Recueil QB : Projet de loi de finances 2014

Auteur moral
France. Direction des affaires maritimes
Auteur secondaire
Résumé
Présentation du projet de loi de finance de la Direction des Affaires Maritimes (DAM), Sous-direction des activités maritimes, pour 2014.
Editeur
MEDDE - Ministère de l'Ecologie, du Développement-Durable et de l'Energie
Descripteur Urbamet
finances publiques ; activité de service ; sécurité ; navigation de plaisance
Descripteur écoplanete
Thème
Transports

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

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