SCoT et développement durable. Méthode pour évaluer les schémas de cohérence territoriale au regard des principes du développement durable et définir les indicateurs environnementaux à mettre en place. Application au cas de l'agglomération de Montpellier.

MOINIER (Magali) ; MALLOT (Nicolas) ; POIROT (Nicolas)

Auteur moral
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) ; Centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée. Département Habitat Aménagement Construction Environnement ; Centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée. Agence Languedoc-Roussillon
Auteur secondaire
Résumé
Ce document présente l'essentiel d'une étude réalisée par la Diren du Languedoc-Roussillon en 2004, avec l'appui du Cete Méditerranée, visant à appréhender la mise en oeuvre du dispositif d'évaluation environnementale des SCoT afin de disposer d'une méthodologie applicable à tous les SCoT. La 1ère partie analyse le développement durable à partir de ses origines, son concept et sa pratique, développe le contexte législatif et règlementaire dans lequel il s'inscrit en matière d'aménagement du territoire et de planification, la prise en compte de l'environnement dans les SCoT et la démarche d'évaluation, et la cohérence entre les démarches de projet de territoire et la planification. La 2ème partie développe la construction d'une grille d'analyse et de questionnement déclinant les principes du développement durable dans un SCoT : la démarche de construction de la grille (3 versions), la définition de la grille. La dernière partie propose une méthodologie pour la construction d'indicateurs environnementaux et son application au SCoT de la communauté d'agglomération de Montpellier. En annexe sont proposés les objectifs des différentes politiques publiques environnementales internationales, européennes et nationales avec leurs déclinaisons territoriales.
Editeur
CERTU
Descripteur Urbamet
développement durable ; indicateur ; environnement ; évaluation ; méthode ; histoire ; politique publique
Descripteur écoplanete
Thème
Aménagement urbain

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

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