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France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

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Résumé

Gisement précieux d'activités et d'emplois non délocalisables, les paysages sont des éléments déterminants du cadre de vie, de la santé et du bien être de chacun et de la condition d'un art de vivre ensemble. Avec le projet de loi pour la biodiversité, Ségolène Royal veut lancer une action vigoureuse qui met l'accent sur les paysages du quotidien et les lieux de vie de tous les Français.

Descripteur Urbamet

paysage ;aménagement foncier urbain ;communauté de communes ;politique de l'environnement

Descripteur écoplanete

Thème

Environnement - Paysage

Texte intégral

            18 mai 2016     2   Sommaire LES PAYSAGES AU COEUR DU PROJET DE LOI POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES............................................................3 BILAN DU PLAN D?ACTIONS NATIONAL POUR LA RECONQUÊTE DES PAYSAGES ET LA PLACE DE LA NATURE EN VILLE...................................................................................6 LE GRAND PRIX NATIONAL DU PAYSAGE...............................................................................8 GRAND PRIX NATIONAL DU PAYSAGE : LISÈRES URBAINES À LA RÉUNION.....10 PRIX SPÉCIAL DU JURY DU GRAND PRIX NATIONAL DU PAYSAGE : PARC AGRICOLE DE VERNAND (LOIRE)....................................................................................................... 11     3 LES PAYSAGES AU COEUR DU PROJET DE LOI POUR LA RECONQUETE DE LA BIODIVERSITE, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES Pays parmi les plus visités pour la qualité et la diversité de ses paysages, la France doit également être exemplaire dans la gestion de ce bien commun. Les Français sont très attachés à ce patrimoine ; nombreux sont ceux qui se mobilisent pour l?inventorier ou le défendre. Gisements précieux d?activités et d?emplois non délocalisables, les paysages sont des éléments déterminants du cadre de vie, de la santé et du bien être de chacun et la condition d?un art de vivre ensemble. Avec le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, Ségolène Royal veut lancer une action vigoureuse qui met l?accent, au-delà des sites remarquables, sur les paysages du quotidien et les lieux de vie de tous les Français. Le projet de loi donne au paysage une place nouvelle pour améliorer leur prise en compte dans les projets de développement et d?aménagement. Il vient conforter la loi « paysages » de 1993 en créant les outils pour les appréhender dans une logique « positive » et « évolutive » et non pas dans une logique de conservation et de contrainte. ? Le projet de loi donne une définition au mot « paysage » en s?appuyant sur la Convention européenne du paysage. Le paysage renvoie désormais à une réalité objective : la représentation d'un territoire telle que partagée par la population et par un ensemble d?acteurs. Avec cette définition, le paysage est reconnu comme faisant partie intégrante du bien commun de la Nation. Paysage, de quoi parle-t-on ? Selon la Convention européenne du paysage adoptée le 20 octobre 2000, le « paysage désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l'action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations ».     4 Dans les villes et les campagnes, dans les territoires dégradés comme dans ceux de grande qualité, le paysage joue un rôle majeur dans l?épanouissement individuel et collectif. Façonnés au cours des siècles par la nature et les hommes, les paysages de France sont notre héritage commun. Ils méritent d?