits contenus dans les cosmétiques (PC39) et dans les peintures et solvants
(PC9a), qui peuvent être associés au secteur de la formulation et/ou du reconditionnement (SU10)
(cf. Figure 16).
63,5
10,0 9,4
3,0 2,3
1
2
3
4
5
61,0
10,4
9,3
3,2 2,4
1
2
3
4
5
57,6
10,4 10,3
3,1 3,2
1
2
3
5
4
67,9
7,4 7,9
2,6 2,2
1
3
2
4
5
0
10
20
30
40
50
60
70
80
pc27 - Produits
phytopharmaceutiques
pc39 - Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a - Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32 - Préparations et
composés à base de
polymères
pc0 - Autres
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 53 / 304
Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de
catégories de produits chimiques déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc27 Produits phytopharmaceutiques 7 053 63,51
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels 1 113 10,02
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 1 043 9,39
pc32 Préparations et composés à base de polymères 333 3,00
pc0 Autres 257 2,31
pc29 Produits pharmaceutiques 246 2,22
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité 165 1,49
pc18 Encres et toners 159 1,43
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler 136 1,22
pc13 Carburants 108 0,97
pc19 Intermédiaire 64 0,58
pc21 Substances chimiques de laboratoire 61 0,55
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage 52 0,47
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) 51 0,46
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
50 0,45
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris produits à base de
solvants)
42 0,38
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
38 0,34
pc33 Semiconducteurs 26 0,23
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation,
y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
25 0,23
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
14 0,13
pc2 Adsorbants 10 0,09
pc28 Parfums, produits parfumés 10 0,09
pc12 Engrais 8 0,07
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques 8 0,07
pc7 Métaux et alliages 7 0,06
Rapport d?étude
Juin 2020 page 54 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc3 Produits d?assainissement de l?air 5 0,045
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires 5 0,045
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau 5 0,045
pc25 Fluides pour le travail des métaux 3 0,027
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils
avec âme en flux), produits de flux
3 0,027
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir 2 0,018
pc11 Explosifs 1 0,009
pc16 Fluides de transfert de chaleur 1 0,009
pc17 Fluides hydrauliques 1 0,009
pc30 Produits photochimiques 1 0,009
Total 11 106 100
Catégorie de processus
Avertissement : pour les catégories de processus, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 8 935).
Les cinq catégories de processus (cf. Tableau 19) les plus déclarées en 2019 sont les suivantes (cf.
Figure 19 et Figure 20) :
? Pulvérisation en dehors d?installations industrielles (PROC11) ;
? Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles
(PROC5) ;
? Pulvérisation dans des installations industrielles (PROC7) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées (PRO8a) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées (PROC8b).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 55 / 304
Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur
occurrence en 2019
Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
Les catégories de processus les plus fréquemment déclarés de 2015 à 2019 sont « Pulvérisation en
dehors d?installations industrielles » (PROC11), « Mélange dans des processus par lots pour la
3 158
1 431
1 064
930
622
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus par
lots pour la formulation de préparations
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon
leur occurence, année 2019
35,3
16
11,9
10,4
7
1
2
3
4
5
35,87
14,97 15,22
3,35
6,01
1
3
2
8
5
46,6
12,9
10,4
3,0 2,8
1
2
3
7
9
46,3
14,0
2,6 1,8
5,2
1
2
7
11
6
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus
par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts
multiples et/ou importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non
spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 56 / 304
formulation de préparations et d?articles » (PROC5) et « Pulvérisation dans des installations
industrielles » (PROC7).
L?occurrence élevée des catégories de processus PROC 5 et PROC11 semble concorder avec le
classement du secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) et de la catégorie de
produits chimiques « Produits phytopharmaceutiques » (PC27).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de
processus déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 158 35,34
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
1 431 16,02
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 064 11,91
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non spécialisées.
930 10,41
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
622 6,96
proc3
Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou
formulation)
486 5,44
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs
(chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
260 2,91
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus
(synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
228 2,55
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
193 2,16
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 165 1,85
proc
autre
Autres 103 1,15
proc14
Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
94 1,05
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 72 0,81
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 31 0,35
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
24 0,27
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 21 0,24
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des
EPI sont disponibles
20 0,22
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
15 0,17
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles
7 0,08
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
3 0,03
proc6 Opérations de calandrage. 3 0,03
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse 2 0,02
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des
processus partiellement ouverts
1 0,01
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux 1 0,01
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 1 0,01
Total 8 935 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 57 / 304
Catégorie d?articles
Avertissement : pour les catégories d?articles, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 893).
Les cinq catégories d?articles (cf. Tableau 20) les plus déclarées en 2019 sont exposés dans les
Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2019
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
590
351
287
267
133
0
100
200
300
400
500
600
700
ac0- autre ac13-Articles en
plastique
ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles
métalliques
ac1-Véhicules
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs d'articles (AC) selon leur
occurence, année 2019
31,2
18,5
15,2
14,1
7
1
2
3
4
5
33,03
17,15
13,12 12,53
6,11
1
2
3
4
6
39,5
10,8
8,0
6,7
15,2
1
3
4
6
2
0,2
19,8
11,5
8,3
22,3
12
2
4
6
1
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
ac0- autre ac13-Articles en plastique ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles métalliques ac1-Véhicules
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 58 / 304
La catégorie d?articles « autres » (AC0-autres) arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les
catégories d'articles proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances.
Afin d?obtenir des informations plus précises, une modification du formulaire de déclaration devrait
être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des
nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants
figure dans le Tableau 201.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement ceux en plastique,
ceux en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique, les articles métalliques, les véhicules et les articles
en caoutchouc.
Le plastique fait partie des articles les plus représentés. Une étude sur la caractérisation des
nanoplastiques à partir de R-nano pourrait permettre d?identifier les acteurs et les filières les plus
impliquées.
Les autres articles fréquemment déclarés sont la pierre, le plâtre, le ciment, le verre et la céramique,
qui sont très utilisés dans l?industrie du bâtiment.
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles
déclarées en 2019
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
ac autre Autres 590 31,2
ac13 Articles en plastique 351 18,5
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 287 15,2
ac7 Articles métalliques 267 14,1
ac1 Véhicules 133 7,0
ac10 Articles en caoutchouc 125 6,6
ac2
Machines, appareils mécaniques, articles
électriques/électroniques
52 2,7
ac8 Articles en papier 50 2,6
ac3 Piles et accumulateurs électriques 14 0,7
ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez
spécifier
13 0,7
ac5 Tissus, textile et habillement 11 0,6
Total général 1 893 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
powder coatings
Absorbant
additif alimentaire
Additif technologique
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Additifs nutrition animale
additifs technologiques
aérosol
Agriculture
Aliment pour animaux
Rapport d?étude
Juin 2020 page 59 / 304
AC0-other
Arômes
arômes alimentaires
artciles pyrotechniques
article en bois
articles pyrotechniques
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
Assimilé peinture
Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Auxiliaire technologique
Bois
Boues
Boues/Carrières
Capsule pour voie orale
céramique
CERCUEIL
charge
CIRE POUR LES SOLS
COLLE
colorant pour détergents
colorimétrie
Complément alimentaire
CONCENTRE PIGMENTAIRE
Concentré pigmentaire
Concentré pigmentaire / peinture
CONSTRUCTION NAVALE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Dentifrice
DETARTRAGE MATERIEL
Détergent vaisselle professionnel
Détergents
Détergents professionnels, Nettoyants
DIVERS
Enduit piscine
engrais
entretien des plastiques intérieurs automobiles
Epaississant
FLACONS PET
FONGICIDE POUR CEREALES
FOOD
HERBICIDE
Industrie aéronautique
isolation de câble electrique
Rapport d?étude
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AC0-other
Matière première
Matière première pour fabrication elastomères
Matières Colorantes
Matières premières chimiques
MEDICAMENTS
MINERALISANT DE SURFACE
non précisé par le fournisseur
non-tissé
peinture
pigment
Plastics and Rubber
PNEU
Polymère superabsorbant en poudre
Poudres alimentation animale
powder coatings
Prémélanges d'additifs
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
premix
Produit de traitement de semences
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
produits chimiques
Produits de maquillage
produits de protection
Produits de protection des plantes
Produits divers dont médicaments (excipient)
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
produits pour animaux
PULVERISATION VIGNES
Sacs en PEHD
semences
Stick pour application cutanée
Utilisation dans les aéronefs
vernis à ongle
waste water - sludge
Catégorie de rejet dans l?environnement
Avertissement :pour lescatégories de rejet dans l?environnement, le pourcentage est calculé par rapport au
nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de
déclarations (base 100 = 5 561).
Dans la mesure où le renseignement de ce descripteur a été rendu obligatoire récemment, il n?est pas
proposé de classement par rang sur les dernières années.
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité sous l?angle du rejet de la
Rapport d?étude
Juin 2020 page 61 / 304
substance dans l?environnement.
Les cinq catégories de rejet dans l?environnement les plus déclarées en 2019 sont exposés ci-
dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2019
La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total
en 2019 est listée dans le Tableau 22.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur
nombre total en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 487 44,72
erc8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en extérieur)
1 455 26,16
erc8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en intérieur)
584 10,50
erc autre Autres 418 7,52
erc3 Formulation dans une matrice solide 180 3,24
erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à
l?inclusion dans ou à la surface de l?article
142 2,55
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 61 1,10
erc9a
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
intérieur)
60 1,08
2 487
1 455
584
418
180
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
erc2-Formulation dans un
mélange
erc8d-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en extérieur)
erc8a-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en intérieur)
erc autre-Autres erc3-Formulation dans
une matrice solide
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans
l'environnement (ERC) selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 62 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif
sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article)
48 0,86
erc1 Fabrication de la substance 39 0,70
erc7
Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites
industriels
27 0,49
erc6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur
le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
17 0,31
erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en intérieur)
8 0,14
erc9b
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
extérieur)
8 0,14
erc8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
7 0,13
erc8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
6 0,11
erc12b
Traitement des articles sur les sites industriels à
rejets importants
5 0,09
erc11a
Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en
intérieur)
3 0,05
erc12a
Traitement des articles sur les sites industriels à
faibles rejets
3 0,05
erc8f
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en extérieur)
2 0,04
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs
dans les processus de polymérisation sur les
sites industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article)
1 0,02
Total 5 561 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 63 / 304
3 Résultats d?exploitation des données sur les substances
Comme évoqué dans le chapitre 1.7, la mise à disposition des informations auprès du grand public,
selon les textes réglementaires en vigueur, couvre le nom chimique des substances, leurs usages et
leurs propriétés et tient compte des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en
cours d?exercice.
Ainsi, et malgré l?impossibilité de mettre à disposition les données brutes auprès du grand public, en
raison du caractère confidentiel de la plupart des données déclarées, leur analyse a permis
d?élaborer deux tableaux de synthèse qui présentent :
? les noms des substances déclarées (identité) et leurs usages ainsi que les quantités
agrégées en bande de tonnage, en fonction des noms génériques de substance (cf. tableau
de synthèse n°1) ;
et inversement :
? les familles, noms génériques, et noms déclarés des substances en fonction des usages
déclarés (cf. tableau de synthèse n°2).
Bien qu?elle soit limitée, cette présentation permet de décrire partiellement le marché des
nanomatériaux en France en précisant pour chaque substance déclarée, les usages associés, les
familles chimiques concernées et les quantités manipulées aggrégées en bande de tonnage.
Ces tableaux sont présentés dans les annexes en raison de leur taille (cf.Erreur ! Source du renvoi
introuvable. et Erreur ! Source du renvoi introuvable.).
3.1 Traitement des données
3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements
Pour chaque substance (nom déclaré), deux cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, à la demande de la DGPR, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne
possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS. Plusieurs types
de rapprochement ont été effectués :
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était
strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que ce nom était
proche d?un nom déclaré avec numéro CAS ce dernier a été attribué à la substance.
Suite à ces deux opérations d?attribution de numéro CAS, 28 noms chimiques sans numéro CAS
n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces
substances un numéro CAS intitulé « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances
(correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom
générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une
classification harmonisée ;
? dans le cas contraire, au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
Rapport d?étude
Juin 2020 page 64 / 304
? ou encore au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si
la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau
23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
A Nanomatériaux inorganiques
B Métaux et alliages métalliques
C Nanomatériaux carbonés
D Nanopolymères
E Silicates et argiles
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, les données seront donc présentées comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
B : Métaux et alliages métalliques
E : Silicates et argiles
F : Autres : composés organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les silices ;
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite
(Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde
de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens
redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead
chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome
(Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten
trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
? les halogénures ;
? les carbonates ;
? les semi métalliques : antimoine (diantimony pentoxide).
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt,
Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 65 / 304
C : Nanomatériaux carbonés
? le noir de carbone (carbon black) ;
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon
nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
? les bio polymères : Nano cellulose, amidon ;
? le styrène, le polychlorure de vinyle.
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-
sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)-
N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt,
basic) ;
? etc.
3.2 Présentation des résultats
3.2.1 Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1 (cf. Annexe 1), présente par famille et par catégorie de substance / nom
générique la liste des noms déclarés, les usages associés et les quantités produites et importées
sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre
alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des
regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de
titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités
et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et
usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une
bande de tonnage (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t
- 1 000 t, 1000 t - 1 0000 t, > 10 000 t).
3.2.2 Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 (cf. annexe 2) présente par descripteur des utilisations la (ou les)
familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont
listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de
la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de
Rapport d?étude
Juin 2020 page 66 / 304
l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom
chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en
faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de demander la
confidentialité pour des informations au motif que leur mise à disposition du public porterait atteinte
au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un
certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur
les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites
au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement
et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à
l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles,
le nombre de substances confidentielles est de 27. Ces substances n?apparaissent pas dans les
différents tableaux.
3.2.3 Résultats par familles
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci-
dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de
substances à l?état nanoparticulaire en 2019
Famille
Somme des quantités
produites et importées sur
le territoire national en 2019
(par bande de tonnage)
Nanomatériaux inorganiques >100 000 t
Métaux et alliages métalliques 10 à 100 kg
Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et
mixtes organique - inorganique
>100 000 t
Nanomatériaux carbonés >100 000 t
Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
Autres 1 à 10 kg
Rapport d?étude
Juin 2020 page 67 / 304
3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en
France
3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantité supérieure à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 282 173 tonnes (contre 280 234 en 2018,
304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 117 544 tonnes (contre 107 652 en 2018, 120 041
en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en
2019
Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
Carbon black 1333-86-4 > 10 000 t
Silicon dioxide 112926-00-8 > 10 000 t
Calcium carbonate 471-34-1 > 10 000 t
Titanium dioxide 13463-67-7 > 10 000 t
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
Copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE
FER
865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
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Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
1204525-16-
5
100 - 1 000 t
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
84632-59-7 100 - 1 000 t
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
25101-28-4 100 - 1 000 t
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
5102-83-0 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
Juin 2020 page 69 / 304
4 Données de consultation de l?application R-Nano
4.1 Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons
et soumises) de 2013 à 2019
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (en 2019 une extension a eu
lieu jusqu?au 15 mai pour tous les déclarants et jusqu?à fin mai pour les distributeurs). Comme
chaque année, un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril et la majorité des
déclarations est réalisée entre avril et mai.
4.2 Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de
déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2019.
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano indique que 8 658 visites ont été enregistrées sur
le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2019) ; un pic de 186
visites a été enregistré le 30 avril, la veille de la date de clôture réglementaire de l?exercice, et un pic
de 178 visites a été enregistré le 14 mai, avant la fin de l?extension de la période de déclaration pour
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000
16000
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c
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s
Comparaison du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration de 2013 à
2019
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
http://www.r-nano.fr/
Rapport d?étude
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les distributeurs . Au total, 22 653 pages ont été consultées (cf. Figure 25).
Figure 25 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2019
4.3 Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci
est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une
question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
o demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
o demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
o demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
o demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 431 sollicitations ont été reçues, dont la moitié concernait des
problèmes d?accès aux comptes des déclarants. 75 % des sollicitations sont parvenues en avril et
mai. Pour la septième année de déclaration, le nombre de sollicitations a presque doublé par rapport
Rapport d?étude
Juin 2020 page 71 / 304
à l?année précédente.
L?Anses a apporté 347 réponses sur 6 mois, dont 80 % en avril et mai. En 2019, 26 (contre 16 en
2018, 24 en 2017) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR
(cf. Tableau 26 et
Figure 26). Certaines demandes ne nécessitaient pas de réponse de la part de l?Anses.
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2019
Mois (2019)
Nombre de courriels
reçus
Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 8 0 0
février 30 19 5
mars 44 33 3
avril 136 117 4
mai 194 162 11
juin 19 16 3
Total 431 347 26
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
200
janvier février mars avril mai juin
7
12
23
163
69
98
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44
136
194
19
2 4
15
90
61
6
2 0 3
7 4
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33
117
162
16
5 3 4
11
3
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u
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s
e
t
ré
p
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n
s
e
s
Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
Rapport d?étude
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Figure 26 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration
pour les années 2018 et 2019
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
200
janvier février mars avril mai juin
7
12
23
163
69
98
30
44
136
194
19
2 4
15
90
61
6
2 0 3
7 4
0
19
33
117
162
16
5 3 4
11
3
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b
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q
u
e
s
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s
e
t
ré
p
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n
s
e
s
Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
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5 Septième année de déclaration : synthèse sur la
compréhension, le fonctionnement et les limites de R-Nano
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2019 sur des
substances manipulées en 2018.
Elles mettent en avant un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable
par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées, les secteurs
d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate, comme
les années précédentes, une part élevée de déclarations de substances pour un usage en
phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français et les
entités juridiques européennes qui déclarent sont en légère baisse, alors que le nombre de
déclarants hors espace économique européen est identique. Le volume total des quantités produites
et importées déclarées a augmenté de 3 % (11 831 tonnes en plus par rapport à l?exercice 2019).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2019, les sollicitations via la boite de contact ont doublé par rapport à l?année précédente. Elles
portent principalement sur des changements d?administrateur déclarant d?un compte, l?oubli
d?identifiants, le report de la date de clôture de l?exercice attribuée aux distributeurs, ou encore sur
l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs
exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ). Les sollicitations portent aussi sur
l?exemption qui dispense de déclaration les entités distribuant une même substance à l?état
nanoparticulaire de façon indifférenciée au grand public et à des professionnels, ce qui peut générer
un manque de données dans la base. Le registre ne permet donc pas à l?heure actuelle d?évaluer les
quantités engagées dans ces activités en fin de la chaîne d?approvisionnement.
D?autres sollicitations demeurent portant notamment sur l?application du périmètre de la
réglementation à certaines substances (cf. intentionnalité et relargage), comme c?est le cas pour
l?industrie de la peinture ou du bâtiment.
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, l?authenticité
des informations déclarées reposant sur le déclarant.
Le renseignement des numéros CAS cette année s?est amélioré par rapport à l?année précédente :
86 % des déclarations comportent un numéro CAS, contre 70 % en 2018. Néammoins, les
quantités distribuées et la caractérisation physico-chimique des substances restent souvent
mal déclarées. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant
l?import de données. Pour mémoire, plus de 90 % des déclarations de l?exercice 2019 proviennent
des distributeurs, et 60 % d?entre elles ne renseignent pas de quantité distribuée. Parmi celles-ci,
dans 54 % des cas, le déclarant justifie l?absence de renseignement par le fait que l?information ne lui
a pas été communiquée par le fournisseur. Quant à la description de la substance à l?état
nanoparticulaire, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les
informations requises et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution
de la substance. Ce constat renforce la nécessité d?améliorer la qualité de l?information
transmise par les fournisseurs en tête de chaîne, qu?ils soient importateurs ou fabricants.
En ce qui concerne la traçabilité, et comme relevé lors des exercices précédents, la question de la
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très faible présence du nano-argent dans les substances déclarées se pose toujours. Comme en
2018, cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2019, avec en usage associé la
recherche scientifique. Il est ainsi difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette
substance.
Le renseignement des descripteurs de l?utilisation montre une grande similarité par rapport aux
années précédentes et révèle que l?usage des nanomatériaux sur le marché français est répandu
dans tous les secteurs économiques, avec une dominance dans l?industrie chimique et
phytopharmaceutique.
Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent l?agriculture (SU1) et la formulation des
mélanges (SU10).
Les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39) sont les deux
catégories de produits chimiques les plus déclarées.
De même, les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état
nanoparticulaire les plus déclarés sont : la « pulvérisation en dehors d?installations industrielles »
(PROC11) et le « mélange dans des processus par lots » (PROC5).
Les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : la « formulation dans un mélange » (ERC2)
et l?« utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
Enfin, les substances à l?état nanoparticulaire déclarées sont le plus souvent associées aux
catégories d?articles suivantes : « articles en plastique », « articles en pierre, plâtre, ciment, verre et
céramique », « articles métalliques », « articles en caoutchouc », « véhicules » et des produits
alimentaires, cosmétiques et phytopharmaceutiques.
? Exploitation des données
Les évolutions techniques de l?outil en 2019 concernent l?amélioration du processus d?import des
données, l?élaboration d?une liste de communes dans le formulaire de déclaration proposant une ville
à partir du code postal saisi, la mise en place de contrôle sur certains champs et la mise à jour de la
liste des noms chimiques des substances proposées dans le formulaire.
Les données de l?exercice 2019 confirment une tendance stable en matière d?acteurs, de
substances, de quantités produites et importées et d?usage déclarés des nanomatériaux en France.
Les noms des substances publiés à partir du registre français (avec les substances déclarées dans
les autres registres européens et enregistrés dans REACH) servent désormais à alimenter la liste
des nanomatériaux présents sur le marché européen.
Les données du registre R-Nano sont de plus en plus utilisées pour alimenter des travaux en
évaluation des risques sanitaires portés par l?Anses et d?autres acteurs désignées par décret. Ainsi,
depuis son entrée en vigueur, R-Nano a alimenté 8 appuis scientifiques réalisés par l?Agence et a
permis de fournir des données dans le cadre de 21 mises à disposition pour l?Europe et d?autres
organismes.
Il faut souligner également que des inspecteurs des installations classées peuvent utiliser les
données du registre dans le cadre de leurs missions de contrôle.
Une attention particulière a été portée, en 2019, à la vérification des données déclarées dans le
registre. Cet effort sera poursuivi en 2020, dans le cadre plus global d?un travail d?analyse des
formulaires de déclaration et de la qualité des données saisies. En effet, la qualité des données
déclarées affecte directement l?administration du registre et l?exploitation des données, à des fins de
traçabilité des filières d?usage des nanomatériaux et d?évaluation des risques sanitaires, réalisés par
l?Anses et les autres organismes en santé publique, mais aussi les missions réalisées par les corps
de contrôle.
L?amélioration du dispositif de déclaration des substances à l?état nanoparticulaire et du registre des
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données déclarées figure dans les priorités de l?Anses, à la fois pour faciliter l?opération de
déclaration par les utilisateurs, mais aussi pour améliorer l?exploitation des données, qui constituent à
ce jour un ensemble unique en matière de connaissance des nanomatériaux qui circulent dans les
différentes filières d?exploitation sur le territoire national.
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6 Conclusion
La septième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire
s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2019. Les données déclarées dressent dans
l?ensemble une image de la présence des nanomatériaux sur le territoire français similaire aux
années 2017 et 2018.
Les principales informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette septième année
d?exercice sont les suivantes :
9 595 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2019, soit un chiffre très proche
de celui de 2018.
1 216 entités françaises déclarent produire, importer ou distribuer des substances à l?état
nanoparticulaire (contre 1 288 en 2018).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : la silice, le noir de
carbone, le carbonate de calcium, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, le
carbonate de calcium, la boehmite, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations sont réalisées, comme les années précédentes, par les
distributeurs(plus de 90 %) et la répartition des acteurs déclarants ,en fonction de leurs activités, est
la suivante :
? 51 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 1 107 distributeurs ;
? 351 utilisateurs et distributeurs ;
? 26 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire, les quatre secteurs
d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2019 sont les mêmes que les trois dernières
années, dans le même ordre, à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) » (SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9) passe en 5ème rang cette
année devant le secteur « Recherche scientifique et développement » (SU24), qui recule au sixième
rang.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27)
restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels
(PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en
4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme les années précédentes,
« Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
Le volume global de substances produites et importées déclarées, 399 717 tonnes, est comparable à
celui de l?année 2018 (387 886 tonnes) ;
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? les quantités produites sont de 282 173 tonnes (contre 280 234 tonnes en 2018) ;
? les quantités importées sont de 117 544 tonnes (contre 107 652 tonnes en 2018) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer
entre 300 et 400 catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes. La famille des
nanomatériauxinorganiques (dont les métaux et alliages métalliques, les silicates et les argiles) est
celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la
famille des nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Les
nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 48 % des quantités
produites et importées.
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ANNEXES
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Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
Nom générique Noms chimiques déclarés rapatriés
Bande de tonnage
(déclarations
faisant figurer une
quantité produite
et/ou importée)
Code usage Libellé usage
Remarques
confidentialité
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide 10 - 100 t ac autre Matière première pour fabrication elastomères
erc autre Utilisation dans les aéronefs
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 Matière première pour fabrication elastomères
Produit de Controle Non Destructif (CND)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre Matière première pour fabrication elastomères
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Aluminium nitride Aluminum nitride 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
aluminium oxide Aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac autre articles pyrotechniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
MEDICAMENTS
Aluminum oxide
powder coatings
Oxyde d'aluminium
vernis à ongle
Trioxyde de dialuminium
ac1 Véhicules
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ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc1 Fabrication de substances
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
Produit de Contrôle Non Destructf (CND)
révélateur
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
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proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
barium sulfate Barium sulfate 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
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proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Boehmite (Al(OH)O)
ac7 Articles métalliques
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc2 Formulation de préparations
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Poudres abrasives
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
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Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité > 10 000 t ac autre peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Calcium carbonate
ac1 Véhicules
Carbonate de Calcium Précipité
ac13 Articles en plastique
Precipated Calcium carbonate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
Afjuvants pour béton
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc17 Fluides hydrauliques
pc18 Encres et toners
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
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su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
calcium hydrogenorthophosphate
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide Ceric oxide 100 - 1 000 t erc autre Rejets aqueux via station d'épuration
cerium dioxyde hydraté
erc1 Fabrication de substances
Cerium(IV) oxide
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
dioxyde de cerium
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
Dioxyde de cérium
pc21 Substances chimiques de laboratoire
Oxyde de cerium
pc33 Semi-conducteurs
Oxyde de Cérium
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su24 Recherche scientifique et développement
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
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su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Cobalt aluminate blue spinel
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-
dichloroethenyl)-2,2-dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - Alpha-Cypermethrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
diantimony pentoxide Antimony pentoxide 100 kg - 1 t su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
diiron trioxide
Concentré pigmentaire
Rapport d?étude
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IRON OXIDE
cosmétique
IRON OXIDE
Matières Colorantes
IRON OXIDE RED
peinture
IRON OXIDES
ac1 Véhicules
Iron Oxides (C.I. 77491)
ac13 Articles en plastique
Iron(III) oxide
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Yellow iron oxide
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Colouring agents: F05990, F05110 & F05250
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
Rapport d?étude
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proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Dimethyl siloxane dimethicone 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium 1 - 10 t erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 Anti-dérapant; anti-slip
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
su19 Bâtiment et travaux de construction
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Iron hydroxide oxide
Assimilé peinture
Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
Concentré pigmentaire
iron hydroxide oxide yellow
cosmétique
iron hydroxide oxide yellow
Denrée alimentaire
iron oxide hydroxide
Enduit piscine
IRON OXIDES
Matières Colorantes
Iron Oxides (C.I. 77492)
peinture
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron
hydroxide oxide yellow
produits chimiques
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 88 / 304
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Adjuvants pour béton
Colorant
Colouring agents
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pigment
Produits pour la construction
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 89 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide 1 - 10 t su19 Bâtiment et travaux de construction
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
Manganese ferrite black spinel
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide 10 - 100 kg ac7 Articles métalliques
Molybdenum disulphide
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc autre Lubrification
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
nickel monoxide nickel monoxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
oxyde de nickel (II)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
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proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
pas de nom générique acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t ac autre Additif technologique
ACIDES AMINES
erc1 Fabrication de substances
COLORANTS ALIMENTAIRES
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
EDULCORANTS INTENSES
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
ENERGISANTS
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
PARAFFINE
pc21 Substances chimiques de laboratoire
QUEO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
pc29 Produits pharmaceutiques
Vitamines
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
AROMES ALIMENTAIRES
proc autre production à partir de gaz
CHORISTE ET PACKS
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
DYNACOLL
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
EXXON
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su0 3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
su24 Recherche scientifique et développement
PTFE Poly(tetrafluoroethylene) 100 kg - 1 t pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et
de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
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proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
silicon Silicium 1 - 10 t ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
silicon carbide Carbure de silicium 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide
ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicon dioxide
ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET
CRYPTOCRISTALINE > 10 000 t ac autre powder coatings
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silica silylate
Absorbant
amorphous colloidal silica
additif alimentaire
amorphous silica fume
Additif technologique
amorphous silicon dioxide
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Colloidal Silica
additifs nutrition animale
colloidal silicon dioxide
additifs technologiques
Dimethydichlorosilane reaction product with
silica
aérosol
Dioxide de Silicium
Agriculture
Dioxyde de silice
Aliment pour animaux
Dioxyde de silice
Arômes
Dioxyde de silicium
arômes alimentaires
Dioxyde de silicium
artciles pyrotechniques
Dioxyde de silicium
article en bois
Dioxyde de silicium amorphe
articles pyrotechniques
Dioxyde de silicium, amorphe
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
FLUIDOSOUFRE
Assimilé peinture
Hydrophilic fumed silica
Auxiliaire technologique
Rapport d?étude
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Hydrophilic fumed silica
Boues
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
Boues/Carrières
Precipitated Amorphous Silica
Capsule pour voie orale
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-
, hydrolysis products with silica
CERCUEIL
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
COLLE
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products
with silica
colorant pour détergents
Silica
Complément alimentaire
Silica
Concentré pigmentaire
Silica Dimethicone Silylate
CONSTRUCTION NAVALE
Silica Dimethyl Silylate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
Silica gel, pptd cryst free
cosmétique
Silica silylate
Denrée alimentaire
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Dentifrice
Silice
DETARTRAGE MATERIEL
Silice amorphe
Détergent vaisselle professionnel
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Engrais
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Epaississant
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FLACONS PET
silice amorphe de synthèse
FOGICIDE POUR CEREALES
silice amorphe de synthèse
FOOD
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax
express/Artimon)
HERBICIDE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE
SILICIUM
Matière première pour fabrication elastomères
silice colloidale
MEDICAMENTS
silice colloïdale anhydre
MINERALISANT DE SURFACE
silice de synthèse
non précisé par le fournisseur
silice dioxide
peinture
SILICIUM DIOXYDE
Polymère superabsorbant en poudre
Silicon dioxide
Poudres alimentation animale
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Silicon dioxide
premix
Silicon dioxide
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
Silicon dioxide
produits chimiques
Silicon dioxide
produits de protection
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Produits de protection des plantes
Rapport d?étude
juin 2020 page 93 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits divers dont médicaments (excipient)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits phytopharmaceutiques
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytosanitaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour animaux
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(FLIGHT)
Sacs en PEHD
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
semences
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée
Silicon dioxide, chemically modified
Utilisation dans les aéronefs
Silicon dioxide, chemically prepared
vernis à ongle
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
waste water - sludge
Silicon dioxin
silicone dioxide
ac1 Véhicules
synthetic amorphous silica
ac10 Articles en caoutchouc
synthetic amorphous silica (SAS)
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous silicate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Synthetic amorphous silicon dioxide
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc autre Agriculture
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de traitement pour
les produits ph ytopharmaceutiques
Commercilisation de denree alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Déchets
FABRICATIONS D'AROMES
Rapport d?étude
juin 2020 page 94 / 304
Grand Public
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour alimentation
animale
non précisé par le fournisseur
pas d'utilisation : rejet zéro
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
Rejet au tout à l'égout
Rejets aqueux via station d'épuration
STEP
Traçage de ligne sur pièce avant découpe
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits phytopharmaceutiques
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation extérieure agricole protection des plantes
Utilisation Grand Public
Utilisation pour les aéronefs
Waste water treatment
erc1 Fabrication de substances
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de matériaux à
faible rejet
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8b Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8e Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
Rapport d?étude
juin 2020 page 95 / 304
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 (barrière physique)
abrasifs
additif alimentaire
Additif alimentaires
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant
Additifs alimentation animale
additifs nutrition animale
Additifs sensoriels (aromes)
Adjuvant
Adjuvants pour béton
Agent anti caking et fluidifiant
agent antimottant
Agent de fluidisation
aliments pour animaux
anti mottant
anti-cacing agent
Antigraffiti
Antimottant
Anti-mottant
Arôme alimentaire
Arôme alimentaire en poudre
arômes alimentaires
arômes et colorants alimentaires
barrière physique
CICATRISANT
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et sucre
Complément alimentaire
corps de filtre
coutchouc
désinsectisation
Distribution de substance-PC inconnu
Epaississant
excipient
Fluidifiant/anti-mottant
FOOD
ingrédient alimentaire
Matière première pour fabrication elastomères
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
Microbilles de verre pour grenaillage
Papier d'emballage
Rapport d?étude
juin 2020 page 96 / 304
pelliculant pour semence
pelliculant pour semences
permet la floculation
Permet la réalisation du gel
Poudres alimentation animale
Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Produit alimentaire
Produit de Contrôle Non Destructif (CND)
PRODUITS ALIMENTAIRES
Produits de contrôles non destructifs
produits laitiers, arômes
Produits pour la construction
produits pour le BTP
resins
support d'extrait
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient)
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti agglomérant (additif de
transfert)
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc28 Parfums, produits parfumés
pc29 Produits pharmaceutiques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
Rapport d?étude
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pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés
additif alimentaire
Application sur support à protéger des graffitis
Complément alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Distribution
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE
floculant
Formulation
Graissage
Graisse
Matière première pour fabrication elastomères
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance
non précisé par le fournisseur
PROC28 - Nettoyage
PROC8a, PROC8b, PROC11
Procédés d'utilisation propres aux clients
Processus de mélange par lot
Production d'arômes et assaisonnement
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre
reagréage
traitement semences
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans les aéronefs
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
Rapport d?étude
juin 2020 page 98 / 304
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement
ouverts
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
1013 : Préparation de produits à base de viande
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
1920 : Raffinage du pétrole
20 : Industrie chimique
Rapport d?étude
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2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2053 : Fabrication d'huiles essentielles
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
21 : Industrie pharmaceutique
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
2410 : Sidérurgie
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
3700 : Collecte et traitement des eaux usées
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
383 : Récupération
4391 : Travaux de couverture
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits
chimiques
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4690 : Commerce de gros non spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie
et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
4791 : Vente à distance
56 : Restauration
5610 : Restaurants et services de restauration mobile
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Rapport d?étude
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8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
8129 : Autres activités de nettoyage
8130 : Services d'aménagement paysager
8292 : Activités de conditionnement
9602 : Coiffure et soins de beauté
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate 10 - 100 kg ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
sodium 3-nitrobenzenesulphonate
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 101 / 304
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Sulfur Soufre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin dioxide dioxyde d'étain 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Titanium carbide Titanium carbide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
titanium dioxide Anatase > 10 000 t ac autre additif alimentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Dioxide de titane
cosmétique
Dioxyde de titane
Matière première
Rapport d?étude
juin 2020 page 102 / 304
titanium dioxide
MEDICAMENTS
titanium dioxide
peinture
titanium dioxide / aluminium hydroxyde /
hydrated silica
vernis à ongle
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
ac13 Articles en plastique
Titanium Dioxyde
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
titanium oxide
ac7 Articles métalliques
titanium(IV) oxide
erc autre Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
titanium(IV) oxide
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
COLORANTS
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc30 Produits photochimiques
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
juin 2020 page 103 / 304
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils
sanitaires
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 104 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
tungsten disulfide Bisulfure de Tungstène 1 - 10 kg ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium 10 - 100 kg ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
juin 2020 page 105 / 304
zinc oxide Oxide de zinc 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Oxyde de zinc
Industrie aéronautique
Zinc oxide
Matières premières chimiques
Zinc oxide
PNEU
Zinc oxide, dispersion
ac10 Articles en caoutchouc
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 fines particules d'oxyde de zinc
PRODUITS COSMETIQUES
Produits de soins pour les chevaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 106 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide 10 - 100 t ac autre céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Zirconium dioxide - Erbium oxide
erc2 Formulation de préparations
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
pc0 céramique
zirconium oxide
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
palladium Colloidal Palladium 10 - 100 kg erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
silver Argent 10 - 100 kg erc1 Fabrication de substances
silver
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 107 / 304
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su24 Recherche scientifique et développement
Carbon black carbon > 10 000 t
Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Carbon black
colorant pour détergents
Carbon black
Concentré pigmentaire
CI 77266
cosmétique
Multi-Wall carbon nanotubes
non-tissé
NOIR DE CARBONE
peinture
NOIR DE CARBONE
pigment
Single Wall Carbon Nanotube
Plastics and Rubber
Produits de maquillage
vernis à ongle
ac1 Véhicules
ac10 Articles en caoutchouc
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Articles électriques et électroniques
Concentré pigmentaire
electrical conductivity applications
Fabrication de briques et de clinkers
other carbon preparations
pigment
produits pour le BTP
Rapport d?étude
juin 2020 page 108 / 304
Semiconductors and Batteries
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
production à partir de gaz
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 109 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
2012 : Fabrication de colorants et de pigments
2016 : Fabrication de matières plastiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 110 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with
alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol
methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol
methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
ethyl ether 100 - 1 000 t ac autre cosmétique
erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 111 / 304
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-
benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc autre Traitement mécano-enzymatique ou chimique
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 112 / 304
copolymère de Chlorure de Vinylidene
pc18 Encres et toners
Copolymère de chlorure de vinylidène
pc32 Préparations et composés à base de polymères
Copolymère de chlorure de vinylidène
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Copolymère de chlorure de vinylidène
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Copolymère de chlorure de vinylidène
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers
Dimethicone/Vinyl Dimethicone
Crosspolymer 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac autre CIRE POUR LES SOLS
Ethene, homopolymer, oxidized
entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac5 Tissus, textile et habillement
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-
)vinylpyrrolidone acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t erc1 Fabrication de substances
ACIDES AMINES
pc19 Intermédiaire
Rapport d?étude
juin 2020 page 113 / 304
COLORANTS ALIMENTAIRES
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
EDULCORANTS INTENSES
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Polystyrene Polystyrene 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle 1 000 ? 10 000 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rubber, butyl KALAR
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Fullers earth
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Bentonite LAVIOSA
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Imogolite imogolite 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products
with lithium magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate 10 - 100 kg pc27 Produits phytopharmaceutiques
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt
Sodium MagnesiumAluminium Silicate
(SMAS)
ac10 Articles en caoutchouc
Rapport d?étude
juin 2020 page 114 / 304
erc2 Formulation de préparations
pc0 caoutchouc
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic
amorphous sodium aluminosilicate) 10 - 100 t ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, aluminum sodium salt
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
Rapport d?étude
juin 2020 page 115 / 304
467 : Autres commerces de gros spécialisés
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac autre Agriculture
Silicic acid, calcium salt
HERBICIDE
Silicic acid, calcium salt (synthetic
amorphous calcium silicate)
ac1 Véhicules
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate 10 - 100 t ac autre Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Bois
Concentré pigmentaire / peinture
cosmétique
Rapport d?étude
juin 2020 page 116 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants
produits phytosanitaires
erc2 Formulation de préparations
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Décolotrant
Pelliculant de semences
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre Application sur spectres de graffitis
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 117 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium 1 000 ? 10 000 t ac autre cosmétique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac13 Articles en plastique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 20 : Industrie chimique
21 : Industrie pharmaceutique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 118 / 304
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-
) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-
bis(phenolato)]-N,N',O,O'-nickel(II) 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-
triene-5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[[2,2',2''-[29H,31H-
phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-
Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 119 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H-
phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 colorant pour usages industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2-
onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-
N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 120 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-
hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 100 kg - 1 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-
one
Rapport d?étude
juin 2020 page 121 / 304
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-
one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one] 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 10 - 100 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-
¿3-¿oxo-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 122 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-
(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-
yl)-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
ac13 Articles en plastique
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
erc2 Formulation de préparations
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 produits cosmétiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc autre cosmétique
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 123 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-
pyrazol-3-one
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-
(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
ac7 Articles métalliques
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 124 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-
dione
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Formaldehyde, reaction products with 5,12-
dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and
3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxobutyramide 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 125 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-
3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
chlorophenyl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-
¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 126 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-
dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-
dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-
oxo-N-o-tolylbutyramide 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-
¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-
5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-
methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-
trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-
ylidene]-N-methylacetamide 1 - 10 kg pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-
2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-
tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Rapport d?étude
juin 2020 page 127 / 304
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-
o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide]
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide] 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 128 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide] 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-
dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-
2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide
ac1 Véhicules
Rapport d?étude
juin 2020 page 129 / 304
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-
dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-
chlorophenyl)-2,5-dihydro-
