Guide méthodologique pour l'élaboration et la mise en oeuvre des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux.-
Auteur moral
France. Ministère de l'écologie et du développement durable
;Agences de l'eau (France)
;ACTeon
Auteur secondaire
Résumé
Le ministère de l'écologie, les agences de l'eau et ACTeon ont actualisé en mai 2012 le guide pour l'élaboration des SAGE rédigé en 2008. Ce guide met l'accent sur le cheminement opérationnel de l'animateur au cours du processus SAGE. Son actualisation tient compte des évolutions de la réglementation (lois Grenelle, circulaire SAGE) et des premiers retours d'expérience des SAGE en cours d'élaboration.
Descripteur Urbamet
cadre juridique
;législation
Descripteur écoplanete
SAGE
Thème
Ressources - Nuisances