Liste complète des notices publiques
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- Évaluation de l'occupation des aires d'accueil des gens du voyage en Pays de la Loire en 2014 - Synthèse
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les ventes de carburants routiers en 2013
- Coût et financements des logements locatifs sociaux en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2015
- Bilan 2022 de la production de déchets en France
- Conjoncture de l'immobilier. Résultats au premier trimestre 2025
- Éco Énergie Tertiaire : Construisons ensemble la transition énergétique
- La loi climat et résilience et l'adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte
- Évaluation des conséquences économiques sur l'activité maritime et portuaire de la mise ne place d'un marché de permis d'émissions de CO2 dans le secteur du transport maritime international.
- Comment construire la fiscalité environnementale pour le quinquennat et après 2022 ?
- Rapport sur les bilans LOTI de la LGV Rhône-Alpes, de la LGV Méditerranée et des gares nouvelles des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée. Rapport et avis délibéré
- Bilan 2010 de la surveillance de l'état des eaux du bassin Seine-Normandie : Résultats pour les eaux souterraines, cours d'eau, plans d'eau et eaux littorales.
- Assainissement non collectif. Le coin de la réglementation. Les règles changent au 1er juillet 2012
- Rapport aux commissions chargées des finances et des transports : eco-redevance poids lourds
- Rapport d'enquête technique sur la collision par rattrapage de deux trains de voyageurs survenue le 17 juillet 2014 à Denguin (64)
- Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe
- Rapport d'enquête technique sur le déraillement d'un wagon de combustible nucléaire usé survenu le 23 décembre 2013 dans le triage du Bourget à Drancy (93)
- Le contentieux éolien : analyse jurisprudentielle de l'application de l'article R.111-21 aux implantations d'éoliennes
- Consommation conventionnelles de carburant et émissions de CO2. Véhicules particuliers neufs vendus en France
- Intercommunalité (L') en France
- Rénovation partielle de la Grande Arche de la Défense.