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione,
3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and
3,6-Bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 130 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-
indène-1-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-
N-(o-tolyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-
6,12-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 131 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-
9,9',10,10'tetraone 10 - 100 t ac1 Véhicules
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-
tetraone
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 132 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
ac autre non-tissé
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 pate pigmentaire
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
Rapport d?étude
juin 2020 page 133 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su9 Fabrication de substances chimiques fines
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-
2-yl)quinoline-6,8-disulfonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
amidosulfuron + mesosulfuron methyl +
iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-
3,6-bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-
carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-
)]chromate(3-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 134 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Ferric ammonium ferrocyanide
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs.,
molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 135 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives,
sulfonated, sodium salts CALFAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl
ester, reaction products with p-phenylenediamine
and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methylester, reaction products with p-
phenylendiamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products
ac13 Articles en plastique
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with p-
phenylenediamine and sodium methoxide
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 136 / 304
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl
methacrylate copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-
methyl methacrylate copolymer 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-
naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 100 kg - 1 t ac autre vernis à ongle
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre cosmétique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
Rapport d?étude
juin 2020 page 137 / 304
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-
¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿,
calcium salt (1:1) 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ac1 Véhicules
carbonic acid, zinc salt, basic
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle +
2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de
calcium ALLIE EXPRESS 100GR
pc27 Produits phytopharmaceutiques
ALLIE EXPRESS 500GR
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
allie express
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Castor oil HUILE DE RICIN
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ciclesonide CICLESONIDE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 138 / 304
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
copper chlorophthalocyanine Copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1-
methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-
N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1
éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Cyantraniliprole DPX-HGW8
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 139 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-
4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-
ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium
salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-
dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 140 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro-
9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-
dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 141 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Flazasulfuron FLAZASULFURON 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
fludioxonil CELEST NET
pc27 Produits phytopharmaceutiques
FLUDIOXONIL
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl +
cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 142 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
glipizide glipizide 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE
247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy
phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol /
N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-
phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-
di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-
ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound
with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-
naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-
[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-
)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 143 / 304
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-
)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound
with 2-ethylhexylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-
3-nitrobenzylidene) amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
indoxacarb indoxacarb
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
indoxacarbe
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE 100 - 1 000 t ac autre (vide)
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc autre additif carburant
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Automobile
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rejet aqueux via station d'épuration
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE
FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
erc1 Fabrication de substances
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc2 Formulation de préparations
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 144 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
EOLYS
pc0 CERINE
ISOSTEARATE
pc13 Carburants
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
proc autre additif carburant
Automobile
Automobiles
véhicule
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
29 : Industrie automobile
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 145 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
lactose LACTOSE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Maleic anhydride Maleic anhydride 1 - 10 t pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid
complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic
acid complex 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthalenecarboxylic
acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Mesotrione Mesotrione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-
[[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-
1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-
dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-
hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 146 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-
methoxypropyl)amino]-4-methyl-3-pyridyl]azo]-3-
methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-
methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-
pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 194 1 - 10 t pc18 Encres et toners
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(2-methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 147 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 148 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-
3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-
oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 149 / 304
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-
¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿hydroxy-¿4-
¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl
]¿- 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-
dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-
chloro-5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide] 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 150 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-
nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-
chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-
2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 151 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc3 Formulations dans les matériaux
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-
(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 152 / 304
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexe nickel 1 - 10 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
nicosulfuron + mésotrione elumis
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-,
hydrolysis products with silica
Oxirane 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis
product with silica 100 kg - 1 t ac autre charge
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
non-tissé
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
ac13 Articles en plastique
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 agent gonflant
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
Rapport d?étude
juin 2020 page 153 / 304
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
55 : Hébergement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Paraffin wax FERUWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-
¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-
¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-¿N-¿ethyl-¿,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 154 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Blue 15
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper 100 - 1 000 t
Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper
produits phytosanitaires
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
traitement pour végétaux
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Rapport d?étude
juin 2020 page 155 / 304
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment green 17 Hematite, chromium green black 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 156 / 304
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Polychloro copper phtalocyanine
Produits de protection des plantes
polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine
ac1 Véhicules
polychloro copper phthalocyanine (Oscar
WG)
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU
application sur table à rouleau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 157 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 13
pigment
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-
tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 34
peinture
Rapport d?étude
juin 2020 page 158 / 304
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1 - 10 t ac autre peinture
C.I. Pigment Orange 5
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 159 / 304
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with 4-[(4-
aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine
and sodium methoxide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
C.I. Pigment Orange 64
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 pigments
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-
biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-
(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxo- 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 160 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Pigment Red 112
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide 10 - 100 t ac autre colorimétrie
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phyto
C.I. Pigment Red 112
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
erc autre produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 161 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 122
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Red 122
ac13 Articles en plastique
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione,
5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-¿dimethyl-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorimétrique
pc18 Encres et toners
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 162 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA) 10 - 100 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-
¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-¿hydroxy- 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-
ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 163 / 304
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
2,9-
dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9
-def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide and N-(5-chloro-2-
methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 164 / 304
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-
(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 264
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac1 Véhicules
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac13 Articles en plastique
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac autre Assimilé peinture
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red
264
erc2 Formulation de préparations
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-
biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro-
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 165 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:2
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac autre Agriculture
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Produit de traitement de semences
(vide)
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 166 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4 100 kg - 1 t ac autre peinture
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 pigment
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
colorimétrie
Rapport d?étude
juin 2020 page 167 / 304
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
peinture
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C.I. Pigment Violet 23
ac1 Véhicules
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-
¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-
¿5,¿15-¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
ac13 Articles en plastique
Rapport d?étude
juin 2020 page 168 / 304
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine,
9,19-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 169 / 304
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 1
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-
phenylbutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 1
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3-
oxobutyramide] 1 - 10 t ac autre produits phytosanitaires
C.I. Pigment Yellow 14
erc2 Formulation de préparations
pc0 pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 170 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-
acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-
eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-
¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl- 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 73
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 73
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 74
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 171 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
ac13 Articles en plastique
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 83
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 172 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PIROXICAM PIROXICAM 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG
Phosphate
Aqueous dispersion of fluoropolyether
ammonium phosphate salt
ac8 Articles en papier
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc0 Produit fluoré
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-
bis(4-methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-
3,6-bis(4-methylphenyl)-
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 173 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts with
bentonite
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts
with bentonite 1 - 10 t erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SILDENAFIL SILDENAFIL 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate
erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 174 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-
onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-
pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-
1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
(1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate (1:1) 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 175 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-
sulfo-1-naphthalenyl)diazenyl]-, strontium
salt (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Thiabendazole thiabendazole
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
TINIDAZOLE TINIDAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-
4',6,8-trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-
hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-
(4-sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Voriconazole VORICONAZOLE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 176 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-
(methoxycarbonyl)phenyl]-2,7-dimethyl-,
molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-
¿dimethyl-¿, molybdatephosphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-
3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-
one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-nitrobenzoate cobaltate
complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]- 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
Mai 2020 page 177 / 304
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
Code usage Libellé usage Code famille Nom générique Noms chimiques déclarés
ac autre powder coatings A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Absorbant A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
AC1 AC2 AC4 AC7 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Additif technologique A pas de nom générique acide silicique, précipité et séché
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
aérosol A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
artciles pyrotechniques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
article en bois A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Assimilé peinture A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 178 / 304
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Auxiliaire technologique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERCUEIL A Silicon dioxide Silicon dioxide
charge F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
CIRE POUR LES SOLS D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
COLLE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
colorant pour détergents A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
colorimétrie F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 179 / 304
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Concentré pigmentaire / peinture E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
CONSTRUCTION NAVALE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Denrée alimentaire A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
DETARTRAGE MATERIEL A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 180 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
DIVERS F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Enduit piscine A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Engrais A Silicon dioxide silice colloidale
entretien des plastiques intérieurs automobiles D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FLACONS PET A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOGICIDE POUR CEREALES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Industrie aéronautique A zinc oxide zinc oxide
Matière première A titanium dioxide titanium(IV) oxide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Matières Colorantes A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Matières premières chimiques A zinc oxide zinc oxide
MEDICAMENTS A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
MINERALISANT DE SURFACE A Silicon dioxide Silicon dioxide
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
non-tissé C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
peinture A bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 181 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
pigment C Carbon black Carbon black
F Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Plastics and Rubber C Carbon black Carbon black
PNEU A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
powder coatings A aluminium oxide Aluminium oxide
Prémélanges d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit de traitement de semences F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits chimiques A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de maquillage C Carbon black Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 182 / 304
produits de protection A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de protection des plantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Produits divers dont médicaments (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
produits pour animaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Sacs en PEHD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis à ongle A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
waste water - sludge A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac1 Véhicules A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Rapport d?étude
Juin 2020 183 / 304
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
ac10 Articles en caoutchouc A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 184 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Rapport d?étude
Juin 2020 185 / 304
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 186 / 304
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 187 / 304
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac7 Articles métalliques A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diiron trioxide IRON OXIDE
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
Rapport d?étude
Juin 2020 188 / 304
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Rapport d?étude
Juin 2020 189 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
ac8 Articles en papier A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc autre additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de
traitement pour les produits ph ytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Commercilisation de denree alimentaire A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Déchets A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
ECPA SpER 8d.1v2 et ECPA SpER 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Rapport d?étude
Juin 2020 190 / 304
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour
alimentation animale
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
pas d'utilisation : rejet zéro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet aqueux via station d'épuration F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égout A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet lors de l'utilisation par de consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejets aqueux via station d'épuration A cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
STEP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Traçage de ligne sur pièce avant découpe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits
phytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
traitement pour végétaux F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation dans les aéronefs A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieure agricole protection des plantes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 191 / 304
Utilisation pour les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Waste water treatment A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc1 Fabrication de substances A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
pas de nom générique Nanoparticule lipidique
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver silver
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de
matériaux à faible rejet
A Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible
rejet)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Rapport d?étude
Juin 2020 192 / 304
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc12b
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet
élevé)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
erc2 Formulation de préparations A aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Rapport d?étude
Juin 2020 193 / 304
Tin dioxide dioxyde d'étain
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Imogolite imogolite
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
Rapport d?étude
Juin 2020 194 / 304
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 195 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 196 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 197 / 304
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
erc3 Formulations dans les matériaux A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Rapport d?étude
Juin 2020 198 / 304
aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 199 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et
des produits, qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Oxyde d'aluminium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 200 / 304
Noir de carbone
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre
substance (utilisation d'intermédiaires)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide Oxide de zinc
Rapport d?étude
Juin 2020 201 / 304
C Carbon black Noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 202 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
erc8b
Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 203 / 304
erc8c
Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A pas de nom générique rhodax express
Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc8e
Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 204 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 205 / 304
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc0 barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additifs alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Additifs sensoriels (aromes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvants pour béton A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Afjuvants pour béton A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Agent anti caking et fluidifiant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent antimottant A Silicon dioxide silice colloidale
Agent de fluidisation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent gonflant F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
anti mottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
anti-cacing agent A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-dérapant; anti-slip A Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
Rapport d?étude
Juin 2020 206 / 304
Antigraffiti A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arôme alimentaire en poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes et colorants alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon black
Articles électriques et électroniques C Carbon black Carbon black
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
BARRERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
BARRIERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Barrières physiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
caoutchouc E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERINE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
CICATRISANT A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
Colorant A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
COLORANTS A titanium dioxide titanium dioxide
colorimétrique F Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Colouring agents: F05990, F05110 & F05250 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et
sucre
A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
COMPLEMENT ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Complément Alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 207 / 304
Compléments alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
corps de filtre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
coutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Décolotrant E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
désinsectisation A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution de substance-PC inconnu A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon black
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
excipient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon black
fines particules d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluidifiant/anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ingrédient alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ISOSTEARATE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
Rapport d?étude
Juin 2020 208 / 304
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU
ALIMENTAIRE
A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour grenaillage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
other carbon preparations C Carbon black Carbon black
Papier d'emballage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
pate pigmentaire F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
PC9a PC9b PC14 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pelliculant de semences E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pelliculant pour semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
permet la floculation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pigment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
pigments F Pigment Orange 64 C.I. Pigment Orange 64
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 209 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans les aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de Contrôle Non Destructf (CND) A aluminium oxide Aluminium oxide
Produit de Controle Non Destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Produit de Contrôle Non Destructif (CND) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit fluoré F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS COSMETIQUES A zinc oxide zinc oxide
produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Produits de contrôles non destructifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de soins pour les chevaux A zinc oxide zinc oxide
produits laitiers, arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produits pour la construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour le BTP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
C Carbon black Carbon black
resins A Silicon dioxide Silicon dioxide
révélateur A aluminium oxide Aluminium oxide
Semiconductors and Batteries C Carbon black Carbon black
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 210 / 304
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti
agglomérant (additif de transfert)
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
various C Carbon black Carbon black
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Maleic anhydride Maleic anhydride
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 211 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc11 Explosifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc13 Carburants F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques A aluminium oxide Oxyde d'aluminium
cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
pc16 Fluides de transfert de chaleur E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc17 Fluides hydrauliques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 212 / 304
pc18 Encres et toners A Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 213 / 304
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 214 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
Rapport d?étude
Juin 2020 215 / 304
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
silicon Silicium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 216 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
pc2 Adsorbants A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 217 / 304
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
pc21 Substances chimiques de laboratoire A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
Rapport d?étude
Juin 2020 218 / 304
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenum disulphide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y
compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 219 / 304
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
pc27 Produits phytopharmaceutiques A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Rapport d?étude
Juin 2020 220 / 304
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Rapport d?étude
Juin 2020 221 / 304
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
pc3 Produits d'assainissement de l'air A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc30 Produits photochimiques A titanium dioxide titanium dioxide
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32 Préparations et composés à base de polymères A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 222 / 304
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 223 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
pc33 Semi-conducteurs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de
solvants)
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 224 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec
âme en flux), produits de flux
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels A aluminium oxide Aluminium oxide
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
Dimethyl siloxane dimethicone
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Rapport d?étude
Juin 2020 225 / 304
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ferric ammonium ferrocyanide
Rapport d?étude
Juin 2020 226 / 304
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
pc7 Métaux et alliages A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Imogolite imogolite
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 227 / 304
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
synthetic amorphous silica
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black carbon
Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Rapport d?étude
Juin 2020 228 / 304
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 229 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Rapport d?étude
Juin 2020 230 / 304
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 231 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Rapport d?étude
Juin 2020 232 / 304
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 233 / 304
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Application sur spectres de graffitis E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Application sur support à protéger des graffitis A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 234 / 304
APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
application sur table à rouleau F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Denrée alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Distribution A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation A Silicon dioxide silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graissage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graisse A Silicon dioxide Silicon dioxide
imprégnation d'un non-tissé par foulardage C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 235 / 304
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon black
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
PROC28 - Nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Procédés d'utilisation propres aux clients A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Production d'arômes et assaisonnement A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
reagréage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement mécano-enzymatique ou chimique D Cellulose Cellulose
traitement semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
véhicule F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable A aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 236 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Hydrophilic fumed silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 237 / 304
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
C Carbon black Carbon black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 112 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
Rapport d?étude
Juin 2020 238 / 304
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage A Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Rapport d?étude
Juin 2020 239 / 304
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire. A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 240 / 304
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rapport d?étude
Juin 2020 241 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI
sont disponibles
A diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Noir de carbone
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silice
Silice amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 242 / 304
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
titanium dioxide Dioxyde de titane
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans
des matériaux et/articles
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Rapport d?étude
Juin 2020 243 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) B silver silver
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 244 / 304
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 245 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Rapport d?étude
Juin 2020 246 / 304
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités d'exposition
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxin
Rapport d?étude
Juin 2020 247 / 304
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 248 / 304
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 249 / 304
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations* et d'articles (contacts multiples et/ou importants)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide dioxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
Rapport d?étude
Juin 2020 250 / 304
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Synthetic amorphous silicon dioxide
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Rapport d?étude
Juin 2020 251 / 304
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 252 / 304
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Rapport d?étude
Juin 2020 253 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 254 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc6 Opérations de calandrage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 255 / 304
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Imogolite imogolite
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Thiabendazole thiabendazole
Rapport d?étude
Juin 2020 256 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
A barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 257 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Cyantraniliprole DPX-HGW8
indoxacarb indoxacarbe
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
Rapport d?étude
Juin 2020 258 / 304
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
Rapport d?étude
Juin 2020 259 / 304
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Rapport d?étude
Juin 2020 260 / 304
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne
de remplissage spécialisée, y compris pesage).
A Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 261 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
su0 011 : Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 : Culture de la vigne A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de
kaolin
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1013 : Préparation de produits à base de viande A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 262 / 304
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
1920 : Raffinage du pétrole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 : Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2012 : Fabrication de colorants et de pigments C Carbon black Carbon black
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 263 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 264 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2016 : Fabrication de matières plastiques de base C Carbon black Carbon black
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2053 : Fabrication d'huiles essentielles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
21 : Industrie pharmaceutique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 265 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base A Silicon dioxide Silicon dioxin
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques C Carbon black Carbon black
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre A titanium dioxide titanium dioxide
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 266 / 304
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre C Carbon black Carbon black
2410 : Sidérurgie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
29 : Industrie automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et
dentaire
A pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)
Silicon dioxide Silicon dioxide
3700 : Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
383 : Récupération A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4391 : Travaux de couverture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Rapport d?étude
Juin 2020 267 / 304
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux
et produits chimiques
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction
et le génie civil
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
467 : Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et
d'appareils sanitaires
A titanium dioxide titanium dioxide
4675 : Commerce de gros de produits chimiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 268 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Zirconium dioxide - Erbium oxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methylester, reaction
products with p-phenylendiamine and sodium methoxide
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Rapport d?étude
Juin 2020 269 / 304
Pigment Violet 23 C.I. Pigment Violet 23
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
4690 : Commerce de gros non spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des
motocycles
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé A titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en
magasin spécialisé
A Dimethyl siloxane dimethicone
Silicon dioxide Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux
de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4791 : Vente à distance A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
55 : Hébergement F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
56 : Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
5610 : Restaurants et services de restauration mobile A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 270 / 304
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et
naturelles
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage
industriel
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8129 : Autres activités de nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8130 : Services d'aménagement paysager A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8292 : Activités de conditionnement A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
9602 : Coiffure et soins de beauté A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 271 / 304
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Imogolite imogolite
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 272 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf
alliages)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Manganese ferrite black spinel
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Molybdenum disulphide
Silicon dioxide ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET CRYPTOCRISTALINE
amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 273 / 304
Silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
Silicon dioxide, chemically prepared
silicone dioxide
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium oxide
titanium(IV) oxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Rapport d?étude
Juin 2020 274 / 304
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-bis(phenolato)]-N,N',O,O'-
nickel(II)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-
2H-benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-enedinitrilato(2-)-
N2,N3,O2,O3]nickel
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-one
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
Rapport d?étude
Juin 2020 275 / 304
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
Rapport d?étude
Juin 2020 276 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o-tolylbutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 277 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)quinoline-6,8-
disulfonate
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-
[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-
1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
Ferric ammonium ferrocyanide
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-sulfonatophenyl)pyrazol-
4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
Rapport d?étude
Juin 2020 278 / 304
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
(1-methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-N29,N30,N31,N32]-, dérivés
[[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-
1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-1-
amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-disulphonatophenyl)xanthylium,
sodium salt
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 279 / 304
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-
)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-nitrobenzylidene)
amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with
3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Maleic anhydride Maleic anhydride
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
10,12-dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2-
a)isoquinoline-8,11-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 280 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-dichlorophenyl)azo)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 281 / 304
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9-def]isoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 282 / 304
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 283 / 304
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 284 / 304
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
su11 Fabrication de produits en caoutchouc A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silica fume
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Rapport d?étude
Juin 2020 285 / 304
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et
conversion
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 286 / 304
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
su13
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre,
ciment
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 287 / 304
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
su15
Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et
équipements
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
F 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques,
équipements électriques
A cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres
matériels de transport
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 288 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles A diiron trioxide diiron trioxide
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Rapport d?étude
Juin 2020 289 / 304
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
su20 Services de santé A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux
usées
A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su24 Recherche scientifique et développement A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
Nitrure de bore Nanoparticule lipidique
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Rapport d?étude
Juin 2020 290 / 304
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide Oxyde de zinc
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver Argent
silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Rapport d?étude
Juin 2020 291 / 304
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
iron hydroxide oxide yellow
ACIDES ALIMENTAIRES
ACIDES AMINES
AROMES ALIMENTAIRES
COLORANTS ALIMENTAIRES
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
EDULCORANTS INTENSES
ENERGISANTS
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
Vitamines
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice de synthèse
silice dioxide
SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
synthetic amorphous silica (SAS)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 292 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
su6a Fabrication de bois et produits du bois A Silicon dioxide Silicon dioxide
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Rapport d?étude
Juin 2020 293 / 304
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
C Carbon black Carbon black
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris
les produits pétroliers)
A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su9 Fabrication de substances chimiques fines A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Iron Oxides (C.I. 77491)
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
pas de nom générique DYNACOLL
EXXON
FREDCOLOR
MUNZING
PARAFFINE
QUEO
RAYBO
SCOTT BADER
SENSIVA SC 10 / JULIUS HOESCH
TER CELL CMC 80 ED / LAMBERTI
Rapport d?étude
Juin 2020 294 / 304
TER WAX HMP
TSRC
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Anatase
Dioxide de titane
titanium dioxide
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
Rubber, butyl KALAR
E Bentonite LAVIOSA
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
Rapport d?étude
Juin 2020 295 / 304
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives, sulfonated,
sodium salts
CALFAX
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Castor oil HUILE DE RICIN
Rapport d?étude
Juin 2020 296 / 304
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Paraffin wax FERUWAX
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
Rapport d?étude
Juin 2020 297 / 304
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 298 / 304
Rapport d?étude
Juin 2020 299 / 304
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche
SU2a Exploitation minière (hors industries offshore)
SU2b Industries offshore
SU4 Fabrication de produits alimentaires
SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
SU6a Fabrication de bois et produits du bois
SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
SU9 Fabrication de substances chimiques fines
SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SU11 Fabrication de produits en caoutchouc
SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
SU18 Fabrication de meubles
SU19 Bâtiment et travaux de construction
SU20 Services de santé
SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
SU24 Recherche scientifique et développement
SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité
PC2 Adsorbants
PC3 Produits d?assainissement de l?air
PC4 Produits antigel et de dégivrage
PC7 Métaux et alliages
PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
PC9c Peintures au doigt
PC11 Explosifs
PC12 Engrais
PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
PC16 Fluides de transfert de chaleur
PC17 Fluides hydrauliques
Rapport d?étude
Juin 2020 300 / 304
Code usage PC Libellé
PC18 Encres et toners
PC19 Intermédiaire
PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
PC21 Substances chimiques de laboratoire
PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et
autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques
PC28 Parfums, produits parfumés
PC29 Produits pharmaceutiques
PC30 Produits photochimiques
PC31 Produits lustrant et mélanges de cires
PC32 Préparations et composés à base de polymères
PC33 Semi-conducteurs
PC34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres
adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
PC36 Adoucissants d?eau
PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels
PC40 Agents d'extraction
PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage
PROC
Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des
possibilités d?exposition.
PROC5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples
et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage.
PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y
compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau
PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
Rapport d?étude
Juin 2020 301 / 304
Code usage
PROC
Libellé
PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage
PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16
Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du
produit non brûlé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie
PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20
Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des
systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température
dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules
AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
AC3 Piles et accumulateurs électriques
AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
AC5 Tissus, textile et habillement
AC6 Articles en cuir
AC7 Articles métalliques
AC8 Articles en papier
AC10 Articles en caoutchouc
AC11 Articles en bois
AC13 Articles en plastique
AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
AC31 Vêtements parfumés
AC32 Gommes parfumées
AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008
AC34 Jouets parfumés
AC35 Articles en papier parfumé
AC36 CD parfumés
AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage
ERC
Libellé
ERC1 Fabrication de la substance
Rapport d?étude
Juin 2020 302 / 304
Code usage
ERC
Libellé
ERC2 Formulation dans un mélange
ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article)
ERC6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou
non inclus dans/sur l?article)
ERC6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites
industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
ERC8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
ERC8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en extérieur)
ERC8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
ERC9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
ERC9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
ERC10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
ERC10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
ERC11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
ERC11b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en intérieur)
ERC12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
ERC12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
ERC12c Utilisation des articles sur les sites industriels à faibles rejets
(ATTENTION: OPTION ption
Nombre
d'entités
Pourcentage
46 Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles 641 24,88
20 Industrie chimique 274 10,64
10 Industries alimentaires 99 3,84
29 Industrie automobile 29 1,13
72 Recherche-développement scientifique 29 1,13
01 Culture et production animale, chasse et services annexes 26 1,01
21 Sylviculture et autres activités forestières 23 0,89
47 Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 23 0,89
45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles 22 0,85
22 Exploitation forestière 21 0,82
23 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l?état sauvage 16 0,62
46-Commerce de gros,
à l?exception des
automobiles et des
motocycles
24,88%
20-Industrie
chimique
10,64%
10-Industries
alimentaires
3,84%
29
Industrie
automob?
72 Recherche-
développement ?
Répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité
déclarés (division NACE)
Rapport d?étude
Juin 2020 page 47 / 304
Division NACE et libellé NACE à l?inscription
Nombre
d'entités
Pourcentage
82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises 13 0,50
32 Aquaculture 8 0,31
26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 7 0,27
85 Enseignement 7 0,27
28 Fabrication de machines et équipements nca 6 0,23
70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion 6 0,23
19 Cokéfaction et raffinage 5 0,19
64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 4 0,16
13 Reproduction de plantes 3 0,12
27 Fabrication d?équipements électriques 3 0,12
71 Extraction de minerais de fer 3 0,12
11 Cultures non permanentes 2 0,08
17 Chasse, piégeage et services annexes 2 0,08
25 Fabrication de produits métalliques, à l?exception des machines et des
équipements
2 0,08
49 Transports terrestres et transport par conduites 2 0,08
52 Extraction de lignite 2 0,08
03 Pêche et aquaculture 1 0,04
15 Culture et élevage associés 1 0,04
30 Fabrication d?autres matériels de transport 1 0,04
66 Activités auxiliaires de services financiers et d?assurance 1 0,04
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 1 0,04
81 Extraction de pierres, de sables et d?argiles 1 0,04
86 Activités pour la santé humaine 1 0,04
88 Action sociale sans hébergement 1 0,04
94 Activités des organisations associatives 1 0,04
96 Autres services personnels 1 0,04
Total général 2 576 100
2.2.7.2 Usages déclarés
Sur les 9 595 déclarations dans lesquelles sont fournis des descripteurs des utilisations, le nombre
total de descripteurs saisis est de 39 634 :
? nombre de secteurs d?utilisation (SU) : 12 117 (contre 12 671 en 2018, 10 878 en 2017,
14 594 en 2016 et 15 000 en 2015) ;
? nombre de catégories de produit chimique (PC) : 11 106 (contre 11 373 en 2018, 9 436 en
2017, 12 523 en 2016 et 2 808 en 2015) ;
? nombre de catégories de processus (PROC) : 8 935 (contre 9 200 en 2018, 7 314 en 2017,
6 522 en 2016 et 1 778 en 2015) ;
? nombre de catégories d?article (AC) : 1 893 (contre 1 883 en 2018, 1 603 en 2017, 1 079 en
2016 et 319 en 2015) ;
? nombre de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) : 5 561 (contre 4 941 en 2018 et
3 830 en 2017).
Malgré le caractère obligatoire du renseignement des descripteurs « catégories d?articles » (AC) et
Rapport d?étude
Juin 2020 page 48 / 304
« catégories de rejet dans l?environnement » (ERC), ils sont moins déclarés que les autres (SU, PC
et PROC). Pour le descripteur AC, cela est probablement lié au fait que la liste des articles
disponibles dans ce référentiel de l?ECHA, ne représente pas l?ensemble des articles dans lesquels
les substances à l?état nanoparticulaire peuvent être intégrées. Pour le descripteur « catégories de
rejet dans l?environnement » (ERC), celui-ci recouvre des aspects très techniques que le déclarant
ne parvient pas toujours à s'approprier.
Note : le nombre total de descripteurs des utilisations est supérieur au nombre total de déclarations
soumises par des entités françaises et exploitées (9 595). En effet, un usage est décrit par un
groupement de quatre descripteurs des utilisations et le déclarant a la possibilité de saisir plusieurs
usages au sein d?une déclaration. Les données sur les descripteurs des utilisations présentées ci-
après prennent en compte le nombre d?occurrence de chacun des descripteurs et non le nombre de
déclarations.
? Répartition par type de descripteurs des utilisations
Catégories de secteurs d?utilisation
Avertissement : pour les catégories de secteurs d?utilisation, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de secteurs d?utilisation déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 12 117).
Les cinq secteurs d?utilisation les plus déclarés sont les suivants (cf. Figure 15) :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) »
(SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4) ;
? « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9).
Le secteur d?utilisation « Fabrication de substances chimiques fines » passe au 5ème rang en 2019
alors qu?il occupait le 7ème rang en 2018. Cela confirme que l?usage des nanomatériaux continue à
augmenter dans l?industrie chimique.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 49 / 304
Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur
occurrence en 2019
Les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés en 2019 sont les mêmes qu?en 2018, 2017, 2016 et
2015 ; ils apparaissent également dans le même ordre (cf. Figure 16).
Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
7 102
2 891
476 283 256
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de
préparations et/ou
reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
re
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de secteur d'utilisation (SU)
selon leur occurence, année 2019
58,60
23,90
3,90
2,30 2,10
1 2 3 4 5
50,51
30,90
3,91
2,83
1,471 2 3 4
7
55,71
24,01
4,23 3,33
2,021 2 3 4
6
63,96
20,32
3,82
2,40
0,931 2 3 4
9
0
10
20
30
40
50
60
70
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de préparations
et/ou reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 50 / 304
Le secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) reste le plus déclaré en France,
comme les années précédentes (7 102 en 2019 contre 6 400 en 2018 et 6 060 en 2017). Les
substances manipulées dans ce secteur entrent principalement dans la formulation de préparations
phytosanitaires.
Le secteur « Formulations de préparations et/ou de reconditionnement » arrive au deuxième rang. Il
reflète un large usage des nanomatériaux dans l?industrie chimique.
Le secteur « Fabrication de produits alimentaires » reste au quatrième rang malgré une diminution du
nombre de déclarations par rapport au trois dernières années (283 en 2019 contre 358 en 2018 et
362 en 2017). La substance majoritairement concernée est la nano-silice.
Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de
catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
su1 Agriculture, sylviculture, pêche 7 102 58,6
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou
reconditionnement (sauf alliages)
2 891 23,9
su0 Autres 476 3,9
su4 Fabrication de produits alimentaires 283 2,3
su9 Fabrication de substances chimiques fines 256 2,1
su24 Recherche scientifique et développement 237 2,0
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements,
véhicules, autres matériels de transport
169 1,4
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y
compris formulation et conversion
168 1,4
su11 Fabrication de produits en caoutchouc 156 1,3
su19 Bâtiment et travaux de construction 82 0,7
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande
échelle (y compris les produits pétroliers)
80 0,7
su13
Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques,
p. ex. plâtre, ciment
63 0,5
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et
optiques, équipements électriques
35 0,3
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 35 0,3
su20 Services de santé 21 0,2
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 21 0,2
su15
Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des
machines et équipements
20 0,2
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et
traitement des eaux usées
9 0,1
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages 4 0,033
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés 3 0,025
su18 Fabrication de meubles 2 0,017
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) 2 0,017
su2b Industries offshore 1 0,008
su6a Fabrication de bois et produits du bois 1 0,008
Total 12 117 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 51 / 304
Catégories de produits chimiques
Avertissement : pour les catégories de produits chimiques, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de produits chimiques déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 11 106).
