Décryptage Grenelle bâtiments et urbanisme : Fiche n° 1. Octobre 2010 : Verdissement et renforcement des schémas de cohérence territoriale ((Articles 14 à 19)
GAFFAR, Chahoul ;LABURTHE, Christopher de
Auteur moral
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France)
;Entreprises, territoires et développement (France)
Auteur secondaire
Résumé
Destinées aux collectivités de toute taille, 25 fiches traitent des questions abordées par la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s'avère nécessaire. Ces fiches sont regroupées en 5 domaines : énergie et climat, transports, bâtiments et urbanisme, biodiversité, gouvernance. Cette fiche est la première de la série du domaine Bâtiments et urbanisme qui en comporte six. Elle traite du verdissement et du renforcement des schémas de cohérence territoriale (SCot). Cette fiche est téléchargeable sur le site du Certu.
Editeur
CERTU
Descripteur Urbamet
technique
;schéma de cohérence territoriale
;développement durable
;document d'urbanisme
;schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
;plan local d'urbanisme
Descripteur écoplanete
Thème
Architecture