SDAGE (Le) 2010-2015 : programme de mesures du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands. Pour un bon état des eaux en 2015

Auteur moral
Agence de l'eau Seine-Normandie
Auteur secondaire
Résumé
"Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans, « les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau et les objectifs de qualité et de quantité des eaux » (article L212-1 du code de l'environnement) à atteindre dans le bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands."
Editeur
Agence de l'Eau Seine-Normandie
Descripteur Urbamet
eau ; gestion de l'eau ; schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ; bassin versant ; cours d'eau ; qualité de l'eau ; programme
Descripteur écoplanete
bon état écologique de l'eau ; programme d'action
Thème
Ressources - Nuisances

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

  Liste complète des notices publiques