Les catégories de produits chimiques les plus déclarées pour l?année 2019 sont les suivantes(cf.
Figure 17 et Figure 18) :
? Produits phytopharmaceutiques (PC27) ;
? Cosmétiques, produits de soins personnels (PC39) ;
? Revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) ;
? Préparations et composés à base de polymères (PC32).
? Autres (PC0) ;
Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon
leur occurrence en 2019
7 053
1 113 1 043
333 257
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
pc27-Produits
phytopharmaceutiques
pc39-Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a-Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32-Préparations et
composés à base de
polymères
pc0-Autres
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de produits chimiques (PC)
selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 52 / 304
L?ordre des 5 catégories de produits chimiques les plus déclarées est inchangé par rapport à celui de
l?exercice 2018.
Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
La catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) occupe le premier rang de 2015 à 2019
(avec 63 % en 2019, 61 % en 2018 et 57 % en 2017) des descripteurs PC déclarés.
Le classement des catégories de produits chimiques rejoint celui des secteurs d?utilisation plus haut.
En effet, la catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) décrit les types de produits
chimiques en partie employés dans le secteur de l?agriculture (SU1).
De même pour les produits contenus dans les cosmétiques (PC39) et dans les peintures et solvants
(PC9a), qui peuvent être associés au secteur de la formulation et/ou du reconditionnement (SU10)
(cf. Figure 16).
63,5
10,0 9,4
3,0 2,3
1
2
3
4
5
61,0
10,4
9,3
3,2 2,4
1
2
3
4
5
57,6
10,4 10,3
3,1 3,2
1
2
3
5
4
67,9
7,4 7,9
2,6 2,2
1
3
2
4
5
0
10
20
30
40
50
60
70
80
pc27 - Produits
phytopharmaceutiques
pc39 - Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a - Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32 - Préparations et
composés à base de
polymères
pc0 - Autres
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 53 / 304
Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de
catégories de produits chimiques déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc27 Produits phytopharmaceutiques 7 053 63,51
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels 1 113 10,02
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 1 043 9,39
pc32 Préparations et composés à base de polymères 333 3,00
pc0 Autres 257 2,31
pc29 Produits pharmaceutiques 246 2,22
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité 165 1,49
pc18 Encres et toners 159 1,43
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler 136 1,22
pc13 Carburants 108 0,97
pc19 Intermédiaire 64 0,58
pc21 Substances chimiques de laboratoire 61 0,55
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage 52 0,47
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) 51 0,46
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
50 0,45
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris produits à base de
solvants)
42 0,38
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
38 0,34
pc33 Semiconducteurs 26 0,23
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation,
y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
25 0,23
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
14 0,13
pc2 Adsorbants 10 0,09
pc28 Parfums, produits parfumés 10 0,09
pc12 Engrais 8 0,07
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques 8 0,07
pc7 Métaux et alliages 7 0,06
Rapport d?étude
Juin 2020 page 54 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc3 Produits d?assainissement de l?air 5 0,045
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires 5 0,045
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau 5 0,045
pc25 Fluides pour le travail des métaux 3 0,027
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils
avec âme en flux), produits de flux
3 0,027
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir 2 0,018
pc11 Explosifs 1 0,009
pc16 Fluides de transfert de chaleur 1 0,009
pc17 Fluides hydrauliques 1 0,009
pc30 Produits photochimiques 1 0,009
Total 11 106 100
Catégorie de processus
Avertissement : pour les catégories de processus, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 8 935).
Les cinq catégories de processus (cf. Tableau 19) les plus déclarées en 2019 sont les suivantes (cf.
Figure 19 et Figure 20) :
? Pulvérisation en dehors d?installations industrielles (PROC11) ;
? Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles
(PROC5) ;
? Pulvérisation dans des installations industrielles (PROC7) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées (PRO8a) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées (PROC8b).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 55 / 304
Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur
occurrence en 2019
Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
Les catégories de processus les plus fréquemment déclarés de 2015 à 2019 sont « Pulvérisation en
dehors d?installations industrielles » (PROC11), « Mélange dans des processus par lots pour la
3 158
1 431
1 064
930
622
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus par
lots pour la formulation de préparations
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon
leur occurence, année 2019
35,3
16
11,9
10,4
7
1
2
3
4
5
35,87
14,97 15,22
3,35
6,01
1
3
2
8
5
46,6
12,9
10,4
3,0 2,8
1
2
3
7
9
46,3
14,0
2,6 1,8
5,2
1
2
7
11
6
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus
par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts
multiples et/ou importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non
spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 56 / 304
formulation de préparations et d?articles » (PROC5) et « Pulvérisation dans des installations
industrielles » (PROC7).
L?occurrence élevée des catégories de processus PROC 5 et PROC11 semble concorder avec le
classement du secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) et de la catégorie de
produits chimiques « Produits phytopharmaceutiques » (PC27).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de
processus déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 158 35,34
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
1 431 16,02
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 064 11,91
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non spécialisées.
930 10,41
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
622 6,96
proc3
Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou
formulation)
486 5,44
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs
(chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
260 2,91
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus
(synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
228 2,55
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
193 2,16
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 165 1,85
proc
autre
Autres 103 1,15
proc14
Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
94 1,05
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 72 0,81
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 31 0,35
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
24 0,27
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 21 0,24
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des
EPI sont disponibles
20 0,22
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
15 0,17
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles
7 0,08
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
3 0,03
proc6 Opérations de calandrage. 3 0,03
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse 2 0,02
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des
processus partiellement ouverts
1 0,01
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux 1 0,01
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 1 0,01
Total 8 935 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 57 / 304
Catégorie d?articles
Avertissement : pour les catégories d?articles, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 893).
Les cinq catégories d?articles (cf. Tableau 20) les plus déclarées en 2019 sont exposés dans les
Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2019
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
590
351
287
267
133
0
100
200
300
400
500
600
700
ac0- autre ac13-Articles en
plastique
ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles
métalliques
ac1-Véhicules
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs d'articles (AC) selon leur
occurence, année 2019
31,2
18,5
15,2
14,1
7
1
2
3
4
5
33,03
17,15
13,12 12,53
6,11
1
2
3
4
6
39,5
10,8
8,0
6,7
15,2
1
3
4
6
2
0,2
19,8
11,5
8,3
22,3
12
2
4
6
1
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
ac0- autre ac13-Articles en plastique ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles métalliques ac1-Véhicules
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 58 / 304
La catégorie d?articles « autres » (AC0-autres) arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les
catégories d'articles proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances.
Afin d?obtenir des informations plus précises, une modification du formulaire de déclaration devrait
être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des
nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants
figure dans le Tableau 201.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement ceux en plastique,
ceux en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique, les articles métalliques, les véhicules et les articles
en caoutchouc.
Le plastique fait partie des articles les plus représentés. Une étude sur la caractérisation des
nanoplastiques à partir de R-nano pourrait permettre d?identifier les acteurs et les filières les plus
impliquées.
Les autres articles fréquemment déclarés sont la pierre, le plâtre, le ciment, le verre et la céramique,
qui sont très utilisés dans l?industrie du bâtiment.
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles
déclarées en 2019
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
ac autre Autres 590 31,2
ac13 Articles en plastique 351 18,5
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 287 15,2
ac7 Articles métalliques 267 14,1
ac1 Véhicules 133 7,0
ac10 Articles en caoutchouc 125 6,6
ac2
Machines, appareils mécaniques, articles
électriques/électroniques
52 2,7
ac8 Articles en papier 50 2,6
ac3 Piles et accumulateurs électriques 14 0,7
ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez
spécifier
13 0,7
ac5 Tissus, textile et habillement 11 0,6
Total général 1 893 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
powder coatings
Absorbant
additif alimentaire
Additif technologique
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Additifs nutrition animale
additifs technologiques
aérosol
Agriculture
Aliment pour animaux
Rapport d?étude
Juin 2020 page 59 / 304
AC0-other
Arômes
arômes alimentaires
artciles pyrotechniques
article en bois
articles pyrotechniques
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
Assimilé peinture
Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Auxiliaire technologique
Bois
Boues
Boues/Carrières
Capsule pour voie orale
céramique
CERCUEIL
charge
CIRE POUR LES SOLS
COLLE
colorant pour détergents
colorimétrie
Complément alimentaire
CONCENTRE PIGMENTAIRE
Concentré pigmentaire
Concentré pigmentaire / peinture
CONSTRUCTION NAVALE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Dentifrice
DETARTRAGE MATERIEL
Détergent vaisselle professionnel
Détergents
Détergents professionnels, Nettoyants
DIVERS
Enduit piscine
engrais
entretien des plastiques intérieurs automobiles
Epaississant
FLACONS PET
FONGICIDE POUR CEREALES
FOOD
HERBICIDE
Industrie aéronautique
isolation de câble electrique
Rapport d?étude
Juin 2020 page 60 / 304
AC0-other
Matière première
Matière première pour fabrication elastomères
Matières Colorantes
Matières premières chimiques
MEDICAMENTS
MINERALISANT DE SURFACE
non précisé par le fournisseur
non-tissé
peinture
pigment
Plastics and Rubber
PNEU
Polymère superabsorbant en poudre
Poudres alimentation animale
powder coatings
Prémélanges d'additifs
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
premix
Produit de traitement de semences
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
produits chimiques
Produits de maquillage
produits de protection
Produits de protection des plantes
Produits divers dont médicaments (excipient)
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
produits pour animaux
PULVERISATION VIGNES
Sacs en PEHD
semences
Stick pour application cutanée
Utilisation dans les aéronefs
vernis à ongle
waste water - sludge
Catégorie de rejet dans l?environnement
Avertissement :pour lescatégories de rejet dans l?environnement, le pourcentage est calculé par rapport au
nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de
déclarations (base 100 = 5 561).
Dans la mesure où le renseignement de ce descripteur a été rendu obligatoire récemment, il n?est pas
proposé de classement par rang sur les dernières années.
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité sous l?angle du rejet de la
Rapport d?étude
Juin 2020 page 61 / 304
substance dans l?environnement.
Les cinq catégories de rejet dans l?environnement les plus déclarées en 2019 sont exposés ci-
dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2019
La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total
en 2019 est listée dans le Tableau 22.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur
nombre total en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 487 44,72
erc8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en extérieur)
1 455 26,16
erc8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en intérieur)
584 10,50
erc autre Autres 418 7,52
erc3 Formulation dans une matrice solide 180 3,24
erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à
l?inclusion dans ou à la surface de l?article
142 2,55
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 61 1,10
erc9a
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
intérieur)
60 1,08
2 487
1 455
584
418
180
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
erc2-Formulation dans un
mélange
erc8d-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en extérieur)
erc8a-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en intérieur)
erc autre-Autres erc3-Formulation dans
une matrice solide
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans
l'environnement (ERC) selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 62 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif
sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article)
48 0,86
erc1 Fabrication de la substance 39 0,70
erc7
Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites
industriels
27 0,49
erc6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur
le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
17 0,31
erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en intérieur)
8 0,14
erc9b
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
extérieur)
8 0,14
erc8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
7 0,13
erc8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
6 0,11
erc12b
Traitement des articles sur les sites industriels à
rejets importants
5 0,09
erc11a
Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en
intérieur)
3 0,05
erc12a
Traitement des articles sur les sites industriels à
faibles rejets
3 0,05
erc8f
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en extérieur)
2 0,04
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs
dans les processus de polymérisation sur les
sites industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article)
1 0,02
Total 5 561 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 63 / 304
3 Résultats d?exploitation des données sur les substances
Comme évoqué dans le chapitre 1.7, la mise à disposition des informations auprès du grand public,
selon les textes réglementaires en vigueur, couvre le nom chimique des substances, leurs usages et
leurs propriétés et tient compte des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en
cours d?exercice.
Ainsi, et malgré l?impossibilité de mettre à disposition les données brutes auprès du grand public, en
raison du caractère confidentiel de la plupart des données déclarées, leur analyse a permis
d?élaborer deux tableaux de synthèse qui présentent :
? les noms des substances déclarées (identité) et leurs usages ainsi que les quantités
agrégées en bande de tonnage, en fonction des noms génériques de substance (cf. tableau
de synthèse n°1) ;
et inversement :
? les familles, noms génériques, et noms déclarés des substances en fonction des usages
déclarés (cf. tableau de synthèse n°2).
Bien qu?elle soit limitée, cette présentation permet de décrire partiellement le marché des
nanomatériaux en France en précisant pour chaque substance déclarée, les usages associés, les
familles chimiques concernées et les quantités manipulées aggrégées en bande de tonnage.
Ces tableaux sont présentés dans les annexes en raison de leur taille (cf.Erreur ! Source du renvoi
introuvable. et Erreur ! Source du renvoi introuvable.).
3.1 Traitement des données
3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements
Pour chaque substance (nom déclaré), deux cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, à la demande de la DGPR, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne
possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS. Plusieurs types
de rapprochement ont été effectués :
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était
strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que ce nom était
proche d?un nom déclaré avec numéro CAS ce dernier a été attribué à la substance.
Suite à ces deux opérations d?attribution de numéro CAS, 28 noms chimiques sans numéro CAS
n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces
substances un numéro CAS intitulé « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances
(correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom
générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une
classification harmonisée ;
? dans le cas contraire, au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
Rapport d?étude
Juin 2020 page 64 / 304
? ou encore au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si
la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau
23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
A Nanomatériaux inorganiques
B Métaux et alliages métalliques
C Nanomatériaux carbonés
D Nanopolymères
E Silicates et argiles
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, les données seront donc présentées comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
B : Métaux et alliages métalliques
E : Silicates et argiles
F : Autres : composés organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les silices ;
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite
(Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde
de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens
redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead
chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome
(Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten
trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
? les halogénures ;
? les carbonates ;
? les semi métalliques : antimoine (diantimony pentoxide).
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt,
Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 65 / 304
C : Nanomatériaux carbonés
? le noir de carbone (carbon black) ;
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon
nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
? les bio polymères : Nano cellulose, amidon ;
? le styrène, le polychlorure de vinyle.
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-
sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)-
N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt,
basic) ;
? etc.
3.2 Présentation des résultats
3.2.1 Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1 (cf. Annexe 1), présente par famille et par catégorie de substance / nom
générique la liste des noms déclarés, les usages associés et les quantités produites et importées
sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre
alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des
regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de
titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités
et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et
usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une
bande de tonnage (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t
- 1 000 t, 1000 t - 1 0000 t, > 10 000 t).
3.2.2 Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 (cf. annexe 2) présente par descripteur des utilisations la (ou les)
familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont
listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de
la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de
Rapport d?étude
Juin 2020 page 66 / 304
l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom
chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en
faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de demander la
confidentialité pour des informations au motif que leur mise à disposition du public porterait atteinte
au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un
certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur
les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites
au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement
et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à
l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles,
le nombre de substances confidentielles est de 27. Ces substances n?apparaissent pas dans les
différents tableaux.
3.2.3 Résultats par familles
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci-
dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de
substances à l?état nanoparticulaire en 2019
Famille
Somme des quantités
produites et importées sur
le territoire national en 2019
(par bande de tonnage)
Nanomatériaux inorganiques >100 000 t
Métaux et alliages métalliques 10 à 100 kg
Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et
mixtes organique - inorganique
>100 000 t
Nanomatériaux carbonés >100 000 t
Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
Autres 1 à 10 kg
Rapport d?étude
Juin 2020 page 67 / 304
3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en
France
3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantité supérieure à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 282 173 tonnes (contre 280 234 en 2018,
304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 117 544 tonnes (contre 107 652 en 2018, 120 041
en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en
2019
Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
Carbon black 1333-86-4 > 10 000 t
Silicon dioxide 112926-00-8 > 10 000 t
Calcium carbonate 471-34-1 > 10 000 t
Titanium dioxide 13463-67-7 > 10 000 t
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
Copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE
FER
865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
Juin 2020 page 68 / 304
Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
1204525-16-
5
100 - 1 000 t
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
84632-59-7 100 - 1 000 t
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
25101-28-4 100 - 1 000 t
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
5102-83-0 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
Juin 2020 page 69 / 304
4 Données de consultation de l?application R-Nano
4.1 Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons
et soumises) de 2013 à 2019
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (en 2019 une extension a eu
lieu jusqu?au 15 mai pour tous les déclarants et jusqu?à fin mai pour les distributeurs). Comme
chaque année, un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril et la majorité des
déclarations est réalisée entre avril et mai.
4.2 Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de
déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2019.
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano indique que 8 658 visites ont été enregistrées sur
le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2019) ; un pic de 186
visites a été enregistré le 30 avril, la veille de la date de clôture réglementaire de l?exercice, et un pic
de 178 visites a été enregistré le 14 mai, avant la fin de l?extension de la période de déclaration pour
0
2000
4000
6000
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12000
14000
16000
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Comparaison du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration de 2013 à
2019
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
http://www.r-nano.fr/
Rapport d?étude
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les distributeurs . Au total, 22 653 pages ont été consultées (cf. Figure 25).
Figure 25 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2019
4.3 Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci
est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une
question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
o demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
o demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
o demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
o demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 431 sollicitations ont été reçues, dont la moitié concernait des
problèmes d?accès aux comptes des déclarants. 75 % des sollicitations sont parvenues en avril et
mai. Pour la septième année de déclaration, le nombre de sollicitations a presque doublé par rapport
Rapport d?étude
Juin 2020 page 71 / 304
à l?année précédente.
L?Anses a apporté 347 réponses sur 6 mois, dont 80 % en avril et mai. En 2019, 26 (contre 16 en
2018, 24 en 2017) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR
(cf. Tableau 26 et
Figure 26). Certaines demandes ne nécessitaient pas de réponse de la part de l?Anses.
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2019
Mois (2019)
Nombre de courriels
reçus
Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 8 0 0
février 30 19 5
mars 44 33 3
avril 136 117 4
mai 194 162 11
juin 19 16 3
Total 431 347 26
0
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120
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98
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136
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19
2 4
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6
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5 3 4
11
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t
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p
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e
s
Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
Rapport d?étude
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Figure 26 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration
pour les années 2018 et 2019
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
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janvier février mars avril mai juin
7
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23
163
69
98
30
44
136
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2 4
15
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6
2 0 3
7 4
0
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33
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162
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5 3 4
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e
t
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p
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s
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Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 73 / 304
5 Septième année de déclaration : synthèse sur la
compréhension, le fonctionnement et les limites de R-Nano
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2019 sur des
substances manipulées en 2018.
Elles mettent en avant un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable
par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées, les secteurs
d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate, comme
les années précédentes, une part élevée de déclarations de substances pour un usage en
phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français et les
entités juridiques européennes qui déclarent sont en légère baisse, alors que le nombre de
déclarants hors espace économique européen est identique. Le volume total des quantités produites
et importées déclarées a augmenté de 3 % (11 831 tonnes en plus par rapport à l?exercice 2019).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2019, les sollicitations via la boite de contact ont doublé par rapport à l?année précédente. Elles
portent principalement sur des changements d?administrateur déclarant d?un compte, l?oubli
d?identifiants, le report de la date de clôture de l?exercice attribuée aux distributeurs, ou encore sur
l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs
exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ). Les sollicitations portent aussi sur
l?exemption qui dispense de déclaration les entités distribuant une même substance à l?état
nanoparticulaire de façon indifférenciée au grand public et à des professionnels, ce qui peut générer
un manque de données dans la base. Le registre ne permet donc pas à l?heure actuelle d?évaluer les
quantités engagées dans ces activités en fin de la chaîne d?approvisionnement.
D?autres sollicitations demeurent portant notamment sur l?application du périmètre de la
réglementation à certaines substances (cf. intentionnalité et relargage), comme c?est le cas pour
l?industrie de la peinture ou du bâtiment.
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, l?authenticité
des informations déclarées reposant sur le déclarant.
Le renseignement des numéros CAS cette année s?est amélioré par rapport à l?année précédente :
86 % des déclarations comportent un numéro CAS, contre 70 % en 2018. Néammoins, les
quantités distribuées et la caractérisation physico-chimique des substances restent souvent
mal déclarées. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant
l?import de données. Pour mémoire, plus de 90 % des déclarations de l?exercice 2019 proviennent
des distributeurs, et 60 % d?entre elles ne renseignent pas de quantité distribuée. Parmi celles-ci,
dans 54 % des cas, le déclarant justifie l?absence de renseignement par le fait que l?information ne lui
a pas été communiquée par le fournisseur. Quant à la description de la substance à l?état
nanoparticulaire, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les
informations requises et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution
de la substance. Ce constat renforce la nécessité d?améliorer la qualité de l?information
transmise par les fournisseurs en tête de chaîne, qu?ils soient importateurs ou fabricants.
En ce qui concerne la traçabilité, et comme relevé lors des exercices précédents, la question de la
Rapport d?étude
Juin 2020 page 74 / 304
très faible présence du nano-argent dans les substances déclarées se pose toujours. Comme en
2018, cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2019, avec en usage associé la
recherche scientifique. Il est ainsi difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette
substance.
Le renseignement des descripteurs de l?utilisation montre une grande similarité par rapport aux
années précédentes et révèle que l?usage des nanomatériaux sur le marché français est répandu
dans tous les secteurs économiques, avec une dominance dans l?industrie chimique et
phytopharmaceutique.
Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent l?agriculture (SU1) et la formulation des
mélanges (SU10).
Les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39) sont les deux
catégories de produits chimiques les plus déclarées.
De même, les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état
nanoparticulaire les plus déclarés sont : la « pulvérisation en dehors d?installations industrielles »
(PROC11) et le « mélange dans des processus par lots » (PROC5).
Les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : la « formulation dans un mélange » (ERC2)
et l?« utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
Enfin, les substances à l?état nanoparticulaire déclarées sont le plus souvent associées aux
catégories d?articles suivantes : « articles en plastique », « articles en pierre, plâtre, ciment, verre et
céramique », « articles métalliques », « articles en caoutchouc », « véhicules » et des produits
alimentaires, cosmétiques et phytopharmaceutiques.
? Exploitation des données
Les évolutions techniques de l?outil en 2019 concernent l?amélioration du processus d?import des
données, l?élaboration d?une liste de communes dans le formulaire de déclaration proposant une ville
à partir du code postal saisi, la mise en place de contrôle sur certains champs et la mise à jour de la
liste des noms chimiques des substances proposées dans le formulaire.
Les données de l?exercice 2019 confirment une tendance stable en matière d?acteurs, de
substances, de quantités produites et importées et d?usage déclarés des nanomatériaux en France.
Les noms des substances publiés à partir du registre français (avec les substances déclarées dans
les autres registres européens et enregistrés dans REACH) servent désormais à alimenter la liste
des nanomatériaux présents sur le marché européen.
Les données du registre R-Nano sont de plus en plus utilisées pour alimenter des travaux en
évaluation des risques sanitaires portés par l?Anses et d?autres acteurs désignées par décret. Ainsi,
depuis son entrée en vigueur, R-Nano a alimenté 8 appuis scientifiques réalisés par l?Agence et a
permis de fournir des données dans le cadre de 21 mises à disposition pour l?Europe et d?autres
organismes.
Il faut souligner également que des inspecteurs des installations classées peuvent utiliser les
données du registre dans le cadre de leurs missions de contrôle.
Une attention particulière a été portée, en 2019, à la vérification des données déclarées dans le
registre. Cet effort sera poursuivi en 2020, dans le cadre plus global d?un travail d?analyse des
formulaires de déclaration et de la qualité des données saisies. En effet, la qualité des données
déclarées affecte directement l?administration du registre et l?exploitation des données, à des fins de
traçabilité des filières d?usage des nanomatériaux et d?évaluation des risques sanitaires, réalisés par
l?Anses et les autres organismes en santé publique, mais aussi les missions réalisées par les corps
de contrôle.
L?amélioration du dispositif de déclaration des substances à l?état nanoparticulaire et du registre des
Rapport d?étude
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données déclarées figure dans les priorités de l?Anses, à la fois pour faciliter l?opération de
déclaration par les utilisateurs, mais aussi pour améliorer l?exploitation des données, qui constituent à
ce jour un ensemble unique en matière de connaissance des nanomatériaux qui circulent dans les
différentes filières d?exploitation sur le territoire national.
Rapport d?étude
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6 Conclusion
La septième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire
s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2019. Les données déclarées dressent dans
l?ensemble une image de la présence des nanomatériaux sur le territoire français similaire aux
années 2017 et 2018.
Les principales informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette septième année
d?exercice sont les suivantes :
9 595 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2019, soit un chiffre très proche
de celui de 2018.
1 216 entités françaises déclarent produire, importer ou distribuer des substances à l?état
nanoparticulaire (contre 1 288 en 2018).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : la silice, le noir de
carbone, le carbonate de calcium, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, le
carbonate de calcium, la boehmite, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations sont réalisées, comme les années précédentes, par les
distributeurs(plus de 90 %) et la répartition des acteurs déclarants ,en fonction de leurs activités, est
la suivante :
? 51 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 1 107 distributeurs ;
? 351 utilisateurs et distributeurs ;
? 26 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire, les quatre secteurs
d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2019 sont les mêmes que les trois dernières
années, dans le même ordre, à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) » (SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9) passe en 5ème rang cette
année devant le secteur « Recherche scientifique et développement » (SU24), qui recule au sixième
rang.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27)
restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels
(PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en
4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme les années précédentes,
« Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
Le volume global de substances produites et importées déclarées, 399 717 tonnes, est comparable à
celui de l?année 2018 (387 886 tonnes) ;
Rapport d?étude
Juin 2020 page 77 / 304
? les quantités produites sont de 282 173 tonnes (contre 280 234 tonnes en 2018) ;
? les quantités importées sont de 117 544 tonnes (contre 107 652 tonnes en 2018) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer
entre 300 et 400 catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes. La famille des
nanomatériauxinorganiques (dont les métaux et alliages métalliques, les silicates et les argiles) est
celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la
famille des nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Les
nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 48 % des quantités
produites et importées.