être préservés, et davantage mis en valeur. Au cours des dernières décennies, leur transformation n?a cessé de s?accélérer entraînant la banalisation ou la dégradation irréversible de certains d?entre eux. Leur reconquête est au coeur des enjeux d?aujourd?hui : ? création de « territoires de l?après-pétrole » ; ? protection et valorisation de notre biodiversité ; ? requalification des espaces dégradés par le mitage, la banalisation, les destructions paysagères, la désorganisation aux abords des villes et des bourgs ; ? invention de nouvelles relations entre ville et nature pour trouver de nouveaux équilibres entre urbanité et ruralité. ? Le projet de loi apporte une assise juridique aux atlas de paysages comme outils de connaissance de référence. Les Atlas de paysages visent à identifier, qualifier et caractériser tous les paysages d?un territoire. Aujourd?hui une grande partie de la France est couverte. L?enjeu, en les introduisant dans la loi, est de les instituer en tant que document de référence pour la connaissance des paysages. Par ailleurs, de nombreux textes de loi appellent à une prise en compte des paysages dans les projets d?aménagement. Il est donc fondamental de disposer d?un outil de connaissance pour pouvoir répondre à ces exigences légales. En pratique, les atlas peuvent être portés ou co-portés par des départements et/ou des régions, en lien avec l?Etat. ? Le projet de loi propose une définition des « objectifs de qualité paysagère » comme outils de projet. Depuis mars 2014 (loi Alur), les documents d?urbanisme doivent comporter des objectifs de qualité paysagère. En apportant une définition de ces objectifs et en les introduisant dans les chartes des parcs naturels régionaux, le projet de loi stabilise, harmonise et conforte cet outil dans les différents codes. Résultant d?un large exercice de concertation, les objectifs de qualité paysagère font du paysage un sujet politique. Ils permettent d?envisager le développement d?un territoire sur des valeurs partagées. Orientations-cadre, les objectifs visent à mettre en cohérence l?ensemble des politiques publiques. ? Le projet de loi reconnaît le titre de « paysagiste-concepteur » Afin de favoriser la reconnaissance du métier de paysagiste au sein des professions de la conception et de l?aménagement, la loi crée le titre de « paysagiste-concepteur », dont l?utilisation est réservée aux personnes titulaires d?un diplôme de paysagiste délivré par une école supérieure de paysage ou attestant de qualifications professionnelles analogues.     5 Les paysages et la transition énergétique La loi de transition énergétique pour la croissance verte propose des outils pour dessiner les paysages de demain et mettre en oeuvre une stratégie paysagère anticipatrice des évolutions climatiques. Car le paysage est aussi un levier pour faciliter la transition énergétique et pour adapter notre société au changement climatique. A ce titre, l?appel à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV) comporte un volet paysage. Les TEPCV sont les territoires d?excellence de la transition énergétique et écologique. Plus de 500 collectivités se sont engagées dans la mise en oeuvre d?un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe en énergie. Concrètement, les candidats ont été invités à fonder leur transition énergétique sur la base d?une stratégie paysagère partagée. Il s?agit de tenir compte des particularités de tous les paysages d?un territoire et d?y apporter des réponses adaptées localement.     6 Bilan du plan d?actions national pour la reconquête des paysages et la place de la nature en ville Ségolène Royal a présenté le 25 septembre 2014 son plan d?actions pour la reconquête des paysages et de la place de la nature en ville. Il vise à mettre en place une politique nationale volontariste, incitative, partenariale et cohérente avec les objectifs du Titre VI « Paysage » du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Action 1 : La plateforme « 1000 paysages en action » a déjà permis de donner une visibilité à plus de 500 projets portés sur les territoires par une grande variété d?acteurs. La consultation de cette plateforme permet d?en prendre connaissance selon une entrée géographique ou thématique : http://www.1000paysages.gouv.fr/ Action 2 : Les 5 premiers chantiers-laboratoires visant à « requalifier par le paysage des territoires à vivre » ont été identifiés : Saint Brieuc, Annonay, Fort de France, Perpignan, et Avignon. Les équipes-projet ayant vocation à accompagner les acteurs de ces territoires ont été sélectionnés fin 2015, et les premiers ateliers ont commencé dès le mois de février 2016. Action 3 : Le 