Auteur moral

France. Direction de l'eau

Auteur secondaire

Résumé

L'objet de la circulaire est d'apporter des éléments de cadrage complémentaires pour les contrôles opérationnels. Elle précise les critères à retenir pour la conception de ces contrôles ainsi que les modalités de mise en oeuvre. Elle fait la distinction entre les cours d'eau et les plans d'eau. Les contrôles opérationnels démarreront progressivement à partir de 2008-2009.

Descripteur Urbamet

eau ;canal ;règlement ;cours d'eau ;eau douce ;plan d'eau ;surveillance

Descripteur écoplanete

eau de surface ;directive cadre sur l'eau

Thème

Ressources - Nuisances