SDAGE Rhône-Méditerranée et urbanisme : éléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE.-
PIGNON, Martin ;DHENEIN, Anne-Marie ;BRUYAT, Guillau
Auteur moral
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
;Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Auteur secondaire
CATHALA, Delphine (coord.)
;VEROT, Marc (coord.)
Résumé
Il est prévu par le code de l'urbanisme que les SCOT, PLU et cartes communales soit compatibles avec les SDAGE à l'horizon fin 2012.A la demande des services de l'Etat et des acteurs de la planification des territoires, un guide « SDAGE et urbanisme » a été réalisé. Ce document réunit des éléments méthodologiques pour l'évaluation de la compatibilité entre documents d'urbanisme et SDAGE.
Descripteur Urbamet
gestion de l'eau
;document d'urbanisme
;schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
;plan local d'urbanisme
;schéma de cohérence territoriale
;zone humide
;cours d'eau
;eau potable
;trame bleue
;inondation
;littoral
Descripteur écoplanete
protection de captage
;bon état écologique de l'eau
Thème
Ressources - Nuisances