3ème Plan national Santé Environnement 2015-2019 intègre le rôle des paysages, en se donnant notamment pour objectif de questionner les effets positifs des espaces verts et des espaces de nature urbains en termes de bien-être et de santé. Le Groupe de Travail Biodiversité et Santé qui aura vocation à traiter ce sujet a été constitué et s?est réuni pour la première fois le 2 octobre 2015. Action 4 : La rénovation du Grand Prix national du paysage autour du thème « les paysages de la transition énergétique pour la croissance verte ». Action 5 : L?appel à projets « Plans de paysage » 2014-2015 a suscité une centaine de candidatures auprès des préfets de région. Parmi les dossiers transmis au niveau ministériel, 25 lauréats ont été retenus par un jury national. Ils bénéficient d?un soutien financier de l?Etat sur deux ans, à hauteur de 30 000 ¤, ainsi que d?un soutien méthodologique à travers l?adhésion au Club Plans de paysage. Lors du séminaire annuel du Club qui s?est déroulé le 11 mai dernier, le lancement de l?appel à projets 2016-2017 a été annoncé pour la fin 2016, en vue de poursuivre le soutien apporté aux collectivités désireuses de s?engager dans une démarche de définition d?objectifs de qualité paysagère. Action 6 : Les 32èmes journées du patrimoine des 19 et 20 septembre 2015 : Ségolène Royal a mobilisé les gestionnaires d?espaces naturels partenaires du ministère de l?Environnement (Parc naturels régionaux, Agence des aires marines protégées, etc.) pour pérenniser l?inscription du patrimoine naturel au sein de cet événement européen et     7 témoigner de la contribution du patrimoine à l?action sur le changement climatique. Action 7 : La réforme de la formation de paysagiste a abouti à la création du nouveau Diplôme d?État de Paysagiste, de niveau master, entré en vigueur le 1er janvier 2015. Ce diplôme constitue une avancée décisive au regard de la reconnaissance du métier de paysagiste. Celle- ci est confortée par une disposition du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui prévoit la création du titre de « paysagiste-concepteur ». Action 8 : La chaire d?entreprise « Paysage et Énergie » ayant pour membre fondateur l?entreprise Réseau de Transport d?Electricité, a été installée par Mme Ségolène Royal le 7 avril 2015 à l?Ecole Nationale Supérieure de Paysage de Versailles-Marseille. Cette chaire a pour objectif de créer un espace de recherche, de création, de formation et d?échange autour des enjeux de la transition énergétique dans les territoires, qui s?appuie sur la notion de paysage et sur la pratique du projet de paysage. Action 9 : Les territoires d?exception poursuivent leur démarche de constitution en réseau, afin de soutenir leurs demandes de classement, d?obtention du label Grand Site de France (14 Grands Sites à ce jour) et d?inscription aux biens naturels au patrimoine mondial de l?UNESCO. Sur ce dernier point, 2015 a notamment vu la tenue de la première rencontre de tous les gestionnaires français de biens naturels et mixtes, ainsi que la réalisation de trois ateliers sur sites, destinés à accompagner des porteurs de nouvelles candidatures, ou des gestionnaires de biens déjà inscrits. Action 10 : L?ensemble de ces mesures contribue au renforcement de l?emploi dans les métiers liés au paysage. Il existe environ 3000 paysagistes en exercice actuellement, dont la plupart exercent sous un statut libéral ou salarié. Des paysagistes de formation exercent également dans le secteur public, notamment au sein des collectivités territoriales, ou dans le secteur parapublic. Paysages, espaces verts et nature en ville : un gisement d?emplois non délocalisables La beauté et le cachet de nos paysages contribuent à la réputation internationale de notre pays, 1ère destination touristique au monde. Notre économie touristique représente 7% de notre PIB et 8% de nos emplois. ? La filière du paysage et des espaces verts, c?est un marché de 10 milliards d?euros et plus de 150 000 emplois. ? Les 28 400 entreprises du paysage génèrent un chiffre d?affaire de 5,25 milliards d?euros (Chiffres UNEP). ? Dans les collectivités territoriales, ce sont plus de 70 000 professionnels qui agissent au quotidien en faveur des espaces naturels et de nature en ville, à travers des missions de conception, d?aménagement, de gestion et d?entretien (chiffres CNFPT).     