Rapport d?étude
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ANNEXES
Rapport d?étude
juin 2020 page 79 / 304
Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
Nom générique Noms chimiques déclarés rapatriés
Bande de tonnage
(déclarations
faisant figurer une
quantité produite
et/ou importée)
Code usage Libellé usage
Remarques
confidentialité
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide 10 - 100 t ac autre Matière première pour fabrication elastomères
erc autre Utilisation dans les aéronefs
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 Matière première pour fabrication elastomères
Produit de Controle Non Destructif (CND)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre Matière première pour fabrication elastomères
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Aluminium nitride Aluminum nitride 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
aluminium oxide Aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac autre articles pyrotechniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
MEDICAMENTS
Aluminum oxide
powder coatings
Oxyde d'aluminium
vernis à ongle
Trioxyde de dialuminium
ac1 Véhicules
Rapport d?étude
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ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc1 Fabrication de substances
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
Produit de Contrôle Non Destructf (CND)
révélateur
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 81 / 304
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
barium sulfate Barium sulfate 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 82 / 304
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Boehmite (Al(OH)O)
ac7 Articles métalliques
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc2 Formulation de préparations
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Poudres abrasives
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 83 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité > 10 000 t ac autre peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Calcium carbonate
ac1 Véhicules
Carbonate de Calcium Précipité
ac13 Articles en plastique
Precipated Calcium carbonate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
Afjuvants pour béton
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc17 Fluides hydrauliques
pc18 Encres et toners
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 84 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
calcium hydrogenorthophosphate
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide Ceric oxide 100 - 1 000 t erc autre Rejets aqueux via station d'épuration
cerium dioxyde hydraté
erc1 Fabrication de substances
Cerium(IV) oxide
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
dioxyde de cerium
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
Dioxyde de cérium
pc21 Substances chimiques de laboratoire
Oxyde de cerium
pc33 Semi-conducteurs
Oxyde de Cérium
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su24 Recherche scientifique et développement
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 85 / 304
su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Cobalt aluminate blue spinel
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-
dichloroethenyl)-2,2-dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - Alpha-Cypermethrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
diantimony pentoxide Antimony pentoxide 100 kg - 1 t su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
diiron trioxide
Concentré pigmentaire
Rapport d?étude
juin 2020 page 86 / 304
IRON OXIDE
cosmétique
IRON OXIDE
Matières Colorantes
IRON OXIDE RED
peinture
IRON OXIDES
ac1 Véhicules
Iron Oxides (C.I. 77491)
ac13 Articles en plastique
Iron(III) oxide
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Yellow iron oxide
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Colouring agents: F05990, F05110 & F05250
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 87 / 304
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Dimethyl siloxane dimethicone 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium 1 - 10 t erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 Anti-dérapant; anti-slip
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
su19 Bâtiment et travaux de construction
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Iron hydroxide oxide
Assimilé peinture
Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
Concentré pigmentaire
iron hydroxide oxide yellow
cosmétique
iron hydroxide oxide yellow
Denrée alimentaire
iron oxide hydroxide
Enduit piscine
IRON OXIDES
Matières Colorantes
Iron Oxides (C.I. 77492)
peinture
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron
hydroxide oxide yellow
produits chimiques
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 88 / 304
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Adjuvants pour béton
Colorant
Colouring agents
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pigment
Produits pour la construction
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 89 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide 1 - 10 t su19 Bâtiment et travaux de construction
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
Manganese ferrite black spinel
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide 10 - 100 kg ac7 Articles métalliques
Molybdenum disulphide
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc autre Lubrification
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
nickel monoxide nickel monoxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
oxyde de nickel (II)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
juin 2020 page 90 / 304
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
pas de nom générique acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t ac autre Additif technologique
ACIDES AMINES
erc1 Fabrication de substances
COLORANTS ALIMENTAIRES
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
EDULCORANTS INTENSES
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
ENERGISANTS
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
PARAFFINE
pc21 Substances chimiques de laboratoire
QUEO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
pc29 Produits pharmaceutiques
Vitamines
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
AROMES ALIMENTAIRES
proc autre production à partir de gaz
CHORISTE ET PACKS
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
DYNACOLL
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
EXXON
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su0 3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
su24 Recherche scientifique et développement
PTFE Poly(tetrafluoroethylene) 100 kg - 1 t pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et
de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 91 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
silicon Silicium 1 - 10 t ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
silicon carbide Carbure de silicium 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide
ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicon dioxide
ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET
CRYPTOCRISTALINE > 10 000 t ac autre powder coatings
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silica silylate
Absorbant
amorphous colloidal silica
additif alimentaire
amorphous silica fume
Additif technologique
amorphous silicon dioxide
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Colloidal Silica
additifs nutrition animale
colloidal silicon dioxide
additifs technologiques
Dimethydichlorosilane reaction product with
silica
aérosol
Dioxide de Silicium
Agriculture
Dioxyde de silice
Aliment pour animaux
Dioxyde de silice
Arômes
Dioxyde de silicium
arômes alimentaires
Dioxyde de silicium
artciles pyrotechniques
Dioxyde de silicium
article en bois
Dioxyde de silicium amorphe
articles pyrotechniques
Dioxyde de silicium, amorphe
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
FLUIDOSOUFRE
Assimilé peinture
Hydrophilic fumed silica
Auxiliaire technologique
Rapport d?étude
juin 2020 page 92 / 304
Hydrophilic fumed silica
Boues
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
Boues/Carrières
Precipitated Amorphous Silica
Capsule pour voie orale
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-
, hydrolysis products with silica
CERCUEIL
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
COLLE
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products
with silica
colorant pour détergents
Silica
Complément alimentaire
Silica
Concentré pigmentaire
Silica Dimethicone Silylate
CONSTRUCTION NAVALE
Silica Dimethyl Silylate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
Silica gel, pptd cryst free
cosmétique
Silica silylate
Denrée alimentaire
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Dentifrice
Silice
DETARTRAGE MATERIEL
Silice amorphe
Détergent vaisselle professionnel
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Engrais
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Epaississant
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FLACONS PET
silice amorphe de synthèse
FOGICIDE POUR CEREALES
silice amorphe de synthèse
FOOD
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax
express/Artimon)
HERBICIDE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE
SILICIUM
Matière première pour fabrication elastomères
silice colloidale
MEDICAMENTS
silice colloïdale anhydre
MINERALISANT DE SURFACE
silice de synthèse
non précisé par le fournisseur
silice dioxide
peinture
SILICIUM DIOXYDE
Polymère superabsorbant en poudre
Silicon dioxide
Poudres alimentation animale
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Silicon dioxide
premix
Silicon dioxide
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
Silicon dioxide
produits chimiques
Silicon dioxide
produits de protection
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Produits de protection des plantes
Rapport d?étude
juin 2020 page 93 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits divers dont médicaments (excipient)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits phytopharmaceutiques
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytosanitaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour animaux
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(FLIGHT)
Sacs en PEHD
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
semences
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée
Silicon dioxide, chemically modified
Utilisation dans les aéronefs
Silicon dioxide, chemically prepared
vernis à ongle
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
waste water - sludge
Silicon dioxin
silicone dioxide
ac1 Véhicules
synthetic amorphous silica
ac10 Articles en caoutchouc
synthetic amorphous silica (SAS)
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous silicate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Synthetic amorphous silicon dioxide
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc autre Agriculture
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de traitement pour
les produits ph ytopharmaceutiques
Commercilisation de denree alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Déchets
FABRICATIONS D'AROMES
Rapport d?étude
juin 2020 page 94 / 304
Grand Public
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour alimentation
animale
non précisé par le fournisseur
pas d'utilisation : rejet zéro
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
Rejet au tout à l'égout
Rejets aqueux via station d'épuration
STEP
Traçage de ligne sur pièce avant découpe
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits phytopharmaceutiques
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation extérieure agricole protection des plantes
Utilisation Grand Public
Utilisation pour les aéronefs
Waste water treatment
erc1 Fabrication de substances
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de matériaux à
faible rejet
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8b Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8e Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
Rapport d?étude
juin 2020 page 95 / 304
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 (barrière physique)
abrasifs
additif alimentaire
Additif alimentaires
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant
Additifs alimentation animale
additifs nutrition animale
Additifs sensoriels (aromes)
Adjuvant
Adjuvants pour béton
Agent anti caking et fluidifiant
agent antimottant
Agent de fluidisation
aliments pour animaux
anti mottant
anti-cacing agent
Antigraffiti
Antimottant
Anti-mottant
Arôme alimentaire
Arôme alimentaire en poudre
arômes alimentaires
arômes et colorants alimentaires
barrière physique
CICATRISANT
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et sucre
Complément alimentaire
corps de filtre
coutchouc
désinsectisation
Distribution de substance-PC inconnu
Epaississant
excipient
Fluidifiant/anti-mottant
FOOD
ingrédient alimentaire
Matière première pour fabrication elastomères
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
Microbilles de verre pour grenaillage
Papier d'emballage
Rapport d?étude
juin 2020 page 96 / 304
pelliculant pour semence
pelliculant pour semences
permet la floculation
Permet la réalisation du gel
Poudres alimentation animale
Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Produit alimentaire
Produit de Contrôle Non Destructif (CND)
PRODUITS ALIMENTAIRES
Produits de contrôles non destructifs
produits laitiers, arômes
Produits pour la construction
produits pour le BTP
resins
support d'extrait
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient)
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti agglomérant (additif de
transfert)
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc28 Parfums, produits parfumés
pc29 Produits pharmaceutiques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
Rapport d?étude
juin 2020 page 97 / 304
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés
additif alimentaire
Application sur support à protéger des graffitis
Complément alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Distribution
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE
floculant
Formulation
Graissage
Graisse
Matière première pour fabrication elastomères
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance
non précisé par le fournisseur
PROC28 - Nettoyage
PROC8a, PROC8b, PROC11
Procédés d'utilisation propres aux clients
Processus de mélange par lot
Production d'arômes et assaisonnement
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre
reagréage
traitement semences
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans les aéronefs
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
Rapport d?étude
juin 2020 page 98 / 304
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement
ouverts
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
1013 : Préparation de produits à base de viande
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
1920 : Raffinage du pétrole
20 : Industrie chimique
Rapport d?étude
juin 2020 page 99 / 304
2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2053 : Fabrication d'huiles essentielles
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
21 : Industrie pharmaceutique
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
2410 : Sidérurgie
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
3700 : Collecte et traitement des eaux usées
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
383 : Récupération
4391 : Travaux de couverture
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits
chimiques
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4690 : Commerce de gros non spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie
et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
4791 : Vente à distance
56 : Restauration
5610 : Restaurants et services de restauration mobile
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Rapport d?étude
juin 2020 page 100 / 304
8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
8129 : Autres activités de nettoyage
8130 : Services d'aménagement paysager
8292 : Activités de conditionnement
9602 : Coiffure et soins de beauté
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate 10 - 100 kg ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
sodium 3-nitrobenzenesulphonate
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 101 / 304
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Sulfur Soufre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin dioxide dioxyde d'étain 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Titanium carbide Titanium carbide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
titanium dioxide Anatase > 10 000 t ac autre additif alimentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Dioxide de titane
cosmétique
Dioxyde de titane
Matière première
Rapport d?étude
juin 2020 page 102 / 304
titanium dioxide
MEDICAMENTS
titanium dioxide
peinture
titanium dioxide / aluminium hydroxyde /
hydrated silica
vernis à ongle
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
ac13 Articles en plastique
Titanium Dioxyde
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
titanium oxide
ac7 Articles métalliques
titanium(IV) oxide
erc autre Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
titanium(IV) oxide
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
COLORANTS
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc30 Produits photochimiques
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
juin 2020 page 103 / 304
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils
sanitaires
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 104 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
tungsten disulfide Bisulfure de Tungstène 1 - 10 kg ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium 10 - 100 kg ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
juin 2020 page 105 / 304
zinc oxide Oxide de zinc 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Oxyde de zinc
Industrie aéronautique
Zinc oxide
Matières premières chimiques
Zinc oxide
PNEU
Zinc oxide, dispersion
ac10 Articles en caoutchouc
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 fines particules d'oxyde de zinc
PRODUITS COSMETIQUES
Produits de soins pour les chevaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 106 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide 10 - 100 t ac autre céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Zirconium dioxide - Erbium oxide
erc2 Formulation de préparations
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
pc0 céramique
zirconium oxide
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
palladium Colloidal Palladium 10 - 100 kg erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
silver Argent 10 - 100 kg erc1 Fabrication de substances
silver
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 107 / 304
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su24 Recherche scientifique et développement
Carbon black carbon > 10 000 t
Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Carbon black
colorant pour détergents
Carbon black
Concentré pigmentaire
CI 77266
cosmétique
Multi-Wall carbon nanotubes
non-tissé
NOIR DE CARBONE
peinture
NOIR DE CARBONE
pigment
Single Wall Carbon Nanotube
Plastics and Rubber
Produits de maquillage
vernis à ongle
ac1 Véhicules
ac10 Articles en caoutchouc
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Articles électriques et électroniques
Concentré pigmentaire
electrical conductivity applications
Fabrication de briques et de clinkers
other carbon preparations
pigment
produits pour le BTP
Rapport d?étude
juin 2020 page 108 / 304
Semiconductors and Batteries
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
production à partir de gaz
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 109 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
2012 : Fabrication de colorants et de pigments
2016 : Fabrication de matières plastiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 110 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with
alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol
methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol
methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
ethyl ether 100 - 1 000 t ac autre cosmétique
erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 111 / 304
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-
benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc autre Traitement mécano-enzymatique ou chimique
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 112 / 304
copolymère de Chlorure de Vinylidene
pc18 Encres et toners
Copolymère de chlorure de vinylidène
pc32 Préparations et composés à base de polymères
Copolymère de chlorure de vinylidène
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Copolymère de chlorure de vinylidène
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Copolymère de chlorure de vinylidène
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers
Dimethicone/Vinyl Dimethicone
Crosspolymer 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac autre CIRE POUR LES SOLS
Ethene, homopolymer, oxidized
entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac5 Tissus, textile et habillement
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-
)vinylpyrrolidone acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t erc1 Fabrication de substances
ACIDES AMINES
pc19 Intermédiaire
Rapport d?étude
juin 2020 page 113 / 304
COLORANTS ALIMENTAIRES
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
EDULCORANTS INTENSES
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Polystyrene Polystyrene 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle 1 000 ? 10 000 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rubber, butyl KALAR
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Fullers earth
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Bentonite LAVIOSA
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Imogolite imogolite 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products
with lithium magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate 10 - 100 kg pc27 Produits phytopharmaceutiques
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt
Sodium MagnesiumAluminium Silicate
(SMAS)
ac10 Articles en caoutchouc
Rapport d?étude
juin 2020 page 114 / 304
erc2 Formulation de préparations
pc0 caoutchouc
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic
amorphous sodium aluminosilicate) 10 - 100 t ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, aluminum sodium salt
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
Rapport d?étude
juin 2020 page 115 / 304
467 : Autres commerces de gros spécialisés
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac autre Agriculture
Silicic acid, calcium salt
HERBICIDE
Silicic acid, calcium salt (synthetic
amorphous calcium silicate)
ac1 Véhicules
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate 10 - 100 t ac autre Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Bois
Concentré pigmentaire / peinture
cosmétique
Rapport d?étude
juin 2020 page 116 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants
produits phytosanitaires
erc2 Formulation de préparations
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Décolotrant
Pelliculant de semences
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre Application sur spectres de graffitis
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 117 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium 1 000 ? 10 000 t ac autre cosmétique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac13 Articles en plastique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 20 : Industrie chimique
21 : Industrie pharmaceutique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 118 / 304
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-
) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-
bis(phenolato)]-N,N',O,O'-nickel(II) 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-
triene-5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[[2,2',2''-[29H,31H-
phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-
Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 119 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H-
phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 colorant pour usages industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2-
onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-
N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 120 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-
hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 100 kg - 1 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-
one
Rapport d?étude
juin 2020 page 121 / 304
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-
one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one] 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 10 - 100 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-
¿3-¿oxo-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 122 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-
(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-
yl)-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
ac13 Articles en plastique
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
erc2 Formulation de préparations
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 produits cosmétiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc autre cosmétique
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 123 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-
pyrazol-3-one
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-
(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
ac7 Articles métalliques
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 124 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-
dione
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Formaldehyde, reaction products with 5,12-
dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and
3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxobutyramide 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 125 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-
3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
chlorophenyl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-
¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 126 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-
dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-
dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-
oxo-N-o-tolylbutyramide 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-
¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-
5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-
methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-
trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-
ylidene]-N-methylacetamide 1 - 10 kg pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-
2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-
tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Rapport d?étude
juin 2020 page 127 / 304
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-
o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide]
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide] 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 128 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide] 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-
dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-
2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide
ac1 Véhicules
Rapport d?étude
juin 2020 page 129 / 304
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-
dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-
chlorophenyl)-2,5-dihydro-
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione,
3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and
3,6-Bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 130 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-
indène-1-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-
N-(o-tolyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-
6,12-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 131 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-
9,9',10,10'tetraone 10 - 100 t ac1 Véhicules
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-
tetraone
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 132 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
ac autre non-tissé
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 pate pigmentaire
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
Rapport d?étude
juin 2020 page 133 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su9 Fabrication de substances chimiques fines
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-
2-yl)quinoline-6,8-disulfonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
amidosulfuron + mesosulfuron methyl +
iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-
3,6-bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-
carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-
)]chromate(3-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 134 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Ferric ammonium ferrocyanide
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs.,
molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 135 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives,
sulfonated, sodium salts CALFAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl
ester, reaction products with p-phenylenediamine
and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methylester, reaction products with p-
phenylendiamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products
ac13 Articles en plastique
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with p-
phenylenediamine and sodium methoxide
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 136 / 304
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl
methacrylate copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-
methyl methacrylate copolymer 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-
naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 100 kg - 1 t ac autre vernis à ongle
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre cosmétique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
Rapport d?étude
juin 2020 page 137 / 304
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-
¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿,
calcium salt (1:1) 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ac1 Véhicules
carbonic acid, zinc salt, basic
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle +
2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de
calcium ALLIE EXPRESS 100GR
pc27 Produits phytopharmaceutiques
ALLIE EXPRESS 500GR
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
allie express
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Castor oil HUILE DE RICIN
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ciclesonide CICLESONIDE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 138 / 304
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
copper chlorophthalocyanine Copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1-
methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-
N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1
éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Cyantraniliprole DPX-HGW8
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 139 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-
4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-
ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium
salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-
dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 140 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro-
9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-
dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 141 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Flazasulfuron FLAZASULFURON 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
fludioxonil CELEST NET
pc27 Produits phytopharmaceutiques
FLUDIOXONIL
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl +
cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 142 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
glipizide glipizide 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE
247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy
phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol /
N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-
phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-
di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-
ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound
with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-
naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-
[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-
)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 143 / 304
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-
)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound
with 2-ethylhexylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-
3-nitrobenzylidene) amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
indoxacarb indoxacarb
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
indoxacarbe
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE 100 - 1 000 t ac autre (vide)
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc autre additif carburant
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Automobile
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rejet aqueux via station d'épuration
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE
FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
erc1 Fabrication de substances
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc2 Formulation de préparations
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 144 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
EOLYS
pc0 CERINE
ISOSTEARATE
pc13 Carburants
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
proc autre additif carburant
Automobile
Automobiles
véhicule
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
29 : Industrie automobile
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 145 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
lactose LACTOSE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Maleic anhydride Maleic anhydride 1 - 10 t pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid
complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic
acid complex 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthalenecarboxylic
acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Mesotrione Mesotrione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-
[[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-
1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-
dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-
hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 146 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-
methoxypropyl)amino]-4-methyl-3-pyridyl]azo]-3-
methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-
methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-
pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 194 1 - 10 t pc18 Encres et toners
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(2-methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 147 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 148 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-
3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-
oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 149 / 304
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-
¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿hydroxy-¿4-
¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl
]¿- 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-
dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-
chloro-5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide] 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 150 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-
nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-
chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-
2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 151 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc3 Formulations dans les matériaux
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-
(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 152 / 304
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexe nickel 1 - 10 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
nicosulfuron + mésotrione elumis
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-,
hydrolysis products with silica
Oxirane 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis
product with silica 100 kg - 1 t ac autre charge
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
non-tissé
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
ac13 Articles en plastique
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 agent gonflant
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
Rapport d?étude
juin 2020 page 153 / 304
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
55 : Hébergement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Paraffin wax FERUWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-
¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-
¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-¿N-¿ethyl-¿,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 154 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Blue 15
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper 100 - 1 000 t
Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper
produits phytosanitaires
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
traitement pour végétaux
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Rapport d?étude
juin 2020 page 155 / 304
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment green 17 Hematite, chromium green black 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 156 / 304
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Polychloro copper phtalocyanine
Produits de protection des plantes
polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine
ac1 Véhicules
polychloro copper phthalocyanine (Oscar
WG)
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU
application sur table à rouleau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 157 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 13
pigment
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-
tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 34
peinture
Rapport d?étude
juin 2020 page 158 / 304
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1 - 10 t ac autre peinture
C.I. Pigment Orange 5
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 159 / 304
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with 4-[(4-
aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine
and sodium methoxide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
C.I. Pigment Orange 64
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 pigments
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-
biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-
(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxo- 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 160 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Pigment Red 112
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide 10 - 100 t ac autre colorimétrie
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phyto
C.I. Pigment Red 112
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
erc autre produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 161 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 122
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Red 122
ac13 Articles en plastique
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione,
5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-¿dimethyl-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorimétrique
pc18 Encres et toners
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 162 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA) 10 - 100 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-
¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-¿hydroxy- 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-
ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 163 / 304
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
2,9-
dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9
-def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide and N-(5-chloro-2-
methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 164 / 304
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-
(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 264
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac1 Véhicules
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac13 Articles en plastique
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac autre Assimilé peinture
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red
264
erc2 Formulation de préparations
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-
biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro-
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 165 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:2
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac autre Agriculture
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Produit de traitement de semences
(vide)
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 166 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4 100 kg - 1 t ac autre peinture
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 pigment
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
colorimétrie
Rapport d?étude
juin 2020 page 167 / 304
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
peinture
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C.I. Pigment Violet 23
ac1 Véhicules
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-
¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-
¿5,¿15-¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
ac13 Articles en plastique
Rapport d?étude
juin 2020 page 168 / 304
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine,
9,19-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 169 / 304
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 1
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-
phenylbutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 1
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3-
oxobutyramide] 1 - 10 t ac autre produits phytosanitaires
C.I. Pigment Yellow 14
erc2 Formulation de préparations
pc0 pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 170 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-
acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-
eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-
¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl- 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 73
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 73
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 74
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 171 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
ac13 Articles en plastique
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 83
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 172 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PIROXICAM PIROXICAM 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG
Phosphate
Aqueous dispersion of fluoropolyether
ammonium phosphate salt
ac8 Articles en papier
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc0 Produit fluoré
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-
bis(4-methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-
3,6-bis(4-methylphenyl)-
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 173 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts with
bentonite
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts
with bentonite 1 - 10 t erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SILDENAFIL SILDENAFIL 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate
erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 174 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-
onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-
pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-
1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
(1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate (1:1) 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 175 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-
sulfo-1-naphthalenyl)diazenyl]-, strontium
salt (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Thiabendazole thiabendazole
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
TINIDAZOLE TINIDAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-
4',6,8-trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-
hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-
(4-sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Voriconazole VORICONAZOLE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 176 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-
(methoxycarbonyl)phenyl]-2,7-dimethyl-,
molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-
¿dimethyl-¿, molybdatephosphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-
3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-
one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-nitrobenzoate cobaltate
complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]- 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
Mai 2020 page 177 / 304
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
Code usage Libellé usage Code famille Nom générique Noms chimiques déclarés
ac autre powder coatings A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Absorbant A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
AC1 AC2 AC4 AC7 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Additif technologique A pas de nom générique acide silicique, précipité et séché
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
aérosol A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
artciles pyrotechniques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
article en bois A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Assimilé peinture A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 178 / 304
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Auxiliaire technologique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERCUEIL A Silicon dioxide Silicon dioxide
charge F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
CIRE POUR LES SOLS D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
COLLE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
colorant pour détergents A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
colorimétrie F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 179 / 304
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Concentré pigmentaire / peinture E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
CONSTRUCTION NAVALE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Denrée alimentaire A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
DETARTRAGE MATERIEL A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 180 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
DIVERS F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Enduit piscine A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Engrais A Silicon dioxide silice colloidale
entretien des plastiques intérieurs automobiles D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FLACONS PET A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOGICIDE POUR CEREALES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Industrie aéronautique A zinc oxide zinc oxide
Matière première A titanium dioxide titanium(IV) oxide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Matières Colorantes A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Matières premières chimiques A zinc oxide zinc oxide
MEDICAMENTS A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
MINERALISANT DE SURFACE A Silicon dioxide Silicon dioxide
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
non-tissé C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
peinture A bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 181 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
pigment C Carbon black Carbon black
F Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Plastics and Rubber C Carbon black Carbon black
PNEU A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
powder coatings A aluminium oxide Aluminium oxide
Prémélanges d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit de traitement de semences F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits chimiques A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de maquillage C Carbon black Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 182 / 304
produits de protection A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de protection des plantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Produits divers dont médicaments (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
produits pour animaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Sacs en PEHD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis à ongle A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
waste water - sludge A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac1 Véhicules A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Rapport d?étude
Juin 2020 183 / 304
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
ac10 Articles en caoutchouc A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 184 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Rapport d?étude
Juin 2020 185 / 304
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 186 / 304
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 187 / 304
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac7 Articles métalliques A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diiron trioxide IRON OXIDE
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
Rapport d?étude
Juin 2020 188 / 304
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Rapport d?étude
Juin 2020 189 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
ac8 Articles en papier A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc autre additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de
traitement pour les produits ph ytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Commercilisation de denree alimentaire A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Déchets A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
ECPA SpER 8d.1v2 et ECPA SpER 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Rapport d?étude
Juin 2020 190 / 304
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour
alimentation animale
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
pas d'utilisation : rejet zéro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet aqueux via station d'épuration F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égout A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet lors de l'utilisation par de consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejets aqueux via station d'épuration A cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
STEP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Traçage de ligne sur pièce avant découpe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits
phytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
traitement pour végétaux F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation dans les aéronefs A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieure agricole protection des plantes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 191 / 304
Utilisation pour les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Waste water treatment A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc1 Fabrication de substances A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
pas de nom générique Nanoparticule lipidique
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver silver
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de
matériaux à faible rejet
A Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible
rejet)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Rapport d?étude
Juin 2020 192 / 304
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc12b
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet
élevé)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
erc2 Formulation de préparations A aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Rapport d?étude
Juin 2020 193 / 304
Tin dioxide dioxyde d'étain
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Imogolite imogolite
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
Rapport d?étude
Juin 2020 194 / 304
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 195 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 196 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 197 / 304
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
erc3 Formulations dans les matériaux A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Rapport d?étude
Juin 2020 198 / 304
aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 199 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et
des produits, qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Oxyde d'aluminium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 200 / 304
Noir de carbone
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre
substance (utilisation d'intermédiaires)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide Oxide de zinc
Rapport d?étude
Juin 2020 201 / 304
C Carbon black Noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 202 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
erc8b
Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 203 / 304
erc8c
Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A pas de nom générique rhodax express
Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc8e
Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 204 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 205 / 304
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc0 barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additifs alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Additifs sensoriels (aromes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvants pour béton A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Afjuvants pour béton A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Agent anti caking et fluidifiant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent antimottant A Silicon dioxide silice colloidale
Agent de fluidisation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent gonflant F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
anti mottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
anti-cacing agent A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-dérapant; anti-slip A Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
Rapport d?étude
Juin 2020 206 / 304
Antigraffiti A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arôme alimentaire en poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes et colorants alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon black
Articles électriques et électroniques C Carbon black Carbon black
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
BARRERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
BARRIERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Barrières physiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
caoutchouc E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERINE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
CICATRISANT A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
Colorant A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
COLORANTS A titanium dioxide titanium dioxide
colorimétrique F Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Colouring agents: F05990, F05110 & F05250 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et
sucre
A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
COMPLEMENT ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Complément Alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 207 / 304
Compléments alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
corps de filtre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
coutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Décolotrant E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
désinsectisation A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution de substance-PC inconnu A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon black
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
excipient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon black
fines particules d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluidifiant/anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ingrédient alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ISOSTEARATE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
Rapport d?étude
Juin 2020 208 / 304
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU
ALIMENTAIRE
A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour grenaillage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
other carbon preparations C Carbon black Carbon black
Papier d'emballage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
pate pigmentaire F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
PC9a PC9b PC14 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pelliculant de semences E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pelliculant pour semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
permet la floculation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pigment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
pigments F Pigment Orange 64 C.I. Pigment Orange 64
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 209 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans les aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de Contrôle Non Destructf (CND) A aluminium oxide Aluminium oxide
Produit de Controle Non Destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Produit de Contrôle Non Destructif (CND) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit fluoré F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS COSMETIQUES A zinc oxide zinc oxide
produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Produits de contrôles non destructifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de soins pour les chevaux A zinc oxide zinc oxide
produits laitiers, arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produits pour la construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour le BTP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
C Carbon black Carbon black
resins A Silicon dioxide Silicon dioxide
révélateur A aluminium oxide Aluminium oxide
Semiconductors and Batteries C Carbon black Carbon black
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 210 / 304
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti
agglomérant (additif de transfert)
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
various C Carbon black Carbon black
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Maleic anhydride Maleic anhydride
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 211 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc11 Explosifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc13 Carburants F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques A aluminium oxide Oxyde d'aluminium
cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
pc16 Fluides de transfert de chaleur E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc17 Fluides hydrauliques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 212 / 304
pc18 Encres et toners A Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 213 / 304
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 214 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
Rapport d?étude
Juin 2020 215 / 304
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
silicon Silicium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 216 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
pc2 Adsorbants A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 217 / 304
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
pc21 Substances chimiques de laboratoire A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
Rapport d?étude
Juin 2020 218 / 304
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenum disulphide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y
compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 219 / 304
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
pc27 Produits phytopharmaceutiques A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Rapport d?étude
Juin 2020 220 / 304
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Rapport d?étude
Juin 2020 221 / 304
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
pc3 Produits d'assainissement de l'air A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc30 Produits photochimiques A titanium dioxide titanium dioxide
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32 Préparations et composés à base de polymères A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 222 / 304
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 223 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
pc33 Semi-conducteurs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de
solvants)
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 224 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec
âme en flux), produits de flux
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels A aluminium oxide Aluminium oxide
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
Dimethyl siloxane dimethicone
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Rapport d?étude
Juin 2020 225 / 304
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ferric ammonium ferrocyanide
Rapport d?étude
Juin 2020 226 / 304
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
pc7 Métaux et alliages A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Imogolite imogolite
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 227 / 304
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
synthetic amorphous silica
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black carbon
Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Rapport d?étude
Juin 2020 228 / 304
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 229 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Rapport d?étude
Juin 2020 230 / 304
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 231 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Rapport d?étude
Juin 2020 232 / 304
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 233 / 304
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Application sur spectres de graffitis E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Application sur support à protéger des graffitis A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 234 / 304
APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
application sur table à rouleau F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Denrée alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Distribution A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation A Silicon dioxide silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graissage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graisse A Silicon dioxide Silicon dioxide
imprégnation d'un non-tissé par foulardage C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 235 / 304
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon black
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
PROC28 - Nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Procédés d'utilisation propres aux clients A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Production d'arômes et assaisonnement A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
reagréage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement mécano-enzymatique ou chimique D Cellulose Cellulose
traitement semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
véhicule F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable A aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 236 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Hydrophilic fumed silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 237 / 304
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
C Carbon black Carbon black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 112 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
Rapport d?étude
Juin 2020 238 / 304
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage A Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Rapport d?étude
Juin 2020 239 / 304
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire. A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 240 / 304
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rapport d?étude
Juin 2020 241 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI
sont disponibles
A diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Noir de carbone
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silice
Silice amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 242 / 304
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
titanium dioxide Dioxyde de titane
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans
des matériaux et/articles
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Rapport d?étude
Juin 2020 243 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) B silver silver
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 244 / 304
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 245 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Rapport d?étude
Juin 2020 246 / 304
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités d'exposition
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxin
Rapport d?étude
Juin 2020 247 / 304
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 248 / 304
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 249 / 304
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations* et d'articles (contacts multiples et/ou importants)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide dioxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
Rapport d?étude
Juin 2020 250 / 304
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Synthetic amorphous silicon dioxide
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Rapport d?étude
Juin 2020 251 / 304
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 252 / 304
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Rapport d?étude
Juin 2020 253 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 254 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc6 Opérations de calandrage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 255 / 304
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Imogolite imogolite
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Thiabendazole thiabendazole
Rapport d?étude
Juin 2020 256 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
A barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 257 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Cyantraniliprole DPX-HGW8
indoxacarb indoxacarbe
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
Rapport d?étude
Juin 2020 258 / 304
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
Rapport d?étude
Juin 2020 259 / 304
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Rapport d?étude
Juin 2020 260 / 304
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne
de remplissage spécialisée, y compris pesage).
A Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 261 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
su0 011 : Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 : Culture de la vigne A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de
kaolin
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1013 : Préparation de produits à base de viande A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 262 / 304
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
1920 : Raffinage du pétrole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 : Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2012 : Fabrication de colorants et de pigments C Carbon black Carbon black
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 263 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 264 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2016 : Fabrication de matières plastiques de base C Carbon black Carbon black
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2053 : Fabrication d'huiles essentielles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
21 : Industrie pharmaceutique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 265 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base A Silicon dioxide Silicon dioxin
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques C Carbon black Carbon black
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre A titanium dioxide titanium dioxide
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 266 / 304
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre C Carbon black Carbon black
2410 : Sidérurgie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
29 : Industrie automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et
dentaire
A pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)
Silicon dioxide Silicon dioxide
3700 : Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
383 : Récupération A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4391 : Travaux de couverture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Rapport d?étude
Juin 2020 267 / 304
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux
et produits chimiques
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction
et le génie civil
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
467 : Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et
d'appareils sanitaires
A titanium dioxide titanium dioxide
4675 : Commerce de gros de produits chimiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 268 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Zirconium dioxide - Erbium oxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methylester, reaction
products with p-phenylendiamine and sodium methoxide
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Rapport d?étude
Juin 2020 269 / 304
Pigment Violet 23 C.I. Pigment Violet 23
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
4690 : Commerce de gros non spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des
motocycles
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé A titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en
magasin spécialisé
A Dimethyl siloxane dimethicone
Silicon dioxide Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux
de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4791 : Vente à distance A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
55 : Hébergement F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
56 : Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
5610 : Restaurants et services de restauration mobile A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 270 / 304
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et
naturelles
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage
industriel
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8129 : Autres activités de nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8130 : Services d'aménagement paysager A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8292 : Activités de conditionnement A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
9602 : Coiffure et soins de beauté A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 271 / 304
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Imogolite imogolite
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 272 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf
alliages)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Manganese ferrite black spinel
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Molybdenum disulphide
Silicon dioxide ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET CRYPTOCRISTALINE
amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 273 / 304
Silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
Silicon dioxide, chemically prepared
silicone dioxide
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium oxide
titanium(IV) oxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Rapport d?étude
Juin 2020 274 / 304
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-bis(phenolato)]-N,N',O,O'-
nickel(II)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-
2H-benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-enedinitrilato(2-)-
N2,N3,O2,O3]nickel
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-one
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
Rapport d?étude
Juin 2020 275 / 304
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
Rapport d?étude
Juin 2020 276 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o-tolylbutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 277 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)quinoline-6,8-
disulfonate
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-
[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-
1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
Ferric ammonium ferrocyanide
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-sulfonatophenyl)pyrazol-
4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
Rapport d?étude
Juin 2020 278 / 304
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
(1-methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-N29,N30,N31,N32]-, dérivés
[[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-
1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-1-
amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-disulphonatophenyl)xanthylium,
sodium salt
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 279 / 304
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-
)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-nitrobenzylidene)
amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with
3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Maleic anhydride Maleic anhydride
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
10,12-dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2-
a)isoquinoline-8,11-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 280 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-dichlorophenyl)azo)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 281 / 304
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9-def]isoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 282 / 304
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 283 / 304
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 284 / 304
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
su11 Fabrication de produits en caoutchouc A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silica fume
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Rapport d?étude
Juin 2020 285 / 304
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et
conversion
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 286 / 304
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
su13
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre,
ciment
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 287 / 304
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
su15
Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et
équipements
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
F 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques,
équipements électriques
A cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres
matériels de transport
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 288 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles A diiron trioxide diiron trioxide
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Rapport d?étude
Juin 2020 289 / 304
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
su20 Services de santé A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux
usées
A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su24 Recherche scientifique et développement A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
Nitrure de bore Nanoparticule lipidique
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Rapport d?étude
Juin 2020 290 / 304
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide Oxyde de zinc
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver Argent
silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Rapport d?étude
Juin 2020 291 / 304
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
iron hydroxide oxide yellow
ACIDES ALIMENTAIRES
ACIDES AMINES
AROMES ALIMENTAIRES
COLORANTS ALIMENTAIRES
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
EDULCORANTS INTENSES
ENERGISANTS
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
Vitamines
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice de synthèse
silice dioxide
SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
synthetic amorphous silica (SAS)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 292 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
su6a Fabrication de bois et produits du bois A Silicon dioxide Silicon dioxide
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Rapport d?étude
Juin 2020 293 / 304
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
C Carbon black Carbon black
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris
les produits pétroliers)
A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su9 Fabrication de substances chimiques fines A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Iron Oxides (C.I. 77491)
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
pas de nom générique DYNACOLL
EXXON
FREDCOLOR
MUNZING
PARAFFINE
QUEO
RAYBO
SCOTT BADER
SENSIVA SC 10 / JULIUS HOESCH
TER CELL CMC 80 ED / LAMBERTI
Rapport d?étude
Juin 2020 294 / 304
TER WAX HMP
TSRC
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Anatase
Dioxide de titane
titanium dioxide
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
Rubber, butyl KALAR
E Bentonite LAVIOSA
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
Rapport d?étude
Juin 2020 295 / 304
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives, sulfonated,
sodium salts
CALFAX
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Castor oil HUILE DE RICIN
Rapport d?étude
Juin 2020 296 / 304
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Paraffin wax FERUWAX
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
Rapport d?étude
Juin 2020 297 / 304
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 298 / 304
Rapport d?étude
Juin 2020 299 / 304
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche
SU2a Exploitation minière (hors industries offshore)
SU2b Industries offshore
SU4 Fabrication de produits alimentaires
SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
SU6a Fabrication de bois et produits du bois
SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
SU9 Fabrication de substances chimiques fines
SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SU11 Fabrication de produits en caoutchouc
SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
SU18 Fabrication de meubles
SU19 Bâtiment et travaux de construction
SU20 Services de santé
SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
SU24 Recherche scientifique et développement
SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité
PC2 Adsorbants
PC3 Produits d?assainissement de l?air
PC4 Produits antigel et de dégivrage
PC7 Métaux et alliages
PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
PC9c Peintures au doigt
PC11 Explosifs
PC12 Engrais
PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
PC16 Fluides de transfert de chaleur
PC17 Fluides hydrauliques
Rapport d?étude
Juin 2020 300 / 304
Code usage PC Libellé
PC18 Encres et toners
PC19 Intermédiaire
PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
PC21 Substances chimiques de laboratoire
PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et
autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques
PC28 Parfums, produits parfumés
PC29 Produits pharmaceutiques
PC30 Produits photochimiques
PC31 Produits lustrant et mélanges de cires
PC32 Préparations et composés à base de polymères
PC33 Semi-conducteurs
PC34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres
adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
PC36 Adoucissants d?eau
PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels
PC40 Agents d'extraction
PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage
PROC
Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des
possibilités d?exposition.
PROC5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples
et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage.
PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y
compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau
PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
Rapport d?étude
Juin 2020 301 / 304
Code usage
PROC
Libellé
PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage
PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16
Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du
produit non brûlé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie
PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20
Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des
systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température
dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules
AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
AC3 Piles et accumulateurs électriques
AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
AC5 Tissus, textile et habillement
AC6 Articles en cuir
AC7 Articles métalliques
AC8 Articles en papier
AC10 Articles en caoutchouc
AC11 Articles en bois
AC13 Articles en plastique
AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
AC31 Vêtements parfumés
AC32 Gommes parfumées
AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008
AC34 Jouets parfumés
AC35 Articles en papier parfumé
AC36 CD parfumés
AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage
ERC
Libellé
ERC1 Fabrication de la substance
Rapport d?étude
Juin 2020 302 / 304
Code usage
ERC
Libellé
ERC2 Formulation dans un mélange
ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article)
ERC6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou
non inclus dans/sur l?article)
ERC6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites
industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
ERC8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
ERC8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en extérieur)
ERC8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
ERC9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
ERC9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
ERC10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
ERC10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
ERC11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
ERC11b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en intérieur)
ERC12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
ERC12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
ERC12c Utilisation des articles sur les sites industriels à faibles rejets
INVALIDE) (ATTENTION: OPTION ie automobile 29 1,13
72 Recherche-développement scientifique 29 1,13
01 Culture et production animale, chasse et services annexes 26 1,01
21 Sylviculture et autres activités forestières 23 0,89
47 Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles 23 0,89
45 Commerce et réparation d?automobiles et de motocycles 22 0,85
22 Exploitation forestière 21 0,82
23 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l?état sauvage 16 0,62
46-Commerce de gros,
à l?exception des
automobiles et des
motocycles
24,88%
20-Industrie
chimique
10,64%
10-Industries
alimentaires
3,84%
29
Industrie
automob?
72 Recherche-
développement ?
Répartition relative en pourcentage des cinq premiers secteurs d'activité
déclarés (division NACE)
Rapport d?étude
Juin 2020 page 47 / 304
Division NACE et libellé NACE à l?inscription
Nombre
d'entités
Pourcentage
82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises 13 0,50
32 Aquaculture 8 0,31
26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques 7 0,27
85 Enseignement 7 0,27
28 Fabrication de machines et équipements nca 6 0,23
70 Activités des sièges sociaux; conseil de gestion 6 0,23
19 Cokéfaction et raffinage 5 0,19
64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite 4 0,16
13 Reproduction de plantes 3 0,12
27 Fabrication d?équipements électriques 3 0,12
71 Extraction de minerais de fer 3 0,12
11 Cultures non permanentes 2 0,08
17 Chasse, piégeage et services annexes 2 0,08
25 Fabrication de produits métalliques, à l?exception des machines et des
équipements
2 0,08
49 Transports terrestres et transport par conduites 2 0,08
52 Extraction de lignite 2 0,08
03 Pêche et aquaculture 1 0,04
15 Culture et élevage associés 1 0,04
30 Fabrication d?autres matériels de transport 1 0,04
66 Activités auxiliaires de services financiers et d?assurance 1 0,04
74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 1 0,04
81 Extraction de pierres, de sables et d?argiles 1 0,04
86 Activités pour la santé humaine 1 0,04
88 Action sociale sans hébergement 1 0,04
94 Activités des organisations associatives 1 0,04
96 Autres services personnels 1 0,04
Total général 2 576 100
2.2.7.2 Usages déclarés
Sur les 9 595 déclarations dans lesquelles sont fournis des descripteurs des utilisations, le nombre
total de descripteurs saisis est de 39 634 :
? nombre de secteurs d?utilisation (SU) : 12 117 (contre 12 671 en 2018, 10 878 en 2017,
14 594 en 2016 et 15 000 en 2015) ;
? nombre de catégories de produit chimique (PC) : 11 106 (contre 11 373 en 2018, 9 436 en
2017, 12 523 en 2016 et 2 808 en 2015) ;
? nombre de catégories de processus (PROC) : 8 935 (contre 9 200 en 2018, 7 314 en 2017,
6 522 en 2016 et 1 778 en 2015) ;
? nombre de catégories d?article (AC) : 1 893 (contre 1 883 en 2018, 1 603 en 2017, 1 079 en
2016 et 319 en 2015) ;
? nombre de catégories de rejet dans l?environnement (ERC) : 5 561 (contre 4 941 en 2018 et
3 830 en 2017).
Malgré le caractère obligatoire du renseignement des descripteurs « catégories d?articles » (AC) et
Rapport d?étude
Juin 2020 page 48 / 304
« catégories de rejet dans l?environnement » (ERC), ils sont moins déclarés que les autres (SU, PC
et PROC). Pour le descripteur AC, cela est probablement lié au fait que la liste des articles
disponibles dans ce référentiel de l?ECHA, ne représente pas l?ensemble des articles dans lesquels
les substances à l?état nanoparticulaire peuvent être intégrées. Pour le descripteur « catégories de
rejet dans l?environnement » (ERC), celui-ci recouvre des aspects très techniques que le déclarant
ne parvient pas toujours à s'approprier.
Note : le nombre total de descripteurs des utilisations est supérieur au nombre total de déclarations
soumises par des entités françaises et exploitées (9 595). En effet, un usage est décrit par un
groupement de quatre descripteurs des utilisations et le déclarant a la possibilité de saisir plusieurs
usages au sein d?une déclaration. Les données sur les descripteurs des utilisations présentées ci-
après prennent en compte le nombre d?occurrence de chacun des descripteurs et non le nombre de
déclarations.
? Répartition par type de descripteurs des utilisations
Catégories de secteurs d?utilisation
Avertissement : pour les catégories de secteurs d?utilisation, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de secteurs d?utilisation déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 12 117).
Les cinq secteurs d?utilisation les plus déclarés sont les suivants (cf. Figure 15) :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) »
(SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4) ;
? « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9).
Le secteur d?utilisation « Fabrication de substances chimiques fines » passe au 5ème rang en 2019
alors qu?il occupait le 7ème rang en 2018. Cela confirme que l?usage des nanomatériaux continue à
augmenter dans l?industrie chimique.
Rapport d?étude
Juin 2020 page 49 / 304
Figure 15 : classement des cinq premiers descripteurs de secteur d?utilisation (SU) selon leur
occurrence en 2019
Les quatre secteurs d?utilisation les plus déclarés en 2019 sont les mêmes qu?en 2018, 2017, 2016 et
2015 ; ils apparaissent également dans le même ordre (cf. Figure 16).
Figure 16 : cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
7 102
2 891
476 283 256
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de
préparations et/ou
reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
re
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de secteur d'utilisation (SU)
selon leur occurence, année 2019
58,60
23,90
3,90
2,30 2,10
1 2 3 4 5
50,51
30,90
3,91
2,83
1,471 2 3 4
7
55,71
24,01
4,23 3,33
2,021 2 3 4
6
63,96
20,32
3,82
2,40
0,931 2 3 4
9
0
10
20
30
40
50
60
70
su1-Agriculture,
sylviculture, pêche
su10-Formulation
[mélange] de préparations
et/ou reconditionnement
(sauf alliages)
su0-Autres su4-Fabrication de
produits alimentaires
su9-Fabrication de
substances chimiques
fines
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs SU en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 50 / 304
Le secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) reste le plus déclaré en France,
comme les années précédentes (7 102 en 2019 contre 6 400 en 2018 et 6 060 en 2017). Les
substances manipulées dans ce secteur entrent principalement dans la formulation de préparations
phytosanitaires.
