SDAGE Rhône-Méditerranée et urbanisme : éléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE.-

PIGNON, Martin ; DHENEIN, Anne-Marie ; BRUYAT, Guillau

Auteur moral
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Auteur secondaire
CATHALA, Delphine (coord.) ; VEROT, Marc (coord.)
Résumé
Il est prévu par le code de l'urbanisme que les SCOT, PLU et cartes communales soit compatibles avec les SDAGE à l'horizon fin 2012.A la demande des services de l'Etat et des acteurs de la planification des territoires, un guide « SDAGE et urbanisme » a été réalisé. Ce document réunit des éléments méthodologiques pour l'évaluation de la compatibilité entre documents d'urbanisme et SDAGE.
Descripteur Urbamet
gestion de l'eau ; document d'urbanisme ; schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ; plan local d'urbanisme ; schéma de cohérence territoriale ; zone humide ; cours d'eau ; eau potable ; trame bleue ; inondation ; littoral
Descripteur écoplanete
protection de captage ; bon état écologique de l'eau
Thème
Ressources - Nuisances

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

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