8 Le Grand Prix national du paysage Relancé par Ségolène Royal à son arrivée à la tête du ministère de l?Écologie, du Développement durable et de l?Énergie, le Grand Prix national du paysage récompense une démarche paysagère exemplaire. Il s?inscrit dans une nouvelle dynamique autour des paysages de la transition énergétique et de la croissance verte. L?objectif du Grand Prix est de promouvoir la pertinence de l?approche paysagère et de favoriser la prise en compte du paysage dans les projets d?aménagement. Décerné par le Ministère de l?Environnement, de l?Énergie et de la Mer, sur proposition d?un jury composé de professionnels, de représentants des collectivités territoriales et d?organisations professionnelles, le Grand Prix national du paysage distingue une démarche paysagère innovante ayant fait l?objet d?une ou plusieurs réalisations achevées depuis au moins un an. Cette année le jury a été présidé par le célèbre paysagiste Gilles Clément. Le projet primé doit être le fruit d?une collaboration étroite entre une maîtrise d?ouvrage porteuse d?une volonté territoriale ambitieuse et une maîtrise d?oeuvre inventive dans laquelle le rôle du paysagiste a été central et prépondérant. La démarche lauréate et ses réalisations doivent être exemplaires tant par les résultats obtenus que par leur mise en oeuvre. Le paysage un levier d?action au service de l?aménagement durable des territoires Le Grand Prix national du paysage est un outil essentiel pour sensibiliser les décideurs à l?importance de développer une approche paysagère dans la définition de leurs projets de territoire, en l?adaptant aux enjeux du XXIe siècle : ? La transition énergétique ; ? La lutte contre l'étalement urbain ; ? La prise en compte des risques naturels ; ? La gestion optimisée de l?espace et des ressources naturelles, notamment des sols et des ressources en eau ; ? La requalification des franges urbaines et des territoires dégradés ; ? La reconstruction de la ville sur la ville. Le Grand Prix national du paysage vise également à promouvoir la participation du public au processus décisionnel des politiques du paysage. Il récompense la mise en oeuvre de mesures prises par des collectivités locales ou régionales pour la protection, la gestion, et/ou l?aménagement durables des paysages.     9 Critères de sélection ? Caractère original, innovant et créatif de la démarche ? Capacité à faire émerger de nouveaux usages et à changer de façon positive le regard et la relation des populations à leurs paysages et à leur cadre de vie ? Prise en compte des aspirations de la population ? Qualité du dialogue et de la concertation entre maîtrise d?ouvrage et maîtrise d?oeuvre : - Ambition et précision de la commande formulée par une maîtrise d?ouvrage dotée d?une vision dynamique et prospective de son territoire, envisagé comme support de projet local - Pertinence de la réponse apportée par la maîtrise d?oeuvre et la singularité de l?approche et de la réflexion paysagiste à l?oeuvre ? Capacité à prendre en compte les enjeux actuels d?un développement durable, solidaire et équilibré des territoires et s?adapter au contexte local Derniers lauréats du Grand Prix national du paysage : Parc du Grand Pré à Langueux Maîtrise d?oeuvre : Agence Laure Planchais http://www.laureplanchais.fr Maîtrise d?ouvrage : Ville de Langueux (Côtes d?Armor) Pour en savoir plus sur le Grand Prix national du paysage : ? http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-Grand-prix-national-du-paysage,41908.html Prix du paysage du Conseil de l?Europe La Convention Européenne du paysage du Conseil de l?Europe a pour objet de promouvoir la protection, le gestion et l?aménagement des paysages européens et d?organiser la coopération européenne dans ce domaine. Tous les deux ans, le Conseil de l?Europe organise un Prix du paysage qui récompense une politique ou des mesures prises par des collectivités locales et régionales ou des organisations non gouvernementales en matière de protection, de gestion et d?aménagement durable de leurs paysages, faisant preuve d?une efficacité durable et pouvant ainsi servir d?exemple aux autres collectivités territoriales européennes Le lauréat du Grand Prix national du paysage représentera la France à la prochaine session du Prix du paysage du Conseil de l?Europe (2016-2017). En 2009, la France a été lauréate avec le Parc de la Deûle, Lille Métropole (Grand Prix national du paysage 2006).     