Le secteur « Formulations de préparations et/ou de reconditionnement » arrive au deuxième rang. Il
reflète un large usage des nanomatériaux dans l?industrie chimique.
Le secteur « Fabrication de produits alimentaires » reste au quatrième rang malgré une diminution du
nombre de déclarations par rapport au trois dernières années (283 en 2019 contre 358 en 2018 et
362 en 2017). La substance majoritairement concernée est la nano-silice.
Tableau 17 : répartition des catégories de secteurs d?utilisation par rapport au nombre total de
catégories de secteurs d?utilisation déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
su1 Agriculture, sylviculture, pêche 7 102 58,6
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou
reconditionnement (sauf alliages)
2 891 23,9
su0 Autres 476 3,9
su4 Fabrication de produits alimentaires 283 2,3
su9 Fabrication de substances chimiques fines 256 2,1
su24 Recherche scientifique et développement 237 2,0
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements,
véhicules, autres matériels de transport
169 1,4
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y
compris formulation et conversion
168 1,4
su11 Fabrication de produits en caoutchouc 156 1,3
su19 Bâtiment et travaux de construction 82 0,7
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande
échelle (y compris les produits pétroliers)
80 0,7
su13
Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques,
p. ex. plâtre, ciment
63 0,5
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et
optiques, équipements électriques
35 0,3
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers 35 0,3
su20 Services de santé 21 0,2
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure 21 0,2
su15
Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des
machines et équipements
20 0,2
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et
traitement des eaux usées
9 0,1
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages 4 0,033
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés 3 0,025
su18 Fabrication de meubles 2 0,017
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) 2 0,017
su2b Industries offshore 1 0,008
su6a Fabrication de bois et produits du bois 1 0,008
Total 12 117 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 51 / 304
Catégories de produits chimiques
Avertissement : pour les catégories de produits chimiques, le pourcentage est calculé par rapport au nombre
total de catégories de produits chimiques déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations
(base 100 = 11 106).
Les catégories de produits chimiques les plus déclarées pour l?année 2019 sont les suivantes(cf.
Figure 17 et Figure 18) :
? Produits phytopharmaceutiques (PC27) ;
? Cosmétiques, produits de soins personnels (PC39) ;
? Revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) ;
? Préparations et composés à base de polymères (PC32).
? Autres (PC0) ;
Figure 17 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de produits chimiques (PC) selon
leur occurrence en 2019
7 053
1 113 1 043
333 257
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
pc27-Produits
phytopharmaceutiques
pc39-Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a-Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32-Préparations et
composés à base de
polymères
pc0-Autres
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de produits chimiques (PC)
selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 52 / 304
L?ordre des 5 catégories de produits chimiques les plus déclarées est inchangé par rapport à celui de
l?exercice 2018.
Figure 18 : cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
La catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) occupe le premier rang de 2015 à 2019
(avec 63 % en 2019, 61 % en 2018 et 57 % en 2017) des descripteurs PC déclarés.
Le classement des catégories de produits chimiques rejoint celui des secteurs d?utilisation plus haut.
En effet, la catégorie « Produits phytopharmaceutiques » (PC27) décrit les types de produits
chimiques en partie employés dans le secteur de l?agriculture (SU1).
De même pour les produits contenus dans les cosmétiques (PC39) et dans les peintures et solvants
(PC9a), qui peuvent être associés au secteur de la formulation et/ou du reconditionnement (SU10)
(cf. Figure 16).
63,5
10,0 9,4
3,0 2,3
1
2
3
4
5
61,0
10,4
9,3
3,2 2,4
1
2
3
4
5
57,6
10,4 10,3
3,1 3,2
1
2
3
5
4
67,9
7,4 7,9
2,6 2,2
1
3
2
4
5
0
10
20
30
40
50
60
70
80
pc27 - Produits
phytopharmaceutiques
pc39 - Cosmétiques,
produits de soins
personnels
pc9a - Revêtements et
peintures, solvants,
diluants
pc32 - Préparations et
composés à base de
polymères
pc0 - Autres
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 53 / 304
Tableau 18 : répartition des catégories de produits chimiques par rapport au nombre total de
catégories de produits chimiques déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc27 Produits phytopharmaceutiques 7 053 63,51
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels 1 113 10,02
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants 1 043 9,39
pc32 Préparations et composés à base de polymères 333 3,00
pc0 Autres 257 2,31
pc29 Produits pharmaceutiques 246 2,22
pc1 Adhésifs, produits d?étanchéité 165 1,49
pc18 Encres et toners 159 1,43
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler 136 1,22
pc13 Carburants 108 0,97
pc19 Intermédiaire 64 0,58
pc21 Substances chimiques de laboratoire 61 0,55
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage 52 0,47
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) 51 0,46
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
50 0,45
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris produits à base de
solvants)
42 0,38
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
38 0,34
pc33 Semiconducteurs 26 0,23
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation,
y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
25 0,23
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
14 0,13
pc2 Adsorbants 10 0,09
pc28 Parfums, produits parfumés 10 0,09
pc12 Engrais 8 0,07
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques 8 0,07
pc7 Métaux et alliages 7 0,06
Rapport d?étude
Juin 2020 page 54 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
pc3 Produits d?assainissement de l?air 5 0,045
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires 5 0,045
pc37 Produits chimiques de traitement de l?eau 5 0,045
pc25 Fluides pour le travail des métaux 3 0,027
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils
avec âme en flux), produits de flux
3 0,027
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir 2 0,018
pc11 Explosifs 1 0,009
pc16 Fluides de transfert de chaleur 1 0,009
pc17 Fluides hydrauliques 1 0,009
pc30 Produits photochimiques 1 0,009
Total 11 106 100
Catégorie de processus
Avertissement : pour les catégories de processus, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories de processus déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 8 935).
Les cinq catégories de processus (cf. Tableau 19) les plus déclarées en 2019 sont les suivantes (cf.
Figure 19 et Figure 20) :
? Pulvérisation en dehors d?installations industrielles (PROC11) ;
? Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d?articles
(PROC5) ;
? Pulvérisation dans des installations industrielles (PROC7) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées (PRO8a) ;
? Transfert de substance ou de préparation (chargement/ déchargement) à partir de récipients
ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées (PROC8b).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 55 / 304
Figure 19 : classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon leur
occurrence en 2019
Figure 20 : cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
Les catégories de processus les plus fréquemment déclarés de 2015 à 2019 sont « Pulvérisation en
dehors d?installations industrielles » (PROC11), « Mélange dans des processus par lots pour la
3 158
1 431
1 064
930
622
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus par
lots pour la formulation de préparations
et d?articles (contacts multiples et/ou
importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
N
o
m
b
re
d
'o
cc
u
rr
e
n
ce
Classement des cinq premiers descripteurs de catégorie de processus (PROC) selon
leur occurence, année 2019
35,3
16
11,9
10,4
7
1
2
3
4
5
35,87
14,97 15,22
3,35
6,01
1
3
2
8
5
46,6
12,9
10,4
3,0 2,8
1
2
3
7
9
46,3
14,0
2,6 1,8
5,2
1
2
7
11
6
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
proc11-Pulvérisation en dehors
d?installationsindustrielles
proc5-Mélange dans des processus
par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts
multiples et/ou importants)
proc7-Pulvérisation dans des
installations industrielles
proc8a-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non
spécialisées.
proc8b-Transfert de substance ou de
préparation
(chargement/déchargement) à partir
de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs PROC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 56 / 304
formulation de préparations et d?articles » (PROC5) et « Pulvérisation dans des installations
industrielles » (PROC7).
L?occurrence élevée des catégories de processus PROC 5 et PROC11 semble concorder avec le
classement du secteur d?utilisation « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) et de la catégorie de
produits chimiques « Produits phytopharmaceutiques » (PC27).
Tableau 19 : répartition des catégories de processus par rapport au nombre total de catégories de
processus déclarées en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
proc11 Pulvérisation en dehors d?installations industrielles 3 158 35,34
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations et d?articles (contacts multiples et/ou importants)
1 431 16,02
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles 1 064 11,91
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations non spécialisées.
930 10,41
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement)
à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers,
dans des installations spécialisées.
622 6,96
proc3
Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou
formulation)
486 5,44
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs
(chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
260 2,91
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus
(synthèse) pouvant présenter des possibilités d?exposition.
228 2,55
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
193 2,16
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire 165 1,85
proc
autre
Autres 103 1,15
proc14
Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
94 1,05
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable 72 0,81
proc10 Application au rouleau ou au pinceau 31 0,35
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
24 0,27
proc13 Traitement d?articles par trempage etversage 21 0,24
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des
EPI sont disponibles
20 0,22
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
15 0,17
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées
dans des matériaux et/articles
7 0,08
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
3 0,03
proc6 Opérations de calandrage. 3 0,03
proc12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse 2 0,02
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des
processus partiellement ouverts
1 0,01
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux 1 0,01
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) 1 0,01
Total 8 935 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 57 / 304
Catégorie d?articles
Avertissement : pour les catégories d?articles, le pourcentage est calculé par rapport au nombre total de
catégories d?articles déclarés et non pas en fonction du nombre total de déclarations (base 100 = 1 893).
Les cinq catégories d?articles (cf. Tableau 20) les plus déclarées en 2019 sont exposés dans les
Figure 21 et Figure 22 :
Figure 21 : classement des cinq premières catégories d'articles (AC) selon leur occurrence en 2019
Figure 22 : cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et 2016
(pourcentage et rang)
590
351
287
267
133
0
100
200
300
400
500
600
700
ac0- autre ac13-Articles en
plastique
ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles
métalliques
ac1-Véhicules
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs d'articles (AC) selon leur
occurence, année 2019
31,2
18,5
15,2
14,1
7
1
2
3
4
5
33,03
17,15
13,12 12,53
6,11
1
2
3
4
6
39,5
10,8
8,0
6,7
15,2
1
3
4
6
2
0,2
19,8
11,5
8,3
22,3
12
2
4
6
1
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
ac0- autre ac13-Articles en plastique ac4-Articles en pierre,
plâtre, ciment, verre et
céramique
ac7-Articles métalliques ac1-Véhicules
P
o
u
rc
e
n
ta
g
e
e
t
ra
n
g
Cinq premiers descripteurs AC en 2019 et comparaison avec 2018, 2017 et
2016 (pourcentage et rang)
Pourcentage 2019
Rang 2019
Pourcentage 2018
Rang 2018
Pourcentage 2017
Rang 2017
Pourcentage 2016
Rang 2016
Rapport d?étude
Juin 2020 page 58 / 304
La catégorie d?articles « autres » (AC0-autres) arrive au premier rang. Ceci traduit le fait que les
catégories d'articles proposées ne sont pas suffisantes ou adaptées aux usages de ces substances.
Afin d?obtenir des informations plus précises, une modification du formulaire de déclaration devrait
être envisagée dans l?avenir pour couvrir la totalité des produits qui sont susceptibles de contenir des
nanomatériaux. La liste des mentions saisies dans la catégorie « AC0-autres » par les déclarants
figure dans le Tableau 201.
Par ailleurs, les autres articles les plus fréquemment déclarés sont respectivement ceux en plastique,
ceux en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique, les articles métalliques, les véhicules et les articles
en caoutchouc.
Le plastique fait partie des articles les plus représentés. Une étude sur la caractérisation des
nanoplastiques à partir de R-nano pourrait permettre d?identifier les acteurs et les filières les plus
impliquées.
Les autres articles fréquemment déclarés sont la pierre, le plâtre, le ciment, le verre et la céramique,
qui sont très utilisés dans l?industrie du bâtiment.
Tableau 20 : répartition des catégories d?articles par rapport au nombre total de catégories d?articles
déclarées en 2019
Code usage Libellé usage Occurrence Pourcentage
ac autre Autres 590 31,2
ac13 Articles en plastique 351 18,5
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique 287 15,2
ac7 Articles métalliques 267 14,1
ac1 Véhicules 133 7,0
ac10 Articles en caoutchouc 125 6,6
ac2
Machines, appareils mécaniques, articles
électriques/électroniques
52 2,7
ac8 Articles en papier 50 2,6
ac3 Piles et accumulateurs électriques 14 0,7
ac30
Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez
spécifier
13 0,7
ac5 Tissus, textile et habillement 11 0,6
Total général 1 893 100
Tableau 21 : liste des catégories d?articles « AC0-autres » saisies par les déclarants
AC0-other
powder coatings
Absorbant
additif alimentaire
Additif technologique
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Additifs nutrition animale
additifs technologiques
aérosol
Agriculture
Aliment pour animaux
Rapport d?étude
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AC0-other
Arômes
arômes alimentaires
artciles pyrotechniques
article en bois
articles pyrotechniques
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
Assimilé peinture
Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Auxiliaire technologique
Bois
Boues
Boues/Carrières
Capsule pour voie orale
céramique
CERCUEIL
charge
CIRE POUR LES SOLS
COLLE
colorant pour détergents
colorimétrie
Complément alimentaire
CONCENTRE PIGMENTAIRE
Concentré pigmentaire
Concentré pigmentaire / peinture
CONSTRUCTION NAVALE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Dentifrice
DETARTRAGE MATERIEL
Détergent vaisselle professionnel
Détergents
Détergents professionnels, Nettoyants
DIVERS
Enduit piscine
engrais
entretien des plastiques intérieurs automobiles
Epaississant
FLACONS PET
FONGICIDE POUR CEREALES
FOOD
HERBICIDE
Industrie aéronautique
isolation de câble electrique
Rapport d?étude
Juin 2020 page 60 / 304
AC0-other
Matière première
Matière première pour fabrication elastomères
Matières Colorantes
Matières premières chimiques
MEDICAMENTS
MINERALISANT DE SURFACE
non précisé par le fournisseur
non-tissé
peinture
pigment
Plastics and Rubber
PNEU
Polymère superabsorbant en poudre
Poudres alimentation animale
powder coatings
Prémélanges d'additifs
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
premix
Produit de traitement de semences
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
produits chimiques
Produits de maquillage
produits de protection
Produits de protection des plantes
Produits divers dont médicaments (excipient)
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
produits pour animaux
PULVERISATION VIGNES
Sacs en PEHD
semences
Stick pour application cutanée
Utilisation dans les aéronefs
vernis à ongle
waste water - sludge
Catégorie de rejet dans l?environnement
Avertissement :pour lescatégories de rejet dans l?environnement, le pourcentage est calculé par rapport au
nombre total de catégories de rejet dans l?environnement et non pas en fonction du nombre total de
déclarations (base 100 = 5 561).
Dans la mesure où le renseignement de ce descripteur a été rendu obligatoire récemment, il n?est pas
proposé de classement par rang sur les dernières années.
La catégorie de rejet dans l'environnement (ERC) décrit l?activité sous l?angle du rejet de la
Rapport d?étude
Juin 2020 page 61 / 304
substance dans l?environnement.
Les cinq catégories de rejet dans l?environnement les plus déclarées en 2019 sont exposés ci-
dessous (cf. Figure 23) :
Figure 23 : classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans l?environnement
(ERC) selon leur occurrence en 2019
La répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur nombre total
en 2019 est listée dans le Tableau 22.
Tableau 22 répartition des diverses catégories de rejet dans l?environnement par rapport à leur
nombre total en 2019
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc2 Formulation dans un mélange 2 487 44,72
erc8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en extérieur)
1 455 26,16
erc8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article, en intérieur)
584 10,50
erc autre Autres 418 7,52
erc3 Formulation dans une matrice solide 180 3,24
erc5
Utilisation sur les sites industriels menant à
l?inclusion dans ou à la surface de l?article
142 2,55
erc6a Utilisation d?un intermédiaire 61 1,10
erc9a
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
intérieur)
60 1,08
2 487
1 455
584
418
180
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
erc2-Formulation dans un
mélange
erc8d-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en extérieur)
erc8a-Utilisation étendue
d?un adjuvant de
fabrication non réactif
(aucune inclusion dans
ou à la surface de
l?article, en intérieur)
erc autre-Autres erc3-Formulation dans
une matrice solide
N
o
m
b
re
d
'o
c
c
u
rr
e
n
c
e
Classement des cinq premiers descripteurs de catégories de rejet dans
l'environnement (ERC) selon leur occurence, année 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 62 / 304
Code
usage
Libellé usage Occurrence Pourcentage
erc4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif
sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à
la surface de l?article)
48 0,86
erc1 Fabrication de la substance 39 0,70
erc7
Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites
industriels
27 0,49
erc6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur
le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
17 0,31
erc8c
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en intérieur)
8 0,14
erc9b
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en
extérieur)
8 0,14
erc8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
7 0,13
erc8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication
réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
6 0,11
erc12b
Traitement des articles sur les sites industriels à
rejets importants
5 0,09
erc11a
Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en
intérieur)
3 0,05
erc12a
Traitement des articles sur les sites industriels à
faibles rejets
3 0,05
erc8f
Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à
la surface de l?article (en extérieur)
2 0,04
erc6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs
dans les processus de polymérisation sur les
sites industriels (qu?ils soient ou non inclus
dans/sur l?article)
1 0,02
Total 5 561 100
Rapport d?étude
Juin 2020 page 63 / 304
3 Résultats d?exploitation des données sur les substances
Comme évoqué dans le chapitre 1.7, la mise à disposition des informations auprès du grand public,
selon les textes réglementaires en vigueur, couvre le nom chimique des substances, leurs usages et
leurs propriétés et tient compte des demandes de confidentialité effectuées par les déclarants en
cours d?exercice.
Ainsi, et malgré l?impossibilité de mettre à disposition les données brutes auprès du grand public, en
raison du caractère confidentiel de la plupart des données déclarées, leur analyse a permis
d?élaborer deux tableaux de synthèse qui présentent :
? les noms des substances déclarées (identité) et leurs usages ainsi que les quantités
agrégées en bande de tonnage, en fonction des noms génériques de substance (cf. tableau
de synthèse n°1) ;
et inversement :
? les familles, noms génériques, et noms déclarés des substances en fonction des usages
déclarés (cf. tableau de synthèse n°2).
Bien qu?elle soit limitée, cette présentation permet de décrire partiellement le marché des
nanomatériaux en France en précisant pour chaque substance déclarée, les usages associés, les
familles chimiques concernées et les quantités manipulées aggrégées en bande de tonnage.
Ces tableaux sont présentés dans les annexes en raison de leur taille (cf.Erreur ! Source du renvoi
introuvable. et Erreur ! Source du renvoi introuvable.).
3.1 Traitement des données
3.1.1 Traitement des numéros CAS et regroupements
Pour chaque substance (nom déclaré), deux cas se présentent :
? le déclarant a précisé un numéro CAS ;
? le déclarant n?a pas précisé de numéro CAS.
Ainsi, à la demande de la DGPR, après un travail d?analyse sur l?ensemble des noms déclarés ne
possédant pas de numéro CAS, le nom déclaré a été rapproché d?un numéro CAS. Plusieurs types
de rapprochement ont été effectués :
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que le nom était
strictement identique à un nom déclaré avec numéro CAS ;
? lorsqu?une déclaration comportait un nom chimique sans numéro CAS et que ce nom était
proche d?un nom déclaré avec numéro CAS ce dernier a été attribué à la substance.
Suite à ces deux opérations d?attribution de numéro CAS, 28 noms chimiques sans numéro CAS
n?ont pu être rapprochés d?autres substances. Pour faciliter le traitement, il a été attribué à ces
substances un numéro CAS intitulé « SANS CAS XX ».
Dans les tableaux de présentation des données, pour chacune des catégories de substances
(correspondant à un numéro CAS ou un regroupement de numéros CAS), est précisé le nom
générique officiel correspondant au numéro CAS et disponible sur le site de l?ECHA. Il correspond :
? au nom figurant à l?annexe VI, partie 3, du règlement CLP si la substance possède une
classification harmonisée ;
? dans le cas contraire, au nom figurant à l?inventaire des classifications et étiquetages ;
Rapport d?étude
Juin 2020 page 64 / 304
? ou encore au nom figurant sur la base des substances préenregistrées (voire enregistrées) si
la substance ne figure pas à l?inventaire des classifications et étiquetages.
3.1.2 Élaboration de familles de substances à l?état nanoparticulaire
Les familles utilisées pour le traitement et la présentation des données sont les suivantes (cf. Tableau
23) :
Tableau 23 : liste des familles utilisées
Code Famille Nom famille
A Nanomatériaux inorganiques
B Métaux et alliages métalliques
C Nanomatériaux carbonés
D Nanopolymères
E Silicates et argiles
F Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
Certaines familles peuvent en regrouper d?autres, les données seront donc présentées comme suit :
A : Nanomatériaux inorganiques
B : Métaux et alliages métalliques
E : Silicates et argiles
F : Autres : composés organiques, organométalliques et mixtes organique - inorganique
C : Nanomatériaux carbonés
D : Nanopolymères
À titre indicatif, les substances que l?on retrouve dans chacune des catégories sont les suivantes :
A : Nanomatériaux inorganiques
? les silices ;
? les oxydes ? hydroxydes ;
? (oxyde de cérium (cerium tetrahydroxide), oxydes de calcium (pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)), oxyde de zinc (zinc oxide), oxyde d?aluminium (aluminium oxide, Boehmite
(Al(OH)O)), oxyde de titane (titanium dioxyde), oxyde de zirconium (zirconium dioxide), oxyde
de barium (barium titanium trioxide), les nanomatériaux qui ne sont pas des métaux (au sens
redox, c?est-à-dire qui ne sont pas au degré d'oxydation (0)) : chromate de plomb (lead
chromate molybdate sulfate red), oxydes de cobalt (tricobalt tetraoxide), oxyde de fer/chrome
(Chromium iron oxide), oxydes de nickel (nickel monoxide), oxyde de tungstène (tungsten
trioxide), oxyde de cuivre ;
? les sulfures (sulfure de tungstène) ;
? les sulfates (barium sulfate) ;
? les halogénures ;
? les carbonates ;
? les semi métalliques : antimoine (diantimony pentoxide).
B : Métaux et alliages métalliques
? les métaux au degré d'oxydation (0) : Or, argent, palladium.
E : Silicates et argiles
Silicate de calcium, silicate de magnésium (Silicic acid, calcium salt, Silicic acid, magnesium salt,
Silicic acid, aluminum sodium salt, etc.).
Rapport d?étude
Juin 2020 page 65 / 304
C : Nanomatériaux carbonés
? le noir de carbone (carbon black) ;
? les nanotubes de carbone, nanofibres de carbone, graphite, (Carbon nanofibers, Carbon
nanotubes multi-walled, Graphite).
D : Nanopolymères
? les bio polymères : Nano cellulose, amidon ;
? le styrène, le polychlorure de vinyle.
F : Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique
? les composés du cuivre (Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
aminosulfonyl sulfo derivs., sodium salts ; copper chlorophthalocyanine) ;
? les composés du manganèse (Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthalenecarboxylic acid complex) ;
? les composés du nickel (Nickelate(6-), [22-[[[3-[[4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-[3-sulfo-4-[2-[2-
sulfo-4-[(2,5,6-trichloro-4-pyrimidinyl)amino]phenyl]ethenyl]phenyl]-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-
sulfophenyl]amino]sulfonyl]-29H,31H-phthalocyanine-1,8,15-trisulfonato(8-)-
N29,N30,N31,N32]-, hexasodium, (SP-4-2)-), composés du zinc (Carbonic acid, zinc salt,
basic) ;
? etc.
3.2 Présentation des résultats
3.2.1 Résultats par substance
Le tableau de synthèse n°1 (cf. Annexe 1), présente par famille et par catégorie de substance / nom
générique la liste des noms déclarés, les usages associés et les quantités produites et importées
sous forme de bandes de tonnage. Les familles et catégories de substances sont listées par ordre
alphabétique. Ce tableau fait intervenir, au-delà du rapprochement de numéro CAS, des
regroupements de numéro CAS pour des substances telles que la silice ou encore le dioxyde de
titane, conformément à la demande exprimée par la DGPR.
L?entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique ». Les noms déclarés, les quantités
et les usages se rapportent au nom générique. Il n?y a pas d?association entre noms déclarés et
usages, ainsi qu?entre noms déclarés et quantités.
Pour ce tableau, les tonnages produits et importés sont cumulés et affichés sous la forme d?une
bande de tonnage (100 g - 1 kg, 1 kg - 10 kg, 10 kg - 100 kg, 100 kg - 1 t, 1 t - 10 t, 10 t - 100 t, 100 t
- 1 000 t, 1000 t - 1 0000 t, > 10 000 t).
3.2.2 Résultats par usage
Le tableau de synthèse n°2 (cf. annexe 2) présente par descripteur des utilisations la (ou les)
familles, catégorie(s) de substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont
listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.
? Traitement des données confidentielles en vue de la mise à disposition du public
Substance à l?état nanoparticulaire et usages :
Comme précisé dans l?arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de
la déclaration annuelle des substances à l?état nanoparticulaire, les informations prévues au II de
Rapport d?étude
Juin 2020 page 66 / 304
l?arrêté (qui concernent l?identité de la substance), à l?exception du point II (1, a) (i) à savoir le nom
chimique de la substance, sont considérées comme confidentielles sans que le déclarant ait à en
faire la demande.
Selon l?article R. 523-18 du code de l?environnement, le déclarant a la possibilité de demander la
confidentialité pour des informations au motif que leur mise à disposition du public porterait atteinte
au secret industriel ou commercial ou à la propriété intellectuelle des résultats de recherche. Ainsi, un
certain nombre de déclarants ont demandé la confidentialité sur le champ « nom chimique » et sur
les usages. De plus, les règles de confidentialité énoncées par la DGPR pour les déclarations faites
au titre des activités de R&D axée sur les produits et les processus et R&D scientifique uniquement
et sans mise sur le marché (et ce conformément, pour la R&D sur les produits et les processus, à
l?article R. 523-18 du code de l?environnement) ont été appliquées. Suite à l?application de ces règles,
le nombre de substances confidentielles est de 27. Ces substances n?apparaissent pas dans les
différents tableaux.
3.2.3 Résultats par familles
La somme des quantités produites et importées par familles est présentée dans le tableau ci-
dessous :
Tableau 24 : somme des quantités produites (P) et importées (I) pour chacune des familles de
substances à l?état nanoparticulaire en 2019
Famille
Somme des quantités
produites et importées sur
le territoire national en 2019
(par bande de tonnage)
Nanomatériaux inorganiques >100 000 t
Métaux et alliages métalliques 10 à 100 kg
Silicates et argiles 1 000 à 10 000 t
Autres : nanomatériaux organiques, organométalliques et
mixtes organique - inorganique
>100 000 t
Nanomatériaux carbonés >100 000 t
Nanopolymères 1 000 à 10 000 t
Autres 1 à 10 kg
Rapport d?étude
Juin 2020 page 67 / 304
3.3 Vue générale du marché des substances à l?état nanoparticulaire en
France
3.3.1 Les substances produites et/ou importées en quantité supérieure à 100 tonnes
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire produites en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 282 173 tonnes (contre 280 234 en 2018,
304 282 en 2017 et 350 487 tonnes en 2016).
La quantité agrégée de substances à l?état nanoparticulaire importées en France, toutes substances
confondues, issue des données déclarées, est de 117 544 tonnes (contre 107 652 en 2018, 120 041
en 2017 et 125 279 tonnes en 2016).
Tableau 25 : catégories de substances produites et/ou importées en quantités supérieures à 100 t en
2019
Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
Carbon black 1333-86-4 > 10 000 t
Silicon dioxide 112926-00-8 > 10 000 t
Calcium carbonate 471-34-1 > 10 000 t
Titanium dioxide 13463-67-7 > 10 000 t
Boehmite (Al(OH)O) 1318-23-6 1 000 ? 10 000 t
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
924-664-4 1 000 ? 10 000 t
Silicic acid, magnesium salt 1343-88-0 1 000 ? 10 000 t
Polyvinyl chloride 9002-86-2 1 000 ? 10 000 t
Copolymère de Chlorure de Vinylidene 25038-72-6 1 000 ? 10 000 t
aluminium oxide 1344-28-1 1 000 ? 10 000 t
Pigment Red 48:2 7023-61-2 1 000 ? 10 000 t
iron hydroxide oxide 20344-49-4 100 - 1 000 t
cerium dioxide 1306-38-3 100 - 1 000 t
diiron trioxide 1309-37-1 100 - 1 000 t
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE
FER
865812-80-2 100 - 1 000 t
Pigment Red 264 88949-33-1 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
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Nom chimique générique
CAS
générique
Bande de
tonnage 2019
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
1204525-16-
5
100 - 1 000 t
Pigment Blue 15 147-14-8 100 - 1 000 t
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
84632-59-7 100 - 1 000 t
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
25101-28-4 100 - 1 000 t
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
5102-83-0 100 - 1 000 t
Rapport d?étude
Juin 2020 page 69 / 304
4 Données de consultation de l?application R-Nano
4.1 Données générales sur les déclarations
Figure 24 : évolution du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration (brouillons
et soumises) de 2013 à 2019
L?exercice de déclaration débute le 1er janvier et se termine le 31 mai (en 2019 une extension a eu
lieu jusqu?au 15 mai pour tous les déclarants et jusqu?à fin mai pour les distributeurs). Comme
chaque année, un très faible nombre de déclarations est reporté avant la mi-avril et la majorité des
déclarations est réalisée entre avril et mai.
4.2 Données de consultation de l?application R-Nano
Les données ci-dessous concernent le site internet www.r-nano.fr et sa consultation sur la période de
déclaration, c'est-à-dire de janvier à juin 2019.
L?analyse des statistiques de visite du site R-Nano indique que 8 658 visites ont été enregistrées sur
le site sur la période de l?exercice de déclaration (du 1er janvier au 31 mai 2019) ; un pic de 186
visites a été enregistré le 30 avril, la veille de la date de clôture réglementaire de l?exercice, et un pic
de 178 visites a été enregistré le 14 mai, avant la fin de l?extension de la période de déclaration pour
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
14000
16000
N
o
m
b
re
d
e
d
é
c
la
ra
ti
o
n
s
Comparaison du nombre de déclarations ouvertes durant la période de déclaration de 2013 à
2019
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
http://www.r-nano.fr/
Rapport d?étude
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les distributeurs . Au total, 22 653 pages ont été consultées (cf. Figure 25).
Figure 25 : statistiques sur les visites du site R-Nano au cours de l'exercice de déclaration 2019
4.3 Gestion des contacts
À titre de rappel, lorsqu?une question est envoyée via le formulaire de contact du site R-Nano, celle-ci
est transmise à l?Anses qui évalue l?objet de la question. L?Anses répond directement s?il s?agit d?une
question technique ou la transmet à la DGPR si celle-ci est d?ordre réglementaire.
Les délais généralement appliqués pour apporter une réponse sont les suivants :
o demande scientifique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
o demande urgente : 48 h (2 jours ouvrés) ;
o demande informatique : 1 semaine (5 jours ouvrés) ;
o demande pratique : 2 semaines (10 jours ouvrés) ;
Sur les 6 premiers mois d?exercice, 431 sollicitations ont été reçues, dont la moitié concernait des
problèmes d?accès aux comptes des déclarants. 75 % des sollicitations sont parvenues en avril et
mai. Pour la septième année de déclaration, le nombre de sollicitations a presque doublé par rapport
Rapport d?étude
Juin 2020 page 71 / 304
à l?année précédente.
L?Anses a apporté 347 réponses sur 6 mois, dont 80 % en avril et mai. En 2019, 26 (contre 16 en
2018, 24 en 2017) sollicitations d?ordre réglementaire ou scientifique ont été transférées à la DGPR
(cf. Tableau 26 et
Figure 26). Certaines demandes ne nécessitaient pas de réponse de la part de l?Anses.
Tableau 26 : nombre de demandes reçues et de réponses apportées en 2019
Mois (2019)
Nombre de courriels
reçus
Réponses Anses Réponses DGPR
janvier 8 0 0
février 30 19 5
mars 44 33 3
avril 136 117 4
mai 194 162 11
juin 19 16 3
Total 431 347 26
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
200
janvier février mars avril mai juin
7
12
23
163
69
98
30
44
136
194
19
2 4
15
90
61
6
2 0 3
7 4
0
19
33
117
162
16
5 3 4
11
3
N
o
m
b
re
d
e
q
u
e
s
ti
o
n
s
e
t
ré
p
o
n
s
e
s
Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 72 / 304
Figure 26 : suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la période de déclaration
pour les années 2018 et 2019
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
200
janvier février mars avril mai juin
7
12
23
163
69
98
30
44
136
194
19
2 4
15
90
61
6
2 0 3
7 4
0
19
33
117
162
16
5 3 4
11
3
N
o
m
b
re
d
e
q
u
e
s
ti
o
n
s
e
t
ré
p
o
n
s
e
s
Suivi du nombre de questions/réponses reçues et traitées durant la
période de déclaration pour les années 2018 et 2019
Nombre de courriels reçus 2018 Nombre de courriels reçus 2019
Réponses Anses 2018 Réponses DGPR 2018
Réponses Anses 2019 Réponses DGPR 2019
Rapport d?étude
Juin 2020 page 73 / 304
5 Septième année de déclaration : synthèse sur la
compréhension, le fonctionnement et les limites de R-Nano
? Sur le paysage des nanomatériaux en France
Les données présentées dans ce rapport portent sur les déclarations réalisées en 2019 sur des
substances manipulées en 2018.
Elles mettent en avant un paysage général du marché des nanomatériaux en France plutôt stable
par rapport aux années passées en ce qui concerne les substances les plus déclarées, les secteurs
d?utilisation les plus concernés et les quantités totales produites et importées. On constate, comme
les années précédentes, une part élevée de déclarations de substances pour un usage en
phytopharmaceutique.
Le nombre de déclarations est comparable à celui de l?exercice précédent. Les acteurs français et les
entités juridiques européennes qui déclarent sont en légère baisse, alors que le nombre de
déclarants hors espace économique européen est identique. Le volume total des quantités produites
et importées déclarées a augmenté de 3 % (11 831 tonnes en plus par rapport à l?exercice 2019).
? Sur la procédure de déclaration et l?application R-Nano
En 2019, les sollicitations via la boite de contact ont doublé par rapport à l?année précédente. Elles
portent principalement sur des changements d?administrateur déclarant d?un compte, l?oubli
d?identifiants, le report de la date de clôture de l?exercice attribuée aux distributeurs, ou encore sur
l?application des textes règlementaires pour les acteurs concernés par la déclaration ou les acteurs
exemptés (exemption détaillée à la question 7 des FAQ). Les sollicitations portent aussi sur
l?exemption qui dispense de déclaration les entités distribuant une même substance à l?état
nanoparticulaire de façon indifférenciée au grand public et à des professionnels, ce qui peut générer
un manque de données dans la base. Le registre ne permet donc pas à l?heure actuelle d?évaluer les
quantités engagées dans ces activités en fin de la chaîne d?approvisionnement.
D?autres sollicitations demeurent portant notamment sur l?application du périmètre de la
réglementation à certaines substances (cf. intentionnalité et relargage), comme c?est le cas pour
l?industrie de la peinture ou du bâtiment.
? Sur les données déclarées
Les données saisies par les déclarants ne font pas l?objet d?une vérification approfondie, l?authenticité
des informations déclarées reposant sur le déclarant.
Le renseignement des numéros CAS cette année s?est amélioré par rapport à l?année précédente :
86 % des déclarations comportent un numéro CAS, contre 70 % en 2018. Néammoins, les
quantités distribuées et la caractérisation physico-chimique des substances restent souvent
mal déclarées. Ce manque d?information est identifié notamment dans les déclarations utilisant
l?import de données. Pour mémoire, plus de 90 % des déclarations de l?exercice 2019 proviennent
des distributeurs, et 60 % d?entre elles ne renseignent pas de quantité distribuée. Parmi celles-ci,
dans 54 % des cas, le déclarant justifie l?absence de renseignement par le fait que l?information ne lui
a pas été communiquée par le fournisseur. Quant à la description de la substance à l?état
nanoparticulaire, les déclarations des entités en tête de chaîne ne contiennent pas toutes les
informations requises et sont importées de façon incomplète tout au long de la chaîne de distribution
de la substance. Ce constat renforce la nécessité d?améliorer la qualité de l?information
transmise par les fournisseurs en tête de chaîne, qu?ils soient importateurs ou fabricants.
En ce qui concerne la traçabilité, et comme relevé lors des exercices précédents, la question de la
Rapport d?étude
Juin 2020 page 74 / 304
très faible présence du nano-argent dans les substances déclarées se pose toujours. Comme en
2018, cette substance a fait l?objet de six déclarations soumises en 2019, avec en usage associé la
recherche scientifique. Il est ainsi difficile de faire le lien entre les différents acteurs manipulant cette
substance.
