Auteur moral

France. Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Auteur secondaire

MICHEL, Laurent (préf.)

Résumé

"Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer a souhaité, par le présent guide, se doter d'un document d'accompagnement pour l'étude des impacts environnementaux de l'éolien en mer à l'échelle du parc éolien. Ce document est destiné à l'ensemble des acteurs du territoire d'implantation d'un parc éolien en mer, comme les porteurs de projets qui doivent évaluer les impacts du parc sur l'environnement, et également les services instructeurs des dossiers de demande d'autorisations nécessaires à l'exploitation du parc. Les éléments relevant de l'État et fixés dans le cadre des appels d'offre du Ministère de l'Environnement de l'Energie et de la Mer ne sont pas abordés dans ce guide. Tel est le cas pour les zones d'implantation du parc éolien, qui ont été définies par l'État dans le cadre d'une concertation avec les filières professionnelles concernées et en tendant à limiter le plus possible dès cette phase les impacts sur les activités humaines et sur le milieu naturel. Ce document ne couvre pas non plus l'étude des impacts environnementaux liés au raccordement. L'élargissement de la portée du guide pourra être envisagé dans une étape ultérieure et permettre, en fonction des suites qui seront données prochainement au chantier de modernisation du droit de l'environnement, d'intégrer d'éventuelles évolutions du cadre réglementaire applicable aux projets éoliens en mer. L'examen des études d'impacts environnementaux des demandes d'autorisation des projets éoliens lauréats du premier appel d'offres a par ailleurs permis à l'Autorité Environnementale de rendre de premiers avis et de considérer dans ce cadre qu'un projet éolien se décomposait en deux parties indissociables, que sont les installations en mer pour la production, et le raccordement au réseau de transport et de distribution de l'électricité. La portée du guide étant limitée à l'évaluation des impacts environnementaux à l'échelle du parc éolien, le terme "étude d'impact" employé tout au long du guide correspond à l'évaluation des impacts sur l'environnement à l'échelle du seul parc éolien. Cette terminologie est retenue par commodité. Elle ne revient en aucun cas à considérer que le champ de l'étude d'impact d'un projet éolien doit se limiter au seul parc éolien. Elle est utilisée sans remettre en cause le caractère indissociable d'un projet éolien (parc éolien et raccordement), ni le bien fondé et la pertinence d'une présentation intégrée de l'étude d'impact d'un projet éolien ou bien d'une présentation cohérente et concomitante des différentes études d'impact portant sur un même projet éolien. Il convient ainsi de retenir que la vocation du présent guide est de mettre à disposition des porteurs de projet et parties prenantes une boîte à outils fonctionnelle pour réaliser sur une base objective et partagée l'évaluation des impacts environnementaux du seul parc éolien."

Editeur

MEEM - Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Descripteur Urbamet

énergie éolienne ;concertation ;enquête ;faune ;flore

Descripteur écoplanete

impact sur l'environnement ;parc éolien ;mesures compensatoires

Thème

Environnement - Paysage ;Ressources - Nuisances