10 Grand Prix national du paysage : Lisères urbaines à La Réunion Conscient de l?importance de préserver les richesses de l?île de La Réunion, le territoire de la côte ouest vit depuis 20 ans une expérimentation innovante et continue en matière paysagère. Cultivant l?esprit d?île-jardin, la Région a engagé des démarches de plan de paysage et de charte de qualité paysagère qui ont permis de donner les grandes orientations en matière d?aménagement du territoire. Lorsque la région a engagé la réalisation de la route des Tamarins, elle a fait appel à des paysagistes, Claire Gautier et Bertrand Folléa, pour réinventer la relation de la ville de Saint-Paul à ses espaces de nature. C?est ainsi que le projet de lisière urbaine a été réalisé, dans lequel la route des Tamarins apparaît comme une occasion de redonner à voir le paysage. Le projet repose sur 3 principes : ? Réduire l?impact de l?échangeur routier grâce à un dessin plus léger permettant de mixer voies automobiles et cheminements doux ; ? Rendre le site classé de Bernica plus visible et accessible grâce à la création d?une promenade urbaine le reliant au centre-ville de Saint-Paul ; ? Requalifier la Chaussée Royale en avenue d?accès à la ville et au littoral balnéaire : doublement de l?avenue, plantations, trottoirs élargis côté ville, terre-plein central, création d?une promenade piétonne le long du canal. Ce projet illustre une collaboration longue et nourrie entre maîtrise d?ouvrage et maîtrise d?oeuvre, depuis la définition des orientations paysagères jusqu?aux opérations d?aménagement et de transformation des lieux. Contacts Maître d?oeuvre : Agence Folléa Gautier http://www.follea-gautier.com/ Maître d'ouvrage : Conseil régional de La Réunion     11 Prix spécial du Jury du Grand Prix national du paysage : Parc agricole de Vernand (Loire) La ferme de Vernand se trouve dans le département de la Loire, en bordure du Massif Central, dans un contexte de moyenne montagne. Elle compte 45 vaches et 85 brebis. La production labellisée agriculture biologique est valorisée à travers la vente directe depuis plus de 20 ans. Le projet consiste à s?appuyer sur les outils du paysage pour optimiser les ressources naturelles et agricoles de la ferme. La technique de l?observatoire photographique du paysage a notamment été utilisée pour mieux comprendre les processus de transformation à l?oeuvre. Il s?agit de photographier régulièrement un même lieu, d?un même point de vue, afin de percevoir les évolutions des paysages dans le temps. La démarche des exploitants est parvenue à prouver que l'on peut « faire paysage » tout en recherchant une performance agricole : ? accroissement de la surface de pâturage grâce à l?ouverture des sous-bois ; ? culture sous forme de bandes cultivées pour limiter l?érosion des terres ; ? protection des mares et des points d?eau pour renforcer la biodiversité ; etc. Pour Pierre et Rémi Janin, tout projet agricole est nécessairement un projet de paysage. L?agriculture doit être capable de proposer des formes de paysage affirmées contemporaines et nouvelles. Elle doit également être le moteur d?une campagne partagée dans un contexte de plus en plus urbain.  Ainsi la ferme se veut ouverte au public : ? ouverture partielle grâce à la pratique des bandes enherbées que les riverains et les randonneurs de passage peuvent emprunter pour s?y promener ; ? ouverture totale lors du festival « Polyculture » organisé tous les deux ans à la ferme : parcours insolites à travers la ferme, concerts, repas dans la grange. Contacts Maître d?oeuvre : FABRIQUES Architectures Paysages http://www.fabriques-ap.net/ Maître d'ouvrage : EARL de Vernand