Le renseignement des descripteurs de l?utilisation montre une grande similarité par rapport aux
années précédentes et révèle que l?usage des nanomatériaux sur le marché français est répandu
dans tous les secteurs économiques, avec une dominance dans l?industrie chimique et
phytopharmaceutique.
Ainsi, les premiers secteurs d?usage les plus déclarés restent l?agriculture (SU1) et la formulation des
mélanges (SU10).
Les produits phytopharmaceutiques (PC27) et les produits cosmétiques (PC39) sont les deux
catégories de produits chimiques les plus déclarées.
De même, les processus qui impliquent les travailleurs manipulant des substances à l?état
nanoparticulaire les plus déclarés sont : la « pulvérisation en dehors d?installations industrielles »
(PROC11) et le « mélange dans des processus par lots » (PROC5).
Les rejets dans l?environnement les plus déclarés sont : la « formulation dans un mélange » (ERC2)
et l?« utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif » (ERC8d).
Enfin, les substances à l?état nanoparticulaire déclarées sont le plus souvent associées aux
catégories d?articles suivantes : « articles en plastique », « articles en pierre, plâtre, ciment, verre et
céramique », « articles métalliques », « articles en caoutchouc », « véhicules » et des produits
alimentaires, cosmétiques et phytopharmaceutiques.
? Exploitation des données
Les évolutions techniques de l?outil en 2019 concernent l?amélioration du processus d?import des
données, l?élaboration d?une liste de communes dans le formulaire de déclaration proposant une ville
à partir du code postal saisi, la mise en place de contrôle sur certains champs et la mise à jour de la
liste des noms chimiques des substances proposées dans le formulaire.
Les données de l?exercice 2019 confirment une tendance stable en matière d?acteurs, de
substances, de quantités produites et importées et d?usage déclarés des nanomatériaux en France.
Les noms des substances publiés à partir du registre français (avec les substances déclarées dans
les autres registres européens et enregistrés dans REACH) servent désormais à alimenter la liste
des nanomatériaux présents sur le marché européen.
Les données du registre R-Nano sont de plus en plus utilisées pour alimenter des travaux en
évaluation des risques sanitaires portés par l?Anses et d?autres acteurs désignées par décret. Ainsi,
depuis son entrée en vigueur, R-Nano a alimenté 8 appuis scientifiques réalisés par l?Agence et a
permis de fournir des données dans le cadre de 21 mises à disposition pour l?Europe et d?autres
organismes.
Il faut souligner également que des inspecteurs des installations classées peuvent utiliser les
données du registre dans le cadre de leurs missions de contrôle.
Une attention particulière a été portée, en 2019, à la vérification des données déclarées dans le
registre. Cet effort sera poursuivi en 2020, dans le cadre plus global d?un travail d?analyse des
formulaires de déclaration et de la qualité des données saisies. En effet, la qualité des données
déclarées affecte directement l?administration du registre et l?exploitation des données, à des fins de
traçabilité des filières d?usage des nanomatériaux et d?évaluation des risques sanitaires, réalisés par
l?Anses et les autres organismes en santé publique, mais aussi les missions réalisées par les corps
de contrôle.
L?amélioration du dispositif de déclaration des substances à l?état nanoparticulaire et du registre des
Rapport d?étude
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données déclarées figure dans les priorités de l?Anses, à la fois pour faciliter l?opération de
déclaration par les utilisateurs, mais aussi pour améliorer l?exploitation des données, qui constituent à
ce jour un ensemble unique en matière de connaissance des nanomatériaux qui circulent dans les
différentes filières d?exploitation sur le territoire national.
Rapport d?étude
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6 Conclusion
La septième année d?exercice de déclaration obligatoire des substances à l?état nanoparticulaire
s?est déroulée sur cinq mois, du 1er janvier au 31 mai 2019. Les données déclarées dressent dans
l?ensemble une image de la présence des nanomatériaux sur le territoire français similaire aux
années 2017 et 2018.
Les principales informations qui ressortent des données déclarées au cours de cette septième année
d?exercice sont les suivantes :
9 595 déclarations ont été effectuées par des entités françaises en 2019, soit un chiffre très proche
de celui de 2018.
1 216 entités françaises déclarent produire, importer ou distribuer des substances à l?état
nanoparticulaire (contre 1 288 en 2018).
Les cinq substances les plus produites par ordre de tonnage sont les suivantes : la silice, le noir de
carbone, le carbonate de calcium, le dioxyde de titane et le silicate de magnésium.
Les cinq substances les plus importées par ordre de tonnage sont le noir de carbone, la silice, le
carbonate de calcium, la boehmite, et le pigment Red 48:2.
La majorité des déclarations sont réalisées, comme les années précédentes, par les
distributeurs(plus de 90 %) et la répartition des acteurs déclarants ,en fonction de leurs activités, est
la suivante :
? 51 producteurs ;
? 187 importateurs ;
? 1 107 distributeurs ;
? 351 utilisateurs et distributeurs ;
? 26 reconditionneurs et distributeurs.
En ce qui concerne les usages prévus des substances à l?état nanoparticulaire, les quatre secteurs
d?utilisation les plus déclarés (en occurrence) en 2019 sont les mêmes que les trois dernières
années, dans le même ordre, à savoir :
? « Agriculture, sylviculture, pêche » (SU1) ;
? « Formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages) » (SU10) ;
? « Autres » (SU0) ;
? « Fabrication de produits alimentaires » (SU4).
Le secteur d?usage « Fabrication de substances chimiques fines » (SU9) passe en 5ème rang cette
année devant le secteur « Recherche scientifique et développement » (SU24), qui recule au sixième
rang.
En ce qui concerne les catégories de produits chimiques, les produits phytopharmaceutiques (PC27)
restent les plus déclarés, puis viennent en 2ème rang les cosmétiques et produits de soins personnels
(PC39), en 3ème rang les revêtements et peintures, solvants, diluants (PC9a) puis les polymères en
4ème rang.
La catégorie de processus la plus fréquemment déclarée reste, comme les années précédentes,
« Pulvérisation en dehors d?installations industrielles » (PROC 11).
Le volume global de substances produites et importées déclarées, 399 717 tonnes, est comparable à
celui de l?année 2018 (387 886 tonnes) ;
Rapport d?étude
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? les quantités produites sont de 282 173 tonnes (contre 280 234 tonnes en 2018) ;
? les quantités importées sont de 117 544 tonnes (contre 107 652 tonnes en 2018) ;
Après le rapprochement et le regroupement de certaines substances, il est possible de dénombrer
entre 300 et 400 catégories de substances à l?état nanoparticulaire différentes. La famille des
nanomatériauxinorganiques (dont les métaux et alliages métalliques, les silicates et les argiles) est
celle pour laquelle les quantités produites et importées sont les plus importantes, juste devant la
famille des nanomatériaux organiques, organométalliques et mixtes organique ? inorganique. Les
nanomatériaux carbonés, sous-famille des nanomatériaux organiques, couvrent 48 % des quantités
produites et importées.
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ANNEXES
Rapport d?étude
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Annexe 1 : tableau de synthèse n°1
Quantités et usages des substances à l?état nanoparticulaire ayant fait l?objet d?une déclaration
Nom générique Noms chimiques déclarés rapatriés
Bande de tonnage
(déclarations
faisant figurer une
quantité produite
et/ou importée)
Code usage Libellé usage
Remarques
confidentialité
aluminium hydroxide Aluminum hydroxide 10 - 100 t ac autre Matière première pour fabrication elastomères
erc autre Utilisation dans les aéronefs
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 Matière première pour fabrication elastomères
Produit de Controle Non Destructif (CND)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre Matière première pour fabrication elastomères
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Aluminium nitride Aluminum nitride 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
aluminium oxide Aluminium oxide 1 000 ? 10 000 t ac autre articles pyrotechniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
MEDICAMENTS
Aluminum oxide
powder coatings
Oxyde d'aluminium
vernis à ongle
Trioxyde de dialuminium
ac1 Véhicules
Rapport d?étude
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ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
erc1 Fabrication de substances
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
Produit de Contrôle Non Destructf (CND)
révélateur
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
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proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
barium sulfate Barium sulfate 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
bismuth vanadium tetraoxide bismuth vanadium tetraoxide 10 - 100 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 82 / 304
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite 1 000 ? 10 000 t ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Boehmite (Al(OH)O)
ac7 Articles métalliques
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc2 Formulation de préparations
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Poudres abrasives
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
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Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité > 10 000 t ac autre peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Calcium carbonate
ac1 Véhicules
Carbonate de Calcium Précipité
ac13 Articles en plastique
Precipated Calcium carbonate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
Afjuvants pour béton
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc17 Fluides hydrauliques
pc18 Encres et toners
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
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su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
calcium hydrogenorthophosphate
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
cerium dioxide Ceric oxide 100 - 1 000 t erc autre Rejets aqueux via station d'épuration
cerium dioxyde hydraté
erc1 Fabrication de substances
Cerium(IV) oxide
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
dioxyde de cerium
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
Dioxyde de cérium
pc21 Substances chimiques de laboratoire
Oxyde de cerium
pc33 Semi-conducteurs
Oxyde de Cérium
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su24 Recherche scientifique et développement
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 85 / 304
su19 Bâtiment et travaux de construction
chromium (III) oxide chromium (III) oxide 10 - 100 kg pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
Chromium iron oxide Chromium iron oxide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Cobalt aluminate blue spinel
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
copper oxide copper oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-
dichloroethenyl)-2,2-dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel - Alpha-Cypermethrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
diantimony pentoxide Antimony pentoxide 100 kg - 1 t su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
diiron trioxide diiron trioxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
diiron trioxide
Concentré pigmentaire
Rapport d?étude
juin 2020 page 86 / 304
IRON OXIDE
cosmétique
IRON OXIDE
Matières Colorantes
IRON OXIDE RED
peinture
IRON OXIDES
ac1 Véhicules
Iron Oxides (C.I. 77491)
ac13 Articles en plastique
Iron(III) oxide
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
Yellow iron oxide
ac7 Articles métalliques
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Colouring agents: F05990, F05110 & F05250
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 87 / 304
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Dimethyl siloxane dimethicone 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium 1 - 10 t erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 Anti-dérapant; anti-slip
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
su19 Bâtiment et travaux de construction
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide 100 - 1 000 t ac autre AC1 AC2 AC4 AC7
Iron hydroxide oxide
Assimilé peinture
Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
Concentré pigmentaire
iron hydroxide oxide yellow
cosmétique
iron hydroxide oxide yellow
Denrée alimentaire
iron oxide hydroxide
Enduit piscine
IRON OXIDES
Matières Colorantes
Iron Oxides (C.I. 77492)
peinture
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron
hydroxide oxide yellow
produits chimiques
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 88 / 304
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Adjuvants pour béton
Colorant
Colouring agents
Concentré pigmentaire
PC9a PC9b PC14
pigment
Produits pour la construction
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre PROC3 PROC4 PROC5 PROC8a PROC8b PROC9 PROC15
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 89 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide 1 - 10 t su19 Bâtiment et travaux de construction
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel 1 - 10 t pc0 Applications diverses
Manganese ferrite black spinel
su0 2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide 10 - 100 kg ac7 Articles métalliques
Molybdenum disulphide
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
proc autre Lubrification
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
nickel monoxide nickel monoxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
oxyde de nickel (II)
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Rapport d?étude
juin 2020 page 90 / 304
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
pas de nom générique acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t ac autre Additif technologique
ACIDES AMINES
erc1 Fabrication de substances
COLORANTS ALIMENTAIRES
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
EDULCORANTS INTENSES
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
ENERGISANTS
pc0 Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
PARAFFINE
pc21 Substances chimiques de laboratoire
QUEO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
pc29 Produits pharmaceutiques
Vitamines
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
AROMES ALIMENTAIRES
proc autre production à partir de gaz
CHORISTE ET PACKS
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
DYNACOLL
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
EXXON
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su9 Fabrication de substances chimiques fines
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pentacalcium hydroxide tris
(orthophosphate)
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su0 3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
su24 Recherche scientifique et développement
PTFE Poly(tetrafluoroethylene) 100 kg - 1 t pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium
dioxide
mélange réactionnel de dioxyde de cérium et
de dioxyde de zirconium 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
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proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
silicon Silicium 1 - 10 t ac3 Piles et accumulateurs électriques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
silicon carbide Carbure de silicium 100 kg - 1 t ac10 Articles en caoutchouc
Silicon carbide
ac7 Articles métalliques
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc7 Métaux et alliages
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicon dioxide
ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET
CRYPTOCRISTALINE > 10 000 t ac autre powder coatings
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silica silylate
Absorbant
amorphous colloidal silica
additif alimentaire
amorphous silica fume
Additif technologique
amorphous silicon dioxide
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine
Colloidal Silica
additifs nutrition animale
colloidal silicon dioxide
additifs technologiques
Dimethydichlorosilane reaction product with
silica
aérosol
Dioxide de Silicium
Agriculture
Dioxyde de silice
Aliment pour animaux
Dioxyde de silice
Arômes
Dioxyde de silicium
arômes alimentaires
Dioxyde de silicium
artciles pyrotechniques
Dioxyde de silicium
article en bois
Dioxyde de silicium amorphe
articles pyrotechniques
Dioxyde de silicium, amorphe
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment
FLUIDOSOUFRE
Assimilé peinture
Hydrophilic fumed silica
Auxiliaire technologique
Rapport d?étude
juin 2020 page 92 / 304
Hydrophilic fumed silica
Boues
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
Boues/Carrières
Precipitated Amorphous Silica
Capsule pour voie orale
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-
, hydrolysis products with silica
CERCUEIL
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
COLLE
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products
with silica
colorant pour détergents
Silica
Complément alimentaire
Silica
Concentré pigmentaire
Silica Dimethicone Silylate
CONSTRUCTION NAVALE
Silica Dimethyl Silylate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
Silica gel, pptd cryst free
cosmétique
Silica silylate
Denrée alimentaire
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Dentifrice
Silice
DETARTRAGE MATERIEL
Silice amorphe
Détergent vaisselle professionnel
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Engrais
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Epaississant
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
FLACONS PET
silice amorphe de synthèse
FOGICIDE POUR CEREALES
silice amorphe de synthèse
FOOD
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax
express/Artimon)
HERBICIDE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE
SILICIUM
Matière première pour fabrication elastomères
silice colloidale
MEDICAMENTS
silice colloïdale anhydre
MINERALISANT DE SURFACE
silice de synthèse
non précisé par le fournisseur
silice dioxide
peinture
SILICIUM DIOXYDE
Polymère superabsorbant en poudre
Silicon dioxide
Poudres alimentation animale
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs
Silicon dioxide
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Silicon dioxide
premix
Silicon dioxide
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE
Silicon dioxide
produits chimiques
Silicon dioxide
produits de protection
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Produits de protection des plantes
Rapport d?étude
juin 2020 page 93 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits divers dont médicaments (excipient)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits phytopharmaceutiques
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phytosanitaires
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour animaux
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
(FLIGHT)
Sacs en PEHD
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
semences
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée
Silicon dioxide, chemically modified
Utilisation dans les aéronefs
Silicon dioxide, chemically prepared
vernis à ongle
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
waste water - sludge
Silicon dioxin
silicone dioxide
ac1 Véhicules
synthetic amorphous silica
ac10 Articles en caoutchouc
synthetic amorphous silica (SAS)
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous silicate
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Synthetic amorphous silicon dioxide
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc autre Agriculture
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de traitement pour
les produits ph ytopharmaceutiques
Commercilisation de denree alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Déchets
FABRICATIONS D'AROMES
Rapport d?étude
juin 2020 page 94 / 304
Grand Public
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour alimentation
animale
non précisé par le fournisseur
pas d'utilisation : rejet zéro
produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
Rejet au tout à l'égout
Rejets aqueux via station d'épuration
STEP
Traçage de ligne sur pièce avant découpe
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits phytopharmaceutiques
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation extérieure agricole protection des plantes
Utilisation Grand Public
Utilisation pour les aéronefs
Waste water treatment
erc1 Fabrication de substances
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de matériaux à
faible rejet
erc12a Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
erc12b Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8b Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8e Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en systèmes ouverts
Rapport d?étude
juin 2020 page 95 / 304
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 (barrière physique)
abrasifs
additif alimentaire
Additif alimentaires
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant
Additifs alimentation animale
additifs nutrition animale
Additifs sensoriels (aromes)
Adjuvant
Adjuvants pour béton
Agent anti caking et fluidifiant
agent antimottant
Agent de fluidisation
aliments pour animaux
anti mottant
anti-cacing agent
Antigraffiti
Antimottant
Anti-mottant
Arôme alimentaire
Arôme alimentaire en poudre
arômes alimentaires
arômes et colorants alimentaires
barrière physique
CICATRISANT
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et sucre
Complément alimentaire
corps de filtre
coutchouc
désinsectisation
Distribution de substance-PC inconnu
Epaississant
excipient
Fluidifiant/anti-mottant
FOOD
ingrédient alimentaire
Matière première pour fabrication elastomères
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU ALIMENTAIRE
Microbilles de verre pour grenaillage
Papier d'emballage
Rapport d?étude
juin 2020 page 96 / 304
pelliculant pour semence
pelliculant pour semences
permet la floculation
Permet la réalisation du gel
Poudres alimentation animale
Prémélange d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour animaux
Produit alimentaire
Produit de Contrôle Non Destructif (CND)
PRODUITS ALIMENTAIRES
Produits de contrôles non destructifs
produits laitiers, arômes
Produits pour la construction
produits pour le BTP
resins
support d'extrait
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient)
Utilisation dans les aéronefs
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti agglomérant (additif de
transfert)
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc11 Explosifs
pc12 Engrais
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc25 Fluides pour le travail des métaux
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc28 Parfums, produits parfumés
pc29 Produits pharmaceutiques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
Rapport d?étude
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pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés
additif alimentaire
Application sur support à protéger des graffitis
Complément alimentaire
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE
cosmétique
Denrée alimentaire
Distribution
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE
floculant
Formulation
Graissage
Graisse
Matière première pour fabrication elastomères
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance
non précisé par le fournisseur
PROC28 - Nettoyage
PROC8a, PROC8b, PROC11
Procédés d'utilisation propres aux clients
Processus de mélange par lot
Production d'arômes et assaisonnement
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre
reagréage
traitement semences
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication
Utilisation dans les aéronefs
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
Rapport d?étude
juin 2020 page 98 / 304
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement
ouverts
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
1013 : Préparation de produits à base de viande
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
1920 : Raffinage du pétrole
20 : Industrie chimique
Rapport d?étude
juin 2020 page 99 / 304
2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2053 : Fabrication d'huiles essentielles
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
21 : Industrie pharmaceutique
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
2410 : Sidérurgie
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
3700 : Collecte et traitement des eaux usées
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
383 : Récupération
4391 : Travaux de couverture
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits
chimiques
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4690 : Commerce de gros non spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie
et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
4791 : Vente à distance
56 : Restauration
5610 : Restaurants et services de restauration mobile
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Rapport d?étude
juin 2020 page 100 / 304
8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
8129 : Autres activités de nettoyage
8130 : Services d'aménagement paysager
8292 : Activités de conditionnement
9602 : Coiffure et soins de beauté
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
su24 Recherche scientifique et développement
su2a Exploitation minière (hors industries offshore)
su2b Industries offshore
su4 Fabrication de produits alimentaires
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6a Fabrication de bois et produits du bois
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate 10 - 100 kg ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
sodium 3-nitrobenzenesulphonate
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 101 / 304
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Sulfur Soufre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Tin dioxide dioxyde d'étain 0,1 ? 1 kg ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su24 Recherche scientifique et développement
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Titanium carbide Titanium carbide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
titanium dioxide Anatase > 10 000 t ac autre additif alimentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Dioxide de titane
cosmétique
Dioxyde de titane
Matière première
Rapport d?étude
juin 2020 page 102 / 304
titanium dioxide
MEDICAMENTS
titanium dioxide
peinture
titanium dioxide / aluminium hydroxyde /
hydrated silica
vernis à ongle
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
ac13 Articles en plastique
Titanium Dioxyde
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
titanium oxide
ac7 Articles métalliques
titanium(IV) oxide
erc autre Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final
titanium(IV) oxide
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
COLORANTS
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc18 Encres et toners
pc2 Adsorbants
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc29 Produits pharmaceutiques
pc30 Produits photochimiques
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
Rapport d?étude
juin 2020 page 103 / 304
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à
haute température dans un cadre industriel
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils
sanitaires
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 104 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
triiron tetraoxide triiron tetraoxide 1 - 10 t pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
tungsten disulfide Bisulfure de Tungstène 1 - 10 kg ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac7 Articles métalliques
erc autre (vide)
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium 10 - 100 kg ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su24 Recherche scientifique et développement
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Rapport d?étude
juin 2020 page 105 / 304
zinc oxide Oxide de zinc 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Oxyde de zinc
Industrie aéronautique
Zinc oxide
Matières premières chimiques
Zinc oxide
PNEU
Zinc oxide, dispersion
ac10 Articles en caoutchouc
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 fines particules d'oxyde de zinc
PRODUITS COSMETIQUES
Produits de soins pour les chevaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 106 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
8292 : Activités de conditionnement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su24 Recherche scientifique et développement
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide 10 - 100 t ac autre céramique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Zirconium dioxide - Erbium oxide
erc2 Formulation de préparations
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
pc0 céramique
zirconium oxide
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
palladium Colloidal Palladium 10 - 100 kg erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
silver Argent 10 - 100 kg erc1 Fabrication de substances
silver
pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 107 / 304
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
su24 Recherche scientifique et développement
Carbon black carbon > 10 000 t
Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Carbon black
colorant pour détergents
Carbon black
Concentré pigmentaire
CI 77266
cosmétique
Multi-Wall carbon nanotubes
non-tissé
NOIR DE CARBONE
peinture
NOIR DE CARBONE
pigment
Single Wall Carbon Nanotube
Plastics and Rubber
Produits de maquillage
vernis à ongle
ac1 Véhicules
ac10 Articles en caoutchouc
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac3 Piles et accumulateurs électriques
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac5 Tissus, textile et habillement
ac7 Articles métalliques
ac8 Articles en papier
erc1 Fabrication de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Articles électriques et électroniques
Concentré pigmentaire
electrical conductivity applications
Fabrication de briques et de clinkers
other carbon preparations
pigment
produits pour le BTP
Rapport d?étude
juin 2020 page 108 / 304
Semiconductors and Batteries
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc21 Substances chimiques de laboratoire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc33 Semi-conducteurs
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc7 Métaux et alliages
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc autre cosmétique
imprégnation d'un non-tissé par foulardage
Mixing in different conditions
production à partir de gaz
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont
disponibles
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou
articles
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux
et/articles
proc26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 109 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc6 Opérations de calandrage
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
2012 : Fabrication de colorants et de pigments
2016 : Fabrication de matières plastiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su13 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
Rapport d?étude
juin 2020 page 110 / 304
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers 0,1 ? 1 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, diethenylbenzene and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer
with butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester,
polymer with butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with
alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol
methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol
methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic)
ethyl ether 100 - 1 000 t ac autre cosmétique
erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 111 / 304
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene and ethenyl-
benzene 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer
with 1,3-butadiene, butyl 2-propenoate and
ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester,
polymer with 1,3-butadiene, butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene 100 - 1 000 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
Cellulose Cellulose 10 - 100 kg ac8 Articles en papier
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
proc autre Traitement mécano-enzymatique ou chimique
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene 1 000 ? 10 000 t erc1 Fabrication de substances
Rapport d?étude
juin 2020 page 112 / 304
copolymère de Chlorure de Vinylidene
pc18 Encres et toners
Copolymère de chlorure de vinylidène
pc32 Préparations et composés à base de polymères
Copolymère de chlorure de vinylidène
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Copolymère de chlorure de vinylidène
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Copolymère de chlorure de vinylidène
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers
Dimethicone/Vinyl Dimethicone
Crosspolymer 0,1 ? 1 kg pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
su0
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac autre CIRE POUR LES SOLS
Ethene, homopolymer, oxidized
entretien des plastiques intérieurs automobiles
ac5 Tissus, textile et habillement
erc2 Formulation de préparations
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-
)vinylpyrrolidone acide silicique, précipité et séché 100 kg - 1 t erc1 Fabrication de substances
ACIDES AMINES
pc19 Intermédiaire
Rapport d?étude
juin 2020 page 113 / 304
COLORANTS ALIMENTAIRES
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
EDULCORANTS INTENSES
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Polystyrene Polystyrene 10 - 100 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle 1 000 ? 10 000 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc19 Intermédiaire
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rubber, butyl KALAR
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
pc27 Produits phytopharmaceutiques
Fullers earth
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Bentonite LAVIOSA
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Imogolite imogolite 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Kaolin Kaolin 1 - 10 kg pc21 Substances chimiques de laboratoire
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
su24 Recherche scientifique et développement
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products
with lithium magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate 10 - 100 kg pc27 Produits phytopharmaceutiques
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction
products with lithium magnesium sodium
silicate
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt
Sodium MagnesiumAluminium Silicate
(SMAS)
ac10 Articles en caoutchouc
Rapport d?étude
juin 2020 page 114 / 304
erc2 Formulation de préparations
pc0 caoutchouc
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su24 Recherche scientifique et développement
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic
amorphous sodium aluminosilicate) 10 - 100 t ac10 Articles en caoutchouc
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, aluminum sodium salt
ac13 Articles en plastique
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles
Rapport d?étude
juin 2020 page 115 / 304
467 : Autres commerces de gros spécialisés
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt 1 - 10 t ac autre Agriculture
Silicic acid, calcium salt
HERBICIDE
Silicic acid, calcium salt (synthetic
amorphous calcium silicate)
ac1 Véhicules
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une
matrice
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 011 : Cultures non permanentes
0121 : Culture de la vigne
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate 10 - 100 t ac autre Automobile, Avionique, constructions mécaniques
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Bois
Concentré pigmentaire / peinture
cosmétique
Rapport d?étude
juin 2020 page 116 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants
produits phytosanitaires
erc2 Formulation de préparations
erc8c Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 Décolotrant
Pelliculant de semences
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et
galvanoplastie
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc16 Fluides de transfert de chaleur
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre Application sur spectres de graffitis
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin
spécialisé
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 117 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium 1 000 ? 10 000 t ac autre cosmétique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac13 Articles en plastique
Silicic acid, magnesium salt (synthetic
amorphous magnesium silicate)
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits,
qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc29 Produits pharmaceutiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 20 : Industrie chimique
21 : Industrie pharmaceutique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 118 / 304
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su18 Fabrication de meubles
su19 Bâtiment et travaux de construction
su20 Services de santé
su24 Recherche scientifique et développement
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-
) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-
bis(phenolato)]-N,N',O,O'-nickel(II) 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-
triene-5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-
triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-
2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
and melamine
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[[2,2',2''-[29H,31H-
phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-
Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 119 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-29H,31H-
phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-
2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 colorant pour usages industriels
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-benzimidazol-2-
onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-
naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-
N5,N6,O5,O6]nickel 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-
naphtholato(2-)-N,O,O']copper 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 120 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-
hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 100 kg - 1 t ac autre peinture
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-
diyl)diimino]bisanthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 10 - 100 kg erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-
one
Rapport d?étude
juin 2020 page 121 / 304
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-
one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-
methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one] 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide] 10 - 100 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-dimethylphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide] 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-
¿3-¿oxo-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 122 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phenylbutyramide]
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-
(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-
yl)-4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol) 10 - 100 t ac autre cosmétique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
ac13 Articles en plastique
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-
4-(1,1,3,3-tetramethylbutyl)phenol)
erc2 Formulation de préparations
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 produits cosmétiques
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
proc autre cosmétique
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 123 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-
pyrazol-3-one
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-
(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
ac7 Articles métalliques
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-
def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 124 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-
dione
2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Formaldehyde, reaction products with 5,12-
dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione and
3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxobutyramide 10 - 100 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 125 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-
3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
chlorophenyl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-
¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 126 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-
dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-
dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-
oxo-N-o-tolylbutyramide 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-
¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-
5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-
methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-
trioxo-5(2H)-pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-
ylidene]-N-methylacetamide 1 - 10 kg pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-
2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-
tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
pc18 Encres et toners
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Rapport d?étude
juin 2020 page 127 / 304
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-
chloro-o-tolyl)benzamide]
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-
o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-
tolyl)benzamide]
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux),
produits de flux
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-
acetyl-2-oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-
phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-
chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide] 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 128 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-
anthrylene)diimino]bis[N-cyclohexyl-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonamide] 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-
dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-
2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-inden-2-yl)-8-
quinolyl]phthalimide 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
erc2 Formulation de préparations
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-
dioxobutane-1,2-diyl)imino)azo)-4-
methylbenzamide
ac1 Véhicules
Rapport d?étude
juin 2020 page 129 / 304
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-
dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac13 Articles en plastique
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-
chlorophenyl)-2,5-dihydro-
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione,
3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and
3,6-Bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 130 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro- 100 - 1 000 t ac1 Véhicules
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-
(1,1-dimethylethyl)phenyl]-2,5-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-
indène-1-one 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-
N-(o-tolyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-
6,12-dione 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
Rapport d?étude
juin 2020 page 131 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-
9,9',10,10'tetraone 10 - 100 t ac1 Véhicules
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-
tetraone
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 132 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-
phenylnaphthalene-2-carboxamide
ac autre non-tissé
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc0 pate pigmentaire
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-
diylidene)dibarbituric acid
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
Rapport d?étude
juin 2020 page 133 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
su9 Fabrication de substances chimiques fines
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-
2-yl)quinoline-6,8-disulfonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
amidosulfuron + mesosulfuron methyl +
iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-
3,6-bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-1-
naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-
carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and
disodium hydrogen bis[4-[(4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-
)]chromate(3-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 134 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II) 0,1 ? 1 kg erc2 Formulation de préparations
Ferric ammonium ferrocyanide
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate] 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]toluene-4-sulphonate]
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-
cyclohexadien-1-ylidene)methyl]-, N-Me derivs.,
molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 135 / 304
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives,
sulfonated, sodium salts CALFAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl
ester, reaction products with p-phenylenediamine
and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methylester, reaction products with p-
phenylendiamine and sodium methoxide 10 - 100 t ac1 Véhicules
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products
ac13 Articles en plastique
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with p-
phenylenediamine and sodium methoxide
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 136 / 304
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-
i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl
methacrylate copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-
methyl methacrylate copolymer 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-
naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-2-naphthoate 100 kg - 1 t ac autre vernis à ongle
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre cosmétique
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su20 Services de santé
Rapport d?étude
juin 2020 page 137 / 304
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-
¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿,
calcium salt (1:1) 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-
methylbenzenesulfonate 10 - 100 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ac1 Véhicules
carbonic acid, zinc salt, basic
erc2 Formulation de préparations
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su15 Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle +
2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de
calcium ALLIE EXPRESS 100GR
pc27 Produits phytopharmaceutiques
ALLIE EXPRESS 500GR
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
allie express
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Castor oil HUILE DE RICIN
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Ciclesonide CICLESONIDE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 138 / 304
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
copper chlorophthalocyanine Copper chlorophthalocyanine 10 - 100 kg su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, [[3-(1-
methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-
N29,N30,N31,N32]-, dérivés [[(méthyl-1
éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, chlorinated 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Cyantraniliprole DPX-HGW8
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 139 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-
4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-dihydro-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate] 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-
ylidene](3-sulphonatobenzyl)ammonium, disodium
salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-
sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-
dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]terephthalate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 140 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azoterephthalate 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-dihydro-
9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-
sulphonatophenyl]amino]-1-amino-9,10-
dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL) 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 141 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE 1 - 10 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Flazasulfuron FLAZASULFURON 100 kg - 1 t pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
fludioxonil CELEST NET
pc27 Produits phytopharmaceutiques
FLUDIOXONIL
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl +
cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 142 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
glipizide glipizide 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
su9 Fabrication de substances chimiques fines
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE
247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy
phosphatidylcholine (HSPC) / Cholesterol /
N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol
2000)-1,2-distearoyl-sn-glycero-3-
phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE) 1 - 10 kg pc29 Produits pharmaceutiques
su20 Services de santé
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound with N,N'-
di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-
ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-
N29,N30,N31,N32]cuprate(1-), compound
with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-
naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)]chromate(1-) , compound with 3-
[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-
2-naphtholato(2-)][1-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-
)]chromate(1-) , compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 143 / 304
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-
phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-
)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-
oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound
with 2-ethylhexylamine (1:1) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-
3-nitrobenzylidene) amino]-5-
nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-),
compound with 3-[(2-
ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1) 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
indoxacarb indoxacarb
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
indoxacarbe
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE 100 - 1 000 t ac autre (vide)
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ac1 Véhicules
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc autre additif carburant
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Automobile
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rejet aqueux via station d'épuration
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE
FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
erc1 Fabrication de substances
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc2 Formulation de préparations
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 144 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
EOLYS
pc0 CERINE
ISOSTEARATE
pc13 Carburants
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
pc3 Produits d'assainissement de l'air
proc autre additif carburant
Automobile
Automobiles
véhicule
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
29 : Industrie automobile
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements
électriques
Rapport d?étude
juin 2020 page 145 / 304
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de
transport
lactose LACTOSE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Maleic anhydride Maleic anhydride 1 - 10 t pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic acid
complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-
naphthalenyl)azo]-2-naphthalenecarboxylic
acid complex 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthalenecarboxylic
acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Mesotrione Mesotrione
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-
[[2-hydroxy-3-[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-
1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-[[(2,5-
dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-
hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]benzoate 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 146 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-
methoxypropyl)amino]-4-methyl-3-pyridyl]azo]-3-
methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-
methoxypropyl)amino)-4-methyl-3-
pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide C.I. Pigment Yellow 194 1 - 10 t pc18 Encres et toners
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(2-methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 147 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2,5-dimethoxy-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 1 - 10 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide 1 - 10 t pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-
2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphth
alene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
2-[[2-(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-
3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 148 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-
3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-
dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-
oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 149 / 304
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-
¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿hydroxy-¿4-
¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl
]¿- 100 - 1 000 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-
dichlorophenyl)azo)-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-
chloro-5-(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide] 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
erc2 Formulation de préparations
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac1 Véhicules
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 150 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su24 Recherche scientifique et développement
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-
nitrophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-
chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide) 1 - 10 t pc19 Intermédiaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-
2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac13 Articles en plastique
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide]
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
Rapport d?étude
juin 2020 page 151 / 304
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-
dichlorophenyl)azo]-3-hydroxynaphthalene-
2-carboxamide] 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc3 Formulations dans les matériaux
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-
(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide 100 kg - 1 t ac7 Articles métalliques
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 152 / 304
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-
oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-
dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzamide 100 kg - 1 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes
5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexe nickel 1 - 10 t ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-
pyrimidinetrione complexes
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
nicosulfuron + mésotrione elumis
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
pc27 Produits phytopharmaceutiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-,
hydrolysis products with silica
Oxirane 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis
product with silica 100 kg - 1 t ac autre charge
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
non-tissé
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
ac13 Articles en plastique
Oxirane, 2-[[3-
(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
pc0 agent gonflant
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
Rapport d?étude
juin 2020 page 153 / 304
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre imprégnation d'un non-tissé par foulardage
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc10 Application au rouleau ou au pinceau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
su0 1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
467 : Autres commerces de gros spécialisés
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
55 : Hébergement
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su4 Fabrication de produits alimentaires
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Paraffin wax FERUWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-
¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-
¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-¿N-¿ethyl-¿,
molybdatetungstateph¿osphate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 154 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Blue 15
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper 100 - 1 000 t
Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32 copper
produits phytosanitaires
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
ac1 Véhicules
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
ac7 Articles métalliques
traitement pour végétaux
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
Rapport d?étude
juin 2020 page 155 / 304
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des motocycles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su11 Fabrication de produits en caoutchouc
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su24 Recherche scientifique et développement
su4 Fabrication de produits alimentaires
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment green 17 Hematite, chromium green black 1 - 10 t su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 156 / 304
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]-, brominated chlorinated 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
Polychloro copper phtalocyanine
Produits de protection des plantes
polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine
ac1 Véhicules
polychloro copper phthalocyanine (Oscar
WG)
ac13 Articles en plastique
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorant pour usages industriels
Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU
application sur table à rouleau
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
Rapport d?étude
juin 2020 page 157 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
su4 Fabrication de produits alimentaires
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits
pétroliers)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 13
pigment
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pigment
pc18 Encres et toners
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-methyl-2-(p-
tolyl)-3H-pyrazol-3-one] 1 - 10 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Orange 34
peinture
Rapport d?étude
juin 2020 page 158 / 304
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol 1 - 10 t ac autre peinture
C.I. Pigment Orange 5
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
juin 2020 page 159 / 304
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-,
methyl ester, reaction products with 4-[(4-
aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine
and sodium methoxide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)azo]barbituric acid 10 - 100 t ac13 Articles en plastique
C.I. Pigment Orange 64
erc2 Formulation de préparations
erc3 Formulations dans les matériaux
pc0 pigments
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-
biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-diazenediyl))bis(N-
(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-
oxo- 1 - 10 t ac13 Articles en plastique
erc3 Formulations dans les matériaux
Rapport d?étude
juin 2020 page 160 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Pigment Red 112
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide 10 - 100 t ac autre colorimétrie
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-
trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phyto
C.I. Pigment Red 112
Produits phytopharmaceutiques
produits phytosanitaires
erc autre produits phyto
Produits phytopharmaceutiques
erc2 Formulation de préparations
pc0 Adjuvants pour béton
Concentré pigmentaire
pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 4675 : Commerce de gros de produits chimiques
Rapport d?étude
juin 2020 page 161 / 304
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 122
5,12-dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Red 122
ac13 Articles en plastique
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione,
5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-¿dimethyl-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 colorimétrique
pc18 Encres et toners
pc3 Produits d'assainissement de l'air
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su19 Bâtiment et travaux de construction
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146 1 - 10 t ac7 Articles métalliques
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Rapport d?étude
juin 2020 page 162 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA) 10 - 100 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-
¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-¿hydroxy- 10 - 100 t ac1 Véhicules
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-
ethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 163 / 304
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone 10 - 100 t erc2 Formulation de préparations
2,9-
dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9
-def]isoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide and N-(5-chloro-2-
methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthal
ene-2-carboxamide
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Rapport d?étude
juin 2020 page 164 / 304
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-
(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-
dimethoxyphenyl)-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide 0,1 ? 1 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 264
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac1 Véhicules
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac13 Articles en plastique
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione 100 - 1 000 t ac autre Assimilé peinture
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red
264
erc2 Formulation de préparations
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-
biphenyl]-4-yl)-2,5-dihydro-
pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 165 / 304
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 48:2
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate 1 000 ? 10 000 t ac autre Agriculture
calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Produit de traitement de semences
(vide)
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc autre Utilisation extérieure agricole protection des plantes
erc2 Formulation de préparations
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en systèmes
ouverts
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité
pc27 Produits phytopharmaceutiques
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc autre PROC28 - Nettoyage
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
Rapport d?étude
juin 2020 page 166 / 304
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4 100 kg - 1 t ac autre peinture
manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
ac13 Articles en plastique
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
pc0 pigment
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion,
granulation
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1 1 - 10 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
erc2 Formulation de préparations
pc18 Encres et toners
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
colorimétrie
Rapport d?étude
juin 2020 page 167 / 304
ac1 Véhicules
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
peinture
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-
dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
C.I. Pigment Violet 23
ac1 Véhicules
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-
¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-
¿5,¿15-¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
ac13 Articles en plastique
Rapport d?étude
juin 2020 page 168 / 304
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine,
9,19-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydro-
ac7 Articles métalliques
erc2 Formulation de préparations
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de
blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
Rapport d?étude
juin 2020 page 169 / 304
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 1
2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-
phenylbutyramide 1 - 10 t erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 1
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire.
