Décryptage Grenelle bâtiments et urbanisme : Fiche n° 5. Octobre 2010 : Coefficient d'occupation des sols et énergie (Article 20)
WISNER (Vincent) ;GAFFAR (Chahoul)
Auteur moral
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France)
;Entreprises, territoires et développement (France)
Auteur secondaire
Résumé
Destinées aux collectivités de toute taille, 25 fiches traitent des questions abordées par la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère nécessaire. Ces fiches sont regroupées en 5 domaines : énergie et climat, transports, bâtiments et urbanisme, biodiversité, gouvernance. Cette fiche est la cinquième de la série du domaine Bâtiments et urbanisme qui en comporte six. Elle traite des coefficients d'occupation des sols et énergie. Cette fiche est téléchargeable sur le site du Certu.
Editeur
CERTU
Descripteur Urbamet
urbanisme réglementaire
;coefficient d'occupation du sol
;plan local d'urbanisme
Descripteur écoplanete
Thème
Architecture