Auteur moral

Auteur secondaire

Résumé

Préalables administratifs Déclarations liminaires CGT, FO, CFDT, UNSA Point n°1 : Approbation des procès-verbaux des CTPM des 28 mai, 15 juillet et 20 octobre 2009 Point n°2 : Point d'information relatif au projet d'arrêté portant création d'un service à compétence nationale à caractère interministériel dénommé : "Centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts" Point n°3 : Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'Etablissement National des Invalides de la Marine (ENIM) Point n°4 : reporté Point n°5 : Projet d'arrêté relatif à l'entretien professionnel - campagne 2009 Point n°6 : Projet d'arrêté relatif à la tenue des agents techniques et des techniciens de l'environnement, commissionnés et assermentés, en fonction à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et dans les établissements publics des parcs nationaux Point n°7 : Projet d'arrêté relatif à la tenue des agents contractuels commissionnés et assermentés en fonction à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et dans les établissements publics des parcs nationaux

Editeur

MEEDDM

Descripteur Urbamet

agent

Descripteur écoplanete

Thème

Administration publique

Texte intégral