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non
spécialisées.
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(2-methylphenyl)-3-
oxobutyramide] 1 - 10 t ac autre produits phytosanitaires
C.I. Pigment Yellow 14
erc2 Formulation de préparations
pc0 pelliculant pour semences
pc18 Encres et toners
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
Rapport d?étude
juin 2020 page 170 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155 10 - 100 t pc18 Encres et toners
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-
acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-
eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide 1 - 10 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-
¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-
¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4-
¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl- 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 73
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 100 kg - 1 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 73
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Concentré pigmentaire
C.I. Pigment Yellow 74
peinture
erc2 Formulation de préparations
pc0 Concentré pigmentaire
pc18 Encres et toners
Rapport d?étude
juin 2020 page 171 / 304
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su19 Bâtiment et travaux de construction
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
su9 Fabrication de substances chimiques fines
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide 10 - 100 t ac autre Assimilé peinture
Un ou plusieurs
usages confidentiels
ont été déclarés
pour cette
substance
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-
diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
ac13 Articles en plastique
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-¿diyl)¿bis(2,¿1-
¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
erc2 Formulation de préparations
C.I. Pigment Yellow 83
pc18 Encres et toners
pc19 Intermédiaire
pc32 Préparations et composés à base de polymères
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 172 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de
remplissage spécialisée, y compris pesage).
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
4675 : Commerce de gros de produits chimiques
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
su12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
su9 Fabrication de substances chimiques fines
PIROXICAM PIROXICAM 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG
Phosphate
Aqueous dispersion of fluoropolyether
ammonium phosphate salt
ac8 Articles en papier
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
pc0 Produit fluoré
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL) 10 - 100 kg erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-
bis(4-methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-
3,6-bis(4-methylphenyl)-
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 173 / 304
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts with
bentonite
Quaternary ammonium compounds,
bis(hydrogenated tallow alkyl)dimethyl, salts
with bentonite 1 - 10 t erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SILDENAFIL SILDENAFIL 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-
diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
erc2 Formulation de préparations
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-
methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-dioxo-1-
anthryl]amino]-2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate
erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
Rapport d?étude
juin 2020 page 174 / 304
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-
onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-phenyl-3H-
pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-
methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-
dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-pyrazol-4-
yl]azo]-4-hydroxy-N-
methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-methoxypropyl)benzene-
1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-
naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate
(1:1)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-
sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate (1:1) 10 - 100 t pc19 Intermédiaire
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
Rapport d?étude
juin 2020 page 175 / 304
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
su0 2012 : Fabrication de colorants et de pigments
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-
sulfo-1-naphthalenyl)diazenyl]-, strontium
salt (1:1) 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Thiabendazole thiabendazole
pc27 Produits phytopharmaceutiques
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles
su1 Agriculture, sylviculture, pêche
TINIDAZOLE TINIDAZOLE 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-
4',6,8-trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-
hydroxynaphthalene-4',6,8-trisulphonate 10 - 100 kg su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-
(4-sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate 100 kg - 1 t erc2 Formulation de préparations
pc35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de solvants)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant
présenter des possibilités d'exposition
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d'articles
(contacts multiples et/ou importants)
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN 1 - 10 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Voriconazole VORICONAZOLE 100 kg - 1 t erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance
(utilisation d'intermédiaires)
Rapport d?étude
juin 2020 page 176 / 304
pc29 Produits pharmaceutiques
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de
récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations
spécialisées.
su0 2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-
(methoxycarbonyl)phenyl]-2,7-dimethyl-,
molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-
¿dimethyl-¿, molybdatephosphate 100 kg - 1 t pc18 Encres et toners
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-
3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-
nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-
one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-nitrobenzoate cobaltate
complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-
phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]- 100 kg - 1 t pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
su10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Rapport d?étude
Mai 2020 page 177 / 304
Annexe 2 : tableau de synthèse n°2
Substances à l?état nanoparticulaire identifiées par N°CAS et par noms chimiques selon les usages
Code usage Libellé usage Code famille Nom générique Noms chimiques déclarés
ac autre powder coatings A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Absorbant A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
AC1 AC2 AC4 AC7 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
additif alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Additif technologique A pas de nom générique acide silicique, précipité et séché
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs et ingrédients pour l'alimentation animale et humaine A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
additifs technologiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
aérosol A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Agriculture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Aliment pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
artciles pyrotechniques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
article en bois A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
articles pyrotechniques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Assemblage bois-ciment ou fibres-ciment A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Assimilé peinture A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 178 / 304
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
Automobile, Avionique, constructions mécaniques E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Auxiliaire technologique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Bois E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Boues A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Boues/Carrières A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Capsule pour voie orale A Silicon dioxide Dioxyde de silice
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERCUEIL A Silicon dioxide Silicon dioxide
charge F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
CIRE POUR LES SOLS D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
COLLE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
colorant pour détergents A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
colorimétrie F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 179 / 304
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Concentré pigmentaire / peinture E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
CONSTRUCTION NAVALE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Denrée alimentaire A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
Dentifrice A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
DETARTRAGE MATERIEL A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergent vaisselle professionnel A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Détergents A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 180 / 304
Détergents professionnels, Nettoyants E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
DIVERS F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Enduit piscine A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Engrais A Silicon dioxide silice colloidale
entretien des plastiques intérieurs automobiles D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FLACONS PET A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOGICIDE POUR CEREALES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
HERBICIDE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Industrie aéronautique A zinc oxide zinc oxide
Matière première A titanium dioxide titanium(IV) oxide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Matières Colorantes A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Matières premières chimiques A zinc oxide zinc oxide
MEDICAMENTS A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
MINERALISANT DE SURFACE A Silicon dioxide Silicon dioxide
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
non-tissé C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
peinture A bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 181 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
pigment C Carbon black Carbon black
F Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Plastics and Rubber C Carbon black Carbon black
PNEU A zinc oxide zinc oxide
Polymère superabsorbant en poudre A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
powder coatings A aluminium oxide Aluminium oxide
Prémélanges d'additifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
premix A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Produit de traitement de semences F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
PRODUIT PHYTOPHARMACEUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits chimiques A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de maquillage C Carbon black Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 182 / 304
produits de protection A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de protection des plantes A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Produits divers dont médicaments (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
produits pour animaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PULVERISATION VIGNES A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Sacs en PEHD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Stick pour application cutanée A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
vernis à ongle A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
waste water - sludge A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ac1 Véhicules A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Rapport d?étude
Juin 2020 183 / 304
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
ac10 Articles en caoutchouc A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 184 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
ac13 Articles en plastique A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Rapport d?étude
Juin 2020 185 / 304
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
ac2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 186 / 304
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
ac3 Piles et accumulateurs électriques A silicon Silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
ac30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
ac4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 187 / 304
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
ac5 Tissus, textile et habillement A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
ac7 Articles métalliques A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diiron trioxide IRON OXIDE
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
Rapport d?étude
Juin 2020 188 / 304
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Rapport d?étude
Juin 2020 189 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
ac8 Articles en papier A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc autre additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Agriculture A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
Chargement/déchargement pour stockage et transfert dans cuves de
traitement pour les produits ph ytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Commercilisation de denree alimentaire A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A Silicon dioxide Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Déchets A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
ECPA SpER 8d.1v2 et ECPA SpER 8d.2v2 A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Grand Public A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Rapport d?étude
Juin 2020 190 / 304
Incoporation comme antiagglomérant dans une matière première pour
alimentation animale
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
pas d'utilisation : rejet zéro A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits phyto A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Produits phytopharmaceutiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
produits phytosanitaires A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet aqueux via station d'épuration F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Rejet au tout à l'égout A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rejet lors de l'utilisation par de consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejet lors de l'utilisation par le consommateur final A titanium dioxide titanium dioxide
Rejets aqueux via station d'épuration A cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
STEP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Traçage de ligne sur pièce avant découpe A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement par pulvérisation ou trempage avec les produits
phytopharmaceutiques
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
traitement pour végétaux F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Utilisation dans les aéronefs A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation extérieure agricole protection des plantes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Utilisation Grand Public A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 191 / 304
Utilisation pour les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Waste water treatment A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc1 Fabrication de substances A aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
pas de nom générique Nanoparticule lipidique
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B silver silver
C Carbon black Carbon black
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc11a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'articles de longue durée et de
matériaux à faible rejet
A Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
erc12a
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible
rejet)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Rapport d?étude
Juin 2020 192 / 304
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc12b
Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet
élevé)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
erc2 Formulation de préparations A aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Rapport d?étude
Juin 2020 193 / 304
Tin dioxide dioxyde d'étain
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Imogolite imogolite
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
Rapport d?étude
Juin 2020 194 / 304
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 195 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 196 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 197 / 304
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
erc3 Formulations dans les matériaux A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Rapport d?étude
Juin 2020 198 / 304
aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 199 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
erc4
Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et
des produits, qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Oxyde d'aluminium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
erc5 Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 200 / 304
Noir de carbone
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
erc6a
Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre
substance (utilisation d'intermédiaires)
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
diiron trioxide Iron Oxides (C.I. 77491)
iron hydroxide oxide Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silice
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide Oxide de zinc
Rapport d?étude
Juin 2020 201 / 304
C Carbon black Noir de carbone
D polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
erc6b Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
erc6d
Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de
polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
erc7 Utilisation industrielle de substances en systèmes clos A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 202 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
erc8a
Utilisation intérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
erc8b
Utilisation intérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 203 / 304
erc8c
Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A diiron trioxide IRON OXIDES
Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
erc8d
Utilisation extérieure à grande dispersion d'adjuvants de fabrication en
systèmes ouverts
A pas de nom générique rhodax express
Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
F
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
nicosulfuron + mésotrione elumis
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
erc8e
Utilisation extérieure à grande dispersion de substances réactives en
systèmes ouverts
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
erc8f
Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou
dans une matrice
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
erc9a Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 204 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 205 / 304
erc9b Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc0 barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
abrasifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additif alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif pour produit alimentaire : usage anti-agglomérant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Additifs alimentation animale A Silicon dioxide silice de synthèse
additifs nutrition animale A Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Additifs sensoriels (aromes) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Adjuvants pour béton A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Afjuvants pour béton A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Agent anti caking et fluidifiant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent antimottant A Silicon dioxide silice colloidale
Agent de fluidisation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
agent gonflant F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
aliments pour animaux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
anti mottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
anti-cacing agent A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-dérapant; anti-slip A Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
Rapport d?étude
Juin 2020 206 / 304
Antigraffiti A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Antimottant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Applications diverses A manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Arôme alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Arôme alimentaire en poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
arômes et colorants alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Article électrique et électronique C Carbon black Carbon black
Articles électriques et électroniques C Carbon black Carbon black
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
BARRERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
BARRIERE PHYSIQUE A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
barrière physique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Barrières physiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
caoutchouc E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
céramique A Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
CERINE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
CICATRISANT A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
Colorant A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
colorant pour usages industriels F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
COLORANTS A titanium dioxide titanium dioxide
colorimétrique F Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Colouring agents: F05990, F05110 & F05250 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Commercialisation et le developpement d'arômes pour produits sales et
sucre
A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
COMPLEMENT ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Complément Alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 207 / 304
Compléments alimentaires A Silicon dioxide Silicon dioxide
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Concentré pigmentaire A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
CONCENTRE PIGMENTAIRE F Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
corps de filtre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
coutchouc A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Décolotrant E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
désinsectisation A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Distribution de substance-PC inconnu A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
electrical conductivity applications C Carbon black Carbon black
Epaississant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
excipient A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Fabrication de briques et de clinkers C Carbon black Carbon black
fines particules d'oxyde de zinc A zinc oxide zinc oxide
Fluidifiant/anti-mottant A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
FOOD A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ingrédient alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
ISOSTEARATE F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
Rapport d?étude
Juin 2020 208 / 304
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE ALIMENTAIRE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
MATIERES PREMIERES VEGETALES A USAGE PHARMACEUTIQUE OU
ALIMENTAIRE
A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Microbilles de verre pour grenaillage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
other carbon preparations C Carbon black Carbon black
Papier d'emballage A Silicon dioxide SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
pate pigmentaire F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
PC9a PC9b PC14 A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pelliculant de semences E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pelliculant pour semence A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pelliculant pour semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
permet la floculation A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Permet la réalisation du gel A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pigment A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
C Carbon black Carbon black
F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
pigments F Pigment Orange 64 C.I. Pigment Orange 64
Poudres abrasives A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Poudres alimentation animale A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 209 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans des aliments pour
animaux
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Prémélanges d'additifs destinés à être incorporés dans les aliments pour
animaux
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Produit alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produit de Contrôle Non Destructf (CND) A aluminium oxide Aluminium oxide
Produit de Controle Non Destructif (CND) A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Produit de Contrôle Non Destructif (CND) A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produit fluoré F Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
PRODUITS ALIMENTAIRES A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
PRODUITS COSMETIQUES A zinc oxide zinc oxide
produits cosmétiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
Produits de contrôles non destructifs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Produits de soins pour les chevaux A zinc oxide zinc oxide
produits laitiers, arômes A Silicon dioxide Silicon dioxide
Produits pour la construction A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
produits pour le BTP A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
C Carbon black Carbon black
resins A Silicon dioxide Silicon dioxide
révélateur A aluminium oxide Aluminium oxide
Semiconductors and Batteries C Carbon black Carbon black
support d'extrait A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 210 / 304
Usages divers dont PC29- usage pharmaceutique (excipient) A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Utilisation de mélanges de produits laitiers contenant un anti
agglomérant (additif de transfert)
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
various C Carbon black Carbon black
pc1 Adhésifs, produits d'étanchéité A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Maleic anhydride Maleic anhydride
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 211 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc11 Explosifs A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
pc12 Engrais A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc13 Carburants F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
pc14
Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour
galvanisation et galvanoplastie
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide Dioxyde de titane
B palladium Colloidal Palladium
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc15 Produits de traitement de surfaces non métalliques A aluminium oxide Oxyde d'aluminium
cerium dioxide Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
pc16 Fluides de transfert de chaleur E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
pc17 Fluides hydrauliques A Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
Rapport d?étude
Juin 2020 212 / 304
pc18 Encres et toners A Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 213 / 304
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 34 C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 214 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
Rapport d?étude
Juin 2020 215 / 304
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
pc19 Intermédiaire A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
silicon Silicium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 216 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
pc2 Adsorbants A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 217 / 304
pc20
Produits tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de
neutralisation
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
pc21 Substances chimiques de laboratoire A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
Rapport d?étude
Juin 2020 218 / 304
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
pc23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
pc24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
pc25 Fluides pour le travail des métaux A Molybdenum disulphide Molybdenum disulphide
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y
compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Rapport d?étude
Juin 2020 219 / 304
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
pc27 Produits phytopharmaceutiques A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Rapport d?étude
Juin 2020 220 / 304
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
pc28 Parfums, produits parfumés A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc29 Produits pharmaceutiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxin
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Rapport d?étude
Juin 2020 221 / 304
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
pc3 Produits d'assainissement de l'air A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
pc30 Produits photochimiques A titanium dioxide titanium dioxide
pc31 Produits lustrant et mélanges de cires A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
pc32 Préparations et composés à base de polymères A Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 222 / 304
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 223 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
pc33 Semi-conducteurs A cerium dioxide Oxyde de cerium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris
agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
pc35
Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro- duits à base de
solvants)
A iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 224 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
pc37 Produits chimiques de traitement de l'eau A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
pc38
Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec
âme en flux), produits de flux
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
pc39 Cosmétiques, produits de soins personnels A aluminium oxide Aluminium oxide
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
Dimethyl siloxane dimethicone
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Rapport d?étude
Juin 2020 225 / 304
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ferric ammonium ferrocyanide
Rapport d?étude
Juin 2020 226 / 304
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
pc7 Métaux et alliages A silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
pc8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Imogolite imogolite
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
pc9a Revêtements et peintures, solvants, diluants A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
aluminium oxide Aluminium oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 227 / 304
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
synthetic amorphous silica
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black carbon
Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Rapport d?étude
Juin 2020 228 / 304
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Rapport d?étude
Juin 2020 229 / 304
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Rapport d?étude
Juin 2020 230 / 304
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 231 / 304
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Rapport d?étude
Juin 2020 232 / 304
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 233 / 304
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
pc9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Aluminum hydroxide
aluminium oxide Trioxyde de dialuminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
proc autre commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
additif carburant F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Application sur spectres de graffitis E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Application sur support à protéger des graffitis A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 234 / 304
APPLICATION SUR TABLE A ROULEAU F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
application sur table à rouleau F Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
commerce de gros - travailleurs de notre entreprise non exposés A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Complément alimentaire A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
CONSTRUCTION NAVALE ET AERONAUTIQUE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
cosmétique A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
Denrée alimentaire A Silicon dioxide Silicon dioxide
Distribution A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
FABRICATIONS D'AROMES EN USINE A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
floculant A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Formulation A Silicon dioxide silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graissage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Graisse A Silicon dioxide Silicon dioxide
imprégnation d'un non-tissé par foulardage C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Lubrification A Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Matière première pour fabrication elastomères A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 235 / 304
Mélange et conditionnement d'article contenant ou non la substance A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Mixing in different conditions C Carbon black Carbon black
non précisé par le fournisseur A Silicon dioxide Hydrophilic fumed silica
PROC28 - Nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Procédés d'utilisation propres aux clients A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Processus de mélange par lot A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Production d'arômes et assaisonnement A Silicon dioxide Synthetic amorphous silicate
Pulvérisation grains de café pour obtention de poudre A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
reagréage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Traitement mécano-enzymatique ou chimique D Cellulose Cellulose
traitement semences A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Transfert de quantité limitée de la substance en-cours de fabrication A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Utilisation dans les aéronefs A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
véhicule F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
proc1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable A aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 236 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
proc10 Application au rouleau ou au pinceau A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Hydrophilic fumed silica
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 237 / 304
proc11 Pulvérisation en dehors d'installations industrielles A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
C Carbon black Carbon black
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 112 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
Rapport d?étude
Juin 2020 238 / 304
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
proc12 Utilisation d'agents de soufflage dans la fabrication de mousse A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc13 Traitement d'articles par trempage et versage A Silicon dioxide amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
proc14
Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression,
extrusion, granulation
A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice dioxide
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Rapport d?étude
Juin 2020 239 / 304
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
proc15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire. A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide diiron trioxide
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon carbide Silicon carbide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 240 / 304
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Rapport d?étude
Juin 2020 241 / 304
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc17
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus
partiellement ouverts
A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc19
Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI
sont disponibles
A diiron trioxide IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Noir de carbone
proc2
Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition
momentanée maîtrisée
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silice
Silice amorphe
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 242 / 304
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
proc21
Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des
matériaux et/ou articles
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des
minéraux/métaux) à haute température dans un cadre industriel
A diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide iron hydroxide oxide yellow
titanium dioxide Dioxyde de titane
proc24
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans
des matériaux et/articles
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
proc25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
proc26
Manipulation de substances solides inorganiques à température
ambiante
A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
Rapport d?étude
Juin 2020 243 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
proc27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide) B silver silver
proc3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation) A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
Dioxyde de cérium
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
nickel monoxide oxyde de nickel (II)
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically prepared
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Tin dioxide dioxyde d'étain
titanium dioxide titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Yttrium Zirconium Oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
Rapport d?étude
Juin 2020 244 / 304
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Noir de carbone
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 245 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Rapport d?étude
Juin 2020 246 / 304
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
proc4
Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse)
pouvant présenter des possibilités d'exposition
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxin
Rapport d?étude
Juin 2020 247 / 304
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 248 / 304
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 249 / 304
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de
préparations* et d'articles (contacts multiples et/ou importants)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
cerium dioxide dioxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
Rapport d?étude
Juin 2020 250 / 304
IRON OXIDES
Iron Oxides (C.I. 77491)
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
colloidal silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
silice de synthèse
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
Synthetic amorphous silicon dioxide
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
Titanium Dioxyde
titanium oxide
titanium(IV) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Rapport d?étude
Juin 2020 251 / 304
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
Rapport d?étude
Juin 2020 252 / 304
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Rapport d?étude
Juin 2020 253 / 304
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13 C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Rapport d?étude
Juin 2020 254 / 304
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 73 C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
proc6 Opérations de calandrage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Multi-Wall carbon nanotubes
proc7 Pulvérisation dans des installations industrielles A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 255 / 304
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Imogolite imogolite
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 74 C.I. Pigment Yellow 74
Thiabendazole thiabendazole
Rapport d?étude
Juin 2020 256 / 304
proc8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations non spécialisées.
A barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Rapport d?étude
Juin 2020 257 / 304
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Cyantraniliprole DPX-HGW8
indoxacarb indoxacarbe
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
proc8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à
partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans
des installations spécialisées.
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
cerium dioxide Oxyde de cerium
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
Rapport d?étude
Juin 2020 258 / 304
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Precipitated Amorphous Silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Noir de carbone
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
Rapport d?étude
Juin 2020 259 / 304
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Rapport d?étude
Juin 2020 260 / 304
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
proc9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne
de remplissage spécialisée, y compris pesage).
A Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica Silylate
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
synthetic amorphous silica
titanium dioxide Dioxide de titane
titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 261 / 304
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
su0 011 : Cultures non permanentes A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0121 : Culture de la vigne A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
0812 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de
kaolin
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1013 : Préparation de produits à base de viande A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
1089 : Fabrication d'autres produits alimentaires nca A Silicon dioxide Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Synthetic amorphous silicate
1091 : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
1092 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
1395 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement C Carbon black Carbon black
F
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-phenylnaphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 262 / 304
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
1920 : Raffinage du pétrole A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
20 : Industrie chimique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2012 : Fabrication de colorants et de pigments C Carbon black Carbon black
F
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Formaldehyde, reaction products with 5,12-dihydroquino[2,3-
b]acridine-7,14-dione and 3,5-dimethyl-1H-pyrazole, sulfonated
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 263 / 304
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
Disodium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-[6,13-diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-[6,13-Diacetamido-2,9-diethoxy-3,10-
triphenodioxazinediyl]bis(benzamide)
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Pigment Red 264 Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Violet 23
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
2013 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base A aluminium oxide Aluminium oxide
Trioxyde de dialuminium
cerium dioxide cerium dioxyde hydraté
dioxyde de cerium
Dioxyde de cérium
Reaction mass of cerium dioxide and zirconium dioxide mélange réactionnel de dioxyde de cérium et de dioxyde de zirconium
Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 264 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
2015 : Fabrication de produits azotés et d'engrais A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2016 : Fabrication de matières plastiques de base C Carbon black Carbon black
2030 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics A aluminium oxide Aluminium oxide
Calcium carbonate Precipated Calcium carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
2041 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2042 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice colloïdale anhydre
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2053 : Fabrication d'huiles essentielles A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2059 : Fabrication d'autres produits chimiques nca A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
21 : Industrie pharmaceutique A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Rapport d?étude
Juin 2020 265 / 304
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
2110 : Fabrication de produits pharmaceutiques de base A Silicon dioxide Silicon dioxin
212 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
2120 : Fabrication de préparations pharmaceutiques A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
D polyvinylpyrrolidone POLYVIDONE
F Amlodipine besylate AMLODIPINE BESYLATE
Ciclesonide CICLESONIDE
CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL) CLINDAMYCIN HYDROCHLORIDE (HCL)
CLOTIAZEPAM CLOTIAZEPAM
DANOFLOXACIN MESYLATE DANOFLOXACIN MESYLATE
Donepezil Hydrochloride DONEPEZIL HYDROCLORIDE (HCL)
Doxepin hydrochloride DOXEPIN HYDROCHLORIDE (HCL)
Doxycycline DOXYCYCLINE MONOHYDRATE
Doxycycline Hyclate DOXYCYCLINE HYCLATE
Fentanyl dihydrogen citrate FENTANYL CITRATE
FLUCONAZOLE FLUCONAZOLE
glipizide glipizide
lactose LACTOSE
MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE MAROPITANT CITRATE MONOHYDRATE
OXYTETRACYCLINE OXYTETRACYCLINE CHLOROHYDRATE
PIROXICAM PIROXICAM
Prazosin hydrochloride PRAZOSIN HYDROCHLORIDE (HCL)
SILDENAFIL SILDENAFIL
TINIDAZOLE TINIDAZOLE
TULATHROMYCIN TULATHROMYCIN
Voriconazole VORICONAZOLE
2211 : Fabrication et rechapage de pneumatiques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2229 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques C Carbon black Carbon black
231 : Fabrication de verre et d'articles en verre A titanium dioxide titanium dioxide
2342 : Fabrication d'appareils sanitaires en céramique A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 266 / 304
2369 : Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre C Carbon black Carbon black
2410 : Sidérurgie A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
2720 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
29 : Industrie automobile F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
3250 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et
dentaire
A pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate)
Silicon dioxide Silicon dioxide
3700 : Collecte et traitement des eaux usées A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
3821 : Traitement et élimination des déchets non dangereux A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
383 : Récupération A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4391 : Travaux de couverture A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4511 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
452 : Entretien et réparation de véhicules automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER EOLYS
ISOSTEARATE
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4531 : Commerce de gros d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
4532 : Commerce de détail d'équipements automobiles F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
46 : Commerce de gros, à l?exception des automobiles et des motocycles A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Rapport d?étude
Juin 2020 267 / 304
4612 : Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux
et produits chimiques
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4639 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4645 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté A Silicon dioxide Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
titanium oxide
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2?-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4646 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
4663 : Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction
et le génie civil
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
467 : Autres commerces de gros spécialisés A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
4673 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et
d'appareils sanitaires
A titanium dioxide titanium dioxide
4675 : Commerce de gros de produits chimiques A aluminium oxide Aluminium oxide
Rapport d?étude
Juin 2020 268 / 304
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
diantimony pentoxide Antimony pentoxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
zinc oxide zinc oxide
Zirconium oxide Zirconium dioxide - Erbium oxide
Zirconium Dioxide - Yttrium Oxide
C Carbon black Carbon black
D copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
E
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methylester, reaction
products with p-phenylendiamine and sodium methoxide
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 5 C.I. Pigment Orange 5
Pigment Red 112 C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Rapport d?étude
Juin 2020 269 / 304
Pigment Violet 23 C.I. Pigment Violet 23
Pigment Yellow 83 C.I. Pigment Yellow 83
4690 : Commerce de gros non spécialisé A Silicon dioxide Silicon dioxide
47 : Commerce de détail, à l?exception des automobiles et des
motocycles
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
4771 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé A titanium dioxide titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
4775 : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en
magasin spécialisé
A Dimethyl siloxane dimethicone
Silicon dioxide Silica
Silica Dimethicone Silylate
Silica Dimethyl Silylate
Silica gel, pptd cryst free
Silica Silylate
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
D Dimethicone-vinyl-dimethicone-crosspolymers Dimethicone/Vynil Dimethicone Crosspolymer
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Lithium Magnesium Sodium Silicate
4776 : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux
de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
4791 : Vente à distance A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
55 : Hébergement F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
56 : Restauration A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
5610 : Restaurants et services de restauration mobile A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 270 / 304
7219 : Recherche-développement en autres sciences physiques et
naturelles
A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
titanium dioxide titanium dioxide
zinc oxide zinc oxide
8122 : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage
industriel
A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
8129 : Autres activités de nettoyage A Silicon dioxide Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8130 : Services d'aménagement paysager A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
8292 : Activités de conditionnement A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide titanium dioxide
Titanium Dioxyde
titanium(IV) oxide
zinc oxide zinc oxide
9602 : Coiffure et soins de beauté A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su1 Agriculture, sylviculture, pêche A
Cyclopropanecarboxylic acid, 3-(2,2-dichloroethenyl)-2,2-
dimethyl-, (R )
-cyano(3-phenoxyphenyl)methyl ester, (1S ,3S)-rel -
Alpha-Cypermethrin
pas de nom générique BOA
CHORISTE ET PACKS
rhodax express
Silicon dioxide colloidal silicon dioxide
Dioxyde de silicium
FLUIDOSOUFRE
Hydrophilic fumed silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE (Rhodax express/Artimon)
silice colloidale
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica) (FLIGHT)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Rapport d?étude
Juin 2020 271 / 304
Silicon dioxide, chemically prepared
Sulfur Soufre
E Attagel - Attapulgite - Fuller's earth Attapulgite
Fullers earth
Imogolite imogolite
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicate(2-), hexafluoro-, disodium, reaction products with lithium
magnesium sodium silicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F benalaxyl + folpet Benalaxyl + Folpet
2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate EMBLEM
amidosulfuron + mesosulfuron methyl + iodosulfuron Amidosulfuron + Mesosulfuron+Iodosulfuron
benzovindiflupyr + prothioconazole PACK ELATUS ERA BRAVO
carfentrazone-éthyl + Metsulfuron-méthyle + 2,4,7,9-
tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol + oxyde de calcium
ALLIE EXPRESS 100GR
ALLIE EXPRESS 500GR
allie express
Cyantraniliprole DPX-HGW8
cymoxanil Cymoxanil + Copper compounds
cymoxanil + oxychlorure de cuivre Cymoxanil, Cuivre de l¿oxychlorure de cuivre
diflufénicanil + flufénacet FOSBURY
dimethomorph + ametoctradin Dimethomorph + Ametoctradin
Flazasulfuron FLAZASULFURON
fludioxonil CELEST NET
FLUDIOXONIL
fludioxonil + tefluthrin Fludioxonil + Tefluthrin
fluopicolide + fosetyl Fluopicolide + Fosetyl
foramsulfuron + thiencarbazone-méthyl + cyprosulfamide MONSOON ACTIVE
indoxacarb indoxacarb
indoxacarbe
mepiquat + prohexadione Mepiquat + Prohexadione
Mesotrione Mesotrione
Metiram + Fosetyl Metiram + Fosetyl
Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl Metsulfuron-methyl + Carfentrazone-ethyl
nicosulfuron + mésotrione elumis
oryzalin + penoxulam oryzalin + penoxulam
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
polychloro copper phthalocyanine (Oscar WG)
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Rapport d?étude
Juin 2020 272 / 304
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Yellow 14 C.I. Pigment Yellow 14
Thiabendazole thiabendazole
su10
Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf
alliages)
A aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Trioxyde de dialuminium
barium sulfate Barium sulfate
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]-4-
methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
calcium bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-
naphthyl]azo]-4-methylbenzoyl]amino]benzenesulphonate]
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Precipated Calcium carbonate
calcium hydrogenorthophosphate calcium hydrogenorthophosphate
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE
IRON OXIDE RED
IRON OXIDES
Yellow iron oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
iron oxide hydroxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
manganese ferrite black spinel copper manganes iron spinel
Manganese ferrite black spinel
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Molybdenum disulphide
Silicon dioxide ACIDE SILICIQUE AMORPHE ET CRYPTOCRISTALINE
amorphous colloidal silica
amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
Dimethydichlorosilane reaction product with silica
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
silanamine, 1,1,1-trimethyl-N-(trimethylsilyl)-, hydrolysis products with
silica
Silane, dichlorodimethyl-, reaction
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 273 / 304
Silica
Silica, amorphous, fumed, crystalline free
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silice amorphe de synthèse
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide (synyhetic amorphous silica)
Silicon dioxide, chemically modified
Silicon dioxide, chemically prepared
silicone dioxide
synthetic amorphous silica
sodium 3-nitrobenzenesulphonate sodium 3-nitrobenzenesulphonate
SULFATE DE POTASSIUM SULFATE DE POTASSIUM
Tin titanium zinc oxide Tin titanium zinc oxide
titanium dioxide Dioxide de titane
Dioxyde de titane
titanium dioxide
titanium dioxide / aluminium hydroxyde / hydrated silica
titanium oxide
titanium(IV) oxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black carbon
Carbon black
CI 77266
Multi-Wall carbon nanotubes
Single Wall Carbon Nanotube
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Rapport d?étude
Juin 2020 274 / 304
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Synthetic Amorhous Calcium Silicate (CAS)
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
N,N'O,O'-(2,2'-[1,2-
phenylenebis((nitrilomethylidyne)]bis(phenolato))(2-) nickel(II)
[2,2'-[1,2-phenylenebis(nitrilomethylidyne)]-bis(phenolato)]-N,N',O,O'-
nickel(II)
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5?-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-
2H-benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1,3-dihydro-5,6-bis[[(2-hydroxy-1-naphthyl)methylene]amino]-2H-
benzimidazol-2-onato(2-)-N5,N6,O5,O6]nickel
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-
enedinitrilato(2-)-N2,N3,O2,O3]nickel
[2,3'-bis[[(2-hydroxyphenyl)methylene]amino]but-2-enedinitrilato(2-)-
N2,N3,O2,O3]nickel
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone 1,1'-[(6-phenyl-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino]bisanthraquinone
1,4-bis(butylamino)anthraquinone 1,4-bis(butylamino)anthraquinone
1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone 1,4-bis(mesitylamino)anthraquinone
1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone 1,4-diamino-2,3-diphenoxyanthraquinone
1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol 1-[(2-chloro-4-nitrophenyl)azo]-2-naphthol
12H-phthaloperin-12-one 12H-Phthaloperin-12-one
8,9,10,11-tetrachloro-12H-phthaloperin-12-one
14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one 14H-anthra[2,1,9-mna]thioxanthen-14-one
14H-benz[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one 14H-benzo[4,5]isoquino[2,1-a]perimidin-14-one
Rapport d?étude
Juin 2020 275 / 304
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone 1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-
5(4H)-one]
2,2'-(1,4-phenylene)bis[4-[(4-methoxyphenyl)methylene]oxazol-5(4H)-
one]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-
dimethylphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2,¿4-¿dimethylphenyl)¿-¿3-
¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(2-¿methoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
2,2'-[(3,3'-dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-[(3,3'-Dimethoxy[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-
phenylbutyramide]
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one 2,4-dihydro-5-methyl-2-phenyl-4-(phenylazo)-3H-pyrazol-3-one
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(p-methoxybenzyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿(4-¿chloro-¿2-¿nitrophenyl)¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-
¿chlorophenyl)¿-¿3-¿oxo-
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-oxopropyl]azo]benzoic acid
2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo]benzoic acid
Benzoic acid, 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-
Rapport d?étude
Juin 2020 276 / 304
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[(2,4-dimethylphenyl)amino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-(o-
tolyl)butyramide
2-[[3,3'-dichloro-4'-[[1-[[2,4-dimethylphenylamino]carbonyl]-2-
oxopropyl]azo][1,1'-biphenyl]-4-yl]azo]-3-oxo-N-o-tolylbutyramide
Butanamide, 2-¿[2-¿[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[2-¿[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿diazenyl]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿methylphenyl)¿-¿3-¿oxo-
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
2-cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
2-Cyano-2-[2,3-dihydro-3-(tetrahydro-2,4,6-trioxo-5(2H)-
pyrimidinylidene)-1H-isoindol-1-ylidene]-N-methylacetamide
3,3'-[(2,5-dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2,5-Dimethyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(5-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-(3-chloro-o-tolyl)benzamide]
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,3'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylene)diimino]bis[N-
cyclohexyl-2,4,6-trimethylbenzenesulphonamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
3,6-bis (4-chlorophenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-inden-1-one 3-hydroxy-2-(3-hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1-one
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione 4,10-dibromodibenzo[def,mno]chrysene-6,12-dione
Rapport d?étude
Juin 2020 277 / 304
4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tetrone
Acid Yellow 3
disodium 2-(1,3-dioxo-2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)quinoline-6,8-
disulfonate
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen
bis[4-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-
3-hydroxy-1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
Amines, rosin, compds. with 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-
bis(diethylamino)xanthylium chloride and disodium hydrogen bis[4-
[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-3-hydroxy-
1-naphthalenesulfonato(3-)]chromate(3-)
ammonium iron(3+) hexakis(cyano-C)ferrate(4-) Ammonium Iron (III) Hexacyanoferrate (II)
Ferric ammonium ferrocyanide
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
barium bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]toluene-4-
sulphonate]
Benzenamine, 4-[(4-aminophenyl)(4-imino-2,5-cyclohexadien-1-
ylidene)methyl]-, N-Me derivs., molybdatetungstatephosphates;
C.I. Basic Violet 1, molybdatetungstateph¿osphate
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
butyl 2-[[3-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-
2-hydroxy-1-naphthyl]azo]benzoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate
2-¿Naphthalenecarboxyli¿c acid, 4-¿[2-¿(4-¿chloro-¿5-¿methyl-¿2-
¿sulfophenyl)¿diazenyl]¿-¿3-¿hydroxy-¿, calcium salt (1:1)
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-
sulfonatophenyl)pyrazol-4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
calcium 4-chloro-2-(5-hydroxy-3-methyl-1-(3-sulfonatophenyl)pyrazol-
4-ylazo)-5-methylbenzenesulfonate
Rapport d?étude
Juin 2020 278 / 304
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
copper chlorophthalocyanine copper chlorophthalocyanine
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, [[3-
(1-methylethoxy)propyl]amino]sulfonyl derivs.
Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato (2-)-N29,N30,N31,N32]-, dérivés
[[(méthyl-1 éthoxy)-3 propyl]amino]sulfonyles
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
chlorinated
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
diethyl 4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[4,5-
dihydro-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazole-3-carboxylate]
Dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dihydrogen (ethyl)[4-[4-[ethyl(3-sulphonatobenzyl)]amino]-2'-
sulphonatobenzhydrylidene]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidene](3-
sulphonatobenzyl)ammonium, disodium salt
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
dimethyl 5-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azoterephthalate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-
1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
disodium 4-[[4-(acetylmethylamino)-2-sulphonatophenyl]amino]-1-
amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracene-2-sulphonate
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [[[(2-ethylhexyl)amino]sulphonyl][[(3-
methoxypropyl)amino]sulphonyl]-29H,31H-
phthalocyaninesulphonato(3-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(1-),
compound with N,N'-di(o-tolyl)guanidine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-
[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen [1-[(2-hydroxy-4-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)][1-[(2-
hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-2-naphtholato(2-)]chromate(1-) ,
compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-
disulphonatophenyl)xanthylium, sodium salt
hydrogen 3,6-bis(diethylamino)-9-(2,4-disulphonatophenyl)xanthylium,
sodium salt
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-
pyrazol-4-yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-
ethylhexylamine (1:1)
hydrogen bis[2-[(4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1-phenyl-1H-pyrazol-4-
yl)azo]benzoato(2-)]chromate(1-), compound with 2-ethylhexylamine
(1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 279 / 304
hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-
nitrobenzylidene)amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-
)]chromate(1-), compound with 3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine
(1:1)
Hydrogen hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-nitrobenzylidene)
amino]-5-nitrobenzenesulphonato(3-)]chromate(1-), compound with
3-[(2-ethylhexyl)oxy]propylamine (1:1)
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
Maleic anhydride Maleic anhydride
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 3-hydroxy-4-[(1-sulfo-2-naphthalenyl)azo]-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthalenecarboxylic acid complex
Manganese, 4-[(4-chloro-5-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
methyl 4-cyano-5-[[5-cyano-2,6-bis[(3-methoxypropyl)amino]-4-
methyl-3-pyridyl]azo]-3-methyl-2-thenoate
Methyl 4-cyano-5-((5-cyano-2,6-bis((3-methoxypropyl)amino)-4-
methyl-3-pyridyl)azo)-3-methyl-2-thenoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-
methoxyphenyl)azo]-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 194
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(2-methoxyphenyl)azo]-
3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2,5-
dimethoxy-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
10,12-dihydrobenz(de)imidazo(4',5':5,6)benzimidazo(1,2-
a)isoquinoline-8,11-dione
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-methyl-4-
[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-methyl-4-[(methylamino)sulphonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 280 / 304
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, N-¿(5-¿chloro-¿2-¿methylphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-¿4-¿[2-¿[2-¿methoxy-¿5-
¿[(phenylamino)¿carbonyl]¿phenyl]¿diazenyl]¿-
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phenylene)bis(4-((2,5-dichlorophenyl)azo)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide)
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-
chlorophenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(acetylamino)phenyl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophenyl]azo]-
3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
N-[4-(aminocarbonyl)phenyl]-4-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]benzamide
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes 5,5'-azobis-2,4,6 (1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexe nickel
Nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione complexes
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-hydrolisis product with
silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Rapport d?étude
Juin 2020 281 / 304
Pigment Blue 1
Ethanaminium, N-¿[4-¿[[4-¿(diethylamino)¿phenyl]¿[4-¿(ethylamino)¿-
¿1-¿naphthalenyl]¿methylene]¿-¿2,¿5-¿cyclohexadien-¿1-¿ylidene]¿-
¿N-¿ethyl-¿, molybdatetungstateph¿osphate
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Copper, [29H,¿31H-¿phthalocyaninato(2-¿)¿-
¿¿N29,¿¿N30,¿¿N31,¿¿N32]¿-¿, (SP-¿4-¿1)¿-
Pigment green 17 Hematite, chromium green black
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phtalocyanine
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 13
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 13
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
C.I. Pigment Orange 34
Pigment Orange 5 1-[(2,4-dinitrophenyl)azo]-2-naphthol
C.I. Pigment Orange 5
Pigment Orange 61
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with 4-[(4-aminophenyl)azo]-3-methylbenzenamine and
sodium methoxide
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
C.I. Pigment Orange 64
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
C.I. Pigment Red 112
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
C.I. Pigment Red 122
Quino[2,¿3-¿b]¿acridine-¿7,¿14-¿dione, 5,¿12-¿dihydro-¿2,¿9-
¿dimethyl-
Pigment Red 146 C.I. Pigment Red 146
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-5-
[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 169 Rhodamine 6G (CFA)
Pigment Red 170
2-¿Naphthalenecarboxami¿de, 4-¿[2-¿[4-
¿(aminocarbonyl)¿phenyl]¿diazenyl]¿-¿N-¿(2-¿ethoxyphenyl)¿-¿3-
¿hydroxy-
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 179
2,9-Dimethylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dimethylisoquino[4',5',6':6,5,10]anthra[2,1,9-def]isoquinoline-
1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
Rapport d?étude
Juin 2020 282 / 304
Pigment Red 184 C.I. Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 187
4-[[5-[[[4-(aminocarbonyl)phenyl]amino]carbonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 264 3,6-bis-biphenyl-4-yl-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
Dicétopyrrolopyrrol Color Index Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 266 C.I. Pigment Red 266
Pigment Red 48:1 C.I. Pigment Red 48:1
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Red 48:4 C.I. Pigment Red 48:4
Manganese, 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulfophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthalenecarboxylic acid complex
Pigment Red 49:1 C.I. Pigment Red 49:1
Pigment Red 50:1 C.I. Pigment Red 50:1
Pigment Red 81:5 C.I. Pigment Red 81:5
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,¿3-¿c:2',¿3'-¿n]¿triphenodioxazine, 9,¿19-¿dichloro-¿5,¿15-
¿diethyl-¿5,¿15-¿dihydro-
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Violet 3:4 C.I. Pigment Violet 3:4
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
C.I. Pigment Yellow 1
Pigment Yellow 111 C.I. Pigment Yellow 111
Pigment Yellow 14
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-
methylphenyl)-3-oxobutyramide]
C.I. Pigment Yellow 14
Pigment Yellow 155 C.I. Pigment Yellow 155
tetramethyl 2,2'-[1,4-phenylenebis[imino(1-acetyl-2-oxoethane-1,2-
diyl)azo]]bisterephthalate
Pigment Yellow 180
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
Pigment Yellow 188
Butanamide, 2-¿[[3,¿3'-¿dichloro-¿4'-¿[[1-¿[[(2,¿4-
¿dimethylphenyl)¿amino]¿carbonyl]¿-¿2-¿oxopropyl]¿azo]¿[1,¿1'-
¿biphenyl]¿-¿4-¿yl]¿azo]¿-¿3-¿oxo-¿N-¿phenyl-
Pigment Yellow 73 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 73
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 283 / 304
C.I. Pigment Yellow 74
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide]
Butanamide, 2,¿2'-¿[(3,¿3'-¿dichloro[1,¿1'-¿biphenyl]¿-¿4,¿4'-
¿diyl)¿bis(2,¿1-¿diazenediyl)¿]¿bis[N-¿(4-¿chloro-¿2,¿5-
¿dimethoxyphenyl)¿-¿3-¿oxo-
C.I. Pigment Yellow 83
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-
methylphenyl)-
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 2,5-dihydro-3,6-bis(4-methylphenyl)-
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
Quaternary ammonium compounds, bis(hydrogenated tallow
alkyl)dimethyl, salts with bentonite
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3,3'-(9,10-dioxoanthracene-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-
trimethylbenzenesulphonate)
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-
9,10-dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium 3-[[4-amino-9,10-dihydro-3-[2-(2-methoxyethoxy)ethoxy]-9,10-
dioxo-1-anthryl]amino]-2,4,6-trimethylbenzenesulphonate
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-
methyl-2-phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[2,4-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-5-methyl-2-
phenyl-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-
sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzene-1-sulphonamidato(2-
)]chromate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[3-[[1-(3-chlorophenyl)-4,5-dihydro-3-methyl-5-oxo-1H-
pyrazol-4-yl]azo]-4-hydroxy-N-methylbenzenesulphonamidato(2-
)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzene-1-sulphonamidato(2-)]chromate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
sodium bis[4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]-N-(3-
methoxypropyl)benzenesulphonamidato(2-)]cobaltate(1-)
strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-
hydroxy-2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-
2-naphthoate (1:1)
Strontium 4-chloro-2-(2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl)benzoate
Benzoic acid, 4-chloro-2-[2-(2-hydroxy-6-sulfo-1-
naphthalenyl)diazenyl]-, strontium salt (1:1)
Rapport d?étude
Juin 2020 284 / 304
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 1-(1-naphthylazo)-2-hydroxynaphthalene-4',6,8-
trisulphonate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
trisodium 5-hydroxy-1-(4-sulphophenyl)-4-(4-
sulphophenylazo)pyrazole-3-carboxylate
Xanthylium, 3,6-bis(ethylamino)-9-[2-(methoxycarbonyl)phenyl]-
2,7-dimethyl-, molybdatephosphate
Xanthylium, 3,¿6-¿bis(ethylamino)¿-¿9-¿[2-
¿(methoxycarbonyl)¿phenyl]¿-¿2,¿7-¿dimethyl-¿, molybdatephosphate
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-
chloro-2-hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-
methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-
ethylhexyl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]-2-hydroxy-5-
nitrobenzoate cobaltate complexes
Xanthylium, 9-(2-carboxyphenyl)-3,6-bis(diethylamino)-, 4-[(5-chloro-2-
hydroxyphenyl)azo]-4,5-dihydro-3-methyl-1-phenyl-3H-pyrazol-3-one
4,5-dihydro-4-[(2-hydroxy-5-nitrophenyl)azo]-3-methyl-1-phenyl-3H-
pyrazol-3-one 3-[[1-[[(2-ethylhexyl)amino]carbonyl]-
su11 Fabrication de produits en caoutchouc A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Carbonate de Calcium Précipité
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon dioxide amorphous silica fume
Precipitated Amorphous Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
Silicon dioxide, synthetic, amorphous
titanium dioxide titanium dioxide
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
E Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Synthetic amorphous sodium aluminosilicate
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt
Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Rapport d?étude
Juin 2020 285 / 304
su12
Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et
conversion
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
Chromium iron oxide Chromium iron oxide
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Colloidal Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
copolymère de Chlorure de Vinylidene copolymère de Chlorure de Vinylidene
Copolymère de chlorure de vinylidène
Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
polyvinyl chloride polychlorure de vinyle
E Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, aluminium sodium salt (synthetic amorphous sodium
aluminosilicate)
Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
3,3'-((2-Chlorophen-1,4-ylene)bis((1,3-dioxobutane-1,2-
diyl)imino)azo)-4-methylbenzamide
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Benzoic acid, 2,3,4,5-tetrachloro-6-cyano-, methyl ester, reaction
products with p-phenylenediamine and sodium methoxide
Rapport d?étude
Juin 2020 286 / 304
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-
carboxamide]
N,N'-(2,5-dichloro-1,4-phenylene)bis[4-[[2-chloro-5-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
C.I. Pigment Yellow 83
su13
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre,
ciment
A aluminium oxide Aluminium oxide
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
diiron trioxide diiron trioxide
IRON OXIDE RED
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
Rapport d?étude
Juin 2020 287 / 304
su14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
zinc oxide zinc oxide
C Carbon black Carbon black
su15
Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et
équipements
A Boehmite (Al(OH)O) Boehmite (Al(OH)O)
PTFE Poly(tetrafluoroethylene)
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium amorphe
Silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
F 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
Carbonic acid, zinc salt, basic carbonic acid, zinc salt, basic
su16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques,
équipements électriques
A cerium dioxide Oxyde de cerium
Oxyde de Cérium
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Dioxyde de silicium, amorphe
Silice amorphe
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
B palladium Colloidal Palladium
C Carbon black Carbon black
F 4,4'-diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'-tetraone 4,4'diamino[1,1'-bianthracene]-9,9',10,10'tetraone
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
su17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres
matériels de transport
A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
aluminium oxide Aluminium oxide
Oxyde d'aluminium
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Molybdenum disulphide Molybdenum disulfide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Rapport d?étude
Juin 2020 288 / 304
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
tungsten disulphide Bisulfure de Tungstène
C Carbon black Carbon black
D Ethene, homopolymer, oxidized Ethene, homopolymer, oxidized
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET/OU DE FER ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D¿OXYDE DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM
ISOSTEARATE D'OXYDE DE CERIUM ET DE FER
ISOSTEARATE D'OXYDE DE FER
su18 Fabrication de meubles A diiron trioxide diiron trioxide
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
su19 Bâtiment et travaux de construction A aluminium hydroxide Aluminum hydroxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Carbonate de Calcium Précipité
chrome antimony titanium buff rutile chrome antimony titanium buff rutile
chromium (III) oxide chromium (III) oxide
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Glass, oxide, chemicals Silicoaluminate de sodium
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron manganese trioxide iron manganese trioxide
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
HYDROPHILIC PYROGENIC SILICA
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide titanium dioxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
Rapport d?étude
Juin 2020 289 / 304
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Red 122 5,12-Dihydro-2,9-dimethylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
su20 Services de santé A Silicon dioxide Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
E Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
calcium 3-hydroxy-4-[(4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-2-
naphthoate
HSPC 97281-48-6 cholesterol 57-88-5 MPEG-DSPE 247925-28-6
Liposome à base de Fully hydrogenated soy phosphatidylcholine
(HSPC) / Cholesterol / N-( Carbonyl-methoxypolyethylene glycol 2000)-
1,2-distearoyl-sn-glycero-3-phosphoethanolamine sodium salt (MPEG-
DSPE)
su23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux
usées
A Silicon dioxide Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su24 Recherche scientifique et développement A Aluminium nitride Aluminum nitride
aluminium oxide Aluminium oxide
Aluminum oxide
cerium dioxide Ceric oxide
Cerium(IV) oxide
copper oxide copper oxide
diiron trioxide Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
nickel monoxide nickel monoxide
oxyde de nickel (II)
Nickel zinc iron oxide Nickel zinc iron oxide
Nitrure de bore Nanoparticule lipidique
pentacalcium hydroxide tris (orthophosphate) Hydroxyapatite
silicon Silicium
silicon carbide Carbure de silicium
Silicon carbide
Silicon dioxide Colloidal Silica
Rapport d?étude
Juin 2020 290 / 304
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Tin dioxide dioxyde d'étain
Titanium carbide Titanium carbide
titanium dioxide Anatase
titanium dioxide
titanium(IV) oxide
tricobalt tetraoxide tricobalt tetraoxide
triiron tetraoxide triiron tetraoxide
Tungsten trioxide Tungsten(VI) oxide
ytterbium trifluoride Fluorure d'Ytterbium
Yttrium oxide Yttrium(III) oxide
zinc oxide Oxyde de zinc
zinc oxide
Zinc oxide, dispersion
B silver Argent
silver
C Carbon black Carbon black
Multi-Wall carbon nanotubes
Nanotubes de carbone Carbon nanofibers
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
diethenylbenzene and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-, methyl ester, polymer with butyl 2-
propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene
and ethenyl-benzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-
butadiene, butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
2-Propenoic acid, 2-methyl-methyl ester, polymer with 1,3-butadiene,
butyl 2-propenoate and ethenylbenzene
Polystyrene Polystyrene
E Kaolin Kaolin
Silicic acid, aluminum magnesium sodium salt Sodium MagnesiumAluminium Silicate (SMAS)
Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
Silicic acid, magnesium salt (synthetic amorphous magnesium silicate)
F
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Butadiene-butyl acrylate-ethyl acrylate-methyl methacrylate
copolymer
Rapport d?étude
Juin 2020 291 / 304
N,N'-(2-chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-(2-Chloro-1,4-phenylene)bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
su2a Exploitation minière (hors industries offshore) A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
su2b Industries offshore A Silicon dioxide SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
su4 Fabrication de produits alimentaires A iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide- Bayferrox 920Z
iron hydroxide oxide yellow
ACIDES ALIMENTAIRES
ACIDES AMINES
AROMES ALIMENTAIRES
COLORANTS ALIMENTAIRES
CONSERVATEURS ALIMENTAIRES
EDULCORANTS INTENSES
ENERGISANTS
TEXTURANTS ALIMENTAIRES
Vitamines
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silice
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
silice de synthèse
silice dioxide
SILICIUM DIOXYDE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amophous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
synthetic amorphous silica (SAS)
Synthetic amorphous silicon dioxide
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
E Silicic acid, aluminum sodium salt Silicic acid, aluminum sodium salt
Silicic acid, calcium salt Silicic acid, calcium salt (synthetic amorphous calcium silicate)
F
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis
products with silica
Oxirane, 2-[[3-(triethoxysilyl)propoxy]methyl]-, hydrolysis products
with silica
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure A aluminium oxide Aluminium oxide
Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Rapport d?étude
Juin 2020 292 / 304
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
N,N'-phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
N,N'-Phenylene-1,4-bis[4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
su6a Fabrication de bois et produits du bois A Silicon dioxide Silicon dioxide
su6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers A Silicon dioxide amorphous silicon dioxide
Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
SILICE AMORPHE SYNTHETIQUE DIOXYDE SILICIUM
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
C Carbon black Carbon black
D Cellulose Cellulose
F
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxy-4-[[2-methoxy-
5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-carboxamide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-2-[[2,5-dimethoxy-4-
[(phenylamino)sulphonyl]phenyl]azo]-3-oxobutyramide
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 72
Butanamide, 2,2'-((3,3'-dichloro(1,1'-biphenyl)-4,4'-diyl)bis(2,1-
diazenediyl))bis(N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23
8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
m]triphenodioxazine
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Polyperfluoroethoxymethoxy Difluoroethyl PEG Phosphate Aqueous dispersion of fluoropolyether ammonium phosphate salt
Rapport d?étude
Juin 2020 293 / 304
su7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés A Silicon dioxide Dioxide de Silicium
C Carbon black Carbon black
su8
Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris
les produits pétroliers)
A aluminium oxide Aluminium oxide (Fumed Alumina)
Boehmite (Al(OH)O) Boehmite
Calcium carbonate Calcium Carbonate
diiron trioxide diiron trioxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
Pigment Yellow 42, C.I. 77492/ Iron hydroxide oxide yellow
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silica
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
titanium dioxide Dioxyde de titane
titanium dioxide
C Carbon black Carbon black
E Silicic acid, magnesium salt Acide Silicique, sel de Magnésium
F Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7 Polychloro copper phthalocyanine
su9 Fabrication de substances chimiques fines A aluminium hydroxide aluminium hydroxide with surface specifications of 7 m2/g
Barium zinc sulfate sulfide LITHOPONE
bismuth vanadium tetraoxide Bismuth vanadium tetraoxide
Calcium carbonate Calcium Carbonate
Cobalt aluminate blue spinel Cobalt aluminate blue spinel
diiron trioxide diiron trioxide
Iron Oxides (C.I. 77491)
Iron(III) oxide
iron hydroxide oxide Iron hydroxide oxide
iron hydroxide oxide yellow
Iron Oxides (C.I. 77492)
pas de nom générique DYNACOLL
EXXON
FREDCOLOR
MUNZING
PARAFFINE
QUEO
RAYBO
SCOTT BADER
SENSIVA SC 10 / JULIUS HOESCH
TER CELL CMC 80 ED / LAMBERTI
Rapport d?étude
Juin 2020 294 / 304
TER WAX HMP
TSRC
Silicon dioxide Dioxide de Silicium
Dioxyde de silicium
Silane, dichlorodimethyl-, reaction products with silica
Silice
SILICE AMORPHE DE SYNTHESE
Silicon dioxide
Silicon dioxide (synthetic amorphous silica)
Silicon dioxide (synthetic amorphous)
titanium dioxide Anatase
Dioxide de titane
titanium dioxide
TITANIUM DIOXIDE PIGMENTS
titanium(IV) oxide
zinc oxide Oxide de zinc
zinc oxide
C Carbon black Carbon black
Noir de carbone
D
2-Propenoic acid, 2-methyl-, polymers
with Et acrylate, polyethylene glycol
methacrylate C -alkyl ethers and
polyethylene-polypropylene glycol
methacrylate 2-(6,6-
dimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en-2-yl)
ethyl ether
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate,
polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and
polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate
(disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether
poly(diallyldimethylammoniumnitrate-co-1-)vinylpyrrolidone Polymère PVP-DADMAN
Rubber, butyl KALAR
E Bentonite LAVIOSA
Silicic acid, lithium magnesium sodium salt Silicic acid, lithium magnesium sodium salt
F
(2E)-10,12-dioxa-2,3,6,8,14,16-hexaaza-11-
nickelatricyclo[11.4.0.0?,?]heptadeca-1(13),2,4(9)-triene-
5,7,15,17-tetrone; 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine
Reaction mass of nickel, 5,5'-azobis-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
complexes and melamine
[[2,2',2''-[29H,31H-phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-
isoindole-1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[[2,2',2'-[29H,31H-Phthalocyaninetriyltris(methylene)]tris[1H-isoindole-
1,3(2H)-dionato]](2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-
decachloro-29H,31H-phthalocyaninato(2-)-
N29,N30,N31,N32]copper
[1,3,8,16,18,24-Hexabromo-2,4,9,10,11,15,17,22,23,25-decachloro-
29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]copper
[1-[[(2-hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-
N,O,O']copper
[1-[[(2-Hydroxyphenyl)imino]methyl]-2-naphtholato(2-)-N,O,O']copper
Rapport d?étude
Juin 2020 295 / 304
1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol 1-(4-methyl-2-nitrophenylazo)-2-naphthol
2,2'-methylenebis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,2'-Methylene-bis-(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-
tetramethylbutyl)phenol)
2,9-bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-Bis(3,5-dimethylphenyl)anthra[2,1,9-def:6,5,10-
d'e'f']diisoquinoline-1,3,8,10(2H,9H)-tetrone
2,9-dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione 2,9-Dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-
benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-
5-yl)-3-oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-
oxobutyramide
2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide
29H,31H-Phthalocyanine 29H,31H-Phthalocyanine
3,3'-[(2-chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,3'-[(2-Chloro-5-methyl-p-phenylene)bis[imino(1-acetyl-2-
oxoethylene)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophenoxy)-5-
(trifluoromethyl)phenyl]benzamide]
3,4,5,6-tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-
dioxo-1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,4,5,6-Tetrachloro-N-[2-(4,5,6,7-tetrachloro-2,3-dihydro-1,3-dioxo-
1H-inden-2-yl)-8-quinolyl]phthalimide
3,6-bis(4-chlorophenyl)-1H,2H,4H,5H-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis(4-chlorophenyl)-2,5-dihydro-
Reaction mass of 3,6-Bis(3-chlorophenyl)-2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-
c]pyrrole-1,4-dione, 3-(3-Chlorophenyl)-6-(4-chlorophenyl)-2,5-
dihydro- pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione and 3,6-Bis(4-chlorophenyl)-
2,5-dihydro-pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione
3,6-Bis(4-tert-butylphenyl)-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-
dione
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis[4-(1,1-dimethylethyl)phenyl]-
2,5-dihydro-
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-
tolyl)naphthalene-2-carboxamide
3-hydroxy-4-[(2-methyl-4-nitrophenyl)azo]-N-(o-tolyl)naphthalene-2-
carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-3-hydroxy-N-(2-
methoxyphenyl)naphthalene-2-carboxamide
5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid 5,5'-(1H-isoindole-1,3(2H)-diylidene)dibarbituric acid
benzenamine, oxidized benzenamine, oxidized
Benzene, 1,1'-oxybis-, tetrapropylene derivatives, sulfonated,
sodium salts
CALFAX
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-
dione
bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phenanthroline-8,17-dione
Castor oil HUILE DE RICIN
Rapport d?étude
Juin 2020 296 / 304
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
dimethyl 2-[[1-[[(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]terephthalate
Ethene, Homopolymer VISCOWAX
Glycerol GLENCORE / GLYCERINE
methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-
[[(2-methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
Methyl 4-[[(2,5-dichlorophenyl)amino]carbonyl]-2-[[2-hydroxy-3-[[(2-
methoxyphenyl)amino]carbonyl]-1-naphthyl]azo]benzoate
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-
nitrophenyl)azo]-3-oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-2-[(4-nitrophenyl)azo]-3-
oxobutyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-
(trifluoromethyl)phenyl]azo]butyramide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-
[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-[[5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-
methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
N,N'-naphthalene-1,5-diylbis[4-[(2,3-dichlorophenyl)azo]-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide]
4-[(2,5-dichlorophenyl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-
yl)-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Paraffin wax FERUWAX
Paraffin waxes and Hydrocarbon waxes, microcryst. MICROWAX
Pigment Blue 15 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper
Pigment Green 7
Copper, [29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-,
brominated chlorinated
Polychloro copper phthalocyanine
Pigment Orange 34
4,4'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[2,4-dihydro-5-
methyl-2-(p-tolyl)-3H-pyrazol-3-one]
Pigment Orange 64
5-[(2,3-Dihydro-6-methyl-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)azo]barbituric
acid
Pigment Red 112
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophenyl)azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 170
4-[[4-(aminocarbonyl)phenyl]azo]-N-(2-ethoxyphenyl)-3-
hydroxynaphthalene-2-carboxamide
Pigment Red 184
Reaction mass of N-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide and N-(5-chloro-2-methylphenyl)-3-hydroxy-4-[[2-
methoxy-5-[(phenylamino)carbonyl]phenyl]azo]naphthalene-2-
carboxamide
Pigment Red 264
Pyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione, 3,6-bis([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2,5-
dihydro-
Pigment Red 48:2
Calcium 4-[(5-chloro-4-methyl-2-sulphonatophenyl)azo]-3-hydroxy-2-
naphthoate
Pigment Violet 19 5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione
Pigment Violet 23 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-
Rapport d?étude
Juin 2020 297 / 304
m]triphenodioxazine
Diindolo[2,3-c:2',3'-n]triphenodioxazine, 9,19-dichloro-5,15-diethyl-
5,15-dihydro-
Pigment Yellow 1 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-N-phenylbutyramide
Pigment Yellow 74
2-[(2-methoxy-4-nitrophenyl)azo]-N-(2-methoxyphenyl)-3-
oxobutyramide
Pigment Yellow 83
2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphenyl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-
dimethoxyphenyl)-3-oxobutyramide
Rapport d?étude
Juin 2020 298 / 304
Rapport d?étude
Juin 2020 299 / 304
Annexe 3 : liste des descripteurs d?usages (SU, PC, PROC, AC, ERC) r-nano avec leurs libellés
Code usage SU Libellé
SU1 Agriculture, sylviculture, pêche
SU2a Exploitation minière (hors industries offshore)
SU2b Industries offshore
SU4 Fabrication de produits alimentaires
SU5 Fabrication de textiles, cuir, fourrure
SU6a Fabrication de bois et produits du bois
SU6b Fabrication de pâte, papier et produits papetiers
SU7 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
SU8 Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)
SU9 Fabrication de substances chimiques fines
SU 10 Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
SU11 Fabrication de produits en caoutchouc
SU12 Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conver-sion
SU13 Fabrication d?autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
SU14 Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
SU15 Fabrication de produits métalliques, à l?exclusion des machines et équipements
SU16 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
SU17 Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
SU18 Fabrication de meubles
SU19 Bâtiment et travaux de construction
SU20 Services de santé
SU23 Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
SU24 Recherche scientifique et développement
SU0 Autres
Code usage PC Libellé
PC1 Adhésifs, produits d?étanchéité
PC2 Adsorbants
PC3 Produits d?assainissement de l?air
PC4 Produits antigel et de dégivrage
PC7 Métaux et alliages
PC8 Produits biocides (p. ex. désinfectants, insecticides)
PC9a Revêtements et peintures, solvants, diluants
PC9b Charges, mastics, enduits, pâte à modeler
PC9c Peintures au doigt
PC11 Explosifs
PC12 Engrais
PC13 Carburants
PC14 Produits de traitement de surface des métaux, y com-pris produits pour galvanisation et galvanoplastie
PC15 Produits de traitement de surfaces non métalliques
PC16 Fluides de transfert de chaleur
PC17 Fluides hydrauliques
Rapport d?étude
Juin 2020 300 / 304
Code usage PC Libellé
PC18 Encres et toners
PC19 Intermédiaire
PC20 Produits tels que régulateurs de pH, floculants, préci-pitants, agents de neutralisation
PC21 Substances chimiques de laboratoire
PC23 Produits pour tannage, teinture, imprégnation de fini-tion et soin du cuir
PC24 Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
PC25 Fluides pour le travail des métaux
PC26
Colorants pour papier et carton, produits de finition et d?imprégnation, y compris agents de blanchiment et
autres adjuvants de fabrication
PC27 Produits phytopharmaceutiques
PC28 Parfums, produits parfumés
PC29 Produits pharmaceutiques
PC30 Produits photochimiques
PC31 Produits lustrant et mélanges de cires
PC32 Préparations et composés à base de polymères
PC33 Semi-conducteurs
PC34
Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres
adjuvants de fabrication
PC35 Produits de lavage et de nettoyage (y compris pro-duits à base de solvants)
PC36 Adoucissants d?eau
PC37 Produits chimiques de traitement de l?eau
PC38 Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
PC39 Cosmétiques, produits de soins personnels
PC40 Agents d'extraction
PC0 Autres (utilisation des codes UCN: voir la dernière ligne)
Code usage
PROC
Libellé
PROC1 Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
PROC3 Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROC4
Utilisation dans des processus par lots et d?autres processus (synthèse) pouvant présenter des
possibilités d?exposition.
PROC5
Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations* et d?articles (contacts multiples
et/ou importants)
PROC6 Opérations de calandrage.
PROC7 Pulvérisation dans des installations industrielles
PROC8a
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées.
PROC8b
Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands
conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées.
PROC9
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y
compris pesage)
PROC10 Application au rouleau ou au pinceau
PROC11 Pulvérisation en dehors d?installationsindustrielles
PROC12 Utilisation d?agents de soufflage dans lafabrication de mousse
Rapport d?étude
Juin 2020 301 / 304
Code usage
PROC
Libellé
PROC13 Traitement d?articles par trempage etversage
PROC14 Production de préparations ou d?articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
PROC15 Utilisation en tant que réactif de laboratoire
PROC16
Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s?attendre à une exposition limitée à du
produit non brûlé
PROC17 Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
PROC18 Graissage dans des conditions de haute énergie
PROC19 Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
PROC20
Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des
systèmes fermés
PROC21 Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
PROC22
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des miné-raux/métaux) à haute température
dans un cadre industriel
PROC23 Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
PROC24 Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
PROC25 Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
PROC26 Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
PROC27a Production de poudres métalliques (processus à chaud)
PROC27b Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
Code usage AC Libellé
AC1 Véhicules
AC2 Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
AC3 Piles et accumulateurs électriques
AC4 Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
AC5 Tissus, textile et habillement
AC6 Articles en cuir
AC7 Articles métalliques
AC8 Articles en papier
AC10 Articles en caoutchouc
AC11 Articles en bois
AC13 Articles en plastique
AC30 Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
AC31 Vêtements parfumés
AC32 Gommes parfumées
AC33 Cette entrée a été supprimée après la réunion du CA de REACH en mars 2008
AC34 Jouets parfumés
AC35 Articles en papier parfumé
AC36 CD parfumés
AC38 Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
Code usage
ERC
Libellé
ERC1 Fabrication de la substance
Rapport d?étude
Juin 2020 302 / 304
Code usage
ERC
Libellé
ERC2 Formulation dans un mélange
ERC3 Formulation dans une matrice solide
ERC4
Utilisation d?un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la
surface de l?article)
ERC5 Utilisation sur les sites industriels menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article
ERC6a Utilisation d?un intermédiaire
ERC6b
Utilisation d?un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface
de l?article)
ERC6c
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu?ils soient ou
non inclus dans/sur l?article)
ERC6d
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites
industriels (qu?ils soient ou non inclus dans/sur l?article)
ERC 7 Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
ERC8a
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en intérieur)
ERC8b
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en intérieur)
ERC8c Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en intérieur)
ERC8d
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de
l?article, en extérieur)
ERC8e
Utilisation étendue d?un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l?article,
en extérieur)
ERC8f Utilisation étendue menant à l?inclusion dans ou à la surface de l?article (en extérieur)
ERC9a Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
ERC9b Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
ERC10a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en extérieur)
ERC10b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
ERC11a Utilisation étendue d?articles à faible rejet (en intérieur)
ERC11b Utilisation étendue d?articles à rejet important ou intentionnel (en intérieur)
ERC12a Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
ERC12b Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
ERC12c Utilisation des articles sur les sites industriels à faibles rejets
INVALIDE)